Pau, le 22 mai 2018
Séance du Conseil municipal du 28 mai 2018
ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 29 janvier 2018. COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX PLU N° 1 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable intercommunal Rapporteur : M. BRIN AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE
N° 2 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-23 du code général des collectivités territoriales Rapporteur : M. BAYROU N° 3 Soutien en faveur de l'organisation de La Passem par l'association Ligams du 26 au 28 mai 2018 en Béarn Rapporteur : M. BAYROU COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX RESSOURCES HUMAINES N° 4 Création de commissions consultatives paritaires communes à la ville de PAU et au centre communal d'action sociale Rapporteur : M. BRIN N° 5 Pérennisation de la création d'un comité technique et d'un comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail communs à la ville de pau et à la communauté d'agglomération pau béarn pyrénées Rapporteur : M. BRIN URBANISME N° 6 Convention de partenariat avec le CAUE 64: avenant n°2 Rapporteur : M. BRIN HABITAT ET LOGEMENT N° 7 Attribution de subventions aux organismes de logement social pour la programmation 2017 Conseil municipal du 28 mai 2018
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Rapporteur : M. BRIN POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 8 Vente d'un garage sis 4, rue du Colonel Gloxin à Pau - Lot N°37 - Modification de la Délibération n°2 du 18 septembre 2017. Rapporteur : M. BRIN N° 9 Groupe scolaire Marancy, 29, rue Mozart : échange avec la Béarnaise Habitat : rectification des limites de propriété et instauration de servitudes de passage et de tréfonds. Rapporteur : M. BRIN N° 10 Vente des terrains à bâtir sis n°s 3, 5, 7, 9, 13 et 21 rue du capitaine Guynemer modification de la délibération n°10 du 18 décembre 2017 Rapporteur : M. BRIN N° 11 Réhabilitation de la Base d'Eaux Vives à Jurançon : constitution d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS Rapporteur : M. BRIN N° 12 Rue Mozart et avenue de Buros : constitution d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS Rapporteur : M. BRIN N° 13 Avenue du Corps Franc Pommiès à Jurançon : instauration d'une servitude d'accès et de passage au profit de la Société Centrale du Pont d'Espagne Rapporteur : M. BRIN SPORTS ASSOCIATIONS SPORTIVES N° 14 Subventions aux associations sportives : exercice 2018 Rapporteur : M. SAUBATTE CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
N° 15 Urban Session 2018 : co-organisation avec la MJC des fleurs Rapporteur : M. LACOSTE PROGRAMMATION CULTURELLE N° 16 "Théâtre à Pau" : tarifs de la saison 2018/2019 Rapporteur : M. LACOSTE
N° 17 "Théâtre à Pau" : signature d'une convention de mandat avec l'Office Communautaire de Tourisme" Rapporteur : M. LACOSTE PROGRAMMATION CULTURELLE N° 18 "Opéras d'étés" 2018 : partenariat avec l'Opéra National de Paris Rapporteur : M. LACOSTE ASSOCIATIONS CULTURELLES
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N° 19 Soutien aux associations culturelles : modification de la délibération n°9 du 29 janvier 2018 Rapporteur : M. LACOSTE FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE MARCHÉS PUBLICS N° 20 Groupement de commandes permanent pour la fourniture de câbles électriques, lampes et appareils d'éclairage, matériels et composants électriques Rapporteur : M. PERES N° 21 Groupement de commandes permanent pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel Rapporteur : M. PERES N° 22 Groupement de commandes pour des prestations de communication pour la promotion et l'attractivité du territoire Rapporteur : M. PERES FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 23 Loi de programmation des finances publiques pour les années 2018/2022 : signature du contrat avec l'Etat Rapporteur : M. PERES N° 24 Transfert comptable de biens entre le budget principal de la ville de Pau et le budget annexe Eau Rapporteur : M. PERES COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT N° 25 Attribution d'aides financières par la Ville de Pau en matière d'habitat privé Rapporteur : M. PERES FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 26 Contrat d'affermage du crématorium : approbation de l'avenant n°5 Rapporteur : M. PERES N° 27 Contrat d'affermage du Palais Beaumont - approbation de l'avenant n°2 Rapporteur : M. PERES COMMERCE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL N° 28 Convention entre la ville de PAU et l'association Pau commerces Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ANIMATIONS - PROMOTION DE LA VILLE ANIMATION DE LA VILLE
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N° 29 Gratuité des cinq parkings souterrains les vendredi 25 et samedi 26 mai 2018 à l'occasion de la fête des mères Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS
N° 30 Convention annuelle de partenariat avec l'association Ecocène Rapporteur : M. BONIFACE N° 31 Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Pau et l'association les potagers du futur Rapporteur : M. BONIFACE ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT N° 32 Avenant à la convention pour le plan de gestion de la forêt de Bastard Rapporteur : M. BONIFACE
N° 33 Partenariat avec le Centre Hospitalier des Pyrénées pour la mise en place d'ateliers thérapeutiques au domaine de Sers Rapporteur : Mme LAURIOL ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP AFFAIRES SOCIALES N° 34 Subventions associations cohésion sociale Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX N° 35 Convention financière relative à l'action "citoyen du gave" Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX POLITIQUE DE LA VILLE N° 36 Fonds d'Initiatives Pour les Habitants Rapporteur : Mme POUEYTO N° 37 Maison de Service au Public : signature de la convention de labellisation Rapporteur : Mme POUEYTO N° 38 rénovation urbaine du quartier saragosse : approbation du démarrage des travaux Rapporteur : Mme POUEYTO AFFAIRES SOCIALES N° 39 Fonctionnement des Activités d'Adaptation à la Vie Active (AAVA) Rapporteur : M. BARARA
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