AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 16 DECEMBRE 2009 à 20H30 - SALLE CURIE - ORDRE DU JOUR -
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2009, Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2l22-22 du Code Général des Collectivités Locales,
1 - COMMANDE PUBLIQUE 1.4
AUTRES CONTRATS,
1.4.1
Convention avec ERDF pour l'implantation d'un poste public BT/HT sur la propriété communale du bâtiment B3 de l'ancien site LUIDANüNE,
3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2
ALIENATIONS,
3.2.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre les ten'ains situés 8 place Henri Deudon,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 . FAX: 11l 69 54 54 99
t~J ,Sa. malrie.ath[s.mons.fr
5 -INSTITUTIONS ET VIE POLITIOUE 5.7
1 TERCOMMUNALITE,
5.7.1
Communauté d'Agglomération « Les Portes de l'Essonne»: Modification des statuts,
5.7.2
Modalité de gestion des compétences transférées à compter du 1erlO 1/20 10,
7 - FINANCES LOCALES
7.1
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,
7.1.1
Budget primitif2010 Ville,
7.1.2
Autorisation dorU1ée au Maire de procéder aux dépenses d'investissement en 2010 avant le vote du budget annexe d'assainissement,
7.1.3
Autorisation dOlUlée au Maire de signer un avenant à la convention de gestion organisant les relations entre la Communauté d'Agglomération « Les POlies de l'EssOlUle» et la ville d'Athis-Mons,
7.5
SUBVE TIONS,
7.5.1
Demande de subvention auprés du Centre ational pour le Développement du Sport (CNDS) pour la rénovation du gymnase Hébert,
7.5.2
Avance sur subventions aux associations,
8 - DOMAINE DE COMPETE CES PAR THEME 8.4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,
8.4.1
ZAC du
oyer Renard - Approbation du Dossier de Réalisation modi fié,
8.4.2
ZAC du
oyer Renard - Approbation du Programme des Équipements Publics Modifié,
8.4.3
ZAC du Noyer Renard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer un protocole foncier avec lmmobiliére 3F et la Sorgem pour le secteur 4 1 Îlot Branly,
8.4.4
ZAC du Noyer Renard - Autorisation dOlulée à Monsieur le Maire à signer un protocole foncier avec Immobilière 3F et la Sorgem pour le secteur dit « Atacl Entrée de quartier »,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: {1)69 54 54 54 . FAX: (1169 54 54 99
8.4.5
ZAC du Noyer Renard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une convention de Participation au coût des Équipements Publics de la ZAC pour le secteur dit « Atac / Entrée de quartier »,
8.4.6
ZAC du Noyer Renard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l'Avenant n03 au traité de concession d'aménagement avec la société d'économie mixte d'aménagement du Val d'Orge (SORGEM),
8.4.7
ZAC du Noyer Renard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l'Avenant simplifié n04 à la convention financiére avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU),
9 - AUTRES DOMAINE DE COMPETENCE 9.1
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES,
9.1.1
Autorisation donnée au Maire à signer une convention avec la base aérienne 217 « Félix Brunet »,
9.4
VŒU ET MOTION,
9.4.1
Motion contre le projet de transfert de dépôts d'hydrocarbures vers Athis-Mons,
Fait à Athis-Mons, le 10 décembre 2009
d'Agglomération
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54 . FAX: f1} 69 54 54 99