AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 2 JUILLET 2009 à 20H30 - SALLE CURIE - ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du 18 mai 2009, Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 18 mai 2009 à pmiir de 20 000 €,
1 - COMMANDE PUBLIQUE 1.1
MARCHÉS PUBLICS,
1.1.1
Marché de maintenance et d'exploitation des installations de chauffage - Avenant n03,
1.1.2
Marché d'entretien préventif et maintenance des réseaux d'assainissement communaux et des stations de pompage sur le territoire de la commune - Désignation des entreprises,
1.1.3
Fourniture et mise en place de modules photovoltaïques souples et rigides sur les bâtiments B3a et B3b de l'ancien site LU - Désignation des entreprises,
1.1.4
Attribution du marché d'impression de divers documents,
1.4
AUTRES CONTRATS,
1.4.1
Convention de mise à disposition d'un terrain pour l'installation provisoire de la PMI au stade Delaune,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: 111 69 54 54 99
1.4.2
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une Convention de mise à disposition temporaire de locaux pour le relogement provisoire du Centre Médico Psycho Pédagogique (CM PP) « La Butte aux Bergers »,
1.4.3
Convention pOliant sur les modalités de reconstruction de la passerelle de la cité bleue et la répmiition financière entre le SIVOA et la commune d'Athis-Mons,
3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2
ALIENATIONS,
3.2.1
Vente d'un lot de bureaux et de places de stationnement de la future platefonne sociale au profit de la ville de Juvisy-sur-Orge,
5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 5.7
INTERCOMMUNALITE,
5.7.1
Communication du rapport d'activités 2007 de la Conununauté de Communes « Les POlies de l'Essonne »,
7 - FINANCES LOCALES 7.1
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,
7.1.1
Admission en non-valeur des créances iITécouvrables sur exercices antélieurs - Budget principal,
7.1.2
Revalorisation des tmifs municipaux et des redevances d'occupation du domaine public,
7.1.3
Modification du règlement du prélèvement automatique pour la facturation des activités municipales,
7.5
SUBVENTIONS,
7.5.1
Subvention à l'association d'Aide Sociale Personnalisée d'Athis-Mons (L'AASPAM),
7.5.2
Mise en confonnité des bâtiments communaux - demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Nonnandie (AESN), du Conseil Général, du Conseil Régional et du Syndicat mIxte de la Vallée de l'Orge Aval (SrvOA),
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL; (1) 69 54 54 54 . FAX: (1) 69 54 54 99
7.10
DIVERS,
7.10.1
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l'avenant simplifié nO 3 à la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU),
8 - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME 8.1
ENSEIGNEMENT,
8.1.1
Signature d'un bail avec paiement d'un loyer pour un professeur d'école occupant un logement de fonction,
8.1.2
Avenant n03 au Contrat Jeunesse et Sports entre la Direction Dépaliementale de la Jeunesse et des SpOlis et la Ville d'Athis-Mons,
8.1.3
Modification des modalités d'inscription aux séjours, sOliies et activités proposés dans le cadre du dispositif « Athis en Vacances »,
8.2
AIDE SOCIALE,
8.2.1
Autorisation donnée au Maire à signer la convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat 2009-2011 entre la Ville et l'association « Une Chance Pour Réussir »,
8.2.2
Autorisation dOlU1ée à Monsieur Le Maire à signer les avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les Espaces « Michelet» et « Coluche» dans le cadre de l'animation globale et de coordination avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF),
8.4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,
8.4.1
Modification du projet d'aménagement de la ZAC Noyer Renard - Approbation du bilan de conceliation lancée par la délibération du Conseil Municipal du 21 novembre 2008 et modification de la procédure réglementaire aIU1oncée,
8.8
ENVIRONNEMENT,
8.8.1
Enquêtes Publiques conjointes relatives à une demande d'autorisation de recherche de gîte géothemlique basse température au Dogger sur les conU11unes d'Athis-Mons, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Wissous, Orly, Rungis, Thiais et Villeneuve le Roi et à une demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers à Paray-vieille-Poste présentées par AEROPORTS DE PARIS - Avis du Conseil Municipal,
ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 . FAX: (1)69 54 54 99
8.9
CULTURE,
8.9.1
Prise en charge des frais de restauration du personnel communal de permanence dans le cadre de la Fête des Associations 2009,
Fait à Athis-Mons, le 24 juin 2009
d'Agglomération
ADRESSER TOUTe CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: (1) 69 54 54 99