LIGNE 18 : AÉROPORT D’ORLY < > VERSAILLES CHANTIERS (LIGNE VERTE)
LIGNE 18 DOSSIER D’ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE Hiver 2015 - 2016
I.2
Mise en compatibilité des documents d’urbanisme Procès-verbaux des réunions d’examen conjoint
SOMMAIRE
Page 5 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint portant sur le département des Yvelines du 25/09/2015
Page 19 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint interdépartementale portant sur les départements de l'Essonne et des Hauts-de-Seine, du 05/11/2015
Page 51 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint portant sur le dossier de Châteaufort, du 27/01/2016
PERSONNES PRESENTES ORGANISME
SERVICE
NOM
FONCTION
Chantal CASTELNOT
Sous-Préfète
Françoise TOURNEMINE
Instructeur bureau actions interministérielles et environnement
Mireille FARGE
Chef de bureau
Odile VERHAEGHE
Chef section activités foncières
Danielle ANDRE
Instructeur section activités foncières
Agnès BRUGGMANN
Chef de section enquêtes publiques et actions foncières
Jocelyne RIGALSASTOURNE
Chargée de mission coordination interministérielle
Olivier de SORAS
Directeur adjoint
Service territoires et prospective
Amandine CABRIT
Chef du service
Bureau planification territoriale Nord
Pierre RAMEL
Adjoint au chef du bureau
Jean-Victor MICHEL
Chef du pôle
Thibaut DUPUCH
Instructeur
Sophie PIERRET
Adjointe au chef de l'unité
Sous-préfecture Palaiseau
Etat
Préfecture de l’Essonne
Préfecture des Hauts-deSeine
Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction réglementation et environnement Bureau élections et libertés publiques Sous-préfecture Antony
DDT Essonne
UT DRIEA Hauts-deSeine
UT DRIEE Essonne STAP Essonne
Pôle urbanisme et planification
Absent excusé
2/32
ORGANISME
SERVICE
NOM
FONCTION
Philippe MARTIN
Adjoint au maire en charge de l'urbanisme
Service de l’urbanisme
Eric BRERO
Chef de service
Gif-sur-Yvette
Direction de l'urbanisme et de l'aménagement
Hedwige HUE
Adjointe â la directrice
Massy
Direction de l'urbanisme
Frédéric COGNÉ
Antony
Communes
Orsay
Palaiseau
Pierre BERTIAUX
Adjoint au maire en charge de l’urbanisme et de l’aménagement durable
Baptiste DANEL
Chef de service
Service aménagement durable et prospective territoriale
Emilien METTLER
Chef de projet urbanisme opérationnel et aménagement
Service développement urbain
Charly GUILLARD
Responsable
Christian PAGE Saclay
Jean-Luc CURAT
Villiers-le-Bâcle Service de l’urbanisme
Estelle GAUTHIERLAFAYE Morgane LARDANT Dominique BOULEY
Wissous Sylvie ARDELLIER Direction des transports et déplacements
Emmanuel PRIVAT
Directeur
Pôle urbanisme et prospective territoriale
Dominika DORANDBRUKALSKA
Directrice adjointe
Communauté d'Agglomération des Hauts-de-Bièvre
Direction du développement économique et de l'aménagement
Agnès GUINNEPAINBROSSARD
Chargée de mission aménagement et développement économique
Etablissement Public Paris-Saclay
Direction de l’aménagement
Pénélope HUREAUX
Chargée de projets
Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay EPCI
Maire Adjoint au maire en charge de l'urbanisme Directrice Générale des Services Responsable urbanisme 1er adjoint au maire en charge de l'urbanisme Directrice Générale des Services
3/32
PNR
ORGANISME PNR Haute Vallée de Chevreuse
CD
Conseil Départemental de l’Essonne
Chambres Consulaires
SERVICE
Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Chambre d'Agriculture d'Ilede-France Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne Chambre de Commerce et d’Industrie des Hauts-de-Seine Chambre des métiers et de l’artisanat de l’Essonne
Jennifer BUREAU Direction des Déplacements Direction des infrastructures de transport Direction du développement et de l'aménagement Service de l'aménagement opérationnel Bureau Aménagement Service entreprise et territoire
Erea-conseil (AMO)
Maîtrise d’ouvrage
Thierry MASMAURY
FONCTION Chargé de mission urbanisme Chef du service grands projets et foncier
Pierre-Yves ROUX
Jean-Pierre WARIN
Ludovic DE MIRIBEL
Responsable
Absent excusé
Service études et collectivités locales
Julien MAGNAC
Chargé d'études en urbanisme
Service économique
Serge GATEFAIT
Directeur
Direction de la valorisation et du patrimoine
Société du Grand Paris
NOM
Gabriel CHARASSE Amélie MONTPERT
Chargé de mission Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris)
Direction des relations territoriales
Antoine DUPIN
Directeur
Direction juridique
Mme Catherine HO - THANH
Direction des relations territoriales
Stephen GRIFFAUD
Direction du programme
Thomas SORINE
Responsable juridique Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris) Responsable développement gares
Pôle urbanisme, mobilités, aménagement
Philippe PARIS
Directeur
4/32
Personnes présentes
ORGANISME
SERVICE Direction de la Réglementation et des Elections Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques
NOM
FONCTION
Jean-Baptiste CONSTANT
Directeur
Véronique BOSSÉ
Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques
Hélène ROSENSWEIG
Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques
Catherine ALTAR
DDT 78
Unité planification
Yann GABRIEL
chargé d'études PLU
Conseil Régional d’Île-de-France
Unité aménagement durable
Romain BENTEGEAT
Chargé de mission territorial
Conseil Départemental des Yvelines
Direction des Routes et des Transports
Corinne SENIQUETTE
Sous-Directrice de la Maîtrise d’Ouvrage
Conseil Départemental de l’Essonne
Pôle Etudes, UTD Nord-Ouest
Corine CHAUVEL
Responsable
EPCI
Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc
Manuel PLUVINAGE
Directeur Général Adjoint
PNR
PNR Haute Vallée de Chevreuse
Mélanie RIAUTÉ
Chargée d'études urbanisme
Chambres Consulaires
Chambre d’Agriculture d’Îlede-France
Ludovic de MIRIBEL
Responsable
Etat
CR
Préfecture des Yvelines
CD78
Bureau Aménagement
ORGANISME
SERVICE
NOM
FONCTION
Gabriel CHARASSE
Chargé de mission
Amélie MONTPERT
Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris)
Direction des relations territoriales
Antoine DUPIN
Directeur
Direction juridique
Catherine HO - THANH
Responsable juridique
Pôle urbanisme, mobilités, aménagement
Philippe PARIS
Direction de la valorisation et du patrimoine Société du Grand Paris Maîtrise d’ouvrage
erea-conseil (AMO)
Directeur
Société du Grand Paris Immeuble « Le Cézanne » 30, avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis www.societedugrandparis.fr