4 et 5
OCTOBRE 2011 PARIS 7e
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
Journées techniques nationales
Journées techniques nationales
4 et 5 OCTOBRE 2011 PARIS Maison de la Chimie
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ? En moins de dix ans(1), sous l’effet conjugué de la modernisation du parc des installations, du développement des déchèteries, de l’accroissement des flux pris en charge par le service public,… les coûts de gestion des déchets ont connu un taux de croissance annuel moyen supérieur à 6 %. Dans ce contexte, la maîtrise des coûts est au cœur des préoccupations des collectivités qui s’interrogent : Comment analyser les coûts ? Avec quels outils ? Comment peser sur leur évolution ? Quels leviers ? Comment ma collectivité se situe-t-elle par rapport à d’autres ? Comment communiquer efficacement vers les usagers, les élus, les entreprises ? Quel est l’impact des actions de Prévention des déchets sur les coûts ? Tarification incitative, TGAP : quel bilan ? Quels effets ? Autant de questions auxquelles l’ADEME et de nombreux experts de terrain se proposent de répondre à l’occasion de ces deux journées techniques nationales.
(1) Plus précisement entre 2000 et 2009, taux de croissance annuel moyen 6,4 %.
Ces journées s’adressent à tous les acteurs publics et privés concernés par les coûts du service déchets : élus, services financiers et services techniques des collectivités, professionnels des déchets, bureaux d’études, associations d’usagers, de consommateurs, presse spécialisée, ...
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MARDI 4 OCTOBRE Animateur : Jean-Michel Lobry, Journaliste
À partir de 8 h 30, accueil, enregistrement, café de bienvenue
10 h 00
Ouverture des journées et introduction aux travaux Daniel BÉGUIN, Directeur Consommation Durable et Déchets, ADEME
LE POIDS ÉCONOMIQUE DE LA GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS EN FRANCE 10 h 15
La dépense nationale : structure et évolution Cyril GICQUIAUX, Chargé de mission économie et statistiques des déchets, Service de l’Observation et des Statistiques, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDLT)
Les marchés des activités liées aux déchets : prix des filières et perspectives Raphaël DEMOULIÈRE, Manager, BIPE
Vos questions
DES DONNÉES POUR MIEUX VOUS SITUER 10 h 55
Le référentiel national des coûts de gestion des déchets Aude ANDRUP, Économiste, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Les prix facturés pour l’incinération Christine MANCHERON, Animateur de secteur, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Les coûts d’investissement en déchèteries Noël DELAROCHE, Directeur Régional, PÖYRY
La vision des collectivités Nicolas GARNIER, Délégué Général, AMORCE
Vos questions
LES COÛTS INDIRECTS SUPPORTÉS PAR LES USAGERS 12 h 00
Panorama des contributions invisibles des ménages Pierre CHABRET, Économiste, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Les charges de précollecte en habitat vertical Raphaël BESOZZI, Conseiller Technique, Union Sociale pour l’Habitat
Vos questions 12 h 45
Fin de la matinée - Déjeuner
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
PROGRAMME
CONNAÎTRE ET ANALYSER VOS COÛTS : UNE ÉTAPE INCONTOURNABLE 14 h 30
L’intérêt de connaître vos coûts Aude ANDRUP, ADEME
Comment les analyser ? Outils et actions engagées par la Communauté d’Agglomération du Grand Roanne Isabelle LEDUC, Consultante, Cabinet LEDUC
Une démarche collective initiée à l’occasion d’un programme local de prévention des déchets Gérard BRANCHY, Vice-Président Prévention, et Elodie CHANDELIER, Chargée de missions Prévention et Réduction des déchets, ORGANOM
Une dynamique départementale animée par le Conseil Général
Jean-Claude VIDEUX, Service Environnement, Conseil Général de la Nièvre Jean AUBOIS, Président, et Stéphanie VAN HOOREBEKE, Responsable technique, SYCTOM de Saint-Pierre-le-Moutier Elisabeth BARBEAU, Vice-Présidente en charge de l’Environnement, et Alexandre TUCOU, Responsable Environnement, Communauté de Communes du Pays Charitois
Vos questions 16 h 00
Pause
16 h 30
Utilité de l’analyse des coûts pour les syndicats de traitement
Elisabeth BARDES, Chef du Service Finances, Syndicat mixte TRIFYL Renaud PIQUEMAL, Directeur, Syndicat Centre Hérault
Vos questions
MAÎTRISE DES COÛTS : QUELLES ACTIONS ENGAGER ? POUR QUELS RÉSULTATS ? 17 h 10
Une démarche complète, de l’analyse à la maîtrise des coûts Estelle de BLASIIS, Contrôleur de Gestion, SMICVAL Libournais-Haute Gironde
La maîtrise des coûts de collecte et de traitement vue par les professionnels Jean-Christophe DELALANDE, Responsable Développement, Direction Collectivités Territoriales, VEOLIA Propreté Cyril FRAISSINET, Directeur Industriel, SITA
Vos questions 18 h 00
Fin de la première journée
MERCREDI 5 OCTOBRE Animateur : Jean-Michel Lobry, Journaliste
À partir de 8 h 15, accueil des nouveaux arrivants, enregistrement, café de bienvenue
MAÎTRISE DES COÛTS : QUELLES ACTIONS ENGAGER ? POUR QUELS RÉSULTATS ? Les enseignements issus d’un programme d’optimisation européen 9 h 00
Objectifs et résultats du programme Nicolas NOYON, Animateur de réseau, Service Prévention et Gestion des Déchets, ADEME
Les principaux indicateurs et leur évolution Kristina BELLENOUE, Chef de projet, AWIPLAN
Témoignages des collectivités impliquées dans le programme : démarches, moyens mis en œuvre, résultats obtenus • René MARTINEZ, Président, et Karine AGUILLAUME, Directrice Technique, SITOM Sud-Rhône • Claude MONTESSUIT, Président, et Albert SZOSTEK, Chargé de mission, SMICTOM Saône-Dombes • Jean-Luc PATRIS, Directeur Général des Services, SMICTOM d’Alsace Centrale • Annette PONTON, Directrice du Service Gestion des déchets et Communication, AVL pour le Département de Ludwigsburg, Allemagne • Rudi SENDERSKY, Directeur d’Exploitation, Syndicat Départemental de Böblingen, Allemagne • Jean-Michel SIDAINE, Gérant, AWIPLAN
Vos questions 10 h 30
Pause
11 h 00
Témoignages des collectivités impliquées dans le programme : démarches, moyens mis en œuvre, résultats obtenus (suite) Vos questions
11 h 30
Recommandations pour une communication ciblée : élus, usagers et entreprises • Aude ANDRUP, Economiste, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME • Thierry AUBRY, Gérant, ADEKWA • Claire DUBOIS, Directrice adjointe Déchets et Propreté, Brest Métropole Océane • Guillaume BOUCHERIE, Directeur, SMICTOM du Nord de l’Arrondissement de Redon
Vos questions 12 h 30
Fin de la matinée - Déjeuner
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
PROGRAMME
FILIÈRES REP : QUELS IMPACTS SUR LES COÛTS ? COMMENT LES MAÎTRISER ? 14 h 00
Filières REP : principes, impacts sur les flux et les coûts Alain GELDRON, Chef du Service Filières REP et Recyclage, ADEME
La collecte sélective des emballages et des papiers Recyclables secs des ordures ménagères : coûts de gestion et facteurs de dispersion Magali GASS, Chef de projet, AWIPLAN
La collecte sélective des papiers : coûts et pistes d’amélioration Géraldine POIVERT, Directrice Générale, EcoFolio
14 h 35
“REP”, “Prévention des déchets” et “Coûts” font-ils bon ménage ?
Catherine ROLIN, Chargée de mission Filières Déchets, France Nature Environnement (FNE) Sylvain PASQUIER, Animateur de secteur, Service Filières REP et Recyclage, ADEME
Participeront également à la discussion Stéphane BERNHARD, Juriste Environnement, Association de Consommateurs CLCV Eric BRAC DE LA PERRIERE, Directeur Général, ECO-EMBALLAGES Bertrand BOHAIN, Délégué Général, Cercle National du Recyclage (CNR)
Vos questions
DE NOUVEAUX OUTILS DE FINANCEMENT 15 h 30
TGAP : principes de fonctionnement et redistribution Introduction Doris NICKLAUS, Adjoint au chef du Bureau de l’évaluation des politiques des risques, de l’eau et des déchets, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDLT)
TGAP incinération : quels effets ? Christine MANCHERON, Animateur de secteur, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Impacts des aides de l’ADEME sur les opérations de terrain Eric DARLOT, Animateur de secteur, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Vos questions 16 h 10
Bilan de la redevance incitative Pierre CHABRET, Economiste, Service Planification et Observation des Déchets, ADEME
Vos questions 16 h 25
Quelques mots de conclusion
16 h 30
Fin des journées techniques. Rafraîchissements
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Renseignements
PRATIQUES
DATES ET HORAIRES Mardi 4 octobre 2011 - Accueil, enregistrement, café de bienvenue : à partir de 8 h 30 - Journée technique : de 10 h à 18 h Mercredi 5 octobre 2011 - Accueil, enregistrement des nouveaux arrivants, café de bienvenue : à partir de 8 h 15
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
- Journée technique de 9 h à 16 h 30 - Rafraîchissements
LIEU (voir plan d’accès au verso) Maison de la Chimie Entrée par le n° 28 bis, rue Saint Dominique 75007 PARIS Tél. : 01 40 62 27 00 - Fax : 01 45 55 98 62 www.maisondelachimie.com
Pour tout renseignement complémentaire sur : L’organisation, la communication
Evelyne Perréon-Delamette MOYEN D’ACCÈS n Aéroport : à 30 mn d’Orly et de Roissy-Charles de Gaulle par les navettes aéroports/aérogare des Invalides (Parking Invalides) n Métro : Lignes 8, 12 et 13 Stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides n RER : Ligne C, Station Invalides n Bus : Ligne 63, 69, 83, 93 et 94
TRANSPORT Vous pourrez bénéficier d’une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors de la réservation, le fichet SNCF-Congrès que nous vous adresserons avec votre confirmation d’inscription (sous réserve de disponibilité de places à tarif réduit).
HÉBERGEMENT L’hébergement est à votre charge. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter les sites Internet ci-dessous :
www.venere.com www.booking.com www.hotels-paris.fr www.bsp-hotels.com ou vous adresser à RESA 2000 Tél. : 04 94 95 20 07 - Fax : 04 94 83 86 10
resa2000@free.fr
Tél. : 02 41 20 42 30 Fax : 02 41 25 78 53 evelyne.perreon@ademe.fr L’inscription, le règlement, la facturation
Brigitte Bouhours Tél. : 01 47 65 23 73 Fax : 01 46 38 37 19 brigitte.bouhours@ademe.fr
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OCTOBRE 2011 PARIS 7e
Journées techniques nationales
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
Bulletin D’INSCRIPTION à retourner avant le
23 septembre 2011
à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 brigitte.bouhours@ademe.fr
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Bulletin à retourner avant le 23 septembre 2011 à ADEME - Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - brigitte.bouhours@ademe.fr
o Monsieur
o Madame
o Mademoiselle
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Journées tech
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Mode de règlement
Nom (en capitales) ................................................................................................................................................................................................. o Prénom ..................................................................................................................................................................................................................................
au comptant (obligatoire pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français)
Organisme/société ..................................................................................................................................................................................................
o par chèque bancaire ou postal joint Direction/département/service...............................................................................................................................................................
rafer g a z e v u Vous po site ici i v e d e t r votre ca
.........................................................................................................................................................................................................................................................
Adresse .................................................................................................................................................................................................................................. .........................................................................................................................................................................................................................................................
à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME
o par carte bancaire o Visa
o MASTER Card N° de carte (16 chiffres)
Code postal .....................................................Ville ................................................................................................................................................... Date de fin de validité
Pays ........................................................................................................................................................................................................................................... Courriel..................................................................................................................................................................................................................................
(mois)................................(année) ..................................
N° d’identification (3 derniers chiffres du n° indiqués au dos de la carte)
Téléphone ...................................................................................................... Fax......................................................................................................... Nom et adresse du titulaire de la carte
VOTRE INSCRIPTION : je souhaite m’inscrire o aux 2 jours au prix de 160 euros/personne (*) o uniquement le 4 octobre au prix de 100 euros/personne (*) o uniquement le 5 octobre au prix de 100 euros/personne (*)
(obligatoires)........................................................................
.............................................................................................. .............................................................................................. ..............................................................................................
Signature du titulaire de la carte
INSCRIPTION AU TARIF PRÉFÉRENTIEL : réservé aux étudiants, demandeurs d’emploi, associations d’usagers, de consommateurs/de protection de l’environnement, structures d’insertion - joindre justificatif (cf. conditions d’inscription)
o aux 2 jours au prix de 80 euros/personne (*) o uniquement le 4 octobre au prix de 50 euros/personne(*) o uniquement le 5 octobre au prix de 50 euros/personne(*)
(obligatoire) ........................................................................
o
à réception d’une facture
o par chèque bancaire ou postal à l’ordre de Monsieur l’Agent Comptable de l’ADEME
o par virement à l’ordre de J’atteste sur l’honneur être habilité (e) à passer commande Signature et cachet de la société ou de l'organisme (obligatoires)
Fait le
..................................................................................
à ............................................................................................................................................
- Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans le libellé du virement.
- Trésorerie Générale de Maine et Loire - Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 - N° de compte : 00001000206 - Clé 07 - N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E - N° IBAN : FR76-1007-1490-00000010-0020-607 - BIC : TRPUFRP1
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(*) Prix nets de taxes (établissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA), exonération accordée par le Ministère du Budget le 15 juillet 1993)
Conditions
D’INSCRIPTION Date limite d’inscription : vendredi 23 septembre 2011 BULLETIN D’INSCRIPTION Il doit être adressé, dûment complété (*), à : ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat – 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 brigitte.bouhours@ademe.fr (*) Les bulletins incomplets ne donneront pas lieu à confirmation d’inscription.
VOTRE RÈGLEMENT Il peut être effectué :
Uau comptant n
n
DROITS D’INSCRIPTION Ils s’élèvent à I I
100 euros (*) par personne pour 1 journée 160 euros (*) par personne pour 2 jours et comprennent le recueil des interventions, déjeuner(s), pauses et vestiaire gardé.
Tarif préférentiel pour les étudiants, demandeurs d’emploi, membres des associations d’usagers, de consommateurs, de protection de l’environnement, structures d’insertion. I
50 euros (*) par personne pour 1 journée
I
80 euros (*) par personne pour 2 jours
Justificatif à joindre au bulletin d’inscription - Pour les membres des associations /étudiant/ demandeurs d’emploi : copie de la carte nominative - Pour les structures d’insertion: copie de la convention signée avec la Direction Départementale du Travail (1e page) ou pièce officielle justifiant du statut.
En l’absence de justificatif, l’inscription ne sera pas prise en compte.
MODIFICATION / ANNULATION DE L’INSCRIPTION Toute modification / annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le vendredi 23 septembre 2011. Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date.
ATESTATION DE PRÉSENCE Votre demande devra être adressée à Brigitte Bouhours (voir coordonnées ci-dessus).
soit par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME, soit par carte bancaire. Le titulaire sera débité dès l’enregistrement de votre inscription. Seules les cartes Visa et Master Card sont acceptées. Les nom, adresse et signature du titulaire de la carte sont obligatoires.
Le paiement au comptant des prestations est exigé (par chèque ou par carte bancaire) pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français.
Uà réception d’une facture n
n
soit par chèque bancaire ou postal à l’ordre de Monsieur l’Agent comptable de l’ADEME, soit par virement à l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans l’objet du virement. Trésorerie Générale de Maine et Loire, 1 rue Talot - BP 84112 - 49041 Angers Cedex 01 Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 N° de compte : 00001000206 - Clé 07 N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E N° IBAN : FR76-1007-1490-0000-0010-0020-607 BIC : TRPUFRP1
FRAIS BANCAIRES Les frais de virement et de transfert sont à votre charge.
BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin établiront un bon de commande signé par l’autorité compétente et le règlement s’effectuera à réception d’une facture.
IMPORTANT Ces journées technique ne relevant pas d’une action de formation, l’ADEME ne délivrera pas de convention.
(*) Prix ferme et définitif net de taxes (Etablissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA)
Si vous avez le possibilité de régler votre inscription en ligne, vous pouvez vous inscrire directement sur le site dédié : www.jt-coutsdechets.ademe.fr
Collectivités, COMMENT MAÎTRISER
VOS COÛTS
de gestion des déchets ?
QUAI D'ORSAY
public sous la triple tutelle du ministère de
et du développement durable.
P
P RUE DE
Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités
RUE
HOTEL DES INVALIDES
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locales, des pouvoirs publics et du grand public,
RENE
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ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air
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Imprimé sur papier récupéré et recyclé - encres végétales
les domaines de l'environnement, de l'énergie
RUE SAINT DOMINIQUE
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la mise en œuvre des politiques publiques dans
Maison de la ch imie
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supérieur et de la Recherche. Elle participe à
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mérique et du ministère de l’Enseignement
AS NA SEMB TIO LÉ NA E LE
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RUE FABERT
l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie nu-
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Transports et du Logement, du ministère de
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l'Ecologie, du Développement durable, des
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
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de l'Energie (ADEME) est un établissement
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L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise
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L’ ADEME EN BREF
SEINE
Maison de la Chimie Entrée du colloque par le 28 bis rue Saint Dominique - 75007 Paris METRO : lignes 8, 12 et 13, stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides RER : ligne C, station Invalides BUS : ligne 63, 69, 83, 93 et 94
Juillet 2011
et la lutte contre le bruit.
ADEME 20, avenue du Grésillé BP 90406 l 49004 Angers Cedex 01