Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N째251 du 23 / 05 / 2011
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Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 3 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011
Rassemblement U6-U11 féminines Quelques photos prises lors du rassemblement U6-U11 F du samedi 14 Mai dernier à Ascq US… Rassemblement dans lequel les jeunes filles participant au CAF, animé par Djamel Haroun sur la ville de Roubaix, ont pu rencontrer d’autres jeunes filles évoluant déjà en club !! Pour rappel, présence indispensable de toutes nos licenciées U6 à U15 F pour la Journée Féminine du 29 Mai prochain à Pérenchies.
Demande de Label
Dans le cadre de la demande de label faite par le club de Wattrelos FC, Franck et Djamel, nos techniciens, ont rendu visite à plusieurs reprises aux éducateurs des catégories concernées..Au programme, rencontre des éducateurs, aide dans la structuration des séances, prise en main de ces séances… Le label a été créé dans le but d’aider les clubs à se développer, à renforcer le rôle éducatif et ainsi permettre d’accueillir nos jeunes footballeurs et footballeuses dans de bonnes conditions. Vous pouvez télécharger le dossier directement sur le site du district
Phase Départementale Nord "Les Espoirs du Foot U14"
L'ES RONCQ, son Président Ernest RITAINE et la sympathique équipe dirigeante du club ont accueilli ce mercredi 19 mai les sélections des Districts Escaut, Maritime Nord et Flandre pour la phase finale Nord de cette action nationale destinée à regrouper les meilleurs joueurs U14 (nés en 1997) afin de leur proposer ce concours qui compte encore une phase Régionale et une finale Inter ligue prévue les 2, 3 et 4 Juillet à Liévin. Le niveau final sera très relevé puisque même les pensionnaires du Centre fédéral de préformation participent à cette opération. Les meilleurs d'entre eux seront ainsi particulièrement suivis pour intégrer dans les prochaines saisons les sélections nationales de jeunes
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Challenge Futsal Flandre Les 1/2 finales et Finales se joueront le VENDREDI 10 JUIN 2011 à MOUVAUX Après les nombreux tours préliminaires qui se sont déroulés par secteur depuis le mois de septembre, la 2ème édition du Challenge Futsal Flandre U17, U15 et U13 arrive à son terme.
Challenge Futsal Flandre U17 Les qualifiés pour les 1/2 finales seront connus prochainement.
Challenge Futsal Flandre U15 Sont qualifiés pour les 1/2 finales: ASCVCR TOURCOING – SECLIN FC TOURCOING USFC – LILLE BOIS BLANCS RC
Challenge Futsal Flandre U13 Sont qualifiés pour les 1/2 finales: LEERS OS – BONDUES FC ROUBAIX SCO59 – ROUBAIX SC
Les 16ème de finale Homologations du Dimanche 24 avril 2011. 1/ PERENCHIES USF – ERQUINGHEM CS 2/ AVELIN AS – HALLUIN FR. ESPAGNOLS 3/ SANTES FC – COMINES ACS 4/ ALLENNES ENTENTE – HEM OLYMPIC FC 5/ SALOME AS – LOOS OLIVEAUX AS 6/ HOUPLIN US – LINSELLES FC 7/ BONDUES FC – SAINGHIN AO 8/ LILLE MOULINS CARREL US – WAMBRECHIES FC 9/ MARCQ OL – RONCQ ES 10/ LYS STELLA – LEZENNES STADE 11/ VILLENEUVE D'ASCQ FLERS OS (B) – LANDAS O. 12/ VILLENEUVE METROPOLE (B) – BOUSBECQUE CS (B) 13/ TOURCOING CHEMINOTS US – TEMPLEUVE AS 14/ ILLIES ESC – BAILLEUL SC 15/ ROUBAIX SC – MARQUILLIES US 16/ LILLE BOIS BLANCS RC – BAISIEUX AS
Les 8ème de finale Homologations du Dimanche 8 Mai 2011. 1/ AVELIN AS – SAINGHIN AO 2/ ROUBAIX SC – TOURCOING CHEMINOTS 3/ LILLE MOULINS CARREL US – BOUSBECQUE CS (B) 4/ COMINES ACS – SALOME AS 5/ LYS STELLA – RONCQ ES 6/ ALLENNES ENTENTE – ERQUINGHEM CS 7/ LANDAS O. – ILLIES ESC 8/ LINSELLES FC – LILLE BOIS BLANCS RC 0-6 3-1 2-3 3-2 3-1 0-1 1-1 (tab 8/9) 4-1 2-3 2-1 2-4 0-3 2-2 (tab 4/2) 5-0 11-1 7-1
1-3 7-1 2-1 1-2 6-3 1-7 1-1 (tab 4/2) 3-2
Les 1/4 de finale Ces rencontres se dérouleront le Dimanche 22 Mai 2011. A/ ERQUINGHEM CS – SALOME AS B/ LINSELLES FC – LANDAS O. C/ SAINGHIN AO – LYS STELLA D/ LILLE MOULINS CARREL US – ROUBAIX SC Le Tirage au sort intégral des 1/2 finales de la coupe vétérans a été effectué par Melle Pauline COUSIN et M. Christian DUHAMEL le mercredi 18 Mai 2011 au siège du District Flandre. Les 1/2 finales Ces rencontres se dérouleront le Jeudi 2 Juin 2011. Le Vainqueur du match D - Le Vainqueur du match C Le Vainqueur du match B - Le Vainqueur du match A La Finale se déroulera le Dimanche 19 juin 2011 à 10h à Pérenchies.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011
La Ligue a imprimé toutes vos Demandes de Licences pré imprimées 2011 – 2012 Le District Flandre procède actuellement à la remise des DL aux clubs. Il est très important qu'un maximum de club récupère leurs DL pré imprimées. Sur demande par mail sécurisée, il est possible que vos DL soient envoyés par courrier au club (frais d'envoi à la charge du club). Formation FOOTCLUBS gratuite er Dés le 1 Juin, le District Flandre est à la disposition des clubs qui souhaitent suivre une formation Footclubs gratuite (durée 2 heures environ), les nouveaux Présidents, Secrétaires de clubs doivent impérativement suivre cette formation.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 6 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 Tests Physiques Ce test sera obligatoire pour les D1 – J1 – AA1 nommés er au 1 juillet 2011 Les échoués auront un rattrapage au mois d’octobre 2011. Les échoués après le rattrapage perdront leurs titres.
Réunion du mardi 15 mars 2011 Sous la présidence de Pierre DECLERCQ Présents : Pierre Declercq - Eric Ente - Thierry Fouquet Jérémy Lenoir - Jean-Pierre Tartar - Marie-Hélène Dumont - André Machowczyck Excusés: Bernard Desante - Michael Devriendt Benjamin Grard - Laurent Fertein - Jean-François Detout Courriers La CA présente ses condoléances à Johnny MERLOT et à son épouse pour le décès de sa belle-mère. LEONARD Michel accord de la CDA pour le tournoi à LEDRINGHEM au tournoi U13 jeudi 2 juin Ascension. Jean-Paul HUMEZ : Remerciements et pris bonne note pour arrêt en fin de saison. Après accord unanime des membres présents de la CDA, Monsieur Jean-Paul HUMEZ sera retenu comme observateur assistant. Rémi SERPAUD : dossier pas encore arrivé au sein de la CDA Tournoi d’Armentières ; Dimanche et Lundi de Pâques OK priorité au championnat Mariage de Guillaume Catry 30 avril 2011 en l’église Saint-Vaast à Armentières Note Technique : La question 9.02 page 55 sera actualisée pour la prochaine édition suite à une note administrative technique de la CRA Accompagnement pour la saison 2011 - 2012 Un seul accompagnement Ligue sera assuré par les membres ou observateurs de la CDA Flandre. Ce premier accompagnement sera aussi un contrôle. Cours aux nouveaux arbitres 20 candidats présents pour les trois jours 14 reçus : 5 seniors et 9 jeunes Les 6 candidats non reçus ne connaissaient pas les motifs d’avertissement et d’exclusion ainsi que les CFD qui étaient les questions principales du questionnaire. Il est à noter que la formation sur trois jours est un peu juste, d’autant plus que la première journée a été interrompue environ deux heures par la venue des arbitres de L1 qui officiaient au Stadium Nord le soir même. Il a été constaté que très peu de stagiaires étaient intéressés. La CDA ne renouvellera plus ces interventions. Par contre cela pourrait être enrichissant pour nos candidats à l’école d’arbitrage qui ont déjà une certaine expérience dans l’arbitrage. Le major chez les seniors sera nommé D2 et de même chez les jeunes où ce dernier sera nommé J2. Le vendredi matin le cours administratif a été assuré par Monsieur Thierry Fouquet qui a transmis les documents suivants à chaque candidat : -
Consignes 2010 - 2011 Procédure en cas d’absence de licence Gestion Disciplinaire et Administrative Rappel de procédures diverses Inscription sur la feuille de match Application des consignes administratives Rédaction de l’annexe et du rapport d’arbitrage Remboursement de frais Motif d’exclusion – avertissement
Cours préparation école de ligue 9 jeunes retenus sur 13. Ces cours ont lieu 5 vendredis en soirée. La sélection a été basée sur deux contrôles terrain et pour 30 % de théorie 3 assistants retenus Pour les seniors 5 candidats seront retenus 120 points sur la théorie 2 contrôles sur le terrain pour 480 points Lors du premier cours le 25 mars 2011 les règles du jeu seront données sur les attentes et disponibilités de nos candidats pour l’école d’arbitrage. Observations terrain à fin avril 2011 44 observations encore à effectuer chez les seniors 6 seniors D1 3 seniors D2 23 seniors D3 12 seniors AA 6 observations à faire chez les jeunes
Arbitres auxiliaires La formation a eu lieu le 4 jeudi 7 avril 2011. Les candidats arbitres non reçus, mais ayant suivi la totalité des cours lors des deux sessions, peuvent se rapprocher du district pour validation de leur licence en tant qu’arbitre auxiliaire. Guide de l’arbitrage Quelques modifications sont à établir. Feuilles de match Amélioration de la part des arbitres quant à la qualité des feuilles de match. Aucune remontée d’information du district sur les rapports manquants. Rapports d’observateurs Bernard Desante conserve les rapports observateurs pour les scanner en fin de saison.
des
Futsal Eric Delbeke lors du dernier comité directeur a annoncé une revalorisation des indemnités pour le futsal. Il restera à connaître sa date d’application. Marie-Hélène Dumont après une étude auprès des autres districts présentera un forfait en fonction des niveaux. Une réunion avec Eric Delbeke – Marie-Hélène Dumont et Jean-François Detout est à programmer. Une date reste à fixer pour la remise des écussons futsal L’arbitre qui a participé au tournoi de Roubaix le 5 mars 2011 sans autorisation sera suspendu. Tournois et matchs amicaux N’oubliez pas de demander secrétaires
l’autorisation
à
vos
Francis MARCQ La commission souhaite un bon rétablissement à notre ami Francis. Arbitres spécifiques filière assistant BOULINGUIEZ Eddy - DESBIENS DAVID Jérome
Claude
–
Situation irrégulière Les services de la ligue nous informent d’une situation irrégulière pour un de nos arbitres. Observateurs La commission a évoqué que les observateurs puissent obtenir un minimal de défraiement lors d’observation proche de leur domicile. Commission médicale 4 arbitres n’ont pu obtenir une licence suite au refus de la commission médicale. Laurent Brunel Effectuera son dernier match au mois de mai. Nous le remercions pour les services rendus à l’arbitrage. Benjamin Grard Benjamin Grard nous présente sa démission suite à une mutation professionnelle à Strasbourg. Nous le remercions pour son investissement au sein de notre commission. Notre cellule technique au sein de notre commission Notre président fait la remarque que cette saison il n’y a pas eu de réunion de recyclage avec nos observateurs et que lors des formations en journée, nous ne pouvions compter que sur André Machowczyck et Antonio Contrafatto. Il faudra donc renforcer l’équipe technique par de nouveaux arrivants.
Courriers divers Demande de Monsieur Avissen MAHADOO pour intégrer notre commission. De Monsieur Gérard DELERUE pour remplacer Benjamin Grard au sein de notre commission. De Monsieur Antonio CONTRAFATTO qui serait éventuellement intéressé pour intégrer notre commission la saison prochaine. Réunion à la ligue Monsieur Thierry Fouquet représentera notre commission en tant que secrétaire concernant la procédure de renouvellement des licences arbitres pour la saison prochaine. Cette réunion aura lieu mercredi 4 mai 2011. Remerciements Remerciement aux différents clubs qui nous ont écrits pour féliciter la prestation de nos arbitres sur certaines rencontres. Félicitations Félicitations à nos trois jeunes à savoir Messieurs Antoine GRARE – Valentin MAES et Marc BOLLENGIER pour l’obtention du titre Jeune Arbitre Fédéral. De même à nos deux seniors du district à savoir Jérôme WAREMBOURG et Yann FLAMENT qui sont promus au er 1 juillet 2010 Fédéral 5. Courrier de Philippe BEHAGUE Prise en charge par une psychologue de la ligue pour les arbitres en difficulté. Confidentialité Pour les prochaines sessions de candidats, la liste des candidats sera transmise aux différentes amicales dès le premier cours. Intervention de Monsieur Patrick Danz Monsieur Patrick Danz évoque le cas d’un de nos candidats ligue qui est actuellement blessé et propose différentes possibilités. La CDA ne peut répondre à la place du candidat mais ce dernier ne sera pas représenté la saison prochaine par notre CDA. Ecole d’arbitrage 5 candidats seront présentés à la ligue chez les seniors. Chez les jeunes, un débat s’instaure entre Jérémy Lenoir et Eric Ente sur la disponibilité de deux jeunes l’année prochaine. Ces deux arbitres seront reçus lors de notre prochaine CDA. Dossier de Rémy SERPAUD Le dossier (une seule feuille) a été réceptionné après plusieurs demandes de Pierre Declercq. Date de réception pour les écussons Jeudi 9 juin 2011 à 18 h 30 au district Flandre Assemblée Générale Samedi 18 juin 2011 à 15 h 00 Samedi 18 juin 2011 à Seclin Salle Rony Coutteure Espace Communal Mouchonniere Rue Jules Blanckaert 59113 SECLIN Tests Physiques Les tests physiques auront lieu le samedi 17 septembre 2011 pour l’ensemble des J1 – D1 – AA1 Prochaine réunion Jeudi 26 mai 2011 à 18 h 00 Le Président, Pierre DECLERCQ Le Secrétaire de Séance, Eric ENTE
REUNION du JEUDI 28 AVRIL 2011 Tous les membres sont présents. Monsieur Patrick Danz membre de CRA participe à cette réunion. Philippe DUHEZ Réception de Monsieur Philippe DUHEZ pour suite à donner de la Commission Discipline d’appel. La commission a insisté auprès de ce dernier sur le droit de réserve. Futsal Formation de perfectionnement le 12 mai à 19 h 00 à la salle Charles de Gaulle à Mouvaux. Monsieur Jean-François Detout demande qui désignera l’année prochaine la DHR à savoir la ligue ou le district ? La remise des écussons pour le futsal aura lieu le 12 mai 2011 à 21 h 00.
Réunion du Mercredi 11 Mai 2011 Président de séance: M. Philippe DEWUITE Secrétaire de séance: M. Michel VANNESTE (qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Présents: MM. Michel COUTURIAUX – Gilles DEVOLDER – Antonio GARCIA DUARTE – André MACHOWCZYK. Excusés : MM. Jean Pierre BOUREL – Patrick DAMAY – Philippe PIAT – Philippe VALLE (rapporteur)
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de TEMPLEUVE AS d'une décision de la commission de Discipline Jeunes du jeudi 21 avril 2011 parue à l'Officiel Flandre n° 247 du 25 avril 2011 suite à la rencontre U19 Excellence LEERS OS TEMPLEUVE AS du 19 mars 2011 de suspendre M. WACRENIER Nicolas (1931207793 éducateur du club de TEMPLEUVE AS de 3 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.3.b assorti d'une amende 50€ et du retrait de 6 points sur la licence. Les frais d'envoi en recommandé et de déplacements de l'arbitre officiel sont à la charge de TEMPLEUVE AS. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de : M. HENNEBERT Benoit arbitre officiel de la rencontre. MM. WACRENIER Nicolas (1931207793) éducateur et KRUKOWSKI Hervé (1920195051) dirigeant, tous deux du club de TEMPLEUVE AS, M. Pascal VANRYCKEGHEM président de la Commission de Discipline Jeunes du District Flandre Tous dument convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de M. VANDENBOGAERDE Bernard (1910425431) arbitre assistant de TEMPLEUVE AS, MM. DELY Jean Michel (1930673649) éducateur et SPALETTA Salvadore (1906830171) arbitre assistant, tous deux du club de LEERS OS, Tous dument convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir lu et commenté le rapport de M. Benoit HENNEBERT arbitre officiel de la rencontre, qui explique les paroles de M. WACRENIER Nicolas à son encontre, sans être injurieuses mais déplacées, pendant en en dehors de la rencontre, Considérant qu’après avoir écouté les représentants du club de TEMPLEUVE AS, les faits reprochés à M. WACREVNIER Nicolas sont confirmés par l'intéressé, Considérant que M HENNEBERT Benoit arbitre officiel de la rencontre confirme en tous points son rapport d’après match.
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Par ces motifs, la commission jugeant en deuxième et dernier ressort décide de confirmer en tous points la décision de première instance. Frais d’envoi en recommandé et de déplacement de M. HENNEBERT Benoit arbitre officiel de la rencontre et VANRYCKEGHEM Pascal président de la Commission de Discipline Jeunes à la charge du club de TEMPLEUVE AS. La présente décision est susceptible de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois, à compter de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article (19-IV de loi n° 84610 du 16 Juillet (1984, modifié)
Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de ROUBAIX 3 PONTS AS d'une décision de la commission de Discipline Jeunes du jeudi 14 avril 2011 parue sur le site internet du District Flandre et adressée par lettre recommandée le 18 avril 2011, suite à la rencontre U17 Promotion "D" LILLE DELIVRANCE SR - ROUBAIX 3 PONTS AS du 20 mars 2011 de suspendre en (1930080833)application de l'article 2.8.1.B du barème disciplinaire M. DLEBLI Hakim (1930080833) pour 16 matchs de suspension ferme à compter du 18 avril 2011 ainsi que la totalité des points sur sa licence. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de:
Après avoir constaté les absences excusées de: Mme BLONDEL Laëtitia secrétaire et M. LEMAITRE Rémi (1920820277) joueur, tous deux du club de HALLENNES OL, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir écouté M. Michel VANNESTE Instructeur en son rapport. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,
Réunion du Vendredi 13 Mai 2011 Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Bernard TERNYNCK. Excusés: Mme Claudine LETTELIER – MM. Georges TORRES – Thierry NADJOMBE. Secrétaire de séance et Instructeur : M. Michel VANNESTE (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions). Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions Seniors 3ème Division "C": HOUPLIN US (B) – HALLENNES OL (B) du 3 janvier 2011 Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire, Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : M. FERDOUZ Amar arbitre officiel de la rencontre MM. BIED Kévin (1946822923) joueur, M. LABBE Christophe (1920326593) entraineur et DURIEZ José Président, tous trois de HALLENNES OL, MM. BOURBOTTE Claude (1999680616) délégué de terrain et TURPIN Franck (1920611770) entraineur, tous deux de HOUPLIN US, Tous dument convoqués par lettre recommandée avec AR.
Considérant les éclaircissements et justifications qui ont été données par les personnes auditionnées Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées de suspendre : M. LEMAITRE Rémi (1920820277 joueur HALLENNES OL de 3 mois de suspension ferme en application de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre (dissimulation et fraude) et du retrait de la totalité des points sur la licence. M. LABBE Christophe (1920326593 entraineur HALLENNES OL de 3 mois de suspension ferme en application de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre. (Dissimulation et fraude) et du retrait de la totalité des points sur la licence.
MM. DJEBLI Hakim (1930080833) éducateur et DJEBLI Mohamed conseil, tous deux du club de ROUBAIX 3 PONTS AS, MM. DONCK Philippe (2544626115) arbitre assistant, LEVEL Pascal (2543343146) délégué de terrain et LELONG Jean Pierre Président, tous trois du club de LOMME DELIVRANCE SR, Tous dument convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de M. IOSS Rachid arbitre assistant de ROUBAIX 3 PONTS AS, M. LEFAUX Jacques Observateur officiel de la Commission des Arbitres, Tous dument convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence non excusée de M. KARRAL Faycal arbitre officiel de la rencontre. Après avoir écouté la lecture du rapport de l'arbitre qui précise les propos dont la Commission de Discipline Jeunes a tenu compte lors de sa réunion. Considérant que l'absence non excusée de l'arbitre est préjudiciable à la tenue d'un débat contradictoire, Considérant une pièce fournie à la Commission par les représentants du club de ROUBAIX TROIS PONTS AS, Considérant que lors de la Commission de Discipline cette pièce n'était pas au dossier, Considérant que la Commission ne peut donner un jugement sans avoir toutes les parties en présence vu le nouvel élément au dossier, La commission d’appel décide de mettre le dossier délibéré et de convoquer dans les délais les plus brefs toutes les personnes convoquées précédemment avec présence obligatoire, La Commission se réserve le droit de suspendre jusqu'à comparution les personnes convoquées qui seraient excusées ou non. Frais d’envoi en recommandé et de déplacement de M. VANRYCKEGHEM Pascal à la charge de ROUBAIX 3 PONTS AS. Le Président de séance, Philippe DEWUITE Le Secrétaire de séance, Michel VANNESTE
M. DEVRIEZE Frédéric 2545906822 de HALLENNES OL de 3 mois de suspension ferme en application de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre (dissimulation et fraude) et du retrait de la totalité des points sur la licence. M. TIBAUX Patrick (1920456103 de HALLENNES OL de 3 mois de suspension ferme en application de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre (dissimulation et fraude et du retrait de la totalité des points sur la licence. M. BIED Kévin (1946822923 joueur de HALLENNES OL de 1 an de suspension ferme en application de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre (dissimulation et fraude et du retrait de la totalité des points sur la licence. Toutes ces sanctions sont assorties d'une amende globale de 400€ et prennent effet à la date de saisine du dossier le 14/02/2011. La Commission décide de donner match perdu par pénalité à HALLENNES OL sur le score de 3 à 0 en faveur de HOUPLIN US assorti d’une amende de 100€ en fonction de l’annexe 6 article 4 des Règlements Généraux du District Flandre. En outre, la Commission décide de rétrograder le club de HALLENNES OL en division inférieure à compter de la saison 2011/2012. Frais d'envoi en recommandé et de déplacement de l'arbitre officiel à la charge de HALLENNES OL. La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 EUROS Le Président, Philippe LECLERC Le Secrétaire de séance, Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 Promotion "A": TOURCOING EIC – VDA FLERS OS du 03 avril 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance,
Réunion du Mardi 17 Mai 2011 Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Gérard DERUY Excusés : Mme Claudine LETTELIER – MM. Bernard TERNYNCK – Georges TORRES. Instructeur : M. Michel VANNESTE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote. Secrétaire de séance : M. Thierry NADJOMBE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote.
Après avoir constaté la présence de : MM. ALEXANDRI André (1920859425) Délégué au terrain et VANHOVE Jean Bernard (1920029844) Arbitre Assistant bénévole, tous deux du club de TOURCOING EIC, M. BOMMELAER Jonathan (1976823353) Arbitre Assistant bénévole du club de VDA FLERS OS, M. BABEUR Maxime arbitre officiel de la rencontre, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté l’absence excusée de : M. ARFEUILLE Jean Pierre, Spectateur, du club de TOURCOING EIC, Dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,
Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions.
Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées,
Excellence "A": LOMME OSM – ROUBAIX SC (B) du 10 avril 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance,
Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.
Après avoir constaté la présence de : M. TOUMI Farid (1996829611), Entraîneur du club de LOMME OSM, M. LABZIOUI Rafik (1946814265), Joueur du club de ROUBAIX SC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté les absences excusées de : M. BLONDEAU David, arbitre central officiel de la rencontre, M. DUFNEER Michel arbitre assistant officiel de la rencontre, M. CLARCKE Rosan, arbitre assistant officiel de la rencontre, MM. WEMEAUX René (1920856790), Délégué au terrain et DEKAEZEMAKER Alexandre (1920618917) Joueur, tous deux, du club de LOMME OSM, M. KHAMOULI Moussa (1946824346), Entraîneur du club de ROUBAIX SC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, de suspendre le joueur LABZIOUI Rafik (1946814265), Joueur du club de ROUBAIX SC de 3 matches fermes dont l’automatique, en fonction du barème 1.7.1.a. (propos injurieux envers officiels au cours de la rencontre) assorti d’une amende de 34 € et du retrait de 6 points sur sa licence. Les frais d’envoi en recommandé sont à la charge des du club ROUBAIX SC.
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire,
La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, d’appliquer l’article 189 des Règlements Généraux du District Flandre, Annexe 1 au club de TOURCOING EIC concernant la Police de terrain, assortie d’une amende de 50 €. Les frais d’envoi en recommandé sont à la charge de TOURCOING EIC. Excellence "B": MONS OM – MARCQ OL (B) du 10 avril 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : M. TATKEU Charles, arbitre central officiel de la rencontre, M. SOUCHI Sitar, arbitre assistant 1 officiel de la rencontre, MM. WACHEUX Yves (1920854040) Dirigeant et PRIEZ Didier (1910433741) Délégué au terrain, tous deux, du club de MONS OM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur, d’un éducateur, ou d’un dirigeant ou d’un Président, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, de M. Philippe LECLERC et des personnes auditionnées, de suspendre M. WACHEUX Yves (1920854040) Dirigeant du club de MONS OM, de 5 mois de suspension ferme, en fonction du barème 2.8. (Propos racistes, menace et intimidation envers officiels au cours de la rencontre) assorti d’une amende de 100 € et du retrait de la totalité des points sur sa licence.
Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge du club de MONS OM. Promotion d’Excellence "A": FRETIN US – TOURCOING USFC (B) du 27 mars 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : Mme. GUFFROY Bénédicte, arbitre officiel de la rencontre, M. CONTRAFATTO Antonio, observateur de la CDA, M. HAQUETTE Frédéric, Représentant UNAF qui assiste l’arbitre officiel de la rencontre, MM. PHILIPPETTO Albert (1986825834), Arbitre Assistant bénévole, DACOSTA Gaétan (1956820287) Joueur, KETHIRI Amar (2544409488), Joueur et DEOLIVEIRA Alberto (1986834394), tous quatre du club de TOURCOING US FC, MM. POURRIER Bryan (1966828100) Arbitre Assistant bénévole, DUPORT Philippe (1931287831) Délégué au terrain et de MARCHAND André (1916829572), tous trois, du club de FRETIN US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté l’absence excusée de : M. DEBAY Maxime (1946843406), Joueur du club de FRETIN US, Dûment convoqué par lettre recommandée avec AR, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur, d’un éducateur, ou d’un dirigeant ou d’un Président, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, des personnes auditionnées et de MM. Francis DEWEIRDT et Gérard DERUY, de mettre le dossier en délibéré, compte tenu de la délicatesse du dossier, et en attente des documents complémentaires. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge des deux clubs. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournie au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 €. Le Président, Philippe LECLERC Le Secrétaire de séance, Thierry NADJOMBE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 Dossier ABALI Azzedine M. ABALI Azzedine ne s’étant pas présenté devant la Commission, cette dernière décide que l’intéressé s’il veut récupérer des points devra faire un nouveau dossier complet la saison prochaine. Dossier DUBUS Thierry M. DUBUS Thierry ne s’étant pas présenté devant la Commission, cette dernière décide que l’intéressé s’il veut récupérer des points devra faire un nouveau dossier complet la saison prochaine.
Réunion du Mercredi 18 Mai 2011 Présents : MM. Bernard QUIVRIN – Kamel MATHOUR - André RAPAILLE- Jean Claude TEGERE – Alain TOURNAUX – Michel VANNESTE Excusé : M. Jean Paul BOUREZ La Commission de Récupération des points s’est réunie ce jour pour auditionner les licenciés qui en ont fait la demande (selon les modalités définies) pour pouvoir éventuellement récupérer des points sur leurs licences, ce qui les autoriseraient soit à rejouer, soit à pouvoir diriger une équipe, et dans les deux cas figurer sur une feuille de match. Dossier GODIN Kévin Après audition de M. GODIN Kévin, La Commission après vote décide de lui attribuer 9 points. Dossier MONVOISIN Timothée Après audition de M. MONVOISIN Timothée, la Commission après vote décide de lui attribuer 7 points.
Les licenciés seront prévenus personnellement par courrier recommandé à leur domicile et la validation sera effective dès le lundi suivant la parution à l’Officiel Flandre. Tout licencié ne peut faire une demande de récupération de points qu’une seule fois dans la saison en cours. Arrivant en fin de saison, la Commission rappelle aux clubs d’envoyer le plus rapidement au District les demandes de récupérations de points de leurs joueurs qui n’ont plus de points sur la licence, et qu’ils désirent voire passer devant la dite Commission (suivant les modalités : envoi en recommandé d’une lettre de motivation et d’un chèque du joueur de 50€). Le Président Alain TOURNAUX Le secrétaire de séance Michel VANNESTE
Catégorie: U11 ATTICHES US (052)
Catégorie: U15 WATTRELOS FC (008)
Catégorie: Féminines BAC SPORTS (001)
Catégorie: U15 TOURCOING CHTS (029)
Catégorie: U13 ATTICHES US (045)
Catégorie: U11 BAUVIN FC (069)
Catégorie: U11 COMINES ACS (085)
Catégorie: U11 HEM OLYMPIC FC (117)
Le 21 Mai 2011 Catégorie: U11 WEPPES ES (028)
Catégorie: U11 HOUPLINES EC (060)
Catégorie: U13 BAUVIN FC (059)
Catégorie: U11 FRELINGHIEN ES (086)
Catégorie: U13 HEM OLYMPIC FC (098)
Catégorie: U15 TOURCOING FABS (021)
Catégorie: U11 BAC SPORTS (082)
Catégorie: Seniors LILLE ANTILLAIS (19012011.1)
Catégorie: U17 HAZEBROUCK SC (013)
Le 19 Juin 2011 Catégorie: U13 THUMERIES AG (031)
Catégorie: U11 WAVRIN DON JS (115)
Catégorie: U13 TEMPLEUVE AS (075)
Le 22 Mai 2011 Catégorie: U11 TOURCOING FABS (066)
Catégorie: Féminines LILLE LOUVIERE (25.01.2011.1)
Catégorie: U13 TOURCOING FABS (057)
Catégorie: U11 TOURCOING CHTS (099)
Catégorie: U11 FRELINGHIEN ES (086)
Le 28 Mai 2011 Catégorie: U13 WEPPES ES (021)
Catégorie: U13 TOURCOING CHTS (084)
Catégorie: U15 SAINGHIN AO (028)
Catégorie: U11 RONCQ ES (112)
Catégorie: U13 CAPPELLE ES (063)
Le 13 Juin 2011 Catégorie: U13 COMINES ACS (071)
Catégorie: U13 ASCQ US (096)
Catégorie: U14 MERVILLE USM (038)
Catégorie: U15 TOURCOING CHTS (031)
Le 4 Juin 2011 Catégorie: U11 VIEUX BERQUIN FC (094)
Catégorie: U15 MOUVAUX ES (038)
Catégorie: U13 ANNOEULLIN FC (097)
Catégorie: U13 RONCQ ES (091)
Le 12 Juin 2011 Catégorie: U13 MONS AC (006)
Le 15 Juin 2011 Catégorie: U13 QUESNOY FSM (026)
Catégorie: Vétérans HEM OL FC (04042011.1)
Catégorie: U15 WAVRIN DON JS (037)
Catégorie: U11 ROUBAIX SCO59 (017)
Le 18 Juin 2011 Catégorie: U11 LA CHAPELLE FC (013)
Le 26 Juin 2011 Catégorie: U13 CYSOING EAC (054)
Le 5 Juin 2011 Catégorie: U11 TEMPLEMARS FC (030)
Catégorie: U13 TEMPLEMARS FC (024)
Catégorie: U13 LA CHAPELLE FC (010)
Catégorie: U11 TOURCOING CHTS (103)
Catégorie: U11 THUMERIES AG (039)
Catégorie: U11 VERLINGHEM Foot (114)
Catégorie: U13 SAILLY FC (047)
Catégorie: U13 VERLINGHEM Foot (092)
Catégorie: U15 WEPPES ES (022)
Catégorie: U11 PHALEMPIN US (116)
Catégorie: U17 WEPPES ES (010)
Catégorie: U13 PHALEMPIN US (095)
MAI 2011 Catégorie: Seniors WATTRELOS US Challenge de l'Amitié (19042011.1)
Catégorie: U13 WAVRIN DON JS (093) Le 29 Mai 2011 Catégorie: U15 QUESNOY FSM (011) Catégorie: U17 QUESNOY FSM (009)
JUIN 2011 Catégorie: Seniors WATTRELOS US Challenge de l'Amitié (19042011.1) Le 2 Juin 2011 Catégorie: U11 LOSC LM (024) Catégorie: U11 PERENCHIES USF (040) Catégorie: U15 GONDECOURT CS (017) Catégorie: U13 HELLEMMES AS (043)
Catégorie: U15 ATTICHES US (019) Catégorie: U13 VIEUX BERQUIN FC (079) Catégorie: U13 METEREN OSC (094) Le 11 Juin 2011 Catégorie: U11 MONS AC (009)
Catégorie: U11 HALLUIN U. (084) Catégorie: U13 MARCQ OL (074)
Catégorie: U13 FLEURBAIX US (062) Catégorie: U11 FLEURBAIX US (072) Catégorie: U11 ST JANS CAPPEL (080) Catégorie: U13 ST JANS CAPPEL (068)
Catégorie: U13 TOURCOING CHTS (082) Catégorie: U17 ANNOEULLIN FC (018) Catégorie: U11 ENNEVELIN STADE (118) Catégorie: U13 ENNEVELIN STADE (099)
Catégorie: U13 LEZENNES STADE (076) Catégorie: U17 WERVICQ US (014) Catégorie: U11 WERVICQ US (096) Catégorie: U15 HALLUIN U (035) Le 25 Juin 2011 Catégorie: U19 WEPPES ES (004) Catégorie: U19 VIEUX BERQUIN FC (006) Catégorie: U13 HEM OLYMPIC FC (083)
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011
Rendez-vous à 13h30 pour les 31 équipes U6 inscrites Une convocation, rappelant le règlement de ce rassemblement, sera prochainement envoyée aux clubs concernés. RAPPEL : 1 équipe = 3 joueurs ANNOEULLIN FC ARMENTIERES JA FERRAIN AN96 HOUPLIN US HOUPLINES EC
2 6 3 1 2
ILLIES ESC LEERS OS LILLE FUTSAL LILLE SUD FC LOMME DELIVRANCE SR
1 3 2 2 2
MONS OM PROVIN US RADINGHEM AS SAINGHIN AO WEPPES ES
3 1 1 1 1
Liste des clubs qui ne se sont pas inscrits à la JOURNEE NATIONALE DES DEBUTANTS ANSTAING EC - ATTICHES US - AUBERS ES - AVELIN AS - BAISIEUX AS - BOESCHEPE ES - BOIS GRENIER AS BOUSBECQUE CS - CAESTRE AJL - EMMERIN FC - FACHES FC - FLEURBAIX US - HALLENNES OL - HALLUIN U HONDEGHEM US - HOUPLIN US - LA MADELEINE FC - LAMBERSART FC - LE DOULIEU FC - LEZENNES STADE - LILLE BOIS BLANCS - LILLE FG BETHUNE - LILLE SUD - LINSELLES FC - LOMME OSM - LOOS OLIVEUX AS - LYS STELLA MARCQ OL - MARQUILLIES US - MERIGNIES OL - MERRIS FC - METEREN OSC - PHALEMPIN US - PREMESQUES FC PROVIN US - QUESNOY FSM - ROUBAIX BARBE D'OR - ROUBAIX SPORTS CULTURE - ROUBAIX JEAN BAPTISTE SAINGHIN FC - SALOME AS - SANTES FC - SECLIN FC - SEQUEDIN OSM - THUMERIES AG - TOURCOING BLANC SEAU VERLINGHEM FOOT - VILLENEUVE D'ASCQ FLERS OS - WAHAGNIES FC - WAVRIN DON JS - WERVICQ US - WILLEMS AS.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 11 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011
Réunion du Jeudi 19 Mai 2011 Présents : MM, Teddy DELVOET – Jean-Pierre RIBREU – Michel VANNESTE – Francis BOUCHER. Excusé : MM Jean BABIK – Jean Marie VANDEWEGHE La Commission constate que de nombreuses réserves portant sur la participation et la qualification des joueurs ayant évolué en équipe hiérarchiquement supérieure ne sont pas motivées sur la feuille d’arbitrage. Afin de vous éviter des dépenses inutiles, voici un exemple de réserves motivées. "Je soussigné (X) licence n° capitaine du club de (Y) pose réserve sur la participation et la qualification de l’ensemble de l’équipe de (Z), certains joueurs sont susceptibles d’avoir évolué lors de la dernière rencontre avec(les) l’équipe (s) hiérarchiquement supérieures, (ces) cette dernière ne jouant pas ce jour." A partir du 08 mai 2011 étant dans les 5 dernières journées, voici les réserves qui sont susceptibles d’être posées par vos clubs "Je soussigné (X) licence n° capitaine du club de (Y) pose réserve sur la participation et la qualification de l’ensemble de l’équipe de (Z), dont plus de 3 joueurs sont susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec(les) l’équipe (s) hiérarchiquement supérieures en championnat et en Coupe. En ce qui concerne les équipes jeunes, c'est le dirigeant qui doit poser les réserves. En ce qui concerne la confirmation des réserves, voir l’article 143 des Règlements Généraux du District Flandre (page 71). Rectificatif du procès verbal de la réunion du Jeudi 12 Mai 2011 paru à l'Officiel Flandre N°250 du 16 mai 2011 ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 8 MAI 2011 SENIORS Promotion "B": MERVILLE USM – ARMENTIERES JA (C) Réserves de MERVILLE USM appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage d'ARMENTIERES JA et ARMENTIERES JA(B) il s’avère que seul un joueur a participé à plus de dix rencontres avec les équipes hiérarchiquement supérieures. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. MERVILLE USM – ARMENTIERES JA (C) 2 à 2 Droits conservés à MERVILLE USM
Promotion "A": TOUFFLERS AF – MARCQ OL (C) ère 1 Réserves de TOUFFLERS AF appuyées confirmées irrecevable non motivées sur la feuille d’arbitrage 2éme réserve de TOUFFLERS AF appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle de la feuille d’arbitrage des rencontres MARCQ OL en Championnat de Ligue et MARCQ OL (B) PERENCHIES US du 08 mai 2011 comptant pour le championnat Excellence "B", il s’avère qu’aucun joueur n’a participé avec les équipes hiérarchiquement supérieures. La Commission décide résultat acquis sur le terrain TOUFFLERS AF – MARCQ OL (C) 2 à 3 Droits conservés à TOUFFLERS AF Promotion "B": ARMENTIERES JA (C) – WASQUEHAL CAPREAU (B) Réserves de la JA ARMENTIERES non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. ARMENTIERES JA (C) – CAPREAU WASQUEHAL (B) 2 à 0 Amende de 32€ à ARMENTIERES JA. M. VANNESTE Michel ne participe ni aux délibérations ni au vote. Promotion "B": ROUBAIX 3 PONTS AS – AVELIN AS Réserves d'AVELIN AS appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle de la feuille d’arbitrage de la rencontre RFOUBAIX 3 PONTS AS – HOUPLINES ES comptant pour le championnat Promotion de Ligue "C" du 08 mai 2011, il s’avère que les joueurs BOUMLIL Salin (2543858690), OUENDI Amar (1906839575) et ATTABLI Mustapha (1986826297) ont participé à la rencontre citée en référence. La Commission décide: AVELIN AS bat ROUBAIX 3 PONTS AS (B) 2 à 0 par pénalité. Droits remboursés à AVELIN AS. Amende de 32€ à ROUBAIX 3 PONTS AS. M. VANNESTE Michel ne participe ni aux délibérations ni au vote. Promotion "C": HAZEBROUCK SC (C) – PERENCHIES US (B) Réserves de PERENCHIES US non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain HAZEBROUCK SC (C) – PERENCHIES US 1 à 1 Amende de 32€ à PERENCHIES US 1ère Division "A": ROUBAIX JEAN BAPTISTE – BAC SPORTS Match arrêté à la 81ème minute par l’arbitre officiel. Dossier transmis à la commission de disciplines pour suite à donner.
ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 14 MAI 2011 U19 1ère Division : WAVRIN DON JS – VIEUX LILLE AS Match non joué suite à l'absence de l'équipe de VIEUX LILLE AS. La commission décide: WAVRIN DON JS bat VIEUX LILLE AS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de VIEUX LILLE AS.
ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 1er MAI 2011 SENIORS 1ère Division: ROUBAIX ITALIENS – WATTRELOS FC (B) Réserves de ROUBAIX ITALIENS non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. ROUBAIX ITALIENS – WATTRELOS FC (B) 3 à 1 Amende de 32€ à ROUBAIX ITALIENS. Dossier transmis à la Commission de Discipline pour suite à donner. ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 11 MAI 2011 U19 Promotion "A": TOURCOING BLANC SEAU – LEERS OS (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LEERS. La commission décide: TOURCOING BLANC SEAU bat LEERS OS (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LEERS OS. U15 Excellence "A": ROUBAIX SC (B) – WASQUEHAL CAPREAU Réserves de WASQUEHAL CAPREAU appuyées, confirmées recevables Après contrôle des feuilles d’arbitrage de ROUBAIX SC comptant pour le Championnat Promotion de Ligue "C", il s’avère que les joueurs BELGACEM Bilal (1926860019), RAHMAOUI Bilal (2544365658), SEDIRA Adballa (2543161136), ABASSI Bilal (2544224426) et RABEL Samir (2544062804) ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure. La Commission décide: CAPREAU WASQUEHAL bat ROUBAIX SC (B) 1 à 0 par pénalité. Droite remboursés à WASQUEHAL CAPREAU. Amende de 32€ à ROUBAIX SC. M. Michel VANNESTE ne participe ni aux délibérations ni au vote. ETUDE DES RESERVES DU JEUDI 12 MAI 2011 SENIORS Promotion d'Excellence "B": LA GORGUE CS (B) – LOMME DELIVRANCE Réserves de LOMME DELIVRANCE appuyées confirmées recevables. Après contrôle des feuille d’arbitrage de LA GORGUE CS en Championnat Ligue, il s’avère que seuls 3 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure et aucun joueur n’a participé à la dernière rencontre avec l’’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. LA GORGUE CS(B) – LOMME DELIVRANCE 2 à 2 Droits conservés à LOMME DELIVRANCE.
U17 Promotion "A": CROIX IC (B) – ROUBAIX BARBE D'OR AS (B) Réserves de ROUBAIX BARBE D'OR AS non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain CROIX IC (C) – ROUBAIX BARBE D’OR AS 6 à 2 Amende de 32€ à ROUBAIX BARVBE D’OR AS. U15 Excellence "A": ROUBAIX SC (B) – MONS AC Réserves de MONS AC non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain ROUBAIX SC (B) – MONS AC 7 à 1 Amende de 32€ à MONS AC. M. VANNESTE Michel ne participe ni aux délibérations ni au vote. Niveau 1 "B": HALLUIN U. – LA GORGUE CS (B) (Forfait de LA GORGUE au cours du match aller du 22 janvier paru Juridique du 27 janvier OF 235 du 31/11/2011) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LA GORGUE CS. La commission décide: HALLUIN U bat LA GORGUE CS (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LA GORGUE CS. Niveau 2 "A": BERSEE AS – HALLUIN AC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HALLUIN AC. La commission décide: BERSEE AS bat HALLUIN AC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de HALLUIN AC. ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 15 MAI 2011 SENIORS Excellence "A": HEM OLYMPIC FC – WATTRELOS US Réserves de WATTRELOS US non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain HEM OL – WATTRELOS US 2 à 0 Amende de 31€ à WATTRELOS US Excellence "A": LILLE WAZEMMES AJS – SANTES FC (B) Réserves techniques de SANTES FC non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain LILLE WAZEMMES AJS – SANTES FC (B) 5 à 1 Amende de 32€ à SANTES FC
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 12 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 Excellence "B": ANSTAING EC – FERRAIN AN96 (B) Réserves de l'EC ANSTAING appuyées, confirmées irrecevables, transformées en réclamation d’après match recevables Après contrôle des feuille de match de FERRAIN AN96 en Championnat PHR Ligue, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. ANSTAING EC – FERRAIN AN96 (B) 0 à 2 Droits conservés à ANSTAING EC Promotion d'Excellence "A": TOURCOING USFC (B) – PHALEMPIN US Réserves de PHALEMPIN US appuyées confirmées recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de TOURCOING en Championnat de Ligue, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. TOURCOING USFC (B) – PHALEMPIN US 3 à 0 Droits conservés à PHALEMPIN US. Promotion d'Excellence "A": MONS AC (B) – BAILLEUL SC (B) Réserves de MONS AC non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. MONS AC (B) – BAILLEUL SC (B) 0 à 1 Amende de 32€ à MONS AC. Promotion d'Excellence "B": RONCQ ES (B) – LOMME DELIVRANCE Réserves de LOMME DELIVRANCE appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de RONCQ ES en championnat de Ligue, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. RONCQ ES (B) – LOMME DELIVRANCE 4 0 2 Droits conservés à LOMME DELIVRANCE. Promotion d'Excellence "B": LA GORGUE CS (B) – WATTRELOS FC Réserves de WATTRELOS FC appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de LA GORGUE CS en championnat Promotion de Ligue "C", il s’avère que seul 1 joueur a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. LA GORGUE CS (B) – WATTRELOS FC 2 à 0 Droits conservés à WATTTRELOS FC. Promotion "A": HAUBOURDIN CG (B) – MARCQ OL (C) Réserves de HAUBOURDIN CG ITALIENS non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. HAUBOURDIN CH (B) – MARCQ OL (C) 2 à 3 Amende de 32€ à HAUBOURDIN CG. Promotion "A": VDA FLERS OS – LILLE BOIS BLANCS RC (B) Réserves de VDA FLERS OS non appuyées non confirmées, irrecevables. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. VDA FLERS OS – LILLE BOIS BLANCS RC (B) 5 à 1 Amende de 32€ à VDA FLERS OS. Promotion "C": LOMME USC – ROUBAIX BARBE D'OR AS (B) Réserves de LOMME USC DELIVRANCE appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de ROUBAIX BARBE D’OR AS en championnat de Ligue, il s’avère que seul 1 joueur a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. LOMME USC – ROUBAIX BARBE D’OR AS (B) 0 à 2 Droits conservés à LOMME USC. Promotion "C": LILLE SUD FC (B) – PROVIN US Réserves de PROVIN US. Dossier en instance de pointage. Promotion "D": GONDECOURT CS – MARQUETTE US (B) Réserves de GONDECOURT CS appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de MARQUETTE US en championnat de Ligue, il s’avère que seul 2 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. GONDECOURT US – MARQUETTE US (B) 1 à 4 Droits conservés à GONDECOURT CS. 1ère Division "A": TOURCOING USF (C) – BAC SPORTS Réserves de BAC SPORTS appuyées, confirmées, irrecevables non motivées sur la feuille d’arbitrage. La Commission décide résultat acquis sur le terrain. TOURCOING USFC (C) – BAC SPORTS 1 à 3 Droits conservés à BAC SPORTS. 1ère Division "B": LILLE MOULINS CARREL US (B) – WAHAGNIES FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de WAHAGNIES FC. La commission décide: LILLE MOULINS CARREL US (B) bat WAHAGNIES FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de WAHAGNIES FC. 1ère Division "D": WATTRELOS FC (B) – BONDUES FC (B) Réserves de WATTRELOS FC Dossier en instance de pointage. 2ème Division "A": VERLINGHEM FOOT (B) – MONS AC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de MONS AC. La commission décide: VERLINGHEM FOOT (B) bat MONS AC (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de MONS AC. 2ème Division "C": MOUCHIN ENTENTE – SECLIN FC (C) Réserves de MOUCHIN ENTENTE. Dossier en instance de pointage.
ème
2 Division "C": OSTRICOURT JSC – TEMPLEUVE AS (C) Réserves de JSC OSTRICOURT. Dossier en instance de pointage. ème
3 Division "C": SAINGHIN FC – HOUPLIN US (B) Réserves de SAINGHIN FC Dossier en instance de pointage ème
3 Division "C": CAPPELLE ES (B) – EMMERIN FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe d'EMMERIN FC. La commission décide: CAPPELLE ES (B) bat EMMERIN FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club d'EMMERIN FC. ère
1 Division Réserves "C": HALLUIN ESPAGNOLS – BAC SPORTS (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de BAC SPORTS. La commission décide: HALLUIN ESPAGNOLS bat BAC SPORTS (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de BAC SPORTS. U17 Promotion "A": TEMPLEMARS FC – HALLENNES OL Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HALLENNES OL. La commission décide: TEMPLEMARS FC bat HALLENNES OL 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de HALLENNES OL. ère
1 Division "A": TOURCOING EIC – PREMESQUES FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de PREMESQUES FC. La commission décide: TOURCOING EIC bat PREMESQUES FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de PREMESQUES FC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 13 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011 U19 Promotion Excellence : CYSOING – ROUBAIX 3 PONTS du 09 Avril 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance
Réunion du Jeudi 19 Mai 2011 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : M. Emilie BALBO Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL – Charles LETELLIER – Patrick JARDIN – Bernard DESANTE Excusés : M Christian NEUS – Christophe COLMANT. Instructeur: M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions U19 Promotion A : SAINGHIN AO – LOMME DELIVRANCE du 19 Avril 2011 Après vérification, la commission annule la sanction de M. Brandon LEFEBVRE 1122469405 de Lomme Délivrance pour non présence excusée lors de la commission du 12 mai 2011. Dossier Joueur U7 Mathias TEIXEIRA - ROUBAIX SC Suspicion de fraude de licence Mme BALBO ne participe pas au vote Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire, Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance Après constatation des absences excusées de MM. LAZAOUI André et LAZAOUI Christian du club de ROUBAIX SC, dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu M. QUIVRIN Bernard instructeur en son rapport. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,
justifications,
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur, d'un dirigeant, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, et de Mme Emilie BALBO, la commission décide de suspendre pour 2 ans le président du club de Roubaix SC en fonction de l’article 170 (fraude sur identité) assorti d’une amende de 400€. Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de ROUBAIX SC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue par courrier recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel (Nord Football), formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-deCalais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.
Après constatation de la présence et audition de : M. STIENNE Paul Président de CYSOING MM. OUERDI Sofiane (110159500472) dirigeant et DJEBLI Youssef dirigeant de ROUBAIX 3 PONTS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences excusées de: M. DAHMANI Ali (1976812738) arbitre assistant de ROUBAIX 3 PONTS, MM. LORTJEAN Julien (1996826559) arbitre assistant et DAUBENFIELD Mathieu (1930073305) délégué de terrain de CYSOING, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de: M. LEQUENNE Sylvain arbitre officiel, M. DEMONS Maxime 1956810553 éducateur de CYSOING, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,
justifications,
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire,
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de reconvoquer les différentes personnes pour de plus amples renseignements. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de LILLE WAZEMMES. U15 Niveau 2 "D": FOREST FC – QUESNOY FSM du 19 Avril 2011 Incidents divers Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. DUBUS Romain (1976824461) arbitre bénévole, DUBOIS Serge (1931291771) délégué terrain et LECROART Philippe (2544737955) dirigeant de FOREST FC, MM. MACHADO Pascal (2544211129) arbitre assistant, DELABY Dominique (1931292321) dirigeant et M. CARTON Parent de joueur de QUESNOY FSM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.
Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.
Après constatation des absences excusées de : M. DUBUS Kévin (1946816316) arbitre assistant de FOREST FC dûment convoqué par lettre recommandée avec AR.
Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre SANOUO Sana, joueur de Roubaix 3 Ponts de 6 matchs de suspension ferme dont l’automatique en fonction du barème 1.13.II.A assorti d’une amende de 170€ et du retrait de 16 points sur la licence.
Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,
La Commission fait application de l'article 137 des Règlements Généraux du District Flandre (Absence non excusée à une convocation) 2 matchs de suspension ferme assortie d'une amende de 50 € et du retrait de 4 points sur la licence à DEMONS Maxime 1956810553 éducateur de CYSOING. La Commission transmet le dossier de M. LEQUENNE Sylvain arbitre officiel à la Commission des Arbitres pour suite à donner (absence non excusée). Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de ROUBAIX 3 PONTS. U17 1ere division "C": LILLE WAZEMMES – LILLE FAUBOUG DE BETHUNE du 03 Avril 2011 Suspicion de fraude sur identité Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. AVVENIA Gianni arbitre officiel, M. LAHMAR Hamda (1999681897) délégué terrain de LILLE WAZEMMES, MM. ABDELMALEK Brahim (CNI 251259502906) arbitre assistant et MAJID Mohamed (CNI 80459513631) dirigeant de LILLE FAUBOURG BETHUNE, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de: M. BOUHMOUNI Nourreddine (1906847157) arbitre assistant de LILLE WAZEMMES, dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,
justifications,
Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. justifications,
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de passer à l’ordre du jour. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge des 2 clubs. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pasde-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le secrétaire, Emilie BALBO
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 14 - "L'Officiel Flandre" N°250 du 16 / 05 / 2011
Marcel DUHOO, récompensé par le CROS, lauréat des Anneaux d'Or Extrait du Journal Nord Eclair du Lundi 16 Mai 2011
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 15 - "L'Officiel Flandre" N째250 du 16 / 05 / 2011
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 16 - "L'Officiel Flandre" N째250 du 16 / 05 / 2011