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Guide d’application de la norme européenne
EN 643 revisée Révision 2013 3|
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Table
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Table des matières Objet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Nouvelle terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Papier et carton à recycler . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Matériaux interdits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Matériaux non désirés (“mis au rebut”) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Papiers et cartons préjudiciables à la production . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Exigences générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Exigences spécifiques pour sortes à désencrer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Les papiers déchiquetés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Liste des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Groupe 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Groupe 2. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Groupe 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Groupe 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Groupe 5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Annexe: Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002 et la norme EN 643 version 2013 par sorte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
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Guide d’application de la norme européenne EN 643 révisée
Objet La norme EN 643, qui a été révisée en 2013, est la liste européenne des sortes standard de Papiers et Cartons à recycler.1 Les parties intéressées peuvent obtenir cette norme auprès de leur organisme national de normalisation respectif. Le présent guide a été élaboré afin de conseiller les vendeurs et acheteurs de papiers à recycler sur les changements apportés à la norme EN 643, par rapport à sa version précédente de 2002. Ce guide a pour objectif d’aider les acteurs du marché et faciliter la pénétration de la norme EN 643.
Nouvelle terminologie Le terme “Recovered Paper and Board” (Papier et Carton récupéré) a été remplacé par le terme “Paper and Board for Recycling” (Papier et Carton à recycler) afin de mettre en évidence l’utilisation envisagée de cette matière première secondaire. Par ailleurs, le Conseil Européen des Papiers Récupérés a changé la terminologie de manière similaire dans la nouvelle “Declaration on Paper Recycling 2011 – 2015”.2
1 2
www.cen.eu www.paperforrecycling.eu/publications/erpc-publications
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Définitions
Papier
Papier et carton à recycler
Les papi les papie précisée des papi norme E
Le terme papier et carton à recycler est défini comme “papier et carton à base de fibre naturelle apte au recyclage ; composé de papier et carton sous toute forme ou produit constitué essentiellement de papiers cartons, qui peuvent comprendre d’autres constituants ne pouvant pas être éliminés par des processus de tri sec, tels que les couches de surface, produits stratifiés, reliures spirales, etc.”
Matériaux interdits La norme EN 643 révisée définit comme matériaux interdits “tous les matériaux qui représentent un danger pour la santé, la sécurité et l’environnement, tels que les déchets médicaux, les produits d’hygiène personnelle contaminés, les déchets dangereux, les déchets organiques, y compris les produits alimentaires, le goudron, les poudres toxiques et autres produits similaires.”
Contrairement aux matériaux indésirables, pour lesquels des taux de tolérance maximum ont été introduits, les matériaux interdits ne sont pas admis du tout. Leur présence doit être directement notifiée au fournisseur et le chargement doit être retourné.
Papier
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Les matériaux non désirés (“mis au rebut”) sont des “matériaux non adaptés à la production de papiers et de cartons” et peuvent comprendre les éléments suivants :
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■
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Les papiers et cartons non adaptés au désencrage (le cas échéant).
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Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes sont définis ainsi : quand les papiers et cartons de la livraison ne correspondent pas à la description de la sorte précisée par la norme EN 643, l’acheteur et le fournisseur du lot doivent convenir d’un retour des papiers et cartons à recycler ou d’une requalification (soit vers une autre sorte de la norme EN 643 ou en tant que lot non-normalisé).
Papiers et cartons préjudiciables à la production La définition de papiers et cartons préjudiciables à la production spécifie à présent que “pour les sortes destinées à être désencrées, tous les papiers contenant des fibres brunes, non blanchies, sont considérées comme préjudiciables à la production.”
Exigences générales Il existe à présent une recommandation dans la norme EN 643 visant à utiliser le “European Recovered Paper Identification System” (RPID). Ce système permet l’identification du papier à recycler acheté, réceptionné, stocké ou consommé dans les usines papetières. Le but du RPID est d’améliorer la traçabilité des réceptions des papeteries afin d’obtenir des process de production et des produits plus sûrs. Ce système et son fonctionnement sont expliqués de manière plus détaillée sur le site internet www.recoveredpaper-id.eu Sur ce site internet, les fournisseurs de papiers à recycler peuvent s’enregistrer dans le système afin d’obtenir des codes fournisseurs personnels. ■
La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers à recycler issus de systèmes de collecte multi-matériaux doivent être identifiés de manière spécifique”. Ceci peut être fait par exemple par une mention sur le bon de livraison ou par un ajout au code EN 643 dans le “Recovered Paper Identification System”. Le type de marquage doit faire suite à un accord bi-latéral entre l’acheteur et le vendeur.
■
La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers issus de refus de tri ne sont pas adaptés à une utilisation par l’industrie papetière”.
■
La norme EN 643 explique que les matériaux non désirés (mises au rebut) sont des “matériaux non adaptés pour la production de papiers et cartons” et précise que cela peut comprendre différents éléments décrits dans la définition des matériaux non désirés (mis au rebut).
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Exigences spécifiques pour sortes à désencrer
Liste
La norme EN 643 comprend de nouvelles exigences spécifiques pour les sortes de papiers à recycler destinés à être désencrées. Elle établit une liste de sortes qui sont principalement utilisées pour le désencrage. Dans ces sortes, les produits papier qui ne sont pas aptes au désencrage sont pris en compte dans le pourcentage des matériaux non désirés.
Le chan niveaux 1,5 % po
Les usines papetières doivent avertir leurs fournisseurs de papiers récupérés quand les sortes achetées sont destinées à un processus de désencrage et leur faire prendre conscience de “l’évaluation de la recyclabilité et du désencrage des produits papetiers imprimés” disponible sur www.paperforrecycling.eu
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Les sortes habituellement destinées au désencrage sont : 1.06.00, 1.06.01, 1.06.02, 1.07.00, 1.09.00, 1.11.00, 2.01.00, 2.02.01, 2.03.00, 2.03.01, 2.04.00, 2.04.01, 2.05.00, 2.05.01, 2.06.00, 2.06.01, 2.07.00, 2.07.01, 2.08.00, 2.12.00, 2.13.00, 3.01.00, 3.02.00, 3.03.00, 3.03.01, 3.04.00, 3.05.00, 3.06.00, 3.08.00, 3.09.00, 3.10.00, 3.10.01, 3.11.00, 3.11.01, 3.12.00, 5.05.00, 5.05.01, 5.09.00, 5.10.00 and 5.10.01.
Les papiers déchiquetés La norme EN 643 mentionne désormais le problème croissant de papiers déchiquetés à recycler. La norme conseille de laisser les dimensions des chutes aussi grandes que possible lorsque cela est possible.
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Pour donner des orientations aux fournisseurs, ils devraient être soumis à des normes pertinentes en matière de sécurité des données pour spécifier la taille minimum des morceaux de papier déchiquetés.
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Liste des sortes
e papiers palement aptes au
Le changement majeur dans la nouvelle norme EN 643 réside dans l’introduction de niveaux maximum de tolérance pour les “composants non papiers” (maximum de 1,5 % pour la majorité des sortes) et pour les matériaux non désirés. La liste des sortes de la norme EN 643 contient désormais deux colonnes additionnelles qui définissent les niveaux maximum de tolérance à l’intérieur de chaque sorte de papier à recycler pour les “composants non papier” et les “matériaux non désirés”.
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Note: la tolérance de “composants non papiers” est incluse dans le cadre de la tolérance des matières indésirables, ils ne sont pas exclusifs et ne peuvent pas être additionnés ensemble. Les pourcentages se réfèrent au poids des matières indésirables par rapport au poids total. Le poids des composants non papier dans le produit doit être testé par une méthode d'échantillonnage et de mesure convenue.
1.07.00, 2.06.00, 3.03.01, 3.12.00,
quetés à possible
Si le niveau de “composants non-papier” et / ou “matières indésirables” dépasse le niveau de tolérance dans la liste des sortes, le lot ne doit pas être accepté sous la désignation de la catégorie indiquée.
Des indications supplémentaires peuvent être trouvées dans les “lignes directrices pour les usines papetières pour le contrôle de la teneur des matières inutilisables dans les balles de papier récupéré”.3 Un autre changement important est la description des classes en fonction de leur composition, plutôt que selon leur origine. Pour certaines catégories, seul le titre a changé alors que la description est restée identique. 3
www.cepi.org/topic/recycling/publication/guidelinesrecoveredpaperqualitycontrol
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Groupe 1
Group
Des 2.02
Des changements ont été faits aux sortes 1.04, 1.05, 1.06, 1.08, 1.09, 1.10, 1.11
des” ■
Le groupe 1 contient des sortes supplémentaires par rapport à la version précédente de la norme EN 643, mais pour les sortes 1.04, 1.05 et 1.06, des sous-sortes ont été introduites. Ces modifications sont effectuées en conformité avec la manière dont le marché s’est développé dans les années récentes et spécialement en ce qui concerne les produits “en mélange”.
■
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Lors des mesures, les différences dans la composition des cartons ondulés des soussortes du 1.04 et du 1.05 doivent être respectées. Des solutions techniques pour déterminer le niveau de précision des cartons ondulés existent (ex : à travers les dispositifs de carottage). ■
■
■
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La sorte 1.04.00 correspond à l’ancienne sorte 1.04. Les sortes 1.04.01 et 1.04.02 autorisent également la présence de produits qui ne sont pas des emballages, en dehors de la présence obligatoire de 70 % de cartons ondulés. La sorte 1.06.02 prend en compte l’existence croissante d’échantillons de produits liés aux magazines. La capacité de négocier ces produits diffère largement entre les usines papetières et doit être convenue entre l'acheteur et le fournisseur de manière bilatérale. Le pourcentage autorisé de ces produits comprenant des composants non papier doit être convenu entre l’acheteur et le vendeur, en plus des pourcentages dans les colonnes des composants autres que le papier et le total des matières indésirables. La sorte 1.09 remplace les anciennes sortes 1.08, 1.09 et 1.10. Cette sorte unique ne spécifie pas précisément le pourcentage de journaux et magazines (ceci est lié aux habitudes de lecture qui diffèrent dans les pays européens). Cela spécifie seulement le pourcentage minimum de 30 % pour chacun (journaux et magazines). Le pourcentage précis de journaux et magazines au dessus de 30 % doit être déterminé entre les acheteurs et les vendeurs de manière bilatérale. La sorte 1.11 a été adaptée à l’évolution des habitudes de lecture. Comparée à l’ancienne sorte 1.11, la nouvelle sorte 1.11.00 a un pourcentage plus bas de journaux : 30 % au lieu de 40 %. Les journaux et magazines doivent toujours conjointement atteindre un pourcentage minimum de 80 %. Les papeteries qui ont besoin d’un pourcentage plus haut de l’un ou de l’autre doivent se mettre d’accord avec leurs fournisseurs de manière bilatérale.
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Groupe 2 Des changements ont été faits aux sortes 2.02, 2.05, 2.06, 2.07, 2.09, 2.13, 2.14
■
La sorte 2.02 (nouvelle sorte : 2.02.00) et la sorte 2.02.01 ont été reformulées sans changer une grande partie de leur contenu. Avec l’exclusion des impressions graphiques flexo, la version précédente du 2.02.01 indiquait déjà que la sorte est destinée au désencrage. L’incorporation du 2.02.01 dans les “sortes généralement destinées au désencrage” répond encore mieux à l’objectif d’exclure les produits papetiers non désencrables. L’existence de “sous sortes désencrables” signifie que la qualité principale n’est pas nécessairement destinée au désencrage. Pour marquer clairement cette différence, la sorte principale 2.02.00 est désormais dénommée “journaux invendus non destinés au désencrage”.
■
La sorte 2.05 a désormais une description. Elle vise à décrire la qualité plutôt que l’origine. La distinction entre les sous-sortes réside dans le pourcentage minimum de papiers sans bois et dans le pourcentage maximum de fibres écrues. La sorte est désormais divisée en deux sous-sortes : 2.05.00 qui autorise un maximum de présence de 5 % de journaux et emballages, alors que le 2.05.01 est exempt de ces deux produits.
■
La sorte 2.06 est également divisée en fonction du niveau minimum de papiers sans bois.
■
La sorte 2.07 est divisée en deux sous-sortes : le “cahier de livre blanc” sans bois et le “cahier de livre blanc” à base de pâte mécanique.
■
L’ancienne sorte 2.09 a été déplacée dans le Groupe 5 (sortes spéciales).
■
Les sortes 2.13, 2.14 et 2.14.01 ont été ajoutées à la liste puisque que celles-ci sont négociées avec ces spécifications en quantités considérables aujourd'hui.
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Groupe 3
Group
Des changements ont été faits aux sortes 3.03, 3.05, 3.07, 3.10, 3.11, 3.16, 3.18, 3.20
■
Grade 3.03, La sorte 3.03, liants sans bois, peut maintenant contenir jusqu’à 2 % de couche en plastique.
■
La sorte 3.05 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités de produits non imprimés. La sous-sorte 3.05.01 couvre également l’ancienne sorte 3.07.
Le group l'amélior dans les groupes
■
La sorte 3.10 contient désormais une sous-sorte pour distinguer le degré d’impression.
■
■
La sorte 3.11 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités blanches des qualités contenant plus de 20 % de produits bruns et de produits couchés gris.
Les s sants non s
■ ■
La sorte 3.16 contient désormais une sous-sorte. La sorte 3.16 couvre uniquement le papier couché sans bois, tandis que la sous-sorte 3.16.01 peut contenir du papier sans bois couché et non couché.
■
La sorte 3.18 contient désormais deux sous-sortes. Alors que la sorte 3.18 peut contenir jusqu'à 5 % de papier couché, les deux sous-sortes doivent être exemptes de papier couché. Alors que la sous-sorte 3.18.01 est sans colle, la sous-sorte 3.18.02 peut contenir de la colle.
La so parce limite la lim souve corres
■
La sorte 3.20 et la sous-sorte 3.20.01 ont été ajoutées, puisqu’aujourd’hui le papier d’hygiène blanc et le papier teinté dans la masse sont commercialisés en grande quantité.
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Groupe 4 Des changements ont été faits aux sortes 4.01, 4.04, 4.05
| 10
Des 5.01,
■
L’ancienne sous-sorte 4.01.02 a été supprimée de la liste des sortes.
■
Les anciennes sous-sortes 4.04.02 et 4.05.02 ont été déplacées dans le Groupe 5 (5.12 et 5.13).
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Groupe 5 Des changements ont été faits aux sortes 5.01, 5.03, 5.05, 5.06, 5.07, 5.08, 5.09, 5.10, 5.11, 5.12, 5.13, 5.14
à 2 % de
produits
Le groupe 5 a été élargi. Il reflète l’existence des produits papetiers complexes, mais aussi l'amélioration des process de recyclage qui peuvent faire face à ces sortes. Leur inclusion dans les sortes spéciales du groupe 5 vise également à réduire leur présence dans les groupes 1 à 4. ■
Les sortes 5.01 et 5.03 sont les seules sortes avec un niveau maximum de composants non papiers supérieur à 1,5 %. Cela est dû au fait que ces matériaux sont souvent non soumis à un tri supplémentaire entre la collecte et l'usine papetière.
■
t contenir r couché. e la colle.
La sorte 5.03 a désormais une sous-sorte pour le carton d'emballage pour liquides parce que ce marché a augmenté de façon significative. La sous-sorte 5.03.00 a une limite maximale de 3 % pour les composants non-papier. La différence significative avec la limite maximale habituelle de 1,5 % est due à la manière dont ce produit est collecté, souvent avec d’autres matériaux d’emballages non papier. La sous-sorte 5.03.01 correspond au carton non souillé d’emballage pour liquides.
■
le papier quantité.
La sorte 5.05 a désormais trois sous-sortes additionnelles en plus du 5.05.00, qui reste inchangé. Leur composition est décrite dans la norme EN 643.
■
Les sortes 5.06 et 5.07 ont désormais des sous-sortes pour séparer le papier blanc du papier couleur résistant à l’humidité.
■
Les sortes allant du 5.08 au 5.14 et leurs sous-sortes ont été ajoutées à la liste. Elles venaient soit des autres sortes (comme les sortes 5.09, 5.12 et 5.13), soit avaient été récemment ajoutées à la liste à cause de l’existence de volumes considérables de ces qualités et des opportunités de recyclage effectif en nouveaux produits.
pression.
blanches s.
ement le sans bois
Groupe 5
11 |
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Tab
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Tableaux des diffĂŠrences entre la norme EN 643 version 2002 et la norme EN 643 version 2013 par sorte
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Note: Seulement les sortes avec des titres et / ou des descriptifs modifiés sont listées. Des niveaux de tolérance maximum pour des composants non papier (maximum de 1,5 % pour la majorité des sortes) et pour les matériaux non désirés ont été introduits pour chaque sorte.
Ancien numéro de sort
Groupe 1 Ancien numéro de sorte
1.04
Titre ancien
Papiers et cartons ondulés de supermarché
Ancienne description de sorte
Emballages en papier et carton usagés, comportant au moins 70 % de carton ondulé, le reste étant constitué de carton plat et de papiers d’emballage
Nouveau numéro de sorte
1.04.00
Nouveau titre
Nouvelle description de sorte
1.06.01
Emballages en papier et carton usagés, comporEmballages tant au moins 70 % de en papier et carton ondulé, le reste carton ondulé étant constitué d’autres papiers et cartons d’emballage. 1.08
1.04.01
Papiers et cartons ondulés ordinaires
Emballages en papier et carton usagés, comportant au moins 70 % de carton ondulé, le reste étant constitué d’autres produits papier carton. 1.09
1.04.02
Papiers et cartons ondulés
Emballages en papier et carton usagés, comportant au moins 80 % de carton ondulé, le reste étant constitué d’autres produits papier carton. 1.10
1.05
1.06
| 14
Caisses carton ondulé usagées
Magazines invendus
Boîtes et feuilles de carton ondulé usagées de différentes qualités
Magazines invendus avec ou sans colle
1.05.00
Carton ondulé ordinaire
Boîtes et feuilles de carton ondulé usagées de différentes qualités, pouvant comprendre 10 % d’autres papiers et cartons d’emballage.
1.05.01
Carton ondulé
Boîtes et feuilles de carton ondulé usagées, pouvant comprendre, 5 % d’autres papiers et cartons d’emballage.
1.06.00
Magazines
Magazines, avec ou sans colle
1.11
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veaux de s) et pour
e e sorte
Groupe 1 Ancien numéro de sorte
Titre ancien
1.06.01
Magazines invendus sans colle
papier et compor0 % de e reste d’autres ns
Magazines invendus sans colle
1.06.01
Magazines sans colle
Magazines sans colle
1.06.02
Magazines avec échantillons de produits
Magazines, avec ou sans colle, pouvant contenir des composants non papier comme des échantillons de produits joints.
Journaux et magazines
Mélange de journaux et magazines (invendus pour la plupart); avec un minimum de 30 % de chaque.
Papiers graphiques triés pour désencrage
Papier graphique trié, comprenant un minimum de 80 % de journaux et magazines. Ils doivent contenir au moins 30 % de journaux et 40 % de magazines. Des produits imprimés qui ne sont pas aptes au désencrage sont limités 1,5 %.
Journaux et magazines mélés
1.09
Magazines et journaux mélés
Un mélange de journaux et magazines, contenant un minimum de 60 % de journaux, avec ou sans colle
1.09.00
1.10
Magazines et journaux mélés
Un mélange de journaux et magazines, contenant un minimum de 60 % de magazines, avec ou sans colle.
–
Papiers graphiques triés pour désencrage
Papiers graphiques triés issus des ménages, journaux et magazines, 40 % au minimum de chaque. Le pourcentage du papier et carton non désencrable devrait être réduit dans le temps à un niveau maximum de 1.5 %. Le pourcentage réel doit être négocié entre acheteur et vendeur.
1.08
papier et compor80 % de e reste d’autres carton.
s de sagées ualités, endre papiers et llage.
c
Nouveau numéro de sorte
Un mélange de journaux et magazines, comportant un minimum de 50 % de journaux, avec ou sans colle.
papier et compor70 % de e reste d’autres carton.
s de sagées, endre, piers et lage.
Ancienne description de sorte
1.11
Nouveau titre
Nouvelle description de sorte
–
1.11.00
15 |
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Groupe 2 Ancien numéro de sorte
2.02
2.02.01
2.05
Titre ancien
Journaux invendus
Journaux invendus, impression flexographique non autorisée
Papiers de bureau triés
Ancienne description de sorte
Journaux quotidiens invendus, exempt d’encarts publicitaires supplémentaires ou de matériaux d’illustration teinté dans la masse. Journaux quotidiens invendus, exempts d’encarts supplémenatires ou de matériaux d’illustration teinté dans la masse, ficelles (liens) autorisées. Matériaux d’impression flexo-graphique non autorisés.
Papiers de bureau triés
Nouveau numéro de sorte
2.02.00
2.02.01
2.05.00
Nouveau titre
Journaux invendus non adaptés au désencrage
Nouvelle description de sorte
Magazines invendus, qui peuvent contenir des encarts publicitaires distribués à l’origine avec la publication. Pas d’encarts publicitaires permis. Les produits papier non adaptés au désencrage sont permis.
Journaux invendus
Magazines invendus, qui peuvent contenir des encarts publicitaires distribués à l’origine avec la publication. Pas d’encarts publicitaires permis. Les produits papier non adaptés au désencrage sont permis.
Papiers de bureau triés ordinaires
Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par les bureaux, broyés ou non, imprimés, pouvant comprendre des papiers colorés, avec un minimum de 60 % de papier sans bois, exempts de carbone et en majorité exempts de papier autocopiant sans carbone (ccp)/no carbon required (NCR), avec moins de 10 % de fibres non blanchies, y compris les enveloppes manille et chemises, moins de 5 % de journaux et emballages.
Papiers de bureau triés
Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par les bureaux, broyés ou non, imprimés, pouvant comprendre des papiers colorés, avec un minimum de 80 % de papier sans bois, exempts de carbone et en majorité exempts de papier autocopiant sans carbone (ccp)/no carbon required (NCR), avec moins de 5 % de fibres non blanchies, y compris les enveloppes manille et chemises.
Ancien numéro de sorte
2.06
2.07
2.05.01
| 16
e e sorte
us, nir des endistribués publicapubliciproduits s au ermis.
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Groupe 2 Ancien numéro de sorte
2.06
Titre ancien
Archives couleur
Ancienne description de sorte
Correspondance, en papier mélangé teinté dans la masse, avec ou sans impression, de papier d’impression écriture. Exempt de papiers carbone et dossiers rigides.
Nouveau numéro de sorte
2.06.00
Nouveau titre
Archives couleur ordinaires triées
Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par les bureaux, broyés ou non, légèrement imprimés, papiers teintés dans la masse autorisés, mais pas les papiers de couleurs foncées, avec un minimum de 70 % de papier sans bois, exempt de carbone et en majorité exempts de papiers autocopiants sans carbone, (ccp)/no carbon required (NCR), exempts d’enveloppes manille et de chemises, de journaux et de cartons.
Archives de couleur triées
Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par les bureaux, broyés ou non, légèrement imprimés, papiers teintés dans la masse autorisés, mais pas les papiers de couleurs foncées, avec un minimum de 90 % de papier sans bois, exempt de carbone et en majorité exempts de papiers autocopiants sans carbone (ccp)/no carbon required (NCR), exempts d’enveloppes manille et de chemises, de journaux et de cartons.
Cahier de livre blanc sans bois
Livres ou rognures de livres, sans couvertures rigides, constitués essentiellement de papier blanc sans bois, principalement imprimés en noir, contenant un maximum de 10 % de papier couché.
Cahier de livre blanc à base de pâte mécanique
Livres ou rognures de livres constitués essentiellement de papier à base de pâte mécanique blanche, exempts de couvertures rigides, principalement imprimés en noir, contenant un maximum de 10 % de papiers couchés.
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2.06.01
2.07
Papiers blancs sans bois issus de livres
Livres, y compris rognures de livres, sans couvertures rigides, constitués essentiellement de papier blanc sans bois, principalement imprimés en noir. Contenant un maximum de 10 % de papier couché.
2.07.00
2.07.01
Nouvelle description de sorte
17 |
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Groupe 2 Ancien numéro de sorte
2.09
Titre ancien
Papiers copie sans carbone
Ancienne description de sorte
Papiers copie sans carbone
Nouveau numéro de sorte
Nouveau titre
Nouvelle description de sorte
Ancien numéro de sorte
3.03
2.13.00
Multisortes
Un mélange d’archives colorées et blanches, de magazines sans bois de couleur et d’autres papiers et rognures sans bois. Exempts de journaux mais 10 % d’autres papiers contenant du bois sont admis. Peut contenir 2 % de papier avec couche plastique.
2.14.00
Papiers tissu colorés
Papier tissu coloré neuf, y compris les mandrins souples. Peut contenir des matériaux imprimés.
Papiers tissu blancs
Papier tissu blanc neuf, y compris les mandrins souples. Peut contenir des matériaux imprimés.
2.14.01
3.05
3.07
3.10
| 18
e e sorte
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Groupe 3 Ancien numéro de sorte
3.03
hives es, de ois de papiers et s. Exempts 10 % ontenant s. Peut papier avec
é neuf, drins tenir des és.
Titre ancien
Rognures sans bois
Ancienne description de sorte
Liants sans bois blanc, chutes avec de la colle, exempts de papier teinté dans la masse et légèrement imprimé. Peut contenir un maximum de 10 % de papier à base de pâte mécanique.
Nouveau numéro de sorte
3.05
Archives blanches sans bois
neuf, drins tenir des és.
3.07
3.10
Formulaires blancs, sans bois
Formulaires blancs sans bois, exempts de papier autocopiants et de colle.
Imprimés sans bois
Imprimés sans bois, couchés, légèrement imprimés, exempts de papier traité “résistant à l’état humide” ou de papier teinté dans la masse.
Nouvelle description de sorte
Rognures sans bois
Rognures sans bois blanc, légèrement imprimé avec de la colle, sans papier teinté dans la masse. Peut contenir 2 % de papier avec une couche de plastique et un maximum de 10 % de papier à base de pâte mécanique
Rognures sans bois spéciales
Rognures blanches légèrement imprimées, sans bois, avec colle, exemptes de papiers teintés dans la masse. Les papiers avec couche plastique et à base de pâte mécanique ne sont pas admis.
3.05.00
Archives blanches sans bois
Papiers d’impression et d’écriture triés sans bois non couchés, imprimés, exempts de livres de caisse, de papier carbone et d'adhésifs non solubles dans l'eau. Peut contenir du papier à base de pâte mécanique à hauteur de 5 %.
3.05.01
Archives blanches sans bois, sans impression
Papiers d'impression-écriture non couchés blancs, triés, sans bois, sans impression, exempts de papier carbone, de papier autocopiant (NCR) et d’adhésifs insolubles dans l'eau.
3.10.00
Imprimés sans bois
Papiers couchés sans bois légèrement imprimés sous forme de feuilles ou de rognures, exempts de papiers traités “résistants à l'état humide” et de papier teinté dans la masse.
3.10.01
Imprimés sans bois moyennement imprimés
Papiers couchés sans bois moyennement et fortement imprimés sous forme de feuilles ou de rognures, exempts de papiers traités “résistants à l'état humide” et de papier teinté dans la masse.
3.03.00
3.03.01
Papiers d’écriture blancs tries sans bois, en provenance d’archives de bureau, exempts de livres de caisse, de papier carbone et d’adhésifs insolubles dans l’eau.
Nouveau titre
-
19 |
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Groupe 3 Ancien numéro de sorte
Nouveau numéro de sorte
Nouveau titre
Ancien numéro de sorte
3.11.00
Carton blanc multicouche, fortement imprimé
Chutes récentes de carton blanc multicouche fortement imprimé, comportant des couches avec ou sans bois, mais sans couche grise.
4.01.02
3.11.01
Carton blanc multicouche, fortement imprimé
Chutes récentes de carton blanc multicouche fortement imprimé, comportant des couches avec ou sans bois, avec un maximum de 20 % de couches grises et brunes.
3.16.00
Papier blanc couché sans bois
Rognures et feuilles de papier blanc couché sans impression, sans bois, sans colle.
3.16.01
Papiers blancs sans bois
Rognures et feuilles de papiers blancs couchés ou non, sans impression, sans bois, sans colle.
3.18
Rognures blanches sans bois
Rognures et feuilles de papier blanc sans bois non imprimé, avec un maximum de 5 % de papier couché. Sans colle.
3.18.00
Rognures blanches sans bois
Rognures et feuilles de papier blanc sans bois sans impression, avec un maximum de 5 % de papier couché. Sans colle.
3.18.01
Rognures blanches sans bois, non couchées
Rognures et feuilles de papier blanc sans bois non imprimé, exemptes de papier couché. Sans colle.
3.18.01
Rognures blanches sans bois, non couchées.
Rognures et feuilles de papier blanc sans bois, sans impression, exemptes de papier couché. Sans colle.
3.18.02
Chutes d'enveloppes blanches
Rognures et feuilles de papier blanc sans bois sans impression, exemptes de papier couché. Peuvent contenir de la colle.
3.20.00
Papier tissu sans impression teinté dans la masse
Papier tissu neuf sans impression, teinté dans la masse et exempt de matériaux d'emballage.
3.20.01
Papier tissu blanc sans impression
Papier tissu blanc neuf sans impression, exempt de matériaux d'emballage
3.11
3.16
| 20
Ancienne description de sorte
Nouvelle description de sorte
Titre ancien
Chutes de carton blanc muticouche fortement Carton blanc imprimé, comportant multicouche, des couches sans bois, à base de pâte méfortement canique ou thermoméimprimé canique, mais sans couche grise.
Papier blanc couché, sans bois, sans colle
Rognures et feuilles de papier blanc couché, sans bois, non imprimé, sans colle
4.04.01
4.05.01
sorte
arton blanc nt imprimé, hes ais sans
arton rtement des s bois, 20 % de unes.
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Groupe 4 Ancien numéro de sorte
Titre ancien
Ancienne description de sorte
Nouveau numéro de sorte
4.01.02
Ondulé neuf
Caisses, plaques et rognures neuves de carton ondulé, avec uniquement des couvertures en kraft ou testliner.
4.04.01
Sacs kraft usagés avec papier multi-couches
Sacs propres en kraft usagé. Résistant humide et non résistant humide. Peut comprendre des papiers multi-couches.
-
4.05.01
Sacs kraft neufs avec papier multi-couches
Sacs kraft neufs, traités ou non traités “résistant à l’état humide”, pouvant contenir du papier multi-couches.
-
-
Nouveau titre
Nouvelle description de sorte
de papier mpression,
de papiers on, sans s, sans
e papier mpression, 5% s colle.
de papier imprespier
de papier imprespier tenir
s ns la matériaux
uf sans de e
21 |
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Groupe 5 Ancien numéro de sorte
Titre ancien
Ancienne description de sorte
5.01
Papiers et cartons récupérés mélangés
5.03
Carton d’emballage pour liquides alimentaires, usagés, incluant des emballages en carton Carton couché polyéthylène d'emballage pour (avec ou sans aluliquides minium) comportant alimentaires un minimum de 50 % en masse de fibres, le reste étant constitué d’aluminium ou de produits de couchage.
Papiers et cartons mêlangés non triés, séparés à la source.
Nouveau numéro de sorte
5.01.01
5.03.00
5.03.01
5.05
| 22
Etiquettes humides
Etiquettes humides usagées en papier traité “résistant à l’état humide”, contenant un maximum de 1 % de verre et un taux maximal d’humidité de 50 %, sans autres matières impropres.
Nouveau titre
Papiers mélangés
Carton d'emballage pour liquides alimentaires
Carton d'emballage pour liquides alimentaires neufs (non souillés)
Nouvelle description de sorte
Mélange de diverses sortes de papiers qui peuvent être trouvées dans les groupes 1 à 5.
Carton d’emballage pour liquides alimentaires usagés avec couche plastique (avec ou sans teneur en aluminium), contenant un minimum de 50 % en masse de fibres.
Rognures ou plaques et chutes de carton d'emballage pour liquides alimentaires (avec ou sans aluminium et/ou couche plastique), contenant un minimum de 50 % en masse de fibres.
5.05.00
Etiquettes humides
Étiquettes humides usagées en papier traité “résistant à l’état humide”, contenant un maximum de 1 % de verre et un taux maximal d'humidité de 50 %, sans autres matières impropres.
5.05.01
Etiquettes
Étiquettes fabriquées à partir de papiers traités “résistants à l'état humide”
5.05.02
Papiers pour étiquettes, papiers anti-adhésif et pâte Etiquettes avec à étiquettes, issus de la couche de base transformation et de la distribution d'étiquettes.
5.05.03
Papier antiadhésif pour les étiquettes autocollantes
Matériaux de bandes antiadhésives provenant de la transformation et de la distribution d'étiquettes autocollantes. Les matériaux doivent être exempts d'étiquettes et de mandrins et autres contaminants.
Ancien numéro de sorte
5.06
5.07
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Groupe 5
sorte
es sortes vent être groupes 1
e entaires he sans m), mum de fibres.
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Ancien numéro de sorte
Titre ancien
Ancienne description de sorte
5.06
Papiers blanc traités “résistant à l’état humide”, sans bois, sans impression.
Papiers blanc traités “résistant à l’humide”, sans bois, sans impression.
5.07
Papiers blancs traités “résistants à l’état humide”, sans bois, imprimés.
Papiers blancs traités “resistant à l’état humide”, sans bois, imprimés.
Nouveau numéro de sorte
Nouveau titre
Nouvelle description de sorte
5.06.00
Papiers blancs traités “résistants Papiers blancs traités à l’état humide”, “résistants à l’état humide”, sans bois, sans sans bois, sans impression. impression.
5.06.01
Papiers blancs et colorés traités “résistants à l'état humide” sans impression.
5.07.00
5.07.01
5.08.00
5.09.00
Papiers blancs traités “résistants à l’état humide”, sans bois, imprimés. Papiers blancs et colorés traités “résistants à l’état humide”, sans bois, imprimés.
Mandrins
Papier autocopiant sans carbone (NCR)
Papiers blancs et colorés, teintés dans la masse, traités “résistants à l'état humide”, sans impression
Papiers blancs traités “résistants à l’état humide”, sans bois, imprimés
Papiers blancs et teintés dans la masse, traités “résistants à l'état humide”, imprimés. Mandrins solides déchiquetés ou non ou broyés provenant de rouleaux de papier sans embout métallique Feuilles ou rognures de papier autocopiant sans carbone (NCR) neuf
%, sans propres.
es à aités humide”
ettes, if et pâte de la de la uettes.
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5.10.00
5.10.01
5.11.00
Enveloppes blanches imprimées
Enveloppes blanches, imprimées à l'intérieur, avec ou sans colle soluble dans l'eau ou colle au latex et comportant des fenêtres (plastique ou papier cristal).
Enveloppes mélangées
Enveloppes blanches ou teintées dans la masse mélangées, avec ou sans colle soluble dans l'eau ou colle au latex et comportant des fenêtres (plastique ou papier cristal).
Paquet blister
Barquette d'emballage avec des fenêtres de présentation en plastique. Peut-être du carton avec des couches et inserts en plastique.
23 |
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Groupe 5 Ancien numéro de sorte
Titre ancien
Ancienne description de sorte
Nouveau numéro de sorte
Nouvelle description de sorte
5.12.00
Sacs kraft usagés
Sacs kraft usagés propres. Peuvent être imprimés ou non ou traités "résistants à l'état humide" ou non. Peuvent inclure des papiers à couche plastique.
5.12.01
Sacs kraft usagés avec papiers à couche plastique
Sacs kraft usagés propres avec papiers à couche plastique. Peuvenet être imprimés ou non et peuvent contenir des couches traitées "résistantes à l'état humide" ou non.
5.13.00
Sacs kraft neufs
Sacs kraft neufs. Peuvent être imprimés ou non et traités “résistants à l'état humide” ou non, et peuvent également comprendre des papiers avec une couche plastique.
5.13.01
Sacs kraft neufs avec papiers à couche plastique et doublures en polyéthylène
Sacs kraft neufs avec papiers à couche plastique et doublures en polyéthylène. Peuvent être imprimés ou non et peuvent contenir des couches traitées “résistantes à l'état humide” ou non.
Gobelets et autre vaisselle en papier usagés
Gobelets et autre vaisselle usagés en papier, y compris les gobelets et la vaisselle en papier à couche plastique, contenant un minimum de 75 % en masse de fibres.
5.14.00
5.14.01
| 24
Nouveau titre
Rognures ou feuilles et coupures imprimées ou non, provenant de la proGobelets et duction de gobelets et autre autre vaisselle vaisselle en papier, y comen papier neufs pris les gobelets et autre vaisselle en papier à couche plastique, contenant un minimum de 75 % en masse de fibres.
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sorte
propres. més ou istants à non. s papiers .
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Confédération européenne des industries du papier
CEPI aisbl Avenue Louise 250, Box 80 B-1050 Bruxelles Belgique Tél: +32 2 627 4911 Fax: +32 2 646 8137
Décembre 2013
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