Droit à l’image
Je, soussigné(e),
Nom : ___________________________________________________________ Prénom : ________________________________________________________
• n’autorise pas le Club de l’Ours à utiliser les reportages photographiques réalisés durant leurs manifestations. • n’autorise pas le Club de l’Ours à communiquer mon portrait à toute publication de presse qui en ferait la demande pour illustrer leurs articles en lien avec le Club. • Le Club s’engage, que le renoncement ait été clairement exprimé ou non, à ne pas faire usage de ces photographies dans le cadre d’aucune campagne électorale afin de respecter la législation relative à la communication instituée par le code électoral.
Ces clichés sont la propriété du Club. Leur utilisation est régie par le Code de la propriété intellectuelle.
Signature