Le RĂŠgime Fiscal pour les RĂŠsidents non Habituels
1. Questions sur le régime fiscal pour les Résidents non Habituels 1.1. Quels sont les bénéfices de ce régime? 1.2. Comment avoir le statut de résident non habituel ?
Lisboa
Lane - Mediação Imobiliária, Lda. Alameda dos Oceanos, Lote 1.07.1E 1990-203 Lisboa Phone +351 210 960 640 lisboa@engelvoelkers.com www.engelvoelkers.com/lisboa AMI 8486
Restelo
Lane - Mediação Imobiliária, Lda. Rua Duarte Pacheco Pereira, 30 A 1400-140 Lisboa Phone +351 213 010 407 lisboa@engelvoelkers.com www.engelvoelkers.com/lisboa AMI 8486
1.3. Après avoir le statut de résident non habituel, quel est le taux et sur quoi porte les impôts appliqué aux revenus des source Portugaise? 1.4. Après obtenir le statut de résident non habituel, à quels cas s’applique l’exonération de l’imposition sur les revenus de sources étrangère, provenant de travail salarié ou de pension comme résidents non habituels au Portugal ? 1.5 Pour combien du temps le régime est aplicable?
Cascais
Neues Wohnen - Mediação Imobiliária, Lda. Rua Afonso Sanches 25 B 2750-282 Cascais Phone +351 210 170 425 cascais@engelvoelkers.com www.engelvoelkers.com/cascais AMI 7278
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Comporta
Lane - Mediação Imobiliária, Lda Rua do Comércio,11 7580-642 Comporta Phone +351 265 497 569 Cellphone +351 915 860 795 litoralalentejano@engelvoelkers.com www.engelvoelkers.com/lisboa AMI 8486
2. Questions sur l’acquisition d’une propriété au Portugal 2.1. Qu’est-ce que c’est la taxe municipale sur les transactions financières concernant des biens immobiliers? 2.2. Sur quoi porte cet impôt? 2.3. Qu’est-ce que c’est le droit de timbre? 2.4. Qu’est-ce que c’est la valeur patrimoniale fiscale? 2.5. Qui doit régler les impôts? 2.6. Quand ces impôts doivent-ils être payés? 2.7. Comment devez vous procéder pour régler les impôts? 3. Autres Questions 3.1. Pourquoi choisir le Portugal? 3.2. Pourquoi choisir Lisbonne? 3.3. Pourquoi choisir Engel Völkers Lisbonne? 3
1. Questions sur le régime fiscal pour les résidents non habituels Le Portugal a récemment adopté des mesures importantes afin de simplifier le régime fiscal pour le résident non habituels, crée en 2009. Actuellement le système est entièrement opérationnel et offre d’important avantages fiscaux à ceux qui souhaitent s’installer au Portugal.
1.1. Quels sont les bénéfices de ce régime? - La taxation au taux fixe de 20% sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenu) provenant d’une activité perçus au Portugal. - Exonération de taxation au Portugal, sur les revenus de sources étrangères, provenant de travail salarié ou de pensions. - Les bénéfices fiscaux sont accordés aux Résidents Non Habituels pour une période de 10 années.
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1.2. Comment avoir le statut de résident non habituel ? Le statut de résident fiscal non habituel s’applique aux personnes qui: - N’ont pas été résidents fiscaux au Portugal dans l’une des cinq années précédentes; - Ont acquis résidence fiscale au Portugal, répondant aux critères de résidence établies dans la loi portugaise, restant au Portugal pendant plus de 183 jours de l’année en question, ou d’avoir, le 31 Décembre (de l’année en question) un logement dans des conditions qui font supposer l’intention de le maintenir et de l’occuper comme résidence habituelle;
- Ont demander le statut de résident non habituel, au moment qui deviennent résident au Portugal, avant le 31 Mars de l’année suivant, ou lorsque qui sont inscrits comme résident fiscal au Portugal.
1.3. Après avoir le statut de résident non habituel, quel est le taux et sur quoi porte les impôts appliqué aux revenus des source Portugaise? - En cas d’activité salariée ou indépendante, le taux d’imposition appliqué est de 20% (plus une surtaxe temporaire de 3,5%). - L’imposition porte sur les revenus provenant des activités envisagées comme étant de «haute valeur ajoutée»: cela de caractère scientifique, artistique ou technique: *Architectes, ingénieurs, artistes plastiques, acteurs et musiciens, auditeurs et conseilleurs fiscaux, médecins et dentistes, professeurs universitaires, investisseurs, administrateurs et gestionnaires, cadres supérieurs, tels comme définis par le Code fiscal portugais de l’investissement. (décret 12/2010, du 7 janvier).
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1.4. Après obtenir le statut de résident non habituel, à quels cas s’applique l’exonération de l’imposition sur les revenus de sources étrangère, provenant de travail salarié ou de pension comme résidents non habituels au Portugal?
- Selon les critères prévus dans le Code portugais de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenu), les revenus ne sont pas considérés comme provenant de source portugaise.
Dans le cas des titulaires de pensions et des retraités, lorsque:
- Les revenus sont assujettis à l’impôt dans le État d’origine, selon la convention relatif à l’élimination de la double imposition signée par le Portugal et le État en question, ou;
- Les revenus de pensions acquise dans un État avec lequel le Portugal a conclu une convention pour éviter la double imposition, sont exonérés d’impôts. La personne qui acquiert le statut de résident non habituelle au Portugal peut donc être exemptée de l’imposition de son revenu de pension, ou;
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Dans le cas des revenus provenant d’une activité salariée, lorsque:
- Ces revenus sont assujettis à l’impôt dans un autre État avec lequel le Portugal n’a signé aucune convention relatif à l’élimination de la double imposition, à la condition que lesdits revenus ne soient pas considérés comme étant perçus au portugal, selon les critères de l’article 18 du Code portugais de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenu).
Dans le cas des revenus provenant d’une activité indépendante (provenant des services ajoutée à haute valeur, de caractère scientifique, artistique ou technique; ou provenant de la propriété intellectuelle ou industrielle, de revenus de capitaux, de revenus fonciers et de revenus de plus valeurs et autres augmentations du patrimoine), lorsque: - Les revenus peuvent être assujettis à l’impôt dans le pays, le territoire ou la région d’origine, selon la convention relative à l’élimination de la double imposition signée par le Portugal et le État en question, ou; - S’il n’y a pas de convention relatif à l’élimination de la double impositions, la convention Modèle OCDE peut être appliquée (en tenant compte des observations et des réserves formulées par le Portugal) et à condition que le pays, le territoire ou la région d’origine n’ait pas de régime d’imposition privilégiée et à la condition que lesdits reve-
nus ne soient pas considérés comme étant perçus au Portugal, selon les critères de l’article 18 du Code portugais de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS – impôts sur le revenue).
1.5 Pour combien du temps le régime est aplicable? L’inscription comme résident non habituel vous confère le droit d’être imposable comme tel, pour une période de 10 ans à compter de l’année de votre inscription comme résident fiscal sur le territoire portugais.
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2. Questions sur l’acquisition d’une propriété au Portugal
Avant tout, sachez qu’au Portugal, le terme propriété englobe la «pleine propriété », qui se base sur le droit plein et exclusif d’usage, d’usufruit et de disposition du bien immobilier. Ce droit confère des avantages concurrentiels important au système immobilier portugais. Dans le domaine de la fiscalité, prenez note des informations importantes sur les impôts, les taxes et les avantages fiscaux applicables au patrimoine. L’achat de biens immobiliers est soumise à la taxe municipale sur les transactions financières concernant des biens immobiliers et au droit de timbre.
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2.1. Qu’est-ce que c’est la taxe municipale sur les transactions financières concernant des biens immobiliers? C’est un impôt qui concerne les transferts, à titre onéreux, du droit de propriété sur des biens immobiliers ou de parties de ce droit (usage et habitation, droit de surface, usufruit, entre autres). 2.2. Sur quoi porte cet impôt? Il porte sur la valeur du contrat de vente ou sur la valeur patrimoniale fiscale des immeubles, en fonction du montant le plus élevé. Ce impôt résulte de l’application de taux variables qui, dans le cas d’immeubles destinés exclusivement pour habitation, peuvent différer entre 0% et 6%. S’ils sont situés dans les régions autonomes des Açores et de Madère, ils bénéficient d’une réduction des taux.
2.3. Qu’est-ce que c’est le droit de timbre?
2.5. Qui doit régler les impôts?
C’est un impôt qui est appliqué à tous les actes, contrats, documents, titres, papiers et autres faits ou cas juridiques, y compris les cessions gratuites de biens. Dans le cas des acquisitions d’immeubles, il porte sur la valeur du contrat de vente ou sur la valeur patrimoniale fiscale des immeubles, en fonction du montant le plus élevé, résultant de l’application du taux de 0,8%.
L’intéresser qui achète le bien immobilier.
2.4. Qu’est-ce que c’est la valeur patrimoniale fiscale? C’est la valeur inscrite dans la matrice cadastrale, à la date du règlement. Cette matrice mentionne la description de l’immeuble, sa situation, son valeur patrimoniale fiscale et l’identité des propriétaires. Les matrices sont mises à jours tous les années, au 31 décembre.
2.6. Quand ces impôts doivent-ils être payés? Ils doivent être payés avant la signature de l’acte de vente du bien immobilier. Si la cession a lieu à l’étranger, le paiement de l’impôt doit être effectué au cours du mois suivant. 2.7. Comment devez vous procéder pour régler les impôts? Vous devez vous adresser à tous les bureaux du Service des impôts (ou au moyen du Portail du Service des impôts) ou à un guichet «Casa Pronta». Ces informations ne vous dispensent pas de consulter la législation applicable
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3. Autres Questions
3.1 Pourquoi choisir le Portugal? Si vous y avez passer déjà des vacances, pourquoi ne pas y élire un domicile? En plus de toutes les raisons que vous connaissez déjà, sachez que le Portugal offre des conditions attractif pour votre investissement. Imaginez que vous vivez dans un pays avec une grande variété de paysages et à courtes distances: des plages avec des étendues de sable à perdre de vue, des montagnes et des plaines dorées, des villes vibrantes et cosmopolites et un patrimoine millénaire. Vous pouvez y pratiquer du sports nautiques, jouer au golf sur les meilleurs terrains du monde, contempler la nature, avoir l’expérience des traitements les plus innovant en matière de bien-être ou partir à la découverte du patrimoine, des vins et d’une gastronomie unique.
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Le climat - Quant au climat, nous avons des hivers doux et des étés secs et chauds. Saviez vous que le nombre d’heures de soleil arrive à atteindre les 3300 au sud du pays et 1 600 au nord, ce qui correspond aux chiffres les plus élevés en Europe? Dû à son climat méditerranéen très tempéré, l’hiver n’y est jamais très rigoureux, ni l’été trop chaud. Les Portugais - Les Portugais sont sympathiques et accueillants et savent bien recevoir tous les visiteurs, quelle que soit leur origine. Et en réalité, ceux-ci viennent de différents coins du monde, vu que le pays est situé sur la côte ouest de l’Europe, étant donc une porte d’entrée dans l’espace Schengen. Une grande partie de la population sait parler des langues étrangères, notamment l’anglais. La situation géographique - Le Portugal a une excellente situation géographique. À la convergence de trois continents - l’Europe, l’Afrique et l’Amérique, il a toujours été un point central sur les routes internationales les plus importantes. Il
y a des aéroports internationaux dans tout le pays - Lisbonne, Faro et Porto ont des vols réguliers à destination des principales villes du monde. ce qui permet de disposer d’un réseau d’accessibilités rapides et confortables. Saviez vous que Lisbonne est à seulement deux heures et demie d’avion de Paris ou de Londres ? Si vous souhaitez découvrir les beautés du Portugal, sachez que le pays est desservi par un réseau moderne de voies terrestres : au départ de Lisbonne, vous mettrez à peine deux heures pour atteindre Porto ou Faro, les principales villes du nord et du sud du Portugal, et environ six heures jusqu’à Madrid. Le pays - Ayant ses frontières géographiques bien définies depuis presque neuf siècles, le Portugal connaît un régime parlementaire démocratique avec une stabilité politique. Le Portugal est membre de l’Union européenne, il fait partie du système monétaire européen et utilise la monnaie unique européenne. Le Portugal est membre effectif de l’Union Européenne depuis 1986, jouis-
sant à présent d’un taux de développement parmi les plus élevés du monde. Le coût de la vie - Le coût de la vie est considéré comme faible par la plupart des étrangers. L’imposition - Le Portugal est aussi l’un des meilleurs pays pour acheter une maison, parce qu’il a des règles fiscales claires et transparentes et qu’il offre des facilités pour obtenir un permis de séjour, grâce à de nouvelles dispositions légales plus attractives pour les investisseurs étrangers. Il propose aussi un régime spécial pour les résidents non habituels, afin d’attirer des investisseurs étrangers, grâce à des impôts sur le revenu très favorables. Le réseau hospitalier et de prestation de soins médicaux, aussi bien public que privé, couvre tout le territoire, doté d’un très bon équipement et desservi par des professionnels hautement qualifiés et expérimentés.
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Marché de l’immobilier à Lisbonne: location (par mois) Zone
T1 - T2
T3 - T4
House
1. Chiado, Príncipe Real, Lapa, Santos
€ 900 - € 1600
€ 1800 - € 4000
> € 3500
2. Avenidas Novas, Amoreiras
€ 600 - € 1200
€ 1500 - € 3000
-
3. Laranjeiras, Telheiras, Lumiar
€ 500 - € 1000
€ 1000 - € 2500
-
€ 300 - € 900
€ 1000 - € 2000
€ 1000 - € 2500
5. Parque das Nações
€ 700 - € 1500
€ 1500 - € 3500
> € 3000
6. Restelo
€ 800 - € 1300
€ 1500 - € 3500
€ 1500 - € 5000
7. Cascais / Estoril
€ 1000 - € 2000
€ 1800 - € 4500
€ 2500 - € 9000
4. Almirante Reis, Historical zone
Autres informations sur lisbonne – Ecoles Internationales
Autres informations sur lisbonne – Hôpitaux
Boa Ventura Montessori
British Hospital Lisbonne XXI
(www.boaventuramontessori.com)
(www.british-hospital.pt)
Carlucci American International School of Lisbon
Hôpital Cuf Descobertas
(www.caislisbon.org)
(www.cufdescobertas.pt)
Escola Alemã de Lisboa
Hôpital Cuf Infante Santo
(www.dslissabon.com)
(www.cufinfantesanto.pt)
International Christian School of Cascais
Hôpital da Luz
(www.icsc.pt)
(www.hospitaldaluz.pt)
International Preparatory School
Hôpital de Cascais
(www.ipsschool.org)
(www.hospitaldecascais.pt)
2. Avenidas Novas, Amoreiras € 3500 - € 5000
Liceu Francês
Hôpital de Santa Maria
(www.lfcl-lisbonne.eu)
(www.chlc.min-saude.pt)
3. Laranjeiras, Telheiras, Lumiar € 3000 - € 4000
St. Dominic’s International School
Hôpital de São José
(www.dominics-int.org)
(www.chlc.min-saude.pt)
3.2. Pourquoi choisir Lisbonne?
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Capitale la plus à l’ouest de l’Europe, Lisbonne, la plus grande ville du Portugal, est peuplée d’un peu plus de 800 000 lisboètes. A Lisboa, nom portugais de la ville, les quartiers se suivent mais ne se ressemblent pas. De la récente tour Vasco de Gama à la célèbre tour de Belém, Lisbonne transcende les âges avec une harmonie particulière. Surnommée la ville aux 7 collines, Lisbonne bénéficie d’une topographie atypique qui permet d’avoir de nombreux points de vue sur l’ensemble de la ville. De cette magnifique cité, connue pour ses sols pavés qui embellissent chacune de ses ruelles, se dégage une ambiance très agréable et se balader en son sein, seul, à deux, entre amis ou en famille, est une expérience véritablement idyllique.
Marché de l’immobilier à Lisbonne : ventes (prix m²)
4. Almirante Reis, Historical Zone € 2500 - € 4000
St. James’ Primary School
Hôpital des Lusíadas
(www.stjamesschool.pt)
(www.lusiadas.pt)
Lisbonne est maintenant considéré comme l’une des cités plus intéressantes à vivre et à faire des affaires dans l’Europe. En 2012 et 2013, le Financial Times Magazine a placé Lisbonne sur le top de la liste “European Cities & Regions of the Future”.
5. Parque das Nações € 3500 - € 5000
St. John’s School
Hôpital Prof. Doutor Fernando Fonseca (Amadora Sintra) (www.hff.min-saude.pt)
6. Restelo € 3000 - € 6500
St. Julian’s School
7. Cascais / Estoril € 3000 - € 8000
St. Peter’s School
Surface prix m² 1. Chiado, Príncipe Real, Lapa, Santos € 4500 - € 6500
(www.stjohns-school.com)
(www.stjulians.com)
(www.st-peters-school.com)
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3.3. Pourquoi choisir Engel Völkers Lisbonne? Les agences immobilières Engel & Völkers comptent parmi les leaders sur le marché dans le domaine des propriétés haut gamme. Notre réseau d’agences, présent dans la majorité des pays d’Europe, aux Etats-Unis, en Afrique du Sud, en Asie et dans les Emirats d’Arabie, vous garantit une satisfaction totale, des démarches d’achat simplifiées et une étude complète de votre bien de prestige.
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Par la coopération avec les clients d’Engel & Völkers, il ya été crée une plateforme unique pour la recherche ou la vente de biens fonciers. Les collaborateurs d’Engel & Völkers possèdent un accès à un réseau central de données pour l’échange d’offres de marché et de demandes des clients. En activité depuis 2006, Engel Völkers Lisbonne accompagne ses clients avec un service de qualité, basé sur l’ expérience et compétence.
www.engelvoelkers.com/lisboa www.engelvoelkers.com/cascais