Pau, le 20 janvier 2015
Sé a nc e du Conseil m u nicipal du 2 6 janvi e r 2 0 1 5
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M . LE M AIRE
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT N° 2 Projet d'habitat adapté pour les Gens du Voyage Rapporteur : M. CABANE SPORTS EQUIPE MENTS ET ESPACES SPORTIFS N° 3 Construction des vestiaires sur la Plaine des sports du Cami-salié - de mande de per mis de construire Rapporteur : M. SAUBATTE COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT N° 4 Projet de revitalisation du centre-ville : lancement de l'OPAH-RU 2015-2020 Rapporteur : M. BRIN
N° 5 Règlement de voirie com munal - Création d'une com mission ad-hoc Rapporteur : M. BRIN PATRI MOI NE ARCHITECTURAL - ZPPAUP N° 6 Mise en valeur des façades : ravalement obligatoire et aide aux devantures com merciales Conseil m unicipal du 26 janvier 2015
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Rapporteur : M. BRIN POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE N° 7 Classement dans le do maine public com munal d'une partie de la route de l'Oussère sur la com mune de Pau Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 8 Opération d'a ménage ment de la RD 943 entre le pont sur l'A64 et la rocade (avenue Nobel) Rapporteur : M. BRIN N° 9 Prise en charge du stationnement de substitution dans le cadre des travaux du Hédas Rapporteur : M. BRIN COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX URBANIS ME N° 10 Retrait de la délibération n°4 du 10 février 2014 pour lancement de la m odification n°5 du PLU de Pau Rapporteur : M. BRIN RESSOURCES HU MAI NES N° 11 Modifications du tableau des effectifs Rapporteur : M. BRIN FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE FI NANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTIO N N° 12 Subvention 2015 de la Ville de Pau Rapporteur : M. LACOSTE CULTURE - VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATIO NS CULTURELLES N° 13 Associations culturelles : premières at tributions au titre de l'exercice 2015 Rapporteur : M. LACOSTE PROGRA M MATION CULTURELLE N° 14 Première édition du "Livre en béarn" Rapporteur : M. LACOSTE N° 15 Co-réalisation de la pièce de théâtre "appelle m oi oly mpe ! " Rapporteur : M. LACOSTE EQUIPE MENTS CULTURELS Conseil m unicipal du 26 janvier 2015
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N° 16 Approbation des plans de récolement des m usées m unicipaux Rapporteur : M. LACOSTE N° 17 Acquisition d'œuvres pour le m usées des Beaux-Arts Rapporteur : M. LACOSTE EDUCATION CULTURELLE ET ARTISTIQUE N° 18 Ecole supérieure d'art des Pyrénées : convention de finance ment 2015 Rapporteur : M. LACOSTE EQUIPE MENTS CULTURELS N° 19 Orchestre de Pau Pays de Béarn : tarifs de la saison 2015/2016 Rapporteur : M. LACOSTE ENFANCE ET EDUCATION AFFAIRES SCOLAIRES N° 20 Equipement informatique des écoles - Mise en place d'un espace nu mérique de travail Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE ET MÉRIDIEN NE N° 21 Projet éducatif de territoire - Avenant n°1 Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 22 Casino m unicipal - Avis sur l'application du régime fiscal issu de l'article 34 de la loi de finances rectificative pour l'année 1995 aux m anifestations organisées par la société Pau Loisirs Rapporteur : M. PERES M ARCHÉS PUBLICS N° 23 Groupement de com mande pour des travaux sur les installations électriques dans les bâti ments com m unaux et intercom munaux Rapporteur : M. PERES ENVIRON NE MENT - DÉVELOPPE MENT DURABLE - TRANSPORTS
N° 24 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Rapporteur : M. BONIFACE ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRON NE MENT N° 25 Participation de la Ville de Pau au Plan de gestion de la forêt de Bastard avenant n° 7 à la convention de répartition des maîtrises d'ouvrage Rapporteur : M. BONIFACE Conseil m unicipal du 26 janvier 2015
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CO M MERCE DÉVELOPPEMENT CO M MERCIAL N° 26 Office du Com merce et de l'Artisanat de Pau (OFCAP) : Attribution d'une subvention pour l'année 2015 Rapporteur : M. LESTORTE
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