PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
1
LES ZONES URBAINES DENSES
N
Ces zones couvrent le centre ville et sa proche périphérie. Elles sont composées de bâtis denses, essentiellement des collectifs, et rassemblent les principaux commerces, services et équipements publics. Dans ces zones, hormis dans la zone UAb, le projet de PLU entend favoriser les logements sociaux. Pour toute opération de plus de 750 m2 de surface de plancher, la réalisation de 20 % de logements sociaux sera imposée. Cependant, le COS sera dans ces cas majoré de 20 % (sauf dans la zone UA).
>> Z ONE UA :
>> Z ONE UAd1 :
>> Z ONE UAd2 :
BD . PASTEUR
Elle représente 2,4 hectares. . COS : 0,6 . Hauteur : 12 mètres . Emprise au sol des constructions : 70 % . 20 % d’espace vert obligatoire
CENTRE VILLE
Cette zone qui représente 15 hectares a fait l’objet d’une réflexion architecturale dès le premier POS. Le projet de PLU reconduit le plan masse qui encadre la constructibilité.
>> Z ONE UAb :
RUE AUBANEL
Elle représente 0,4 hectares. . COS : 0,8 . Hauteur : 9,5 mètres . Emprise au sol des constructions : 30 %
>> Z ONE UB : LIÉS ...
AV. FRÉDÉRIC MISTRAL , AV. DES AL -
Elle couvre 16,2 hectares. . COS : 0,6 . Hauteur : 12 mètres . Emprise au sol des constructions : 70 % . 20 % d’espace vert obligatoire
ZAC DU CENTRE VILLE
Elle couvre 6 900 m2. Elle est issue d’une procédure de Zone d’Aménagement Concerté. . COS : 2,3 . Hauteur : 19 mètres
>> Z ONE UF >> Z ONE UAc :
Elle représente environ 6 hectares répartis en plusieurs secteurs correspondant à des parcelles communales qui sont destinées à recevoir des projets d’intérêts généraux : logements sociaux, équipements publics, équipements médicaux....
PARKING DU CENTRE VILLE
Elle représente 2,3 hectares et est occupée par un complexe sportif ainsi qu’un parking. . COS : non réglementé . Hauteur : non réglementé
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE LE CENTRE VILLE ET SON PLAN MASSE
N
E L A B O R A T I O N
D U
P L A N
L O C A L
D ’ U R B A N I S M E
2
Ce secteur correspond au centre ville qui se trouve dans le projet de PLU en zone UA, UAd1 et UId. Il est assujetti à un plan masse imposant aux constructions des ]RQHV G¶LPSODQWDWLRQ DLQVL TXH GHV KDXWHXUV VSpFL¿TXHV L’objectif de ce plan masse est qu’à terme le tissu urbain est fait l’objet : G¶XQH UHVWUXFWXUDWLRQ HW G¶XQH UHTXDOL¿FDWLRQ GHV HVSDFHV SXblics - d’une optimisation du foncier G¶XQH UpÀH[LRQ VXU OD TXDOLWp GX EkWL
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
3
LES ZONES URBAINES MOYENNEMENT DENSES N
Ces zones proches du centre ville sont occupées principalement par des immeubles et des copropriétés. Le projet de PLU reconduit dans sa grande majorité les règles qui régissent ces secteurs.
>> Z ONE UC C :
DOMAINE DE LA BAIE
Dans ces zones, le projet de PLU entend favoriser les logements sociaux. Pour toute opération de plus de 750 m2 de surface de plancher, la réalisation de 20 % de logements sociaux sera imposée. Cependant le COS sera dans ces cas majoré de 20 %.
Elle représente 1,65 hectares. . COS : 0,5 . Hauteur : 14, 11.5 et 9 mètres . Emprise au sol des constructions : 60 %
>> Z ONE UC : CH . DES MANNES , MEIL ... Elle représente 20 hectares.
>> Z ONE UCd :
>> Z ONE UCa :
AV. PIERRE RA -
Elle couvre 5 hectares. . COS : 0,4
QUARTIERS PORTO DI MAR ET LA
CHÊNERAIE Elle couvre 9,5 hectares.
>> Z ONE UCb :
>> Z ONE UD :
COPROPRIÉTÉ LES MIMOSAS
Elle représente 9,8 hectares . . COS : 0,5 . Hauteur : 9 mètres . Emprise au sol des constructions : 50 % . 40 % d’espace vert obligatoire
Pour ces 3 zones : . COS : 0,5 et 0,3 . Hauteur : 11 mètres . Emprise au sol des constructions : 60 % . 30 % d’espace vert obligatoire
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
AV. DE ST RAPHAËL , AV. FRÉDÉRIC
MISTRAL
Elle représente 4,25 hectares.
Vi l l e
CAMPING DE LA BAIE
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE LES ZONES URBAINES ISSUES DE PROCÉDURE DE ZAC N
E L A B O R A T I O N
D U
P L A N
L O C A L
D ’ U R B A N I S M E
4
Ces zones correspondent aux ZAC des Collières et de Frais Vallon. ,O Q¶\ D SDV GH PRGL¿FDWLRQ GHV OLPLWHV HW GHV UqJOHV GH FHV ]RQHV
>> Z ONE UZ C :
Vi l l e
d e
>> Z ONE UZ F :
ZAC DE FRAIS VALLON
ZAC DES COLLIÈRES
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
5
LES ZONES URBAINES PEU DENSES
N Les Rigauds
l’Hôpital
les Pierrhugues
Ces zones correspondent aux quartiers résidentiels qui pour la grande majorité sont issus d’opérations de lotissements réalisées entre les années 60 et 70. A partir d’une étude paysagère, du schéma directeur des eaux pluviales et d’une analyse des accès et des réseaux, une gradation dans la densité est opérée par le projet de PLU.
>> Z ONE UE : QUARTIERS LES MANNES , LA ROSERAIE , CROS DU MOUTON , L ’ HÔ PITAL , LE MOULIN , L ’ EAU BLANCHE ....
>> Z ONE UEa : LA CARRADE , JAS , PIERRHUGUES .....
Elle représente 390 hectares. . COS : 0,2 . Hauteur : 6 mètres . Emprise au sol des constructions : 50 % . 50 % d’espace vert obligatoire
LES COLLIÈRES SUD , LE
>> Z ONE UEc :
Elle représente 39 hectares. . Superficie minimale des terrains fixée à 900 m2 . COS : 0,15 . Hauteur : 6 mètres . Emprise au sol des constructions : 35 % . 50 % d’espace vert obligatoire
>> Z ONE UEb :
LA VIGIE , CAP CAVALAIRE ....
Elle représente 21 hectares. . Superficie minimale des terrains fixée à 2 000 m2 . COS : 0,07 . Hauteur : 6 mètres . Emprise au sol des constructions : 15 % . 50 % d’espace vert obligatoire
LA VIGIE , CAP CAVALAIRE ....
Elle représente 52,8 hectares. . Superficie minimale des terrains fixée à 1 500 m2 . COS : 0,10 . Hauteur : 6 mètres . Emprise au sol des constructions : 20 % . 50 % d’espace vert obligatoire Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE LES ZONES URBAINES A VOCATION ECONOMIQUE Le port
N Pardigon
Entrée de ville sud
L O C A L
D ’ U R B A N I S M E
6
Malatra
P L A N
Ces zones correspondent aux secteurs dans lesquels sont ou pourront être implantées des activités économiques.
>>
D U
DES
E L A B O R A T I O N
Z ONE UI :
PARDIGON , LES COL -
LIÈRES SUD , ENTRÉE DE VILLE SUD ,
AV.
A LLIÉS
Elle représente 12,1 hectares, répartie en plusieurs secteurs en fonction de leur destination. . COS : 0,3 . Hauteur : fixée à 12, 8, 7 et 6 mètres en fonction des quartiers. . Emprise au sol des constructions : 90 et 50% . 25 % d’espace vert obligatoire
>> Z ONE UJ :
LES CAMPINGS
>> Z ONE AUi :
Elle représente 17,2 hectares répartis en 4 campings : Bonporteau, la Treille, du Cros du Mouton et Roux . COS : 0,05 . Hauteur : 3 mètres . Emprise au sol des constructions : 20% . 20 % d’espace vert obligatoire
>> Z ONE UH :
DE MALATRA
Elle représente 2,1 hectares. . COS : 0,2 et 0,15 . Hauteur : 5 et 7 mètres . Les constructions doivent être bâties dans des secteurs d’implantation spécifiques.
ZONE PORTUAIRE
Elle représente 19,1 hectares. . 12 000 m2 de SHON au maximum sur l’ensemble de la zone . Hauteur : 6 mètres . Les constructions doivent être bâties dans des secteurs d’implantation spécifiques.
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
7
LES ZONES A URBANISER A VOCATION D’HABITAT Deux secteurs on été repérés dans le projet de PLU et seront destinés à recevoir, dans le cadre d’une opération d’ensemble, de l’habitat.
N
IL S’AGIT : >> Z ONE AUe
DU
J AS
Elle représente 1,98 hectares entre l’avenue de la Castillane et l’allée de Porquerolles.
>> Z ONE AUe
DES
R IGAUDS
Elle couvre 2 hectares au nord du chemin de Rigaud.
Ces secteurs ont un règlement identique : . Superficie minimale des terrains : 1 400 m2 . COS : 0,15 . Hauteur : 6 mètres . Emprise au sol des constructions : 30 % . 60 % d’espace vert obligatoire
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE >> Z ONE N A : P ARDIGON , HAMEAUX DES C OLLIÈRES ET DU D ATTIER, LES R I GAUDS , B ONPOR TEAU ...
>> Z ONE N L Elle représente 915 hectares. Dans cette zone seuls sont autorisés certains aménagements légers : cheminement piéton, poste d’observation, poste de secours, aménagement nécessaire aux activités pastorales...
Elle représente 15 hectares et couvre les parcelles bâties en zone naturelle. Seule une extension limitée des constructions sera autorisée.
>> Z ONE N Q Elle représente 7,2 hectares et correspond au centre équestre. . Hauteur : 3 mètres . COS : 0,05 . Emprise au sol des constructions : 15 %
>> Z ONE N C Elle représente 0,25 hectare et correspond au théâtre de verdure de la plage de Pardigon.
N
>> Z ONE N P Elle couvre 63 hectares sur les plages et la bande cotière.
E L A B O R A T I O N
D U
P L A N
L O C A L
D ’ U R B A N I S M E
8
>> Z ONE N T Elle représente 0,84 hectare d’un secteur du lotissement artisanal de Malatra où seuls sont autorisés les dépots, le traitement et le recyclage de matériaux inertes...
>> Z ONE N F Elle couvre 9,4 hectares au niveau du domaine Foncin où le conservatoire du littoral à un projet d’écosite.
>> Z ONE N : D ATTIER
ET
P ARDIGON
Elle représente 14 hectares de parcelles bâties en zone naturelle située à proximité de la mer. Quelques utilisations et occupations du sol y sont autorisées, sous réserve de satisfaire aux dispositions de la loi littoral.
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
9
PRÉSERVATION DU PATRIMOINE BÂTI N
Dans le POS en vigueur une quinzaine de constructions sont repérées en raison de leur qualité architecturale. /H SURMHW GH 3/8 pWRIIH FHWWH OLVWH D¿Q GH préserver l’ensemble des constructions et certains parcs qui présentent une valeur architecturale particulière. 27
29 30 28
Maison Foncin
Chapelle de Pardigon
1- Villa du Préfet Daustreme
26
2- Maison Foncin 3- Villa dans le quartier de Bonporteau 4- Propriété de Sir John Eliott 5- Villa Omolmeda 6- Villa, allée Corail
25
7- Copropriété la Crête 8- Villa Tao-Taï et son parc
24
23
22 21
19 20
18
9- Villa les Charmettes 16
Ancienne Gare
15
10- Le Beau Tertre
14 17
11- La Tour Blanche
13
12- Villa Suzanne Rose et son jardin
12 11
Cap Saint Pierre
9 10
13- Ancienne gare des chemins de fer 8
14- Villa Cap Saint Pierre 4
5 6
3
15- Villa le Gourbi et son parc
7
Les Mattiottes
2
16- Villa Oasis
24- Villa Ambassadrice
17- Villa, avenue des Rigauds
25- Le Grand Largue et son parc
18- La Bagatelle et son parc
26- La Chapelle de Pardigon
19- Les Sources et son parc
27- La Ferme de la Carrade
20- Le Vieux Mas
28- Villa dans le quartier St Ferreol
21- Le Clos des Violettes
29- Le Hameau des Collières
22- Le Castel Haussman
30- La ferme des Collières
Hameau des Collières
1
Le castel Haussman
23- Les Mattiottes
Légende : Villa Villa et parc
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RÈGLEMENT ET DE ZONAGE
N
Les documents de zonage du PLU font apparaître : - Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts, en précisant leur destination et les collectivités, services et organismes SXEOLFV EpQp¿FLDLUHV DUWLFOH 5 G GX FRGH GH O¶XUEDQLVPH - Les emplacements réservés en application du b de l’article L. 123-2 en vue de la réalisation, dans le respect des objectifs de mixité sociale, de programmes de logements en précisant la QDWXUH GH FHV SURJUDPPHV $UWFLOH 5 F GX FRGH GH O¶XUEDQLVPH
E L A B O R A T I O N
D U
P L A N
L O C A L
D ’ U R B A N I S M E
10
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Bu reau
d ’ E tu d es
AUDE
.
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste
PROJET DE RĂˆGLEMENT ET DE ZONAGE
11
LES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N° 1 2 3
Destination AmÊnagement des abords de la RD 559 et crÊation d’un carrefour à hauteur de la route du Docteur Pardigon CrÊation d’un Êquipement public Elargissement de l’Av. des AlliÊs
%pQpÂżFLDLUH Plate-forme 6XSHUÂżFLH 24 m
11 210 m2
De la rue du Docteur Pardigon jusqu’au Moulin
Commune DĂŠpartement
18 m
300 m2 3 690 m2
3DUFHOOHV $0 HW SRXU SDUWLH FHQWUH YLOOH
Du rond-point de Bonporteau au rond point de St ExupÊry De la limite Ouest de l’agglomÊration à la limite communale avec le Rayol Canadel
32 480 m2
Depuis le tunnel du Dattier Ă la limite communale avec le Rayol Canadel
373 m2
Sur le Bd. De l’Eau Blanche à la hauteur du ruisseau De l’intersection avec la RD 559 au lotissement communal des Collères
4
Elargissement de la RD 559
DĂŠpartement
7
AmÊnagement d’une piste cyclable
DĂŠpartement
13 15
Commune Commune
116
AmÊlioration de croisement Elargissement avenue des Collières Elargissement avenue des Collières avec acquisition de la voie Elargissement du Ch. des Collières CrÊation d’une jonction Elargissement route du Docteur Pardigon et crÊation d’une voie cyclable AmÊnagement d’un sentier du littoral Elargissement de l’impasse des Vivards Acquisition de voie Elargissement Rue Rameil et Av. Gabriel PÊri Elargissement Av. Alphonse Daudet CrÊation d’une jonction Elargissement de l’Av.et du Ch. des Rigauds Elargissement de l’Av. de la Castillane CrÊation d’une voie publique par acquisition CrÊation d’une voie publique par acquisition Elargissement de la Rue du 15 aoÝt 1944 CrÊation d’une voie Elargissement de voie Elargissement et acquisition de l’Av. Pasteur Acquisition et Êlargissement du bas de la Rue de la Baie Elargissement Av. Pierre et Marie Curie en partie Sud plus deux pans coupÊs à son extrÊmitÊ Elargissement de la Rue de la Bergerie CrÊation d’une voie publique par acquisition Acquisition de la rue de Verdun CrÊation d’une voie publique par acquisition Elargissement de la Rue Aubanel AmÊnagement d’un Ch. PiÊton avec acquisition Elargissement Rue Bizet Elargissement de voie et amÊnagement de trottoir AmÊlioration du carrefour CrÊation d’un parc de stationnement et d’un espace libre public CrÊations d’Êquipements publics, de logements sociaux et d’un parc de stationnement CrÊation d’Êquipements publics et / ou de logements saisonniers CrÊation d’une aire de stationnement paysager AmÊnagement d’un espace vert public et d’un point d’accueil touristique CrÊation d’un rÊservoir et sa voie d’accès CrÊation d’un rÊservoir et de la voie d’accès CrÊation de logements sociaux et d’Êquipements publics CrÊation d’Êquipement publics, de logements sociaux et d’un Êquipement hôtelier 5pDOLVDWLRQ GœXQ SURJUDPPH GœpTXLSHPHQWV SXEOLFV JURXSH scolaire, parking, Êquipement à vocation sanitaire et soFLDOH HW GH ORJHPHQWV VRFLDX[ CrÊation d’un espace public Elargissement d’un chemin Elargissement de l’AllÊe des Bains CrÊation d’un accès à la mer CrÊation d’une zone d’activitÊs artisanales AmÊnagement du carrefour du Ch. De la carrière avec l’Av. du Jas et Êlargissement du chemin AmÊnagement du carrefour giratoire entre les Av. de la Castillane et du Jas CrÊation d’un parking
Existante + hors ligne 10 m 10 m
117
Acquisition et amĂŠnagement du ruisseau de la Castillane
Commune
2x2m
118 119 120
AmĂŠnagement du ruisseau de la Castillane Acquisition et ĂŠlargissement du ruisseau de la Castillane DĂŠvoiement du ruisseau du Rigaud
Commune Commune Commune
1m
121
CrÊation d’un bassin d’Êcrêtement
Commune
122
Acquisition et amÊnagement d’un fossÊ au niveau du ruisseau des Collières
Commune
15b 16 17 22 24 30 31 34 35 36 38 39 47 48 49 54 61 64b 64c 65 66 67 72 75 77 78 79 81 85 86 87 90 91 96 98 99 100 101 106 107 108 109 110 112 114 115
Vi l l e
d e
Caval ai re
su r
Mer
-
Localisation
DĂŠpartement
11 m
Commune
10 m
Commune Commune
8m
Commune
12 m
Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune
4m 6m Existante
Commune
10 m
De la parcelle AN 160 à l’Av. de la Vigie
Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune
8m Existante Existante Existante 8m 4m 10 m 10 m
De la Rue des Mimosas à la Rue du Cap Rue des Cigales Rue de Verdun - parcelle AM 790 Voie d’accès à la ZAC des Collières De l’Av. Pierre et Marie Curie jusqu’à l’aplomb de la Rue Roumanille De l’Av. MarÊchal Lyautey à la ZAC centre-ville – Parcelles AN 431 et 432 De l’Av. du MarÊchal Lyautey à l’Av. des AlliÊs Rue Pierre et Marie Curie Angle de l’Av. Ravel et le Ch. Des Pierrugues
12 m 8m 10 m 7m 8m 8m 18 m 10 m
978 m2
A la hauteur des parcelles AI 422 et 423
312 m2
Du lotissement communal des Collières jusqu’au hameau des Collières De l’Av. des Geais à la ZAC de Frais Vallon De la limite de la Croix Valmer jusqu’à l’intersection avec la RD 559
9 613 m2
De la limite de la Croix Valmer jusqu’à l’intersection avec la RD 559 De la Rue des Maures à la parcelle AK 71 380 m2 Virage de l’Av. du Jas, parcelle AK 680 250 m2 Parcelles 106 et 108 pour partie Rue A. Daudet - parcelles 299, 294, 295, 296, 297 et 392 455 m2 (QWUH OH YLUDJH GH Oœ$Y 0LOKDXG HW OHV -DUGLQV Gœ$]XU ORWLVVHPHQW 7KDODVVD ,
Du Bd. De France jusqu’en haut Du croisement avec l’Av. du Jas jusqu’au niveau de la rue de la PÊpinière Existante Avenue Gambetta Existante Avenue LÊon Blum 800 m2 De l’Av. Lyautey à l’Av. Daudet 1 732 m2 Depuis la Rue Jean-Jacques Rousseau jusqu’à l’AllÊe Deï Fado Av. de la Vigie, de la parcelle AN 239 à la parcelle AN 890 De l’Av. des AlliÊs à la Rue de la Baie Du Bd. Pasteur jusqu’à la parcelle AM 425
1 780 m2
253 m2
Commune
5 130 m2
Commune
Lieu-dit Pardigon Rue Alphonse Daudet
1 860 m2
Commune
1 730 m2
Parcelle AI 586, au-dessus des tennis municipaux
Commune
14 200 m2
Commune
1 500 m2
Lieu-dit Pardigon EntrĂŠe de ville Ouest
SIDECM SIDECM Commune
3 600 m2 4 060 m2 2 500 m2
Surplombant le lotissement de la Langaste Lieu-dit La Colline Av. Gambetta
Commune
3 310 m2
Camping des Canissons et parcelles AN 772 et 52
Commune
3 820 m2
Parcelles AM 16, 510, 511 et 512
85 m2
Av. MarĂŠchal Lyautey, parcelle 368 Chemin du Cros du Mouton Centre ville Av. des Eucalyptus Camping Roux
Commune Commune Commune Commune Commune Commune
5,6m 10 m 300 m2 12 810 m2 8m
Quartier du Jas
Commune Commune
Bu reau
Quartier du Jas
820 m2 800 m2
RÊsidences le Grand et le Petit Pavois Rue des Maures, parcelles AL 933 et 1412 - CopropriÊtÊs le Luzon et le Gallia 120 m2 Rue du Bois Joly, parcelle AK 29 340 m2 Av. FrÊdÊric Mistral, parcelle AM 515 - CopropriÊtÊ les Iris 203 m2 Façade Est du camping de la Treille Entre l’av. des Fauvettes et l’av. de l’Eau Blanche - parcelles AH 40, 41, 99 6 000 m2 et 149
1,5 m
d ’ E tu d es
AUDE
167 m2
105 m2
.
Entre l’av. de St RaphaÍl et le littoral, parcelles AK 163, 164, 165, 166, 167
Urb an i stes
-
E ri c
G i ro u d
.
P aysag i ste