UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE COMPIÈGNE
UTC
Direction des ressources humaines
Bilan social 2009
donnons un sens à l’innovation
bilan social 2009
édito édito L’UTC se veut être une force qui compte dans le paysage national et international de l’enseignement supérieur et la recherche : son attractivité passe par le nombre et la qualité de ses ingénieurs diplômés, par la renommée de sa recherche, mais aussi, désormais, par la qualité de son cadre de travail. Le suivi des éléments de gestion des ressources humaines constitue, dans le contexte de l’autonomie acquise par l’UTC en janvier 2010, un facteur indispensable pour permettre une amélioration des conditions de travail de l’ensemble de nos collaborateurs. Ainsi, monté à l’instar de ce qui est produit en entreprise, de façon à pouvoir se comparer à toutes sortes d’organisations de travail, ce premier bilan social servira de base à un développement du pilotage des RH. D’ores et déjà, les chiffres indiquent que l’établissement est en croissance avec une progression de presque 7% de ses effectifs en deux ans. Assortie d’un programme d’investissements immobiliers importants, cette évolution accompagne en effet l’augmentation du nombre de ses étudiants. Je souhaite donc une longue vie à ce nouvel outil, ainsi qu’à ses développements futurs.
Pierre Charreyron, Directeur de l’UTC
1. Emploi
6
2. Rémunérations et charges accessoires
15
3. Conditions d’hygiène et de sécurité
19
4. Autres conditions de travail
21
5. Formation
24
6. Relations professionnelles
26
donnons un sens à l’innovation
sommaire EMPLOI 1-1 Effectifs
Effectif total au 31/12 Répartition des personnels permanents au 31/12 Répartition des personnels non permanents au 31/12 Répartition des effectifs par ancienneté au 31/12 Répartition des effectifs par âge au 31/12 Répartition des effectifs par nationalité au 31/12 Répartition des effectifs par sexe au 31/12 Taux de féminisation au 31/12 Répartition des effectifs par structure de qualification au 31/12 Répartition des BIATOS Contractuels et Titulaires au 31/12 Répartition des BIATOS Contractuels au 31/12 Répartition par sexe de l’ensemble des BIATOS au 31/12
1-2 Départs
Départs au 31/12 Principaux motifs de départs au cours de l’année 2009
1-3 Promotions
détaillé
6
7 7 7 7 8 8 9 10 10 11 11 11 11 12 12 12
Promotions des Enseignants-chercheurs Promotions des personnels BIATOS
13 13 13
1-4 Personnels handicapés Nombre de personnels handicapés selon le statut
14 14
1-5 Congés / absentéisme Taux d’absentéisme Congés de maladie par population d’appartenance Accidents de travail / accidents de trajet Congés de maternité / paternité
14 14 14 14 14
RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 2-1 Montant des rémunérations
Salaires bruts mensuels moyens Détail des salaires moyens par statut Part des primes dans les rémunérations Détail de la part des primes par statut
15 16 16 16 16 16
2-2 Hiérarchie des rémunérations Rapport entre la moyenne des rémunérations des Enseignants-chercheurs et la moyenne des rémunérations des personnels de catégorie C Montant global des 10 rémunérations les plus élevées
17
2-3 Charges accessoires Indemnisation de la maladie Titulaires Indemnisation de la maladie Contractuels
17 17 18
2-4 Charge salariale globale Masse salariale / budget global
18 18
CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 3-1 Accidents de travail et de trajet
17 17
19 20
3-2 Répartition des accidents par éléments matériels
20
3-3 Maladies professionnelles
20
3-4 Comité d’hygiène et de sécurité
20
3-5 Dépenses en matière de sécurité
20
UTC - Bilan social 2009
sommaire AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 4-1 Durée et aménagement du temps de travail
détaillé
21
Nombre de salariés à temps partiel au 31/12 Nombre de jours fériés payés (hors samedi et dimanche)
22 22 22
4-2 Organisation et contenu du travail
22
4-3 Conditions physiques de travail
22
4-4 Transformation de l’organisation du travail
22
4-5 Dépenses d’amélioration des conditions de travail
22
4-6 Médecine du travail Nombre d’examens cliniques Nombre d’examens complémentaires
23 23 23
4-7 Travailleurs inaptes
23
Nombre de travailleurs définitivement inaptes (Comité Médical Départemental)
23
FORMATION 5-1 Formation professionnelle continue
24
Montant consacré à la formation continue en 2009 Pourcentage de la masse salariale afférent à la formation continue en 2009 Nombre d’heures de stages en 2009 Nombre d’agents formés par catégorie de personnel 5-2 Congés formation
25 25 25 25 25 25
5-3 Apprentissage
25
RELATIONS PROFESSIONNELLES 6-1 Représentants du personnel et délégués syndicaux
Volume global des crédits d’heures utilisées pendant l’année considérée Nombre de réunions avec les représentants du personnel et délégués syndicaux pendant l’année considérée
6-2 Information et communication
26 27 27 27
Éléments caractéristique du système d’accueil Éléments caractéristique du système d’entretiens individuels
27 27 27
6-3 Différends concernant l’application du droit du travail
27
UTC - Bilan social 2009
Emploi 1-1 Effectifs
7
1-2 Départs
12
1-3 Promotions
13
1-4 Personnels handicapés
14
1-5 Congés / absentéisme
14
UTC - Bilan social 2009
6
1. EMPLOI
2009
1-1 Effectifs Effectif total au 31 décembre 2009 2008 2007 Les 22 statuts existants à l’UTC ont été regroupés en 6 familles.
Les 22 statuts
Enseignants-chercheurs Titulaires
193
23 %
196
24 %
191
24 %
Enseignants-chercheurs Contractuels
125
15 %
132
16 %
125
16 %
Enseignants-chercheurs Titulaires
172
20
Enseignants 2nd degré
21
3
Enseignants-chercheurs Contractuels CDI
45
5
Chercheurs Titulaires
14
2 %
14
2 %
14
2%
Chercheurs Contractuels
112
13 %
96
12 %
85
11 %
BIATOS Titulaires
232
28 %
232
29 %
238
30 %
Enseignants-chercheurs Contractuels CDD
30
4
BIATOS Contractuels
158
19 %
138
17 %
128
16 %
Professeurs Associés
16
2
ATER
33
4
Moniteur
1
0
Chercheurs CNRS Titulaires
14
2
Allocataires de Recherche et Doctorants Contractuels
90
10
Total 834 808 781
Répartition personnels permanents au 31 décembre 1 Type de Population
Chercheurs CNRS Contractuels
5
1
Chercheurs Contractuels
17
2
2009
2008
2007
172
175
172
BIATOS AENES Titulaires
63
8
21
21
19
BIATOS ITRF Titulaires
137
16
Enseignants-chercheurs Contractuels CDI
45
35
27
Professeurs Associés
16
17
15
BIATOS Bibliothèque Titulaires
14
2
Chercheurs CNRS Titulaires
14
14
14
ITA CNRS Titulaires
18
2
BIATOS AENES Titulaires
63
62
65
BIATOS Contractuels CDI
57
7
BIATOS ITRF Titulaires
137
138
142
BIATOS Contractuels CDD
72
9
BIATOS Bibliothèque Titulaires
14
14
14
BIATOS sur emplois vacants
12
1
ITA CNRS Titulaires
18
18
17
ITA CNRS Contractuels
14
2
BIATOS Contractuels CDI
57
47
37
Apprenti
2
0
Stagiaires salariés
1
0
834
100
Enseignants-chercheurs Titulaires
Enseignants 2nd degré
Les personnels administratifs et techniques (BIATOS) représentent plus de la moitié des personnels permanents.
Nombre % d’agents
Total
557
522
541
Total
dont 14 allocataires de recherche également moniteurs
Répartition personnels non permanents au 31 décembre Type de Population
2009
2
1
2008
2007
Enseignants-chercheurs Contractuels CDD
30
39
39
ATER
33
38
40
Moniteur
1
3
4
Allocataires de Recherche et Doctorants Contractuels
90
85
70
Chercheurs CNRS Contractuels
5
2
0
Chercheurs Contractuels
17
9
15
BIATOS Contractuels CDD
72
69
68
BIATOS sur emplois vacants
12
14
13
ITA CNRS Contractuels
14
6
8
2
2
2
1
0
0
277
267
259
Apprenti
Stagiaires salariés Total
Enseignantschercheurs Contractuels
557
67%
Non permanents 277
33%
Total
193
Enseignantschercheurs Titulaires
232
BIATOS Titulaires
57 14
BIATOS Contractuels
Chercheurs Titulaires
2
64 112
Permanents
60
Enseignants-chercheurs Contractuels
BIATOS Contractuels
834
101
Chercheurs Contractuels
UTC - Bilan social 2009
7
1. EMPLOI
2009
1-1 Effectifs
Répartition des effectifs par ancienneté au 31 décembre
%
20 à 25
25 à 30
30 à 35
35 à 40
Total
2009
259
101
110
104
63
54
59
46
38
834
2008
242
94
119
93
63
58
57
63
19
808
2007
217
101
113
93
62
66
52
74
3
781
'* | (
15 à 20
'% | '*
10 à 15
38
59
259
54
6 à 10
46
)%
3à6
* | ( (*
<3
% | (
ch ( V 1
Tranches ancienneté à l’UTC (position / contrat)
110
*
&
50-54 45-49 40-44 35-39
Enseignants-chercheurs Contractuels
30-34
Chercheurs Titulaires
25-29
Chercheurs Contractuels
20-24
BIATOS Titulaires BIATOS Contractuels
15-19 0
u
10
20
30
40
50
60
70
Répartition des effectifs des Enseignants-chercheurs Titulaires par âge au 31 décembre
65-69 60-64 55-59 50-54 45-49 40-44 35-39 30-34 25-29 20-24 15-19 0
u
10
20
30
40
50
60
70
60
70
Répartition des effectifs des BIATOS Titulaires par âge au 31 décembre
65-69 60-64 55-59 50-54 45-49 40-44 35-39 30-34 25-29 20-24 15-19 0
10
UTC - Bilan social 2009
20
30
40
50
8
+ | &%
% | &
55-59
60-64
65-69
Enseignants-chercheurs Titulaires
( |
Répartition des effectifs par âge au 31 décembre
101
104
+
* &
| '%
63
1. EMPLOI
2009
1-1 Effectifs Répartition des effectifs par nationalité au 31 décembre 2009 2008 2007 français étrangers français étrangers français étrangers Enseignants-chercheurs Titulaires
91%
9%
92%
8%
Enseignants-chercheurs Contractuels
80%
20%
70%
30%
74%
26 %
Chercheurs Titulaires
79%
21%
79%
21%
79%
21 %
Chercheurs Contractuels
41%
59%
41%
59%
45%
55 %
100%
0%
100%
0%
100%
0%
4% 98%
2%
98%
2%
BIATOS Titulaires
96%
BIATOS Contractuels
93%
7%
Total 86% 14% 86% 14% 87% 13%
u
Enseignants-chercheurs Contractuels français (répartition des 80%)
u
Enseignants-chercheurs Contractuels étrangers (répartition des 20%)
1
4
Moniteur
18
Enseignantschercheurs Contractuels CDI
41
ATER
Enseignantschercheurs Contractuels CDI
16
6
Professeurs associés
Enseignantschercheurs Contractuels CDD
15
ATER
24
Enseignantschercheurs Contractuels CDD
u
Chercheurs Contractuels français (répartition des 41%)
u
Chercheurs Contractuels étrangers (répartition des 59%)
8
Chercheurs Contractuels
2
9 3
Chercheurs Contractuels
Chercheurs CNRS Contractuels
Chercheurs CNRS Contractuels
36
Allocataires de Recherche et Doctorants Contractuels
UTC - Bilan social 2009
54
Allocataires de Recherche et Doctorants Contractuels
9
1. EMPLOI
2009
1-1 Effectifs Répartition des effectifs par sexe au 31 décembre 160
140
120 100
80
60
40
2008 2007
20
0 Enseignants-chercheurs Enseignants-chercheurs Titulaires Contractuels
Chercheurs Titulaires
Chercheurs Contractuels
BIATOS Titulaires
BIATOS Contractuels
Taux de féminisation au 31 décembre 2009 2008 2007 F M % Total F M % Total F M % Total Enseignants-chercheurs Titulaires
55 138 28
193
53 143
27
196
51 140 27
191
Enseignants-chercheurs Contractuels 33
92
26
125
34
98
26
132
28
97
22
125
Chercheurs Titulaires
7
7
50
14
7
7
50
14
7
7
50
14
Chercheurs Contractuels
37
75
33
112
33
63
34
96
31
54
36
85
BIATOS Titulaires
141 91
61
232
138 94
59
232
143 95
60
238
BIATOS Contractuels
109 49
69
158
104 34
75
138
99
29
77
128
Total 452 46% 834 359 422 46% 781 439 46% 808 369 382
UTC - Bilan social 2009
10
1. EMPLOI
2009
1-1 Effectifs Répartition des effectifs par structure de qualification au 31 décembre Dans la fonction publique, la structure de qualification est répartie en 3 catégories : A : cadre B : employé C : ouvrier
Les Enseignants-chercheurs et les Chercheurs appartiennent à la catégorie A. Répartition des BIATOS Contractuels et Titulaires au 31 décembre
A
2009 B C
BIATOS Titulaires
77
74
81
BIATOS Contractuels
73
40
43
sans catégorie
2
A
2008 B C
78
76
78
55
37
44
sans catégorie
2
A
2007 B C
76
80
82
48
39
39
3 3
C
124
2
A
Les 2 agents sans catégorie sont les apprentis qui ont des contrats de droit privé.
150
Répartition des BIATOS Contractuels au 31 décembre Le recrutement des BIATOS Contractuels est principalement effectué sur des emplois de cadres.
80
70
60
50
40
30
20
2009 2008
10 0
2007 catégorie
A
catégorie
B
catégorie
C
Répartition par sexe de l’ensemble des BIATOS au 31 décembre 2009 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 catégorie
A
UTC - Bilan social 2009
catégorie
B
catégorie
B
114
sans catégorie
C 11
1. EMPLOI
2009
1-2 Départs Départs au 31 décembre
fin de contrat
démission
mutation
nomination après concours
disponibilité
fin de détachement
retraite pour invalidité
retraite
décès
motifs de départs
BIATOS Titulaires
0 0
1 0
1 6
4 0
0 0
0 0
0 1
4 7
0 0
Enseignants-chercheurs Contractuels
32
3
0
0
0
0
0
3
0
0
0
1
0
3 6
1 0
population d’appartenance
La majorité des démissions est due à des embauches en CDI dans d’autres institutions.
2009 Enseignants-chercheurs Titulaires
Chercheurs Contractuels
17 5 0 0 0 0 0 BIATOS Contractuels 15 4 0 0 0 0 0 2008 Enseignants-chercheurs Titulaires BIATOS Titulaires
0 0
0 0
0 5
1 0
0 0
0 0
0 1
Enseignants-chercheurs Contractuels
30
6
0
0
1
0
0
Chercheurs Contractuels
16 0 0 0 0 0 0 BIATOS Contractuels 14 7 0 2 0 0 0 Pas d’évolution majeure sur la structure des départs depuis 2007.
5
0
0
0
2
0
2007 Enseignants-chercheurs Titulaires BIATOS Titulaires
0 0
0 0
1 6
0 0
0 1
0 1
0 0
5 4
1 0
Enseignants-chercheurs Contractuels
40
3
0
0
2
0
0
2
1
1
0
1
0
Chercheurs Contractuels
7 2 0 0 0 0 0 BIATOS Contractuels 13 10 0 0 0 0 0
Principaux motifs de départs au cours de l’année 2009
70
60
50
40
30
20
Titulaires Contractuels
10
0 fin de contrat
UTC - Bilan social 2009
démission
mutation
nomination après concours
retraite pour invalidité
retraite
12
1. EMPLOI
2009
1-3 Promotions Promotions des Enseignants-chercheurs u Promotion des Enseignants-chercheurs Titulaires 2009 2008 2007 nombre % nombre % nombre % Corps
1
0,52
3
1,53
1
0,52
Grades
4
2,07
4
2,04
6
3,14
Total 5 2,59 7 3,57 7 3,66 u Détail par type de population 2009 2008 2007 nombre % nombre % nombre % 0
0
0
0
0
Enseignants chercheurs Titulaires
5
2,91
7
4
7
4,07
Total
5
2,59
7
3,57
7
3,66
Enseignants 2nd degré
0
L’étude de toutes les situations des Enseignants-chercheurs Contractuels en 2009 a eu pour conséquence de réévaluer davantage de salaires que d’habitude. Ces revues de personnels annuelles seront mises en place pour les BIATOS Contractuels à partir de 2010.
u Revalorisations salariales des Enseignants-chercheurs Contractuels (CDI + CDD)
2009 nombre %
2008 nombre %
Revalorisations salariales 24 32 13 17,57
2007 nombre
%
11
16,67
Promotions des personnels BIATOS
u Promotion des personnels BIATOS Titulaires (non compris BIATOS ITA CNRS)
2009 nombre %
2008 nombre %
2007 nombre
%
Corps
3
1,4
5
2,34
3
1,36
Grades
13
6,07
12
5,61
8
3,62
Total 16 7,48 17 7,94 11 4,98 u Détail par type de population 2009 2008 2007 nombre % nombre % nombre % AENES : Administratifs de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieure ITRF : Ingénieur Technicien de Recherche et de Formation
5
7,94
2
3,23
2
3,08
BIATOS ITRF Titulaires
10
7,3
14
10,14
9
6,33
BIATOS Bibliothèque Titulaires
1
7,14
1
7,14
0
0
Total
16
7,48
17
7,94
11
4,98
BIATOS AENES Titulaires
u Revalorisations salariales des personnels BIATOS Contractuels (CDI + CDD)
2009 nombre %
2008 nombre %
Revalorisations salariales 8 6,2 9 7,76
UTC - Bilan social 2009
2007 nombre 3
% 2,86
13
1. EMPLOI
2009
1-4 Personnels handicapés Nombre de personnels handicapés selon le statut Ces situations ne sont pas liées à des accidents de travail survenus dans l’établissement.
2009
2008
2007
4
4
2
2
2
2
BIATOS Bibliothèque Titulaires
1
1
1
Total
7
7
5
BIATOS ITRF Titulaires BIATOS Contractuels CDD
1-5 Congés / absentéisme Taux d’absentéisme 2009
2008
2007
5,45
5,16
5,25
Congés de maladie par population d’appartenance congé maladie ordinaire 09 08 07
Nombre de jours
Enseignants-chercheurs Titulaires
148
95
161
congé grave maladie 09 08 07
congé longue maladie 09 08 07
congé maladie longue durée 09 08 07
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
63
347
349
0
0
0
63
347
349
0
0
437 251 253
Enseignants-chercheurs Contractuels
68
15
49
Chercheurs Contractuels
162
56
0
BIATOS Titulaires BIATOS Contractuels
503
Total
1925 1873 1774 437 251 397 683 845 493
0
0
0
1043 1171 1159
0
0
0
536 405
0
0
144
683 845 493 0
0
0
Accidents de travail / accidents de trajet accident de travail
Nombre de jours
accident de trajet
2009
2008
2007
2009
2008
2007
0 437 0 0-
0
0
0
0
0
0
69
0
0 437 0 0-
0
0
0
0
73
58
8
0
0
16 33
21
BIATOS Contractuels
209 14
0
0
Total
437 223
142
58
437 49
21
8
Enseignants-chercheurs Titulaires Enseignants-chercheurs Contractuels Chercheurs Contractuels BIATOS Titulaires
Congés de maternité / paternité congé de paternité
congé de maternité
Nombre de jours
Enseignants-chercheurs Titulaires Enseignants-chercheurs Contractuels Chercheurs Contractuels
2009
2008
2007
2009
2008
2007
94 437 311 94
53
257
0 437 0 0
0
17
0
0
0
0
8
9
18
7
26
33
BIATOS Contractuels
162 181
Total
437 842
BIATOS Titulaires
UTC - Bilan social 2009
0
126
248
0
161
233
0
165
22 27
781
437 49
462
14
Rémunérations et charges accessoires 2-1 Montant des rémunérations
16
2-2 Hiérarchie des rémunérations
17
2-3 Charges accessoires
17
2-4 Charge salariale globale
18
UTC - Bilan social 2009
15
2. RÉMUNÉRATION ET CHARGES ACCESSOIRES
2009
2-1 Montant des rémunérations Salaires bruts mensuels moyens 2009
Les Enseignants-chercheurs Contractuels comprennent les Enseignants-chercheurs Contractuels, les Professeurs Associés, les ATER. Ne sont pas inclus les personnels contractuels temporaires (sur emplois vacants).
2008
2007
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
Enseignants-chercheurs Titulaires
4019€
-
-
3917€
-
-
3830€
-
-
Enseignants-chercheurs Contractuels
3871€
-
-
3829€
-
-
4012€
-
-
Chercheurs Contractuels
1868€
-
-
1877€
-
-
1927€
-
-
BIATOS Titulaires
3250€ 2285€ 1781€ 3223€ 2220€ 1672€ 3194€ 2128€ 1637€
BIATOS Contractuels
2862€ 2061€ 1539€ 2793€ 2061€ 1470€ 2641€ 2022€ 1463€
Détail des salaires moyens par statut 2009
Les primes considérées prennent en compte tout type de primes, quelque soit leur mode de versement (mensuel, trimestriel, annuel, exceptionnel).
2008
2007
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
Enseignants-chercheurs Titulaires
4070€
-
-
3956€
-
-
3866€
-
-
Enseignants 2nd degré
3606€
-
-
3562€
-
-
3509€
-
-
Enseignants-chercheurs Contractuels (CDI et CDD)
4588€
-
-
4501€
-
-
4594€
-
-
Professeurs Associés
3816€
-
-
3885€
-
-
3616€
-
-
ATER
2341€
-
-
2351€
-
-
2721€
-
-
Allocataires de recherche et doctorants Contractuels 1706€ 2515€ Chercheurs Contractuels
-
-
1778€
-
-
1729€
-
-
-
-
2530€
-
-
2538€
-
-
BIATOS AENES Titulaires
3879€ 2153€ 1743€ 3705€ 2069€ 1587€ 3742€ 1978€ 1564€
BIATOS Bibliothèques Titulaires
3779€ 2609€ 1848€ 3546€ 2499€ 1776€ 3434€ 2403€ 1745€
BIATOS ITRF Titulaires
3111€ 2344€ 1749€ 3126€ 2293€ 1705€ 3097€ 2199€ 1665€
Part des primes dans les rémunérations 2009
2008
2007
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
Enseignants-chercheurs Titulaires
8,2%
-
-
7,7%
-
-
6,4%
-
-
Enseignants-chercheurs Contractuels
3,1%
-
-
2,3%
-
-
2,2%
-
-
BIATOS Titulaires
16,7% 13% 11% 15% 11,6% 8,7% 15,1% 10,9% 9%
BIATOS Contractuels
6% 6,6% 6,6% 4,8% 5,8% 6,5% 5,9% 5,5%
7%
Détail de la part des primes par statut 2009
2008
2007
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
cat A
cat B
cat C
PR et MC
8,6%
-
-
8,1%
-
-
6,7%
-
-
2nd degré
4,5%
-
-
4%
-
-
3,6%
-
-
ECC
3,2%
-
-
2,2%
-
-
2,2%
-
-
PAST
0%
-
-
0%
-
-
0%
-
-
ATER
4%
-
-
3,3%
-
-
3,4%
-
-
AENES
27,2% 14,4% 11,1% 23,7% 12,5% 8,5% 24,3% 10,8% 8%
Bibliothèques
15,3% 13,2% 13,5% 14,4% 10,5% 10,1% 16,2% 12%
ITRF
14,9% 12,2% 10,7% 13,5% 11,1% 8,8% 13,4% 10,8% 9%
UTC - Bilan social 2009
11%
16
2. RÉMUNÉRATION ET CHARGES ACCESSOIRES
2009
2-2 Hiérarchie des rémunérations Enseignants-chercheurs Titulaires et Enseignantschercheurs Contractuels ( CDI et CDD).
Rapport entre la moyenne des rémunérations des Enseignants-chercheurs et la moyenne des rémunérations des personnels de catégorie C 2009 2,49
2008 2,57
2007 2,57
Montant global des 10 rémunérations les plus élevées 2009 853 951€
2008 852 112€
2007 820 204€
2-3 Charges accessoires Indemnisation de la maladie Titulaires Dans la fonction publique, le dispositif en matière de congés pour maladie se distingue de celui des salariés du secteur privé essentiellement par le fait que : > il existe trois types de congés différents selon la gravité de la maladie : congé ordinaire, congé de longue maladie (CLM), congé de longue durée (CLD), > l’indemnisation de l’arrêt de travail correspond à un maintien total ou partiel du traitement par l’administration, le régime de sécurité sociale ne couvrant que le service des prestations en nature (remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques etc.), > le montant et la durée d’indemnisation varient selon le type de congé accordé. Types de congés Bénéficiaires Congé de maladie ordinaire Fonctionnaires atteints d’une maladie (hors accident du travail et sans gravité particulière. maladie professionnelle)
Durée maximale Montant de l’indemnisation 12 mois 3 mois : plein traitement c o n s é c u t i f s 9 mois : demi-traitement (année médicale, s’apprécie de date à date)
Congé de longue maladie Fonctionnaires atteints d’une affection 3 ans (hors accident du travail et inscrite sur une liste indicative ou qui nécessite des soins prolongés et maladie professionnelle) dont la maladie présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.
1 an : plein traitement 2 ans : demi-traitement
Fonctionnaires atteints d’une 5 ans Congé de longue durée (hors accident du travail et des cinq affections suivantes : tuberculose, maladie mentale, maladie professionnelle) affection cancéreuse, poliomyélite, déficit immunitaire grave et acquis.
3 ans : plein traitement 2 ans : demi-traitement
Accident du travail et maladie professionnelle : > congé de maladie ordinaire et congé de longue maladie > congé de longue durée
> Intégralité du traitement jusqu’à la reprise ou le départ à la retraite et remboursement des frais médicaux > 5 ans : plein traitement > 3 ans : demi-traitement
1 an Temps partiel pour raison Soit : - reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique est reconnue comme étant de nature à favoriser l’amélioration de l’état de santé de l’intéressé, - l’intéressé doit faire l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec son état de santé.
Intégralité du traitement
UTC - Bilan social 2009
17
2. RÉMUNÉRATION ET CHARGES ACCESSOIRES
2009
2-3 Charges accessoires Indemnisation de la maladie Contractuels Les agents non titulaires dépendent du régime général de la sécurité sociale. En cas d’arrêt de travail, ils perçoivent les indemnités journalières versées par l’assurance maladie. Toutefois, leur statut d’agent non titulaire de la fonction publique leur assure, sous certaines conditions, le maintien de leur plein traitement ou de leur demi-traitement. Les prestations en espèces versées par les caisses de sécurité sociale sont alors déduites du plein ou du demi-traitement maintenu par l’administration. Les agents doivent communiquer à leur employeur le montant des prestations en espèces allouées par les caisses de sécurité sociale. L’administration peut suspendre le versement du traitement jusqu’à la transmission des informations demandées. Types de congés Congé de maladie ordinaire (hors accident du travail et maladie professionnelle)
Durée maximale Période de douze mois consécutifs si son utilisation est continue ou au cours d’une période comprenant trois cents jours de services effectifs si son utilisation est discontinue.
Bénéficiaires
Montant de l’indemnisation Après 4 mois de services : > un mois à plein traitement , > un mois à demi-traitement. Après 2 ans de service : > 2 mois à plein traitement, > 2 mois à demi-traitement. Après 3 ans de service : > 3 mois à plein traitement, > 3 mois à demi-traitement.
Congé de longue maladie L’agent non titulaire en activité employé de 3 ans (hors accident du travail et manière continue et comptant au moins trois années de service, atteint d’une maladie professionnelle) affection dûment constatée, le mettant dans l’impossibilité d’exercer son activité, nécessitant un traitement et des soins prolongés et présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée bénéficie d’un congé de grave maladie.
12 mois : plein traitement 24 mois : demi-traitement
Accident du travail et maladie professionnelle
Les indemnités journalières sont portées par l’administration au montant du plein traitement : > pendant un mois dès leur entrée en fonctions, > pendant 2 mois après 2 ans de services, > pendant 3 mois après 3 ans de services. À l’expiration de la période de rémunération à plein traitement, l’intéressé bénéficie des indemnités journalières prévues dans le code susvisé qui sont servies : > soit par l’administration pour les agents recrutés ou employés à temps complet ou sur des contrats d’une durée supérieure à un an ; > soit par la caisse primaire de sécurité sociale dans les autres cas.
Toute la période d’incapacité de travail précédant soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure, soit le décès.
Heures complémentaires d’enseignement non comprises
2-4 Charge salariale globale L’UTC a largement investit dans l’immobilier en 2009 ce qui a proportionnellement fait diminuer la part de la masse salariale dans le budget global.
Masse salariale / budget global (heures complémentaires d’enseignement non comprises) 2009 58%
UTC - Bilan social 2009
2008 62%
2007 68%
18
Conditions d’hygiène et de sécurité 3-1 Accidents de travail et de trajet
20
3-2 Répartition des accidents par éléments matériels
20
3-3 Maladies professionnelles
20
3-4 Comité d’hygiène et de sécurité
20
3-5 Dépenses en matière de sécurité
20
UTC - Bilan social 2009
19
3. CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
2009
3-1 Accidents de travail et de trajet
Le taux de fréquence diminue et le taux de gravité augmente.
2009
2008
2007
Taux de fréquence
3,87
9,22
6,76
3
7
5
Taux de gravité
0,31
0,14
0,08
Nombre de journées perdues
254
106
58
Nombre d’accidents de trajet avec arrêt
0
2
2
Nombre d’accidents avec arrêt
3-2 Répartition des accidents par éléments matériels 2009
2008
2007
Nombres d’accidents liés à l’existence de risques graves
0
0
0
Nombres d’accidents liés à des chutes avec dénivellation
6
2
0
Nombres d’accidents occasionnés par des machines
0
1
1
Nombres d’accidents de circulation, manutention, stockage
4
8
5
Nombres d’accidents occasionnés par objets, masses en mouvement
0
1
2
Autres
1
0
3
3-3 Maladies professionnelles Aucune
3-4 Comité d’hygiène et de sécurité 2009
2008
2007
Existence et nombre de CHS
1
1
1
Nombre de réunions par CHS
3
4
4
3-5 Dépenses en matière de sécurité Montant des dépenses de sécurité Effectif formé à la sécurité
2009
2008
2007
253 091€
365 503€
330 979€
89
267
100
UTC - Bilan social 2009
20
Autres conditions de travail 4-1 Durée et aménagement du temps de travail
22
4-2 Organisation et contenu du travail
22
4-3 Conditions physiques de travail
22
4-4 Transformation de l’organisation du travail
22
4-5 Dépenses d’amélioration des conditions de travail
22
4-6 Médecine du travail
23
4-7 Travailleurs inaptes
23
UTC - Bilan social 2009
21
4. AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
2009
4-1 Durée et aménagement du temps de travail Nombre de salariés à temps partiel au 31 décembre 50
Quotité de temps partiel
60
80
09
08
07
09
08
07
09
08
Enseignants-chercheurs Contractuels
1
1
0
0
0
0
0
0
BIATOS Titulaires
0
1
1
1
1
0
BIATOS Contractuels
0
0
0
0
0
Total
1
2
1
1
2
90 07
09
08
0
0
35 34 33
0
7
0
total 07
09
08
07
0
0
1
1
0
6
5
8
42 41 42
6
1
1
1
8
42 39 39
7
6
9
51 48 49
5
6
7
Nombre de jours fériés payés (hors samedi et dimanche) Nombre de jours fériés payés
2009
2008
2007
9
10
8
2009
2008
2007
4
ND*
ND*
4-2 Organisation et contenu du travail Pas de travail de nuit ni alternant.
4-3 Conditions physiques de travail * ND : non disponible
Nombre de prélévements effectués
4-4 Transformation de l’organisation du travail Compte tenu de la nature de certaines activités réalisées à l’UTC, du développement des technologies en matière d’outils de communication à distance, l’Université de Technologie de Compiègne a décidé d’expérimenter, pour les agents le désirant, le télétravail à domicile. Deux modalités de travail ont été mise en œuvre, le télétravail à domicile pendulaire et le télétravail à domicile à plein temps. Les recours au télétravail correspondent au souhait des personnels dans l’objectif de mieux concilier leur vie professionnelle et privée.
Nombre de télétravailleurs
Ce dispositif concerne uniquement des postes de cadre.
Catégorie de personnels
2009
3
2 BIATOS Contractuels + 1 BIATOS AENES Titulaire
2008
2
1 BIATOS Contractuel + 1 BIATOS AENES Titulaire
2007
2
1 BIATOS Contractuel + 1 BIATOS AENES Titulaire
4-5 Dépenses d’amélioration des conditions de travail Montant des dépenses hors dépenses hygiène et sécurité
UTC - Bilan social 2009
2009
2008
2007
34 460€
30 860€
22 700€
22
4. AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL
2009
4-6 Médecine du travail Nombre d’examens cliniques 2009
2008
2007
Travailleurs soumis à surveillance médicale (visites obligatoires : annuelles et quinquennales)
267
261
297
Les autres travailleurs (visites non obligatoires)
172
64
138
2009
2008
2007
610
599
720
Nombre d’examens complémentaires Travailleurs soumis à surveillance médicale et les autres, les deux catégories de personnels ne pouvant être différenciées
4-7 Travailleurs inaptes Nombre de travailleurs définitivement inaptes (Comité Médical Départemental) u Reclassement BIATOS Titulaires
2009
2008
2007
1
0
0
1
1
0
u Inaptitude BIATOS Titulaires
UTC - Bilan social 2009
23
Formation 5-1 Formation professionnelle continue
25
5-2 CongĂŠs formation
25
5-3 Apprentissage
25
UTC - Bilan social 2009
24
5. FORMATION
2009
5-1 Formation professionnelle continue Montant consacré à la formation continue en 2009 8188 €
Formation interne
49 447 €
Formation effectuée en application de conventions Versement à des fonds d’assurance formation
Sans objet
Versement auprès d’organismes agréés, Trésor et autres
Sans objet 57 635 €
Total
Pourcentage de la masse salariale afférent à la formation continue en 2009 Dépenses de formation
57 635 €
Rémunération des personnes en formation
57 091 €
Personnels consacrés à la gestion de la formation
32 934 € 147 660 €
Total
40 167 798 €
Masse salariale au 31/12/2009
0,4%
Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation
Nombre d’heures de stage en 2009 1403
Hygiène et Sécurité
228
Bureautique
800
Langues
1119
Professionnalisation
340
LRU/RCE
29
VAE / Accompagnement
3919
Total
Nombre d’agents formés par catégorie de personnel
Les chiffres de 2007 ne sont pas disponibles.
2009
2008
32
97
47
60
BIATOS Catégorie B
72
55
BIATOS Catégorie C
57
47
Total
208
259
Enseignants BIATOS Catégorie A
5-2 Congés formation Aucun congés de formation demandé à l’UTC
5-3 Apprentissage Nombre de contrats d’apprentissage conclus dans l’année
UTC - Bilan social 2009
2
25
Relations professionnelles 6-1 Représentants du personnel et délégués syndicaux
27
6-2 Information et communication
27
6-3 Différends concernant l’application du droit du travail
27
UTC - Bilan social 2009
26
6. RELATIONS PROFESSIONNELLES
2009
6-1 Représentants du personnel et délégués syndicaux Volume global des crédits d’heures utilisées pendant l’année considérée Nombre de bénéficiaire de décharges de service
Nombre d’heures de décharges
2009/2010
2
320 heures
2008/2009
1
320 heures
2007/2008
2
320 heures
2006/2007
2
320 heures
Nombre de réunions avec les représentants du personnel et les délégués syndicaux pendant l’année considérée
* ND : non disponible
2009
2008
Réunions de travail
11
ND*
2007 ND*
Comité technique paritaire
6
2
sans objet
Commission paritaire d’établissement
7
14
15
6-2 Information et communication Éléments caractéristiques du système d’accueil Les nouveaux personnels reçoivent, dès le jour de leur arrivée, un livret contenant les informations pratiques pour se repérer à l’UTC. Par ailleurs, des présentations techniques leur sont animées par le directeur des ressources humaines, le directeur des systèmes d’information, et l’ingénieur hygiène et sécurité ; une visite des locaux est organisée trois fois par an, animée par le directeur du patrimoine. Des présentations de l’organisation de chacune des missions de l’établissement sont également animées par le directeur formation pédagogie, le directeur à la recherche et le directeur à la valorisation. Enfin, le directeur de l’UTC reçoit les personnels affectés en début d’année universitaire et leur présente le comité de Direction. Éléments caractéristiques du système d’entretiens individuels Les entretiens individuels constituent un moment privilégié de dialogue entre le supérieur hiérarchique et son collaborateur. Cet outil d’échange professionnel doit permettre d’apprécier la valeur professionnelle du collaborateur, de proposer des améliorations et de fixer des objectifs professionnels. Les entretiens professionnels des personnels BIATOS interviennent tous les ans pour les personnels AENES Titulaires ainsi que les personnels des bibliothèques Titulaires. L’entretien est réalisé tous les deux ans pour les personnels ITRF Titulaires ainsi que pour les BIATOS contractuels. Depuis 2007, des entretiens professionnels pour les Enseignants-chercheurs Contractuels sont réalisés tous les deux ans et avant tout renouvellement de contrat.
6-3 Différends concernant l’application du droit du travail Aucun différend au sein de l’UTC n’a été engendré par l’application de la législation du travail. Certains actes de gestion non encore déconcentrés, comme les reclassements après concours, ont pu donner lieu à des recours auprès du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
UTC - Bilan social 2009
27
Merci aux personnes qui ont contribué à la réalisation de ce bilan social : Dominique Balloy (Direction des Ressources Humaines) Corinne Boscolo (Direction des Systèmes d’Information) Dorothée Tombini (Direction à la communication) Et enfin, seul homme du groupe, Yannick Abel (Direction des Systèmes d’Information)
www.utc.fr Direction des ressources humaines Université de Technologie de Compiègne Centre de Transfert Avenue de Landshut
donnons un sens à l’innovation
Réalisation : Direction à la communication
60200 Compiègne