L'Officiel Flandre N°301 du 14 Mai 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N째301 du 14 / 05 / 2012

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Journée Nationale des Débutantes Débutants du Jeudi 17 Mai 2012 à SANTES Les Parkings à respecter !

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Nom du CLUB : _____________________________________________

Souhaite inscrire :

JOUEURS U6 (nés en 2006)

Nombre de joueurs par club illimité.

La formule utilisée sera celle du « Foot à 3 » Les écoles de foot n’ayant qu’1 ou 2 joueurs U6 licenciés peuvent les inscrire. Ces derniers seront mélangés avec les autres enfants.

Au programme, matches (en 3 contre 3) et animations dans un esprit de fête.

Merci de respecter vos engagements.

Début des festivités : 9h00. Fin vers 12h.

A RETOURNER POUR LE 25 MAI 2012 DERNIER DELAI Par courrier:

AU DISTRICT FLANDRE DE FOOTBALL Fête des « Bout’choux » BP n°90066 59370 MONS EN BAROEUL

Par E-mail:

mickael.foor@district-flandre.fr

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MARCQ OL nous envoie un reportage de sa journée des Jeunes Nous avons effectué ce mardi 8 mai 2012 notre traditionnelle Journée des Jeunes. Cette journée regroupe l'ensemble des joueurs du club, de U6 à Seniors mais également les papas et mamans ! Ainsi de 9h à 16h, les équipes U11 à U15 se sont affrontés dans des matchs les opposants amicalement, et également les parents entre eux ! A midi eut lieu le plateau débutant (U6 à U9) dans des petits matchs de 4 contre 4. A 16h30 tous les joueurs ont défilé, en saluant le maire de la ville de Marcq-en-Barœul, puis se sont regroupés pour une photo avec chacun une rose à la main qu'ils pouvaient offrir à leur maman ! Pour terminer la journée, un match de gala opposant les U17 aux Seniors Féminines qui viennent de terminer championne cette saison !

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LILLE LOUVIERE nous envoie un reportage de son tournoi U13 du 8 Mai "Tout d'abord merci au Président pour son passage dans nos installations. Le tournoi a commencé et s'est terminé sous la pluie, mais entre les deux, très beau soleil. Beaucoup de monde pour encourager tous les jeunes. Merci à tous les éducateurs et à tous les bénévoles des clubs d’avoir fait que ce tournoi soit une belle réussite.

Prochain tournoi les Seniors Féminines le 10 juin."

Votre club aussi peut apparaitre sur ces pages "LA VIE DE NOS CLUBS" !

Pour cela, adressez-nous par mail (direction@flandre.fff.fr) un reportage (texte + photos) de vos différentes manifestations.

Mettez vos bénévoles à l'honneur en valorisant leurs actions.

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Les DL 2012 / 2013 sont arrivées !

Le District Flandre vous propose une réunion d'informations FOOTCLUBS au siège du District afin de vous remettre les DL 2012 / 2013 imprimées par la Ligue du Nord Pas-de-Calais. le MARDI 22 MAI 2012 à 19h00 ou le JEUDI 24 MAI 2012 à 19h00 Durant cette réunion, nous aborderons les spécificités particulières pour la saison 2012 – 2013 et nous serons à votre disposition pour toutes informations et demandes de formation au Logiciel FOOTCLUBS. Les DL 2012 / 2013 sont Disponibles !

Les clubs peuvent soit venir au District chercher leurs Demandes de Licences 2012 / 2013, soit demander par écrit au District (par mail Officiel ou par Admifoot) de recevoir leurs Demandes de Licences 2012 / 2013 par courrier avec frais d'envoi à leur charge.

A défaut, les DL 2012/2013 seront remises lors de l'Assemblée générale du District Flandre le samedi 23 juin 2012.

Pour nous permettre d'organiser au mieux nos réunions, nous vous remercions de confirmer votre présence par mail à direction@flandre.fff.fr

Compte rendu de la formation arbitrale à la Maison d'Arrêt de SEQUEDIN Le district Flandre ayant répondu favorablement à la demande d'une formation d'arbitrage du service des Sports de la maison d'arrêt de Sequedin, une réunion de mise au point s'est tenue le Mardi 27 Mars entre Mr IMPELLIZZERI Bruno responsable du service et Mrs FOUQUET Thierry Secrétaire de la CA,CONTRAFATTO Antonio Formateur de la CA et MACHOWCZYK André Responsable Technique de la CA. Au cours de cet entretien il nous a été précisé que la motivation première de cette démarche résidait " en l'acceptation des règles communes pour la population pénale ". Nous avons donc intégré cette notion dans la mouture de la formation.

Cette formation s'est déroulée sur 3 journées consécutives, les 24,25 et 26 Avril de 9 h à 16 h avec un repas à midi et dispensée par Mrs CONTRAFATTO Antonio et MACHOWCZYK André. Le contingent réunissait 10 détenus sélectionnés par le centre avec une surveillance permanente d'un responsable.

Les 2 formateurs se sont attachés à développer les notions basiques avec matériel informatique des lois du jeu avec le souci de faire comprendre aux détenus les difficultés d'une prise de décision, de la faire appliquer et de la faire accepter comme doit le faire un arbitre au cours d'une rencontre.

Par ailleurs, en tenant compte de l'environnement, du climat particulier et de l'implication des participants, les formateurs ont insisté sur la conscientisation des actes et de leurs répercussions en vue de favoriser la réinsertion de la population pénale.

Madame BOULET, Directrice de l'Etablissement nous a rendu visite pour nous remercier de notre participation et du travail accompli.

Au bilan final cette formation a été jugée positive par le Centre et à priori une étude sera mise en place pour une éventuelle reconduction de cette opération.

Le Responsable Technique

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012 Stage INITIATEURS 1 Spécial Féminines La Commission Technique du District organise un Stage Initiateurs 1er niveau spécial FEMININES en formule discontinue gratuite du Mardi 22 Mai au Jeudi 21 Juin 2012 au Stade Guy Lefort de Lambersart IC. (les Mardis et Jeudis de 18h00 à 22h00) Date limite d'inscription: Le 20 Mai 2012.

Téléchargez les pièces sur notre site rubrique TECHNIQUE - Formation.

Finale Régionale U13 Pitch Félicitations à l’équipe U13 du LOSC LILLE METROPOLE qui a remporté ce Mardi 8 Mai 2012 à Brebières la finale Régionale U13.

L’équipe encadrée par Maxime TYTECA ira défendre les couleurs de la Région Nord Pas-de-Calais à Capreton les 2 et 3 juin prochain à l’occasion de la finale Nationale U13. Le LOSC a fini premier de sa poule, avant de faire match nul (0-0) contre St Omer en finale. C’est l’épreuve de Jongleries qui a départagé les 2 équipes.

A noter les belles performances des autres équipes représentant le district Flandre, à savoir VILLENEUVE D’ASCQ METROPOLE, WASQUEHAL ES, LESQUIN US et FERRAIN AN96. Félicitations à toutes ces équipes pour leur excellent comportement durant cette journée.

Championnats Seniors Réserves Du Dimanche Matin Suite à de nombreuses rencontres partielles non jouées et dans un souci de jouer toutes les rencontres, la commission gestion des compétitions a pris la décision de décaler la journée de championnat Seniors Réserves du Dimanche Matin prévue le 20 mai 2012 au 10 juin 2012.

De ce fait, toutes les rencontres partielles en Seniors Réserves du Dimanche Matin devront impérativement se jouer avant le 1er Juin 2012.

Réunions de Secteurs décentralisées Afin de préparer l'Assemblée Générale de la Ligue du Samedi 30 Juin 2012 où seront examinées : La modification des Statuts de la Ligue concernant les modalités d'élection et notamment la possibilité d'adopter le scrutin de liste pour les élections du Comité Directeur de la Ligue.

La reforme des Championnats Jeunes de Ligue.

Nous proposons à l'ensemble des clubs de la Ligue Nord Pas de Calais de Football des Réunions de Secteurs décentralisées afin de vous présenter les modifications envisagées et d'évoquer avec vous les questions que vous pouvez vous poser et entendre votre point de vue et vos suggestions.

Les Clubs sont conviés à 18h 45 et les Réunions débuteront à 19h précises.

Il vous est loisible de vous inscrire pour une réunion des clubs d'un autre District que le votre si les dates pour votre District ne vous conviennent pas.

Afin de gérer au mieux ces réunions nous vous demandons de confirmer par mail votre présence en nous précisant à quelle réunion vous participerez.

Le site Internet de la Ligue précisera les lieux qui ne sont pas encore définitivement fixés à ce jour et nous vous invitons à le consulter régulièrement à ce sujet.

MARDI 15 MAI à Armentières – salle Carnot rue Sadi Carnot– pour les clubs du District Flandre LUNDI 21 MAI à Blaringhem - salle Pôle Culture et Loisirs - pour les clubs du District Côte d'Opale MARDI 22 MAI à Vimy – salle des fêtes- pour les clubs du District Artois MERCREDI 23 MAI à Raismes Vicoigne- salle des fêtes-pour les clubs du District Escaut

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Réunion du Vendredi 27 Avril 2012

Additif à la réunion du Mercredi 2 Mai 2011

Présents : Elisabeth PLATEEL, Sabine PYNSON, Virginie WARIN, Serge PATUREAU, Jean-Paul VERRIEST, Pascal NIEUWIAERT, Aloys TRUBEN. Invités : Djamel HAROUN, Tony AMARAL, Cedric DELAHAYE, Nordine BENARAB, stagiaire étudiant en management et communication.

Il est à souligner que la commission est au grand complet.

Dossier : U13 Niveau 3 / Phase 1 - Journée 2 CAPPELLE Es (B) – MOUCHIN er Ent du Samedi 1 Octobre 2011.

JOURNEE FEMININE du 10 juin 2012 à la JA ARMENTIERES : La commission travaille ardemment pour préparer au mieux cette journée festive essayant d’apporter des nouveautés. Tout sera prêt pour cette journée, reste à commander le « soleil »………

CHAMPIONNAT FEMININ A 7 : La saison se passe très bien les matches non joués sont reprogrammés très rapidement car toutes les compétitions devront impérativement être terminées pour le 16/17 juin 2012.

Pour la saison prochaine, la commission féminine pourra organiser un championnat de football à 11 et conserver le championnat de football à 7.

COUPES DU DISTRICT ET DU PRESIDENT : Les 4 qualifiées pour les demi-finales de la coupe du Président sont : BAISIEUX contre FRELINGHIEN et TOURCOING contre HALLENNES, ces matches qui se joueront les 19 et 20 mai.

Pour l’instant, un seul qualifié pour les demi-finales de la coupe de district est : LAMBERSART, les 3 autres matches des quarts de finales se joueront les 12 et 13 mai prochain.

Elisabeth PLATEEL, Présidente de la commission Féminine

La commission de l'Ethique ayant eu connaissance tardivement d’un litige opposant les clubs de CAPPELLE ES et ENTENTE MOUCHIN BACHY, à la suite d’un message reçu dans ADMIFOOT de Monsieur Claude DEVAUX, Secrétaire de l’Entente MOUCHIN BACHY en date du 27/03/2012, et après étude décide de transmettre ce dossier à la commission juridique : Le joueur VALENS Léandre n’étant pas autorisé à participer à la rencontre (non qualifié) la demande de licence (DL) ayant été enregistré au District Flandre de Football en date du 11 Octobre 2011.

D’autre part, suite aux propos tenus durant la rencontre par Monsieur RENAUD Ludovic (licence n°2544577605) du club de l’Entente MOUCHIN BACHY, la Commission de l'Ethique rappelle ce dirigeant aux devoirs de sa charge d’Educateur U13 et l’invitons à l’avenir à modérer ses propos envers de jeunes enfants !!!

Envoie d’un courrier réponse à Monsieur VALENS Ludovic, expéditeur d’une lettre transmise au District Flandre de Football et rapportant certains faits survenus durant cette rencontre.

Le Président de la Commission de l'Ethique Jean-Pierre VANCOPPENOLLE

APPEL A CANDIDATURE POUR LE COMITE DIRECTEUR DU DISTRICT FLANDRE La déclaration (liste) de candidature doit être adressée au secrétariat du District par envoi recommandé le 23 MAI 2012 dernier délai.

COMMUNIQUE de l’Amicale des Educateurs de Football du District Flandre Tous les Amicalistes et leurs dirigeants sont invités à une réunion d’information sur le thème : « LE logiciel de gestion des entraînement au service des éducateurs de football » L’équipe de Mycoach, partenaire de tous les Amicalistes de la Fédération Française de football, présentera ce soir-là un magnifique outil informatique, qui révolutionne la vie de l’éducateur de football, qu’il soit en charge d’une équipe d’élite ou de celle d’un petit club de district.

Les dirigeants de l’Amicale et les techniciens du district, après avoir découvert cet outil, souhaitent le faire découvrir au plus grand nombre.

Venez toutes et tous, avec vos collègues à la réunion du MERCREDI 23 MAI à 18H30 dans les locaux du district Flandre.

Ces 90 mn changeront certainement le mode de gestion de vos équipes.

L’Amicale des Educateurs de Football du District Flandre.

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012 M. WACHEUX Yves (1920841040), Président de MONS OM 2 ans fermes et incompressibles de suspension de toute fonction officielle (Article 170 des Règlements Généraux) – Retrait de tous les points de sa licence, amende de 400€ (Article 170 des RG) Cette sanction financière s’appliquant une seule fois pour l’ensemble du dossier.

M. MORTAGNE Jean Marie (1931293052), secrétaire, 6 mois de suspension fermes de toute fonction officielle (Article 170 des Règlements Généraux).

Retrait de tous les points de sa licence.

Réunion du Lundi 7 Mai 2012 Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Georges TORRES – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Gérard DERUY Instructeur : M. Bernard TERNYNCK (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions) Excusé : M. Michel VANNESTE En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. ème

MONS OM: SENIORS EXCELLENCE ET 2 DIVISION Dossier instruction sur suspicion de fraude sur utilisation de faux cachets médicaux.

Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de : MM. MORTAGNE Jean Marie (1931293052), secrétaire, SALON Carlos (1946833199), dirigeant, PRIEZ Didier (1910413471), dirigeant, BODART André (1910033471), dirigeant, DOUAH Abdelkader (dl frauduleuse), GUILLAUD Nazim (dl frauduleuse), DE OLIVEIRA Alberto (dl frauduleuse), JARI Mohamed (dl frauduleuse), ELFAYDA Youssef (dl frauduleuse) et EWANE Jacob (dl frauduleuse), tous de MONS O.M. M. LAARIBI Faouzi (dl frauduleuse) assisté de M. BUCHEZ Albert du club de MONS AC (suite à la mutation en 11.2011 de M. LAARIBI).

Après avoir constaté les absences excusées de : MM. WACHEUX Yves (1920841040), Président, DE OLIVEIRA Anthony (dl frauduleuse), joueur et TROUILLET Mickael (dl frauduleuse) de MONS OM. Après avoir constaté les absences non excusées de : MM. KHERZANE Brahim (1920254923), dirigeant, SISSOKO Douada (dl frauduleuse), AGNES Grégoire (dl frauduleuse), BOUZIANE Rahmani (dl frauduleuse), DETAVERNIER Richard (dl frauduleuse), EFOA ONDOA Aurélien (dl frauduleuse), AZZI Mehdi (dl frauduleuse), TOURE TAIBOU Abraham (dl frauduleuse) et LEFEBVRE Mickael (dl frauduleuse), tous joueurs à MONS OM. Pour l’ensemble de ces 9 joueurs et dirigeants et la convocation ayant été très précise sur les risques encourus en cas d’absence, la commission fait application de l’Article 139 des Règlements Généraux, à savoir pour chaque joueur ou dirigeant : 2 matchs de suspension fermes s’ajoutant aux sanctions personnelles détaillées ci-après – retrait de 4 points sur la licence et amende de 51€ par personne.

Tous Dûment convoqués par lettre recommandée AR. En premier lieu, la commission déplore l’absence, certes excusée, de M WACHEUX Yves (1920841040), Président de MONS OM qui fait part de sa démission de ce club, mais n’assume pas les responsabilités lui incombant éventuellement en sa qualité de président au moment des faits.

Considérant que la fraude consistant en l’utilisation de plusieurs faux cachets médicaux (DR DUFEU et TARED) est avérée par la production par le Dr DUFEU de son cachet officiel qui présente de très nombreuses différences avec celui utilisé sur les demandes de licences.

Considérant que les joueurs et dirigeants présents ne nient pas l’utilisation de ces faux cachets, tout en se renvoyant la responsabilité de la fraude ou évoquant le fait de n’avoir pas été tenus au courant de cette pratique.

Considérant que MM. SALON Carlos (1946833199), dirigeant et PRIEZ Didier (1910413471), dirigeant confirment qu’un faux cachet circulait bien dans le club de MONS OM, l’ayant retrouvé, selon eux, dans le tiroir caisse du club house lors d’un nettoyage.

Considérant que, malgré les auditions des personnes présentes, aucun d’entre eux ne veut porter la responsabilité de cette fraude mettant ainsi la commission dans l’impossibilité de déterminer la ou les personnes directement concernées, chacun se renvoyant qui l’utilisation, qui la confection du faux cachet.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : Concernant les Président et Secrétaire : Considérant que M WACHEUX Yves (1920841040), Président de MONS OM et M MORTAGNE Jean Marie (1931293052), secrétaire, sont au regard des règlements de la FFF, responsables de la collecte, de la vérification et de la transmission des renseignements au service licence de la Ligue du Nord de Football et qu’ils ont en l’espèce failli à leurs obligations. Considérant au surplus qu’ils ne font état d’aucune délégation de pouvoirs en matière de licences et établie selon les règles légales (extrait de délibération du comité de Mons OM).

Concernant les Dirigeants : Considérant que les dirigeants qui ont imaginé et/ou utilisé ce procédé sont responsables d’une grave irrégularité qui auraient pu entrainer de graves conséquences au regard de la couverture assurance.

Considérant qu’aux termes de l’Article 170 des Règlements Généraux, les dirigeants encourent également une suspension pour avoir couvert, volontairement ou non, la fraude et notamment ceux qui de par leur fonction (responsables buvette) ne pouvaient ignorer où se trouvait le faux cachet.

M. SALON Carlos (1946833199), dirigeant : 3 mois de suspension de toute fonction officielle - retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux).

M. PRIEZ Didier (1910413471), dirigeant 3 mois de suspension de toute fonction officielle - retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux).

M. BODART André (1910033471), dirigeant 3 mois de suspension de toute fonction officielle retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux). Pour ce dernier la commission rappelle qu’il était bien Dirigeant d’équipe (1 fois en excellence et 1 fois en 2° division) et non simplement une seule fois en qualité de délégué de terrain comme il a essayé de le faire croire pour minimiser sa responsabilité.

M. EWANE Jacob, dirigeant 3 mois de suspension de toute fonction officielle - retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux). Ce dernier bénéficiant en outre du doute quant à sa participation active à la fraude et notamment pour être celui qui l’a dénoncée.

M. DE OLIVEIRA Alberto, dirigeant 3 mois de suspension de toute fonction officielle - retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux).

M. KHERZANE Brahim (1920254923), dirigeant, 3 mois de suspension de toute fonction officielle - retrait de tous les points de sa licence (Article 170 des Règlements Généraux).

Les suspensions prennent effet à la date du : 28.02.2012 Concernant les Joueurs : Considérant que les joueurs repris ci après sont également responsables pour avoir utilisé sans s’en inquiéter, une licence sans passer par une visite médicale obligatoire.

M. TROUILLET Mickael: est mis hors de cause et requalifié à la date du 07.05.2012, l’intéressé ayant appris qu’il avait une licence que très récemment et n’ayant participé à aucune rencontre.

M. LAARIBI Faouzi : 2 mois de suspension fermes – retrait de 16 points de sa licence. M LAARIBI Faouzi est requalifié à la fin de sa suspension au club de MONS AC pour lequel il a obtenu une mutation sur la base d’une demande de licence régulière.

MM. DOUAH Abdelkader, GUILLAUD Nazim, JARI Mohamed et ELFAYDA Youssef : 2 mois de suspension fermes – retrait de 16 points sur leur licence.

MM. SISSOKO Douada, AGNES Grégoire, BOUZIANE Rahmani, DETAVERNIER Richard, EFOA ONDOA Aurélien, AZZI Mehdi, TOURE TAIBOU Abraham, LEFEBVRE Mickael : Tous 2 mois de suspension fermes – retrait de 16 points sur leur licence auxquels s’ajoutent les 4 points au titre de l’article 139 des Règlements Généraux (absence non excusée à convocation). Ceci entraine le retrait de leur licence (20 points retirés) dont le club de MONS OM devra faire retour au district sans délai.

Les dites suspension prennent effet à la date de saisine : 28.02.2012 Considérant de plus que ces joueurs n’ont pas satisfait aux obligations médicales, ils auront AVANT TOUTE REPRISE, à satisfaire à cette obligation par la fourniture d’une demande de licence complétée et validée par le médecin de leur choix et dont ils auront à justifier auprès du District.

La commission Juridique du district sera seule habilitée à requalifier les dits joueurs au fur et à mesure de la rentrée des demandes de licence régularisées.

Pour les joueurs n’ayant plus de points sur leur licence, ces derniers devront également et AVANT toute saisine de la commission de récupération de points, justifier de la régularisation de leur situation.

Concernant le club de MONS OM : ème Considérant que les équipes SENIORS Excellence et 2 Division ont utilisé des licences obtenues sur la base de déclarations frauduleuses, la commission considère que ces joueurs n’étaient pas qualifiés pour les rencontres suivantes : Pour l’EXCELLENCE : 11/09 – 25/09 – 09/10 – 23/10 – 13/11 – 20/11 – 27/11 et 11/12 2011, soit 8 rencontres. ème Pour la 2 Division : 11/09 – 25/09 – 09/10 – 06/11 – 13/11 – 27/11 – 11/12 2011, soit 7 rencontres.

La commission donne MATCH PERDU par sanction au club de MONS OM (score en fonction des résultats des matchs – 0 points à MONS OM) sur l’ensemble de ces dates et assorti d’une amende de 100€ par rencontre – Articles 136 et 186.6 des Règlements généraux – Utilisation d’un joueur ou dirigeant non qualifié ou suspendu.

Soit amende globale de : 1 500€ Les frais de recommandés sont à charge de MONS OM. RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.

Le Président, Philippe LECLERC Le Secrétaire, Patrick LECLERCQ

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012 Promotion "A": LEERS OS (B) – EMMERIN FC Réserves de FC EMMERIN non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

LEERS OS (B) – EMMERIN FC 2 à 0 Amende 33€ au club du FC EMMERIN.

Réunion du Jeudi 10 Mai 2012 Présents: MM. Jean BABIK, Francis BOUCHER, Christian CASAUBON, Teddy DELVOET, Jean Pierre RIBREU, Jean Marie VANDEWEGHE. Excusé: M. Michel VANNESTE Rectificatif au PV de la réunion du 3 Mai 2012 paru à l'Officiel Flandre N°300 du 7 Mai 2012 Il convient de lire: ETUDE DES RESERVES DU 7 MARS 2012 ère FUTSAL: 1 Division "A": SECLIN FUTSAL (B) – LILLE FUTSAL (C) Résultat acquis sur le terrain. SECLIN FUTSAL (B) – LILLE FUTSAL (C) 5 – 6 ETUDE DES RESERVES DU 16 AVRIL 2012 ère FUTSAL: 1 Division "A": SECLIN FUTSAL (B) – MONS DJV ème Match arrêté à la 40 minute par l'arbitre officiel de la rencontre.

Dossier transmis à la commission de Discipline Seniors pour suites à donner.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 22 AVRIL 2012 SENIORS ème 2 Division Réserves "D": TEMPLEMARS FC (C) – MARCQ AS Le joueur GUEYE Daouda (2546413271) de TEMPLEMARS FC, suspendu pour 3 matches fermes dont l'automatique à compter du 19 mars 2012 ne pouvait pas participer à cette rencontre.

La commission décide: MARCQ AS bat TEMPLEMARS FC (C) 4 – 0 par pénalité.

1 match de suspension supplémentaire au joueur GUEYE Daouda (2546413271) de TEMPLEMARS FC à compter de la parution à l'Officiel Flandre.

100 € d'amende au club de TEMPLEMARS FC (Article 186 des règlements généraux du District).

Promotion "A": MONS AC (B) – LILLE SUD FC (B) Réserves de LILLE SUD FC non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

MONS AC (B) – LILLE SUD FC (B) 4 à 0 Amende 33€ au club de LILLE SUD FC. Promotion "B": LOMME DELIVRANCE – HAZEBROUCK SC (C) Réserves de LOMME DELIVRANCE SR appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

LOMME DELIVRANCE – HAZEBROUCK SC (C) 2 à 3 Droits conservés.

Promotion "B": NIEPPE FC – BAISIEUX AS B) Réserves de NIEPPE FC appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle de la feuille de match, Excellence "B": HEM OLYMPIC FC – BAISIEUX AS du 22 Avril 2012, il s’avère que le joueur Cyrille TITECA a participé à la rencontre citée en référence.

La commission décide : NIEPPE FC bat BAISIEUX AS (B) 0 à 0 par pénalité.

Droits remboursés au club de NIEPPE FC. Amende 33€ au club de BAISIEUX AS. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner.

Promotion "C": AVELIN ATTICHES ENTENTE – ILLIES ESC (B) Réserves de l'entente AVELIN ATTICHES Irrecevables envoi non recommandé.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

AVELIN ATTICHES ENTENTE – ILLIES ESC (B) 2 à 1 Amende 33€ au club d'AVELIN ATTICHES ENTENTE. ère

1 Division "A": WAVRIN DON JS – LEZENNES STADE (B) Réserves de WAVRIN DON JS non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

WAVRIN DON JS – LEZENNES STADE (B) 2 à 1 Amende 33€ au club de WAVRIN DON JS. ère

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 22 AVRIL 2012 SENIORS Promotion Excellence "B": SANTES FC (B) – LA GORGUE CS (B) Réserves de SANTES FC, appuyées, confirmées, irrecevables, non motivées sur la feuille de match.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

SANTES FC (B) – LA GORGUE CS (B) 0 / 4 Droits conservés.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 29 AVRIL 2012

1 Division "B": LYS STELLA (C) – CAMPHIN EC Réserves de CAMPHIN EC non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

LYS STELLA (C) – CAMPHIN EC 0 à 0 Amende 33€ au club de CAMPHIN EC. ère

1 Division "C": ROUBAIX VIMARANENSE – FACHES FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FACHES FC La commission décide: ROUBAIX VIMARANENSE bat FACHES FC (B) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de FACHES FC. ème

SENIORS Excellence "B": ROUBAIX SC (B) – WATTRELOS US Le joueur TRAD Ali (1986834897) de ROUBAIX SC, ème suspendu pour 1 match ferme pour 3 avertissement dans les 3 mois à compter du 23 Avril 2012 ne pouvait pas participer à cette rencontre.

La commission décide: WATTRELOS US bat ROUBAIX SC (B) 1 – 0 par pénalité.

1 match de suspension supplémentaire au joueur TRAD Ali (1986834897) de ROUBAIX SC à compter de la parution à l'Officiel Flandre.

100 € d'amende au club de ROUBAIX SC (Article 186 des règlements généraux du District).

Mr Jean Marie VANDEWEGHE ne prends pas part à la délibération et au vote.

Promotion Excellence "A": RONCQ ES (B) – SEQUEDIN OSM Réserves de SEQUEDIN OSM appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

RONCQ ES (B) – SEQUEDIN OSM 0 à 0 Droits conservés.

2 Division "B": HOUPLIN US (B) – TOURCOING USFC (C) Réserves de HOUPLIN US appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle il s’avère que la demande de licence de DEMULIER Frédéric a été faite le 29 Avril à 18h55, il n’était donc pas licencié pour arbitrer la rencontre.

La commission décide : HOUPLIN US (B) bat TOURCOING USFC (C) 3 à 0 par pénalité.

Droits remboursés au club de HOUPLIN US. Amende 33€ au club de TOURPOING USFC. ème

2 Division "B": THUMERIES AG (B) – PHALEMPIN US (B) Réserves de THUMERIES AG appuyées, confirmées, irrecevables non motivés sur la feuille de match.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

THUMERIES AG (B) – PHALEMPIN US (B) 2 à 4 Droits conservés. ème

2 Division "C": RONCHIN US (B) – LILLE WAZEMMES AJS (C) Réserves de RONCHIN US appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

RONCHIN US (B) – LILLE WAZEMMES AJS (C) 3 à 2 Droits conservés. ème

2 Division "D": STEENWERCK JS (B) – ESTAIRES US (B) Réserves de STEENWERCK JS appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle de la feuille de match, Promotion Excellence "A" RONCQ ES (B) – ESTAIRES US du 22 Avril 2012, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre citée en référence.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

STEENWERCK JS (B) – ESTAIRES US (B) 1 à 2 Droits conservés. ème

3 Division "A": EMMERIN FC (B) – FERRAIN AN96 (C) Match non joué suite à l'impraticabilité du terrain.

La commission décide: Match à jouer.

Dossier transmis à la commission de Gestion des Compétitions pour date à fixer. ème

3 Division "A": MARQUILLIES US – ANSTAING EC (B) Réserves de MARQUILLIES US appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle de la feuille de match, Promotion Excellence "A" TOURCOING USFC (B) – ANSTAING EC du 22 Avril 2012, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre citée en référence.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

MARQUILLIES US – ANSTAING EC (B) 1 à 2 Droits conservés. ème

2 Division Réserves "B": MERVILLE USM (C) – CAESTRE AJL (B) Match non joué suite à l'impraticabilité du terrain.

La commission décide: Match à jouer.

Dossier transmis à la commission de Gestion des Compétitions pour date à fixer.

Vétérans "B": SALOME AS – ASCQ US Match non joué suite à l'impraticabilité du terrain.

La commission décide: Match à jouer.

Dossier transmis à la commission de Gestion des Compétitions pour date à fixer.

Vétérans "D": WILLEMS AS – TOURCOING BLANC SEAU FA Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TOURCOING BLANC SEAU La commission décide: WILLEMS AS bat TOURCOING FABS 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de TOURCOING BLANC SEAU FA. Vétérans "D": LANDAS O. – HOUPLIN US Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HOUPLIN US La commission décide: LANDAS O. bat HOUPLIN US 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de HOUPLIN US. ETUDE DES RESERVES er DU MARDI 1 MAI 2012 U19 Promotion "D": VERLINGHEM QUESNOY – ROUBAIX TG PORTUGAIS Réserve de ROUBAIX TG PORTUGAIS appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle, il s’avère que les joueurs AUBRUN Martin, GLORIEUX Quentin, PLATTEAU Bastien, SAINGIER Adrien, tous licenciés U20 ont participé à la rencontre.

Seuls 3 licenciés U20 sont autorisés à participer aux compétitions U19 (Annexe 3 – chapitre 2 – article 1 des règlements généraux du District Flandre).

La commission décide : ROUBAIX TG PORTUGAIS bat VERLINGHEM QUESNOY 2 à 0 par pénalité Droits remboursés au club de ROUBAIX TG PORTUGAIS. Amende 33€ au club de VERLINGHEM QUESNOY.

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 5 MAI 2012 U17 ère 1 Division "A": LE DOULIEU FC – LAMBERSART FC (B) Réserve de LE DOULIEU appuyées, confirmées, recevables.

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 11 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012 Après contrôle de la feuille de match, Promotion Excellence "A" COMINES ECS – LAMBERSART FC du 15 Avril 2012, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre citée en référence.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

LE DOULIEU FC – LAMBERSART FC (B) 1 à 1 Droits conservés.

U15 Niveau1 "D": SEQUEDIN OSM – TOURCOING BLANC SEAU Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TOURCOING BLANC SEAU. La commission décide: SEQUEDIN bat TOURCOING BLA NC SEAU 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de TOURCOING BLANC SEAU. Niveau 1 "E": LE DOULIEU FC – LAMBERSART FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LAMBERSART FC. La commission décide: LE DOULIEU FC bat LAMBERSART FC 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de LAMBERSART FC. Niveau 2 "A": CROIX IC (B) – ARMENTIERES JA (B) Réserves techniques d’ARMENTIERES non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

CROIX IC (B) – ARMENTIERES JA (B) 7 à 3 Amende 33€ au club de la JA ARMENTIERES. U13 Niveau 3 "A": CAESTRE AJL – HONDEGHEM US Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HONDEGHEM US. La commission décide: CAESTRE AJL bat HONDEGHEM US 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de HONDEGHEM US. U11 Niveau 3 "F": LOMME DELIVRANCE SR (B) – HOUPLIN US Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HOUPLIN US. La commission décide: LOMME DELIVRANCE SR bat HOUPLIN US 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de HOUPLIN. ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 6 MAI 2012 SENIORS Promotion Excellence "A": FLEURBAIX US – FACHES FC ème Match arrêté à la 82 minute par l'arbitre officiel de la rencontre.

Dossier transmis à la commission de Discipline seniors pour suites à donner.

Promotion Excellence "A": ROUBAIX TG PORTUGAIS (B) – ANSTAING EC Réserves de l'EC ANSTAING appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu'un seul joueur a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

ROUBAIX TG PORTUGAIS (B) – ANSTAING EC 2 à 0 Droits conservés.

Promotion Excellence "B": VDA FLERS OS – LYS STELLA (B) Réserves de VDA FLERS OS appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 2 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

VDA FLERS OS – LYS STELLA (B) à 0 à 1 Droits conservés.

Promotion "A": WASQUEHAL CAPREAU (B) – LEERS OS (B) Réserves de LEERS OS appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu'un seul joueur a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

WASQUEHAL CAPREAU (B) – LEERS OS (B) 4 à 1 Droits conservés.

Promotion "A": EMMERIN FC – ANNOEULLIN FC (B) Réserves de FC EMMERIN non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

EMMERIN FC – ANNOEULLIN FC (B) 2 à 4 Amende 33€ au club du FC EMMERIN. Promotion "A": LAMBERSART IC (B) – MONS AC (B) Réserves de MONS AC appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu'un seul joueur a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

LAMBERSART IC (B) – MONS AC (B) 1 à 0 Droits conservés.

Promotion "B": HAZEBROUCK SC (C) – LILLE MOULINS CARREL US (B) Réserves de HAZEBROUCK SC non appuyées, non confirmées, irrecevables.

Réserves de LILLE MOULINS CARREL US non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

HAZEBROUCK SC (C) – LILLE MOULINS CARREL US (B) 1 à 2 Amende 33€ aux 2 clubs.

Promotion "D": HALLUIN U (B) – ROUBAIX BARBE D'OR AS (B) Réserves technique de HALLUIN U. Dossier transmis à la Commission des Arbitres pour avis. ère

1 Division "A": LEZENNES STADE (B) – SAINT JANS CAPPEL OJ Match non joué suite à l'absence de l'équipe de ST JANS CAPPEL OJ. La commission décide: LEZENNES STADE (B) bat ST JANS CAPPEL OJ 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de ST JANS CAPPEL OJ. ère

1 Division "A": WAMBRECHIES FC (B) – SECLIN FC (C) Réserves de SECLIN FC non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

WAMBRECHIES FC (B) – SECLIN FC (C) 3 à 3 Amende 33€ au club de SECLIN FC ème

2 Division "A": BONDUES FC (C) – BOUSBECQUE CS (B) Réserves de BOUSBECQUE CS appuyées, confirmées, recevables.

Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres en équipe hiérarchiquement supérieure et qu’aucun joueur n’a participé à la dernière rencontre avec l’équipe hiérarchiquement supérieure La Commission décide : résultat acquis sur le terrain.

BONDUES FC (C) – BOUSBECQUE CS (B) 2 à 0 Droits conservés. ème

2 Division "B": TOURCOING FR. ALGERIENS – WATTRELOS US (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de WATTRELOS US. La commission décide: TOURCOING FR. ALGERIENS bat WATTRELOS US (C) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de WATTRELOS US. ème

2 Division "C": WATTIGNIES FC (B) – LILLE ANTILLAIS (B) Réserves de LILLE ANTILLAIS. Dossier en attente de pointage. ème

2 Division "C": LINSELLES FC (B) – RONCHIN US (B) Réserves de RONCHIN US. Dossier en attente de pointage. ème

3 Division "A": LILLE HOOVER – EMMERIN FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FC EMMERIN. La commission décide: LILLE HOOVER bat FC EMMERIN (B) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de FC EMMERIN.

ère

1 Division Réserves "C": LINSELLES FC LILLE LOUVIERE (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LOUVIERE. La commission décide: LINSELLES FC (C) bat LOUVIERE (C) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de LOUVIERE.

(C) – LILLE LILLE LILLE

U17 Promotion Excellence "A": WASQUEHAL CAPREAU CS- TEMPLEMARS VEND Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TEMPLEMARS VEND. La commission décide: WASQUEHAL CAPREAU bat TEMPLEMARS VEND 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de TEMPLEMARS VEND. Promotion "D": FACHES THUMESNIL FC – ANSTAING EC Match non joué suite au terrain non tracé.

La commission décide : ANSTAING EC bat FACHES THUMESNIL FC 0 à 0 par pénalité Dossier transmis à la commission de l’Ethique pour suite à donner. ère

1 Division "C": LOOS OLIVEAUX – WASQUEHAL CAPREAU Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LOOS OLIVEAUX AS. La commission décide: WASQUEHAL CAPREAU bat LOOS OLIVEAUX AS 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de LOOS OLIVEAUX AS.

ETUDE DES RESERVES DU MARDI 8 MAI 2012 SENIORS ème 2 Division "A": TOUFFLERS AF (B) – TOURCOING CHEMINOTS (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TOURCOING CHEMINOTS. La commission décide: TOUFFLERS AF (B) bat TOURCOING CHEMINOTS (B) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de TOURCOING CHEMINOTS. ème

2 Division "C": ENNEVELIN STADE – WATTIGNIES FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe du STADE ENNEVELIN. La commission décide: WATTIGNIES FC (B) bat STADE ENNEVELIN 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club du STADE ENNEVELIN. ème

3 Division "A": ANSTAING EC (B) – EMMERIN FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FC EMMERIN La commission décide: ANSTAING EC (B) bat FC EMMERIN (B) 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de FC EMMERIN. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pasde-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président de séance, Teddy DELVOET Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 12 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012 Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : °De mettre en instruction le club de SAINT JANS CAPPEL pour suspicion de fraude.

U15 Niveau 2 THUMERIES AG – SAINGHIN AO du 14 Avril 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance

Réunion du Jeudi 10 Mai 2012 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : M. Patrick JARDIN Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon GICQUEL – Charles LETELLIER Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote.

Excusés : Mme Emilie BALBO – MM. Bernard DESANTE – Christophe COLMANT Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions U11 : WATTRELOS US – ROUBAIX BARBE D'OR du 14 Avril 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. GEERAERT Stéphane (2545615866) Arbitre bénévole de WATTRELOS US, M. EDALY Seydi (1926897392) Educateur de ROUBAIX BARBE D'OR, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. BELAID Nassim (2543098772) Arbitre assistant et HAMIDI Akim (1946812623) Président de ROUBAIX BARBE D'OR, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de : M. KETELERS Pierre Olivier (1930070909) Président de WATTRELOS US dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Après avoir étudié les pièces apportées au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner match perdu à ROUBAIX BARBE D'OR 3 à 0 par pénalité pour indiscipline assorti d’une amende de 50 Euros en vertu de l’article 189 sur la police des terrains.

La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. KETELERS Pierre Olivier (1930070909) Président de WATTRELOS US. U15 NIVEAU 3 SAINT JANS CAPPEL – EECKE AS DU14 AVRIL 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. COUSIN Frédéric (1956815358) Arbitre assistant, BRAEM Régis (2544336715) délégué, BAILLEUL Patrick (2543927445) Educateur, LEGRAND Thierry (1920196297) Arbitre bénévole tous de SAINT JANS CAPEL, M. PLATEEL Alex (1931293774) Dirigeant et Mme PLATEEL Elisabeth (1946819452) tous deux de EECKE AS Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. LEFEBVRE Gérald(1996813479) Arbitre assistant d'EECKE AS dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Après constatation de la présence et audition de : MM. DELECOURT Sébastien (2543274194) Délégué, ROUBLIQUE Bruno (1931258772) Educateur, BOUDREL Frédéric (1910673859) Educateur tous de THUMERIES AG, MM. LEPOUTRE Frédéric (1996828976) Arbitre assistant, CHENU Gilles (1930070264) Educateur, MILVILLE Franck (1920198289) Educateur tous de SAINGHIN AO, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences excusées de : M. SULIS Teddy (1931151091) Arbitre assistant de THUMERIES AG, M. HADDADI Djamel Arbitre officiel de la rencontre Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir étudié les pièces apportées au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : De rappeler à l’ordre pour conduite inconvenante MM. LEPOUTRE Frédéric (1996828976) Arbitre assistant, CHENU Gilles (1930070264) Educateur, MILVILLE Franck (1920198289) Educateur tous de SAINGHIN AO en fonction de l’article 2.1.A assorti d’une amende de 50 Euros.

De suspendre de huit matchs fermes et du retrait de 16 points sur sa licence M. HADDADI Djamel Arbitre officiel de la rencontre en fonction de l’article 2.5.2b (propos grossiers ou injurieux en dehors de la rencontre envers spectateur) assorti d’une amende de 70 Euros.

U19 Promotion "D" ROUBAIX TROIS PONTS – VERLINGHEM FOOT du 17 Mars 2012 La commission décide de donner match perdu à VERLINGHEM 3 à 0 par pénalité en fonction de l’Annexe 6 des règlements généraux (abandon de terrain) assorti d’une amende de 100 Euros.

U17 Excellence BONDUES FC – HEM OL FC du 4 Décembre 2011 La Commission décide de donner match perdu à HEM OL FC 3 à 0 par pénalité.

RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le Secrétaire PATRICK JARDIN

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 13 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012

 Le16 Juin 2012 Catégorie: U13 SAINGHIN AO (030)

Catégorie: U11 FRELINGHIEN ES (070)

Catégorie: U17 WEPPES ES (003)

Catégorie: U17 TOURCOING FABS (010)

Catégorie: U15 LOMME OSM (019)

 Le13 Mai 2012 Catégorie: U11 QUESNOY FSM (021)

Catégorie: U13 TOUFFLERS AF (75)

Catégorie: U15 WAVRIN DON JS (032)

 Le17 Mai 2012 Catégorie: U15 GONDECOURT CS (009)

 Le27 Mai 2012 Catégorie: U13 WATTRELOS FC (026)

 Le3 Juin 2012 Catégorie: U13 QUESNOY FSM (015)

Catégorie: U13 LA CHAPELLE FC (046)

Catégorie: U11 LOSC LM (078)

Catégorie: U11 MONS AC (032)

Catégorie: U11 TEMPLEMARS FC (023)

Catégorie: U15 TOURCOING FABS (025)

Catégorie: U15 THUMERIES AG (020)

Catégorie: U13 ROUBAIX BARBE D'OR (039)

Catégorie: U13 HAUBOURDIN CG (050)

 Le17 Juin 2012 Catégorie: U15 ROUBAIX SCO59 (002)

Catégorie: U13 RONCQ ES (064)

Catégorie: U13 MARCQ OL (065)

Catégorie: U11 WATTRELOS US (083)

Catégorie: U13 HOUPLINES EC (066)

Catégorie: U17 HAZEBROUCK SC (004)

Catégorie: U15 ATTICHES US (28)

Catégorie: Seniors BAISIEUX AS (190312.1)

Catégorie: U11 COMINES ACS (091)

 Le9 Juin 2012 Catégorie: U11 BERQUIN FC (010)

Catégorie: U13 TOURCOING FABS (057)

Catégorie: U11 ATTICHES US (102)

Catégorie: U11 HALLUIN U. (099)

Catégorie: U11 BAUVIN FC (064)

Catégorie: U11 BONDUES FC ()

Catégorie: U13 ATTICHES US (074)

Catégorie: U11 ENNEVELIN STADE (098)

Catégorie: U13 BAUVIN FC (048)

Catégorie: U11 WERVICQ US (101)

Catégorie: U13 HELLEMMES AS (078)

Catégorie: U13 ENNEVELIN STADE (073)

Catégorie: U13 SAILLY FC (047)

Catégorie: U19 WERVICQ US (003)

Catégorie: U11 PERENCHIES USF (086)

Catégorie: U17 ANNOEULLIN FC (008)

Catégorie: U19 WEPPES ES (001)

Catégorie: U11 SAINT JANS CAPPEL OJ (080)

 Le19 Mai 2012 Catégorie: U13 WEPPES ES (051)

Catégorie: U11 LAMBERSART FC (110)

Catégorie: U11 TOURCOING CHTS (076)

Catégorie: U13 SAINT JANS CAPPEL OJ (109)

Catégorie: U13 TOURCOING CHTS (061)

 Le23 Juin 2012 Catégorie: U15 BERQUIN FC (004)

Mai 2012  Le12 Mai 2012 Catégorie: U13 CAPPELLE ES (058)

Catégorie: U11 WEPPES ES (067)  Le26 Mai 2012 Catégorie: U15 WATTRELOS FC (012) Catégorie: U11 ROUBAIX BARBE D'OR (052) Catégorie: U15 BAILLEUL SC (023) Catégorie: U11 ASCQ US (096) Catégorie: U11 HELLEMMES AS (106) Catégorie: U11 WAVRIN DON JS (110)

Catégorie: U13 LAMBERSART FC (081) Catégorie: U13 WAVRIN DON JS (082) Catégorie: U15 WATTIGNIES FC (033) Catégorie: U17 WATTIGNIES FC (009) Catégorie: U11 TOUFFLERS AF (112) Catégorie: U15 TOUFFLERS AF (034)  Le28 Mai 2012 Catégorie: U13 MONS AC (025)

Catégorie: U11 PHALEMPIN US (093) Catégorie: U13 PHALEMPIN US (067)

 Le26/27 Mai 2012 Catégorie: U15 MOUVAUX ES (005)

 Le2 Juin 2012 Catégorie: U11 HAUBOURDIN CG (066) Catégorie: U15 WEPPES ES (018)

Catégorie: U11 LA CHAPELLE FC (059)

Catégorie: U15 SAINGHIN AO (013) Catégorie: U11 TOURCOING FABS (072)

Catégorie: U11 LOSC LM (095) Catégorie: U13 HEM OLYMPIC (071)

 Le10 Juin 2012 Catégorie: U13 BERQUIN FC (009)

Catégorie: U13 VDA METROPOLE (072)

Catégorie: U13 TEMPLEMARS FC (018)

Catégorie: U15 ROUBAIX JBTE AS (030)

Catégorie: U11 SAILLY FC (063)

Catégorie: U11 ROUBAIX JBTE AS (105)

Catégorie: U13 VERLINGHEM FOOT (076)

 Le24 Juin 2012 Catégorie: U11 PROVIN US (029)

Juin 2012 Catégorie: U11 HOUPLIN US (111)

Catégorie: U13 CYSOING EAC (033)

Catégorie: U11 VERLINGHEM FOOT (103)  Le15 Juin 2012 Catégorie: Vétérans WASQUEHAL ES

 Le30 Juin 2012 Catégorie: U15 PROVIN US (031)

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 14 - "L'Officiel Flandre" N°301 du 14 / 05 / 2012

OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER: N°262 du 8 AOUT 2011 Rectificatif N°25 U13 Niveau 2 "I": ENNEVELIN STADE est déclaré forfait pour le reste de la saison.

Concernant les rencontres des 12 et 13 MAI 2012 Le District Flandre décide de maintenir toutes les rencontres !

Sous réserves d'arrêtés municipaux ci-dessous.

Liste des 8 communes ayant fait parvenir un arrêté municipal pour ce week-end: BERSEE - HAUBOURDIN – HAZEBROUCK – HELLEMMES – HEM - LYS LEZ LANNOY – PERENCHIES – SAILLY LEZ LANNOY. ATTENTION: CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES TERRAINS DE CES VILLES SOIENT TOTALEMENT FERMES !

Cela indique que des modifications de terrain et/ou d'horaires voire même des suppressions de matches ont été décidées.

Nous vous invitons à prendre connaissance des éventuelles modifications en consultant votre "agenda" sur le site internet pour prendre connaissance des changements à partir de 16h00.

ATTENTION: La Décision officielle du District Flandre pourrait être modifiée samedi matin pour 10h en cas de dégradations des conditions atmosphériques qui pourraient intervenir dans la nuit de vendredi à samedi et qui rendraient les déplacements dangereux (chute de neige, verglas). Consultez le site Internet avant de partir avec votre équipe !

Bon week-end à Tous

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 15 - "L'Officiel Flandre" N째301 du 14 / 05 / 2012

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