COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 mars 2014 établi conformément à l'art. L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mille QUATORZE et le VINGT-HUIT du mois de MARS à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil Municipal.
PRESENTS Philippe LEONELLI. Olivier CORNA. Christelle ROUX. Michel LINDEBOOM. Anne PODEVIN. Céline GARNIER. Jean-Luc LAURENT. Sylvie GAUTHIER. Jean-Pascal DEBIARD. Pascale BAGNAUD. Bernard SALINI. Marie-Blanche BUFFET. Jean-Paul DUBOIS. Farid BENALIKHOUDJA. Patrick GUIMELLI. Véronique DELHOUME. Sylvie CARATTI. Emmanuel PRINCE. Sakina JELLALI. Virginie BRUNIER. Carole PARRADO. Christophe ROBIN. Olivia MONEL. David MARTINS DO CARMO. Annick NAPOLEON. Sébastien VILAIN. Stéphanie VIGUIER. Ariane CHODKIEWIEZ. ABSENT : Laura BIANCHI Secrétaire de séance : Marie-Blanche BUFFET
1
1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SUITE DES ELECTIONS MUNICIPALES DU 23 MARS 2014 Conformément à l’article L.2121-7 du code général des collectivités territoriales, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Cavalaire sur Mer élus lors du 1er tour de scrutin du 23 mars 2014, se sont réunis en l’Hôtel de Ville, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, Mme Annick NAPOLEON. La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Annick NAPOLEON, Maire sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : M. LEONELLI Philippe. Mme ROUX Christelle. M. CORNA Olivier. Mme PODEVIN Anne. M. LINDEBOOM Michel. Mme GARNIER Céline. M. LAURENT Jean-Luc. Mme GAUTHIER Sylvie. M. DEBIARD Jean-Pascal. Mme PARRADO Carole. M. MARTINS DO CARMO David. Mme JELLALI Sakina. M. PRINCE Emmanuel. Mme BUFFET Marie-Blanche. M. ROBIN Christophe. Mme BRUNIER Virginie. M. BENALIKHOUDJA Farid. Mme DELHOUME Véronique. M. SALINI Bernard. Mme CARATTI Sylvie. M. DUBOIS Jean-Paul. Mme BAGNAUD Pascale. M. GUIMELLI Patrick. Mme MONEL Olivia. Mme NAPOLEON Annick. M. VILAIN Sébastien. Mme VIGUIER Stéphanie. Mme BIANCHI Laura. Mme CHODKIEWIEZ Ariane. Dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. Le Conseil Municipal a désigné Mme Marie-Blanche BUFFET en qualité de secrétaire de séance. 2. ELECTION DU MAIRE M. LINDEBOOM Michel, Conseiller Municipal le plus âgé, a ensuite pris la présidence de la séance, a procédé à l’appel, et a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mme PARRADO Carole et M. ROBIN Christophe. M. Philippe LEONELLI s’est porté Candidat. Chaque Conseiller Municipal a remis fermé son bulletin de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : vingt-huit - nombre de bulletins déclarés nuls par le Bureau : trois - nombre de suffrages exprimés : vingt-cinq - majorité absolue : 13 Monsieur Philippe LEONELLI a obtenu vingt-cinq voix. Monsieur Philippe LEONELLI ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2
3. DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE Sous la présidence du Maire nouvellement élu, il est procédé, conformément à l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la détermination du nombre des Adjoints au Maire, sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 8 Adjoints. M. le Maire propose donc la création de 8 postes d’Adjoints au Maire. Adopté à l’unanimité. 4. ELECTION DES ADJOINTS Sous la présidence de Monsieur Philippe LEONELLI, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des Adjoints, selon un scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. Un délai de 5 mn est laissé pour le dépôt des listes de candidats. Une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire est déposée : 1er Adjoint
Olivier CORNA
ème
Adjoint
Christelle ROUX
ème
Adjoint
Michel LINDEBOOM
2 3
4ème Adjoint
Anne PODEVIN
5ème Adjoint
Céline GARNIER
ème
Adjoint
Jean-Luc LAURENT
ème
Adjoint
Sylvie GAUTHIER
6 7
8ème Adjoint
Jean-Pascal DEBIARD
Chaque Conseiller Municipal a remis fermé son bulletin de vote. Le dépouillement de scrutin a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : vingt-huit - nombre de bulletins déclarés nuls par le Bureau : trois - nombre de suffrages exprimés : vingt-cinq - majorité absolue : 13 Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Olivier CORNA. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste (visée cidessus). VU par Nous, Philippe LEONELLI, Maire de Cavalaire sur Mer, conformément aux dispositions de l'art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales pour être affiché le 4 avril 2014.
3
Les présentes délibérations dont le texte complet est ici produit dans ce document faisant office de compte-rendu peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Toulon dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l’Etat et de l’accomplissement des mesures de publicité (publication, affichage ou notification).
4