Pau, le 10 novembre 2014
ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du lundi 17 novembre 2014 – 18 h 00 ➢ Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du : - lundi 23 juin 2014 - lundi 15 septembre 2014
Nos
RAPPORTEURS
AFFAIRES
1
M. le Maire
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2
M. SAUBATTE
Renouvellement de la gestion et de l'exploitation des Tennis du Cami-Salié par voie de délégation de service public : décision de principe.
3
M. BRIN
Élargissement de l'avenue Philippon - Acquisition d'une parcelle auprès de la Société LP PROMOTION.
4
M. BRIN
41, boulevard du Recteur Jean Sarrailh - Acquisition de terrain auprès du Football Association Bourbaki.
5
M. BRIN
Club-house du Trinquet Beaumont - Signature d'un contrat portant occupation du domaine public avec la SARL du PARC.
6
M. BRIN
14, rue Lamothe - Vente des lots n° S 12 et 13 à la Société Immobilière et d'Aménagement du Béarn.
7
M. BRIN
Rue Despourrins - Vente d'un terrain à la SCI du SAULE et suppression d'une servitude de passage public.
8
M.BRIN
364 boulevard de la Paix - Vente du terrain au Comité Ouvrier Logement.
9
M. BRIN
Entretien des abords de l'Église Saint-Charles Renouvellement de la mise à disposition par l'Association Diocésaine de Bayonne d'une parcelle au profit de la Ville de PAU.
10
M. BRIN
Parking Bosquet - Acquisition de places de stationnement auprès de la Société Numéricâble.
11
M. BRIN
Reconstruction de l'usine de production d'eau potable de Guindalos - constitution de servitudes.
12
M. BRIN
Modification des statuts du Syndicat d'Énergie des PyrénéesAtlantiques.
13
M. BRIN
Convention de télétransmission des actes administratifs avec la Préfecture : Avenant n°2.
14
M. BRIN
Mises a disposition de fonctionnaires municipaux auprès de divers organismes.
15
M. BRIN
Renouvellement de la convention avec la fondation du patrimoine pour l’aide à la restauration des bâtiments situés en ZPPAUP.
16
M. LACOSTE
Attribution de subventions : année 2014.
17
M. LACOSTE
Association "Musique au temple" : attribution d'une subvention d'équipement pour la reconstruction de l'orgue.
18
M. LACOSTE
Zénith-Pyrénées : soutien de manifestations organisées par des tiers.
19
M. LACOSTE
Palais Beaumont : tarification associations culturelles.
20
M. LACOSTE
Label « Ville d'Art et d'Histoire » : modification du plan de financement de la programmation 2014.
21
M. PERES
Orientations budgétaires 2015.
22
M. PERES
Transferts et ouvertures de crédits – Décision Modificative n° 3.
23
M. PERES
Tarification du Théâtre Saint-Louis.
spécifique
ouverte
aux
24
M. PERES
Adhésion à l'Agence France Locale.
25
M. PERES
Groupement de commandes pour l'acquisition de petits matériels de téléphonie pour la Ville de Pau et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées.
26
M. PERES
Groupement de commandes pour des prestations d'audit en assurances et des prestations d'assurances risques statutaires.
27
M. PERES
Groupement de commandes pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers (DTI).
28
M. PERES
Groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures et de mobilier de bureau.
29
M. PERES
Groupement de commandes pour la prestation de nettoyage et de petites retouches des vêtements de travail.
30
M. PERES
Cession de véhicule accidenté.
31
M. PERES
Autorisation de missions dans l'exercice de mandats spéciaux.
32
M. BONIFACE
Situation de la Ville de Pau en matière de développement durable – Rapport 2014.
33
M. BONIFACE
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de distribution de chaleur.
34
M. BONIFACE
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de la Ville de Pau.
35
M. LAURAND
Partenariat avec l'association Unis-Cite : convention annuelle financière.
36
Mme BONNEMASONCARRÈRE
Construction d’un préau et privatisation du parvis de la crèche St Vincent de Paul – demande de permis de construire.