Ville d'Athis-Mons REF : CR/PM/CA DA TE : vendredi 22 mai 2020 Dossier suivi par : Patricia MECHAIN Direction Générale des Services
OBJET: Convocation au Conseil municipal
MESDAMES ET MESSIEURS LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Cher (e) Collègue, J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra, le :
JEUDI 28 MAI 2020 À 18H0O EN VISIO-CONFERENCE PAR L'APPLICATION ZOOM
Compte tenu de l'état d' urgence sanitaire, et conformément à la loi N°2020-290 du 23 mars 2020: Les commissions municipales ne se réuniront pas, Le quorum sera atteint lorsque le tiers des membres en exercice sera présent ou représenté, Chaque conseiller municipal pourra-être porteur de deux pouvoirs. Vous serez « convié (e)» à rejoindre la réunion du Conseil par un SMS à 17h45, puis dès la connexion placé(e) en « salle d'atte nte » et enfin « admis(e) » à participer à la séance du Conseil, qui pourra débuter lorsque le quorum sera atteint et/ou tous les membres ayant confinné préalablement leur présence seront correctement c01rnectés. Toutes les informations nécessaires à la co nnexion sont présentées dans la note j ointe au présent dossier du Conseil. Pour la bonne organisation de ce Conseil, j e vous invite à communiquer au Secrétariat général (Tel : 01 .69.54. 54. 53): un numéro de portable pour permettre à l' administration de vous« inviter» via l' application ZOO!'vl. Éventuellement, votre procuration avant _j eudi 28 mai à 12h00, si vous ne pouvez pas participer à cette séance.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
5-
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5.2
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
5.2.1
Réunion de l'organe délibérant par visioconférence - détermination des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats, des modalités de scrutin et des modalités de prise de parole,
NOTES D'INFORMATION COVID-19 Modali tés d'intervention et de fonctionnement, décisions de la cellule de crise, Gestion des Ressources Humaines dans le cadre du plan de continuité d'activités (PCA) et du plan de reprise d'activités (PRA), Modalités d'intervention, d'action et de fonctionnement du Pôle Social Modalités d'intervention, d'action et de fonct io1mement de la Réussite Éducative Modalités d'intervention, d'action et de fonct i01rnement du secteur Petite Enfance Modalités d'intervention, d'action et de fonctionnement du secteur enfance, l'vlodalités d' intervention, d'action et de fonctionnement du secteur Jeunesse et Sports Modalités d' intervention vie associative - relations avec les associations/ informat ions Modalités d' intervention en matière de sécurité et de fonctionnement de la Police Municipale Modalités d'intervention et de fonc tionnement des Affaires générales et du Pôle citoyenneté Modalités d' instruction des autorisations d' urbanisme et de fonc tionnement du service Modalités d'entretien et de maintenance des bâtiments Modalités d'intervention et fonctionnement de la direction des Espaces Publics et des Transports Modalités d' interventions et de fonct ionnement de la direction admini strative et financière des Services Techniques, Modalités d' intervention et de fonctionnement de la direction finances et NTIC - incidences financiè res de la pandémie.
2-
URBANISME
2.1
DOCUMENTS D'URBANISME
2. 1. 1
Avis favorable au bilan de la mise à disposition du public et à l'approbation de la modification simplifiée 11°4 du Plan Local <l 'Urbanisme cl' Athis-Mons par !' Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre,
~lairie d'.-\this-~lons Place <h1 Général de Gaulk - 9 1205 A1his-~l011s Cedex Tél. : 0 1 69 5-1 5-1 5-1 - Fa, : 01 69 5-1 5-1 99 - Mail . mme-lemaire@mairie-a1his-mons.fr
,t
FONCTION PUBLIQUE
,J. l.l
PERSONNE LS TlTULAlRES ET STAGIA lRES DE LA FPT
4. l. l
Mai ntien du régime indemnitaire et de la prime de présence, en cas de congé de malad ie ordinaire, pendant l'état d' urgence sanitaire lié à l'épidémie du covid-19
4.1.2
versement d' une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des suj étions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covicl-19
7
FINANCES LOCALES
7.2
FISCALITE
7.2.1
Exonération du paiement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour 2020
7.5
SUBVENTIONS
7.5.l
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'ile l'aménagement d 'un espace permettant la pratique du street workout
7.5.2
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d' ile de France et de la Fédération Française de Football pour la transformation d'un terrain de football stabilise en terrain synthétique au stade de la cite de l'air
Veuillez agréer, Cher (e) Co llègue, l'expression de mes salutations distinguées.
.\L1irir d'Athis-~lons
Place du Gin/rai d, Gmdk ·· 91205 Athis-l\lons Cedex Tél · ûl 69 5-1 5-l 5-l - F~, : 01 (,9 5-1 5-l 99 - \ !ail : mme-lema,,o ?ma'r«-a:':i;-J>:ons fr
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