Tél. : 04 66 51 50 80 Fax : 04 66 51 50 47 Mail : aks.france@orange.fr
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CERTIFICAT DE CONFORMITE CE Conformément à l’annexe VII du Décret n°95-292 du Code de la Santé Publique (Annexe VII de la Directive 93/42/CE amendée par la Directive 2007/47/CE) tielles de la Directive 93/42/CE relative aux dispositifs médicaux amendée par la Directive 2007/47/CE. Nous assurons et déclarons que ce dispositif médical appartient à la classe I et satisfait aux dispositions du décret qui lui est applicable. Appareil Modulaire de Verticalisation MODULUP Conformité aux normes suivantes • Dispositifs médicaux (93/42/CE amendée par la Directive 2007/47/CE) Normes appliquées • NF EN ISO 10535 : 2007
Fabricant
AKS France 12 allée du Piot ZA Pôle Actif F-30660 GALLARGUES LE MONTUEUX
Pierre Henri CHAUZAT Président Directeur Général
AKS FRANCE SA - 12 allée du Piot - ZA Pôle Actif - 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX - FRANCE Siret : 420 872 293 00014 - APE 1396 Z - S.A. au capital de 40000 E AKS France - ZA Pôle Actif - 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX - FRANCE
Tél. : 04 66 51 50 80 Fax : 04 66 51 50 47 Mail : aks.france@orange.fr
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CERTIFICAT DE TESTS Jules BARNOUIN, Ingénieur Développement Ghizlane LABROSSE, Ingénieur Biomédical s/c Pierre-Henri CHAUZAT, Président Directeur Général AKS France 12 Allée du Piot ZA Pôle Actif - 30660 Gallargues-le-Montueux Sujet : Appareil Modulaire de Verticalisation MODULUP
Je soussignée Ghizlane LABROSSE, agissant en tant qu’Ingénieur Développement pour la société ont été validés pour l’appareil modulaire de verticalisation MODULUP.
sur un plan incliné de 10° vers l’avant, sur un plan incliné de 10° vers l’arrière, sur un plan incliné
A valoir ce que de droit, Gallargues-le-Montueux, le 12 Février 2013
Ghizlane LABROSSE s/c Pierre- Henri CHAUZAT AKS France
AKS France - ZA Pôle Actif - 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX - FRANCE
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FICHE PRODUIT MODULUP
Descriptif : • Chassis acier • Tôles découpe laser et pliage, tubes et profilés • Peinture époxy au four • Roues à roulement à billes • Poids total : 26,5 kg • Charge Maximale : 150 kg • Durée de vie du produit : 8 ans
• Conformité aux normes suivantes : -Dispositifs médicaux (93/42/CE amendée par la Directive 2007/47/CE) • Normes appliquées : - NF EN ISO 10535 : 2007 (Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées : exigences et méthodes d’essai) • Fabriqué selon la norme DIN / VDE 0700T238 : 1983
Caractéristiques Dimensionnelles : 1 k
m N
2 C
f
D
g
i
Date d’élaboration : 20 Février 2013
j
h
Condition de validité : Les données de cette fiche produit sont valides à sa date d’élaboration. Toute évolution du produit ne donne pas lieu à mise à jour systématique si les caractéristiques fondamentales du produit ne sont pas modifiées.
v1 du 20022013