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AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 24 NOVEMBRE 2009 à 20H30 - SALLE CURIE - ORDRE DU JOUR -
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2009, Décisions prises par le Maire en vertu de l'at1ic1e L.2l22-22 du Code Général des Collectivités Locales, Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 22 octobre 2009 à partir de 20 000 €,
l - COMMANDE PUBLIOUE 1.1
MARCHÉS PUBLICS,
1.1.1
Avenant nOI au marché de travaux passé avec la société SRC pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment 83 du site LU/DANONE en vue de l'installation de certains services de la COl1U11Une d'Athis-Mons et des services de la Conununauté d'Agglomération « Les Portes de l'Essonne »,
l.l.2
Avenant n° 1 au marché de travaux pour la mise en sécurité des toitures des bâtiments 83A et 838 de l'ancien site LU/DANONE,
1.1.3
Avenant n01 au marché de travaux pour la Fourniture et mise en place de modules photovoltaïques souples et rigides sur l'ancien site LU/DANONE,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 . FAX: 11l 69 545499
(1.1
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1.1.4
Marché de foumitures de repas en liaison froide aux restaurants scolaires et municipaux de la ville d'Athis-Mons,
1.2
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC,
1.2.1
Bilan d'activité 2008 des services assainissement: Service municipal, Syndicat mIxte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA), Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération (SIAAP),
Parisienne
Le bilan complet peul-être cousu/té (lli servic/! Voirie-Envirollllement
1.2.2
Compte rendu d'activité du Syndicat des Eaux d'Île de France (SEDIF) pour l'armée 2008, Le bilall complet peUl-être cOlISulté (lU sen1ice Voirie-Envirollnement
1.6
ACTES RELATIFS A LA MAITRISE D'OEUVRE,
1.6.1
Avenant n02 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la création d'un hôtel communautaire et d'un centre administratif et technique municipal,
1.6.2
Avenant n01 au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation et à l'aménagement du bâtiment B3 du site LUiDANONE pour l'installation des services de la commune d'Athis-Mons et de la Conununauté d'Agglomération « Les Portes de l'Essonne »,
3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2
ALIENATIONS,
3.2.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en vente le bien préempté sis 100 avenue François Mitten'and au profit de l'établissement public foncier de la Région île de France (EPFIF),
3.5
ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC,
3.5. J
Déclassement du domaine public d'une partie du site Delaune au 71/73 avenue François Mitterrand,
3.5.2
Déclassement du domaine public de terrains situés 8 place Herui Deudon,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: (1) 69545499
4 - FONCTION PUBLIQUE 4.1
PERSONNELS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE,
4.1.1
Tarif du badge d'accés au parking du Centre Administratif,
5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 5.7
INTERCOMMUNALITE,
5.7.1
Communication du rapport d'activités 2008 de la Communauté d'Agglomération « Les POlies de l'Essonne »,
7 - FINANCES LOCALES 7.1
DÉCISIQNS BUDGÉTAIRES,
7.1.1
Affectation du résultat du compte administratif 2008 de la ville,
7.1.2
Budget supplémentaire 2009 ville,
7.1.3
Débat d'orientation budgétaire 2010,
7.1.4
Demande de garantie d'emprunt de 342 462 euros à destination de OPH LOGIAL pour la construction de 6 logements aux 7 - 11 et 13 place de l'Eglise,
7.1.5
Demande de garantie d'emprunt de 239 493 euros à destination de OPH LOGIAL pour la construction de 6 logements aux 7 - 11 et 13 place de l'Eglise,
7.1.6
Demande de garantie d'emprunt de 94 603 euros à destination de OPH LOGIAL pour la construction de 6 logements aux 7 - Il et 13 place de l'Eglise,
7.1.7
Demande de garantie d'emprunt de 66159 euros à destination de OPH LOGIAL pour la construction de 6 logements aux 7 - 11 et 13 place de l'Eglise,
7.1.8
Demande de garantie d'emprunt de 774 000 euros à destination de la SA HLM lMMOBILIERE 3F pour la construction de 30 logements aux 86-90 avenue Marcel Sembat,
7.1.9
Demande de garantie d'emprunt de 2 157 000 euros à destination de la SA HLM IMMOBILIERE 3F pour la construction de 30 logements aux 86-90 avenue Marcel Sembat,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54
. FAX: (1)69 54 54 99
71.10
Demande de garantie d'emprunt de 147 000 euros à destination de la SA HLM IMMOBILlERE 3F pour la construction de 30 logements aux 86-90 avenue Marcel Sembat,
7.1.1 1
Demande de garantie d'emprunt de 410 000 euros à destination de la SA HLM IMMOBlLlERE 3F pour la construction de 30 logements aux 86-90 avenue Marcel Sembat,
7.1.12
Demande de garantie d'emprunt à destination de LA SlEMP pour la réalisation de locaux commerciaux au Clos Nollet,
7.1.13
Demande de réaménagement d'une garantie d'emprunt à destination de OPlEVOY pour les logements rue Jules Vallès,
7.2
FISCALITE,
7.2.1
Convention de reversement de la part de la redevance assainissement pour les rejets d'eaux usées non domestiques,
7.2.2
Application d'une majoration de la redevance conununale d'assainissement pour raccordement non confonne,
7.5
SUBVENTIONS,
7.5.1
Subventions aux associations et aux établissements publics locaux,
7.5.2
Demande de subvention au titre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain (Enveloppe ANRU), pour l'opération "Aménagement Espace Michelet - accès handicapés",
7.5.3
Demande de subventions auprès du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) pour l'enfouissement des réseaux électriques de la rue Samuel Desborde (entre la rue de la République et la place Henri Deudon),
7.5.4
Demande de subventions dans le cadre de la Politique de la ville pour l'aImée 2010,
7.10
DIVERS,
7.10.1
Avenant n02 à la Convention Régionale de Renouvellement Urbain,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS ceDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54 . FAX: 11) 69 54 54 99
(1.1
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8 - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME 8.1
ENSEIGNEMENT,
8.1.1
Prise en charge des activités Péri et Extrascolaires des enfants scolarisés dans des classes ou des établissements spécialisés situés hors du territoire athégien,
8.1.2
Organisation de l'activité de l'apprentissage de la langue anglaise confiée à l'association « Les Relais Mini schools »,
Fait à Athis-Mons, le 16 novembre 2009
d'Agglomération
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1)69 54 54 54 - FAX: (1) 69 S4 54 99