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AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 18 FEVRIER 2010 à 20H30 - SALLE CURIE - ORDRE DU JOUR -
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2009 et du 16 décembre 2009, Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 24 novembre 2009 à partir de 20 000 €,
1 - COMMANDE PUBLIQUE 1.1
MARCHÉS PUBLICS,
1.1.1
Marché d'acquisition de matériels téléphoniques sous !P,
3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2
ALIENATIONS,
3.2.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en vente le bien préempté au 26 avenue François Mitterrand au profit de l'Établissement Public Foncier de la Région Île de France (EPFIF),
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54
. FAX: (il 69 54 54 99
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3.2.2
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en vente le bien préempté au 8/10 avenue François MittetTand au profit de ['Établissement Public Foncier de la Région Île de France (EPFIF),
3.2.3
Abrogation de la délibération 3.2.1 du 2 juillet 2009 et approbation de la vente de lots de bureaux et de places de stationnement au profit de la ville de Juvisy sur Orge dans le cadre de la création de la Plate Fonne Sociale,
3.4
LIMITES TERRITORIALES,
3.4.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant n01 à la convention d'OPAH des Portes de l'Essomle 2008-2013 portant modification du périmètre d'intervention et des taux de subvention,
3.5
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC,
3.5.1
Échanges de parcelles entre la ville et le SIVOA,
3.6
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ,
3.6.1
Extension de J'école élémentaire Saint-Exupéry - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à déposer une demande de pennis de construire,
3.6.2
Espace Michelet - Accessibilité - Autorisation domlée à Monsieur le Maire à déposer une déclaration préalable,
3.6.3
Création d'un Accueil de Loisirs au stade Delaune - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à déposer une demande de pennis de construire,
4 - FONCTION PUBLIQUE 4.1
PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FTP,
4.1.1
Montant des vacations allouées aux magistrats de l'ordre administratif désignés pour présider les conseils de discipline de la fonction publique territoriale,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54
. FAX: 11) 69 54 54 99
7 - FINANCES LOCALES
7.1
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,
7.1.1
Décision budgétaire modificative nO 1 - Budget principal,
7.1.2
Vote des taux d'imposition 20 IOde la fiscalité directe locale,
7.1.3
Création d'un budget annexe pour la restauration du personnel administratif,
7.1.4
Demande de garantie d'emprunt à destination de SA HLM Immobilière 3F pour la construction de 44 logements au quartier du Noyer Renard - Lot M,
7.5
SUBVENTIONS,
7.5.1
Vote des subventions aux associations et aux établissements publics locaux, approbation des avenants aux conventions d'objecti fs pour les associations bénéficiant d'une subvention supéIieure à 23 000 euros et de la convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS),
7.5.2
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit des victimes du séisme en Haïti,
7.5.3
Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Essonne au titre du fonds d'appui pour la création de l'Accueil de Loisirs Delaune,
8 - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME 8.2
AIDE SOCIALE,
8.2.1
Autorisation donnée au Maire de signer avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), la convention n° 116-2009 concernant la subvention d'investissement relative au projet innovant d'appartement relais,
8.2.2
Nouveaux projets sociaux tIiennaux des Centres Sociaux « Espace Michelet» et « Espace Coluche », Nouvelles Conventions d'objectifs et de financement des Centres Sociaux « Espace Michelet» et « Espace Coluche» dans le cadre des prestations « Animation sociale globale et coordination» et « Action Collectif Famille » de la CAF,
8.2.3
Réactualisation des tarifs des Centres de vacances été 20 10,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 S4 54 - FAX: (1) 69 54 5499
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8.3
VOIRIE
8.3.1
"ZAC du Noyer Renard - Dénomination des voies nouvelles 4 et 5, du chemin piéton secteur 1 et du mail piéton secteur 4/Hébert, créés dans le cadre du renouvellement urbain du quartier",
8.8
ENVIRONNEMENT,
8.8.1
Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement présentée par la société COMPASS GROUP FRANCE à ATHIS-MONS avenue Henri Dunant. - Avis du Conseil Municipal,
8.9
CUL TURE,
8.9.1
Signature d'une convention triennale (2010/2012) quadripartite dans le cadre de la coopération décentralisée avec Filingué (Niger),
Fait à Athis-Mons, le 9 février 2010
d'Agglomération
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1)69 54 54 54 . FAX: (1} 69 54 54 99