Règlement Intérieur AIESEC Tunisie
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Sommaire………………………………………………………………………..………………………………………………….……2 Chapitre 1 : Constitution de l'association : …………………………..…..…………………………………..….……..4 1.1. Nom : ……………………………………..……………………………………………………..………………...…………4 1.2. Historique : ………..………………………………….………………………………………..………...…………………4 1.3. Définition :
……………………………………………………….………………….…………………….…………..….4
1.4. La vision : ……………………………………………………………………………………….…….…….…………..….4 1.5. Impact :
…………………………………………………………………………………….…………………………..….4
1.6. Comment on s’y prend : 1.7. Nos Valeurs : 1.8. Le Logo : 1.9. La 1.10.
……………………………………………………………………………..….…….4
…………………………………………………….…………………………..……………..…………4
………………………………………………………………………………………………..……..…………..4
Durée :
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Visa---Légal :
………………………………………………………………………………………………………..4
1.11. Le Mandat : ………………………………………………………………………………………………….………….5
Chapitre
2:
Dispositions générales : ……………………..………………………………………………………….5
2.1. Extension Officielle : …………………………………………………………………………………………….…...5 2.2. Non Votant : 2.3.
Votant :
……………………………………………………………………………….………..…………..……….5
……………………………………………………………………………………………………………..……….5
2.4. Le statut : ……………………….………………………………………………………….………………..……………….5 2.5. Papier en tête : 2.6. Adresse :
………………………………………….………………………………………………..……………..5
……………………………………………………….…………………………………….……………..…….…6
2.7. Adhésion : ………………………………………………………..………………………………………………...………….6
Chapitre 3 : Structure de l’association : ………………………………………………………………..……………….6 3.1. Composition : ………………………………………………………………………………………………………………………6 3.2. Le
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Comité National : …………………………………………………………………………………………………………6
3.3. Le Comité Local : …………………………………………………………………………………………………………………6 3.4. Le Legislation Subcommittee : ………………………………………………………………………………………………..6
Chapitre 4 : Le Comité National ………………………………………………………………………..…..…………….………….7 4.1. Adresse : ……………………………………………………………………………………….………….………..…………………….7 4.2. Membre Elu : ………………………………………………………………………………..……………………..………..………7 4.3. Secrétaire Général : ……………………………..………………………………………..……………………..………..……..7 4.4. Les Equipes Nationales de Support : ……………………………………………………….…………..………..………..7 4.5. Responsabilités : ……………………………………………………………………………………………….………………....…7 Chapitre 5 : Le Comité Local : ………………………………………………………..…………..……………….……………….7 5.1. Statuts :
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5.2. Les Bureaux Exécutifs : 5.3.
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…………………………………………………………………………..……..…….……..……8
Responsabilités : ……………………………………………………………………………………………….………………….8
Chapitre 1 : Constitution de l'association. 1.1 Nom : Le nom de l'association est AIESEC Tunise 1.2 Historique : La date de naissance officielle de l’AIESEC est l'année 1962. 1.3 Définition : AIESEC est une organisation globale apolitique, à but non lucratif, indépendante, entièrement gérée par des étudiants et de jeunes diplômés d'institutions d'enseignement supérieur. Ses membres s’intéressent aux polémiques mondiales,au leadership et la gestion. L'AIESEC ne pratique aucune discrimination qu'elle soit basée sur la race, la couleur, le sexe, l’orientation sexuelle, la croyance, la religion, la nationalité ou l'origine ethnique. 1.4 Ce que nous envisageons : La paix et l’accomplissement du potentiel humain. 1.5 Impact: AIESEC est la plateforme Internationale permettant aux jeunes d’explorer et de développer leur potentiel en leadership afin d’avoir un impact positif sur la société. 1.6 Comment on s’y prend : AIESEC fournit à ses membres une expérience de développement intégrée, dotée par des opportunités de leadership, des stages internationaux et une participation dans un environnement d’apprentissage global. 1.7 Nos Valeurs : •
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Impulser le leadership : Nous donnons l'exemple dans ce que nous entreprenons. Nous inspirons le leadership par notre action et nos résultats. Nous assumons l’entière responsabilité pour notre rôle dans le développement du potentiel des individus. Agir avec intégrité : Nos décisions et actions sont cohérentes et transparentes. Nous honorons nos engagements et nous nous comportons selon les principes de notre identité. Vivre la diversité : Nous cherchons à apprendre des différents modes de vie et des idées qui existent dans un environnement multiculturel. Nous respectons et encourageons d’une manière active la contribution de chaque individu. Apprécier la participation: Nous concevons un environnement dynamique à traves la participation active et enthousiaste des individus, nous apprécions notre implication dans AIESEC. Tendre vers l'excellence : Nous visons à engendrer la meilleure qualité et performance dans tout ce que nous entreprenons. Grâce à la créativité et à l'innovation nous cherchons constamment à progresser. Agir en continuité : Nous agissons de manière continue et durable pour notre association et pour la société. Nos actions et décisions prennent en compte les besoins des générations futures.
1.8 Le logo d’AIESEC est celui reconnu par celle ci lors de l'INTERNATIONAL PRESIDENTS MEETING 1990 à Hong Kong. Il est le logo officiel de l'association. 1.9 La durée de l'association est indéterminée. 1.10 Visa légal : AIESEC Bénéficie d’un visa légal accordé par le ministère de l’i intérieur de la république Tunisienne, ce visa porte le numéro 1135 et est daté du 13 Mars 1995.
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AIESEC Tunisie est une association enregistrée au Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT) dans « Annonce Légales, réglementaires et judiciaires – 9 Juin 2012, numéro 69/p page 3850 » 1.11 Le mandat d'exercice d’AIESEC Tunisie commence le 01 Août N et fini le 31 Juillet N+1. Chapitre 2 : Dispositions générales 2.1 Initiative de Recherche : Une entité MC ou LC désirant commencer l’initiative de recherche dans une région, doit aviser l’Assemblée des membres. 3 mois minimum sont nécessaires pour passer d’initiative de recherche à initiative officielle. 2.2 Initiative Officielle : Pour qu’une initiative de recherche passe au statut d’initiative officielle, il faut fournir un dossier à la plénière nationale qui décidera du changement du statut. Le dossier de candidature pour le e changement de statut d’initiative de recherche e à initiative officielle doit contenir ce qui suit : • • • • •
Une lettre de soutien du directeur ou doyen de l’établissement garantissant un local. Une lettre de soutien de e deux entreprises. Trois lettres de soutiens de professeurs de l’établissement universitaire e en question. Une liste de 7 membres s’engageant à faire partie de l’initiative de recherche pendant au moins deux ans. Un plan d’action indiquant les objectifs de l’initiative de recherche.
Une année au minimum est requise pour passer d’initiative d’extension à extension officielle. 2.3 Extension Officielle : Une année au minimum est requise pour passer du statut d’Extension Officielle au statut de membre votant ou non votant en fonction des critères de Membership. Le comité local désirant avoir un ne extension dans un autre établissement universitaire doit proposer au comité national un dossier de candidature dans ce sens. 2.4 Non Votant : Est non votant, un LC qui n’a pas satisfait les critères de membership comme cités dans l’annexe n°2 du règlement Intérieur d’AIESEC Tunisie et ce, à la date du NES. Ce LC n’a pas le droit au vote dans les assemblées générales nationales. 2.5 Votant : Est votant, un LC qui a satisfait les critères de membership comme cités dans l’annexe (…) du règlement Intérieur d’AIESEC Tunisie et ce, à la date du NES. Ce LC a le droit au vote dans les assemblées générales.
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2.6 Le statut : 2.6.1 Le statut initial d'un comité local est celui d’Extension Officielle. Une période d’essai de deux ans, comme extension officielle est nécessaire pour passer au statut de membre non votant. Le présent article ne peut être modifié qu’à l’unanimité. 2.6.2 La révision des statuts ne peut être effectuée qu’au niveau du NES. Toute modification des règlements dont les dispositions mèneraient à décider du statut des membres par vote devra être votée à l’unanimité. Le présent article peut être modifié qu’à l’unanimité. 2.7 Tout LC a le droit d'utiliser son propre papier en tête, selon les normes Internationales, avec son propre nom et ses propres coordonnées. 2.8 Chaque LC membre devra fournir au MC une adresse à laquelle tout avis à l’attention du membre sera envoyé. 2.9 L’adhésion d’un nouveau LC comme membre d’AIESEC Tunisie ne peut se faire que durant le NES. Chapitre 3 : Structure de l'association 3.1 Composition : AIESEC est composée d’un comité national appelé « Member Committee » (MC), de comités locaux «Local Committees » (LCs) ainsi que d’un comité législatif « Legislation Subcommittee » 3.2 Le comité national (MC) : Assure la coordination, la cohésion, la direction et la représentation de L'AIESEC. Il comprend le bureau exécutif et les équipes de support. Un Procès-verbal doit être tenu à chacune des réunions formelles de ces organes. Chaque réunion doit porter les parafes de tous les présents. 3.3 Le comité local (LC) : Coordonne l'activité de ses membres en vue de la réalisation des objectifs fixés à l'échelle Internationale, nationale et locale. Il comprend le Bureau Exécutif ainsi que les membres. Il est éventuellement soutenu par des ALUMNI (anciens membres du Comité Local). Un Procès-verbal doit être tenu à chacune des réunions formelles de ces organes. Chaque Réunion doit porter les parafes de tous les présents. 3.4 « Legislation Subcommittee» : Le « Legislation Subcommittee» est un comité indépendant ayant pour objectif d’améliorer l’activité législative au sein d’AIESEC TUNISIE. Il est constitué d’un et un seul représentant de chaque LC et dont le « chairman » est un membre du comité national.
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Son mandat s’étale du 1 août N jusqu’au 31 Juillet N+1. Ce comité doit avoir un juriste comme conseiller légal. Le comité national et les LCs ont le droit de changer leur représentant seulement en cas de démission, révocation ou décès de ce dernier. Chapitre 4 : Le Comité National. 4.1. Adresse : Le comité national est sis à Tunis- Dauphine, 20 rue Baudelaire, El Omrane , Tunis. Adresse email officielle : tunisia@aiesec.net 4.2. Les seuls membres élus du bureau exécutif du comité national sont le président ou MCP (Member Committee President) et le trésorier ou MCVPF (MemberCommittee Vice President Finance). Cependant le comité national peut nommer tout membre de l’association qu’il juge apte à contribuer à ses objectifs. Ces personnes feront partie du bureau exécutif du comité national. 4.3. Le MCP doit nommer un secrétaire général parmi les membres du comité National excepté le MCVPF. 4.4. Les équipes nationales de support : Les équipes de support peuvent être composées des membres d’AIESEC des stagiaires, qui participent au programme international d’échange de stages, des Alumni et des partenaires que le comité national juge apte à contribuer à ses objectifs. 4.5. Responsabilités : Lors de la conférence nationale N+1, le comité national doit présenter à AIESEC Tunisie : • • • • •
Un état de sa comptabilité s’étalant du 1er juillet N au 31 decembre N. Un rapport d’activités s’étalant du 1er juillet N au 31 decembre N. Lors du NES N+1, le comité national doit présenter à AIESEC : Un état de sa comptabilité s’étalant du 1er juillet N au 30 juin N+1. Un rapport d’activités s’etalant du 1er juillet N au 30 juin N+1
Chapitre5: Le Comité Local : 5.1 Les statuts que peuvent avoir les comités locaux sont : votants, non votants et extension officielle 5.1.1 Les comités locaux votants sont : LC Bardo : Sis à l'ISG de Tunis et l’ESSEC de Tunis. Créé en 1984. Adresse email officiel : aiesec.bo@gmail.com LC Médina : Sis à l'ESC de Tunis et l’ISCAE de Tunis. Créé en 1989. Adresse email officiel : aiesec.medina.tunisia@gmail.com
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LC Nabel : Sis à la FSEG de Nabeul. Créé en 2005. Adresse email officiel : aiesec.nabel@gmail.com LC University : Sis à la FSEG de Tunis. Créé en 1987. Adresse email officiel : aiesec.university@gmail.com 5.1.2. Les comités locaux Non Votants sont : LC Carthage : Sis à L'IHEC, Carthage Présidence, Tunis. Créé en 1962. Adresse email officiel : aiesec.carthage@gmail.com LC Hadrumet : Sis à l’IHEC de Sousse. Créé en 2009. Adresse email officiel : aiesec.hadrumet09@gmail.com LC Thyna : Sis à l'ESC de Sfax. Créé en 1997. Adresse email officiel : lc.thyna@gmail.com LC Sfax : Sis à la FSEG de Sfax. Créé en 1987. Adresse email officiel : aiesec.sfax@gmail.com
5.2. Le bureau exécutif du comité local est au moins composé par : • • •
Un président Un Vice président chargé de la finance du LC Un Vice Président chargé de l’activité d’échange de stages
5.3. Responsabilités : Lors de la conférence nationale N+1, le comité local doit présenter à AIESEC Tunisie : •
Un état de sa comptabilité s’étalant du 1er juillet N au 31 décembre N. Un rapport d’activités s’étalant du 1er juillet N au 31 décembre N.
Lors du NES N+1, le comité local doit présenter à AIESEC : • •
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Un état de sa comptabilité s’étalant du 1er août N au 30 juin N+1. Un rapport d’activités S’étalant du 1er août N au 30 juin N+1