AMAPMONTROUGE
Contrat d’engagement Pain L’adhérent s’engage à assurer trois distributions par an et plus si besoin pour l’ensemble de ses contrats AMAP inscription sur le site de l’AMAP ou aux distributions.
PERIODES: du 11 juin au 23 juillet 2014, reprise le 3 septembre au 17 décembre 2014, 23 livraisons. PARTIES CONTRACTANTES : Le présent contrat est passé entre le producteur : EARL de la Budinerie, Brigitte et Rick VandoorenPrévost Adresse: La Budinerie, 78720 La Celle les Bordes (site www.painbudibio.fr) et l’adhérent de l’AMAP de Montrouge. M./ Mme ……………………………………………………………………………………………………………………………………… Demeurant ……………………………………………………………………………………………………………………………………. Téléphone……………………………………………………………………………………………………………………….……………… Adresse mail ……………………………………………………………………………………………………………………………………
OBJET DU CONTRAT : Le présent contrat est passé entre le consommateur et le producteur pour l’approvisionnement hebdomadaire en pain, pendant les périodes définies en section suivante. Le producteur s’engage à fabriquer les pains dans le respect du label AB. L’adhérent reconnaît que les intempéries, les maladies peuvent nuire à la récolte. Il accepte d’assumer ces risques cependant il recevra sa juste part de la récolte de la saison. DUREE DU CONTRAT : Le contrat entre en vigueur le 11 juin 2014 au 30 juillet 2014 et du 3 septembre au 17 décembre. ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS : Les distributions seront chaque mercredi de 18h30 à 19h45. Le consommateur s’engage à venir chercher son pain sur le lieu de distribution et à contribuer à l’animation de celle-ci. Un panier non retiré n’est pas remboursé. Si le consommateur doit faire retirer son panier par un tiers, il signale l’identité de ce tiers dès l’adhésion, ou la semaine précèdent son absence par courriel : partenariat-pain@amapmontrouge.org Il peut aussi proposer son pain aux intermittents.
CHOIX POSSIBLES : Pain nature composé de farines T80 et T110 de 500g ou 1Kg Pains spéciaux composé de farines T80 et T110 de 350g varient chaque semaine (pain aux figues, aux noisettes, aux noix, aux olives, aux raisins, aux tomates séchées, aux graines de courge, aux graines de lin et de pavot, aux graines de sésames). Dans le cas d'un panier contenant 2 (ou plus) pains spéciaux, le producteur livrera 2 pains différents (ex : un pain aux olives + un pain aux raisins).
AMAPMONTROUGE
PRIX MODE DE PAIEMENT ET CONTRAT: /Unité Pain nature T80+T110 (500g)
Nombre de pains hebdomadaires : ____ x 2,50€ soit _______ €.
Pain nature T80+T110 (1Kg)
Nombre de pains hebdomadaires : ____ x 5,00€ soit _______ €.
Pain spéciaux T80+T110 (350g) Nombre de pains hebdomadaires : ____ x 2,50€ soit _______ €. Total montant hebdomadaire total _______ €. Montant total pour les 23 livraisons _______ €. Attention : Les adhérents s’engagent sur l’intégralité de la période pour un montant forfaitaire non révisable. Le consommateur accepte de régler à l’avance l’ensemble de la commande par chèque au producteur lors de la remise du contrat. Ordre du chèque :
EARL de la Budinerie
Montant total = ……………....€ Nom signataire du chèque…………………………………………………………. Nom de la banque……………………………………………………………………… 3 chèques à donner avec le contrat : Dépôts : JUIN – SEPTEMBRE - NOVEMBRE
Ce contrat doit-être remis signé en double exemplaire avec le paiement Aux distributions Ou par courrier Postal : AMAPMontrouge- BP55-92123 MONTROUGE CEDEX Jusqu’au 4 juin inclus BINOME : La possibilité de créer un contrat en binôme est laissé au seul soin des adhérents. REGLEMENT DE CONFLIT : Les deux parties s’engagent à négocier à l’amiable leur différend en considérant l’engagement de solidarité avec le producteur inclus dans la charte des AMAP comme base de raisonnement. La loi française sera appliquée. La juridiction du tribunal administratif de la domiciliation de l’AMAP sera compétente.
ENGAGEMENT DES PARTIES: Nous soussignons, Brigitte et Rick Vandooren-Prévost acceptons les termes du contrat. Date :
Signature :
L’adhérent accepte les termes du contrat. Date :
Signature :