Communauté de communes d’Aire sur l’Adour COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
AIRE SUR L'ADOUR
Rapport d’activités 12 mois au service de l’avenir de tout un territoire
2014
QUELQUES CHIFFRES Née le 21 décembre 1992 22 communes 300,6 km2 13 400 habitants 49 conseillers communautaires 8 suppléants 240 agents (comprend les agents du CIAS) PRESENTATION Plus de 700 entreprises
sommaire
Directeur de la publication : Robert Cabé, Président Réalisation : Christelle Corolleur, responsable communication Photos : Christelle Corolleur, Studio Cyrille Vidal, OTC, DR Maquette et impression : Imprimerie Castay
DE LA COMMUNAUTÉ DES COMMUNES ..........................3 LES ÉLUS ........................................................................4 LES SERVICES, LES COMPÉTENCES ....................................5 LE COMPTE ADMINISTRATIF 2014 ........................................6 LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ......................................7 LA VOIRIE ..................................................................................................................................................8 - 9 L’AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE........................................................................................................................10 LE PROGRAMME LOCAL POUR L’HABITAT ET L’OPÉRATION D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT......................................11 LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) ..................................................................................12 - 13 LA COMPÉTENCE SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRE ET ExTRASCOLAIRE ........................................................................14 - 15 BIEN GRANDIR BIEN VIEILLIR ......................................................................................................................16 - 17 - 18 RESTAURATION COLLECTIVE....................................................................................................................................19 GÉRER SES DÉCHETS................................................................................................................................................20 LE TOURISME ............................................................................................................................................................21 LES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES ......................................................................................................................22 L’ÉCOLE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE ......................................................................................................................23
CoNNaItRE CompRENdRE
ÉDITO Réélu Président de la Communauté de Communes en avril 2014 par la volonté d’une majorité de Maires et de délégués communautaires, il m’apparaît essentiel de prolonger l’action structurante de notre intercommunalité pour les 5 prochaines années de la mandature.
PRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
L’activité 2014, synthétisée dans ce document, illustre cette volonté politique partagée, notamment sur quelques axes importants : 1 - La préparation de la viabilisation de la future zone d’activités à Barcelonne du Gers dont les travaux seront achevés d’ici n 2015 (1,5 million d’euros). 2 - Le projet d’aménagement numérique porté par la Communauté de Communes et le Sydec pour donner accès au très haut débit à plus de 80 % de la population locale. 3 - Le lancement de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) qui impulsera près de 5 millions d’euros de travaux pour les artisans. 4 - La réalisation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) qui dotera les 22 communes d’un document d’urbanisme rénové et conforme à la loi ALUR. Parallèlement, nous poursuivons l’adaptation des locaux scolaires aux différentes normes d’accessibilité et d’économie d’énergie, pour le confort des 900 élèves du primaire dont nous avons la charge. Enn, l’EHPAD sera doté, n 2015, de 16 chambres supplémentaires pour accueillir davantage de personnes âgées dépendantes. La Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour et le CIAS réunis représentent un budget de 18 millions d’euros en fonctionnement et 240 agents qui font vivre le service public, sans augmentation de la scalité locale et un endettement très faible.
Je vous souhaite bonne lecture de ce rapport d’activité 2014 qui vous permettra de mieux comprendre notre action qui concerne votre vie quotidienne. Robert Cabé, président.
LE BUREaU Elu par le Conseil communautaire, il se compose du président et des six vice-présidents. Il débat sur les dossiers majeurs en amont du Conseil communautaire. Il prépare les décisions du Conseil communautaire. 1er vice-président : Jean-Claude Grémiaux Conseiller municipal de Barcelonne-du-Gers
2ème vice-présidente : Francine Courrèges Maire-Adjointe de Duhort-Bachen
3ème vice-président : Dominique Saint-Germain Maire de Renung
Compétence : Scolaire et périscolaire
Compétence : Gestion de la voirie communautaire
4ème vice-président : Jean-Michel Lalanne Maire de Classun
5ème vice-président : Daniel Saint Genez Maire de Bernède
6ème vice-président : Philippe Brèthes Maire d’Eugénie les Bains
Compétences : Action culturelle et tourisme
Le président : Robert Cabé, Conseiller municipal d’Aire sur l’Adour Président du Pays Adour Chalosse Tursan
Compétence : Action sociale communautaire
Compétences : Action économique et politique du logement
Compétences : Gestion des déchets, SCoT, urbanisme et communication
3
CoNNaItRE CompRENdRE LES ÉLUS
Le Conseil communautaire
CommUNES AIRE SUR L’ADOUR
49 CoNSEILLERS CommUNaUtaIRES Et 8 SUppLÉaNtS. Assemblée délibérante de la Communauté de communes, le Conseil communautaire détermine les grandes orientations, vote les budgets et les délibérations. Il se réunit en moyenne 8 à 9 fois par an.
ARBLADE LE BAS AURENSAN BAHUS SOUBIRAN BARCELONNE DU GERS BERNEDE
4
BUANES CLASSUN CORNEILLAN DUHORT BACHEN EUGENIE LES BAINS GEE RIVIERE LANNUx LATRILLE PROJAN RENUNG SAINT AGNET SAINT LOUBOUER SARRON SEGOS VERGOIGNAN VIELLE TURSAN
tItULaIRES xavier Lagrave Sonia Guidolin Marc Havard Delphine Dauba Jean-Claude Darracq Paries Marie Assibat Claude Pomiès Christine Cazeaux Pellarini Christophe Carteau Nadine Joie Stéphane Brèthes Robert Cabé Florence Gachie Jérémy Marti Stéphane Leblond Alain Lalanne Michel Lamaignère Thierry Boulin Jacques Gaïotti Joëlle Ducongé Jean-Claude Grémiaux Daniel Saint Genez Maxime Doumenge Hervé Darricau Thierry Biarnès Jean Michel Lalanne Eric Destaillats Serge Lebrère Jean Lafenêtre Francine Courrèges Philippe Brèthes Michel Brèthes René Dousse Lambert Gijsbers Philippe Dufau Nadine Fabères Jacques Pargade Dominique Saint-Germain Françoise Tastet Jean-Paul Doreilh Jean-Jacques Dufau Frédéric Latte Jean-Michel Barros Alain Bézecourt Jean-Charles Marsan Michel Marque Benoît Terrain Benoît Laborde Olivier Baudot
SUppLEaNtS
Sylvie Riba Francis Lavalette
Laurent Dufau
André Marcato Christophe Dufau Serge Lanux Christine Dubiau Alain Michel
CoNNaItRE CompRENdRE
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Les services
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LES SERVICES LES COMPÉTENCES
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5
La Communauté de communes a mutualisé ses moyens humains : la gestion du personnel, la paye, la communication et les marchés publics sont mis en commun entre le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS), l'établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes (Ehpad) et la Communauté de communes. L'objectif de cette mutualisation est d'abord de faire des économies, d'assurer un traitement plus complet des tâches (la formation ou les plans de carrière des agents par exemple) et de créer une « culture commune » entre les différents services.
Les compétences La Communauté de communes exerce des compétences en lieu et place de ses communes membres. Outre l’intérêt de bénécier d’un soutien nancier de l’État et de réaliser des économies d'échelle en réalisant des infrastructures communes, le transfert de compétences permet de maintenir et d’améliorer la qualité des services proposés sur l’ensemble des communes. 1234-
Aménagement de l’espace communautaire Actions de développement économique et touristique Aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire Elimination et valorisation des déchets ménagers et des déchets assimilés 5 - Politique du logement : opération programmée d’amélioration de l’habitat
6789-
Action sociale d’intérêt communautaire Compétence scolaire, périscolaire et extrascolaire Ecole de musique communautaire Réseau de lecture publique : médiathèques communautaires 10 - Services de restauration collective 11 - Service de fourrière canine
Le compte administratif 2014
CoNNaItRE CompRENdRE
BUdGEtS
dépenses Budget principal
LE COMPTE ADMINISTRATIF
6
Recettes
INVEStISSEmENt (EN €) dépenses
Recettes
7 425 485
8 974 585
2 922 929
2 037 277
Zone d’activités de Peyres
114 461
216 459
57 220
148 863
Zone des Arrats
330 431
51 452
38 923
271 717
Zone d’activités de Bassia
306 363
644 332
269 006
0
Bâtiment EHPAD
156 133
438 986
1 244 730
1 047 417
Résidence seniors
La Communauté de communes d’aire sur l’adour dispose d’un budget principal et de 8 budgets annexes, qui permettent d’avoir la transparence d’une comptabilité analytique.
FoNCtIoNNEmENt (EN €)
40 467
130 395
178 847
92 349
Education
2 719 852
2 888 888
434 469
315 348
Cuisines centrales
1 215 548
1 402 231
288 191
311 856
Ecole de musique
228 638
244 683
4 025
4 590
12 537 383
14 992 015
5 438 343
4 229 420
totaL
Zoom sur le budget principal 2014
La section fonctionnement :
• Les recettes de fonctionnement de la Communauté de communes sont composées de dotations de l’État, des produits de la scalité, des produits de la taxe de séjour et des loyers de l’écloserie d’entreprises. • Les dépenses de fonctionnement rassemblent les charges à caractère général (électricité, chauffage, achat petits matériels, fournitures…), les charges de personnel, les reversements de scalité aux communes membres, les intérêts d’emprunts, la cotisation au Sictom ouest du Gers (déchets), la subvention à l’Ofce de tourisme communautaire, la cotisation au Pays Adour Chalosse Tursan et le nancement des 8 budgets annexes et du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale).
La section investissement :
• Les recettes d’investissements proviennent des subventions (Etat, Région, Département, Communes), du remboursement du FCTVA, d’un emprunt et d’un excédent de fonctionnement capitalisé. • Les dépenses d’investissement regroupent : - les programmes d’équipement. Parmi les dépenses réalisées en 2014, nous pouvons citer : les travaux de voirie (1,7 million d’euros), l’achèvement du programme médiathèque (1million d’euros), l’achat d’un immeuble à Eugénie les Bains pour l’école, les travaux à la maison des services publics Saint Louis, la signalétique touristique, l’enfouissement des réseaux sur la RD 824. - le remboursement du capital de dette La section de fonctionnement se solde par un excédent de 1 549 100 € (8 974 585 € de recettes pour 7 425 485 € de dépenses). La section d’investissement se solde par un décit de 885 652 € (2 922 929 € de dépenses pour 2 037 277 € de recettes). L’excédent global 2014 est donc de 663 447 €. L’excédent global dégagé en 2014 est moindre que celui de 2013. Cette diminution de 120 417 € est à mettre en lien avec la diminution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) de 143 810 € versée par l’État. EN 2014, LES ÉLUS oNt dE NoUVEaU FaIt LE CHoIX dE NE paS aUGmENtER LES taUX d’ImpoSItIoN > Cotisation foncière des entreprises (CFE – qui remplace la taxe professionnelle): 24,52 % (le taux de CFE avait baissé de 2011 à 2012, passant de 25.09 % à 24.52%. Depuis 2012, il est maintenu à 24.52 %) > Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 2,8 % > Taxe foncière sur les propriétés bâties : 0 % > Taxe d'habitation : 9,41 %
ENtREpRENdRE S’ImpLaNtER
Le développement économique
La mission du développement économique est de mettre à disposition des entreprises les conditions nécessaires à leur développement pour assurer le maintien et favoriser le développement de l’emploi. Il s’agit donc de proposer une offre adaptée aux besoins des entreprises installées sur le territoire mais également d’attirer des entreprises qui souhaiteraient s’y installer. Favoriser l’accueil et le développement des entreprises : • Par la constitution de réserves foncières • Par l’aménagement des zones d’activités économiques • Par l’accompagnement des entreprises en recherche d’implantation • Par la mise à disposition de locaux (écloserie) La Communauté de communes intervient dans différents domaines comme la gestion et le développement des zones d’activités ou le soutien à la création et à la reprise d’entreprises. Elle assure la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion de l’ensemble des Zones d’Activités Economiques. Les missions vont de l’accueil des porteurs de projet de création ou reprise d’entreprise à la promotion territoriale en passant par l’appui aux entreprises (interface entre celles- ci et la sphère institutionnelle, écoute et mobilisation des ressources locales disponibles)...
LE DÉVELOPPEMENT La zone d’activités de peyres (aire sur l‘adour) : ÉCONOMIQUE Raccordée directement à l’échangeur autoroutier d’Aire sur l’Adour, la zone d'activités économiques de Peyres s’étend
© O Multimedia imagerie par drone et Ulm
sur 22 hectares. Elle accueille aujourd’hui 37 entreprises qui représentent plus de 300 emplois. Il n’y a pas eu de vente de terrains en 2014. Deux terrains restent à vendre à ce jour. L’écloserie d’entreprises : Le concept d'écloserie d'entreprises consiste à mettre à la disposition de créateurs d'entreprises des locaux polyvalents an de leur permettre de démarrer leur activité sans frais d'installation coûteux. Il ne reste à leur charge qu'un loyer modéré. Les entreprises sont hébergées pendant leur phase de démarrage pour une période limitée, plus ou moins longue selon la situation de l'entreprise. ZaC dE pEYRES : ECLoSERIE d'ENtREpRISES Situation au 31.12.2014 La ZaC de Bassia (Barcelonne du Gers) : Elle s’étend sur 35 hectares de terrains dont l’aménagement est prévu en 3 phases. Elle a un accès direct à la rocade de Bâtiment Nature Surface Locataire contournement de Barcelonne du Gers et sera dotée d’une A Atelier + Bureau 163 m² SARL TPV connexion Internet très haut débit via la bre optique. Le B Atelier + Bureau 163 m² BOBINAGE ATURIN découpage des lots sera fait à la demande avec des supercies C Atelier + Bureau 223 m² METALLERIE ATURINE pouvant varier de 1 500 à 10 000 m2. D Atelier + Bureau 223 m² STYL ART KUSTOM Les travaux réalisés sur la zone de Bassia en 2014 ont consisté en E Atelier + Bureau 163 m² ACT GRANULECO la réalisation de sa desserte au réseau ERDF. F Atelier + Bureau 163 m² ACT GRANULECO G Bureau rdc 78 m² Libre Un déblocage important du fonds ministériels mutualisé (subvention G Bureau étage 64,80 m² TEC GE FI de l’Etat) obtenu dans le cadre du pole d’excellence rurale permet de H Atelier + Bureau 350 m² HYGIENE 40 nancer l’exercice 2014 sans recourir à un emprunt supplémentaire. Bureau Bureau 69 m² TEC GE COOP La consultation des entreprises pour les travaux de viabilisation s’est Local "Bonnet" Atelier + Bureau 283 m² VIRUS MOTO déroulée en n d’année 2014 jusqu’en début d’année 2015. Le chantier a démarré en mai 2015. produit des loyers 2014 : 68 097 € ttC. La zone des arrrats : Plus de 5 hectares au nord d’Aire sur l’Adour, la zone des Arrats est réservée exclusivement à une ou deux implantations artisanales ou industrielles. Cette zone n’a pas fait l’objet d’opération d’investissement en 2014.
7
amÉNaGER URBaNISER LA VOIRIE
8
Le calendrier des travaux de voirie réalisés en 2014 est le suivant : Travaux de renforcement de la voirie et du réseau pluvial : achèvement du programme 2013 au premier trimestre 2014 puis mise en œuvre du programme voirie 2014 à partir de septembre 2014 dont : • Réfection du réseau pluvial et de la voirie et remplacement du garde-corps aux HLM Guillon 1 à Aire sur l’Adour avec un fonds de concours de la ville d’Aire sur l’Adour pour la partie trottoirs et de l’Ofce public de l’Habitat des Landes pour les entrées et les descentes de pluviales situées dans leur emprise. • Réalisation des études des aménagements de la rue de la Gare et de la rue Carnot à Aire sur l’Adour. • Aménagement des rues des remparts et des Capucins à Barcelonne du Gers • Campagnes d’entretien au point à temps en juin et décembre 2014 et aux enrobés projetés en juillet 2014. • Programmation des opérations de curage, élagage et fauchage tout au long de l’année à la demande des communes. Une partie des travaux d’entretien inscrits au programme 2014 ayant été réalisés tardivement (décembre 2014 voir janvier 2015, ils seront imputés au budget 2015). Les 22 communes lando-gersoises du territoire de la Communauté de communes comptent près de 450 kms de routes, qui sont donc classées "voies communautaires“ : 410 km en rural et 39 km en urbain. Sont répertoriées dans la voirie d’intérêt communautaire les voies déjà revêtues. Les places, parkings et chemins ruraux, même revêtus restent de compétence communale, de même que : la création et l’entretien des trottoirs, l’éclairage public, la sécurité sur l’ensemble de la voirie classée d’intérêt communautaire, la police de la circulation et la surveillance de la voirie.
Sont de compétence communautaire : • le renforcement de la chaussée et le revêtement • l’entretien ("point à temps") de la chaussée et des ouvrages de franchissement et de soutènement • l’écoulement des eaux pluviales, les fossés et réseaux souterrains • l’élagage et abattage des arbres en bordure des voies • le fauchage • la signalisation et le balayage.
Coût annuel (fonctionnement et investissement) de 1 km de voirie : en zone rurale : 2 140 euros en zone urbaine : 9 360 euros.
montant des dépenses pour la voirie 2014 : 1 702 580,39 € ttC répartis comme tel : • 670 813,99 € voirie 2014 et 118 608,94 € de reste à réaliser 2013 (renforcement de chaussées) • 338 417,29 € voirie 2014 et 106 594,62 € de reste à réaliser 2013 (réseau pluvial) • 128 358,00 € pour le “point à temps“ et enrobés projetés • 45 526,00 € pour l’élagage • 170 759,20 € pour le fauchage • 107 659,00 € pour le balayage • 5 961,16 € pour la signalisation • 2 129,40 € diverses fournitures de voirie (enrobés à froid…)
En 2014, les élus siégeant à la commission voirie ont été renouvelés suite aux dernières élections. La commission est présidée par Dominique Saint-Germain (Maire de Renung).
Zoom sur la commission voirie et sa composition depuis avril 2014 : Nom des Communes
Élus délégués à la voirie
Exemples de réalisations en 2014 : la cité HLM Guillon 1 à Aire sur l’Adour et l’enrochement à Saint Agnet
Urbain (mètres) Aire sur l'Adour
Arblade-Le-Bas Aurensan Bahus Soubiran Barcelonne du Gers
La cité HLM Guillon 1
La cité HLM Guillon 1
L’enrochement à Saint Agnet
Longueur voirie communautaire
Bernède Buanes Classun Corneillan Duhort-Bachen Eugénie les Bains Gee-Rivière Lannux Latrille Projan Renung Saint-Agnet Saint-Loubouer Sarron Ségos Vergoignan Vielle-Tursan totaL totaL GÉNÉRaL
Marc Havard Claude Pomiès Florence Gachie Stéphane Leblond Francis Lavalette Thierry Boulin Jacques Gaïotti Gérard Dehez Gérard Lalanne Daniel Brèthes Pierre Jolivel Denis Assibat Vincent Lalanne Jérôme Lasserenne André Marcato Patrick Capbern Daniel Sarrade Jacques Pargade Patrick Lafosse Hervé Laporte Frédéric Latte Séverin Dos Santos Jean-Louis Azidrou José Soulé Olivier Baudot
33 895
Rural (mètres)
73 418 15 270 11 170 16 383
5 040
31 412
14 275 16 308 13 944 17 200 36 610 14 770 4 710 18 735 9 130 18 285 30 035 10 816 11 437 4 640 16 016 9 585 16 433 38 935 m. 410 582 m. 449 517 m. soit près de 450 kms
9
amÉNaGER URBaNISER
L’aménagement numérique :
Une infrastructure publique pour un accès facilité au haut et très haut débit Lors du Conseil communautaire du 19 juin 2014, la Communauté de communes a décidé d’étendre ses compétences en matière de développement économique en intégrant la compétence “aménagement numérique“. Dès lors, à l’instar de nombreuses autres Communautés de communes des Landes, il a été proposé de transférer cette nouvelle compétence au SYDEC (Syndicat d’équipement des communes des Landes) pour la mise en œuvre du schéma directeur territorial d’aménagement numérique des Landes (SDTAN). Le regroupement de la compétence “aménagement numérique“ auprès du SYDEC présente l’avantage d’éviter le morcellement des initiatives publiques en matière d’infrastructures haut débit, mais permet surtout d’atteindre la taille critique nécessaire à la viabilité du projet et de mutualiser les infrastructures réalisées. En accord avec le Conseil général du Gers, les communes gersoises de la Communauté de communes d’Aire sur l’Adour sont intégrées à ce schéma départemental landais. Ce transfert de compétence au SYDEC est ainsi effectif depuis le 14 novembre 2014. Les orientations xées pour l’aménagement numérique des Landes sont les suivantes :
L’AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
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Un préalable : l’ensemble des collectivités landaises doit se retrouver dans une structure de concertation et de pilotage commun pour mener à bien l’aménagement numérique landais. Un objectif : avoir la meilleure couverture, le plus rapidement possible à moindre coût en mobilisant différentes technologies. A court terme : amélioration de la couverture haut débit pour les territoires les moins biens dotés. a moyen et long terme : permettre à 80% des foyers Landais d’accéder aux réseaux très haut débit et haut débit (8 Mbit/s minimum). Trois procédés techniques possibles liés à la zone géographique de l'abonné : - Fibre à l’abonné - Montée en débit - Accompagnement individuel à l’accès à internet par voie hertzienne ou satellitaire
Coût total de l'opération sur tout le département des Landes : 172 millions d'euros dont 50 millions de subventions de l’État. L’inventaire des solutions par commune sera terminé n 2015 et un calendrier pluriannuel sera proposé. La première phase concerne l’accompagnement individuel à l’accès à internet par voie hertzienne ou satellitaire. La priorité est donnée aux foyers qui ont un débit inférieur à 3 Mbits/s et dont les communes ne bénécieront ni d’un déploiement de la bre optique, ni d’une opération d’amélioration du réseau téléphonique. Un dispositif d’aide de 400 € permettra d’ici 2025 à 16 000 foyers et entreprises de s’équiper, notamment au travers de solutions satellitaires, pour accéder à Internet avec d’un débit pouvant aller jusqu’à 20 Mbits/s. En quoi consiste ce dispositif d’aide ? Ce dispositif propose d’accompagner les particuliers et les professionnels dans le nancement des équipements nécessaires à l’accès à Internet par des solutions individuelles hertzienne terrestre ou par la technologie satellitaire. pour en savoir plus et candidater à ce dispositif d'aide, vous pouvez télécharger sur le site Internet de la Communauté de communes : www.cdcaire.org (menu « aménager, urbaniser ») : la présentation du dispositif, la liste des communes éligibles sur notre territoire et la demande de subvention.
amÉNaGER URBaNISER
politique du logement et cadre de vie Diversier et rééquilibrer l’offre en logements, développer un habitat de qualité, accessible à tous et améliorer le parc ancien, sont les objectifs xés par la Communauté de communes d’Aire sur l’Adour pour répondre aux besoins des habitants. L’année 2014 a vu la préparation de l’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : étude préalable pour un coût de 36 000 euros HT. L’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) est une action publique visant à améliorer le confort des logements dans le parc privé. Pour cela, la Communauté de communes a missionné SOliHA (anciennement “PACT des Landes“). Pendant l’été 2014, une réunion publique et des permanences ont permis de déterminer un potentiel de propriétaires qui seraient intéressés et éligibles à l’opération de subvention. Au délà de cette étape, la n de l’année 2014 a été occupée à la redaction de la convention qui scelle le partenariat nancier de tous les opérateurs (Agence nationale de l’Amélioration de l’Habitat, préfectures des Landes et du Gers, regions Aquitaine et Midi-Pyrénées et département du Gers).
L’OPÉRATION D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Un interlocuteur unique et des permanences pour vous renseigner :
SOliHA (anciennement “PACT des Landes“) est le prestataire retenu pour l’animation de l’OPAH. SOliHA informe les propriétaires sur les aides auxquelles ils peuvent prétendre, les conseille sur les travaux à réaliser dans leurs logements et les accompagne gratuitement dans toutes les phases de la constitution du dossier. Il est l’interlocuteur unique des propriétaires et s’occupera de solliciter les différents organismes pour l’octroi des subventions. Les démarches sont ainsi grandement simpliées. trois moyens de contact s’offrent aux propriétaires : Les permanences d’accueil : elles ont lieu 2 fois par mois, sans rendez-vous : - 1er mardi du mois à Aire sur l’Adour : 9h-12h dans les locaux de l'ancien CIAS, 16 rue du Général Labat. - 3ème mardi du mois à Barcelonne-du-Gers : 9h-12h à la mairie.
Le contact téléphonique : 05.58.90.90.57 Le contact par mail : urbanisme@pactdeslandes.org QUELS SoNt LES aXES FoRtS dE L’opaH ? propriétaires occupants L’attribution des aides est fonction des ressources du propriétaire, de son statut de propriété, des caractéristiques du logement et de la nature des travaux envisagés. Concernant les logements de propriétaires occupants, la Communauté de communes d'Aire sur l'Adour a xé trois priorités : la rénovation énergétique, l’adaptation des logements à la perte d’autonomie et l’amélioration de logements dégradés. propriétaires bailleurs Dans le cadre de la réhabilitation de logements locatifs à des loyers modérés et la remise sur le marché de logements vacants, les propriétaires bailleurs peuvent bénécier d’aides. Ces derniers s'engagent alors à à louer le logement à loyer modéré pendant neuf ans à des locataires dont les ressources ne dépassent pas les plafonds dénis par l’Anah (Agence nationale de l’habitat).
11
amÉNaGER URBaNISER
Le plan Local d’Urbanisme intercommunal (pLUi) L’État, à travers la loi “Engagement National pour l’Environnement“ (ENE) de juillet 2010 a promu les plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi). Aujourd’hui, la réalité du fonctionnement et de l’organisation des territoires fait de l’intercommunalité l’échelle la plus pertinente pour coordonner les politiques d’urbanisme, d’habitat et de déplacements.
Pour faire face aux questions d’étalement urbain et d’économie des ressources, le niveau communal n’est plus LE PLAN LOCAL aujourd’hui le plus approprié. Les enjeux actuels exigent que ces questions soient prises en compte sur un territoire plus D’URBANISME vaste. INTERCOMMUNAL communautaire De plus, l’élaboration d’un document d’urbanisme à l’échelle permet de réaliser des économies signicatives : le coût d’un PLU intercommunal est nettement inférieur à la somme (PLUi) de tous les documents d’urbanisme communaux. 12
Lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2014, la Communauté de communes a ainsi délibéré en faveur de la prise de compétence “PLUi“ pour une date effective de mise en route au 1er novembre 2014. An de lancer la mise en œuvre du PLUi, la Communauté de communes a décidé de faire appel à une prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la totalité de la procédure d’élaboration, soit 3 ans (diagnostic, orientations d’aménagement et de programmation, règlement, enquête publique, approbation…) auprès de l’ADACL (Agence départementale d’aménagement des collectivités locales).
Qu’est ce qu’un pLUi ? Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (intercommunalité) qui étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement respectueux de l’environnement, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, en vue de se substituer aux documents existants (cartes et PLU communaux). Le pLUi veille à la qualité paysagère sur l’ensemble du territoire de notre Communauté de communes et valorise le cadre de vie des habitants. Il maintient un équilibre entre zones bâties, naturelles et agricoles, pour un aménagement raisonné de l’espace. Le PLUi permet une mutualisation des moyens et des compétences sur un territoire élargi, cohérent et équilibré : celui de la Communauté de communes. Il exprime la solidarité entre les communes, en permettant de réaliser des économies de consommation du foncier, de valoriser les qualités et atouts du territoire (patrimoine...) et de renforcer le poids des projets portés par les assemblées locales. Le dialogue et la concertation avec la population locale tiennent une place importante dans l’élaboration du PLUi. La concertation prend des formes diverses : registres à disposition, enquêtes, réunions publiques… Autant d’opportunités d’échanges qui doivent permettre à tous les habitants de s’impliquer activement et d’enrichir le projet.
Le pLUi de la Communauté de communes d’aire sur l’adour répondra notamment aux objectifs suivants :
PLUi Plan Local d’Urbanisme intercommunal
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• Favoriser le maintien et le développement de l’activité agricole, - en préservant les espaces agricoles et forestiers face à la pression foncière, - en diversiant l'activité agricole par des activités ancrées dans le territoire et l'associer au développement touristique, - en soutenant les activités agricoles face aux mutations économiques, environnementales et sociales, • Soutenir l’activité économique productive, - en confortant les pôles économiques majeurs existants, - en organisant l’activité économique le long des axes structurants, - en favorisant le développement économique, notamment autour de l’échangeur autoroutier, - en maintenant les services et commerces de proximité, notamment dans les pôles de vie principaux. • Encourager une urbanisation raisonnée, - en offrant des extensions maîtrisées des bourgs au service d'un accueil potentiellement diversié, - en qualier les espaces publics éléments fédérateurs du vivre-ensemble et de leur attractivité, - en maîtrisant le foncier stratégique, - en limitant l’étalement urbain, - en urbanisant en fonction des potentialités de chaque commune, - en protégeant les biens et personnes du risque naturel d’inondation, • Favoriser l’accès aux infrastructures numériques, • maintenir et valoriser l’identité locale et le cadre de vie, • Gérer durablement la ressource en eau en préservant la qualité et les abords des cours d’eau, 13 notamment de l’adour.
Lancement PLUI avec les 22 maires du territoire : jeudi 21 mai 2015 Phase diagnostic : juin à novembre 2015 Entretiens dans les 22 communes : juin 2015 Ateliers thématiques : juillet à octobre 2015 Conclusion diagnostic en Conseil communautaire : jeudi 26 novembre Validation du diagnostic avant le 18 décembre 2015 PADD : Projet Aménagement Développement Durable : janvier à juin 2016 Débat du PADD en séance de Conseil communautaire : jeudi 23 juin 2016
Mai 2015 à juin 2018
Présentation du PADD en réunion publique en juin 2016 OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation générales : avril à juin 2016 Réunion du Comité de Pilotage pour validation PADD : jeudi 30 juin Transaction règlementaire du projet : septembre 2016 à avril 2017 Mise en forme du projet pour arrêté : mai à juillet 2017 Consultation des services : août à octobre 2017 Enquête publique : octobre 2017 à janvier 2018. Approbation et opposabilité aux tiers : février à juin 2018
Comment s’informer et s’exprimer sur le pLUi ? Parce que le Plan Local d’Urbanisme intercommunal dessinera le futur cadre de notre vie quotidienne, chacun d’entre nous, habitant, professionnel, est concerné par son élaboration, informé et invité à s’exprimer sur le devenir de notre territoire.
• Un dossier d’information et des registres de concertation sont mis à disposition du public au siège de la Communauté de communes à Aire sur l'Adour (19 rue du Souvenir Français) et dans chaque mairie des 22 communes membres du territoire, aux heures et jours habituels d’ouverture. • Chacun d'entre nous a la possibilité d’écrire au Président de la Communauté de communes, à l’adresse : 19 rue du Souvenir Français 40 800 Aire sur l'Adour ou par courriel : cdc@cdcaire.org, pour faire part de ses observations, ses suggestions. • Un espace de téléchargement est disponible sur le site Internet pour consulter les délibérations liées au projet, le porter à connaissance de l’État, le calendrier… www.cdcaire.org - menu “aménager, urbaniser“ puis “Plan local d’urbanisme intercommunal“) • Des réunions publiques seront organisées an de restituer les orientations stratégiques. • Une fois nalisé, le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal fera l’objet d’une enquête publique.
VIVRE HaBItER
La rentrée 2014 s'est passée dans de très bonnes conditions. Le rythme scolaire a été calqué sur la rentrée 2013 qui avait vu la mise en place de la réforme liée à une nouvelle organisation du temps scolaire et le déploiement des TAP (temps d’activités périscolaires).
Rentrée des classes 2014/2015 à Aire sur l’Adour
En 2014, les effectifs des écoles publiques de la Communauté de communes d’aire sur l’adour ont connu une augmentation signicative : + 4.81 %, avec un total de 894 élèves (853 à la rentrée 2013) et ce, malgré la fermeture d’une classe à l’école de duhort Bachen en 2013 qui n’a pas été rouverte en 2014.
LA COMPÉTENCE SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRE ET 2014, toutes les écoles du territoire ont gagné EXTRASCOLAIRE quienEneffectif. Notamment l’école d’Eugénie les Bains, connait une augmentation de + 7.38 %. 14
Aujourd’hui, les conditions d’enseignement sont compliquées dans cette école car le taux d’élèves est de 26.67 enfants par classe (6 classes). Les effectifs de cette école tendant à augmenter année après année, la Communauté de communes devra tout de même rééchir à court terme à la construction d’une nouvelle classe pour favoriser, le cas échéant, l’accueil d’un nouvel enseignant.
Les écoles publiques du territoire ont accueilli pour cette année scolaire 2014-2015, 22 enfants de moins de 3 ans sur un potentiel d’enfants nés en 2012 de 107.
Communauté de communes. Sur l’année scolaire précédente elle comptait aussi 171 enfants soit une stabilité des effectifs. En 2014, la Communauté de communes a versé 54 000 euros à l’école privée dans le cadre du contrat d’association.
En 2014, la Communauté de communes d’Aire sur l‘Adour comptait sur son territoire 38 classes au total (34 en gestion directe, 4 gérées par un syndicat mixte).
Les organisateurs des transports scolaires sont : - La mairie d’Aire sur l’Adour pour les écoles d’Aire - Le Conseil départemental du Gers pour les écoles de Barcelonne du Gers, Corneillan, Lannux, Ségos - Le Conseil départemental des Landes pour Eugénie les Bains, Duhort et Renung Pour les communes de Renung et Duhort, un ramassage avec un bus communal en porte à porte achemine les enfants aux écoles. Ce ramassage est subventionné par le Conseil départemental des Landes pour les enfants résidant à plus de 3 km des écoles. Pendant l’année scolaire 2014/2015, aucun problème notable n’a été constaté, aucun retard.
Le taux d’enfants par classe pour l’année 2014/2015 était de 23,53 (le taux d’enfants par classe est le nombre total d’enfants scolarisés sur les écoles de la Communauté de communes par rapport aux nombres de classes ouvertes). L’école privée sous contrat d’association sur 2 sites à Aire sur l’Adour : Saint-Joseph et Jeanne d’Arc (7 classes), compte pour l’année scolaire 2014/2015 : 171 enfants dont 135 qui viennent du territoire de la
Les transports scolaires
Les garderies périscolaires
Les garderies périscolaires du matin et du soir n'ont pas un caractère obligatoire. Elles permettent aux familles qui travaillent de laisser les enfants à l'école avant et après les heures de classe. Les accueils périscolaires du matin et du soir organisés par la Communauté de communes sont gratuits.
Cas particuliers
■ Commune d’Aire sur l’Adour : à la suite de la garderie périscolaire du soir gratuite organisée par la Communauté de communes, l'association ALALE gestionnaire du Centre de Loisirs d'Aire sur l'Adour anime un temps périscolaire de 17h15 à 18h30. Ce temps périscolaire est facturé à la famille en fonction du quotient familial. ■ A Lannux pour les communes du RPI Corneillan / Lannux / Ségos : à la suite de la garderie périscolaire du soir gratuite organisée par la Communauté de communes, l'association ALLA gestionnaire du Centre de Loisirs de Lannux anime un temps périscolaire de 17h15 à 18h45. Ce temps périscolaire est facturé en fonction du quotient familial. Concernant l’année scolaire 2014/2015 : 1/3 des effectifs des écoles du territoire ont fréquenté les garderies.
La restauration scolaire
Le temps de midi entre 11h30 et 13h45 suivant les écoles est appelé « pause méridienne ». La pause méridienne n’a pas un caractère obligatoire. Elle a pour objectif principal d’assurer, dans les meilleures conditions d’hygiène et de sécurité, la restauration des enfants inscrits en respectant les prescriptions du Plan National Nutrition Santé (PNNS). Les tarifs des repas pour l’année scolaire 2014/2015 étaient de 2,85 € sur l’ensemble du territoire. Le prix de revient d’un repas est de 4,60 euros pour la Communauté de communes, qui prend en charge la ddifférence. Pendant l’année scolaire 2014/2015, la Communauté de communes d’Aire sur l’Adour a pris en charge en moyenne, par jour, 750 enfants répartis dans les 10 restaurants scolaires du territoire, soit 84 % des effectifs des écoles.
Les temps d’activités périscolaires (les tap)
Une nouvelle organisation de la journée et de la semaine scolaire a été mise en place sur le territoire de la Communauté de communes depuis la rentrée de septembre 2013. Cette nouvelle organisation s’est poursuivie pour l’année scolaire 2014/2015. Le temps scolaire a été diminué en moyenne de 45 mn par jour (lundi, mardi, jeudi et vendredi) et par école, pour mettre à la place des Temps d’Activités Périscolaires (les TAP). 15 Les TAP fonctionnent tous les jours de la semaine (lundi, mardi, jeudi, vendredi). Ils sont coordonnés par les 2 centres de loisirs du territoire : l’association ALALE d’Aire sur l’Adour pour les écoles d’Aire, de Barcelonne du Gers et d’Eugénie les Bains et l’association ALLA pour les écoles de Lannux, Corneillan et Ségos. Ils se déroulent sur les sites scolaires et/ou dans les infrastructures publiques proches (gymnase, médiathèque, stade, etc.). La mise en place des TAP sur le territoire s’est déroulée sans problème particulier pour l’année scolaire 2014/2015. Les Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sont gratuits et ont concerné pour l’année scolaire 2014/2015, 90 à 95% des effectifs des écoles.
En investissement pour ses écoles, la Communauté de communes a dépensé en 2014 : 186 850 € a l’échelle du budget général, le budget investissement voté par le Conseil communautaire pour les affaires Scolaires est un signe fort de l’engagement communautaire pour favoriser la réussite scolaire des élèves du territoire.
Classe rénovée de l’école Françoise Giroud d’Aire sur l’Adour
le Centre intercommunal d’action sociale (CIaS)
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La Communauté de communes d'Aire sur l'Adour a créé, en 2003, un Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) dont la vocation est d'assurer la cohérence au niveau communautaire de l'action sociale auparavant conduite par les communes. De la petite enfance aux seniors, la Communauté de communes propose des services pour améliorer le quotidien des habitants du territoire (Halte-garderie, RAM, Aides à domicile, Transport à la demande…). Si la Communauté de communes semble avoir atteint son équilibre en matière d’offre de services à la population, sa préoccupation permanente est de les maintenir à leur niveau de qualité tout en maîtrisant ses coûts. Le CIAS exerce de plein droit les compétences qui relèvent de l'action sociale d'intérêt communautaire. Administré par un Conseil d'Administration, le CIAS est présidé par M. Robert Cabé, Président de la Communauté de communes d'Aire sur l'Adour. Le vice-president en charge de l’action sociale est Jean-Michel Lalanne, maire de Classun.
Outre son Président, le Conseil d'Administration comprend : •16 membres titulaires élus issus du Conseil communautaire, •16 membres nommés par le Président du C.I.A.S. (représentants les secteurs de la vie sociale du territoire intercommunal)
quotidienne : entretien du linge, suivi médical, relations avec la famille… Il accueille également des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés. L’Ehpad propose aussi des services d’hébergement temporaire et d’accueil de jour qui permettent d’apporter une aide aux aidants et prolonge le maintien à domicile.
David Courallet, directeur de l'Ehpad (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) depuis 2011, a pris en mars 2015 la direction de l'ensemble du pôle social CIAS et Ehpad, suite au départ à la retraite de Françoise Legoy.
• du service d'aide à domicile Ce service propose une aide à la vie quotidienne dans les travaux ménagers : ménage, repassage, courses et autres tâches domestiques. Il propose aussi un accompagnement de la personne dans ses démarches, sorties à l'extérieur, écoute permanente…
L’EHPAD agrandi qui accueille désormais les services du CIAS
• du service de soins inrmiers à domicile (SSIad) Le service de soins inrmiers à domicile a pour objectif d’éviter ou retarder une hospitalisation, une entrée en établissement ou de faciliter un retour à domicile après une hospitalisation. Il dispense des soins inrmiers, d’hygiène et de toilettes, sur prescription médicale, à des personnes âgées ou handicapées.
Le Centre intercommunal d'action sociale (CIaS) assure la gestion : • de la Résidence seniors Résidence locative publique à loyers modérés destinée aux personnes âgées (située place du Tursan à Aire sur l’Adour), 29 appartements au total (8 studios, 20 T2 et 1 T3). Cette résidence seniors s'adresse aux personnes qui, pour différentes raisons : veuvage, isolement, logements inadaptés… ne peuvent plus rester chez elles mais souhaitent néanmoins conserver tous les avantages d'un logement individuel. Le quotidien des locataires est facilité par la présence d’un agent d'entretien sur place tous les après-midi de la semaine, d’une quarantaine de places de parking dont vingt deux en souterrain et de locaux communs : un hall d’accueil et un salon de 30 m2 avec cheminée. La Résidence seniors accueille des locataires depuis janvier 2014. • de l'Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHpad) Quand le maintien à domicile n’est plus possible, l'Ehpad (Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) propose une offre d’accueil adaptée. L’établissement assure l’hébergement, la restauration et les services nécessaires à la vie
• du service « petits dépannages » Vous résidez sur la Communauté des communes et vous recherchez une personne qui réalise de petits travaux de réparation, d'adaptation ou d'aménagement... ne nécessitant pas l'intervention d'un artisan. Type de travaux réalisés : - Interventions sur une fuite d'eau ou sur un robinet défectueux 17 - Changement d'une ampoule ou remplacement d'une bouteille de gaz - Pose de cadres, de tringles à rideaux - Remplacement d'une vitre cassée… Le service est ouvert à tous les particuliers résidant dans l’une des 22 communes de la Communauté de communes. • du service « transports à la demande » Vous ne conduisez pas, vous ne disposez pas de moyen de locomotion, votre habitat est éloigné des différents commerces… Le CIAS propose également un service de transport collectif à la demande. Ce service fonctionne sur inscription du lundi au vendredi. Un calendrier hebdomadaire avec circuit adapté permet de desservir toutes les communes de la Communauté de communes. Le service est ouvert à tous les particuliers résidant dans l’une des 22 communes de la Communauté de communes. • de la maison des services publics Saint-Louis d’aire sur l’adour La Maison des Services Publics, située à Aire sur l’Adour, regroupe des professionnels du secteur social et médico social : assistants sociaux, éducateurs, puéricultrices, sagesfemmes... qui proposent un accueil gratuit et adapté à chaque situation, des consultations ou encore un soutien social pour faire face aux difcultés rencontrées.
• d’un Relais assistantes maternelles – Ram Situé dans les locaux du CIAS, le RAM propose une information sur les différents modes de garde et sur les droits et obligations de chacun, un soutien, une orientation sur les démarches administratives (contrat de travail, congés payés, déclaration PAJEmploi…) aux parents, futurs parents, assistantes maternelles et candidat(e)s à l'agrément. Il organise également des ateliers réunissant les assistantes maternelles et les enfants. Un second Relais Assistantes Maternelles intervient sur le territoire de la Communauté de communes, côté gersois, et est géré par l’association “Les Calinous“. Le siège se situe à la Maison de Petite Enfance à Barcelonne du Gers. Il concerne les communes d’Arblade le Bas, Aurensan, Barcelonne du Gers, Bernède, Corneillan, Gée-Rivière, Lannux, Projan, Ségos et Vergoignan).
VIVRE HaBItER BIEN GRANDIR BIEN VIEILLIR
• de deux haltes-garderies L’une itinérante qui accueille les enfants de 2 mois et demi à 3 ans en journée (de 9h à 17h) ou en demi-journée sur 3 sites d’accueil distincts : le lundi à Bahus-Soubiran, le mardi à Duhort-Bachen et le jeudi à Saint-Loubouer. L’autre à Barcelonne du Gers, « Le Jardin à Malices » qui accueille les enfants de 2 mois et demi à 3 ans en journée (de 9h à 17h) ou en demi-journée à la Maison de la Petite Enfance, les lundis, jeudis et vendredis.
Le point sur l’utilisation de ces services en 2014 : 18
• Ram du CIaS : 41 assistantes en activité sur le secteur landais dont 8 sur 10 ont utilisé les services ou les animations du RAM et 85 familles rencontrées. • Ram « Les Calinous » : 19 assistantes maternelles en activité sur le secteur gersois ont utilisé les services ou les animations du RAM et 45 familles ont été reçues. • Soins Inrmiers à domicile : 56 personnes âgées prises en charge et 5 personnes handicapées soit 7 564,50 heures d'intervention • Service aide à domicile : 260 bénéciaires et 56 066 heures d'intervention • maison des Services publics : 8 967 contacts téléphoniques, 16 593 accueils physiques • Halte Garderie Itinérante (4ème année de fonctionnement) : 11 places agréées • Jardin à malices : 15 places agréées • Service transports : 34 bénéciaires, 695 transports effectués (soit une moyenne de 20 transports par personne environ) • Service petits dépannages : 65 bénéciaires, 104 interventions • EHpad : 92 résidents • accueil paSa (pôle d'activités et de Soins adaptés) : 14 places • accueil de jour : 6 places
VIVRE HaBItER RESTAURATION COLLECTIVE Les services de restauration collective de la Communauté de communes assurent : - La restauration scolaire et la fourniture des centres de loisirs et de vacances - La restauration sociale (EHPAD et service de portage de repas à domicile) - Le restaurant d’entreprises de la zone d’activités économiques de Peyres. Le service restauration compte 13 agents dont 3 agents dédiés aux livraisons de repas à domicile. au total, en 2014, 217 277 repas ont été fabriqués, soit 859 repas en moyenne par jour. • 83 672 repas en direction des scolaires • 67 368 repas en direction de l’EHPAD (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) • 29 163 pour le portage de repas (85 bénéciaires) • 16 565 pour le restaurant d’entreprises • 14 561 pour les centres de loisirs • 3 253 pour les agents travaillant sur les sites scolaires • 2 695 pour les agents travaillant aux cuisines centrales Ces 217 277 repas ont été fabriqués dans la cuisine centrale située dans la zone d’activités économiques de Peyres à Aire sur l’Adour.
La gestion en direct par la Communauté de communes de cet outil permet de maîtriser toute la chaîne logistique (approvisionnement en denrées, confection des repas, service en salle). Les 450 m2 de surface sont découpés selon le circuit suivant : réception des marchandises, déconditionnement, cuisson, conditionnement des plats, stockage des produits nis prêts à partir en camion frigorique. Le service fonctionne en « liaison froide » : les repas sont préparés un ou deux jours à l’avance, réfrigérés, conservés en barquettes puis livrés par camions frigoriques sur les lieux de restauration.
Ils sont ensuite réchauffés sur place le jour de la consommation. Cette méthode de conservation et de livraison est en effet la seule qui La cuisine centrale est moderne et adaptée aux normes en vigueur en garantisse une sécurité alimentaire maximale. matière d’hygiène et de sécurité alimentaire.
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Gérer ses déchets
GÉRER SES DÉCHETS
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Depuis janvier 2009, c'est donc le Sictom Ouest du Gers qui gère la collecte et le traitement des déchets sur le territoire des 22 communes de la Communauté de communes d'Aire sur l'Adour. Suite à la fusion avec la Communauté de communes du Bas Adour Gersois, les élus communautaires ont fait le choix d'adhérer à ce syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères dans un souci de cohérence, de maîtrise des coûts et de savoir-faire. Le Sictom Ouest se charge de la collecte et de la gestion des déchetteries, tandis que le traitement, la valorisation et l'enfouissement des déchets, sont assurés par le syndicat mixte départemental Trigone, créé à l'initiative du Conseil général du Gers et dont le siège social se situe à Auch. Les locaux du Sictom sont situés sur la commune du Houga (Gers).
Le Sictom ouest du Gers collecte : • les ordures ménagères (en porte à porte deux fois par semaine en milieu urbain et via des conteneurs collectifs une fois par semaine en milieu rural), • le verre (300 colonnes de verre sont disponibles sur le territoire couvert par le Sictom Ouest), • les vêtements (plus de 30 colonnes à vêtements sont disponibles), • le tri sélectif (une fois par semaine en milieu urbain et une fois tous les 15 jours en milieu rural), • les déchets DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux) émanant de patients en auto-traitement. Cela représente près de 250 000 kms par an, réalisés par les agents du Sictom dans le cadre de ces collectes.
Le syndicat gère également 7 déchetteries gersoises et 2 landaises (Aire sur l'Adour et Eugénie). Les particuliers des communes adhérentes, peuvent utiliser gratuitement l'ensemble du réseau des 9 déchetteries. Les petits professionnels doivent eux s'acquitter d'une redevance pour accéder au service. Le Sictom participe au programme départemental de réduction des déchets mis en place par Trigone an de réduire les quantités de déchets enfouis. Entre compostage, prévention et tri, le Sictom Ouest du Gers agit concrètement pour trouver de meilleures alternatives à l'enfouissement des déchets.
La Communauté de communes perçoit la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et la reverse intégralement au SICTOM Ouest. Il s'agit d'un impôt local, assis sur le foncier bâti. La TEOM est perçue avec la taxe foncière et son montant varie en fonction de la valeur du logement ou du local (pour les professionnels). Ainsi, elle n’est pas du tout liée à la quantité de déchets produite par le ménage ou le professionnel. La TEOM est établie au nom du redevable de la taxe foncière, c'est à dire au nom du propriétaire ou de l'usufruitier. Si le bien imposé à la TEOM est loué, le propriétaire récupère le montant à travers les charges locatives. • montant cotisation 2014 versé au Sictom ouest : 1 372 467 euros • montant tEom 2014 prélevé auprès des usagers (taux : 11,45 %) : 1 372 467 euros
dÉCoUVRIR SoRtIR LE TOURISME
L’ofce de tourisme Communautaire Le territoire communautaire possède des atouts indéniables en terme de patrimoine architectural, de gastronomie, de traditions gasconnes, d’activité thermale… Autant d'atouts qu'il faut valoriser et promouvoir. C'est la mission principale de l'Ofce de tourisme communautaire. L’impact économique du tourisme et du thermalisme sur le territoire s'élève à 28 millions d'euros pour un total de près de 500 emplois (directs et indirects), soit près de 10 % de la population active du territoire. L'Ofce de tourisme communautaire d’Aire sur l’Adour possède deux antennes sur son territoire : une à Aire sur l’Adour et une à Eugénie-les-Bains. Il existe dans sa forme actuelle depuis 2005 (association loi 1901). La Communauté de communes d'Aire sur l'Adour possède la compétence "tourisme" et lui délègue ses pouvoirs (délégation de missions de service public) via une convention renouvelée chaque année. Le budget de l’Ofce de tourisme communautaire est nancé par une subvention de la Communauté de communes de 145 000 € (montant nancé par la taxe de séjour).
L’activité de l’ofce de tourisme communautaire 2014 : En 2014, l’Ofce de Tourisme communautaire a comptabilisé 213 000 nuitées dont 166 235 nuitées sur Eugénie les Bains. 21 En terme de contacts, on en dénombre 32 601 en 2014, soit une hausse de 9% par rapport à 2013 (62 % de contacts physiques, le reste étant des contacts par messagerie électronique ou téléphone). A Eugénie les Bains, les thermes ont accueillis 9 772 curistes en 2014. A Aire sur l’Adour, 3 246 pèlerins ont franchis les portes de l’Ofce et 254 ont visité Sainte Quitterie. 65 % de la clientèle pèlerin est française. L’Ofce de tourisme communautaire a accueilli 12 groupes contre 7 en 2013, les visites guidées ont séduit 740 personnes, celles chez les producteurs 340 personnes et celles des sites touristiques 434 personnes. Les bornes tactiles ont elles aussi été très utilisées. A Aire, elle enregistre 2 814 contacts, à Eugénie 5 180 contacts et sur l’aire d’autoroute 5 284 contacts. Le site internet enregistre 34 729 connexions contre 16 515 en 2013 et on constate que les connexions avec des tablettes et smartphones ont doublées d’où en 2015 l’adaptation du site en « responsive web design » (site internet qui s’adapte au format e l’écran utilisé). Les pages du site internet les plus consultées sont « en bus » et les « locations de meublés » d’où en 2015 le partenariat avec “myeasytrip“ pour le lancement d’une plateforme de vente en ligne. Les locaux de l’antenne d’Eugénie les Bains ont été aménagés pour accueillir les personnes handicapées.
dÉCoUVRIR SoRtIR
En 2014, les médiathèques communautaires ce sont : Un réseau, trois lieux, une carte gratuite pour accéder à la totalité des services offerts ! La médiathèque d'Aire sur l'Adour a ouvert ses portes le 11 février 2014, celle d'Eugénie les Bains le 12 février 2014 et celle de Barcelonne du Gers, le 3 juin 2014.
LES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES 22
C'est un vrai maillage du territoire, autant du côté landais que du côté gersois, qui a été développé. Les sites d'Eugénie les Bains et de Barcelonne du Gers se justiant aussi par la présence de deux groupes scolaires à proximité regroupant chacun 150 à 200 élèves. Animées par sept agents et 42 bénévoles, les médiathèques ont vu leurs inscriptions grimper en èche depuis leur ouverture. Fin 2014, ce sont 3 410 personnes inscrites dans le réseau des médiathèques communautaires, soit 26,5 % de la population inscrite (moyenne nationale = 16 %).
Le réseau des médiathèques a réalisé 91 474 prêts de documents en 2014. La moyenne nationale du nombre de prêts par an pour les territoires de 15 000 habitants étant de 51 500. En 2014, les médiathèques ont également accueilli 41 classes d’enfants (de la maternelle à la seconde), 21 groupes issus des temps d’accueils périscolaires (TAP) et 13 groupes de “tout-petits“ par le biais du RAM (relais d’assistantes maternelles). Soit plus de 1 300 enfants reçus. Le festival Bulles d’Aire a accueilli, pour son édition 2014, 24 auteurs.1 935 visiteurs uniques ont été comptabilisés sur l’ensemble du week-end.
L’ensemble du jury a été convaincu et l’auteur de Pétronille, Amélie Nothomb, s’est écriée devant le dossier des médiathèques communautaires : “ Ces gens-là ont tout compris. Ils ont le feu sacré! ”. Nous pouvons lui retourner le compliment, Amélie Nothomb a tout compris elle aussi ! Le Grand Prix a été remis le 8 décembre à la Cité de l'Architecture et du Patrimoine à Paris en présence de la ministre de la Culture Fleur Pellerin.
L’année 2014 a aussi été marquée pour les médiathèques communautaires par l’obtention du Grand prix Livres Hebdo ! Le réseau des médiathèques communautaires d'Aire sur l'Adour s’est vu attribuer le Grand Prix Livres Hebdo des bibliothèques francophones . Ce grand prix récompense les initiatives les plus novatrices et efcaces pour donner l'envie de lire. Décerné par un jury de professionnels du livre présidé en 2014 par l’écrivaine Amélie Nothomb, ce prix comprend 4 catégories : Innovation, Accueil, Espace Intérieur et Animation. Une belle reconnaissance pour un projet ambitieux porté avec conviction par les élus communautaires, la commission culture, une équipe de professionnels et de bénévoles largement impliqués.
Vendredi 28 novembre 2014, les 42 bénévoles des 3 médiathèques communautaires étaient réunis à Lannux pour un diner-spectacle. Organisé à l'initiative de Jean-Claude Grémiaux, 1er vice-président de la Communauté de communes en charge de l'action culturelle et de Laurent Pagès, directeur du réseau des médiathèques, ce repas avait pour ambition de remercier les bénévoles de leur implication et leur engagement depuis l'ouverture des médiathèques, mais aussi, de motiver "les troupes" avant le festival Bulles d’Aire du 5, 6 et 7 décembre 2014 qui a fait son grand retour.
dÉCoUVRIR SoRtIR
L’ÉCOLE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE
En septembre 2013, l’Ecole de musique d’aire sur l’adour est passée compétence communautaire.
Cela a permis de faire baisser les tarifs pratiqués pour les Aturins de 15 % et de les généraliser à l’ensemble des 21 autres communes de la Communauté de communes. En 2014, l’Ecole de musique comptait 204 élèves et 12 professeurs : 11 élèves ont pratiqué 2 instruments et 1 élève 3 instruments, ce qui explique le nombre de 216 au nal. • Corinne Ramis, éveil musical : 21 élèves dont 6 élèves en ûte à bec (avec Laurent Debèze) • Camille Miqueu, saxophone, 14 élèves • Aymeric de Coquereaumont, piano d’enseignement, 11 élèves • Eric Dal Zotto, piano, 22 élèves • Laurent Debeze, percussions, 22 élèves • Fabien Durou, trompette, cor et solfège cycle II et adultes, 11 élèves en instrument. • Kristelle Jelovis, ûte traversière, 14 élèves • Séverine Lalanne, clarinette, 18 élèves • Hervé Larralde, trombone, euphonium, tuba et solfège cycle I, 12 élèves en instrument. • Vincent Marrens, musiques ampliées (guitare et basse électrique), 31 élèves • Lilla Papp, violon, 9 élèves • Corinne Ramis, synthétiseur, piano, 11 élèves • Ramon Sanchez, guitare classique, 20 élèves Au cours de l’année, plusieurs spectacles et concerts ont été délocalisé : à Saint-Agnet, Lannux, Eugénie-les-Bains et Bernède. Le spectacle de Noël de l'Ecole de musique communautaire qui s’est déroulé le 17 décembre 2014 à Aire sur l’Adour a été une fois de plus un succès ! Les comédies musicales étaient à l'honneur: "New York, New York", "Over the Rainbow"… Le spectacle a permis de mettre en avant les plus jeunes musiciens de l'école à l'occasion de leur première prestation publique.
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Contacts : ❚ Communauté de communes :
19, rue du Souvenir Français 40 800 Aire sur l'Adour Tél : 05 58 45 19 05 Courriel : cdc@cdcaire.org Site internet : www.cdcaire.org
https://www.facebook.com/cdcaire ❚ médiathèques communautaires :
Passage des Cultures 40 800 Aire sur l'Adour Tél : 05 58 51 34 04 Courriel : mediatheque@cdcaire.org Site internet : http://mediatheque.cdcaire.org ❚ CIaS :
18, rue du Général Labat 40 800 Aire sur l’Adour Tél. : 05 58 71 41 00 Courriel : contact@ciasairesuradour.fr ❚ ofce de tourisme :
Site internet :www.tourisme-aire-eugenie.fr •Antenne Aire sur l'Adour Place du 19 mars 1962 40 800 Aire sur l'Adour Tél. : 05 58 71 64 70 Courriel : accueil-aire@tourisme-aire-eugenie.fr • Antenne Eugénie les Bains Place Gaston Larrieu 40 320 Eugénie-les-bains Tél. : 05 58 51 13 16 Courriel : accueil-eugenie@tourisme-aire-eugenie.fr ❚ Sictom ouest du Gers :
Pontaq - 32 460 Le Houga Tél. : 05 62 08 93 84 Courriel : sictom.ouest@wanadoo.fr Site internet : http://sictomouest.blogspot.fr
www.cdcaire.org