Presentation

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FERJANI SLIM UN PROFESSIONNEL DU METIER DEPUIS 27 ANS

LES CREDITS DOCUMENTAIRES, LES GARANTIES BANCAIRES ET LES MODES DE LIVRAISONS À L’INTERNATIONAL AU SERVICE DE NOS BANQUES ET NOS ENTREPRISES



Ce qu’il faut savoir



Ce qu’il faut éviter



Ce qu’il faut faire

2

Une panoplie de conseils pratiques découlant d’une expertise bâtie sur une expérience de 27 Ans et une multitude de cas vécus par nos banques et nos entreprises

LES CREDITS DOCUMENTAIRES, LES GARANTIES BANCAIRES INTERNATIONALES ET LES MODES DE LIVRAISONS AU SERVICE DE NOS BANQUES ET NOS ENTREPRISES

UNE APPROCHE FACILE ET PRATIQUE VISANT A EVITER LES PIEGES ET RESOUDRE VOS PROBLEMES

DES RECETTES SUR MESURE SELON DES CAS REELS RENCONTRES PAR NOS BANQUES ET NOS ENTREPRISES TUNISIENNES

3

A ma chère Mère qui a sacrifié sa vie entière pour m’élever et me donner la meilleure éducation et à la mémoire de mon père

Sommaire INTRODUCTION

Section 1 : Risques de non paiement ou risque de crédit : comment le minimiser?………………

Section 2 : Présentation de l’ouvrage……………………………………………………………………………………..

TITRE 1 LE CREDIT DOCUMENTAIRE

1- Présentation………………………………………………………………………………………

2- Intervenants………………………………………………………………………………………

3- Quelques définitions jugées importantes

4

4- La société SWIFT ou le SWIFT……………………………………………………………

5- Schéma simplifié d’une lettre crédit irrévocable et non confirmé où il y a 2 banques intervenantes 6- Schéma d’un crédit documentaire irrévocable et non confirmé où il y a 3 banques intervenantes 7- Modèle d’une demande d’ouverture d’un crédit documentaire en version anglaise……………………………………………………………………………..

8- Type de message MT 700 – ouverture d’un crédit documentaire/ issue of letter of credit : L/C import……………………………….

9- Principales étapes de l’opération de crédit documentaire import……

10- Les deux formes de crédit documentaire : a- Crédit documentaire irrévocable : Ce que vous devez savoir………….. b- Crédit documentaire irrévocable et confirmé : -

b1 : confirmation auprès d’une banque locale : Explication

-

b1-2 : schéma d’un lettre de crédit irrévocable et confirmée à vue par une banque locale : ouverture + confirmation : crédit documentaire export ;

-

b1-3 : schéma de réalisation d’une lettre de crédit irrévocable et confirmé à vue par une banque locale : ouverture + confirmation : cas d’une exportation à partir de la Tunisie ;

-

b2 : confirmation auprès d’une banque étrangère : Explication

-

b2-1 : schéma d’un crédit irrévocable et confirmé par une banque étrangère située hors frontières Tunisiennes : cas d’une exportation à partir de la Tunisie ;

-

b2-2 : schéma détaille et précis : cas de réalisation d’un crédit irrévocable et conformé à vue par une banque étrangère située hors frontières Tunisiennes : cas d’une exportation à partir de la Tunisie

11- Les réserves : a- Définition 5

b- Quelles sont les irrégularités généralement recensées dans un crédit documentaire

12- Les modes de réalisation d’un crédit documentaire : A- Crédit réalisable par paiement à vue : -

a1- cas d’un crédit irrévocable sans réserves

-

a2- cas d’un crédit irrévocable avec réserves

-

a3- cas d’un crédit irrévocable et confirmé sans réserves

-

a4- cas d’un crédit irrévocable et confirmé avec réserves

B- Crédit réalisable par paiement différé (À échéance) :

C-

-

b1- cas d’un crédit irrévocable sans réserves

-

b2- cas d’un crédit irrévocable avec réserves

-

b3-cas d’un crédit irrévocable et confirmé sans réserves

-

b4-cas d’un crédit irrévocable et confirmé avec réserves

Crédit réalisable par acceptation d’une traite -

c1-cas d’un crédit irrévocable et confirmé sans réserves

-

c2-cas d’un crédit irrévocable et confirmé avec réserves

-

c3- remarque

D- Crédit réalisable par négociation -

d1-définition

-

d2- cas d’un crédit irrévocable et confirmé sans réserves

-

d3- cas d’un crédit irrévocable et confirmé avec réserves

E- Récapitulatif des différents types de crédits et modes de réalisation

a. Comprendre une ouverture d’un crédit documentaire par SWIFT : MT 700: 6

a- Les divers champs figurant dans un SWIFT MT 700 illustrés par un exemple de crédit documentaire export b- Les champs standards dans un amendement d’un crédit documentaire c- SWIFT d’ouverture d’un crédit documentaire import où la banque émettrice sollicite de la banque désignée de le confirmer

13- Frais et commissions sur les crédits documentaires a- Liste des principaux frais et commissions d’un crédit documentaire import et export avec la confirmation le cas échéant b- Tarifs de base sur les opérations de crédit documentaires : 1- Crédit documentaire à l’export : 2- Crédit documentaire à l’import :

TITRE 2 DOCUMENTS EXPORT PRESENTÉS DANS LE CADRE D’UNE LETTRE DE CREDIT 1-La facture : -

Définition et mentions indispensables

2- Liste de colisage : -

Définition et mentions indispensables

3- note de poids : -

Définition et mentions indispensables

4- certificat d’origine : -

Définition et mentions indispensables

5- EUR 1 -

Définition et mentions indispensables

6- Document de transport : a- Document de transport combiné ou combined Bill of lading: -

Définition et mentions indispensables

b- Connaissement ou Bill of lading: 7

-

Définition et mentions indispensables

c- Connaissement charte-partie: -

Définition et mentions indispensables

d- Lettre de transport Aérien ou LTA : -

Définition et mentions indispensables

e- Lettre de transport international routière : CMR -

Définition et mentions indispensables

f- Lettre de transport international par rail (ferroviaire) : CIM -

Définition et mentions indispensables

g- Lettre de transport fluvial -

Définition et mentions indispensables

h- Récépissé postal -

Définition et mentions indispensables

i- Tableau comparatif des modes de transport internationaux 7- Certificat phytosanitaire : -

Définition et mentions indispensables

8- Certificat d’analyse : -

Définition et mentions indispensables

9- Certificat sanitaire (sanitary/health certificate) : -

Définition et mentions indispensables

10- Certificat d’inspection= inspection certificate : -

Définition et mentions indispensables

11- Document d’assurance : -

Définition et mentions indispensables

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TITRE 3 DERNIÈRE VERIFICATION DES DOCUMENTS EXPORT PAR L’EXPORTATEUR BENEFICIAIRE DU CREDIT DOCUMENTAIRE AVANT LEUR PRESENTATION A LA BANQUE DÉsignÉe

1- Vérification global des documents d’expédition EE 2- vérification de la facture commercial export (commercial invoice ) 3- vérification du document de transport maritime (Le connaissement ou BILL OF LADING) 4- vérification du document de transport aérien (La LTA : lettre de transport aérien ou AIR WAY BILL) 5- vérification des documents de transport terrestre (CMR), transport par rail (ferroviaire (CIM) et par voie d’eau intérieure (connaissement fluvial) 6- vérification de la liste de colisage et de la note de poids ( packing list and weight note) 7- vérification du certificat d’origine 8- vérification de L’EUR1 9

9- vérification du certificat d’inspection (inspection certificate) 10- vérification du certificat d’analyse (analysis certificate) 11- vérification du certificat sanitaire (sanitary or health certificate) 12- vérification du certificat phytosanitaire 13- vérification du document d’assurance

TITRE 4 LES CREDITS DOCUMENTAIRES SPECIAUX

1- Le crédit documentaire transférable : a- Description et présentation b- Description des parties dans un crédit documentaire transférable c- Etapes de déroulement d’un crédit transférable, irrévocable et confirmé avec paiement différé d- Les champs standards d’un SWIFT de transfert d’un crédit documentaire e- Schéma d’ouverture d’un crédit transférable et transfert une partie du crédit en faveur d’un second bénéficiaire f- SWIFT d’ouverture d’un crédit transférable g- SWIFT de transfert

2- Le crédit documentaire revolving : -

Description et caractéristiques

3- Le crédit documentaire Red Clause ou Clause Rouge :

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-

a -Définition et caractéristiques

-

b- Schéma de réalisation d’un crédit Red Clause confirmé et à vue

4- Le crédit documentaire back to back ou dos à dos (c’est le contre crédit) : -

a- Description et caractéristiques

-

b- Description des parties intervenantes dans un crédit Back to Back ou dos à dos

-

c- les étapes de déroulement d’un crédit back to back

-

d- Schéma détaillé et complet d’un crédit Back to Back : de l’ouverture au paiement

TITRE 5 CE QU’IL FAUT SAVOIR, CE QU’IL FAUT EVITER ET CE QU’IL FAUT FAIRE POUR GERER EFFICACEMENT VOS CREDITS DOCUMENTAIRES : UNE MULTITUDE DE CONSEILS UTILES Une panoplie de Conseils selon des cas réels vécus par nos banques et nos entreprises TITRE 6 LES GARANTIES BANCAIRES INTERNATIONALES

1- Introduction 2- Ce qu’il faut savoir F

a- Les trois intervenants dans une garantie bancaire b- Schéma d’une garantie directe 11

c- Les garanties et leurs rôles dans la sauvegarde des intérêts des deux intervenants lors de l’établissement du contrat d- L’engagement de la banque garante vis-à-vis du bénéficiaire e- Nature des garanties: -

Garantie directe

-

Garantie indirecte

-

Schéma d’une garantie indirecte jouant le rôle d’une garantie de paiement

-

Modèle d’une contre garantie

f- Un cas particulier: lettre de crédit stand by ou stand by letter of credit -

f1- Définition et explication

-

f2- Schéma simplifié d’une LCSB

-

f3- Schéma simplifié d’une mise en jeu d’une LCSB non confirmée

-

f4- Demande d’émission d’une lettre de crédit stand by qui sera mise en jeu en cas de défaut de paiement (opération import):

-

f5- Cas d’un message SWIFT d’ouverture d’une lettre de crédit stand-by reçu (garantie de paiement : cas export)

3- Les différentes Garanties bancaires a- Chronologie dans la mise en place des cautions internationales b- Garantie de soumission : -

Définition

-

Modèle de garantie de soumission

c- Garantie de bonne exécution du contrat -

Définition

-

Modèle de garantie de bonne exécution 12

-

Cas d’une contre garantie de bonne exécution

d- Garantie de restitution d’acompte : -

Définition

-

Modèle N°1 de garantie de restitution d’acompte

-

Modèle N°2 de garantie de restitution d’acompte

e- Garantie de retenue de garantie ou de dispense de retenue de garantie : -

Définition

-

Modèle de garantie de retenue de garantie

f- Garantie de paiement de la main d’œuvre et autres prestataires : -

Définition

g- Garantie de paiement à l’exportation : -

Définition

-

Modèle de garantie de paiement

h- Autres garanties particulières : h1 - Garantie de découvert bancaire : -

Définition

-

Modèle de garantie de découvert bancaire

h2- Garantie pour absence de document de transport -

Définition

-

Modèle de garantie pour absence de document de transport

4- Tableau récapitulatif des garanties dans un marché 5- L’émission d’une garantie par une banque : -

a- Contenu d’une garantie

-

b- La rédaction par qui elle est faite

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-

c- Coût de la garantie : définition

-

d- Tableau des tarifs de certaines banques de la place

6- Ce que nous devons savoir sur les règles uniformes de la chambre de commerce international relatif aux garanties sur demandes : les RUGD 758 -

a- Une multitude de conseils et des recommandations pratiques

-

b- Modèle type de garantie soumise aux RUGD 758 qui sont approuvés par la banque mondiale : b1- Modèle de garantie b2- Modèle de contre garantie

TITRE 7 LES INCOTERMS, LES MODES DE LIVRAISON A L’INTERNATIONAL OU LES CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT ET DE VENTE 2010 (Applicable à partir de janvier 2011)

1-Définition et rôle des incoterms 2-Les éléments définis par un incoterm : a- la répartition des risques : qui est responsable ? b- la répartition des coûts : qui paie ?

3- Remarques 4-Les 8 incoterms de vente au départ : A - EXWORKS : définition et schéma (applicable a tout mode de transport) B - FCA : définition et schéma (applicable a tout mode de transport) C - FAS : définition et schéma (applicable au transport maritime) D - FOB : définition et schéma (applicable au transport maritime)

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E - CFR : définition et schéma (applicable au transport maritime) F - CIF : définition et schéma (applicable au transport maritime) G - CPT : définition et schéma (applicable a tout mode de transport) H - CIP : définition et schéma (applicable a tout mode de transport)

5- Les 3 incoterms de vente à l’arrivée : A - DAT : définition et schéma (applicable a tout mode de transport) B - DAP : définition et schéma (applicable a tout mode de transport) C - DDP : définition et schéma (applicable a tout mode de transport)

6- Schéma récapitulatif des incoterms 2010 avec des explications 7-Classement des incoterms 2010 par degré croissant d’obligations pour l’exportateur 8- Détermination du prix export selon l’incoterm utilisé : a- Structure des prix selon les Incoterms de vente au départ : EXW- FCA- FASFOB- CFR- CIF- CPT-CIP b- Structure des prix selon les Incoterms de vente à l’arrivée : DAT – DAP - DDP

9- Tableaux récapitulatif des répartitions des charges et des responsabilités : a- En Français b - En Anglais

10- Conseils et précautions à prendre dans l'utilisation des Incoterms

CONCLUSION GENERALE

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ANNEXE : 1- CURRICULUM VITAE 2- BIBLIOGRAPHIE << Si on ignore les compétences c’est comme si on les assassine sans pitié et à distance. La compétence fait peur à certains mais ne tue pas comme l’ignorance>> Ferjani Slim

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INTRODUCTION

Section 1 : Risques de non paiement ou risque de crédit : Comment le minimisé ?

Section 2 : Présentation de l’ouvrage.

Présentation de l’ouvrage Cet ouvrage constitue à mon avis un élément indispensable et un guide pratique pour une bonne maitrise des risques liés aux opérations de commerce extérieur dont notamment le risque de non paiement, appelé aussi le risque de crédit.

Afin de gérer ce risque qui peut peser lourdement sur la trésorerie d’une entreprise, j’ai traité dans ce livre d’une façon simple, claire et précise trois Grands volets : les crédits documentaires, les Garanties bancaires internationales et les Incoterms qui sont indispensables pour une bonne finalisation d’une opération de commerce international.

Mon objectif est de transmettre un message permettant aux opérateurs économiques de les rendre plus sensibles et assez prudents pour mener dans de bonnes conditions leurs opérations d’export.

Le but essentiel n’étant pas seulement, de se faire remplir le carnet de commandes, mais il s’agit de savoir à qui exporter tout en s’entourant du maximum de garanties : Exporter c’est parfait mais être payé c’est encore plus parfait.

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Dans la sphère financière où nous vivons, il ne faut pas oublier le vrai rôle d’un vrai banquier.

Pour monsieur, tout le monde tous les banquiers se ressemblent mais, en réalité ils se distinguent par :  le conseil ;  le savoir faire ;  le professionnalisme  et l’expertise qui est le noyau dure d’un vrai banquier au service de sa clientèle.

Ce travail enrichi par une panoplie de conseils pratiques découlant d’une expertise bâtie sur une expérience de 27 Ans, et une multitude de cas vécus par nos banques et nos entreprises, est destiné aux exportateurs, importateurs, banquiers, cabinets d’avocats d’affaires, professeurs, étudiants des établissements d’enseignement supérieur d’économie, des finances, de gestion, de commerce et aux grandes écoles et instituts, regroupe l’essentiel du savoir en matière des crédits documentaires, de garanties et des Incoterms.

LES CREDITS DOCUMENTAIRES

1- Présentation Le crédit documentaire appelé aussi par les professionnels Accréditif, Lettre de crédit, ou Crédoc est un moyen de paiement à l’international. Il est composé de 2 mots :  Crédit : c’est un engagement par signature (crédit court terme sans décaissement immédiat) donné par une banque (la banque émettrice) en faveur de l’exportateur (le bénéficiaire), à la demande et conformément aux instructions de l’importateur (le donneur d’ordre). Cet engagement est irrévocable  Documentaire : Cet engagement ne sera honoré par cette banque qui l’a émis ( banque émettrice ) qu’a la présentation par l’exportateur ( bénéficiaire ) d’un ensemble précis de documents conformes aux instructions de l’importateur, donneur d’ordre (ces instructions sont stipulées dans le crédit parvenu par Swift qui renferme les termes et conditions de sa réalisation) et ceci dans un délai déterminé.

2- Intervenants 1. Le donneur d’ordre: c’est l’importateur qui donne des instructions d’ouverture du crédit documentaire en faveur de son fournisseur (exportateur = Bénéficiaire du

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crédit), ou il précise entre autres les documents exigés ainsi que les termes et conditions du crédit documentaires.

2. La banque émettrice : c’est la banque de l’importateur qui après avoir reçu des instructions de son client ouvre le crédit documentaire qui porte son engagement irrévocable.

3.

La banque notificatrice : c’est la banque correspondante de la banque émettrice dans le pays de l’exportateur qui notifie l’ouverture du crédit en sa faveur.

Cette banque peut ne pas être la banque habituelle de l’exportateur.

4. Le bénéficiaire : c’est l’exportateur qui est le bénéficiaire de l’engagement bancaire d’être payé à la présentation des documents conformes aux termes et conditions de la lettre de crédit reçue.

5. Banque confirmante si elle existe dans le circuit : c’est la banque qui ajoute son engagement de paiement à celui de la banque émettrice. Cet engagement est aussi tributaire de la présentation des documents exports conformes aux termes et aux conditions du crédit documentaire 3- Quelques définitions jugées importantes  Crédit (en anglais : Credit) : c’est un engagement irrévocable, le crédit révocable a été supprimé dans la nouvelle version des RUU 600 dont l’application a débuté en juillet 2007 

Banque notificatrice (advising Bank) : c’est la banque correspondante de la banque émettrice qui notifie le crédit à la demande de la banque émettrice. La notification consiste à l’authentification du crédit parvenu par SWIFT et sa transmission par la suite au bénéficiaire.

 Confirmation (confirmation) : c’est l’engagement irrévocable d’une 2 ème banque qui vient consolider la solidité financière du crédit documentaire. Cet engagement est tributaire de la présentation par le bénéficiaire des documents conformes aux termes et conditions d’ouverture de la L/C.  Banque confirmante (confirming bank ) : c’est la banque qui ajoute sa confirmation suite à l’autorisation ou à la demande de la banque émettrice.  Banque désignée (nominated bank) : c’est la banque qui est mandatée par la banque émettrice de vérifier la conformité des documents présentés par le bénéficiaire selon les termes et conditions du crédit.

C’est le lieu ou la première présentation des documents est faite.

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Généralement la banque notificatrice est aussi la banque désignée auprès de laquelle le crédit est réalisable.  Honorer (honour) : c’est payer à vue ou à échéance ou par acceptation d’une traite par une banque. Cette traite est tirée par le bénéficiaire du crédit et peut être acceptée par la banque confirmante ou la banque émettrice.  Négociation (negotiation) : Le crédit est négociable soit à vue, soit à terme auprès de toute banque dans le pays de l'exportateur (négociation ouverte), soit auprès d'une seule banque toujours dans le pays de l'exportateur (négociation restreinte). La banque négociatrice peut escompter les documents et/ou la traite en faisant l'avance à l'exportateur sous déduction d'agios. Dans le cas de crédit notifié, cette avance est effectuée sauf bonne fin ; dans le cas de crédit confirmé, la négociation ferme et définitive est dite sans recours c'est-à-dire qu’en cas de non paiement pour n’importe quel motif, la banque confirmante ne peut pas se retourner contre le bénéficiaire de la négociation.  Validité (expiry) : date limite de l’engagement de la banque émettrice et la banque confirmante le cas échéant.  Lieu de validité (expiry place) : lieu de présentation des documents export, ce lieu peut être auprès de la banque désignée ou auprès de la banque émettrice (on recommande à l’exportateur d’opter pour une présentation auprès de sa banque ou auprès d’une banque locale)  Le crédit est réalisable en 1er lieu auprès de la banque notificatrice désignée où aura lieu la première présentation des documents export pour vérification. La 2ème vérification se fera auprès de la banque confirmante, si elle existe, et enfin la 3 ème se déroulera auprès de la banque émettrice.  Dates butoirs : Se sont des dates jugées importantes dans les crédits documentaires, ce sont : 1- Date de validité : Date limite de l’engagement de la banque émettrice et le cas échéant la banque confirmante ; 2- Date d’expédition : Date de mise à bord, date de prise en charge ou date de réception pour transport ; 3- Date de présentation : C’est la date de remise des documents export à la banque notificatrice, désignée.

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 Le message SWIFT MT 700 reçu ou émis : C’est un message renfermant tous les termes et conditions d’un crédit documentaire. Ce message est normalisé et se présente sous forme de plusieurs champs ayant chacun une signification bien déterminée (CF page).

4- La société SWIFT ou Le SWIFT Fonctionnement du système Swift : Schéma simplifié d’un virement par SWIFT Importateur

Exportateur Relation commercial 4

Demande de virement 1

Avis de réception du virement

2 STB BANK Tunisie

3 SWIFT (Belgium)

BNP Paribas France

SWIFT = Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication: Fondée en 1973, basée à Hulpe près de Bruxelles. Elle fournit des services de messagerie standardisée de télé compensation interbancaire et des interfaces à plus de 7.800 institutions dans plus de 205 pays En 2006, son réseau d’adhérents compte plus de 2200 personnes morales. Ses principaux clients sont des banques, des sociétés de courtage, des bourses d’échanges et des organismes de compensation. SWIFT transmet plus de 11millions de transactions chaque jour pour un total se 21

chiffrant en trillions de dollars US. A ce jour le réseau SWIFT s’est amplifié et son chiffre d’affaires a progressé d’une façon vertigineuse.

Son site web: http://www.swift.com

Schéma simplifié d’une lettre de crédit irrévocable et non confirmée avec 2 banques intervenantes:

1

Acheteur = Importateur = Donneur d’ordre :

Vendeur= Exportateur Contrat

Société Star de France

Bénéficiaire du crédit : Société D’or de Tunisie

2 4

Demande d’ouverture de L/C

Banque Emettrice : BNP Paribas France

Notification de la L/C

3

Banque notificatrice

Emission d’une lettre de crédit SW S

Les intervenants ci dessus :

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Et désignée : STB Bank

1-Donneur d’ordre : Importateur 2-Bénéficiaire : Exportateur 3- Banque émettrice : C’est la banque qui émet un engagement irrévocable en faveur de l’exportateur bénéficiaire à la suite de la demande du donneur d’ordre. Cet engagement est tributaire de la présentation des documents conformes aux termes et conditions du crédit documentaire.

4- Banque notificatrice, désignée exécute 2 taches : 1- La Notification : Authentification du Swift reçu directement de la banque émettrice et sa transmission au bénéficiaire ; 2- la vérification des documents export : en tant que banque désignée, elle vérifie la conformité des documents aux termes et conditions du crédit documentaire.

C’est la banque auprès de laquelle le crédit est réalisable (available with this Bank).

C’est aussi le lieu où va se faire la 1ère présentation des documents export.

Schéma d’un crédit documentaire irrévocable et non confirmé où il ya 3 banques intervenantes Acheteur = Importateur français = Donneur d’ordre

(1) Contrat

(2) demande d’ouverture d’une L/C

Vendeur= Exportateur tunisien = Bénéficiaire du crédit

(5) Transmission de la L/C émise par la BNP et envoyée par L’UBCI à la STB

Banque émettrice : BNP Paribas France

Banque du bénéficiaire : STB Bank BNP

(4) Notification et transmission de la L/C émise par la BNP

(3) émission d’une L/C

Les intervenants ci dessus :

Banque notificatrice et désignée : UBCI BNP 23

1-Donneur d’ordre : Importateur français 2-Bénéficiaire : Exportateur tunisien 3- Banque émettrice : C’est la BNP qui émet un engagement irrévocable en faveur de l’exportateur bénéficiaire à la suite de la demande du donneur d’ordre 4- Banque notificatrice désignée : C’est L’UBCI. Elle va effectuer 2 taches : 1- La Notification : Authentification du Swift reçu directement de la BNP et sa transmission à la STB, banque du bénéficiaire ; 2- vérification des documents export du bénéficiaire, vu qu’elle est la banque désignée : C’est auprès de laquelle le crédit est réalisable. L’UBCI est aussi la banque auprès de laquelle va se faire la 1 ère présentation des documents export.

5- STB banque : Elle est simplement la banque du bénéficiaire, elle n’a aucune relation avec la banque émettrice.

Elle n’est pas mandatée par la banque émettrice de vérifier la conformité des documents export présentés par

le bénéficiaire. Ce crédit est réalisable (available with UBCI BANK) auprès de L’UBCI. Seules L’UBCI en 1 er lieu et la BNP en 2ème lieu qui auront la tache de vérifier les documents export présentés.

Schéma d’une lettre de crédit irrévocable et confirmée à vue par une banque locale: ouverture + confirmation : crédit documentaire export 1

Acheteur= Importateur = Donneur d’ordre

Vendeur = Exportateur Contrat

=Bénéficiaire du crédit

2 Demande d’ouverture

4 Notification du crédit + SWIFT de Confirmation du crédit

D’une L/C à vue

3

Banque Emettrice d’un crédit irrévocable

Banque Notificatrice Emission d’une lettre de crédit SW S

Remarque importante :

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Désignée et confirmante

- Dans le cas d’un crédit documentaire irrévocable et confirmé le bénéficiaire doit recevoir de la part de la banque notificatrice, désignée et confirmante se trouvant dans son pays : • Un SWIFT d’ouverture reçu de la part de la banque émettrice sous forme d’un message MT 700 authentifié: c’est la phase notification • Soit une copie du Swift de confirmation envoyé par la BC à la banque émettrice, soit ou une lettre de confirmation signée par le responsable du service crédoc de la banque confirmante.

• Dans ce type de crédit qui est confirmé par une banque locale le risque financier est quasi inexistant

Schéma de réalisation d’une lettre de crédit irrévocable et confirmée à vue par une banque locale: ouverture + confirmation : cas d’une exportation à partir de la Tunisie

Transporteur correspondant

14 Délivrance marchandise

Transporteur

(7) Expédition Marchandise transporteur

(5) Remise marchandise

(6) Délivrance document 13 Remise BL endossé par la banque émettrice

Donneur d’ordre

De transport

(1) Contrat

Importateur

Bénéficiaire Exportateur

8

(2) Demande d’ouverture

Remise documents

4

Ouverture d’une L/C (12 bis) Remise documents

(12) paiement

(9) paiement

25

Banque émettrice

(3) ouverture de la L/C

Banque notificatrice confirmante

(10) remise documents

(11) paiement

: Circuit circulation des marchandises : Circuit circulation des documents : Circuit financier : Demande d’ouverture, ouverture, demande de confirmation, confirmation, notification d’ouverture, notification de confirmation et paiement. b1- Confirmation auprès d’une banque locale : ………………………………………..

b2- Confirmation auprès d’une banque étrangère : Si la banque notificatrice, désignée se trouvant dans le pays du bénéficiaire refuse de confirmer ce crédit elle doit automatiquement informer la banque émettrice. On suppose dans notre cas qu’aucune autre banque en Tunisie ne confirmera cette lettre de crédit.

Compte tenu de ce qui précède, le bénéficiaire soucieux, exige de la part du donneur d’ordre de contacter sa banque pour prendre l’attache d’une autre banque correspondante se trouvant à l’étranger et qui acceptera la confirmation de son engagement. Le bénéficiaire doit recevoir en cas d’aboutissement de l’opération: •

Un SWIFT d’ouverture.

• Un SWIFT de confirmation de ce crédit envoyé par la banque confirmante se trouvant à l’étranger. Il faut que cette confirmation soit émise par une banque de renommée internationale et se trouvant dans un pays à risque très faible, comme La France par exemple sinon cette confirmation n’a aucun intérêt pour le bénéficiaire (ci-dessous schéma).

• Ce type de crédit peut présenter une menace de non paiement pour l’exportateur si la banque se trouve dans un pays à risque assez élevé engendrant un risque de non transfert

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Schéma d’un crédit irrévocable et confirmé à vue par une Banque étrangère située hors frontières Tunisiennes : cas d’une exportation à partir de la Tunisie 1

Acheteur = Importateur=

Vendeur = Exportateur Contrat

Donneur d’ordre

= Bénéficiaire du crédit

2

4

Demande d’ouverture d’une L/C à vue

8

Notification de L’ouverture

Notification

Confirmation

3

Baraka Bank, Alger

Emission d’une lettre de crédit SW S

Emettrice

6

5 Demande de confirmation

7

Information de la confirmation

Envoi confirmation par SWIFT ou courrier

27

STB Bank Banque Notificatrice, Désignée

BNP Paribas, Paris Banque confirmante

Remarque importante : Comme dit plus haut, on ne reçoit jamais un crédit documentaire irrévocable et confirmé, on reçoit seulement un crédit documentaire dans lequel la banque émettrice demande à la banque notificatrice, désignée de confirmer l’engagement principal émis par elle (dans le champ 45 du SWIFT), s’il y a acceptation de confirmation, cette dernière notifie son accord par écrit simultanément à la banque émettrice et au bénéficiaire.

Si un SWIFT ou une lettre de confirmation du crédit est envoyé directement au bénéficiaire par courrier express, ce dernier doit prendre automatiquement l’attache de sa banque pour vérifier l’authenticité de ce document reçu, sinon le bénéficiaire doit s’adresser à une banque correspondante de la banque confirmante se trouvant dans son pays pour authentifier cette confirmation.

11- Les Réserves : a- Définition : Se sont les divergences entre les termes et conditions exigés dans le crédit documentaire et les informations se trouvant dans les documents export présentés par le bénéficiaire b- Quelles sont les irrégularités généralement recensées ?

•

Crédit échu : documents présentés au delà de la date de validité ;

•

Expédition tardive (expédition faite après la date limite d’export) ;

•

Montant mentionné dans la facture différent de celui du crédit ;

•

Etc…………

12-Les modes de réalisation d’un crédit documentaire : A- Crédit réalisable par paiement à vue : B- Crédit réalisable par paiement différé (A échéance) : C- Crédit réalisable par acceptation d’une traite : 28

D- Crédit réalisable par négociation :

13-Comprendre une ouverture d’un crédit documentaire par SWIFT : MT 700 a- Les divers champs figurant dans un SWIFT MT 700 illustrés par un exemple de crédit export : Pour la compréhension de la lecture de l’exemple qui suit, il y a lieu de noter : -

La 4ème colonne décrit un crédit documentaire irrévocable dans lequel la banque émettrice demande à la banque notificatrice, désignée de confirmer la L/C émise (les cases encadrées en caractère gras ne sont pas obligatoires pour le cas d’espèce, mais elles peuvent apparaître dans d’autres crédits).

-

Si on utilise le champ 39 A alors le 39 B ne sera pas employé // Si on utilise le champ 44 C alors le champ 44 D ne sera pas employé // si on utilise les champs 44 E et 44 F (appropriés pour le transport maritime et aérien) alors les champs 44 A et 44 B (appropriés pour autres modes de transport) ne seront pas employés, ainsi de suite.

Numéro champ

Désignation en Anglais

Désignation en Français

EXEMPLE Sender: Banque Française (émettrice) + adresse SWIFT Receiver : Banque Tunisienne (notificatrice, désignée) + adresse SWIFT

27

Séquence of total

Séquence des totaux

1/1

40 A

Form of credit

Forme de crédit : irrévocable/Transférable/ Stand-by

Irrévocable

20

Documentary credit number

Référence du dossier de crédit qui doit être reprise dans les documents requis

00822.01.12.2010

31 C

Issue date

Date d’ouverture du crédit

01/12/2010

40 E

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29

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50

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78

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57 A

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ou 53 D

ou 57 D 72

Source : Société Générale (Banque Française) : Seulement les 3 premières colonnes

NB : Ce tableau cité précédemment clarifie avec détail et précision la signification de chaque champ dans un SWIFT MT 700 renfermant les termes et conditions d’un crédit documentaire

14-Frais et commissions sur les crédits documentaires : a-

liste des principaux frais et commissions d’un crédit documentaire import et export avec l’option confirmation A la charge de

Frais et commissions Commission d’ouverture

Descriptif

Rémunère l’ouverture du crédit (émission d’un engagement par signature) par la banque émettrice, banque de

31

Bénéficiaire (exportateur)

Donneur d’ordre

Non

Oui

(Importateur)

l’importateur donneur d’ordre Commission de notification

?

Oui

Non

Commission de confirmation

?

Oui

Non

Commission de confirmation silencieuse

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Oui

Non

ommission de levée de documents

?

Oui

Non

Commission sur documents irréguliers

?

Oui

Oui

Frais postaux, Swift et autres

?

Négociable, payable par l’un ou/ et l’autre tout dépend de la prestation offerte

32

-Schéma d’ouverture d’un crédit transférable et transfert d’une partie de ce crédit en faveur d’un second bénéficiaire : Transporteur

Transporteur correspondant 9 Expédition des marchandises 7 (A) Remise connaissement

7Remise marchandise

8 Remise Bill of lading

(B) Délivrance marchandise mare

Contrat N°2

L’importateur L’importateur ==

Intermédiaire Intermédiaire :: 11erer bénéficiaire bénéficiaire

Le Le donneur donneur d’ordre d’ordre

1 Demande d’ouverture L/C transférable

Contrat N° 1

Fournisseur= Fournisseur= Second Second bénéficiaire bénéficiaire

12 Remise documents dossier n°2 17 Paiement

19 Paiement

6 16

Demande de 4 transfert

3

Remise des documents dossier n°2

Notification et confirmation

Notification

10

Remise documents dossier n°1

4

13 Paiement

14 Remise documents dossier n°2

Banque Banque émettrice émettrice

2

11

Banque Banque désignée désignée confirmante confirmante et et transférante transférante

Ouverture L/C transférable

Remise documents dossier n°1

5 Transfert L/C

33

Banque Banque du du second second bénéficiaire bénéficiaire

15 Paiement

18 Paiement

: Circuit circulation des marchandises : Circuit circulation des documents : Circuit financier : Demande dâ&#x20AC;&#x2122;ouverture, ouverture, demande de confirmation, confirmation, notification, demande de transfert, transfert, notification de transfert et paiement.

34

Schéma de réalisation d’un crédit RED CLAUSE confirmé (crédit clause rouge ou crédit assortie d’une avance) à vue : RED CLAUSE confirmé at sight Transporteur correspondant

Transporteur 9 Expédition des marchandises

(B) livraison marchandise 8 Remise connaissement

(A) Remise BL endossé par la banque émettrice

7 Remise marchandise

L’acheteur = l’importateur

Vendeur = L’exportateur

1 contrat

= le donneur d’ordre

= bénéficiaire du crédit

2

5 15

Demande d’ouverture d’une L/C RED CLAUSE

4

Paiement

Notification et confirmation de la RED CLAUSE 14 2 Remise documents

10 8 Remise

11

Demande de l’avance

Paiement 6

Avance de fonds

documents

3

Emission d’une RED CLAUSE

Banque Emettrice 12 Envoi documents après vérification conformes 13 Paiement documents conformes sous bonne date de valeur

Banque notificatrice Désignée et confirmante

NB : en créditant le compte du bénéficiaire de la L/C Red Clause valeur 6 ème jour ouvrable date de présentation des documents conformes , la banque confirmante exigera de la banque émettrice de la créditer sous la même date de valeur y compris les intérêts calculés de la date de l’avance à la date effective de réception des fonds selon un taux d’intérêt convenu entre les parties.

35

: Circuit circulation des marchandises : Circuit circulation des documents : Circuit financier : Demande d’ouverture d’une L/C Red Clause, ouverture, demande de confirmation, confirmation, notification, de la L/C Red Clause + confirmation, demande d’avance par le bénéficiaire, avance et enfin paiement.

Schéma détaillé et complet d’un crédit Back to Back : de l’ouverture au paiement

Transporteur Transporteur correspondant correspondant

(A) Remise BL endossé par la banque émettrice

Transporteur Transporteur

(11) Expédition de la marchandise

(B) livraison marchandise

Importateur= Importateur= acheteur acheteur final final

(9) Remise marchandise

(10 bis) Envoi House BL

(2) Contrat d’export vente

Donneur d’ordre d’ordre iéDonneur

Société Société de de commerce commerce internationa internationa ll

(1) Contrat d’import

(10) Remise Master BL

Le Le fournisseur= fournisseur= exportateur exportateur réel réel de de marchandise marchandise

(15) paiement (3) Demande d’ouverture d’une L/C

(6) Demande d’ouverture du Back to Back

(19) paiement

(8) Notification du Back to Back

(5) Notification et/ou confirmation L/C

(18) Remise documents SCI

(12) Remise documents

(14)Remise documents intermédiaire

(21) paiement

7

Banque Banque émettrice émettrice

(4) Emission L/C à vue

(16) Remise documents SCI

Banque Banque notificatrice notificatrice et/ et/ ou ou confirmante confirmante :: banque banque S.C.I S.C.I

(17) paiement

Emission Back to Back à 90 j date BL

(13)Remise documents après vérification

(20) paiement à l’échéance

: Circuit circulation des marchandises

36

Banque Banque notificatrice notificatrice Banque Banque du du fournisseur fournisseur

: Circuit circulation des documents : Circuit financier : Demande d’ouverture, ouverture, demande de confirmation, confirmation, notification, demande de d’ouverture du Back to Back, ouverture du Back to Back , notification et confirmation du Back to Back et paiements

LES GARANTIES BANCAIRES INTERNATIONALES

1- Introduction Souvent, on ne fait pas de différence entre une caution et une garantie bancaire; elles ont presque la même forme et le même rôle : ce sont des engagements par signature, écrits (émises) par les banques : Ce sont des crédits bancaires à court terme sans décaissement immédiat qui financent généralement l’exploitation d’une entreprise. La caution ou la garantie joue deux rôles : a- Quant elle est émise par la banque de l’exportateur et à sa demande, en faveur de l’importateur : on est en présence d’une garantie jouant le rôle d’un moyen d’indemnisation qui sera mise en jeu suite au non respect de l’exportateur de ses engagements contractuels vis à vis de l’importateur. b-Quant elle est émise par la banque de l’importateur et à sa demande, en faveur de l’exportateur : on est en présence d’un engagement, jouant le rôle d’une garantie de paiement qui sera mise en jeu en cas de défaillance financière de l’importateur.

La caution est un engagement qui est prévu lors de la rédaction du contrat commercial. Elle n’a aucune existence indépendante en dehors dudit contrat. C’est donc un engagement accessoire.

Par contre les garanties bancaires sont indépendantes du contrat et le texte même de la garantie précise l’autonomie de cet engagement par rapport au contrat : on parle d’un engagement principal et indépendant du contrat.

37

Schéma simplifié d’une lettre de crédit Stand-by Acheteur = Importateur

Vendeur= Exportateur Contrat

= Donneur d’ordre

= Bénéficiaire du SBLC

(1) Obligation principale

(2) Demande

(4) notification et confirmation de la LCSB

d’ouverture d’une LCSB

(3) Envoi direct d’une LCSB

3bis

Banque Emettrice de la SBLC

Banque notificatrice et le cas Emission d’une SBLC : ENVOI

Échéant confirmante

Obligation indépendante

Noter Bien : Dans le schéma 1 ci-dessus, il s’agit : - D’une Stand-by letter of credit jouant le rôle d’une garantie de paiement en cas défaut de paiement (l’émission est faite par SWIFT (3 bis) ou support papier c'est-à-dire par lettre bancaire signée par le département crédit documentaire ou département engagement par signature) - En cas où la banque émettrice envoie directement la LCSB au bénéficiaire (3), ce dernier l’authentifier auprès d’une banque habilitée à le faire (3).

38

doit

-

Schéma simplifié de mise en jeu d’une lettre de crédit Stand-by non confirmée: 1- contrat

Donneur d’ordre =

Bénéficiaire = Exportateur 5 - envois marchandise

Importateur

6- défaut de paiement

4- notification de l’émission

2- demande d’ouverture

9 Paiement 7- Mise en jeu de la Stand-by

8- paiement

Banque émettrice banque garante

Banque notificatrice de la garantie émise 3- ouverture d’une LCSB

A la réception de la LCSB(4), l’exportateur envoie la marchandise à l’importateur(5), arrivée l’échéance, le vendeur n’encaissera pas dans les délais prévus le produit de la vente (6). Devant cette situation le bénéficiaire mettra en jeu sa LCSB (7) qui sera honorée à première demande par la banque garante(8) via la banque notificatrice après avoir vérifié la conformité des documents présentés aux termes et conditions de la LCSB

39

Cas d’un message SWIFT d’ouverture d’une lettre de crédit Stand-by reçu (jouant le rôle d’une garantie de paiement): Opération export de la Tunisie

……………. ………………………Message header…………………………………

Swift output: Fin 700 issue of stand by letter of credit Sender

: STAR COMMERCIAL BANK CASA BLANCA, MAROC

Receiver

: AMIRA BANK TUNIS, TUNISIE

……………………………Message Text………………………….

27: Sequence of Total 1/1 40A: Form of Documentary Credit IRREVOCABLE STANDBY 20: Documentary Credit Number 234532/2014 31C: Date of Issue/Transfer of the Credit 140106 40E: Applicable Rules UCP LATEST VERSION 31D: Date and Place of Expiry 140312 AT OUR COUNTERS 50: Applicant STAR TRADE COMPANY, 6 RUE DES FLEURS CASA BLANCA MAROC 59: Beneficiary SOCIETE TOUNES DE COMMERCE INTERNATIONAL 15, RUE DES MARTYRS CHARGUIA 2 TUNIS – TUNISIE

40

32B: Currency Code / Amount EUR 300.000 39A: Percentage Credit Amount Tolerance 10/10 41D: Available With ... By...

STAR COMMERCIAL BANK CASA BLANCA, MARROCO

BY PAYMENT 42C: Drafts at SIGHT 42D: Drawee STAR COMMERCIAL BANK CASA BLANCA, MARROCO 49: Confirm instruction WITHOUT 72: INFORMATION BETWEEN BANKS PLEASE RELAY TO YOURS OFFICE AT AGENCE JERBA MIDOUN 47A: Additional Conditions WE HEREBY ESTABLISH IN YOUR FAVOUR OUR IRREVOCABLE STANBY LETTER OF CREDIT NO 234532/2014 WHICH IS AVAILABLE WITH STAR COMMERCIAL BANK, CASA BLANCA MARROCO BY PAYMENT AGAINST PRESENTATION OF THE ORIGINAL OF THIS LETTER OF CREDIT AND DRAFTS AT SIGHT DRAWN UNDER THIS LETTRE OF CREDIT MUST BE MARKED<DRAWN UNDER STAR COMMERCIAL BANK CASA BLANCA, MARROCO, STAND BY LETTRE OF CREDIT N° 234532/2014 DATED 06 JANUARY 2014 ACCOMPAGNED BY THE DOCUMENT(S) DETAILED BELOW: •

BENEFICIARY SIGNED STATEMENT CERTIFYING THAT STAR TRADE COMPANY, 6 RUE DES FLEURS CASA BLANCA MARROCO HAS FAILED TO PAY INVOICES PAST DUE FOR FIFTEEN (15) DAYS TO EXPORTER;

•

ORIGINAL OF BILL OF LADING INDICATED THE DATE OF SHIPMENT ON BOARD;

•

ORIGINAL, DATED AND STAMPED OF UNPAID INVOICES

THIS LETTER OF CREDIT WILL EXPIRE AT OUR COUNTERS STAR COMMERCIAL BANK CASA BLANCA, MARROCO 15 SECOND AVENUE, 3RD FLOOR, BANKING HEAD QUARTER BUILDING ENNASSIM MARROCO ON MARCH.12.2014 AT FOUR 16 HOURS AFTERNOON.

41

THIS CREDIT IS SUBJECT TO THE UNIFORM CUSTOMS AND PRACTICE FOR DOCUMENTARY CREDITS (2007 VERSION) INTERNATIONAL CHAMBER OF COMMERCE PUBLICATION NO 600.

We hereby engage with you that drawings presented under and in accordance with the terms and conditions of this credit will be duly honored.

71 B: Charges and Fees All charges in MARROCO are for the applicant account, charges outside are for beneficiary ACCOUNT. 78: Instruction to Pay/Accept/Negotiate PLEASE, AND AFTER VERIFICATION OF THE DOCUMENTS PRESENTED, WE WILL CREDIT YOUR FOLLOWING ON YOUR INSTRUCTIONS

***END OF MESSAGE***

42

TITRE 7 LES INCOTERMS, LES MODES DE LIVRAISON A L’INTERNATIONAL OU LES CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT ET DE VENTE 2010 OU 3000 (Applicable à partir de janvier 2011)

1- Définition et rôle des incoterms : •

Ils ont pour but d’uniformiser les termes de vente les plus utilisés dans le commerce international.

•

Les Incoterms organisent le transport, déterminent le lieu où s’effectue la livraison et le transfert des risques, et précisent à qui reviennent les formalités de dédouanement.

•

Ils représentent un langage commun et universel.

•

Ils ont été mis au point par la CCI avec une première apparition en 1936 pour aboutir aujourd’hui aux Incoterms 2010 qui viennent succéder aux Incoterms 2000. Les dernières modifications applicables à partir du 1 er janvier 2011 portent principalement sur la suppression de 4 Incoterms : DES – DEQ – DAF et DDU et l’introduction de 2 nouveaux : DAT (rendu au terminal) et DAP (rendu au lieu de destination).

•

Les termes DAF ( Delivered At Frontier), DES ( Delivered Ex Ship ), DDU (Delivered Duty Unpaid ) ont été remplacés par le terme DAP ( Delivered At Place ou livré au point de destination convenu)

•

Le terme DEQ (Delivered Ex Quay) a été remplacé par le terme DAT (Delivered At Terminal ou livré au terminal)

•

Le 1er rôle des Incoterms consiste à définir la partie (exportateur ou importateur) qui supporter les dépenses et coûts découlant du transport de la marchandise dans le cadre du contrat de commerce international, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Il s’agit donc ici d’une répartition des frais de transport, première fonction des incoterms.

43

•

Le 2ème rôle des incoterms est de définir le lieu de transfert des risques c’est-à-dire qui de l’exportateur ou de l’importateur aura à supporter les conséquences découlant de la survenue d’un sinistre.

•

La 3ème fonction, non moins importante consiste à préciser à qui revient l’obligation de fournir les informations et documents nécessaires au bon déroulement du transport et opérations connexes.

A-EXW (Ex-Works= A L’usine):

- Responsabilité de l’exportateur : Mettre la marchandise emballée et prête à l’export dans ses locaux à la disposition de l’acheteur ou dans un lieu désigné à une date fixe.

Exemples : EXWORKS, dépôt 5, rue des martyrs Charguia 2 incoterm 2010

B- FCA (Free Carrier = Franco transporteur) :

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- Responsabilité de l’exportateur : Remise de la marchandise au premier transporteur désigné ou à toute personne nommée par l’importateur à l’endroit convenu non déchargée et à la date fixée et accomplir les formalités douanières à l’export.

Exemples : (FCA, Fret Tunis Carthage) incoterm 2010, dans cet exemple le déchargement incombera au transporteur

6-Schéma récapitulatif des incoterms 2010 avec des explications

- Explication du schéma ci-dessus : •

EXW : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la mise des marchandises dans ses locaux

•

FCA / CPT / CIP : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la remise des marchandises entre les mains du premier transporteur

•

FAS : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la mise des marchandises le long du navire, à quai au port d’embarquement

45

•

FOB / FCR / CIF : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la mise des marchandises à bord du navire au port d’embarquement.

•

DAT : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à l’arrivée de la marchandise au terminal d’arrivée, marchandise déchargée

•

DAP : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la remise des marchandises au point de destination convenu sans déchargement de la marchandise et sans paiement des frais et droits de douane

•

DDP : La Responsabilité de l’exportateur s’arrête à la remise des marchandises au site de l’importateur (ou au point de destination convenue) avec paiement de tous les droits et taxes y compris les droits de douane.

7-Classement des incoterms 2010 par degré croissant d’obligations pour l’exportateur

Code

Descriptif (Libellé Anglais)

Descriptif (Libellé Français)

INCOTERMS DE VENTE AU DEPART EXW

EX Works... named place (ITMT)

Usine (EN), usine (à l')… lieu convenu

FCA

Free Carrier… named place (ITMT)

Franco Transporteur… lieu convenu

FAS

Free Along Side ship… named port of shipment (IM)

Franco le Long du navire … port d’embarquement convenu

FOB

Free On Board… named port of shipment (IM)

Chargé A Bord... port d’embarquement convenu

CFR

Cost and Freight … named port of destination (IM)

Coût et Fret... port de destination convenu

CPT

Carriage Paid To… named port, airport or place of destination (ITMT)

Port Payé jusqu’à … port, aéroport où point de destination convenu

CIF

Cost, Insurance, Freight... named port of destination (IM)

Coût, Assurance et Fret... port de destination convenu

CIP

Carriage and Insurance Paid to... named port, airport or place of destination (ITMT)

Port et Assurance Payés, port, aéroport où lieu de destination convenu

INCOTERMS DE VENTE A L’ARRIVEE DAT

Delivered At Terminal...

Named terminal or place of destination

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Rendu au Terminal...

Terminal où place de destination convenu

(ITMT)

DAP

Delivered at Place … named place of destination (ITMT)

Rendu au... lieu de destination convenu

DDP

Delivered Duty Paid... named place of destination (ITMT)

Rendu Droits Acquittés… lieu de destination convenu

Table d’équivalence, source française : JO du 14 août 1998, conditions internationales de vente.

ITMT= Incoterm tout mode de transport ou multimodal IM= Incoterm exclusivement maritime ou fluvial

Conclusion Cet ouvrage a la modeste ambition de contribuer tant soit peu à aider les professionnels, les banquiers et les entreprises ainsi que les académiciens (Chercheurs, professeurs, étudiants en finance, commerce international et en logistique) de s’approprier les techniques relevant des crédits documentaires, des garanties bancaires et des modes de livraisons à l’international.

Reposant sur une présentation simple, claire et pratique découlant d’une expertise acquise tout au long de 27 ans d’expérience dans le domaine financier et bancaire international, ce manuel se veut un recueil de conseils, fruits de cas réels rencontrés et vécus respectivement par certaines de nos banques et entreprises Tunisiennes.

Par ailleurs, ce livre a tenté de schématiser d’une façon explicite et détaillée certaines techniques relatives aux crédits documentaires et propose de multitudes de modèles de garanties internationales ainsi qu’une description accessible des principaux traits relatifs aux opérations de transport international.

47

L’export c’est un art qu’il faut maitriser et manipuler avec professionnalisme pour atteindre l’objectif suprême : Etre payé sans se faire piller.

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LES CREDITS DOCUMENTAIRES, LES GARANTIES BANCAIRES ET LES MODES DE LIVRAISONS A L’INTERNATIONAL AU SERVICE DE NOS BANQUES ET NOS ENTREPRISES Ce qu’il faut savoir, Ce qu’il faut éviter et Ce qu’il faut faire

FERJANI SLIM, né le 18/12/1962 à Tunis, titulaire d’une maitrise en sciences économique option gestion année 1987, d’un 3ème cycle en commerce international année 1989 de l’institut supérieur de gestion de Tunis et d’un 3ème cycle en finance banque de l’Institut des Techniques Bancaires de Paris, France : ITB année 2005.

Il dispose d’une expérience professionnelle et pédagogique dans le domaine du commerce international depuis 1987, en tant que cadre à la COTUNACE, puis Banquier dans le département des opérations avec l’étranger à la Banque du Sud (alias ETTIJARI BANK) pendant 2 Ans. Ex-Enseignant auprès de facultés dans les disciplines suivantes : structure d’endettement des entreprises, les finances internationales (risques de changes et moyens de paiements internationaux), les finances d’entreprises (gestion de la trésorerie et financement des

Cet ouvrage constitue à mon avis un élément indispensable et un guide pratique pour une bonne maitrise des risques liés aux opérations de commerce extérieur dont notamment le risque de non paiement, appelé aussi le risque de crédit.

Afin de gérer ce risque qui peut peser lourdement sur la trésorerie d’une entreprise, j’ai traité dans ce livre d’une façon simple, claire et précise trois Grands volets : les crédits documentaires, les Garanties bancaires internationales et les Incoterms qui sont indispensables pour une bonne finalisation d’une opération de commerce international.

Mon objectif est de transmettre un message permettant aux opérateurs économiques de les rendre plus sensibles et assez prudents pour mener dans de bonnes conditions leurs opérations d’export.

Le but essentiel n’étant pas seulement, de se faire remplir le carnet de commandes, mais il s’agit de savoir à qui exporter tout en s’entourant du maximum de garanties : Exporter c’est parfait mais être payé c’est encore plus parfait.

Dans la sphère financière où nous vivons, il ne faut pas oublier le vrai rôle d’un vrai banquier. Pour monsieur, tout le monde tous les banquiers se ressemblent mais, en réalité ils se distinguent par :

investissements).

Actuellement Directeur à la STB BANK. Il a animé des actions de formation sur les crédits documentaires, les garanties bancaires internationales et les risques de changes pour le compte du Club des exportateurs de Tunisie(CEPEX). Il est à ce jour leur conseiller et formateur principal.



le conseil ;



le savoir faire ;



le professionnalisme



et l’expertise qui est le noyau dure d’un vrai banquier au service de sa clientèle.

Il a formé de hauts cadres de banques et d’entreprises tunisiennes et étrangères (BIAT- UBCI- BNA – ABC Bank – Ettijari Bank – El baraka Bank – STB Bank – NAIEB Bank, Sahara Bank – WEHDA Bank - AHLIi Bank Lybie) dans la gestion des crédits documentaires et des garanties bancaires internationales.

Il a publié plusieurs articles dans le journal la presse de Tunisie dans la rubrique : actualités économiques.

Ce travail enrichi par une panoplie de conseils pratiques découlant d’une expertise bâtie sur une expérience de 27 Ans, et une multitude de cas vécus par nos banques et nos entreprises, est destiné aux exportateurs, importateurs, banquiers, cabinets d’avocats d’affaires, experts comptables, professeurs, étudiants des établissements d’enseignement supérieur d’économie, des finances, de gestion, de commerce et aux grandes écoles et instituts, regroupe l’essentiel du savoir en matière des crédits documentaires, de garanties et des Incoterms.

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