AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 31 MARS 2010 à 20H30 - SALLE CURIE - ORDRE DU JOUR-
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 février 2010, Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 18 février 2010 à partir de 20 000 €,
1 - COMMANDE PUBLIQUE l.l
MARCHÉS PUBLICS,
1.1.1
Modification des seuils et du guide interne des achats,
1.1.2
Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de Marchés Publics,
1.1.3
Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation de contrats d'assurances,
1.1.4
Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération « Les Portes de l'Essonne)} relatif à l'abonnement Internet et la cOlmexion WAN,
1.1.5
Avenant n03 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la création d'un hôtel communautaire et d'un centre administratif et technique municipal,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS·MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54 -FAX:(1169545499
1.1.6
Avenant n02 au marché de travaux passé avec la société SRC pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment B3 du site LUIDANONE en vue de l'installation de certains services de la commune d'ATHIS-MOI S et des services de la Communauté d'Agglomération « Les POlies de l'Essonne »,
1.1.7
Avenant nOI au lot n02 du marché de travaux passé avec la société SOPREMA pour la Fourniture et la mise en place de modules photovoltaïques souples et rigides sur les bâtiments B3a et B3b de l'ancien site LUIDANONE,
1.1.8
Avenant n02 au marché de travaux passé avec la société VOLTIGE pour la mIse en sécurité des toitures des bâtiments B3A et B3B de l'ancien site LUIDANO E,
1.1.9
Avenants au marché de travaux AO 10-2008 lot 7 passé avec la société SOGEFI et lot II passé avec la société STERRE pour la réalisation d'une tribune, de vestiaires et d'un local teclmique annexe au stade des Guyards,
1.1.10
Avenant au marché de travaux AO 14-2008 lot 1 passé avec la société SCGE EXPLOITATI ON pour la réalisation d'une tribune, de vestiaires et d'un local teclmique annexe au stade des Guyards,
1.1.11
Avenants au marché de travaux M 2-2008 lot 4 passé avec la société PLASTALU, lots 9 et 10 passés avec la société CORE AM pour la réalisation d'une tribune, de vestiaires et d'un local teclmique annexe au stade des Guyards,
3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.1
ACQUISITIONS,
3.1.1
Rétrocession à titre gratuit des parcelles appartenant à Valophis Habitat aux abords de la Médiathèque situées au 43/47 rue Geneviève Anthonioz de Gaulle,
7 - FINANCES LOCALES 7.1
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,
7.1.1
Fiscalisation du produit destiné au Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SrvOA),
7.1.2
Remboursement par les agents retraités des cotisations versées par la ville au Comité National d'Action Sociale (CNAS),
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54
- FAX: Iii 69 54 54 99
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malrie-athis-mons.fr
7.5
SUBVENTIONS,
7.5.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une convention d'investissement nO 100210 avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) dans le cadre des travaux d'aménagement de l'Espace Michelet (phase 1),
7.5.2
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour l'aménagement de l'Espace Michelet (phase 2) et autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de financement,
7.5.3
Demande de subvention au Conseil Général de l'Essonne pour un accompagnement fmancier dans le cadre du festival HIP HOP,
8 - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME 8.2
AIDE SOCIALE,
8.2.1
Programmation Bourse Solidarité Vacances - Convention avec L'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (A CV) - Porteur de projets,
8.8
ENVIRONNEMENT,
8.8.1
Infonnation du Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral du 5 mars 2010 portant autorisation d'exploiter une centrale à béton par la société LAFARGE BÉTON - VALLÉE DE SEINE sur la commune de WISSOUS,
8.9
CULTURE,
8.9.1
Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Too High Spirit dans le cadre de l'organisation du festival Hip Hop « Session 2 Style »,
Fait à Athis-Mons, le 23 mars 2010
d'Agglomération
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR lE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: li) 69545454
. FAX: (il 69 54 54 99