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Bacs à sable réglementaires Partie A: Qu’est-ce qu’un bac à sable réglementaire?
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Quels sont les avantages des bacs à sable réglementaires?
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Quels secteurs utilisent des bacs à sable réglementaires?
52
Partie B: Le bac à sable réglementaire vous convient-il?
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1. Une souplesse réglementaire est-elle possible?
56
2. Le bac à sable convient-il à vos besoins?
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3. Avez-vous parlé à l’industrie, aux innovateurs ou au public?
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4. Dans quelle mesure mettez-vous l’accent sur les changements réglementaires? 60 5. La maturité technologique est-elle adaptée aux délais réglementaires?
61
6. Quel est le risque inhérent à l’utilisation d’un bac à sable?
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7. Une coopération réglementaire sera-t-elle nécessaire?
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8. Avez-vous accès aux ressources nécessaires?
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Partie C: Conception et exploitation d’un bac à sable
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1. Faites le prototype de votre bac à sable
68
2. Partagez votre conception et recueillez des commentaires
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3. Établissez un processus de demande
77
4. Préparez les exemptions réglementaires et concevoir l’environnement d’essai
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5. Début des essais
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6. Sortie et évaluation
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