l'Officiel Flandre N°277 du 21 Novembre 2011.

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Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21 / 11 / 2011

Salle Salvador Allende à Mons en Baroeul

(Angle de la rue René Coty et de l'Avenue Robert Schuman) Métro: Ligne 2 Station "Mairie de Mons" Parking: Stade Félix PELTIER Le pointage des clubs s’effectuera dès 8H00. Début de l'Assemblée à 9h00. Les dirigeants doivent impérativement présenter leur licence 2011 – 2012 pour pouvoir émarger et représenter leur club. Tout licencié suspendu ne peut représenter son club. En cas d'indisponibilité, vous pouvez éviter l'amende de 80€ en donnant votre pouvoir à un club qui vous représentera ! ARTICLE 13 : Toute association affiliée est autorisée à représenter 2 autres clubs (deux pouvoirs) à l'Assemblée Générale. Attention, pour être valable, le pouvoir doit comporter OBLIGATOIREMENT le nom du club que vous désignez pour vous représenter, vous ne pouvez pas désigner le District Flandre.


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Photo prise à URBAN FOOT à Bondues ce DIMANCHE 13 NOVEMBRE 2011 matin, rassemblement au cours duquel les filles ont participé à des jeux, ateliers et petits matchs, séance qui s’est déroulée de 10h à 11h30 en présence de plus de 40 filles.

33 jjoouurrss ppoouurr D Deevveenniirr A Arrbbiittrreess !! LLeess 1199,, 2200 eett 2222 D Déécceem mbbrree 22001111 Le traditionnel stage de formation, réservé aux candidats à l'arbitrage (Jeunes, Seniors et Féminines), se déroulera au siège du District Flandre les Lundi 19, Mardi 20 et jeudi 22 Décembre 2011 de 9h à 17h. Durant ces trois jours, une formation complète sera dispensée sur les 17 Lois du Jeu. Les aspects administratifs (rédaction de la feuille d'arbitrage et du rapport d'après match) ainsi que les bases techniques de la fonction (gestuelle, placements, évolution sur le terrain) seront également abordés. Les personnes intéressées par cette fonction doivent s'inscrire directement sur le site du district Flandre "Rubrique Arbitrage; devenez arbitre" afin de recevoir le dossier d’inscription.


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 3 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21 / 11 / 2011 Il en est de même du Président DODIN et des membres du comité Directeur. Pierre DECLERCQ rappelle par ailleurs qu’il n’est plus possible d’officier deux rencontres au centre le même jour y compris une rencontre amicale ou de participer en tant que joueur le matin et officier l’après-midi. Futsal 25 contrôles seront effectués pour la saison 2011 – 2012 en futsal.

Réunion du Mardi 11 Octobre 2011 Sous la présidence de Pierre DECLERCQ Présents : Eric ENTE – Thierry FOUQUET – Jean-Pierre TARTAR – Marie-Hélène DUMONT – André MACHOWCZYCK – Jérémy LENOIR – Bernard DESANTE – Gérard DELERUE – Laurent FERTEIN

Cartes d’ayants droits pour nos arbitres honoraires La responsable de ligue nous a signalé qu’elle n’avait pas le temps de s’occuper de l’édition des cartes d’honoraires de nos arbitres. Jean-Pierre TARTAR n’est nullement responsable de cet état de fait. Les membres de CDA n’acceptent pas cette réponse au regard des services rendus par nos arbitres honoraires durant de nombreuses années. Pierre DECLERCQ se rapprochera du Président de la CRA Johnny MERLOT pour obtenir de plus amples renseignements et surtout satisfaction. Dont Acte.

Excusés : Jean-François DETOUT – Mickael DEVRIENDT Effectifs des arbitres du District Flandre 310 arbitres à ce jour mais il faut déduire 38 arbitres absents au recyclage d’Estaires et celui du rattrapage + 31 arbitres absents depuis deux saisons et dont la Commission transmettra la liste au Comité Directeur pour radiation. En réalité, il reste donc 241 arbitres jeunes et seniors en activité. Pierre DECLERCQ rappelle que trois à quatre ans en arrière, la CDA Flandre avoisinait 500 arbitres. Thierry FOUQUET transmettra la liste des 38 arbitres absents au recyclage d’Estaires à Monsieur Jean-Michel WATTRELOS Président de la Commission de Recrutement et Fidélisation. Il est rappelé que ces 38 arbitres ne couvriront pas leur club pour la saison 2011 – 2012. La liste sera diffusée sur un prochain officiel flandre. Suspension de deux arbitres Deux arbitres seront convoqués lors de notre prochaine CDA pour non respect des places ayants droits au LOSC. Dans cette attente d’une explication, ces deux arbitres ne seront plus désignés. Journée de l’arbitrage La journée de l’arbitrage aura lieu à Haubourdin le 22 octobre 2011. Un protocole aura lieu à Wasquehal le 23 octobre 2011 à 16 h 00 pour la rencontre Wasquehal – Arras en CFA2 Nouveaux candidats 90 dossiers ont été envoyés mais peu sont revenus. Néanmoins, le centre de Nieppe est conservé au regard du nombre d’inscrits (5 candidats). Recyclage d’Estaires samedi 10 septembre 2011 116 arbitres présents chez les seniors (36 D1 - 24 D2 - 56 D3) 35 arbitres assistants spécifiques 65 jeunes Soit 216 sur 310 arbitres convoqués Recyclage de rattrapage dimanche 9 octobre 2011 à Bailleul 20 arbitres ont été présents Pour ces deux recyclages, la meilleure note est de 55 sur 60 points et le dernier a obtenu 9 points sur 60. 55 arbitres ont eu plus de 30 points sur 60. Chez les jeunes, la meilleure note est de 48 sur 60 points et le dernier a obtenu 8 points sur 60. 17 jeunes sur les 65 ont eu la moyenne. Enfin chez les assistants spécifiques, la meilleure note est de 45 et le dernier a obtenu 11 sur 60 points. Bilan des observateurs lors du recyclage à Estaires Très positif mais Jérémy souhaite une demi-journée en janvier pour le bilan de la première partie de saison. Tous les observateurs seront donc convoqués le samedi 21 janvier 2012 à 9 heures au district Flandre.

Cours de Formation à Nieppe « Mardi » et Mons en Baroeul « samedi » Pour Nieppe le formateur sera Monsieur André MACHOWCZYCK ; Pour Mons en Baroeul, la formation sera assurée par Antonio CONTRAFATTO. Laurent FERTEIN assurera le secrétariat technique. Tests FIFA le 2 octobre 2011 à Lomme Jeunes : 13 reçus sur 17 convoqués Arbitres Assistants : 2 reçus sur 3 convoqués Seniors : 17 reçus sur 24 convoqués Test Physique des D1 – J1 – AA1 Thierry FOUQUET organisera un mardi ou jeudi soir au stade des Ormes à Lomme un rattrapage pour les arbitres ayant échoué ou blessés. A l’issue de ce rattrapage, les arbitres absents, blessés ou ayant échoué seront reclassés en 2 e série pour la saison 2011 – 2012. Rencontre avec nos arbitres Gérard DELERUE présente son projet. Une rencontre sera faite au district le 26 novembre 2011 de 9 h 30 à 12 h 00 sans aucune obligation. Il n’y aura pas de questionnaire ni lois du jeu, ni de technique. Cette réunion sera en 2 parties : Psychologue du sport d’une durée d’1 heure : la gestion du stress avant match (boule au ventre, cœur qui s’accélère, mains moites…. La difficulté de la gestion des émotions Le manque de confiance, de motivation Le conflit avec un joueur, en entraineur pendant le match Les difficultés de concentration La deuxième partie de la matinée sera réservée aux difficultés rencontrées lors de l’arbitrage. Pour la bonne organisation de cette journée, une réservation sera à envoyer à gerard.delerue@neuf.fr Cette rencontre sera diffusée à plusieurs reprises dans Officiel Flandre ainsi que dans la messagerie de nos arbitres lors de leur consultation des désignations. Guide de l’arbitrage Pierre DECLERCQ enverra à chaque membre de CDA le guide de l’arbitrage terminé. Il sera mis en ligne après validation du comité directeur. Prochaine réunion Mardi 29 novembre 2011 à 18h00 Le Président Pierre DECLERCQ

Le Secrétaire de Séance Eric ENTE

Observateurs stagiaires pour la saison 2010 - 2011 DESCAMPS Pascal - HUMEZ Jean-Paul – BRUNEEL Laurent - LEFEBVRE Patrick Rapports d’observations de nos arbitres Laurent FERTEIN enverra les rapports aux arbitres d’ici une quinzaine de jours par courriel. Résultat Ligue Passeport Durant notre réunion, nous avons reçu en direct par Patrick DANZ les résultats de nos potentiels candidats. Tous nos seniors sont admis à poursuivre le cursus. Un échec chez nos arbitres spécifiques mais un échec total chez nos jeunes à savoir 5 présentés 5 échoués. Après ce coup de massue, une discussion s’ouvre entre les membres de CDA et il est pris la décision de ne pas représenter ces 5 jeunes la saison prochaine au regard de leurs notes à Estaires. 13 jeunes seront retenus pour participer à l’école de perfectionnement. A la fin des cours de perfectionnement, un probatoire sera donné aux 13 candidats et 10 candidats maximun seront retenus pour l’école d’arbitrage sous réserve que la note du probatoire soit au minimal de 10 sur 20. Pierre DECLERCQ et Eric ENTE seront présents au premier cours qui aura lieu le vendredi 4 novembre 2011 afin d’expliquer les règles. Arbitres officiant en UFOLEP Le président Pierre DECLERCQ confirme que les arbitres officiant en UFOLEP seront désignés uniquement le dimanche après-midi à la touche pour le championnat FFF et ce au regard des conditions drastiques de la commission médicale qui empêche d’officier plus de deux rencontres par week-end. Le Président ainsi que les membres de CDA se dégagent de toutes responsabilités en cas de non respect de ces consignes.

Arbitre n’ayant pas envoyé leur dossier de renouvellement avant le 15 juillet 2011 et qui ne couvriront pas leur club pour la saison 2011/2012 (article 48 du Règlement du Statut de l’Arbitrage). AMARA Karim ( RONCQ ES) – BEAUVAL Samuel ( ROUBAIX SC) – BOUTMIR Abderazak (LILLE SUD FC ) – CHRETIEN Florent ( SAILLY FC) – DEARAUJO José (ROUBAIX COVILHA) – DEDDOUH Ahmed ( LILLE UC) – DELEAU Yoan (RONCHIN US) – DJEMOUI Jonathan ( BAISIEUX AS PATRO) – DRAS Pauline (GONDECOURT CS) – HADDADI Djamel ( LA MADELEINE FC) – HERBAUX Frédéric (WILLEMS AS) – HUYGHE Christopher ( LILLE OSC) –KAMALLAH Tahar MARTEAU Florian ( BOIS GRENIER AS) – MEURISSE Christine (LILLE AS VIEUX) – NOUI Hakim (COMINES ACS- PILLOIS Paul (LYS STELLA) – RABHIU Salim ( LILLE WAZEMMES AJS) – REGAIEG Mounir (LILLE LOUVIERE AS PELLEVOISIN) – WARGNIER Benjamin ( MARQUETTE US) – WARGNIER ROMAIN (MARQUETTE US).


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 4 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21 / 11 / 2011 De donner match perdu à TEMPLEMARS FC pour indiscipline d’un spectateur, (son intervention ayant obligé l’arbitre à arrêter la rencontre) pour en reporter la victoire sur le score de 0 à 3 en faveur de MERVILLE USM. MERVILLE USM qualifié. De suspendre le terrain de TEMPLEMARS VENDEVILLE FC pour 2 matchs avec sursis assorti d’une amende de 51€ en fonction de l’article 189 des Règlements Généraux du District Flandre en ce qui concerne l’équipe en cause. De rappeler aux devoirs de sa charge M. ROMAN Giovanny. D’interdire M. DEVOS Gianni, spectateur identifié, de solliciter une licence auprès de la FFF pendant une période de 2 années.

Réunion du samedi 12 novembre 2011 Président de séance : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER - MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Patrick LECLERCQ – Georges TORRES Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusé : M. Philippe LECLERC.

Les frais d’envois de déplacement des officiels sont à la charge de TEMPLEMARS VENDEVILLE FC.

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions

1 division "B": CAMPHIN PEVELE FC – BAUVIN FC (B) du 09 octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Coupe Henri HILTL: TEMPLEMARS FC – MERVILE USM du 02 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de : MM. OUDINA Mehdi (1931082771) joueur, LEDEZ Lionel (19768 26553) arbitre assistant bénévole, THOREZ Michel (1986822232) entraineur et HELLEVAUT Simon (1931201595) délégué au terrain, tous quatre de CAMPHIN EN PEVELE FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation de la présence et audition de : M. DJEMOUI Jonathan arbitre officiel de la rencontre, M. COURDAIN Alain arbitre assistant officiel de la rencontre, M. YVERNAUT Gabriel représentant l’UNAF, MM. LEPLUS Guillaume (1906858996) arbitre bénévole, LEPLUS Jules Jean (1920189193) dirigeant, ROMAN Giovanny (1966828870) délégué au terrain, BELIN Jérôme (1906851095) joueur et WUILLOMEZ président de TEMPLEMARS FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. DEGROOTE Julien (1920703370) capitaine et BERTHE Olivier (1920030017) dirigeant, Tous deux du club de MERVILLE USM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un arbitre bénévole ou d’un délégué, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide:

ère

Après constatation des absences excusées de : MM. LUCHEZ Eric (1966816199) Arbitre assistant bénévole et HENNEBELLE Maxime (1931223090) entraineur, tous deux de BAUVIN FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation de l’absence non excusée de : M. DAMERS Jérôme arbitre officiel de la rencontre, tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un arbitre bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide: De suspendre M. OUDINA Mehdi (1931082771) joueur du club de CAMPHIN EN PEVELE FC de 1 match de suspension ferme en fonction du barème 1.5 assorti d’une amende de 30 € et du retrait de 2 points sur la licence.

La Commission transmet le dossier en ce qui concerne M. DAMERS Jérôme à la Commission des Arbitre (absence non excusée à une convocation) Promotion "C": STEENWERCK JS – Avelin Attiches Ent du 23 Octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. YVERNAUT Gabriel représentant l’UNAF Mme MONET Nathalie (1916821581) présidente, MM. STIEN Jordan (1906847622) et BOUGHAGHA Amar (1966823295) entraineur, tous trois du club d’AVELIN AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. HADDID Jérémy arbitre officiel de la rencontre, STIEN Morgan (1926838323) Joueur et ROELANTS Marc (1930083975), tous trois du club d’AVELIN ATTICHES ENTENTE, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide: De maintenir sa décision de mise en instruction du dossier en ce qui concerne M STIEN Morgan (1926838323) et M.STIEN Jordan (1906847622) joueurs du club d'AVELIN ATTICHES ENTENTE. RECOURS Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président de séance, M. Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance M. Michel VANNESTE


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21/ 11 / 2011 MM. HELAL Ben arbitre assistant bénévole, LEVRY Kévin Délégué au terrain et BEAUDELOT Thierry (1976827630) dirigeant, tous trois du club d’ASCQ US. MM. MONTIGNIES Mathieu (2544505678) Arbitre assistant bénévole, SAINT POL Julien (193240785) dirigeant et BRICOUT David (1966820225) dirigeant, tous trois de l'ES ENNEQUIN, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Réunion du Jeudi 03 Novembre 2011 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Patrick JARDIN – Yvon JICQUEL. Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusés : Mme Emilie BALBO – M. Charles LETELLIER. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions U17 Promotion "B": ESTAIRES US – WAVRIN DON JS du 16 Octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. JERONIMO Joao (1920193175) arbitre assistant bénévole, VERTUSE Thierry (2546218852) délégué au terrain et ACHET Joakim (1986837890) éducateur, tous trois d’ESTAIRES US, M. ISUFI Mickael (1906822899) dirigeant du club de WAVRIN DON JS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation de l’absence excusée de : M. SERRURIER Christophe (1910767559) arbitre bénévole, dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de : MM. BONAVENTURE Cyrille (1986821984) arbitre assistant bénévole, LEMAILLE Loïc (1996822899), tous deux de WAVRIN DON JS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,

justifications,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner à jouer avec la présence d’un arbitre officiel et d’un délégué de la COMS à la charge des deux clubs. La Commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matches de suspension ferme assortis d’une amende de 51 € et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. BONAVENTURE Cyrille (1986821984) arbitre assistant bénévole et M. LEMAILLE Loïc (1996822899) tous deux de WAVRIN DON JS. U19 Excellence: ASCQ US (B) – ENNEQUIN ES du 15 Octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. REGAIAEG Mounir arbitre officiel de la rencontre

Après constatation des absences excusées de : M. LOCHU Antoine (2338013270) entraineur de ASCQ US MM. MOSTAER Christophe (1946817476) dirigeant, TERAERD Christophe 1391019838) dirigeant et LIEVIN Johnny (1920501251) dirigeant, tous trois d’ENNEQUIN ES, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,

justifications,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un arbitre bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : de suspendre M. BRICOUT David (1966820225) de l'ES ENNEQUIN de 3 matches de suspension ferme en fonction du barème 2.3 assorti d’une amende de 50€ et du retrait de 6 points sur la licence. de suspendre M. SAINT POL Julien (193240785) d’ENNEQUIN ES de 10 matches (récidive) de suspension ferme en fonction du barème 2.3 B assorti d’une amende de 50€. L’intéressé n’ayant plus de points sur sa licence, cette sanction sera effectuée après qu’il ait récupéré des points. La Commission par l’intermédiaire de son président met en garde M. SAINT POL Julien des dérives qui pourraient être occasionnées, suite à ce que cette personne a été surprise en train d’enregistrer l’audition de la réunion de ce jour sur son IPHONE. Toutes paroles ou phrases qui seront amenées à être divulguées, pourront faire l’objet de poursuite au pénal de la part du District Flandre avec extension à la FFF pour atteinte à la morale et à l’éthique sportive. Les frais de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge d’ENNEQUIN ES. U15 Niveau 1 "D": ROUBAIX SCO59 – LILLE BOIS BLANCS du 15 Octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. DANSET Laurent (1920894199) Arbitre assistant bénévole, CALLEBAUT Samuel (1930077197) délégué au terrain et DESMONJ Jonathan (1986825040) éducateur, tous trois de ROUBAIX SCO 59, M. CAUCHETEUR David Président de LILLE BOIS BLANC RC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de M. ELBAHI Amine arbitre officiel de la rencontre, M. TOURIL Romuald (1936822925) éducateur de LILLE BOIS BLANC RC,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées,

justifications,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. . Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un arbitre bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de maintenir les décisions prisent lors de sa dernière réunion. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pasde-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le secrétaire de séance Michel VANNESTE

Décision officielle du District Flandre concernant les rencontres des 19 et 20 NOVEMBRE 2011 LE DISTRICT FLANDRE DECIDE : LE MAINTIEN DE TOUTES LES RENCONTRES Sous réserves d'arrêtés municipaux ci-dessous. Liste des communes ayant fait parvenir un arrêté municipal pour ce week-end: BERSEE – LOMME - MARQUETTE ATTENTION: CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES TERRAINS DE CES VILLES SOIENT TOTALEMENT FERMES ! Cela indique que des modifications de terrain et/ou d'horaires voire même des suppressions de matches ont été décidées. Nous vous invitons à prendre connaissance des éventuelles modifications en consultant votre "agenda" sur le site internet pour prendre connaissance des changements à partir de 16h00. ATTENTION: La Décision officielle du District Flandre pourrait être modifiée samedi matin pour 10h en cas de dégradations des conditions atmosphériques qui pourraient intervenir dans la nuit de vendredi à samedi et qui rendraient les déplacements dangereux (chute de neige, verglas). Consultez le site Internet avant de partir avec votre équipe !

Bon week-end à Tous


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 6 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21/ 11 / 2011 Promotion "A": ANNOEULLIN FC – GENECH ES Match non joué suite à l'absence de l'équipe de GENECH ES. La commission décide: ANNOEULLIN FC bat GENECH ES 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de GENECH ES.

Réunion du Jeudi 17 Novembre 2011 Présents: MM. Jean BABIK, Francis BOUCHER, Christian CASAUBON, Teddy DELVOET, Jean Marie VANDEWEGHE, Michel VANNESTE. Excusés: M. Jean Pierre RIBREU. La Commission souhaite un prompt rétablissement à M. Jean Pierre RIBREU ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 1er OCTOBRE 2011 U15 Coupe Frère Hubert: WEPPES ES – LILLE MOULINS CARREL US Le joueur PERSDAM Gille (2546176567) de LILLE MOULINS CARREL US, suspendu pour 3 matches fermes à compter du 1er septembre 2011, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: WEPPES ES bat LILLE MOULINS CARREL US 7 – 0 par pénalité. WEPPES ES qualifié. Amende 100 € au club de LILLE MOULINS CARREL US (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur PERSDAM Gilles à compter de la parution à l’Officiel Flandre.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 30 NOVEMBRE 2011 SENIORS 2ème Division Réserves "C": FERRAIN AN96 (F) – HAUBOURDIN CG (C) Le joueur VAN DE PUT Grégory (2418330223) de HAUBOURDIN CG, suspendu pour 1 match ferme pour 3ème avertissement dans les 3 mois à compter du 17 Octobre 2011, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: FERRAIN AN96 (F) bat HAUBOURDIN CG (C) 1 – 0 par pénalité. Amende 100 € au club de HAUBOURDIN CG (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur VAN DE PUT Grégory à compter de la parution à l’Officiel Flandre. Vétérans à 7: TOURCOING USFC (B) – ROUBAIX ITALIENS JS Le joueur ELBAHI Farid (1946814228) de ROUBAIX ITALIENS, suspendu pour 1 match ferme (juridique) à compter du 17 Octobre 2011, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: TOURCOING USFC (B) bat ROUBAIX ITALIENS JS 18 – 0 par pénalité. Amende 100 € au club de ROUBAIX ITALIENS JS (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur ELBAHI Farid à compter de la parution à l’Officiel Flandre.

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 5 NOVEMBRE 2011 U19 Promotion Excellence "A" : MONS AC – HALLUIN U. Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HALLUIN U. La commission décide: MONS AC bat HALLUIN U 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de HALLUIN U. Promotion Excellence "B" : HOUPLINES EC – HEM OLYMPIC FC Match arrêté à la 80ème minute par l'arbitre bénévole de la rencontre. Dossier en attente du rapport de l’arbitre bénévole de la rencontre.

Promotion "B" : LILLE BOIS BLANCS RC – HAZEBROUCK SC (B) ème Match arrêté à la 67 minute par l'arbitre officiel de la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. Promotion "D" : LILLE WAZEMMES AJS – VERLINGHEM QUESNOY Réserves de VERLINGHEM QUESNOY non appuyées non confirmées irrecevables La commission décide : résultat acquis sur le terrain. LILLE WAZEMMES AJS – VERLINGHEM QUESNOY 4 –2 Amende de 33€ au club de VERLINGHEM QUESNOY ; U15 Promotion "B" : SANTES FC – ROUBAIX BARBE D'OR AS Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. Niveau 1 "B" : ANSTAING EC – GONDECOURT CS Match non joué suite à l'absence de l'équipe d'ANSTAING EC. La commission décide: GONDECOURT CS bat ANSTAING EC 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club d'ANSTAING EC. U11 Niveau 3 "L" : TOURCOING EIC – ROUBAIX SC (D) Réserves de TOURCOING EIC… En attente du rapport de l’arbitre bénévole de la rencontre pour le résultat du match. Niveau 3 "O" : AS VIEUX LILLE – LAMBERSART FC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de l'AS VIEUX LILLE. La commission décide: LAMBERSART FC (C) bat AS VIEUX LILLE 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de VIEUX LILLE AS. Niveau 4 "D" : HALLENNES OL (B) – ANNOEULLIN FC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HALLENNES OL. La commission décide: ANNOEULLIN FC (C) bat HALLENNES OL (B) 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de HALLENNES OL.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 6 NOVEMBRE 2011 SENIORS Promotion Excellence "A": ANSTAING EC – TOURCOING USFC (B) Le joueur HASSANI Ilyes (1986810259) de TOURCOING USFC, suspendu pour 1 match ferme pour 3ème avertissement dans les 3 mois à compter du 31 Octobre 2011, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: ANSTAING EC bat TOURCOING USFC (B) 0 – 0 par pénalité. Amende 100 € au club de TOURCOING USFC (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur HASSANI Ilyes à compter de la parution à l’Officiel Flandre. Promotion Excellence "B": LYS STELLA (B) – BAISIEUX AS (B) Réserves de BAISIEUX AS appuyées, confirmées, irrecevables non motivées sur la feuille de match. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. LYS STELLA (B) – BAISIEUX AS (B) 0 à 2 Droits conservés

ère

1 Division "C": LILLE FG BETHUNE – LOMME USC Le joueur SAILLY Julien (1956816423) de LILLE FG ème BETHUNE, suspendu pour 1 match ferme pour 3 avertissement dans les 3 mois à compter du 31 Octobre 2011, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: LOMME USC bat LILLE FG BETHUNE 0 – 0 par pénalité. Amende 100 € au club de LILLE FG BETHUNE (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur SAILLY Julien à compter de la parution à l’Officiel Flandre. ère

1 Réserves "C": LILLE LOUVIERE (C) – ROUBAIX 3 PONTS AS (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de ROUBAIX 3 PONTS AS. La commission décide: LILLE LOUVIERE bat ROUBAIX 3 PONTS AS 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de ROUBAIX 3 PONTS AS. 2ème Division "A": ROUBAIX OSSOUD – TOUFFLERS AF Licences manquantes pour l’équipe de ROUBAIX OSSOUD. Après contrôle, il s’avère que le club de ROUBAIX OSSOUD n’a aucune licence homologuée pour la saison 2O11 / 2O12. En conséquence, la commission décide de donner match perdu à toutes les rencontres jouées jusqu'à ce jour et de mettre en suspend les rencontres à venir jusqu’à la régularisation des licences. 2ème Division "C": BERSEE AS (B) – LINSELLES FC (B) Réserves de BERSEE AS appuyées, confirmées, recevables. En ce qui concerne LASSALLE Julien (demande de licence en date du 14 Novembre) et LECLERCQ Quentin (aucune demande de licence à ce jour), ces joueurs ne sont pas qualifiés pour disputer cette rencontre. La commission décide : BERSEE AS (B) bat LINSELLES FC (B) 1 à 0 par pénalité Amende 200€ au club de LINSELLES FC (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). 2ème Réserves "D": TRESSIN – LILLE FG BETHUNE (D) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE (D). La commission décide: TRESSIN bat LILLE FAUBOURG DE BETHUNE (D). 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. U17 Promotion "C": ROUBAIX TG PORTUGAIS – VERLINGHEM FOOT Match arrêté à la 81ème minute par l'arbitre officiel de la rencontre suite à l'insuffisance de joueurs de l'équipe de VERLINGHEM FOOT. La commission décide :ROUBAIX TG PORTUGAIS bat VERLINGHEM FOOT 6 à 0 par pénalité Amende 51€ au club de VERLINGHEM FOOT (Article 129 des règlements généraux du District Flandre). 1ère Division "E": WASQUEHAL CAPREAU – LOOS OLIVEAUX AS Match non joué. Dossier en instance. M. Michel VANNESTE ne prend part ni à la délibération ni au vote. 1ère Division "F": STEENWERCK JS – FLEURBAIX US Match arrêté. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner.

ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 9 NOVEMBRE 2011 U17 Excellence: FERRAIN AN96 (B) – HEM OLYMPIC FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HEM OLYMPIC FC. La commission décide: FERRAIN AN96 (B) bat HEM OLYMPIC FC 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de HEM OLYMPIC FC.


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°277 du 21/ 11 / 2011 ETUDE DES RESERVES DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2011 ère

1 Division "C": TOURCOING EIC – LILLE FAUBOURG DE BETHUNE Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. La commission décide: TOURCOING EIC bat LILLE FAUBOURG DE BETHUNE 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE.

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 12 NOVEMBRE 2011 U19 Promotion "A" : LEERS OS (B) – HALLENNES OL Réserves de HALLENNES OL appuyées, confirmées, recevables. Après pointage de la feuille de match de la rencontre LAMBERSART IC (B) – LEERS 0S comptant pour le championnat Excellence, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre citée en référence. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. LEERS OS (B) – HALLENNES OL 3 à 3 Droits conservés

ème

2 Division "B": TOURCOING FR ALGERIENS – PROVIN US Match arrêté à la mi-temps suite au départ de l’arbitre officiel de la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. M. Teddy DELVOET ne prend part ni à la délibération ni au vote. ème

3 Division "B": ROUBAIX BARBE D’OR (C) – QUESNOY FSM (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de QUESNOY FSM. La commission décide: ROUBAIX BARBE D’OR bat QUESNOY FSM 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de QUESNOY FSM. ème

3 Division "A": TOUFFLERS AF (D) – BOUSBECQUE ESPAGNOL Match non joué suite à l'absence de l'équipe de BOUSBECQUE ESPAGNOL. La commission décide: TOUFFLERS AF bat BOUSBECQUES ESPAGNOL 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de BOUSBECQUE ESPAGNOL. FUTSAL

Promotion "B" : MERVILLE USM – HAUBOURDIN CG Match arrêté à la 58ème minute par l'arbitre officiel de la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. U15 Challenge Frère HUBERT: BONDUES FC – TEMPLEUVE AS Réserves techniques du FC BONDUES. Dossier transmis à la commission des arbitres pour suite à donner. Challenge Frère HUBERT: CAPPELLE ES – ROUBAIX TG PORTUGAIS Match non joué suite à l’absence de CAPPELLE ES. La commission décide : ROUBAIX TG PORTUGAIS bat CAPPELLE ES 3 à 0 par forfait. ROUBAIX TG PORTUGAIS qualifié. Niveau 1 "D" : TOURCOING BLANC SEAU FA – LILLE SUD FC Réserves de LILLE SUD FC non confirmées non appuyées irrecevables. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. TOURCOING BLANC SEAU – LILLE SUD FC 7 à 4 Amende de 33€ au club de LILLE SUD FC.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 13 NOVEMBRE 2011 SENIORS Excellence "B": SAINT ANDRE US – HEM OLYMPIC FC Réserves du club de HEM OLYMPIC FC non confirmées non appuyées irrecevables. La commission décide : résultat acquis sur le terrain : SAINT ANDRE US – HEM OLYMPIC FC 2 à 1 Amende de 33€ au club de HEM OLYMPIC FC. Promotion "B": HAUBOURDIN CG (B) – PERENCHIES US (B) Match arrêté par l’arbitre officiel de la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. ère

1 Division "A": ROUBAIX 3 PONTS AS (B) – SECLIN FC (C) Réserves du club de SECLIN FC appuyées confirmées recevables. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. 1ère Division "C": LILLE ANTILLAIS US – LILLE FAUBOURG DE BETHUNE Match arrêté par l’arbitre officiel de la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. 2ème Division "A": TOUFFLERS AF (B) – FOREST FC Match arrêté à la 40ème minute par l’arbitre bénévole suite à des menaces. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner.

1ère Division "A": LILLE GEALCSTG – MONS DJV (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE GEALCSTG. La commission décide: MONS DJV bat LILLE GEALCSTG 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE GEALCSTG. U17 Promotion d'Excellence "B": VDA FLERS OS – ASCQ US (B) Réserves de VDA FLERS OS appuyées confirmées recevables. Après pointage de la feuille de match de la rencontre ASCQ US / GRANDE SYNTHE du 6 novembre comptant pour le championnat Promotion Honneur de Ligue, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre citée en référence. La commission décide : résultat acquis sur le terrain : VDA FLERS OS – ASCQ US (B) 1 à 2 Droits conservés. Promotion "A": LA MADELEINE FC – LILLE FIVES OS (B) Match arrêté à la 67ème minute par l'arbitre officiel de la rencontre suite à l'insuffisance de joueurs de l'équipe de LILLE FIVES OS. La commission décide : LA MADELEINE FC bat LILLE FIVES OS (B) par pénalité. Amende 51€ au club de LILLE FIVES OS (Article 129 des règlements généraux du District Flandre). 1ère Division "C": LILLE FAUBOURG DE BETHUNE – WATTIGNIES FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. La commission décide: WATTIGNIES FC bat LILLE FAUBOURG BETHUNE 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE FAUBOURG BETHUNE. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pasde-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le Président, Michel VANNESTE

Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE

Rappel, Lorsqu'un de vos licenciés (joueurs, dirigeants…) n’a plus de point sur sa licence, il ne peut plus apparaitre sur une feuille de match d'une rencontre organisée par le District Flandre. A défaut, l'équipe à match perdu même s'il n'y a pas eu de réserves déposées. Votre licencié a la possibilité de récupérer des points devant la commission de récupération de point à l’issue de la sanction. La procédure détaillée Les conditions pour comparaître 1. Le licencié ne doit plus avoir aucun point sur sa licence. 2. Il devra avoir fini de purger sa sanction. 3. Il devra adresser par écrit sa demande de comparution par courrier recommandé avec Accusé Réception en mentionnant son adresse personnelle. 4. Il devra joindre à ce courrier recommandé avec AR un droit de comparution de 50 € à l'ordre du District Flandre. Les droits et obligations lors de la comparution 1. La présence du licencié est obligatoire muni d'une pièce d'identité officielle. 2. Le licencié aura le droit d'être secondé par un conseil. 3. Aucun dossier ne sera étudié hors la présence du licencié, même excusé. Le déroulement de la comparution 1. Le président de la Commission (ou son représentant) rappellera l'historique des sanctions ayant entrainé la perte des 20 points. 2. Un représentant de la commission de Discipline concernée pourra, à la demande de la CRP, apporter des informations complémentaires sur cet historique. 3. Le licencié présentera ensuite les arguments qui ont motivé sa demande de récupération de points. 4. Le licencié devra alors se retirer et sera avisé personnellement de la décision par courrier recommandé avec AR et par l'intermédiaire des procès verbaux qui paraitront à l'Officiel Flandre. NB: Les licenciés ayant déjà envoyé un courrier simple doivent réitérer leur demande selon la procédure cidessus.

 ARTICLE 91

Du 15 Novembre au 15 Janvier.

Les rencontres d'équipes Seniors se jouent d’une manière générale le Dimanche : A 12h45 au lieu de 13h15 A 14H30 au lieu de 15h00 A 16h30 au lieu de 17h00


Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N째277 du 21/ 11 / 2011


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