Pau, le 30 décembre 1899
Sé a nc e du Conseil m u nicipal d u 3 0 m a rs 2 0 1 5
ORDRE DU JOUR Installation
de
M.
Benjamin
BOURGEOIS
en
qualité
de
conseiller
m unicipal.
Adoption des procès-verbaux des séances des lundis 17 nove mbre 2014, 8 décembre 2014 et 22 décembre 2014. AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M . LE M AIRE
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales Rapporteur : M. BAYROU COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX
N° 2 Projet de rénovation des bâti ments du Complexe de la République - tour et halles - Choix du maître d'oeuvre Rapporteur : M. BAYROU CULTURE - VIE ASSOCIATIVE EQUIPE MENTS CULTURELS N° 3 Réhabilitation de l'ancienne bibliothèque - Projet d'i mplantation de l’école supérieure d'art des Pyrénées et extension du m usée des beaux arts Rapporteur : M. BAYROU ACTION SOCIALE - SANTÉ - HA N DICAP TOUR DE FRANCE N° 4 Tour de France 2015 : signature de convention tripartite avec Amaury Sport Organisation et la com m unauté d'agglomération Pau-Pyrénées Rapporteur : Mme POUEYTO CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
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N° 5 MJC des Fleur : convention pluriannuelle de financement d'équipement Rapporteur : Mme POUEYTO ACTION SOCIALE - SANTÉ - HA N DICAP POLITIQUE DE LA VILLE N° 6 Mise en place des nouveaux Conseils de Quartier Rapporteur : Mme POUEYTO SPORTS ASSOCIATIO NS SPORTIVES N° 7 Subventions aux associations sportives : exercice 2015 Rapporteur : M. SAUBATTE EQUIPE MENTS ET ESPACES SPORTIFS N° 8 Piscines m unicipales : modification et création de nouveaux tarifs Rapporteur : M. SAUBATTE FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 9 Gestion et exploitation des tennis du Cami-Salié - approbation de l'avenant n°1 au contrat d'affer mage Rapporteur : M. SAUBATTE COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE N° 10 Vente de biens com munaux-signature d'un mandat exclusif avec la SARL 2M IMMOBILIER. Rapporteur : M. BRIN N° 11 Zac Parc d'activités Pau-Pyrénées - vente de terrains pour la réalisation d'un centre d'ophtal mologie - rue Albert Einstein Rapporteur : M. BRIN N° 12 Elargissement de l'avenue de Montardon - Acquisition d'un terrain auprès de l'indivision FRANCO CARDIEL OXOBY - Modification de la délibération n°18 du 10 février 2014 Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE CENTRE-VILLE N° 13 Prorogation du protocole tripartite signé entre la SIAB, l'EPFL Béarn Pyrénées et la Ville de Pau Rapporteur : M. BRIN Conseil m unicipal du 30 mars 2015
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COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE N° 14 Quartier du Hameau - implantation d'un réseau de distribution de chaleur signature de conventions de servitude Rapporteur : M. BRIN
N° 15 Rue du Hédas et place Récaborde – Enfouissement coordonné des réseaux d'électricité et de com munications électroniques – Intervention du Syndicat Départe mental d'Energie des Pyrénées Atlantiques (S.D.E.P.A.) - Signature de deux conventions Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 16 Stationne ment de substitution pour les riverains du Grand Prix Auto mobile de Pau Rapporteur : M. BRIN COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX RESSOURCES HU MAI NES N° 17 Mises à disposition partielles auprès de la Ville de Pau du Directeur et de la responsable des ressources hu maines du Centre Com munal d'action Sociale de la Ville de Pau Rapporteur : M. BRIN N° 18 Mises à disposition de fonctionnaires m unicipaux auprès de divers organismes Rapporteur : M. BRIN N° 19 Modifications du tableau des effectifs Rapporteur : M. BRIN N° 20 Indemnités de fonction des élus Rapporteur : M. BRIN CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
N° 21 Orchestre de Pau Pays de Béarn : partenariat avec le Pôle d'Enseignement Supérieur Musique et Danse de Bordeaux Aquitaine Rapporteur : M. LACOSTE PROGRA M MATION CULTURELLE N° 22 Label "Ville d'Art et d'Histoire" : demandes de subventions au ti tre du program me d'actions 2015 Rapporteur : M. LACOSTE
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EQUIPE MENTS CULTURELS N° 23 Palais Beau mont : tarification spécifique ouverte aux associations culturelles Rapporteur : M. LACOSTE N° 24 Zénith : mise à disposition au profit de tiers Rapporteur : M. LACOSTE ENFANCE ET EDUCATION AFFAIRES SCOLAIRES N° 25 Participation des com m unes extérieures aux dépenses de fonctionne ment des écoles publiques de la ville de Pau et participation de la ville aux dépenses de fonctionne ment m atériel des établissements d'enseigne ment privés du premier degré sous contrat d'association avec l'Etat : fixation du forfait com m unal Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER N° 26 Financement des projets pédagogiques des écoles Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE M ARCHÉS PUBLICS N° 27 Com mission d'appel d'offres Remplacement d'un me mbre ti tulaire Rapporteur : M. PERES
per manente
à
compétence
générale
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FI NANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTIO N N° 28 Fixation du taux des impôts locaux 2015 Rapporteur : M. PERES N° 29 Remplacement du système de péage du parking Bosquet Rapporteur : M. PERES CO M MERCE RÉGLEMENTATION CO M MERCIALE N° 30 Dérogation au repos dominical des salariés Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ENVIRON NE MENT - DÉVELOPPE MENT DURABLE - TRANSPORTS ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRON NE MENT N° 31 Semaine du Développe ment Durable : avenant à la convention avec l'association ECOCENE Rapporteur : M. BONIFACE
N° 32 Renforcement du réseau d'adduction d'eau brute entre l'usine de Guindalos et Gan : conventions de co-m aîtrise d'ouvrage avec la com mune de Gan, la com mune de Conseil m unicipal du 30 mars 2015
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Jurançon et le SIEP de la Région de Jurançon Rapporteur : M. BONIFACE CIRCULATION ET M O DES DOUX N° 33 Rapport annuel 2014 de la com mission com munale d'accessibilité pour les personnes en situation de handicap Rapporteur : Mme WOLFS ENFANCE ET EDUCATION
N° 34 Multi-accueil "la mosaïque" : renouvelle ment de la convention de réservation avec la m u tualité 64 Rapporteur : Mme BONNEMASON-CARRERE
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