Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013
Après les Finales LMCU le samedi 8 juin 2013 à Quesnoy, ce sont les finales de Coupe Schellens, Robert Verrue et Frère Hubert qui ont élu domicile sur la pelouse du stade Dubrulle Verriest à Roubaix ce samedi 15 juin 2013. Traditionnel temps fort de fin de saison, les finales sont très attendues par les joueurs comme par les supporters. Les joueurs de Roncq Es, La Gorgue CS, Mons AC, Gondecourt CS, Linselles et Comines s’étaient donné rendez-vous pour tenter de décrocher le précieux trophée. La première rencontre opposait les U15 de Linselles à leurs homologues de Comines, tous revêtus pour l’occasion des équipements offerts par le district. Sous les encouragements des spectateurs, les jeunes de Comines remportent la finale. Tout sourire, ils ont soulevé la coupe remise par Yves Hennion, Secrétaire Général du District Flandre et Président du Département Jeunes. Les U17 de Mons AC et de Gondecourt ont ensuite pris possession du terrain et ce sont les joueurs de Gondecourt, après un match très serré, qui remportèrent la rencontre aux tirs au but. M. PLANCKAERT, Adjoint aux Sports de la ville de Roubaix, eut le plaisir de remettre la Coupe aux vainqueurs. Enfin les U19 de Roncq et de La Gorgue disputèrent le dernier match de la journée pour la Coupe Schellens. Michel Vanneste, vice-président du District Flandre offrit la coupe aux joueurs de Roncq, sortis victorieux de cette confrontation. Fair-play et passion du ballon rond ont été les dénominateurs communs à tous les acteurs de ces finales, les joueurs, les éducateurs, les dirigeants, les bénévoles du club de Roubaix SC. Ces moments restent gravés dans les mémoires de tous, gagnants ou perdants, vivre une finale reste inoubliable. Bravo à tous !
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LA CHAPELLE FC : GROS SUCCES DU MAXI PLATEAU U7-U8-U9 Journée Stéphane Leclercq 16 juin 2013 ! Le club de La Chapelle a accueilli ce dimanche 16 juin beaucoup de débutants ! 20 équipes pour le plateau U7, 20 équipes pour le plateau U8 et 18 équipes pour le plateau U9. C’est un record absolu en nombre de participants, 500 joueurs environ et une petite centaine de dirigeants. Les clubs présents : LOSC, JA Armentières, USL Dunkerque, US Vermelles, US Aulnoy, FC Tourcoing, US Pérenchies, OSM Sequedin, Villeneuve d'Ascq Métropole, US Fretin, Chts Hazebrouck, US Lesquin, EC Houplines, FC Nieppe, As Templeuve, Bac Sports, JS Wavrin, Os Leers, SC Bailleul, et les équipes du FCCA. Dès 9h00, les U9 ont pris possession du terrain annexe. Franck Vancayseele et Michel Laheyne étaient aux manettes pour ajuster le planning après le forfait d’une équipe. Ce contretemps n’a évidemment pas perturbé le bon déroulement du plateau. Ensuite à 10h30, les U7 puis les U8 entraient en action. Les joueurs, les parents et tous les spectateurs avaient en commun le goût du fair play et de l’esprit sportif. Pendant ce temps, les bénévoles préparaient les pique-niques (près de 300). En fin de journée, le club des supporters offrait une médaille à chaque participant et Michel Lesaffre, accompagné de Bénédicte Bédaghe, l'Adjointe aux Sports de la ville de La Chapelle, félicitait tous les participants, tous les bénévoles et les parents qui ont permis cette réussite. Le président remettait à Cathie Leclercq et sa famille, un bouquet de fleurs en souvenir de notre ancien dirigeant Stéphane Leclercq à qui cette journée est dédiée. Félicitation à Philippe Debavelaere pour l'organisation des plannings ainsi que tous les bénévoles. Merci à Julien Carpentier, secrétaire du FCCA pour ce reportage.
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Une excellente saison pour les arbitres de Futsal ! Tel fut le constat lors de la réunion générale des arbitres de Futsal de fin de saison qui s’est déroulée le 1er juin 2013 ainsi qu'à l'AG des arbitres le 15 juin à Linselles. Cette réunion fut également l'occasion de remettre officiellement les écussons spécifiques Futsal aux nouveaux Arbitres. "La lettre et l'esprit" mais surtout le plaisir d'arbitrer au sein des championnats Futsal ont vraiment été au rendez-vous cette année, tel que le souligne le responsable Futsal du district Flandre, M. AIT-HEMID Abdoullah. Les arbitres ont retrouvé leur synergie de groupe et une réelle envie d'arbitrer. Ils finissent ainsi la saison avec l'envie de commencer la suivante. Objectif atteint pour la commission des arbitres qui envisage fortement de réitérer cette réussite la saison suivante. C'est pourquoi le département des arbitres de Futsal, sous le projet Trait d'Union initié par M. AIT-HEMID, organise une soirée Futsal ce jeudi 27 juin 2013 à partir de 19h00 à la salle DEBEYRE de Loos Ennequin, qui réunira sur le même parquet des dirigeants/entraineurs de clubs face à des arbitres officiels du District. Ce sera l'occasion d'échanger avec les clubs sur la saison, de jouer au Futsal, de partager et surtout de se serrer la main chaleureusement avant de se retrouver en septembre pour une nouvelle aventure !
Coupe Questroy ½ finale : - Lille AJE 3 – Lille AJE 2 6-7 - La Chapelle – Lille Selecao 1-5
-
Coupe Consolante ½ finale : La Madeleine – Lille AJE 1 5-9 Sainghin fc – Bousbecque 5-3
Coupe Questroy :
Lille AJE 2 – Lille Selecao à 20h au stade Felix Peltier à Mons en Baroeul Coupe Consolante :
Lille AJE 1 – Sainghin Fc à 19h au stade Felix Peltier à Mons en Baroeul
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A
l’heure
secrétaires
où de
les
Sachez
clubs
que
les
licences
dirigeantes sont au prix de
commencent à saisir les
13,50
demandes
N’hésitez donc pas à franchir le
de
licences,
nous rappelons
euros
à
la
Ligue.
tous pas. combien il est important Notez aussi que vous pouvez faire une double de licencier les bénévoles féminines. Le travail de licence à vos joueuses seniors. Elles sont féminisation commence par cette action : vous bénévoles et s’investissent dans le club, elles avez
dans
qui peuvent donc être dirigeantes. Lorsqu’une accompagnent régulièrement les enfants, qui joueuse est licenciée, sa licence dirigeante est aident à la vie du club, des femmes qui donnent gratuite (idem pour les garçons !) de leur temps, invitez-les à prendre une licence Il est aussi important de noter que la première licence dirigeante.
vos
Plus
clubs
nous
des
à
mamans
aurons
de
femmes d’une joueuse est remboursée. Il suffit au club
dirigeantes, plus la place des femmes dans le d’adresser un mail à la Ligue afin de demander le football sera reconnue. Certes les actions sont primordiales pour donner une meilleure visibilité
remboursement.
Cela
concerne
les
nouvelles
licenciées, si votre joueuse débute le football et prend sa première licence alors vous pouvez en demander le
à ces bénévoles femmes qui œuvrent chaque remboursement ! semaine dans les clubs, mais les chiffres sont également importants. Mobilisez-vous !
Vda flers OS organise son après-midi 100% foot féminin ! Notez que ce samedi 22 Juin 2013, le club de Villeneuve d'Ascq Flers O.S. organise une après-midi découverte du football féminin. Les bénévoles du club vous attendent et sont prêts à vous faire découvrir le football 100% Féminin au stade Cassin - rue St Gobain à Villeneuve d'Ascq de 15h à 17h. Venez nombreuses !
Nominé au Trophée de la Fondation du Foot, le week-end citoyen a tenu toutes ses promesses. Le vendredi 7 juin était réservé aux tables rondes. De nombreux intervenants, élus, professionnels, sociologues, ont débattu sur les thèmes de l’égalité des chances et de la place des femmes tout au long de la journée. Les élèves du collège Descartes ont clos la journée en présentant leur
pièce
de
théâtre
devant
tous
les
intervenants et leur principal, M. KHITER, très fier de ses apprentis comédiens ! Le samedi 8 était consacré au sport avec la foulée de l’égalité le
matin
et les animations sportives l’après-midi.
De
nombreux enfants accompagnés de leurs parents, ont participé
aux
animations,
football,
athlétisme,
basket,
modélisme… avant d’envahir le terrain pour un cours de zumba en plein air ! Les dirigeants, les bénévoles et tous les enfants se souviendront de cette journée.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013
COUPE CHRISTIAN DUHAMEL - 14h
Lille Sud 2 - Neuville en Ferrain 2 COUPE LUCIENNE ET ANDRE BOURGEOIS - 16h
Mons AC 2 – Seclin FC 2 COUPE RENE DUMONT - 18H
Hallennes OL – Weppes ES Stade Pierre de Coubertin à Mouvaux
COUPE CHARLES DEFFRENNES - 15h
Roubaix Vimaranense - Tourcoing Bourgogne COUPE HENRI HILTL - 17h
Hem Olympique FC – Le Doulieu FC
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Réunion du 10 Juin 2013 Présents : MM. Pascal HAMONIER, Kamel MAHTOUR, Serge PATUREAU, André PHULPIN, Jean-Pierre VANCOPPENOLLE Excusés : MM. Alain TOURNAUX, Jean-Pierre RIBBREU. Absent(e) : Mme Christine CLAY
Approbation du PV de la réunion Ethique du 27 Mai 2013 Etude des Dossiers :
DOSSIERS Rencontre U12 Suite aux courriers de mise en garde de l’US ASCQ et de l’US LESQUIN, la commission de l’éthique informe les clubs du District Flandre sur le rôle joué par certains éducateurs « trop impulsif » eu égard à la santé de ces jeunes joueurs, qui ne sont encore que des enfants. Des contrôles seront effectués dès la prochaine saison sur le bien être de ces débutants et des sanctions pourraient être prises sur le comportement de ces éducateurs. ère
Seniors 1 Division "A": LOMME USC - COMINES ACS (B) du 19 mai 2013 Objet : Vols divers dans les vestiaires et hors du stade. Après lecture des courriers reçus de ces deux clubs, la commission de l’éthique invite LOMME USC à faire toute la lumière sur ces nombreux vols (Mairie/Police) afin que ce genre de désagrément ne se produise plus ! Seniors Excellence "A": LAMBERSART FC - HOUPLINES EC du 24 mars 2013 Objet : Vols dans les véhicules La commission de l’éthique invite le Club de LAMBERSART FC à se rapprocher de la Ville de LAMBERSART afin de Sécuriser le ou les parkings, ceux ci se trouvant à l’extérieur du stade, le club ne peut être responsable de ces faits. Seniors 2ème Division District: JS WAVRIN DON 2 - ROUBAIX BARBE D’OR 3 du 28 avril 2013 Objet : Incivilités et détériorations lors de la rencontre citée ci-dessus. Après étude du rapport de Délégué Officiel du District Flandre :
Nous invitons les supporters du club visiteur à un peu plus de respect lors de ses déplacements à l’égard du club recevant. Nous invitons les clubs du District Flandre à un contrôle des installations (vestiaires et autres) avant et après la rencontre évitant ainsi toute contestation, un imprimé ayant été édité par le Département de l’éthique à cet effet. Rappel : La vente de boisson distribuée en verre est interdite !!!
Seniors Promotion "C": ESTAIRES US - LILLE BOIS BLANCS RC (B) du 07 avril 2013 Objet : Dossier transmis par la commission de discipline senior à la suite de dégradations supposées avoir été faîte par le club de LILLE BOIS BLANCS. Après consultation : Aucun imprimé sur le contrôle des installations avant et après la rencontre ne figure dans ce dossier, les membres de la commission de l’éthique ne peuvent sanctionner sur ce dossier. Réponse sera faite à Monsieur le Maire d’Estaires LILLE AJES Objet : Plaintes à l’encontre du Club "LILLE AJES" Dossier reçu de la Commission Loisir du District Flandre, sur des faits s’étant déroulés lors de différentes rencontres. La commission de l’éthique conseille aux équipes opposées à Lille AJES lors de prochaines rencontres de demander la présence d’un arbitre officiel, évitant ainsi tout débordement, transmet le dossier à la COMS pour une surveillance de ce club. Challenge U12 Phase 2: WASQUEHAL CAPREAU - LAMBERSART IC 2 du 08 juin 2013 Objet : Manque de respect, d’éducation et de valeurs sportives Un courrier sera adressé à Madame la Présidente de LAMBERSART IC Pour de plus amples explications et précisions sur l’ensemble de ses dirigeants et parents de joueurs. U 15 Niveau 2: LE DOULIEU FC - WAMBRECHIES FC du 04 mai 2013 Objet : Dégradations du vestiaire visiteur (photos au dossier) Aucun état des lieux n’ayant été fait avant et après la rencontre, la commission de l’éthique ne peut qu’encourager les clubs à utiliser l’imprimé type créé il y a deux saisons afin d’arrêter cette détérioration gratuite (casse de porte-manteaux, chaises souillées, poubelle renversé, etc. L’Ethique met en garde les joueurs peu scrupuleux du bien d’autrui et sur les sanctions qui seront prises à l’égard des clubs incriminés ! Le Président: Jean-Pierre VANCOPPENOLLE Le Secrétaire: André PHULPIN
M. WILLEMS Tony (1976815478, joueur identifié comme l’auteur des propos : Barème 1.10 (Propos à caractère raciste) 8 matchs fermes dont l’automatique à compter du 24.06.2013. Retrait de 16 points sur la licence – Amende 130€. Plus 8 matchs fermes en application de la décision du comité directeur du 08.04.2013. M. SOUKOUNA Lamina (1931198279, joueur de Roubaix Barbe d’or : Barème 1.13.II.A.b : 5 matchs fermes dont l’automatique à compter du 24.06. Retrait de 10 points sur la licence – Amende 170€. Plus 5 matchs fermes en application de la décision du comité directeur du 08.04.2013.
Réunion du 10 Juin 2013 (suite)
Les frais de recommandé et/ou ADMIFOOT et de déplacement de l’arbitre sont à charge des deux clubs par moitié.
Extrait du PROCES VERBAL
RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.
Président : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Georges TORRES - Michel VANNESTE - Bruno GUFFROY - Gérard DERUY- Laurent FERTEIN - Francis DEWEIRDT. Instructeur : Mme Claudine LETELLIER En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. Promotion "A": TOURCOING CHTS – ROUBAIX BARBE D'OR du 12 Mai 2013 Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide (M. Georges TORRES ne participe ni aux débats, ni à la décision): MATCH PERDU par application de la circulaire FIFA pour le club de Tourcoing Cheminots par pénalité – Score 0/3 (en faveur de ROUBAIX BARBE D’OR) – 1 point au classement pour TOURCOING CHEMINOTS. A ceci s’ajoute pour TOURCOING CHEMINOTS un retrait de 3 points au classement en application des dispositions de la circulaire FIFA. (Répression des faits de racisme).
Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL OFFICIELLE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le Secrétaire Patrick LECLERCQ Le Président Bernard TERNYNCK
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013
M. RAYR Yohan de SAILLY (1931144603) Barème 1.2 – 1 match ferme – Retrait de 2 points sur la licence. La Commission invite le nouveau Président de SAILLY FC à faire en sorte que toutes les équipes du club s’organisent pour en revenir à des pratiques conformes aux règlements. Les frais de recommandé et/ou ADMIFOOT sont à charge de : SAILLY FC.
Réunion du Mardi 18 Juin 2013 EXTRAIT DU PROCES VERBAL Président : M Bernard TERNYNCK Secrétaire : M Patrick LECLERCQ Présents : Mrs Georges TORRES - Michel VANNESTE - Bruno GUFFROY - Gérard DERUY- Laurent FERTEIN. Instructeur : Mme Claudine LETELLIER Excusé : M Francis DEWEIRDT En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. ème
3 Division "A": LILLE ANTILLAIS – LILLE UC du 12 Mai 2013. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de passer à l’ordre du jour. Les frais de recommandés et/ou ADMIFOOT et de déplacement du délégué sont à charge de LILLE UC. 2ème Division "C": BERSEE AS – ROUBAIX BARBE D’OR du 22 Mai 2013. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : (Mr Georges TORRES ne participe pas au débat et au délibéré) le Maintien de la mise en instruction du dossier y incluant : M. MADHJOUBA Abdelhamid (2546512764) (N° 8 sur la feuille) – Motif : suspicion de coups sur adversaire. M. MADHJOUBA Farouk (1966834155) (N° 2 sur la feuille et capitaine) – Motif : suspicion de tentative de coups sur adversaire. M. KINSIONA Christophe (1906842954) (N° 9 sur la feuille) – Motif : suspicion de menaces à assistant. Ces trois joueurs étant suspendus à titre conservatoire à compter du 18.06.2013 et jusqu’à conclusion de l’instruction. Les frais de recommandés et/ou ADMIFOOT sont à charge de ROUBAIX BARBE D’OR. 2ème Division Réserves "A": CAMPHIN EC – SAILLY FC du 28 avril 2013. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : MATH PERDU à SAILLY FC pour indiscipline des joueurs et dirigeants ayant entrainé l’arrêt de la rencontre. Score 0/0 – 1 point à SAILLY FC – Amende 150€ (Barème financier annexe 6 – article : 4)
Excellence "A": LAMBERSART FC – LOOS OLIVEAUX du 16 Juin 2013. (Match arrêté). Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : Mise HORS COMPETITION immédiate (18.06.2013) et à titre conservatoire de TOUTES LES EQUIPES SENIORS MASCULINS de LOOS OLIVEAUX et ce pour toutes compétitions à venir dans l’attente de la conclusion de l’instruction. Mise en instruction de l’équipe SENIORS masculins – date de saisine 18.06.2013 – Motifs : Suspicion de brutalité sur arbitre et dirigeant adverse par joueurs et/ou supporters aggravé d’insultes, de menaces et d’envahissement de terrain. Sont notamment inclus dans cette instruction : MM. AKKABI Brahim (2543221665) ASFDAOU Azdine (1920617312) et BOGAERT Artoy (1931062087) sous les mêmes conditions que l’équipe sauf envahissement de terrain. La commission prononçant la jonction des dossiers de l’équipe et des personnes concernées. Mme Claudine LETELLIER est nommée instructeur de ce dossier. RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL OFFICIELLE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.
Le Secrétaire Patrick LECLERCQ Le Président Bernard TERNYNCK
de Discipline Seniors ne pouvait participer à la rencontre. La Commission décide: Match perdu à MONS OM (B) par pénalité. Dossier déjà transmis à la commission de discipline pour suite à donner.
Réunion restreinte du Jeudi 20 juin 2013 Présents : MM. Jean BABIK, Jean Marie VANDEWEGHE, Michel VANNESTE. Excusés: MM. André BERTAUX, Christian CASAUBON. Jean BABIK, Francis BOUCHER, Frédéric DELMOTTE, Teddy DELVOET, Jean Pierre RIBREU. Rectificatif au PV de la Commission Juridique du Jeudi 13 Juin 2013 paru à l’Officiel Flandre 357 du 10 juin 2013 ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 26 MAI 2013 FEMININES Féminines à 11: PERENCHIES USF – LAMBERSART IC (B) Réserves de PERENCHIES US appuyées confirmées recevables Après contrôle de la feuille de match LAMBERSART IC – LILLE LOUVIERE du 15/05/2013 comptant pour la Coupe du DISTRICT, il s’avère que 8 joueuses ont participé à la rencontre citée en référence. La commission décide : PERENCHIES USF bat LAMBERSART IC (B) 1 à 0 par pénalité Droits remboursés à PERENCHIES USF Amende 33 € à LAMBERSART IC ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 15 MAI 2013 SENIORS ère 1 Division "A": SALOME AS – VDA FLERS OS (B) (feuille reçue le 6 juin 2013) Le joueur PART Aurélien (1931203987) de SALOME AS, suspendu de 1 match ferme à compter du 13 mai 2013 pour 3 avertissements dans les 3 mois par la Commission de Discipline Seniors ne pouvait participer à la rencontre. La Commission décide: VDA FLERS OS bat SALOME AS 0 à 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur PART Aurélien (1931203987) de SALOME AS à la date de parution à l’Officiel Flandre. Amende de 100€ (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre) à SALOME. ETUDE DES RESERVES DU VENDREDI 07 JUIN MAI 2013 SENIORS 3eme Division "B": FOREST FC (B) – MONS OM (B) Le joueur YARROUTI Bagdad (1931019896) de MONS OM, suspendu 1 match ferme pour 3 avertissements dans les 3 mois à compter du 03 juin 2013 par la Commission
1 match de suspension supplémentaire au joueur YARROUTI Bagdad (1931019896) de MONS OM à la date de parution à l’Officiel Flandre. Amende de 100€ (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre) à MONS. ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 09 JUIN MAI 2013 SENIORS 1ere Division "C": CAPPELLE ES – HALLUIN AC (B) Le joueur BEN AHMED Said (1946833381) de HALLUIN AC, suspendu 1 match ferme pour 3 avertissements dans les 3 mois à compter du 03 juin 2013 par la Commission de Discipline Seniors ne pouvait participer à la rencontre. La Commission décide: CAPPELLE ES bat HALLUIN AC 6 à 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur BEN AHMED Said (1946833381) de HALLUIN AC à la date de parution à l’Officiel Flandre. Amende de 100€ (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre) à HALLUIN. VETERANS Niveau 1 "C": BOUSBECQUE CS – LINSELLES FC Le joueur SIX David (1920260514) de LINSELLES FC, suspendu 1 match ferme à compter du 03 juin 2013 pour 3 avertissements dans les 3 mois par la Commission de Discipline Seniors ne pouvait participer à la rencontre. La Commission décide: BOUSBECQUE CS bat LINSELLES FC 6 à 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur SIX David (1920260514) de LINSELLES FC à la date de parution à l’Officiel Flandre. Amende de 100€ (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre) à LINSELLESS. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.
Le Président Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013 Frais de déplacement de M. le Président de la Commission de Discipline Seniors à la charge du club de ROUBAIX BARBE D’OR pour un quart. La présente décision est susceptible de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois, à compter de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article (19-IV de loi n° 84610 du 16 Juillet (1984, modifié).
Réunion du 12 juin 2013 Membres présents: Mme Stéphanie SYNAEVE – MM. Jean-Pierre BOUREL – Michel COUTURIAUX – Patrick DAMAY - Gilles DEVOLVER - Philippe DEWUITE – Antonio GARCIA – André MACHOWCZYK – Philippe VALLE (Rapporteur). Membres excusés : - MM. Régis DESCATOIRES - Eric ENTE La Commission rappelle aux Arbitres Assistants l'intérêt d'établir des rapports personnalisés, qui ne soient pas copie conforme du rapport de l'Arbitre Central, afin de donner aux Commissions Disciplinaires des éléments d'appréciation complémentaires dans la relation des faits Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de ROUBAIX BARBE D'OR AS D'une décision de la commission Discipline Seniors du Vendredi 24 Mai 2013 paru à ème l'Officiel Flandre N°356 du 3 Juin 2013 suite à la rencontre Seniors 2 Division "C": PROVIN US (B) – ROUBAIX BARBE D'OR AS (C) du 21 avril 2013 de suspendre M. SEDIRA Mansour (1931062458) de ROUBAIX BARBE D’OR : Barème 1.7.I.A – propos injurieux et grossiers – 5 matchs fermes à compter du lundi 3.06.2013 (pas d’exclusion sur la feuille) plus 5 matchs au titre de la décision du comité directeur du 08.04.2013, Retrait de 10 points sur la licence – Amende 34€, M. MAHJOUBA Abdelhamid : barème 1.13.II.A b) – Coups sur adversaire ayant entrainé blessure : 8 matchs fermes plus 8 matchs au titre de la décision du comité directeur du 08.04.2013, Retrait de 16 points sur la licence – Amende : 170€, M. SOUKOUNA Benta : Requalifié, l’arbitre indiquant n’avoir adressé à ce joueur qu’un avertissement. M. Georges TORRES, membre de la commission ne participe pas à la délibération. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de : MM. LAKHDARCHAOUCHE Farid (1920942511) Arbitre assistant, MAHJOUBA Farouk (1966834155) Capitaine et MAHJOUA Abdelhamid (2546812764) Joueur, tous de ROUBAIX BARBE D’OR M. TERNYNCK Bernard Président Commission Discipline Seniors Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absences excusées de: MM. HAMIDI Akim (1946812623) Président, SEDIRA Mansour (1931062458) Joueur et SOUAIKEUR Brahim (2543621938) Dirigeant, tous de ROUBAIX BARBE D’OR Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absences non excusées de: M. BLANQUART Alain (1930006184) Arbitre de la rencontre MM. ROBIDET Sebastien (1931150677) Arbitre assistant, LEGRAND Pascal (1931291861) Délégué au terrain et PLACE Thibaut (2545903026) Capitaine tous de PROVIN US Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Présentation de la Commission d’Appel L’absence du Club de PROVIN génère une absence de débats contradictoires. Le Club de ROUBAIX BARBE D’OR explique son désaccord quant à la lourdeur des sanctions. B. TERNYNCK donne les raisons qui ont amené la Commission de Discipline à juger. Au départ réception au District, de la feuille de match vierge sans carton, ni expulsion. Le lendemain, un mail anonyme arrive au District de la part de « ch’ti suisse », donc refus du District de traiter un mail anonyme et demande à l’expéditeur de s’identifier. Il s’agit de Julien BAYS, joueur n° 9 de PROVIN. Suite à ce mail, le District a mené une enquête concernant l’intervention des Sapeurspompiers de La Bassée. Il apparaît qu’une main-courante a été déposée concernant le joueur de Provins, David DROUVIN. L’arbitre de la rencontre, âgé de 63 ans, a fait son possible pour mener la rencontre à son terme. A la fin du match, il dit avoir subi des pressions assez fortes de la part de plusieurs joueurs de Roubaix Barbe d’Or.
Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de CYSOING EAC D'une décision de la commission Discipline Seniors du Lundi 6 Mai 2013 paru à l'Officiel Flandre N°353 du 13 Mai 2013 suite à la rencontre Vétérans niveau 2 B : LEERS OS – CYSOING EAC du 31 Mars 2013 de la commission décide : Requalification de l’équipe VETERANS de LEERS à compter de ce jour. Requalification de M. WARTEL Marcel (1910183289) dirigeant de Leers à la date du 01.04.2013. Match PERDU aux deux équipes pour indiscipline de leurs joueurs score 0/0 – 0 point à chaque équipe – Amende 150€ à chaque club (Annexe 6 art 4 du barème financier). M. AVVENIA Pietro (1920187591) de CYSOING EAC : Barème 1.13.II.A a) – Brutalité sur adversaire sans ITT – 4 matchs de suspension fermes à compter du lundi 13.05.2013 – retrait de 8 points sur sa licence – Amende 170€. M. DUFRESNE Ludovic (1986812460) de LEERS OS : Barème 1.13.II.A a) – Brutalité sur adversaire sans ITT – 4 matchs de suspension fermes à compter de la date de suspension à titre conservatoire 01.04.2013 – retrait de 8 points sur sa licence – Amende 170€. M. ère FRYC, arbitre bénévole de la 1 mi-temps. La commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux (absence non excusée à convocation) 2 matchs de suspension fermes à compter du lundi 13.05.2013 – Retrait de 4 points sur sa licence – Amende 51€. Dossier transmis à la COMS pour le match retour non encore effectué. Les frais de recommandé et/ou ADMIFOOT sont à Charge des deux clubs par moitié. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de : MM. STIENNE Paul (1931290518) Président, AVVENIA Pietro (1920187591) Joueur, REBIER Jean (1920029071) Arbitre assistant et ELABDI Abdelhafid (1910426289) Capitaine, tous de CYSOING EAC. MM. WARTEL Marcel (1910193289) Délégué au terrain et DUFRESNE Ludovic (1986812400) Joueur, tous de LEERS OS. M. TERNYNCK Bernard Président Commission Discipline Seniors Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absences excusées de MM. FRYC Philippe (1910033779) 1er Arbitre de la rencontre, DEPOORTERE Christophe (1996822028) 2ème Arbitre de la rencontre et BARTIER Alexandre (1986812221) Arbitre assistant, tous de LEERS OS Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Mr DEWITE s’excuse pour le retard et procède à l’appel des représentants des Clubs. Mr STIENNE, Président de Cysoing, déclare faire appel suite à un coup de poing reçu par son joueur, Mr AVVENIA. Mr REBIER explique avoir appelé la police suite au coup de poing donné à Mr AVVENIA. Mr DUFRESNE explique que Mr REBIER a sorti son joueur, Mr AVVENIA qui agaçait un peu tout le monde et reconnait avoir mis un coup de poing à Mr AVVENIA. Parole est donnée à Mr AVVENIA qui dit que le match a évolué dans le sens où il est le passeur puis butteur. A ce moment, Cysoing menait 2-0. Il reconnait être râleur, également avoir été sorti 20 minutes par son coach dans le but de se calmer. Mr TERNYNCK déplore ce genre d’incident en vétérans et n’a pas compris les raisons de l’appel. Mise hors compétition temporaire pour éviter des incidents lors du match retour le dimanche qui suit. Il revient sur les diverses irrégularités constatées sur la feuille de match : nombre de joueurs (15), absence de tirage au sort. Le Président de la Commission d’Appel regrette qu’au cours des débats, ni CYSOING, ni LEERS n’apportent d’éléments nouveaux par rapport à ce qui a été dit en Commission de Discipline. Mr ELABDI estime être lésé par rapport à la sanction et ne trouve pas logique d’aller au match le dimanche matin et de se faire agresser. Il accepte les barèmes, pas les sanctions. La parole est donnée à Mr STIENNE qui estime que Mr DUFRESNE a menti sur le coup qu’il aurait reçu.
La Commission d’appel constate plusieurs zones d’ombre : le mail de Provins : procédé malhonnête, peut-être dans un but de provocation la feuille de match vierge : pas de cartons ni de blessés l’heure d’arrivée des pompiers la date d’appel des pompiers aucun représentant de Provin
La Commission d’Appel estime qu’il s’agit d’une querelle de gamins, que les 2 équipes sont responsables des faits, et trouve inadmissible en Vétérans niveau 2, que les protagonistes âgés de 45 et 47 ans agissent ainsi.
Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la Commission, Jugeant en deuxième et dernier ressort, décide de reformer la décision de 1ère instance en 1.13.II.A.a : 4 matchs fermes + 4.
Frais de déplacement de M. le Président de la Commission de Discipline Seniors à la charge du club de CYSOING EAC pour un quart.
Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la Commission, Jugeant en deuxième et dernier ressort, confirme la décision de 1ère instance à l’unanimité.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013 La présente décision est susceptible de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois, à compter de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article (19-IV de loi n° 84610 du 16 Juillet (1984, modifié).
Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de LILLE FG BETHUNE D'une décision de la commission Discipline Seniors du Mardi 7 Mai 2013 paru à l'Officiel Flandre N°354 du 20 Mai 2013 suite à la rencontre Seniors Promotion "C" : WATTIGNIES FC – LILLE FAUBOURG BETHUNE du 07 Avril 2013, la commission décide le retrait de l’instruction de M. BELTIR Hadj (1996823160) de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE et lui inflige : Barème 1.11.I.A : tentative de coups sur arbitre : 3 mois de suspension ferme à compter du 12.04.2013 – Retrait de tous les points de sa licence – Amende 100€. Licence à retourner au district au plus vite. Les frais de recommandé et/ou ADMIFOOT et de déplacement de l’arbitre sont à charge de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de : MM. JABOUR Majid (1956822743) Président, BELTIR Hadj (1996823160) Joueur et MORITZ David (1986839916) Arbitre assistant, tous de LILLE FBG BETHUNE M. CHABOU Khalid (1930065654) Arbitre assistant, de WATTIGNIES FC M. TERNYNCK Bernard Président Commission Discipline Seniors Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absences excusées de MM. MEHDI Belkacem (1930073867) Dirigeant et MEHDI Karim (193681465)3 Capitaine, tous de LILLE FBG BETHUNE M. KARRAD Hamid Arbitre officiel
Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre et du club de HALLUIN AC D'une décision de la commission Discipline Seniors du vendredi 31 Mai 2013, parue sur le site internet du District Flandre en date du 01/06/2013, suite à la rencontre Seniors Promotion Excellence "B": HALLENNES OL – HALLUIN AC du 26 Mai 2013, de suspendre M. ATIK Karim (1920945347) de 12 matches de suspension fermes dont l'automatique assortis d'une amende de 170 € et d'un retrait de la totalité de ses points sur sa licence. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort, Auditions de: MM. HOSTENS Jean Claude (1930005610) Président + Arbitre Assistant, ATIK Karim (1920945347) Joueur et BACHIRI Nordin (1920409653) Dirigeant de HALLUIN AC M. TERNYNCK Bernard Président Commission Discipline Seniors Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absence excusée de: M. BOUZELHAD Otman (1976823668) Capitaine HALLUIN AC MM. DURIEZ Jose (1920199475) Président + Arbitre Assistant, LEURIDAN Daniel (1966813142) Délégué au terrain, LENFANT Gregory (1920500680) Capitaine et LECLERCQ Jeremy (1931058676) Dirigeant, tous de HALLENNES O. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Absences non excusées de: M. AIT HEMID Abdoullah Arbitre officiel Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR ou Admifoot. Mr TERNYNCK précise que la sanction est de 6 + 6 et non 12 matchs fermes, et explique les raisons de ce doublement des matchs suspendus : 6 matchs / 12 points Mr HOSTENS explique les raisons de son appel.
Appel des représentants des Clubs en présence. Mr BELTIN estime avoir été sévèrement puni suite à une action de jeu. L’arbitre de touche n’a pas signalé un hors jeu. Des mots puis des insultes ont fusé. Il reconnaît être fautif par rapport à ce qu’il s’est passé.
La Commission d’Appel revient sur le fait que tout joueur exclu le dimanche, est tenu de se présenter en Commission de Discipline le vendredi suivant, ou faire un courrier ou un mail relatant brièvement les faits. Il nous dit ne pas avoir vu réellement ce qui s’est passé.
Mr DABOUR, Président, estime la sanction financière lourde. Il reconnaît que ce type d’indicent est néfaste par rapport à l’image qu’il veut donner de son Club. Mr TERNYNCK précise qu’il y a mise en instruction, convocation des parties, dont l’arbitre officiel qui précise qu’il s’est réellement passé quelque chose mais ne peut pas affirmer.
Mr ATIK nous explique les raisons qui l’ont amené à réagir, suite aux insultes. Il est fait lecture du rapport de l’arbitre. Mr TENYNCK précise que le jugement s’est fait sur dossier en raison de l’absence des joueurs exclus, et du rapport de l’arbitre.
M. MORITZ a fait un malaise qui a nécessité l’intervention des pompiers. De ce fait, la Commission n’a pas pu entendre dans son intégralité M. MORITZ. Elle décide de re-convoquer les parties à une date ultérieure.
Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la Commission, Jugeant en deuxième et dernier ressort, décide de réformer la décision en 3matchs + 3 matchs – 1.13.II.a.B.
Frais de déplacement de M. le Président de la Commission de Discipline Seniors à la charge du club de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE pour un quart.
Frais de déplacement de M. le Président de la Commission de Discipline Seniors à la charge du club d’AC HALLUIN pour un quart. La présente décision est susceptible de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois, à compter de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article (19-IV de loi n° 84610 du 16 Juillet (1984, modifié Le Président, Philippe DEWUITE Le secrétaire, Jean Pierre BOUREL
Dossier PEDE Eric Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 9 points.
Réunion du Mercredi 19 Juin 2013 Présents : MM Jean Claude Blondeau – Bernard QUIVRIN – Michel VANNESTE Absents : MM Jean Paul BOUREZ – Alexis DEBUISSON – Kamel MATHOUR – Jean Claude TEGERE – Alain TOURNAUX.
Dossier MILLION Sofiane Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 9 points. Dossier AKKABI Abdelkarim M. Akkabi Abdelkarim ne s’étant pas présenté, il devra s’il veut récupérer des points, faire une nouvelle demande (dossier complet, lettre de motivation en recommandé et chèque de 50€).
La Commission de Récupération des points s’est réunie ce jour pour auditionner les licenciés qui en ont fait la demande (selon les modalités définies) pour pouvoir éventuellement récupérer des points sur leurs licences, ce qui les autoriseraient soit à rejouer, soit à pouvoir diriger une équipe, et dans les deux cas figurer sur une feuille de match.
Les licenciés seront prévenus personnellement par courrier recommandé à leur domicile et la validation sera effective dès le lundi suivant la parution à l’Officiel Flandre.
Dossier DEOLIVIERA Alberto Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 9 points.
Le secrétaire et Président de séance Michel VANNESTE
Tout licencié ne peut faire une demande de récupération de points qu’une seule fois dans la saison en cours.
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Réunion du Jeudi 20 Juin 2013. EXTRAIT DU PROCES VERBAL Président : M. Bernard QUIVRIN. Secrétaire : M. Charles LETELLIER. Présents : MM. Samuel CALLEBAUT - Bernard CLERMONT - Philippe DUMONT Jean-Louis JURAS - Pierre MASSE - Amar REKIK - Arnaud SEVERIN. Instructeur : Jérémy LENOIR. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions. U15 - Coupe LMCU: ENNEQUIN ES – ROUBAIX BARBE D’OR du 01 Mai 2013. Par ces motifs, après délibérations, la commission décide de suspendre : M. CHAIBI Amar (244081221) du club de ROUBAIX BARBE D’OR, de deux ans de suspension ferme en fonction de l’article 170 (fraude) des Règlements disciplinaires et du retrait de la totalité des points sur sa licence. M. SEDIRA Mansour (1931062458) du club de ROUBAIX BARBE D’OR, de deux ans de suspension ferme en fonction de l’article 170 (fraude) des Règlements disciplinaires et du retrait de la totalité des points sur sa licence. M. FARHI Bilal (2544970226) du club de ROUBAIX BARBE D’OR, de deux ans de suspension ferme en fonction de l’article 170 (fraude) des Règlements disciplinaires et du retrait de la totalité des points sur sa licence. Ces trois suspensions étant assorties d’une amende globale de 400 euros.
U19 Promotion: BERSEE AS - BAUVIN FC du 13 Avril 2013. Par ces motifs, après délibérations, la commission décide de suspendre M. BERNARD Ludovic du club de BAUVIN FC de 12 matchs de suspension ferme à compter du 16 mai 2013 en fonction des barèmes 2.5 et 2.9 des Règlements disciplinaires assorti d’une amende de 120 € et du retrait de la totalité des points sur sa licence. La Commission fait un rappel aux devoirs de sa charge à M. ALLARD Julien du club de Bauvin Fc, compte tenu de son attitude plus que désinvolte durant l’audition. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge du club de BAUVIN FC. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à direction@flandre.fff.fr envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros.
La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Disciplinaires du District Flandre, (absence non excusée à une convocation) deux matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de quatre points sur la licence en ce qui concerne Messieurs SEDIRA Mansour, FARHI Bilal, HAMIDI Akim du club de ROUBAIX BARBE D’OR.
Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 ans et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 EUROS
Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge du club de ROUBAIX BARBE D’OR.
Le Président, Bernard QUIVRIN. Le secrétaire, Charles LETELLIER.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 11 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013 Clubs FOOT ENTREPRISES Concernant la demande de révision des frais 2012/2013 imputés aux clubs de Football Entreprise, le comité a décidé de ne pas revenir sur ces sommes mais d'adapter le tarif pour la saison à venir. 1 Règlements Généraux (+ un offert) 1 X 25 = 25 € Officiel Flandre 40 € Total 65 €
Réunion du Samedi 15 Juin 2013 Président: M. Xavier FLEURY Présents: Mme Bénédicte GUFFROY - Stéphanie SINNAEVE - MM. Alexis DEBUISSON Antonio CONTRAFATTO - Marcel DUHOO - Claude DUMONT - Yves HENNION - Nuno JACINTO - Jean-Pierre RIBREU - Lionel TREHAUT - Philippe VALLE - Fabrice VANNESTE - Michel VANNESTE. Assiste: Thierry HOCQUAUX (Directeur administratif). Excusés: MM. Frédéric DELMOTTE - Jean-Paul DELPORTE - Régis GUILLAUME - Bernard TERNYNCK - Jean Jacques VLAEMINCK - Pierre DECLERCQ (Président de la Commission des Arbitres) - Ali HELAL (Conseiller Technique Départemental) Le Président Xavier Fleury accueille les membres en présentant ses excuses pour cette réunion du Comité Directeur un Samedi matin, ses impératifs professionnels ne lui laissent que peu de disponibilités. Approbation du compte rendu du dernier Comité Directeur du 30 Avril 2013, paru à l'Officiel Flandre n°352 du 6 Mai 2013 Le Comité Directeur adopte le compte rendu de la réunion du 30 Avril 2013 qui devient procès-verbal. Informations du Président: Xavier FLEURY tient à rappeler à tous les membres les principes de base de la confidentialité, inscrits dans le règlement intérieur du District Flandre (TITRE VIII : CONFIDENTIALITE ET NON DIVULGATION - Avenant au Règlement intérieur du District Flandre de Football) ARTICLE 1 : Les membres du Comité de Direction et du Bureau du District Flandre acceptent et reconnaissent que tous les droits relatifs à l’information qui leur est divulguée et communiquée par le District Flandre sont réservés au District Flandre en tant qu’entière et seule propriété du District Flandre. ARTICLE 2: Les membres du Comité de Direction et du Bureau acceptent de considérer l’information comme confidentielle. ARTICLE 3: Ils s’engagent à ne pas divulguer l’information. Règlement intérieur de la Commission des Arbitres Le Président du District remet à chacun le règlement intérieur de la Commission des Arbitres et leur demande de faire toutes les remarques nécessaires pour la prochaine réunion du Comité Directeur. Plusieurs remarques sont faites au sujet de la rédaction, à savoir s'il s'agit d'un nouveau règlement ou d'un règlement antérieur modifié Ce règlement est envoyé par mail. Affaire Mme LAMORSKI Le District décide de ne pas faire appel du jugement du Conseil des prudhommes. Assurance Le District Flandre a souscrit une assurance pour faire face à tout litige susceptible de survenir envers le Comité Directeur et ses membres. Décision de doublement des sanctions Le Président tient à préciser que seule la sanction sportive est doublée, l'amende, le Bonus et la licence à points suivent la décision initialement prise par la commission de Discipline et ne sont donc pas doublées ! Chronologie finale Les évènements qui auront lieu jusque la fin de la saison sont listés afin que chaque membre puisse y être présent en fonction de leur disponibilité. En cette fin de saison, force est de constater que les règlements étant les mêmes pour toutes les catégories, une plus grande vigilance sera de mise dans la gestion des Seniors Réserves du Dimanche matin, des féminines, des vétérans et du Futsal, au détriment peutêtre d'une certaine souplesse, toujours à cause de ceux qui ont abusé ou tenté d'abuser du système. Situation de M. BOULET Franck de l'US SAINT ANDRE Victime d'une agression lors d'un match de football, une plainte ayant été déposée, ce licencié doit faire à des dépenses d'un expert judiciaire. Une aide de 600 € est proposée par le Bureau. Un accord exceptionnel est donné par les Membres du Comité Directeur. Les droits d'engagement 2013 / 2014 (hors Cotisation) Les membres du Comité Directeur adoptent les nouveaux tarifs pour la saison prochaine. Clubs CIVILS 1 Règlements Généraux (+ un offert) 1 X 25 = 25 € Officiel Flandre 75 € Mutuelle 30 € Admifoot 80 € Total 210 € Clubs FUTSAL 1 Règlements Généraux (+ un offert) 1 X 25 = Officiel Flandre Mutuelle Admifoot Total
25 € 75 € 30 € 80 € 210 €
Clubs LOISIRS 1 Règlements Généraux (+ un offert) 1 X 25 = Officiel Flandre Admifoot Total
25 € 40 € 80 € 145 €
Clubs FEMININS 1 Règlements Généraux (+ un offert) 1 X 25 = Officiel Flandre Mutuelle Admifoot Total
25 € 75 € 30 € 80 € 210 €
Absence aux Assemblées Générales Concernant l'absence aux Assemblées Générales du District Flandre, le Président explique que la commission d'Harmonisation mise en place en Ligue a souligné que nous étions le seul district à appliquer le même barème quel que soit le nombre de licenciés d'un club contrairement aux autres districts qui appliquent un barème par voix. Il est proposé d'utiliser un nouveau barème: 15 € par voix au lieu des 80 € quel que soit le club. Après vote (7 pour, 1 contre, 5 abstentions) l'accord est donné par les Membres du Comité Directeur. Validation des Candidatures au Comité Directeur La Commission de Surveillance des Opérations Electorales s'est réunie le mercredi 5 Juin 2013 pour étudier les candidatures reçues et a émis un avis favorable au comité directeur pour les candidatures suivantes : M. Jean-Pierre BOUREL (FRELINGHIEN ES) M. Pierre MASSE (TOURCOING EIC) Mlle Aurore VANSTAVEL (BONDUES FC) Le District a reçu un mail de Mme Aurore VANSTAEVEL, absente le jour de l'Assemblée Générale, qui retire sa candidature. Le District en prend Acte. Les Membres du Comité Directeur valident donc les candidatures de MM. Jean Pierre BOUREL et Pierre MASSE dont l'élection aura lieu le samedi 22 juin 2013 à Quesnoy sur Deûle. Ce membre du Comité de Direction sera élu au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours. Sera élu au premier tour de scrutin, le candidat ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, le candidat le plus âgé est élu. Le mandat du membre ainsi élu expire à la même échéance que l'ensemble du Comité de Direction. Budget Prévisionnel 2013 / 2014 Avant de présenter le Budget prévisionnel, Xavier FLEURY fait le compte rendu de la dernière réunion du Bureau qui propose la baisse du barème de remboursement des frais kilométriques des membres des commissions du District actuellement fixé à 0.38 € / km. Le bureau propose de passer à 0.25€ / km. Après vote (11 pour, 1 contre, 1 abstention) l'accord est donné par les Membres du Comité Directeur. La question est posée concernant le nombre de membres par commission, une étude sera menée sur ce point. Xavier FLEURY remercie les membres pour cette décision, soulignant le message fort adressé aux clubs concernant les dépenses du District. Il présente ensuite le Budget qui sera proposé à l'approbation des clubs lors de l'Assemblée Générale et souligne que la ligne "déplacements, missions réceptions" passe de 100.000€ à 70.335€. Fabrice VANNESTE confirme que c'est un budget très serré. AGDF Samedi 22 Juin 2013 à Quesnoy sur Deûle (salle Festival). Organisation du vote électronique, procédure pour émargement et distribution des boitiers de vote, organisation de la de la table de pointage. MM. Nuno JACINTO et Bernard TERNYNCK assureront le pointage des clubs du District Flandre lors de l'Assemblée Générale de la Ligue le 29 juin 20103 à Blaringhem. Les vœux Xavier FLEURY précise que tous les votes se feront à l'aide des boitiers électroniques prêtés gracieusement par la Ligue du Nord Pas-de-Calais. Féminisation Xavier FLEURY annonce que le District Flandre se classe 5 ème sur 53 pour son travail en faveur de la féminisation du Football, soulignant et remerciant la qualité du travail effectué par Pauline COUSIN. Mozaïc Foot Challenge Les clubs du District Flandre lauréat de la saison 2011/2012 ont été récompensés par une dotation remise à la Ligue du Nord Pas-de-Calais. Remerciements au Crédit Agricole pour la suite favorable réservée à la demande de nos clubs lauréats. FAFA Transport 1200 € pour le FC LILLE SUD suite à l'achat d'un minibus. Jeunesse et Sports Attribution de la Médaille d'Argent de la Jeunesse et Sports à M. Michel COUTURIAUX, Président du MONS AC. Chiffres Le Président donne les chiffres des licences: 38331 licences en fin de saison, 2011 / 2012 contre 38924 licences au 30 mai 2013 (+1.52%). Remerciements Le District Flandre a reçu un mail de remerciements de Monsieur David DUPONT de la JA ARMENTIERES suite à l'aide de 2000 € accordée par le Comité Directeur. Courriers Du club de QUESNOY FSM nous informant de la composition de son Bureau, pris note. Du club de GONDECOURT CS nous informant de la composition de son Bureau, pris note. Du club de THUMERIES AG nous informant que suite à différents incidents, le club raye de ses effectifs M. FOULON Mickael (1920411121) vétérans suite à la rencontre Seniors du 12 Mai et MARQUANT Jimmy (2543322496) U17 suite à la rencontre U17 du 4 mai 2013. Licence retournée, pris note. Du club de l'ENTENTE ALLENNES nous informant que suite à différents incidents, le club raye de ses effectifs M. CUCINOTTA Pascal (1930070686) vétérans. Licence retournée, pris note. Décès Michel JEANNIN nous a quittés ce vendredi 14 juin 2013 dans sa 60ème année. Ses funérailles se dérouleront le jeudi 20 juin 2013 à 9h30 en l'église St Christophe, rue EliePetitprez à Lomme. Secrétaire du club de l'OSM SEQUEDIN. Nous présentons nos sincères condoléances à sa famille et à tous les dirigeants, les bénévoles, les licenciés et tous ses amis du club de Sequedin. Prochaine réunion Sur convocation. Le Président, Xavier FLEURY
Le Secrétaire Général, Yves HENNION
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 12 - "L'Officiel Flandre" N°358 du 17 / 06 / 2013
Formation CFGA (certificat de formation à la gestion associative) : "Une formation très positive" Le district Flandre a fait de la formation de ses éducateurs et de ses dirigeants une priorité. C'est ainsi qu'une vingtaine de personnes représentant une quinzaine de clubs ont participé à la formation CFGA. "Nous avons fait énormément de publicité et rencontré des jeunes bénévoles. Nous avons mis en place un plan de formation de proximité avec l'aide de Louis Dartois secrétaire général de la Ligue. Pour une première, c'est une réussite. Nous envisageons déjà de reconduire ce genre de stage la saison prochaine," explique Alexis Debuisson, son secrétaire général adjoint. Les quelques réactions recueillies lors de la dernière journée sont unanimes. Président de Ronchin Futsal depuis deux ans, Taofick Majdi se réjouissait de participer à ce module de formation mis en place par la Ligue. "Cela permet de combler mes lacunes . A chaque fois que je rencontrais une problématique il fallait que je me renseigne. J'y passais énormément de temps en recherche. Avec ce stage, je pourrais répondre plus rapidement. On parle vraiment de projet de club. J'essaye de travailler efficacement mais c'est difficile." Toute récente dirigeante à l'OM Mons, Sabine Valcke accompagnais sa soeur Angélique. " Je voulais des bases sur la gestion. Cela répond à ce que je souhaitais et va me permettre de m'investir plus encore dans le club. C'est super tant au niveau du contenu qu'au niveau ambiance. C'est très bien présenté et facilement compréhensible." Anthony Pereira éducateur et Silvio Silva secrétaire sportif des Portugais de Roubaix-Tourcoing repartent à l'issue de ce module avec le sentiment d'avoir appris beaucoup. "C'est très enrichissant. Nous sommes très heureux d'avoir pu y participer. Cela nous ouvre de nouvelles perspectives. Nous disposons de nouveaux outils de travail. Cela permet également de développer encore plus le relationnel avec les autres clubs." Mohamed Baghouchi de Croix Iris Fc, employé administratif notamment, a été envoyé par son club pour améliorer la gestion. "C'est franchement impeccable. C'est une très bonne et très intéressante formation qui nous apporte des outils pour mieux travailler. Et de plus il y aura un suivi avec des tuteurs qui nous accompagneront au niveau des projets de nos associations. Cela ne s'arrête pas au bout de ces cinq journées de stage." Jean-Claude Cabarrus, président depuis un an de l'US Antillais Lille Métropole, tenait à souligner avant tout, "cette très bonne initiative de la Ligue. Cela permet de mieux comprendre ce qu'est une association, un club, d'avoir plus de compétence pour la suite et surtout de mieux gérer. J'étais dans le flou au niveau de la gestion d'un club, de bénévoles et de mettre en place des projets. Cela va m'aider à mieux les monter, à améliorer le club et à mieux le structurer."
(Source : site de la Ligue Nord-Pas-de-Calais)