Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012
C’était la toute dernière occasion de se présenter les vœux pour cette année 2012. Le district avait invité l’ensemble des membres des 25 commissions qui œuvrent toute la saison au sein du le district Flandre. Un invité de marque avait tenu à venir à la rencontre des dirigeants et des salariés du district : Mr Fernand DUCHAUSSOY en personne, en qualité d’ancien Président de la FFF, d’ancien Président de la Ligue du football amateur (LFA) et actuellement membre du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF). Après les mots de bienvenue adressés par Patrice DODIN, Fernand DUCHAUSSOY dit le plaisir qu’il avait à se retrouver parmi les dirigeants du football amateur, son histoire ayant des racines profondes dans le football des petits clubs. Ses souvenirs les plus forts sont issus de la période durant laquelle il présida le district Côte d’Opale : « Aller à la rencontre des dirigeants des clubs de district restera pour moi la plus belle choses qui me
soit arrivée dans ce parcours ».
Il en profita pour préciser certains points de quelques dossiers traités par les médias. On retrouva alors les accents combatifs qui avaient fait la réputation du « gardien volant ». Et c’est le plus simplement du monde que Fernand (comme l’appellent affectueusement les nombreux amis qu’il compte dans notre district) échangea quelques mots avec chacun des participants à l’occasion du moment de convivialité qui suivit.
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« NOEL HEUREUX AVEC EUX » TIRAGE AU SORT DES GAGNANTS Mardi 24 Janvier 2012
(70 PLACES = 35 GAGNANTS = 2 places par gagnant)
Les gagnants ci-dessous sont invités à retirer rapidement leurs places au Secrétariat du District Flandre – 14 avenue Schuman à Mons en Baroeul (Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 – de 13h30 à 17h30) Billet Gagnant 969 789 922 978 801 829 873 1002 828 879 799 872 1157 1022 935 957 795 998 930 787 1153 812 1018 1001 918 894 981 933 871 999 1032 1033 786 854 1005
Numéro et Nom du Club 590.595 / GONDECOURT FUTSAL FIRME 500.866 / O MARCQUOIS 547.632 / ROUBAIX A OSSOUD FRANCO MAROCAINE SC 609.644 / AS SAPAG ARMENTIERES 500.964 / AS TEMPLEUVE 514.025 / ETS C ILLIES 527.663 / ENT STEENBECQUE MORBECQUE 848.572 / AS DU MINORANGE NORPAC 513.601 / FLERS OS VILLENEUVE D’ASCQ 529.117 / OLIVEAUX AS LOOS LEZ LILLE 500.953 / US WATTRELOSIENNE 527.364 / US ATTICHES DISTRICT FLANDRE 852.819 / JS MOUVALLOISE 551.533 / MONS EN PEVELE O 553.630 / WATTRELOS FUTSAL 500.930 / FC ANNOEULLIN 847.310 / FL PONT DE NIEPPE 551.047 / MONCHEAUX OSCAR SECTION FOOTBALL 500.415 / ES MOUVALLOISE DISTRICT FLANDRE 501.127 / US HOUPLIN 852.239 / BAILLEUL A KROBATS 848.004 / MINI FOOT C WERVICQ 545.695 / US DE PHALEMPIN 536.150 / AS DU VIEUX LILLE 614.562 / AS KIABI HEM 551.425 / LA MADELEINE CLUB FUTSAL 527.215 / FC EMMERIN 847.654 / CTE ACT PERSO COM URB LILLE 854.239 / VILLENEUVE D’ASCQ FLUNCH V2 FOOT 854.247 / MARCQ UNITED 500.383 / USF PERENCHIES 523.555 / AJL CAESTRE 849.474 / HALLUIN DOLPHINS FUTSAL CLUB
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 3 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012
Réunion d’information sur le dispositif CNDS 2012 Le Mercredi 1er Février 2012 à 18h30, le président Patrice DODIN invite les représentants des clubs du district Flandre à une réunion d’information sur le dispositif CNDS 2012 en présence de Bruno BRONGNIART, Président du Comité Départemental 59 de Football, André Davoine, Secrétaire Général, Louis DARTOIS, Secrétaire Général Adjoint et Pierre BAUDUIN, Trésorier. Le Comité Départemental présentera les possibilités de financement des actions s’inscrivant dans les projets de club par le CNDS, le dispositif, son calendrier, ses règles et ses obligations, … et les accès aux centrales d’Achats, de Services et d’Accompagnement financées via le CD59. Cette réunion d’information aura lieu dans les bureaux du district Flandre à 18h30.
Avis aux Féminines U6 – U7 et U8 Un Plateau Féminin destiné à toutes les licenciées du District Flandre pour les catégories U6, U7 et U8 aura lieu le mercredi 8 février 2012 de 15h00 à 16h30. Rendez-vous à 14h30 au Stade Adolphe Max (synthétique), rue Adolphe Max à Lille. Venez Nombreuses !!!
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 4 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012 REUNION DE MI-SAISON DES OBSERVATEURS C’est ce samedi 21 Janvier que les observateurs du District Flandre avaient rendez-vous pour la réunion de mi-saison. Après un accueil autour d’un petit déjeuner, c’est Pierre DECLERCQ, président de la C.A qui prit la parole en présentant ses vœux. Il remercia également l’ensemble des observateurs, conscient de la complexité mais indispensable mission dont ils sont investis chaque week-end sur les terrains. La parole fut ensuite prise par André MACHOWCZYK et Laurent FERTEIN pour un débriefing du début de saison, puis pour une analyse complète des rapports, avec évocation détaillée de chaque paragraphe. La dernière partie de la séance étant réservée aux questions diverses. Le traditionnel pot de l’amitié, offert par le président du District, Patrice DODIN, clôtura cette réunion de travail.
FORMATION DE NOUVEAUX ARBITRES Deux sessions de formation de nouveaux arbitres étaient programmées durant les mois d’Octobre, Novembre et Décembre. Par ailleurs, un projet consistant à proposer, sur deux demi-journées, un rattrapage pour les candidats ayant échoué fût élaboré par Eric ENTE et Th FOUQUET. Sur 53 candidats inscrits lors de la première session, 48 passèrent l’examen le 15 novembre, 28 avec succès. Lors de la session de décembre, ce sont 24 candidats qui passèrent la théorie le 22 décembre avec une réussite pour 14 d’entre eux. (A noter que 8 candidats du district Escaut, non comptabilisés dans les chiffres cidessus ont obtenu le précieux sésame). Ce sont donc 16 personnes, ayant échoué en théorie lors des sessions précédentes qui ont tenté, une nouvelle fois, de franchir la barre, en s’inscrivant au rattrapage des 14 et 21 janvier. L’examen, clôturant les deux séances animées par les 2 responsables des désignations, vit la réussite de 6 candidats, les autres n’ayant malheureusement pas réussi à atteindre la note requise. C’est donc un vivier de 48 potentiels nouveaux arbitres qui passeront leur examen pratique lors des prochaines semaines. Un merci particulier aux formateurs, membres de C.A et personnes présentes pour la logistique et l’organisation de ces cours.
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OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER: N°262 du 8 AOUT 2011 Rectificatif N°16
ARTICLE 92 modifications suite à ADMIFOOT Toute modification à la date de la rencontre et à la désignation du terrain doit être obligatoirement demandée aux Commissions compétentes, par ADMIFOOT (par mail Sécurisé avec l'accord écrit des 2 clubs uniquement en cas de problème du logiciel ADMIFOOT)
U17 Promotion "A": Retrait de l’équipe de Roubaix 3 ponts.
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U11 U11 niveau 4 "I": MERVILLE USM (D) Retrait avant championnat
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DEMANDE le mardi avant 18h00 pour les rencontres du samedi et dimanche qui suivent (gratuité maintenue) avec 50 € d’amende au club adverse en cas de non réponse avant JEUDI 14h00 (« Acceptation » ou « Refus »). (sans réponse, la demande n’est pas acceptée et le statut passe de « att club » à « non rép ». DEMANDE le Mercredi jusque 20h00 (20€ au club demandeur) AVEC REPONSE jusqu'au Jeudi 14h dernier délai (mais pas d’amende au club adverse même si pas de réponse). LA VEILLE de la rencontre lorsqu’elle se déroule en semaine pour le Futsal Le VENDREDI 14h pour les rencontres U11 / U13 et Féminines
En cas de délai non respecté, la demande ne sera pas acceptée et la rencontre sera maintenue aux dates et horaires initialement prévus. Si la rencontre ne se déroule pas comme initialement prévue, la rencontre sera homologuée perdu aux deux équipes par pénalité. Pour toute demande de report de match, les deux clubs devront proposer obligatoirement la nouvelle date et l'horaire.
Féminines Seniors à 7 - La 2ème phase Vous souhaitez inscrire une équipe supplémentaire ? Il suffit de disposer d'un demi-terrain avec buts réduits ! Engagez la avant Le 31 Janvier 2012 ème Et disputez la 2 phase 2011 / 2012.
Nouvelles dates La journée prévue ce dimanche 22 janvier est reportée au dimanche 12 février 2012.
4ème journée A FACHES THUMESNIL Les équipes devront être présentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Mermoz, rue de Jemmapes à Fâches Thumesnil, munies de leurs équipements et leurs licences. A 13h30: FACHES FUTSAL – MERIGNIES OL – BAISIEUX AS – VDA FLERS OS 1 A HEM Les équipes devront être présentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Blaise Pascal, rue Blaise Pascal à Hem, munies de leurs équipements et leurs licences. A 09h40: HEM OLYMPIC FC, VDA FLERS OS 2, MOUCHIN ENT, GENECH ES, ROUBAIX AFS A LOOS Les équipes devront être présentes le dimanche 29 Janvier 2012 salle Debeyre, rue Robert Schuman à Loos, munies de leurs équipements et leurs licences. A 14h00: PERENCHIES US – LILLE VIEUX AS – FLEURBAIX US – MERVILLE USM – ERQUINGHEM CS A 16h00: LAMBERSART IC – HALLENNES OL – FRELINGHIEN ES – TOURCOING ASCVCR – LOOS OLIVEAUX AS
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Réunion du vendredi 13 janvier 2012 Sous la présidence de Pierre DECLERCQ Etaient présents : Eric ENTE - Jérémy LENOIR - Bernard DESANTE - Thierry FOUQUET - Michael DEVRIENDT - Jean-François DETOUT - Marie-Hélène DUMONT - André MACHOWCZYCK. Etaient excusés: Gérard DELERUE – Laurent FERTEIN – Jean-Pierre TARTAR Vœux du Président Le Président présente ses meilleurs vœux pour l’année 2012 à : M. le Président, les membres et le personnel de la LDNPDC de football M. le Président, les membres et le personnel du District Flandre de football Messieurs les Présidents et membres des C.A. de la Ligue M. le Président et les membres de la C.R.A. Aux arbitres du district Flandre et à leur famille Aux membres de la C.D.A. du District Flandre et à leur famille Aux observateurs de la C.D.A. Flandre. Transfert de dossiers d’arbitres Départ vers la ligue du centre de Guillaume LECLERCQ (ES Mouvaux) Et vers la somme de DELEAU Yoan (US Ronchin) Cartes d’honoraires La Ligue du Nord Pas-de-Calais s’est mise à jour avec l’édition des cartes d’honoraires de nos arbitres. UFOLEP Le Président Pierre DECLERCQ lit le VADE MECUM médical de la Fédération. Il signale que notre docteur BEMBNISTA était en parfaite corrélation en début de saison avec cette note sur le nombre maximal de rencontre à officier par weekend. Guide de l’arbitrage Le guide de l’arbitrage a été transmis au bureau du Comité Directeur du District Flandre. Notre commission attend l’aval du Comité Directeur lors de sa prochaine réunion pour diffusion auprès de nos arbitres. Session de Noël – 3 jours de formation en continue 14 candidats reçus sur les 22 présents dont 8 de l’Escaut. André MACHOWCZYCK attire l’attention du manque de connaissance de la loi 12 (motifs d’avertissements et d’exclusions) pour les échoués. Rattrapage des échoués A l’initiative de Messieurs FOUQUET et ENTE, un rattrapage des échoués pour les deux sessions est organisé les samedis 14 et 21 janvier 2012 d’une durée totale de 5 heures. 13 candidats se sont réinscrits. L’examen aura lieu le 21 janvier 2012 à 16 h 00 avec un nouveau questionnaire élaboré par André MACHOWCZYCK dont lui seul a connaissance. Le corrigé sera fait par ce dernier. Espérons que cette initiative apportera ses fruits aussi bien à l’arbitrage qu’aux clubs ayant financés ces formations. Date du recyclage septembre 2012 Pierre DECLERCQ annonce que le recyclage de la Ligue sera décalé d’une semaine par rapport à l’année 2011 et aura donc lieu le même jour que le celui de notre district. Un débat s’instaure à savoir s’il faut modifier à nouveau notre date. Au regard des idées divergentes de chacun, la question sera remis à l’ordre du jour de notre prochaine réunion. Cours de perfectionnement 13 arbitres « jeunes » ont suivi le cours de perfectionnement. 3 arbitres ont échoué lors de l’examen probatoire (note inférieur à la moyenne). De ce fait, 10 jeunes suivront l’école d’arbitrage au mois de mars – avril sous réserve des dernières notes sur le terrain. Décès de Jean BIGOTTE Toutes nos condoléances à la famille de Jean qui a officié au sein du district Flandre pendant plus de vingt ans. Il n’a jamais manqué une convocation et Pierre DECLERCQ fait remarquer qu’il se déplaçait en mobylette. Il représentera notre CDA à ses funérailles. Le Président Pierre Declercq
Le Secrétaire de Séance Eric Ente
Réunion du Jeudi 19 Janvier 2012 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : M. Patrick JARDIN Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Yvon JICQUEL – Michel CAPOEN – Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Charles LETELLIER. Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusée : Mme Emilie BALBO. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions Additif au procès verbal de la réunion du Jeudi 5 Janvier 2012 paru à l'Officiel Flandre N°284 du 16 Janvier 2012 (mis en délibéré) et N°285 du 23 Janvier 2012. U17 coupe du NORD : WASQUEHAL CAPREAU – BONDUES FC du 2 Octobre 2011 Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de mettre en instruction M. Michel VANNESTE Vice-président de WASQUEHAL CAPREAU en fonction de l’article 165 des règlements généraux pour propos injurieux et menaces envers les membres de la Commission avec date de saisine du 19/01/2012 et de ce fait est suspendu de toutes fonctions officielles jusqu’à décision à intervenir. NB : MM. Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Charles LETELLIER ne participent ni aux délibérations ni au vote. U15 Niveau 3: MARCQ OL – FOREST FC du 19 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner match à rejouer. Les frais d’envois en recommandés sont à la charge des 2 clubs. U15 Niveau 1: TOURCOING BLANC SEAU – LILLE SUD FC du 12 Novembre 2011 La commission reprend le dossier retourné par la commission d'Appel. Après avoir étudié les pièces au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance, La commission constatant l'erreur de saisie du barème sur le site internet à l'issue de la réunion (2.7.2.A au lieu de 2.7.1.A), elle décide de confirmer la sanction prise en première instance lors de la réunion de la Commission de Discipline Jeunes du 17 Novembre 2011 concernant M. GANDARA Manuel (1956825141) à savoir 4 mois de suspension ferme assorti d’une amende de 100 euros en fonction du barème 2.7.1.A (menaces ou intimidations verbales ou physiques à l'encontre d'un officiel au cours de la rencontre) et du retrait de la totalité des points sur sa licence. RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le Secrétaire, PATRICK JARDIN
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012
Coupes 04 et 05 février 2012 U19 – Coupe Joseph SCHELLENS Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février er 2012 à 14h30 sur le terrain du club 1 nommé : LA GORGUE CS – MARQUETTE US ROUBAIX SCO59 – JS STEENWEERCK ROUBAIX BARBE D'OR – VDA FLERS OS ENNEQUIN ES – US SAINT ANDRE SEQUEDIN OSM – VERLINGHEM QUESNOY LILLE LOUVIERE – LILLE MOULINS CARREL PERENCHIES – TEMPLEUVE LEERS OS – FC SANTES
U17 – Coupe Robert VERRUE Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Dimanche 5 Février er 2012 à 10h30 sur le terrain du club 1 nommé : OSM SEQUEDIN – FC ANNOEULLIN CG HAUBOURDIN – EC HOUPLINES ROUBAIX TG PORTUGAIS – SR LOMME DELIVRANCE ACS COMINES – AS BAISIEUX MONS AC – SC BAILLEUL FC LINSELLES – U HALLUIN WASQUEHAL CAPREAU – O MERIGNIES FC SECLIN – FC LA MADELEINE
U15 – Coupe Frère HUBERT Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février er 2012 à 14h30 sur le terrain du club 1 nommé : U HALLUIN – ES MOUVAUX FC LAMBERSART –ROUBAIX SCO59 CS GONDECOURT – ES WEPPES MONS AC – ENNEQUIN ROUBAIX TG PORTUGAIS – ES CYSOING AS TEMPLEUVE – SC BAILLEUL FC LA CHAPELLE – FC LE DOULIEU STELLA LYS – ROUBAIX BARBE D OR
U17 – LMCU Challenge Michel ALLARD Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Dimanche 5 Février er 2012 à 10h30 sur le terrain du club 1 nommé : SC ROUBAIX – FC SANTES O MARCQ – ROUBAIX BARBE D OR FC LA CHAPELLE – FC SECLIN OS LEERS – STELLA LYS FERRAIN – MONS AC US ASCQ – FC LINSELLES FC BONDUES – ES RONCQ LILLE OS FIVES – FC LAMBERSART
U15 – LMCU Challenge Paul LAURENT Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février er 2012 à 14h30 sur le terrain du club 1 nommé : IC CROIX – US ASCQ ES RONCQ – CS LA GORGUE LILLE OS FIVES – ROUBAIX BARBE D OR O. MARCQ – JA ARMENTIERES WASQUEHAL CAPREAU – US WATTRELOS CG HAUBOURDIN – LYS STELLA SC HAZEBROUCK – US BONDUES VDA FLERS OS – U HALLUIN
Réunion du Samedi 21 Janvier 2012 Président de séance: M. Georges TORRES Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT– Patrick LECLERCQ Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusés : MM. Laurent FERTEIN – Philippe LECLERC – Bernard TERNYNCK. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions ère
1 Division "A": LILLE BOIS BLANCS RC (B) – LEZENNES STADE (B) du 06 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. MARQUI Pascal (1930072436) Arbitre assistant bénévole, CHEMIN David (1920255145) joueur et BOUDHAN Foued (1916820109) dirigeant, tous trois de LEZENNES STADE, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. DANSET Laurent arbitre officiel de la rencontre, MM. BELMIMOUN Nouredine (1916820044) Arbitre assistant bénévole, HAMMOUDI Jimmy (1942837765) délégué au terrain, LECLERCQ Nicolas (1931093229) joueur et ROMAN Denis (2543333702) dirigeant, tous quatre de LILLE BOIS BLANCS RC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation de l’absence non excusée de : M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES STADE dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : De suspendre M. CHEMIN David (1920255145) joueur de LEZENNES STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis en fonction du barème 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti d’une amende de 100€ et du retrait de 4 points sur la licence. De suspendre M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis en fonction du barème 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti d’une amende de 100€ et du retrait de 4 points sur la licence. De donner match perdu par pénalité au club de LEZENNES STADE pour indiscipline de ses joueurs pour en reporter la victoire sur le score de 1 à 0 en faveur de LILLE BOIS BLANC RC. La Commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matchs de suspension ferme assortie d’une amende de 51 € et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. KHAILI Abdelkarim (1931196675 joueur de LEZENNES STADE. Frais d’envoi en recommandé à la charge du club de LEZENNES STADE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012 Promotion "D": WATTIGNIES FC – ROUBAIX BARBE D’OR du 06 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. BELARBI Abdersamad (1910677577) President et HMAM Abdelhamid (1930069235) arbitre assistant bénévole, tous deux de WATTIGNIES FC, MM. DEBBIH Sébastien (1926842297) joueur et BENAMROUCHE Nordine (2543079927) dirigeant, tous deux de BARBE D’OR AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences excusées de : MM. DJOUM KAMGA Serge (2545592236) délégué au terrain, AFKIR Rachid (1920191389) joueur et BENMOUSSA Morad (1931023969) dirigeant, tous trois de WATTIGNIES FC, M. CHAIBI Amar arbitre assistant bénévole de ROUBAIX BARBE D’OR AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées.
justifications,
Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel, d’un officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. AFKIR Rachid (1920191389) Joueur et capitaine de WATTIGNIES FC de 2 matchs de suspension ferme en fonction du barème 1.3. (Conduite antisportive) assorti d’une amende de 30€ et du retrait de 4 points sur la licence. La Commission rappel aux devoirs de sa charge à M. BELARBI Abdersamad (1910677577 Président du club de WATTIGNIES FC pour sa conduite envers les membres de la Commission lors de l’audition. Frais d’envoi en recommandé à la charge de WATTIGNIES FC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le président de séance, Georges TORRES Le secrétaire de séance, Michel VANNESTE
Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance
Réunion du Mardi 24 Janvier 2012 Président de séance: M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Laurent FERTEIN – Francis DEWEIRDT– Georges TORRES. Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : MM. Gérard DERUY– Philippe LECLERC – Patrick LECLERCQ Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions ème
2 division "B": TOURCOING FRANCO ALGERIENS – PROVIN US (B) du 13 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. KHITER Sélim (1976817708) joueur, KHITER Ali (1910190854) Président, BOURALHA Lacène (1920200742) délégué au terrain et SALKIKI Salem (1916817562) capitaine, tous quatre de TOURCOING FRANCO ALGERIENS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. AVEROGLU Yasin arbitre officiel de la rencontre MM. VLAMINCK Jean Christophe (1930069046) dirigeant, MOREELS Christophe (1931021550) joueur et DROUIN David (1966817388) arbitre assistant bénévole, tous trois de PROVIN US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. La Commission se réunit ce jour, suite à la demande faite par M. KHITER Ali qui ne pouvait être présent à la première audition et qui aurait des éléments que nous n’aurions pas eu. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de maintenir sa position et confirme sa décision prise lors de la première réunion. Frais d’envoi en recommandé à la charge du club de TOURCOING FR ALGERIENS. Coupe Christian Duhamel: HALLUIN U (B) – LYS STELLA (B) du 30 octobre 2011 Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire,
Après constatation de la présence et audition de : MM. DELAHAYE Sébastien (1910672867) joueur, JOVANOV Vladimir (1996824003) capitaine et DESOUSA Anthony (1920412674) entraineur, tous trois de HALLUIN U, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. DETRE Pascal arbitre officiel de la rencontre MM. MAHMOUDI Mahieddine (1996831711) capitaine et DIOUCK Moustapha (2544546409) dirigeant, tous deux de LYS STELLA, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu M. VANNESTE Michel instructeur en son rapport Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel, d’un officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant les explications fournies par M. DELAHAYE Sébastien, la commission décide de requalifier les faits. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. DELAHAYE Sébastien (1910672867) de HALLUIN U de 6 matchs de suspension ferme et 6 matchs avec sursis en fonction du barème 1.9.1.A, assorti d’une amende de 50€ et du retrait de 12 points sur la licence. Frais d’envoi en recommandé à la charge de HALLUIN U. RECOURS Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le président de séance Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012 LA GORGUE CS : TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 2 LA GORGUE CS, BAULLEUL SC, HAZEBROCK SC.
18 FEVRIER 2012 : LE DOULIEU FC SALLE DES SPORTS : 13H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, ESTAIRES US, LA GORGUE CS.
SECTEUR HAZEBROUCK UN GRAND MERCI A MADAME DELANNOY POUR SON ACCUEIL ET LE PRET DE SON CLUB HOUSE 14 JANVIER 2012 : CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, BAVINCHOVE, METEREN FC. LA GORGUE CS salle du complexe sportif PIERRE DE COUBERTIN : 13H30 : 2 EQUIPES U7: LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 15H00 : 2 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 16H30 : 3 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC. 21 JANVIER 2012 : MERVILLE USM SALLE SIZAIRE : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : 2 MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS. 16H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 28 JANVIER 2012 : HAZEBROUCK SC salle complexe sportif DE L’ETOILE RUE DE SERCUS : 14H00: 4 EQUIPES U7: HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, METEREN FC. 15H30 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS salle complexe sportif Pierre De Coubertin : 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 4 FEVRIER 2012 : HAZEBROUCK SC SALLE COMPLEXE SPORTIF DE L’ETOILE RUE DE SERCUS : 14H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 11 FEVRIER 2012 : ESTAIRES US salle de sports du complexe Henri DUREZ : 10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, BERQUIN FC , LE DOULIEUU FC, STEENWERCK JS. 10H00 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LE DOULIEU FC, METEREN FC, STEENWERCK JS. CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS : 14H00 : 4 EQUIPES U9 : CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ, STEENBECQUE E.
STEENBECQUE E TERRAIN HERBE SI PAS POSSIBLE REPLIS EN SALLE DES SPORTS : 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : STEENBECQUE E, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, METEREN FC.
25 FEVRIER 2012 : MERVILLE USM SALLE SIZAIRE : 10H00 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, ARMENTIERES JA, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 16H00 : 4 EQUIPES U9 : MERVILLE USM ; BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS SALLE DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 10H00 : 4 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAULLEUL SC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 13H30 : 4 EQUIPES U8 : LA GORGUES CS, BAILLEULSC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS.
17 MARS 2012 : ESTAIRES US SALLE DES SPORTS HENRI DUREZ : 10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, MERVILLE USM, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 10H00 : 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LA GORGUE CS, 1LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC.
24 MARS 2012 : MERVILLE USM TERRAIN HERBE STADE ST ROBERT : 14H30 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, 1ESTAIRES US. 14H30 : 4 EQUIPES U8 : MERVILE USM, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, 1ESTAIRES US. LE DOULIEU FC TERRAIN HERBE : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : LE DOULIEUU FC, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LE DOULIEU FC, HAZEBROUCK SC, STEENBECQUE E, ST JANS CAPPEL OJ.
31 MARS 2012 : HAZEBROUCK SC TERRAIN SYNTHETIQUE STADE A. DAMETTE. 9H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, HONDEGHEM US, MERVILLE USM. 9H00 : 4 EQUIPES U9 à 5 : 2 HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, METEREN FC. STEENBECQUE E TERRAIN HERBE: 10H00: 2 EQUIPES U9 à 7: STEENBECQUE E, LA GORGUE CS. CAESTRE AJL : TERRAIN HERBE : 14H00 : 6 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL ; 1BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, 1MERVILLE USM, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U9 à 7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, 1LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. 7 AVRIL 2012 : BAILLEUL SC TERRAIN HERBE : TRADITIONNEL PLATEAU DU PÂQUES. SUR INVITATION.
SAMEDI
DE
14 AVRIL 2012 : BOESCHEPE ES TERRAIN HERBE : 10H00 : 6 EQUIPES U9 à 5 : BOESCHEPE ES, CAESTRE AJL, LE DOULIEU FC, METEREN FC, STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. LA GORGUE CS TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 10H00 : 3 EQUIPES U9 à 7 : 2 LA GORGUE E, STEENBECQUE E. 14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 21 AVRIL 2012 : METEREN FC TERRAIN HERBE : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7: METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. BERQUIN FC TERRAIN HERBE: 14H00: 4 EQUIPES U7: BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. LA GORGUE TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS. PROCHAINE REUNION LE MARDI 17 AVRIL 2012, LE DOULIEU SALLE DERRIERE L’EGLISE. Elisabeth PLATEEL, HAZEBROUCK.
responsable
du
secteur
Stage Initiateur 1 en discontinu à MARCQ en Baroeul STAGE INITIATEURS 1er Niveau en Discontinu Du Mercredi 29 Février au Vendredi 30 Mars 2012 au stade Georges NIQUET de Marcq En Baroeul. (Les mercredis et vendredis de 18h00 à 22h00) Téléchargez les pièces sur le site internet et retournez-les au District Flandre ! Date limite de retour des dossiers : avant le 20 FEVRIER 2012
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012
Réunion du Jeudi 26 Janvier 2012 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : M. Patrick JARDIN Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Yvon JICQUEL – Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Charles LETELLIER Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusés : Mme Emilie BALBO – M. Michel CAPOEN Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions
U19 Promotion Excellence "A": WATTRELOS FC – ROUBAIX SCO59 du 21 Janvier 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance, Auditions de: MM. PACCOU Christian (Président), DUMONT Philippe (vice président), MOUISSI Rafik (2543850173), tous 3 de ROUBAIX SCO59. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et fournies par les personnes auditionnées
justifications,
Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d’un dirigeant de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de mettre en instruction MM. REZIG Yamin (1906845533), DELATTRE Maxime (2543850173), MOUISSI Rafik (2543850173) joueurs de ROUBAIX SCO59 pour suspicion de coups en dehors de la rencontre avec renvoi immédiat des licences, ces joueurs étant suspendus dès le 26/1/2012 de toutes fonctions officielles et ceci jusqu’à conclusion de l’instruction (annexe 4 article 8 et 9 du Règlement Disciplinaire) avec la date de saisine du dossier à la même date.
U19 Promotion "B": LILLE BOIS BLANCS – LA GORGUE CS du 21 Janvier 2012 Après avoir étudié les pièces apportées au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.
La commission décide : De suspendre le terrain de LILLE BOIS BLANCS pour 4 matchs dont deux matchs par révocation de sursis (décision du 10/11/2011) amende de 50 €, charge au club de LILLE BOIS BLANCS de trouver un terrain en dehors de la ville de Lille. De donner Match perdu à LILLE BOIS BLANCS 0 – 3 par pénalité. D'adresser un rappel aux devoirs de sa charge à M. HAMMOUDI Jimmy (1946837765) délégué de terrain de LILLE BOIS BLANCS RC.
U19 Excellence : MOUVAUX ES – ASCQ US du 21 Janvier 2012 Après avoir étudié les pièces apportées au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance,
Décision officielle du District Flandre concernant les rencontres des 28 et 29 Janvier 2012 LE DISTRICT FLANDRE DECIDE : Le REPORT de toutes les rencontres seniors Réserves du dimanche matin et Vétérans LE MAINTIEN DE TOUTES LES AUTRES RENCONTRES Sous réserves d'arrêtés municipaux ci-dessous.
Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La commission décide de mettre M. MOKHTARI Mohamed (1916832351) joueur de MOUVAUX ES en instruction pour suspicion de coup à l’encontre d’un officiel, avec renvoi immédiat de la licence, ce joueur étant suspendu dès le 26 Janvier 2012 à titre conservatoire, de toutes fonctions officielles et ceci jusqu’à conclusion de l’instruction (annexe 4 article 8 et 9 du Règlement Disciplinaire) avec la date de saisine du dossier à la même date. RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le Secrétaire PATRICK JARDIN
Liste des 69 communes ayant fait parvenir un arrêté municipal pour ce week-end: ALLENNES LES MARAIS – ANNOEULLIN – ARMENTIERES – AUBERS – AVELIN – BAC SPORTS – BAISIEUX – BAUVIN – BERSEE – BOIS GRENIER – BONDUES – CAESTRE – CAMPHIN EN PEVELE – COMINES – CYSOING – ENNEVELIN – ERQUINGHEM – ESTAIRES – FACHES THUMESNIL – FLEURBAIX – FOREST – FRELINGHIEN – FROMELLES – GENECH – HALLENNES LEZ HAUBOURDIN – HALLUIN – HAUBOURDIN – HELLEMMES – HEM – HERLIES – HONDEGHEM – HOUPLINES – ILLIES – LA CHAPELLE D'ARMENTIERES – LA GORGUE – LAMBERSART – LANDAS – LEERS – LEZENNES – LINSELLES – LOMME – LOOS – LORGIES – LYS LEZ LANNOY – MARQUILLIES – MERIGNIES – MERVILLE – MONS EN BAROEUL – MOUVAUX – OSTRICOURT – PERENCHIES – PHALEMPIN – PREMESQUES – PROVIN – RADINGHEM EN WEPPES – RONCHIN – RONCQ – ROUBAIX BARBE D'OR (cas de force majeur) – SAINGHIN EN WEPPES – SAINT ANDRE – SAINT JANS CAPPEL – SALOME – STEENWERCK – TEMPLEMARS – TOUFFLERS – VERLINGHEM – VILLENEUVE D'ASCQ – WATTRELOS – WAVRIN ATTENTION: CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES TERRAINS DE CES VILLES SOIENT TOTALEMENT FERMES ! Cela indique que des modifications de terrain et/ou d'horaires voire même des suppressions de matches ont été décidées. Nous vous invitons à prendre connaissance des éventuelles modifications en consultant votre "agenda" sur le site internet pour prendre connaissance des changements à partir de 16h00. ATTENTION: La Décision officielle du District Flandre pourrait être modifiée samedi matin pour 10h en cas de dégradations des conditions atmosphériques qui pourraient intervenir dans la nuit de vendredi à samedi et qui rendraient les déplacements dangereux (chute de neige, verglas). Consultez le site Internet avant de partir avec votre équipe ! Bon week-end à Tous
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