Ville d'Athis-Mons
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 10 JUILLET 2020 À 19H00 ESPACE RENE L'HELGUEN 12 rne Édouard Vaillant - Athis-Mons
ORDRE DU JOUR 2-
URBANlSME
2. 1
DOCUMENTS D'URBANISME
2. 1.1
Modification du PLU - Sollicitation de !' Établ issement Public Terri torial Grand-Orly Seine Bièvre afin d'engager une nouvelle procédure de modification du PLU d' Athis-Mons,
5-
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5.3
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
5.3. l
Fixation du nombre d' administrateurs et désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d' administration du centre communal d'action sociale (CCAS),
5.3.2
Fixation du nombre d'admini strateurs et désignation de représentants du Conseil municipal au conseil d'adm inistration de la caisse des écoles (CDE),
5.3.3
Constitution de la Commission d' Appel cl'Offres et élection de ses membres,
5.3.4
Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la commission comm unale des impôts directs,
5.3.5
Délégation de certaines compétences conférée au maire par le Conseil mun icipal en vertu de l' article L 2 122-22 du code général des collectivités territoriales,
5.3.6
Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du conseil d·adrn inistration de l'assoc iation la Cour.
5.3.7
Désignation de représentants du Conse il municipal au Syndicat Intercommunal pour l' étude et l' aide aux personnes handicapées, •
5.3.8
Désignation cl' un correspondant défense,
5.3.9
Désignation de représentants du Conse il municipal au sein du conseil d'administration de )' association loi 190 1 « régie des quartiers les portes de l'Essonne »,
5.3.10
Désignation de représentants du Conseil municipal au se in du SIPPEREC,
5.3.11
Désignation d ' un représentant du Conseil municipal au Comité personnel communal de la commune cl' Athis-Mons (COS),
5.6
EXERCICE DE MANDATS LOCAUX
5.6. l
Indemnités de fonction du Maire - des adjoints et des conseillers municipaux délégués,
5.6.2
Majorations des indemnités de fonction versées au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués,
5.7
INTERCOMMUNALITE
5.7.1
Élection des conseillers territoriaux au conseil de territoire de )' Établissement Public Territorial « Grand-Orly Sei ne Bièvre »,
7
des
Ouvres
Sociales
FINANCES LOCALES
7. 1
DECISIONS BUDGETAIRES
7 .1 .1
Compte de gestion 2019 du budget principal,
7 .1.2
Compte administratif 20 l 9,
7.1.3
Affectation du résultat du compte administratif 2019 de la ville,
7.1.4
Rapport sur l' utilisation en 2019 du Fonds de So lidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine e t de Cohésion Sociale (DSUCS),
7.1.5
Modification du tarif de )' accueil de loisirs pour la période du 6 juillet au 3 1 aout 2020,
7.3
EMPRUNTS
7.3. 1
Demande de garantie d'emprunt à destination de la Fondation Franco-Britannique pour la réhabilitation des« ateliers des Guyarcls ».Demande de réaménagement d' une garantie.
Veuillez agréer, Cher (e) Collègue, l'expression de mes salutations distin
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Fait à Athis-Mons, le 4 juillet 2020
Jean-Jacqu Maire d' Ath1s '
Mairie d'Athis•Mons Place du Général de Gaulle - 91205 Athis-Mon; Cede< Tél. : 0 169 54 sa 54 - Fax. : 0169 54 54 99 - Mail : mme-lemaire@mairie-aths-mons.fr
du