l'officiel Flandre N°255AG du 20 juin 2011 ! by DISTRICT DES FLANDRES

Journal Officiel du District Flandre de Football

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Le pointage des clubs s’effectuera dès 18H00. Début de l'Assemblée à 19h00. Les dirigeants sont priés de se présenter munis de leur licence 2010 - 2011.

Accueil des personnalités et Ouverture de l’Assemblée Générale M. DODIN, Président du District. OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13.

Approbation du procès verbal de l’Assemblée Générale du 29 Octobre 2010 à SAILLY SUR LA LYS paru à l'Officiel Flandre n°229 du 20 Décembre 2010. Intervention des personnalités. Remises de médailles du District Flandre et de la Jeunesse et Sports. Nomination de scrutateurs. Présentation des candidats au Comité Directeur du District Flandre. Election des membres au Comité Directeur du District Flandre. Les Vœux (Officiel Flandre n°255 "spécial AG" du 20 Juin 2011). Modification de nos Règlements Généraux. Intervention du Président du District Flandre de Football. Proclamation des Résultats des Elections. Palmarès. Questions d’actualités. Pot de l’Amitié. Le Secrétaire Général du District Flandre Christian DUHAMEL

Le Président du District Flandre Patrice DODIN

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Les vœux présentés à l'Assemblée Générale des clubs du 24 juin 2011 Vœu déposé par la COMMISSION DE GESTION DES COMPETITIONS ANNEXE 2 : REGLEMENTS DES COUPES Chapitre 1: Coupes Seniors ARTICLE 2 Le Challenge Coupe Jacques DEBUCK Que la finale du challenge se joue sur le terrain de l'équipe hiérarchiquement inférieure. En cas de finale opposant deux équipes de même niveau, celle-ci se jouera sur le terrain de l'équipe la moins bien classée dans le championnat. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis réservé. Vœu déposé par la COMMISSION DE GESTION DES COMPETITIONS ANNEXE 3 : REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS Championnats Vétérans Vœu: La commission propose aux clubs la création de deux niveaux distincts pour y inscrire leurs équipes vétérans avant le 15 Juillet (sans montée ni descente). Ces niveaux, appelés Niveau 1 et Niveau 2 (le niveau 1 étant le niveau supérieur) seront composés d’autant de poules géographiques de 12 équipes qu’il y aura d’équipes engagées par leur club dans ce niveau. Les clubs s'inscriront, à l'aide du bordereau d'engagement annuel, dans le niveau de leur choix chaque saison. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par la COMMISSION DE GESTION DES COMPETITIONS ANNEXE 6: LES FORFAITS - LA COTATION I. LES FORFAITS ARTICLE 2 Le forfait d'une équipe entraîne automatiquement le forfait des équipes inférieures dans la même catégorie uniquement et évoluant dans la même partie de la Journée. Explication: Le forfait d'une équipe Seniors A, B, ou C évoluant le Dimanche après midi, n'entrainera pas le forfait des équipes seniors du même club évoluant dans les championnats Seniors Réserves du Dimanche matin. ARTICLE 3 Trois forfaits d'une équipe Seniors sur le terrain entraînent le forfait général de cette équipe ainsi que celui de toutes les équipes inférieures dans la même catégorie et évoluant dans la même partie de la Journée. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis réservé. Vœu déposé par STEENBECQUE MORBECQUE ENTENTE Création d’un championnat Vétérans à 7 dans notre district Motif: Même avec un groupe de 18 licenciés, il est difficile d’aligner une équipe. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par STEENBECQUE MORBECQUE ENTENTE ère Retour par zone géographique pour les séniors de la 1 division et de la promotion de district Motif: Le cout des déplacements devient important, souvent ces clubs pratiquent le football sans l’ambition de jouer dans l’élite du district, mais pouvoir garder un certain niveau. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis défavorable.

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Vœu déposé par CAPPELLE EN PEVELE ES Avoir le choix de la division lors de l'engagement de l'équipe catégorie U17. Pour reprendre vos thermes : L'alignement de la formule de compétition U17 sur celle de la catégorie U15. Motif: Jeune club en pleine construction, avec un niveau de compétition en District. Cette saison nous avons créé notre 1ère équipe U15. Lors de l'engagement de l'équipe pour cette saison 2010-2011, les éducateurs ont pu choisir le niveau de compétition en fonction de la qualité de leur effectif. Pour la saison prochaine, 2011-2012, nous nous retrouvons dans la même situation pour la catégorie U17 (création d'une nouvelle équipe). Malheureusement, le règlement ne nous permet pas de choisir le niveau de compétition. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par MOUCHIN ENTENTE Motif: Dans un but de clarté, nous demandons que sur les extraits de compte trimestriels adressés aux clubs figurent explicitement tous les éléments permettant d’identifier rapidement et précisément la faute à l’origine de l’amende. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par WASQUEHAL ES Motif: Permettre aux clubs de modifier une rencontre avec l'accord écrit du club adverse après le mardi 14h00. ARTICLE 92 (87) Toute modification à la date de la rencontre et à la désignation du terrain doit être obligatoirement demandée aux Commissions compétentes, avec l'accord écrit des 2 clubs, et/ou par mail Sécurisé 7 jours au moins avant la rencontre lorsque celle-ci se déroule en semaine (hors samedi et dimanche) Le mardi avant 14h00 pour les rencontres du samedi et dimanche qui suivent (gratuité maintenue). Le Mardi de 14h00 jusqu'au Jeudi 10h dernier délai mais avec un coût de 20€ au club demandeur. En cas de délai non respecté, la demande ne sera pas acceptée et la rencontre sera maintenue aux dates et horaires initialement prévus. Si la rencontre ne se déroule pas comme initialement prévue, la rencontre sera homologuée perdu aux deux équipes par pénalité. Pour toute demande de report de match, les deux clubs devront proposer obligatoirement la nouvelle date et l'horaire. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par BAILLEUL SC Création d'une coupe pour les équipes Seniors B ou éventuellement C après élimination de la coupe Lucienne et André BOURGEOIS. Comme la Coupe Bourgeois, ELLE EST INTERDITE AUX JOUEURS DE LA CATEGORIE "U18". Elle est autorisée aux joueurs de la catégorie "U19" évoluant en championnat de District. Toute équipe éliminée de la coupe BOURGEOIS à partir des 1/4 de finale, ne descend plus en Coupe X. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable ainsi que pour application immédiate. Vœu déposé par la COMMISSION ETHIQUE Etablissement d'une "fiche vestiaire" pour les clubs. Avis de l'Assemblée Consultative du 12 Mai 2011: Avis Favorable

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Règlements Généraux du District Flandre ------Mise en Conformité et/ou "Librairie" Dans le but de faciliter le travail, la compréhension et la lisibilité des règlements généraux pour les clubs et l'ensemble des commissions, le District Flandre a aligné ses numéros d'articles de règlements sur ceux des règlements généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais (L'article 55 du District Flandre correspond désormais à l'article 55 de la Ligue du Nord Pas-de-Calais). Cet alignement a engendré par conséquent de nombreuses modifications dans nos règlements qui sont résumées ci-dessous.  ARTICLE 5 (ancien article n°4 bis)  ARTICLE 6 (ancien article n°5)  ARTICLE 7 (ancien article n°6)  ARTICLE 8 (ancien article n°7)  ARTICLE 9  ARTICLE 10 (ancien article n°8)  ARTICLE 10 BIS (ancien article n°8 bis)  ARTICLE 11 (ancien article n°9)  ARTICLE 12 (ancien article n°10)  ARTICLE 13 (ancien article n°11)  ARTICLE 14 (ancien article n°12)  ARTICLE 15 (ancien article n°13)  ARTICLE 16 (ancien article n°14)  ARTICLE 17 (ancien article n°15)  ARTICLE 17 BIS (ancien article n°15 bis)  ARTICLE 17 TER (ancien article n°15 ter)  ARTICLE 18 (ancien article n°16)  ARTICLE 19 (ancien article n°17)  ARTICLE 20 (ancien article n°18)  ARTICLE 21 (ancien article n°19)  ARTICLE 22 (ancien article n°20)  ARTICLE 23 (ancien article n°21)  ARTICLE 24 (ancien article n°22)  ARTICLE 25 (ancien article n°23)  ARTICLE 26 (ancien article n°24)  ARTICLE 27 (ancien article n°25)  ARTICLE 28 (ancien article n°26)  ARTICLE 28 BIS (ancien article n°26 bis)  ARTICLE 29 (ancien article n°27)  ARTICLE 30 (ancien article n°28)  ARTICLE 31 (ancien article n°29)  ARTICLE 32 (ancien article n°30)  ARTICLE 33 (ancien article n°31)  ARTICLE 34 (ancien article n°32)  ARTICLE 35 (ancien article n°33)  ARTICLE 36 (ancien article n°34)  ARTICLE 37 (ancien article n°35)  ARTICLE 38 (ancien article n°36)  ARTICLE 39 (ancien article n°37)  ARTICLE 40 (ancien article n°38)  ARTICLE 41 (ancien article n°39)  ARTICLE 42 (ancien article n°40)  ARTICLE 43 (ancien article n°41)  ARTICLE 44 (ancien article n°42)  ARTICLE 45 (ancien article n°43)  ARTICLE 46 (ancien article n°44)  ARTICLE 47 (ancien article n°45)  ARTICLE 48 (ancien article n°46)  ARTICLE 49 (ancien article n°47)  ARTICLE 50 (ancien article n°48)  ARTICLE 51 (ancien article n°49)  ARTICLE 52 (ancien article n°50)  ARTICLE 53 (ancien article n°51)  ARTICLE 54 (ancien article n°52)  ARTICLE 55 (ancien article n°53)  ARTICLE 56 (ancien article n°54)  ARTICLE 57 (ancien article n°55)  ARTICLE 58 (ancien article n°56)  ARTICLE 59: (ancien article n°57)  ARTICLE 60 (ancien article n°58)

 ARTICLE 60 BIS: (ancien article n°58 bis)  ARTICLE 60 TER : (ancien article n°58 ter)  ARTICLE 61 (ancien article n°59)  ARTICLE 62 (ancien article n°60)  ARTICLE 62 BIS (ancien article n°61)  ARTICLE 62 TER (ancien article n°61)  ARTICLE 63 (ancien article n°62)  ARTICLE 64 (ancien article n°63)  ARTICLE 65 (ancien article n°64)  ARTICLE 66 (ancien article n°65)  ARTICLE 67 (ancien article n°66)  ARTICLE 68 (ancien article n°67)  ARTICLE 69 (ancien article n°68)  ARTICLE 70: (ancien article n°69)  ARTICLE 71 (ancien article n°70)  ARTICLE 72 (ancien article n°71)  ARTICLE 73 (ancien article n°72)  ARTICLE 73 BIS (ancien article n°72 bis)  ARTICLE 74 (ancien article n°73)  ARTICLE 75 (ancien article n°74)  ARTICLE 76 (ancien article n°75)  ARTICLE 77 (ancien article n°76)  ARTICLE 78 (ancien article n°77)  ARTICLE 79 (ancien article n°78)  ARTICLE 80 (ancien article n°79)  ARTICLE 81  ARTICLE 82 (ancien article n°80)  ARTICLE 83 (ancien article n°81)  ARTICLE 84 (ancien article n°82)  ARTICLE 85 (ancien article n°83)  ARTICLE 86  ARTICLE 87 (ancien article n°84)  ARTICLE 88  ARTICLE 89  ARTICLE 90 (ancien article n°85)  ARTICLE 91 (ancien article n°86)  ARTICLE 92 (ancien article n°87)  ARTICLE 92 bis (ancien article n°87 BIS)  ARTICLE 93 (ancien article n°88)  ARTICLE 94 (ancien article n°89)  ARTICLE 95 (ancien article n°90)  ARTICLE 96 (ancien article n°91) 1/ - Foot d'Entreprise: (ancien article n°92) 2/ - Football Féminin (ancien article n°93) 3/ - Football Loisirs (ancien article n°94) 4/ - Football des Jeunes  ARTICLE 97 (ancien article n°95)  ARTICLE 98 (ancien article n°96)  ARTICLE 99 (ancien article n°97)  ARTICLE 100 (ancien article n°98)  ARTICLE 101 (ancien article n°99)  ARTICLE 101 bis (ancien article n°100)  ARTICLE 102 (ancien article n°101)  ARTICLE 103 (ancien article n°102)  ARTICLE 104 (ancien article n°103)  ARTICLE 105 (ancien article n°104)  ARTICLE 106 (ancien article n°105)  ARTICLE 107 (ancien article n°106)  ARTICLE 108 (ancien article n°107)  ARTICLE 109 (ancien article n°108)

 ARTICLE 110 (ancien article n°109)  ARTICLE 111 (ancien article n°110)  ARTICLE 112 (ancien article n°111)  ARTICLE 113 (ancien article n°112)  ARTICLE 114 (ancien article n°113)  ARTICLE 115 (ancien article n°114)  ARTICLE 115 BIS (ancien article n°114 bis)  ARTICLE 116 (ancien article n°115)  ARTICLE 117 (ancien article n°116)  ARTICLE 118 (ancien article n°117)  ARTICLE 119 (ancien article n°118)  ARTICLE 120 (ancien article n°119)  ARTICLE 121 (ancien article n°120)  ARTICLE 122 (ancien article n°121)  ARTICLE 123 (ancien article n°122)  ARTICLE 124 (ancien article n°123)  ARTICLE 125 (ancien article n°124)  ARTICLE 126 (ancien article n°125)  ARTICLE 127 (ancien article n°126)  ARTICLE 128 (ancien article n°127)  ARTICLE 129 (ancien article n°128)  ARTICLE 130 (ancien article n°129)  ARTICLE 131 (ancien article n°130)  ARTICLE 132 (ancien article n°131)  ARTICLE 133 (ancien article n°132)  ARTICLE 134 (ancien article n°133)  ARTICLE 135 (ancien article n°134)  ARTICLE 136 (ancien article n°135)  ARTICLE 136 BIS (ancien article n°135 bis) :  ARTICLE 137  ARTICLE 138 (ancien article n°136)  ARTICLE 139 (ancien article n°137)  ARTICLE 140 (ancien article n°138)  ARTICLE 141 (ancien article n°139 et n°140)  ARTICLE 143 (ancien article n°141)  ARTICLE 142 (ancien article n°141 bis)  ARTICLE 144 (ancien article n°142)  ARTICLE 145 (ancien article n°143)  ARTICLE 146 (ancien article n°144)  ARTICLE 147 (ancien article n°145)  ARTICLE 148 (ancien article n°146)  ARTICLE 149 (ancien article n°147)  ARTICLE 150 (ancien article n°148)  ARTICLE 151 (ancien article n°149)  ARTICLE 151 BIS (ancien article n°150)  ARTICLE 152 (ancien article n°151)  ARTICLE 153 (ancien article n°152)  ARTICLE 154 (ancien article n°153)  ARTICLE 155 (ancien article n°154)  ARTICLE 156 (ancien article n°155)  ARTICLE 157 (ancien article n°156)  ARTICLE 158 (ancien article n°157)  ARTICLE 159 (ancien article n°158)  Paragraphe 1 (ancien article n°159)  Paragraphe 2 (ancien article n°160)  ARTICLE 160 (ancien article n°161)  ARTICLE 161 (ancien article n°161 bis)  ARTICLE 162 (ancien article n°163)  ARTICLE 163 (ancien article n°164)  ARTICLE 164 (ancien article n°164 bis)

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 LES COMMISSIONS

 ARTICLE 6 Rôles des commissions du district en trois catégories principales

C/ Gestion des Compétitions et des Contentieux  JURIDIQUE: Elle juge en premier ressort les contestations ayant trait à la qualification et la participation aux épreuves du District ainsi que les litiges relevant des questions d'organisation de ces épreuves.



APPEL: Elle juge en deuxième instance les contestations des décisions prises en matière Juridique et Disciplinaire.



APPEL: Elle juge en deuxième instance les contestations des décisions prises en matière Juridique et Disciplinaire.



DISCIPLINE SENIORS: Seniors, Féminines, Football d'Entreprise, Futsal et Football Loisirs. Elle juge les faits relevant de la police des terrains et des cas d'indiscipline de toute personne accomplissant une mission au sein d'un club ou d'une instance du District quelle qu'elle soit, ainsi que les violations à la morale sportive et des manquements graves portant atteinte à l'honneur, à l'image et à la réputation du Football, de la Fédération Française, de la Ligue et de ses Districts. Elle est chargée de la Gestion de la LICENCE A POINTS.



DISCIPLINE JEUNES : De U19 à U11 : Elle juge les faits relevant de la police des terrains et des cas d'indiscipline de toute personne accomplissant une mission au sein d'un club ou d'une instance du District quelle qu'elle soit, ainsi que les violations à la morale sportive et des manquements graves portant atteinte à l'honneur, à l'image et à la réputation du Football, de la Fédération Française de Football, de la Ligue et de ses Districts. Elle est chargée de la Gestion de la LICENCE A POINTS.



COMMISSION DE GESTION DES COMPETITIONS o DEPARTEMENT SENIORS ET JEUNES (COUPES ET CHAMPIONNATS): Elle est chargée de l'organisation et de la gestion de tous les championnats Seniors et Jeunes du District et du football à effectif réduit. Elle établit les calendriers et veille à l'application des règlements concernant les compétitions placées sous sa juridiction. Elle est chargée de l'organisation et veille à l'application des règlements des coupes. Elle statue sur les réclamations ayant trait à l'organisation propre des compétitions placées sous sa juridiction et transmet pour étude et décision à prendre toutes celles relevant de la compétence des Commissions des Arbitres, Juridique et de Discipline. Elle est chargée de la Gestion du BONUS.



COMMISSION DE GESTION DES COMPETITIONS o DEPARTEMENT SENIORS ET JEUNES (COUPES ET CHAMPIONNATS): Elle est chargée de l'organisation, de la gestion et de l'homologation de tous les championnats Seniors et Jeunes du District et du football à effectif réduit. Elle établit les calendriers et veille à l'application des règlements concernant les compétitions placées sous sa juridiction. Elle est chargée de l'organisation et veille à l'application des règlements des coupes. Elle statue sur les réclamations ayant trait à l'organisation propre des compétitions placées sous sa juridiction et transmet pour étude et décision à prendre toutes celles relevant de la compétence des Commissions des Arbitres, Juridique et de Discipline. Elle est chargée de la Gestion du BONUS.



STATUT DE L'ARBITRAGE: Elle donne un avis à la commission Régionale en ce qui concerne le rattachement des arbitres à un club. Elle vérifie si les arbitres ont bien satisfait aux obligations leur permettant de couvrir leur club.



COMMISSION ETHIQUE: Elle est chargée de l'élaboration et de l'application des règles contenues dans la charte Ethique du Football pour tous les manquements à l'éthique commis par des licenciés à l'occasion de déclarations, d'attitudes ou de comportements publics de nature à nuire à l'image du Football. Elle étudie les dossiers dont elle s'est saisie ou qui lui sont transmis par le Comité Directeur. (Voir charte en Annexe 9 des présents règlements).



COMMISSION DE L'ETHIQUE: Elle est chargée de l'élaboration et de l'application des règles contenues dans la charte Ethique du Football pour tous les manquements à l'éthique commis par des licenciés à l'occasion de déclarations, d'attitudes ou de comportements publics de nature à nuire à l'image du Football. Elle étudie les dossiers dont elle s'est saisie ou qui lui sont transmis par le Comité Directeur. (Voir charte en Annexe 9 des présents règlements).



COMMISSION D'ORGANISATION DES MATCHES SENSIBLES: Elle est chargée de veiller à la sécurité de l'ensemble des participants aux rencontres en collaboration avec l'observatoire de la violence et la Fédération Française de Football.



COMMISSION DE RESTITUTION DE POINTS SUR LA LICENCE: Elle est chargée après étude individuelle du dossier, d’attribuer ou non des points au licencié comparaissant devant elle.



COMMISSION DE RECUPERATION DE POINTS SUR LA LICENCE: Elle est chargée après étude individuelle du dossier, d’attribuer ou non des points au licencié comparaissant devant elle.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

PARAGRAPHE 2 – EXCEPTIONS

 ARTICLE 32 Un joueur peut signer plus d'une licence dans le cours de la même saison dans les cas suivants: a) changement de club accordé conformément aux présents règlements généraux ;

 ARTICLE 34 Un joueur peut signer plus d'une licence dans le cours de la même saison dans les cas suivants: a) changement de club accordé conformément aux présents règlements généraux ;

signature, par un joueur ayant introduit une demande de changement de club n’ayant pas abouti, d’une licence dans le club qu’il désirait quitter.

cas de double licence « Joueur » : détention régulière, dans le même club ou dans deux clubs différents, de deux licences « Joueur » de pratiques différentes (Libre, Football d’Entreprise, Loisir, Futsal) au maximum, sauf si elles ouvrent le droit à la participation à deux championnats nationaux différents. Par ailleurs, un joueur titulaire d’une licence Futsal en France et d’une licence de football à onze dans une Fédération étrangère reconnue par la F.I.F.A., et réciproquement, est également considéré comme étant sous double licence « Joueur ».

d) détention simultanée, conformément aux dispositions de l’article 6 du Statut de l’Arbitrage, d'une licence « Arbitre » de District et d'une licence « Éducateur Fédéral », dans le club "couvert" par l'arbitre, ou d’une licence « Joueur ».

détention simultanée, conformément aux dispositions de l’article 6 du statut de l’arbitrage; d’une licence « Arbitre » de District et d’une licence « éducateur fédéral » dans le club « couvert » par l’arbitre et ou d’une licence de « Joueur »".

détention simultanée d'une licence "Éducateur" ("Technique", "Moniteur") et d'une licence de "Football Loisir", de "Futsal" ou de "Football d'Entreprise",

f) détention simultanée d'une licence "Éducateur Fédéral" et d'une licence de joueur.

détention simultanée d'une licence "Éducateur Fédéral" et d'une licence de joueur.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

SECTION 1 CATEGORIES D'AGE Article 34 Les joueurs et les joueuses sont répartis en catégories d'âge, dans les conditions suivantes, pour la saison 2010-2011 :

SECTION 1 CATEGORIES D'AGE Article 36 Les joueurs et les joueuses sont répartis en catégories d'âge, dans les conditions suivantes, pour la saison 2011-2012 :

• U6 et U6 F : nés en 2005 dès l’âge de 5 ans;

• U6 et U6 F : nés en 2006 dès l’âge de 5 ans; • U7 et U7 F: nés en 2005; • U8 et U8 F : nés en 2004 ; • U9 et U9 F : nés en 2003 ; • U10 et U10 F : nés en 2002 ; • U11 et U11 F : nés en 2001; • U12 et U12 F : nés en 2000 ; • U13 et U13 F : nés en 1999 ; • U14 et U14 F : nés en 1998 ; • U15 et U15 F : nés en 1997 ; • U16 et U16 F : nés en 1996 ; • U17 et U17 F : nés en 1995 ; • U18 et U18 F : nés en 1994 ; • U19 et U19 F : nés en 1993 ; • - Senior et Senior F : nés entre 1977 et 1992, les joueurs et joueuses nés en 1992 étant de catégorie U20 ou U20 F ; - Senior-Vétéran : nés avant 1977 (uniquement les joueurs).

• U7 et U7 F: nés en 2004 ; • U8 et U8 F : nés en 2003 ; • U9 et U9 F : nés en 2002 ; • U10 et U10 F : nés en 2001 ; • U11 et U11 F : nés en 2000 ; • U12 et U12 F : nés en 1999 ; • U13 et U13 F : nés en 1998 ; • U14 et U14 F : nés en 1997 ; • U15 et U15 F : nés en 1996 ; • U16 et U16 F : nés en 1995 ; • U17 et U17 F : nés en 1994 ; • U18 et U18 F : nés en 1993 ; • U19 et U19 F : nés en 1992 ; • - Senior et Senior F : nés entre 1976 et 1991, les joueurs et joueuses nés en 1991 étant de catégorie U20 ou U20 F ; - Senior-Vétéran : nés avant 1976 (uniquement les joueurs).

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Article Actuel saison 2010 / 2011  ARTICLE 40

Le certificat médical figurant sur la demande de licence doit comporter les CINQ mentions distinctes suivantes : • le nom du médecin ;

• le nom et le prénom du licencié ;

• la date de l'examen médical ; • la signature manuscrite du médecin ; • le cachet du médecin. Le cachet du médecin est celui que le médecin utilise dans l'exercice de sa profession, même si le nom du médecin ne figure pas dans ledit cachet. S'il s'agit d'un médecin remplaçant et que, conformément aux règles de la profession, il utilise le cachet du médecin remplacé, il doit être indiqué d'une manière quelconque mais non équivoque qu'il agit en qualité de médecin remplaçant.

2. Toute modification ultérieure du certificat médical initialement délivré par le médecin doit être transmise à la Ligue du Nord Pas-de-Calais, pour validation.

Nouveau texte mis en conformité  ARTICLE 42 1. Le certificat médical figurant sur la demande de licence doit comporter les QUATRE mentions distinctes suivantes : • le nom du médecin ; • la date de l'examen médical ; • la signature manuscrite du médecin ; • le cachet du médecin. Le cachet du médecin est celui que le médecin utilise dans l'exercice de sa profession, même si le nom du médecin ne figure pas dans ledit cachet. S'il s'agit d'un médecin remplaçant et que, conformément aux règles de la profession, il utilise le cachet du médecin remplacé, il doit être indiqué d'une manière quelconque mais non équivoque qu'il agit en qualité de médecin remplaçant.

Toute modification ultérieure du certificat médical initialement délivré par le médecin doit être transmise à la Ligue du Nord Pas-deCalais, pour validation.

Article Actuel saison 2010 / 2011  ARTICLE 50 1. Une fois reçue la licence pré-imprimée, le club, sous sa responsabilité, colle une photo d'identité récente du licencié, si celle-ci n’a pas été numérisée par le club via FOOTCLUBS et préimprimée sur la licence, le fait signer pour authentifier la licence et plastifie cette partie de la licence. A défaut du respect de ces obligations, le joueur n'est pas qualifié. Par photo récente, on entend:  pour les jeunes joueurs jusqu'aux "U 19" inclus, une photo actualisée tous les 

2 ans (date de validité de la photo disponibles sur Footclubs). Pour les seniors, renouvellement de la photo tous les 5 ans (date de validité de la photo disponible sur Footclubs)

Nouveau texte mis en conformité  ARTICLE 52

Une fois reçue la licence pré-imprimée, le club, sous sa responsabilité, la fait signer pour authentifier la licence. A défaut du respect de ces obligations, le joueur n'est pas qualifié. Par photo récente, on entend:  pour les jeunes joueurs jusqu'aux "U19" inclus, une photo actualisée toutes les 2 saisons (date de validité de la photo disponible sur FOOTCLUBS).  Pour les seniors, renouvellement de la photo toutes les 5 saisons (date de validité de la photo disponible sur FOOTCLUBS).

Article Actuel saison 2010 / 2011  ARTICLE 58 1. Les joueurs peuvent changer de club durant deux périodes distinctes : - en période normale, du 1er juin au 1er juillet, - hors période, du 2 juillet au 31 janvier. Certains joueurs peuvent toutefois changer de club après le 31 janvier dans les conditions fixées aux présents règlements et dans les statuts particuliers. D’une façon générale, si le dernier jour d’une de ces périodes tombe un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, cette dernière est prorogée jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Par exemple, si le 1er juillet est un dimanche, la fin de la période normale est reportée au 2 juillet. La date prise en compte est celle de l’enregistrement de la licence.

Nouveau texte mis en conformité  ARTICLE 60 Les joueurs peuvent changer de club durant deux périodes distinctes : en période normale, du 1er juin au 1er juillet, hors période, du 2 juillet au 31 janvier. Certains joueurs peuvent toutefois changer de club après le 31 janvier dans les conditions fixées aux présents règlements et dans les statuts particuliers. D’une façon générale, si le dernier jour d’une de ces périodes tombe un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, cette dernière est prorogée jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Par exemple, si le 1er juillet est un dimanche, la fin de la période normale est reportée au 2 juillet. La date prise en compte est celle de l’enregistrement de la licence.

1. -

Pour les joueurs changeant de club hors période, le club d’accueil doit, sauf dispositions particulières, impérativement obtenir l’accord du club quitté, via Footclubs, avant de saisir la demande de changement de club. En cas de refus, le club quitté doit obligatoirement justifier son refus. La Ligue Régionale d’accueil, la Fédération Française de Football, ou, le cas échéant, la Ligue de Football Professionnel, peut toujours se prononcer en cas de refus abusif du club quitté de délivrer son accord.

Le nombre de joueurs mutés pouvant figurer sur la feuille de match est spécifié à l’article 131 des présents Règlements.

Le club quitté devra obligatoirement retourner la licence du ou des joueurs concernés dans les 10 jours, sous peine de sanctions définies au barème financier de la Ligue.

Pour les joueurs changeant de club hors période, le club d’accueil doit, sauf dispositions particulières, impérativement obtenir l’accord du club quitté, via Footclubs, avant de saisir la demande de changement de club. La ligue régionale d’accueil, la Fédération Française de Football, ou, le cas échéant, la Ligue de Football Professionnel, peut toujours se prononcer en cas de refus abusif du club quitté de délivrer son accord.

3. 4.

Journal Officiel du District Flandre de Football

- Page 8 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 83 Les équipes participant à un Championnat à 11, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 14 joueurs, remplaçants compris. Les équipes participant à un Championnat à 9, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 12 joueurs, remplaçants compris. Les équipes participant à un Championnat à 7, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 10 joueurs, remplaçants compris.

 ARTICLE 85 (83) Les équipes participant à un Championnat à 11, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 14 joueurs, remplaçants compris. Les équipes participant à un Championnat à 9 et à un championnat de Futsal, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 12 joueurs, remplaçants compris. Les équipes participant à un Championnat à 7, ne peuvent faire figurer sur la feuille d'Arbitrage que 10 joueurs, remplaçants compris. Les mêmes dispositions sont applicables dans les compétitions de District Football Entreprise et Féminines.

Les mêmes dispositions sont applicables dans les compétitions de District Football Entreprise et Féminines.

Les joueurs ou joueuses remplacés pourront continuer à participer à la rencontre en qualité de remplaçants et à ce titre revenir sur le terrain (sauf pour les compétitions organisées par la Fédération). Tout joueur, sauf s'il a été exclu du terrain, peut être remplacé au cours de la partie par un douzième, treizième ou quatorzième joueur dont les noms auront été indiqués sur la feuille de match avant le coup d’envoi. Les joueurs remplaçants doivent se tenir pendant le match sur un des bancs de touche.

Toute Infraction aux prescriptions de cet Article entraîne la perte du match si des réserves ont été formulées conformément aux dispositions des Règlements Fédéraux.

Tout joueur, sauf s'il a été exclu du terrain, peut être remplacé au cours de la partie par un douzième, treizième ou quatorzième joueur dont les noms auront été indiqués sur la feuille de match avant le coup d’envoi. Les joueurs remplaçants doivent se tenir pendant le match sur un des bancs de touche. Ils ne peuvent s'échauffer qu'en survêtement, en dehors du champ de jeu, de façon à ne pas gêner les arbitres assistants. Le remplaçant ne peut être autorisé à pénétrer sur le terrain que pendant un arrêt de jeu et après que l'arbitre l'y aura autorisé par signe. Il doit le faire au niveau de la ligne médiane et seulement après la sortie des limites du champ de jeu du titulaire remplacé. Ce dernier devra revêtir un survêtement. Les équipes inférieures disputant les Compétitions officielles concurremment avec les équipes premières et ayant les mêmes droits de classement de montée ou de descente, sont soumises à ces mêmes obligations, ainsi qu'à celles des Règlements Fédéraux. L'équipe première amateur d'un Club est celle qui participe, dans la catégorie la plus élevée, à une compétition nationale ou régionale, organisée par la Fédération, la L.F.P, la Ligue Régionale ou le District. Toute Infraction aux prescriptions de cet Article entraîne la perte du match si des réserves ont été formulées conformément aux dispositions des Règlements Fédéraux.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

Ils ne peuvent s'échauffer qu'en survêtement, en dehors du champ de jeu, de façon à ne pas gêner les arbitres assistants. Le remplaçant ne peut être autorisé à pénétrer sur le terrain que pendant un arrêt de jeu et après que l'arbitre l'y aura autorisé par signe. Il doit le faire au niveau de la ligne médiane et seulement après la sortie des limites du champ de jeu du titulaire remplacé. Ce dernier devra revêtir un survêtement. Les équipes inférieures disputant les Compétitions officielles concurremment avec les équipes premières et ayant les mêmes droits de classement de montée ou de descente, sont soumises à ces mêmes obligations, ainsi qu'à celles des Règlements Fédéraux.

L'équipe première amateur d'un Club est celle qui participe, dans la catégorie la plus élevée, à une compétition nationale ou régionale, organisée par la Fédération, la L.F.P, la Ligue Régionale ou le District.

 CHAPITRE 3: DEROULEMENT DES RENCONTRES

 TERRAINS

  ARTICLE 98 1. Les clubs devront nommer explicitement le terrain qu'ils désignent pour chacune de leurs équipes dans la fiche d'engagement du début de saison. A défaut, une amende dont le montant est fixé au règlement financier sera appliquée. 2. Tous les matches de Division Excellence de District doivent se dérouler sur un terrain classé conformément au Règlement des terrains et Installations sportives de la F.F.F. 3. Un club ne peut accéder au niveau de compétition indiquée ci-dessus s'il n'a pas de terrain classé au minimum en catégorie 5. Il peut cependant bénéficier, à sa demande, d'une dérogation qui ne sera valable que pour la saison d'accession. Exceptionnellement, cette dérogation pourra être renouvelée une seule fois par le Comité de Direction du District, après avis de la CDTE, si le club en fait la demande et si les travaux de mise en conformité sont en cours d'exécution. Passé ce délai de 2 ans, il sera rétrogradé en division inférieure. 4. Les Dispositions ci-dessus s'appliquent également à tout club actuellement en infraction avec le présent article. 5. Tout club désirant s'engager en coupe de France ne peut le faire dans le respect des dispositions de l'article 8 (adaptation du règlement de la Coupe de France, article relevant de la Ligue du Nord Pas-de-Calais). 6. Il est recommandé aux clubs évoluant en Excellence de disposer d'un terrain et d'installations bénéficiant au moins d'un classement fédéral en catégorie 5. 7. Le dossier complet de demande de classement d'un terrain devra parvenir au District pour le 30 avril au plus tard de la saison en cours. 8. Pour tout ce qui concerne le classement des terrains et installations sportives ainsi que des éclairages pour nocturnes, il faut se reporter aux deux règlements qui sont téléchargeables sur le site de la FFF http://www.fff.fr dans la rubrique Règlements.

  ARTICLE 98 1. Les clubs devront nommer explicitement le terrain qu'ils désignent pour chacune de leurs équipes dans la fiche d'engagement du début de saison. A défaut, une amende dont le montant est fixé au règlement financier sera appliquée. 2. Tous les matches de Division Excellence de District doivent se dérouler sur un terrain classé conformément au Règlement des terrains et Installations sportives de la F.F.F. 3. Un club ne peut accéder au niveau de compétition indiquée ci-dessus s'il n'a pas de terrain classé au minimum en catégorie 6. Il peut cependant bénéficier, à sa demande, d'une dérogation qui ne sera valable que pour la saison d'accession. Exceptionnellement, cette dérogation pourra être renouvelée une seule fois par le Comité de Direction du District, après avis de la CDTIS, si le club en fait la demande et si les travaux de mise en conformité sont en cours d'exécution. Passé ce délai de 2 ans, il sera rétrogradé en division inférieure. 4. Les Dispositions ci-dessus s'appliquent également à tout club actuellement en infraction avec le présent article. 5. Tout club désirant s'engager en coupe de France ne peut le faire dans le respect des dispositions de l'article 8 (adaptation du règlement de la Coupe de France, article relevant de la Ligue du Nord Pas-de-Calais). 6. Il est recommandé aux clubs évoluant en Excellence de disposer d'un terrain et d'installations bénéficiant au moins d'un classement fédéral en catégorie 5. 7. Le dossier complet de demande de classement d'un terrain devra parvenir au District pour le 30 avril au plus tard de la saison en cours. 8. Pour tout ce qui concerne le classement des terrains et installations sportives ainsi que des éclairages pour nocturnes, il faut se reporter aux deux règlements qui sont téléchargeables sur le site de la FFF http://www.fff.fr dans la rubrique Règlements.

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- Page 9 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 95 - Classification des divisions par catégories o SENIORS CIVILS DU DIMANCHE APRES MIDI: Excellence, Promotion d'Excellence, Promotion, 1ère Division, 2ème Division et 3ème Division

 ARTICLE 97 - Classification des divisions par catégories o SENIORS CIVILS DU DIMANCHE APRES MIDI: Excellence, Promotion d'Excellence, Promotion, 1ère Division, 2ème Division et 3ème Division

SENIORS CIVILS DU DIMANCHE MATIN: 1ère Division Réserves, 2ème Division Réserves, 3ème Division Réserves

o SENIORS CIVILS DU DIMANCHE MATIN: 1ère Division Réserves, 2ème Division Réserves, 3ème Division Réserves

VETERANS CIVILS DU DIMANCHE MATIN: En fonction du nombre d'engagement

o VETERANS CIVILS DU DIMANCHE MATIN: En fonction du nombre d'engagement

FUTSAL: 1ère Division, 2ème Division, (en fonction du nombre d'engagement)

o FUTSAL: Excellence, Promotion Excellence, 1ère division (en fonction du nombre d'engagement)

LOISIRS: 4 groupes (en fonction du nombre d'engagement)

o LOISIRS: 4 groupes (en fonction du nombre d'engagement)

SENIORS FEMININES: 1ère Division et 2ème Division

o SENIORS FEMININES: 1ère Division et 2ème Division

o U19: Excellence, Promotion d'Excellence, Promotion, 1ère Division, 2ème Division (en fonction du nombre d’engagements de début de saison).

o U17: Excellence, Promotion d'Excellence, Promotion, 1ère Division, 2ème Division (en fonction du nombre d’engagements de début de saison).

o U15: Excellence, Niveau 1 – Niveau 2 – Niveau 3 – Niveau 4

o U13: Niveau 1 – Niveau 2 – Niveau 3 – Niveau 4

o U11: Niveau 1 – Niveau 2 – Niveau 3 – Niveau 4

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 96 Le District Flandre organise différentes coupes et challenges (voir règlements en annexe 2): a) Coupes Seniors "clubs libres": Jacques DEBUCK – René DUMONT – Henri HILTL – Charles DEFFRENNES – Lucienne et André BOURGEOIS – Coupe Vétérans.

 ARTICLE 98 Le District Flandre organise différentes coupes et challenges (voir règlements en annexe 2): a) Coupes Seniors "clubs libres": Jacques DEBUCK – René DUMONT – Henri HILTL – Charles DEFFRENNES – Lucienne et André BOURGEOIS – 2ème Coupe des Seniors B – Coupe Vétérans.

Coupe Football d'Entreprise: Challenge COOP

Coupes Jeunes: Joseph SCHELLENS – Robert VERRUE – Frère HUBERT – Challenge Gabriel TOURBIER – Challenge Lille Métropole Communauté Urbaine

Coupes Football Loisirs: Coupe Michel QUESTROY et Coupe du District Flandre

Coupes Futsal: Coupe René MESTRE et Coupe du District Flandre

Coupe Féminines: Coupe du District et Coupe du Président

Journal Officiel du District Flandre de Football

- Page 10 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 98

 ARTICLE 100

Les clubs devront nommer explicitement le terrain qu'ils désignent

pour chacune de leurs équipes dans la fiche d'engagement du début de

saison. A défaut, une amende dont le montant est fixé au règlement

financier sera appliquée. 2.

Tous les matches de Division Excellence de District doivent se dérouler

financier sera appliquée. 2.

sur un terrain classé conformément au Règlement des terrains et Un club ne peut accéder au niveau de compétition indiquée ci-dessus

Installations sportives de la F.F.F. 3.

s'il n'a pas de terrain classé au minimum en catégorie 5.

Il peut cependant bénéficier, à sa demande, d'une dérogation qui ne

sera valable que pour la saison d'accession. Exceptionnellement, cette

dérogation pourra être renouvelée une seule fois par le Comité de

Direction du District, après avis de la CDTE, si le club en fait la

Direction du District, après avis de la CDTIS, si le club en fait la

demande et si les travaux de mise en conformité sont en cours

d'exécution.

Les Dispositions ci-dessus s'appliquent également à tout club

Passé ce délai de 2 ans, il sera rétrogradé en division inférieure. 4.

actuellement en infraction avec le présent article. 5.

Tout club désirant s'engager en coupe de France ne peut le faire dans

Coupe de France, article relevant de la Ligue du Nord Pas-de-Calais). 6.

terrain et d'installations bénéficiant au moins d'un classement fédéral

Le dossier complet de demande de classement d'un terrain devra parvenir au District pour le 30 avril au plus tard de la saison en cours. Pour tout ce qui concerne le classement des terrains et installations

Il est recommandé aux clubs évoluant en Excellence de disposer d'un terrain et d'installations bénéficiant au moins d'un classement fédéral

en catégorie 5.

Tout club désirant s'engager en coupe de France ne peut le faire dans le respect des dispositions de l'article 8 (adaptation du règlement de la

Coupe de France, article relevant de la Ligue du Nord Pas-de-Calais). Il est recommandé aux clubs évoluant en Excellence de disposer d'un

Les Dispositions ci-dessus s'appliquent également à tout club actuellement en infraction avec le présent article.

le respect des dispositions de l'article 8 (adaptation du règlement de la 6.

Un club ne peut accéder au niveau de compétition indiquée ci-dessus

s'il n'a pas de terrain classé au minimum en catégorie 5.

Passé ce délai de 2 ans, il sera rétrogradé en division inférieure. 4.

Tous les matches de Division Excellence de District doivent se dérouler sur un terrain classé conformément au Règlement des terrains et

Installations sportives de la F.F.F. 3.

Les clubs devront nommer explicitement le terrain qu'ils désignent

pour chacune de leurs équipes dans la fiche d'engagement du début de

en catégorie 5. 7.

Le dossier complet de demande de classement d'un terrain devra parvenir au District pour le 30 avril au plus tard de la saison en cours.

Pour tout ce qui concerne le classement des terrains et installations

sportives ainsi que des éclairages pour nocturnes, il faut se reporter

aux deux règlements qui sont téléchargeables sur le site de la FFF

http://www.fff.fr dans la rubrique Règlements.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 113

 ARTICLE 114

La numérotation des maillots est obligatoire pour toutes les équipes

et à tous les niveaux de compétition, exception faite pour les

catégories "U7" à "U13".

Si des réserves administratives sont régulièrement introduites avant la

rencontre sur le fait que la numérotation des maillots n'est pas

respectée, le club fautif aura match perdu par pénalité si lesdites

réserves sont régulièrement confirmées.

L'arbitre est tenu d'indiquer sur la feuille d'arbitrage l'exactitude des

déclarations.

Il est impératif qu'il y ait concordance absolue entre le numéro du

maillot porté par le joueur et celui figurant sur la feuille d'arbitrage.

Il est impératif qu'il y ait concordance absolue entre le numéro du maillot porté par le joueur et celui figurant sur la feuille d'arbitrage au regard de son nom.

Aucune réclamation ne sera admise en cas de non-respect de cette dernière disposition.

Journal Officiel du District Flandre de Football

- Page 11 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 114 - Vérification des licences 1. Les arbitres exigent la présentation des licences avant chaque match et vérifient l'identité des joueurs. a) Si un joueur ne présente pas sa licence, l'arbitre doit exiger : - une pièce d'identité comportant une photographie, - la présentation d’un certificat médical, qui peut être celui figurant sur la demande de licence, (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature manuscrite.

 ARTICLE 115 - Vérification des licences 1. Les arbitres exigent la présentation des licences avant chaque match et vérifient l'identité des joueurs. a) Si un joueur ne présente pas sa licence, l'arbitre doit exiger : - une pièce d'identité comportant une photographie, - la présentation d’un certificat médical, qui peut être celui figurant sur la demande de licence, (original ou copie) de non contreindication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature manuscrite.

b) Si un joueur présente une licence non validée au sens de l’article 50 des présents règlements, l’arbitre doit exiger la présentation d’une pièce d’identité avec photographie. Seul l'éducateur titulaire d'une licence ("Éducateur Fédéral", "Moniteur" ou "Technique") peut inscrire ses nom, prénom et numéro de licence dans le cadre réservé à l'éducateur sur la feuille de match.

b) Si un joueur présente une licence non validée au sens de l’article 52 des présents règlements, l’arbitre doit exiger la présentation d’une pièce d’identité avec photographie. Seul l'éducateur titulaire d'une licence ("Éducateur Fédéral", "Moniteur" ou "Technique") peut inscrire ses nom, prénom et numéro de licence dans le cadre réservé à l'éducateur sur la feuille de match.

2. S’il s'agit d’une pièce d’identité non -officielle avec photo ses références sont inscrites sur la feuille d’arbitrage et le ou les joueurs concernés signent celle ci en regard de leur nom, l'arbitre doit la retenir, si le club adverse dépose des réserves, et l'adresser dans les 24 heures à l'organisme responsable de la compétition qui instruit les réserves et vérifie la qualification. Le club doit alors adresser par envoi recommandé dans les 24 heures ouvrables à l'organisme concerné la licence qui correspond à la pièce d'identité non officielle présentée ou la remettre en main propre au service du District Flandre au plus tard le mardi avant 14 heures pour les matches du Week-end précédent en échange d’une attestation délivrée par la Direction Administrative. Pour les matches se déroulant en semaine, il faut considérer 24 heures ouvrables suivant la rencontre pour l’envoi en recommandé et le surlendemain pour la remise en main propre. Les matches se déroulant un jeudi ou un vendredi sont considérés comme des matches du Weekend.

2. S’il s'agit d’une pièce d’identité non officielle avec photo ses références sont inscrites sur la feuille d’arbitrage et le ou les joueurs concernés signent celle ci en regard de leur nom, l'arbitre doit la retenir, si le club adverse dépose des réserves, et l'adresser dans les 24 heures à l'organisme responsable de la compétition qui instruit les réserves et vérifie la qualification. Le club doit alors adresser par envoi recommandé dans les 24 heures ouvrables à l'organisme concerné la licence qui correspond à la pièce d'identité non officielle présentée ou la remettre en main propre au service du District Flandre au plus tard le mardi avant 14 heures pour les matches du Week-end précédent en échange d’une attestation délivrée par la Direction Administrative. Pour les matches se déroulant en semaine, il faut considérer 24 heures ouvrables suivant la rencontre pour l’envoi en recommandé et le surlendemain pour la remise en main propre. Les matches se déroulant un jeudi ou un vendredi sont considérés comme des matches du Weekend.

3. Si un joueur ne présente pas de licence, ou à défaut, s’il ne présente pas une pièce d’identité et un certificat médical de non contre-indication à la pratique du football, ou s'il refuse de se dessaisir de la pièce d'identité non officielle, l'arbitre doit lui interdire de figurer sur la feuille d'arbitrage et de prendre part à la rencontre. Dans le cas où l'équipe adverse déposerait des réserves préalables sur la participation de ce joueur et où l'arbitre lui permettrait cependant de prendre part au match, l'équipe de celui-ci aurait match perdu par pénalité si lesdites réserves sont régulièrement confirmées.

4. En aucun cas, il ne sera admis de photocopie de quelque pièce que ce soit, ni de licences (sauf du certificat médical ou de la DL en cas d'absence de licence).

5. Ces dispositions s'appliquent aux catégories U16 à U19, Seniors, Seniors vétérans, U16F et Seniors Féminines. En ce qui concerne les matches U7 à U15 et U7F à U15F, si l'arbitre ne parvient pas à s'assurer, le jour du match, par tous les moyens en son pouvoir, de l'identité d'un tel joueur, l'attestation du délégué de l'équipe et la signature prévue sur la feuille d'arbitrage suffisent en ce qui concerne la justification de l’identité du joueur, la production d’un certificat médical de non contre-indication étant, à défaut de présentation d’une licence, toujours obligatoire pour autoriser le joueur à participer à la rencontre.

5. Ces dispositions s'appliquent aux catégories U14 à U19, Seniors, Seniors vétérans, U14F à Seniors Féminines. En ce qui concerne les matches U6 àU13 et U6F à U13F si l'arbitre ne parvient pas à s'assurer, le jour du match, par tous les moyens en son pouvoir, de l'identité d'un tel joueur, l'attestation du délégué de l'équipe et la signature prévue sur la feuille d'arbitrage suffisent en ce qui concerne la justification de l’identité du joueur, la production d’un certificat médical de non contre-indication étant, à défaut de présentation d’une licence, toujours obligatoire pour autoriser le joueur à participer à la rencontre.

6. Toute licence non présentée avant le match entraîne les amendes prévues au barème financier figurant en annexe 1.

7. Pour toutes les catégories, la vérification des licences sur le terrain avant le début de la rencontre est obligatoire.

8. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables lors des rencontres des compétitions, ou phases de compétitions, se déroulant sous forme de tournois auxquelles les joueurs ne présentant pas de licence ne peuvent participer.

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- Page 12 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 124 - Joueur licencié après le 31 JANVIER

 ARTICLE 125 - Joueur licencié après le 31 JANVIER

Aucun joueur, quel que soit son statut, ne peut participer à une

rencontre de compétition officielle si sa licence a été enregistrée

rencontre de compétition officielle si sa licence a été enregistrée après

après le 31 Janvier de la saison en cours.

le 31 Janvier de la saison en cours.

Toute équipe inférieure disputant des compétitions officielles

concurremment avec des équipes premières et ayant, par le

classement, droit de montée et de descente, est soumise aux

dispositions ci-dessus.

N’est pas visé par la disposition prévue à l’alinéa 1 : -

Aucun joueur, quel que soit son statut, ne peut participer à une

le joueur renouvelant pour son club sans interruption de

N’est pas visé par la disposition prévue à l’alinéa 1 : le joueur renouvelant pour son club sans interruption de

qualification ; -

qualification ;

le joueur qui, après démission, et faute d’avoir obtenu sa

mutation, resigne à son club. Dans ce cas, mention de cette

situation devra figurer sur la licence. -

situation devra figurer sur la licence.

le joueur ou la joueuse licencié U7 à U19 et U7F à U19F

participant à une compétition de jeunes, qui se verra délivrer une

participant à une compétition de jeunes hors championnat

licence avec la mention «surclassement non autorisé».

national, qui se verra délivrer une licence avec la mention

le joueur ou la joueuse participant à une épreuve de Football

«surclassement non autorisé».

Diversifié de niveau B.

le joueur ou la joueuse participant à une épreuve de Football

Diversifié de niveau B. 4.

La Ligue du Nord-Pas-de-Calais accorde une dérogation à ces dispositions pour les équipes des séries inférieures à la division

supérieure de District.

La Ligue du Nord-Pas-de-Calais accorde une dérogation à ces dispositions pour les équipes des séries inférieures à la division supérieure de District.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 125 - Participation dans une équipe de catégorie d'âge

 ARTICLE 126 - Participation dans une équipe de catégorie d'âge

inférieure

En aucun cas, un joueur ne peut participer à une rencontre au sein

En aucun cas, un joueur ne peut participer à une rencontre au

d'une équipe de catégorie d'âge inférieure à la sienne. Cependant, le

sein d'une équipe de catégorie d'âge inférieure à la sienne.

Conseil de Ligue, sur proposition des Comités Directeurs des

Cependant, le Conseil de Ligue, sur proposition des Comités

Districts, autorise, et dans la limite de trois joueurs "U 20" figurant

Directeurs des Districts, autorise, et dans la limite de trois joueurs

sur la feuille de match, la participation aux championnats de Ligue

"U20" figurant sur la feuille de match, la participation aux

(sauf la Division d’Honneur) dans les championnats de la catégorie

championnats de Ligue (sauf la Division d’Honneur) dans les

d’âge "U 19".

championnats de la catégorie d’âge "U19".

Pour les championnats ET LES COUPES du District FLANDRE, ce

nombre est porté à six joueurs. Leurs règlements spécifiques en

nombre est porté à TROIS JOUEURS. Leurs règlements spécifiques

préciseront les modalités.

en préciseront les modalités.

Toutefois une joueuse "U 9", "U 11", "U 13" et "U 15" peut participer

à des compétitions masculines au sein d'une équipe de catégorie

d'âge immédiatement inférieure à la sienne et ce pour les

compétitions de Ligue et de District uniquement.

Journal Officiel du District Flandre de Football

- Page 13 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 129 - Nombre minimum de joueurs 1. Un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y participe pas.

 ARTICLE 130 - Nombre minimum de joueurs 1. Un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y participe pas.

Une équipe se présentant sur le terrain pour commencer un match avec moins de huit joueurs, neuf joueuses pour les équipes féminines, est déclarée forfait. Si l'équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs, neuf joueuses pour les équipes féminines, elle est déclarée battue par pénalité, le club fautif sera sanctionné d'une amende fixée au règlement financier (annexe 1).

En ce qui concerne les compétitions de Football à 9, un match ne peut débuter, ni se dérouler, si un minimum de Sept joueurs n'y participe pas.

En ce qui concerne les compétitions de Football à 7, un match ne peut débuter, ni se dérouler, si un minimum de Six joueurs n'y participe pas.

En cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie. Les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille Annexe.

En ce qui concerne les compétitions de Futsal, un match ne peut débuter si un minimum de 5 joueurs dont 1 gardien n’y participent pas, et ne peut se poursuivre sans un minimum de 3 joueurs, gardien inclus.

En ce qui concerne les compétitions de Futsal, un match ne peut débuter et se poursuivre si un minimum de 3 joueurs n’y participent pas, gardien inclus.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 135 bis : 1. Une équipe disputant une compétition U14 ne peut compter plus de 3 joueurs U13. De même une équipe disputant une compétition U14F ne peut compter plus de 3 joueuses U13F.

 ARTICLE 136 bis : 1. Une équipe disputant une compétition U14 ne peut compter plus de 3 joueurs U13. De même une équipe disputant une compétition U14F ne peut compter plus de 3 joueuses U13F.

2. Une équipe disputant une compétition ouverte aux licenciés U12 ne peut compter plus de 3 joueurs. De même une équipe disputant une compétition ouverte aux licenciées U12F ne peut compter plus de 3 joueuses U11F.

2. Une équipe disputant une compétition ouverte aux licenciés U12 ne peut compter plus de 3 joueurs U11. De même une équipe disputant une compétition ouverte aux licenciées U12F ne peut compter plus de 3 joueuses U11F.

3. Une équipe disputant une compétition ouverte aux licenciés U8 à U11 ne peut compter plus de 3 joueurs ou joueuses au sens de l’article 73 des Règlements Généraux de la FFF.

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- Page 14 - "L'Officiel Flandre N°255AG" du 20 / 06 / 2011.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

ARTICLE 143 - Principe A/ Confirmation des réserves 1. Les réserves sont confirmées par écrit: dans les 48 heures ouvrables suivant le match par lettre recommandée adressée au District. en joignant le droit de confirmation dont le montant est fixé avant le début de saison par le Comité de Direction et qui figure en annexe 1 du présent règlement.

 ARTICLE 145 - Principe A/ Confirmation des réserves 1. Les réserves sont confirmées par écrit: dans les 48 heures ouvrables suivant le match par lettre recommandée adressée au District. en joignant le droit de confirmation dont le montant est fixé avant le début de saison par le Comité de Direction et qui figure en annexe 1 du présent règlement.

Cette confirmation peut être faite par l'envoi dans le même délai d'un simple fax ou d'un courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail sécurisée fournie au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais. Un accusé de réception sera envoyé par le District Flandre. A la demande de la Commission compétente, le club à l’origine de la procédure devra être en mesure de produire un accusé de réception de son envoi.

Cette confirmation peut être faite par l'envoi dans le même délai d'un simple fax ou d'un courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail sécurisée fournie au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais avec demande de prélèvement des droits sur le compte du club. Un accusé de réception sera envoyé par le District Flandre. A la demande de la Commission compétente, le club à l’origine de la procédure devra être en mesure de produire un accusé de réception de son envoi.

Le droit de confirmation de réserves fixé en annexe 1 peut être débité par le District du compte du club réclamant sur sa demande.

En cas d'absence de droit, de versement insuffisant ou de compte insuffisamment approvisionné, le club a la possibilité de régulariser sa situation dans les huit jours qui suivent la demande de régularisation faite par l'instance chargée de l'examen du dossier augmentée des frais postaux engagés par cette demande.

La non confirmation des réserves entraîne pour le club une amende fixée à l’annexe 1.

Le non-respect des formalités relatives à la formulation des réserves et à leur confirmation entraîne leur irrecevabilité.

Le droit de confirmation est mis à la charge du club fautif.

Les réserves confirmées ne peuvent être retirées par le club les ayant déposées.

B/ RECLAMATIONS La mise en cause de la qualification et/ou de la participation exclusivement des joueurs peut, même s'il n'a pas été formulé de réserves préalables sur la feuille "annexe", intervenir par la voie d'une réclamation formulée, uniquement par les clubs participant à la rencontre, dans les conditions de forme, de délai et de droits fixées, pour la confirmation des réserves, par les dispositions de l'article 143.1.

Cette réclamation doit être nominale et motivée, au sens des dispositions prévues, pour les réserves, par l'article 115.

Cette réclamation doit être nominale et motivée, au sens des dispositions prévues, pour les réserves, par l'article 116.

Le non-respect des formalités relatives à la formulation et au dépôt de la réclamation entraîne son irrecevabilité.

Si la réclamation est recevable, le club adverse en reçoit communication par l'organisme gérant la compétition, et il peut, s'il le souhaite, formuler ses observations dans le délai qui lui est imparti.

En cas d'infraction à l'une des dispositions prévues aux articles 120 à 135, et indépendamment des éventuelles pénalités prévues au titre de l'annexe 5: Le club fautif a match perdu par pénalité mais le club réclamant ne bénéficie pas des points correspondant au gain du match. Il conserve alors le bénéfice des points acquis et des buts marqués lors de la rencontre ; Les buts marqués au cours de la rencontre par l'équipe du club fautif sont annulés ; S'il s'agit d'une rencontre qui devait obligatoirement fournir un vainqueur, c'est le club réclamant qui est déclaré vainqueur ; Le droit de réclamation est mis à la charge du club déclaré fautif. Les réclamations ne peuvent être retirées par le club les ayant formulées.

En cas d'infraction à l'une des dispositions prévues aux articles 121 à 127, et indépendamment des éventuelles pénalités prévues au titre de l'annexe 5: Le club fautif a match perdu par pénalité mais le club réclamant ne bénéficie pas des points correspondant au gain du match. Il conserve alors le bénéfice des points acquis et des buts marqués lors de la rencontre ; Les buts marqués au cours de la rencontre par l'équipe du club fautif sont annulés ; S'il s'agit d'une rencontre qui devait obligatoirement fournir un vainqueur, c'est le club réclamant qui est déclaré vainqueur ; Le droit de réclamation est mis à la charge du club déclaré fautif. Les réclamations ne peuvent être retirées par le club les ayant formulées.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 145 En cas d'urgence, le Comité Directeur peut se saisir de toute question relative à l'intérêt général du football (Sauf mesures disciplinaires et d’appel disciplinaire).

 ARTICLE 147 (145) Dans l'intérêt général du District, le Comité Directeur peut se saisir de toute question relative à l'intérêt général du football (Sauf mesures disciplinaires et d’appel disciplinaire).

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 179 - Feuille d'Arbitrage Les feuilles d'arbitrage et annexes (si utilisées) doivent être expédiées, sous enveloppe affranchie au tarif lettre, à l'organisme compétent dans les 48 heures suivant la rencontre, le cachet de la poste faisant foi.

Dans ces conditions, le non envoi des feuilles d'arbitrage dans les huit jours suivant le premier rappel est passible d'une amende dont le montant est fixé en annexe 1 et le club fautif aura match perdu par pénalité. Les feuilles d'arbitrage incomplètement rédigées sont passibles des mêmes sanctions.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 ARTICLE 184 - Joueur exclu du terrain 1. Tout licencié exclu d'une rencontre par décision de l'arbitre, peut faire valoir sa défense dans les conditions prévues par le Règlement Disciplinaire figurant en annexe 4. Tout joueur exclu du terrain devra soit se présenter à la Commission de Discipline, soit envoyer dans les 24 heures qui suivent son expulsion une lettre d’excuse relatant les faits. De plus, s'il s'agit d'un joueur et que celui–ci est exclus lors d'un match de compétition officielle, ce joueur est automatiquement suspendu pour le match de compétition officielle suivant. Cette suspension automatique ne s'applique pas aux éducateurs ou aux dirigeants.

 ARTICLE 184 - Joueur exclu du terrain 1. Tout licencié exclu d'une rencontre par décision de l'arbitre, peut faire valoir sa défense dans les conditions prévues par le Règlement Disciplinaire figurant en annexe 4. Tout joueur exclu du terrain devra soit se présenter à la Commission de Discipline, soit envoyer dans les 24 heures qui suivent son expulsion une lettre d’excuse relatant les faits. A défaut, il sera jugé sur dossier ou suspendu jusqu'à Comparution. 2. De plus, s'il s'agit d'un joueur et que celui–ci est exclus lors d'un match de compétition officielle, ce joueur est automatiquement suspendu pour le match de compétition officielle suivant. Cette suspension automatique ne s'applique pas aux éducateurs ou aux dirigeants.

Tout éducateur ou dirigeant figurant sur une feuille d'arbitrage, refoulé par l'arbitre de la rencontre et notifié sur la feuille annexe d'arbitrage devra se présenter d'office à la commission de discipline sans avoir été convoqué.

ANNEXE 2 - LES COUPES Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

REGLEMENTS DE LA "COUPE VETERANS"

 ARTICLE 2 La participation à cette coupe est obligatoire pour toutes les équipes disputant le championnat Vétérans du District Flandre. La "Coupe Vétérans" est réservée aux joueurs ayant 35 ans révolus, avec possibilité d'intégrer dans l'équipe 3 joueurs maximum ayant entre 30 ans (révolus au 1er juillet de la saison en cours) et 35 ans. Cette coupe vétérans est assimilée à du Football Loisirs.

 ARTICLE 2 La participation à cette coupe est obligatoire pour toutes les équipes disputant le championnat Vétérans à 11 du District Flandre. La "Coupe Vétérans" est réservée aux joueurs ayant 35 ans révolus, avec possibilité d'intégrer dans l'équipe 3 joueurs maximum ayant entre 30 ans (révolus au 1er juillet de la saison en cours) et 35 ans.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

REGLEMENTS DES COUPES

 Chapitre 3: Coupes Jeunes

 ARTICLE 1 Coupe Joseph SCHELLENS "U19" Le Département Jeunes organise annuellement une coupe réservée à la catégorie "U18 et U19" dénommée "Joseph SCHELLENS" et ouverte à toutes les équipes "A" disputant le championnat "U19" du District Flandre. Le District autorise la participation de Licenciés "U20" dans la limite de TROIS figurant sur la feuille de match.

Le District autorise la participation de Licenciés "U20" dans la limite de CINQ figurant sur la feuille de match.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

REGLEMENT DES COUPES

REGLEMENTS DES COUPES

 Chapitre 6: Coupes Football Féminin   ARTICLE 6

Surclassement des joueuses Espoir pour la saison 2010-2011 : Les joueuses U15 (nées en 1996): aucun surclassement autorisé Les joueuses U16 (nées en 1995): 1 surclassement autorisé Les joueuses U17 (nées en 1994): 3 surclassements autorisés Les joueuses U18 (nées en 1993): 5 surclassements autorisés Rappel : aucune joueuse U14 et U13 (nées en 1997 ou 1998) n'est autorisée à participer au championnat Senior Féminin.

 Chapitre 6: Coupes Football Féminin  ARTICLE 6 Surclassement des joueuses Espoir pour la saison 2011-2012 : Les joueuses U15 (nées en 1997): aucun surclassement autorisé Les joueuses U16 (nées en 1996): 1 surclassement autorisé Les joueuses U17 (nées en 1995): 3 surclassements autorisés Les joueuses U18 (nées en 1994): 5 surclassements autorisés Rappel : aucune joueuse U14 et U13 (nées en 1998 ou 1999) n'est autorisée à participer au championnat Senior Féminin.

ANNEXE 3 - LES CHAMPIONNATS Article Actuel saison 2010 / 2011  Chapitre 1: Championnats Seniors et Vétérans   ARTICLE 3 L'organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission des Championnats Seniors du District Flandre.

Nouveau texte mis en conformité  Chapitre 1: Championnats Seniors et Vétérans  ARTICLE 3 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission de Gestion des Compétitions du District Flandre.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

ANNEXE 3 REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS

 Chapitre 1: Championnats Seniors et Vétérans

 ARTICLE 5 Chaque équipe est susceptible de monter ou descendre en fonction de son classement en fin de saison à l’exception des championnats «vétérans».

 ARTICLE 5 Chaque équipe est susceptible de monter ou descendre en fonction de son classement en fin de saison à l’exception des championnats «vétérans». Pour l'accession, on peut aller chercher jusqu'au 4ème d'un même groupe.

 MONTEES

DESCENTES

Un club ne peut pas avoir deux équipes dans le même niveau de division du Dimanche Après midi.

Un club ne peut pas avoir deux équipes dans le même niveau de division du Dimanche Après midi. Une équipe déclarée "forfait général" accompagne le dernier en division inférieure.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat: "U19"   ARTICLE 1 Le District Flandre organise chaque saison un championnat réservé aux licenciés "U18 et U19" et "U20", le District autorisant la participation de Licenciés "U20" dans la limite de CINQ figurant sur la feuille de match.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat: "U19"   ARTICLE 7 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 15H15, des dérogations d'heure sont accordées en fonction des disponibilités de terrain de chaque club. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

 Championnat: "U19"   ARTICLE 7 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 15H15. Toutefois, suite à l'occupation des terrains, les clubs pourront solliciter une dérogation d'horaire qui restera valable pour toute la saison même en cas de remises partielles ou générales. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

Si place vacante, application des dispositions de l'annexe 7 des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat: "U19"   ARTICLE 14 Les licenciés "U17" UNIQUEMENT sont autorisés à jouer en compétition "U19".

 Championnat: "U19"   ARTICLE 14 Les licenciés "U17" UNIQUEMENT sont autorisés à jouer en compétition "U19". 3 licenciés U20 et les U16 avec autorisation médical délivrée par un "médecin fédéral"

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat: "U17"

 ARTICLE 7 Les rencontres se jouent le DIMANCHE à 10h30, des dérogations d'heure sont accordées en fonction des disponibilités de terrain de chaque club. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

 ARTICLE 7 Les rencontres se jouent le DIMANCHE à 10h30.Toutefois, suite à l'occupation des terrains, les clubs pourront solliciter une dérogation d'horaire qui restera valable pour toute la saison même en cas de remises partielles ou générales. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat et compétitions: "U15"

 ARTICLE 4: Relation entre le Niveau 1 et les poules EXCELLENCE Dans la compétition du Niveau 1, la montée vers les poules Excellence sera possible pour les équipes terminant 1ères de leur poule, à l'exclusion de tout autre cas de figure. En cas de refus d'accession, cela n'autorise pas le second à le remplacer. S'il y a plus de 4 équipes terminant à la 1ère place du niveau 1 qui souhaitent accéder aux groupes Excellence de District, des matches de barrage pourront être organisés afin de désigner les 4 équipes qui participeront au championnat Excellence de la saison suivante.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat et compétitions: "U15"

 ARTICLE 8 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 15H15, des dérogations d'heure sont accordées en fonction des disponibilités de terrain de chaque club. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

 ARTICLE 8 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 15H15. Toutefois, suite à l'occupation des terrains, les clubs pourront solliciter une dérogation d'horaire qui restera valable pour toute la saison même en cas de remises partielles ou générales. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat et compétitions: "U13"

 ARTICLE 8 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 14H00, des dérogations d'heure sont accordées en fonction des disponibilités de terrain de chaque club. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

 ARTICLE 8 Les rencontres se jouent le SAMEDI à 14H00. Toutefois, suite à l'occupation des terrains, les clubs pourront solliciter une dérogation d'horaire qui restera valable pour toute la saison même en cas de remises partielles ou générales. Ces dérogations doivent être demandées lors de l'envoi du bulletin d'engagement.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Compétitions: "U11"

 ARTICLE 3 La compétition 1ère Phase est scindée en 4 niveaux dénommés niveau 1, niveau 2, niveau 3 et niveau 4. Chaque club engage son équipe dans le niveau le plus approprié, étant entendu que le niveau 1 est le niveau le plus élevé. La compétition "U11" se déroulant avec des licenciés U11, U10 et certains U9. Les U9 ont ainsi la possibilité d'évoluer en foot à 7 ou en foot à 5 (1/4 de terrain). Dans la mesure du possible, pour la compétition "U11", des poules spécifiques seront constituées: d'un coté, des poules U10 et U11, de l'autre des poules U9.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Championnat et compétitions: "U11"

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 3: Championnats Football Loisirs

 ARTICLE 3 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission du Football Loisir du District Flandre.

 ARTICLE 3 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission de Gestion des Compétitions du District Flandre.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité  Chapitre 3: Championnats Football Loisirs

LOI

XII FAUTES ET INCORRECTIONS (COUPS FRANCS DIRECTS ET INDIRECTS)

Les tacles sont interdits !

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 4: Championnats Futsal

 ARTICLE 2 Ce championnat se partage en deux niveaux : 1ère et 2ème division en fonction des engagements.

 ARTICLE 2 Ce championnat se partage en 3 niveaux : Excellence, Promotion d'Excellence et 1ère division en fonction des engagements.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 4: Championnats Futsal

 ARTICLE 3 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la commission Futsal du District Flandre.

 ARTICLE 3 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission de Gestion des Compétitions du District Flandre.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 4: Championnats Futsal

 ARTICLE 5

Chaque équipe est susceptible de monter ou de descendre en fonction de son classement en fin de saison. Un club ne peut avoir deux équipes dans la même division (sauf en dernière Division de District). Suivant les résultats des différents championnats, une ou deux équipes pourront monter ou descendre de division.

Chaque équipe est susceptible de monter ou de descendre en fonction de son classement en fin de saison. Un club ne peut avoir deux équipes dans la même division (sauf dernière Division de District si 2 poules minimum). L'équipe terminant 1ère d'Excellence accède au championnat de Ligue. Suivant les résultats des différents championnats, une ou deux équipes pourront monter ou descendre de division au niveau District.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 5: Championnat Féminin

 ARTICLE 4 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission Féminine du District Flandre.

 ARTICLE 4 L’organisation, les homologations, les classements sont confiés à la Commission de Gestion des Compétitions du District Flandre.

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Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

 Chapitre 5: Championnat Féminin

 ARTICLE 6 Pour pouvoir accéder au championnat de Promotion Honneur Féminin de la Ligue, les clubs sont tenus de posséder une équipe jeune féminine participant au championnat Régional Espoir, de terminer cette compétition et de ne pas avoir plus de quatre dans la saison.

ANNEXE 7 - L’ARBITRAGE Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

ARTICLE 3 Un jeune arbitre peut continuer à pratiquer en tant que joueur jusqu'à l'âge de 22 ans au 30 Juin de l'année en cours.

ARTICLE 3 Un jeune arbitre peut continuer à pratiquer en tant que joueur jusqu'à l'âge de 23 ans au 1er janvier de l'année en cours.

ANNEXE 10 - LE BONUS Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité Article 5 TER : Les dispositions de l'article 137 n'entrent pas dans le champ d'application de cette mesure.

ANNEXE 10 – La LICENCE A POINTS Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

REGLEMENT Le District Flandre de football instaure, à compter du 1er juillet 2006, le principe de la licence à points dans le but de lutter contre les incivilités et la violence dans le football. Cette mesure concerne individuellement tous les licenciés, qu’ils soient dirigeants, éducateurs ou joueurs. La commission de discipline du district gérera le système de la licence à points.

REGLEMENT Le District Flandre de football instaure, à compter du 1er juillet 2006, le principe de la licence à points dans le but de lutter contre les incivilités et la violence dans le football. Cette mesure concerne individuellement tous les licenciés, qu’ils soient dirigeants, éducateurs ou joueurs. Les commissions de discipline et la Commission de Récupération de points du district géreront le système de la licence à points.

Article Actuel saison 2010 / 2011

Nouveau texte mis en conformité

Article 3/8 : Récupération de points « Lorsqu’un licencié ne possède plus aucun point sur sa licence, il a la possibilité de demander à comparaître devant la commission compétente (par courrier recommandé avec A.R) afin de solliciter la récupération d’un ou plusieurs points qui lui permettront de figurer à nouveau sur une feuille d’arbitrage. Cette démarche est personnelle et relève de sa propre initiative. Il devra pour cela avoir totalement purgé sa sanction et comparaître au plus tôt lors de la 1ère session qui suit la fin de sa sanction. »

Article 3/8 : Récupération de points « Lorsqu’un licencié ne possède plus aucun point sur sa licence, il a la possibilité de demander à comparaître devant la commission de récupération de points (par courrier recommandé avec A.R) afin de solliciter la récupération d’un ou plusieurs points qui lui permettront de figurer à nouveau sur une feuille d’arbitrage. Cette démarche est personnelle et relève de sa propre initiative. Il devra pour cela avoir totalement purgé sa sanction et comparaître au plus tôt lors de la 1 ère session qui suit la fin de sa sanction. »

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VENDREDI 24 JUIN 2011 Maison de l'Education Permanente (MEP) 1 place Georges Lyon - Lille Pointage des clubs à partir de 18h00 Mairie et Beffroi de Lille

Conseil Régional

Place J-B Lebas (grilles rouges)

Stations de Métro

Maison de l'Education Permanente

ARTICLE 13 : Toute association affiliée est autorisée à représenter 2 autres clubs (deux pouvoirs) à l'Assemblée Générale. Les délégués devront obligatoirement être titulaires d'une licence établie au millésime de l'année en cours. P.S: POUR ETRE VALABLE, LE POUVOIR DOIT COMPORTER OBLIGATOIREMENT LE NOM DU CLUB QUE VOUS DESIGNEZ POUR VOUS REPRESENTER, VOUS NE POUVEZ PAS DESIGNER LE DISTRICT FLANDRE.