Le guide 2011

le Guide 2011 nexity TOUT L’UNIVERS DE L’IMMOBILIER

nexity

près de chez vous, vos agences partout en France

Ile-de-France Nord - Pas-de-Calais Picardie - Champagne-Ardenne Normandie Bretagne Pays-de-Loire Centre Poitou-Charentes Aquitaine - Pays Basque Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon Provence - Alpes - Côte d’Azur Rhône-Alpes Auvergne Bourgogne - Franche-Comté Alsace-Lorraine

Nexity, acteur intégré des métiers de l’immobilier Pour rendre possibles les projets de ses clients, Nexity rassemble tous les métiers et services immobiliers. Nexity est aujourd’hui le seul opérateur immobilier français capable d’apporter une réponse d’ensemble aux particuliers, aux entreprises, aux investisseurs institutionnels et aux collectivités locales. Par la conjugaison de ses spécialités, Nexity est en mesure de proposer une offre intégrée à chacun de ses clients, de la conception à la réalisation, du montage au financement de leurs projets. Implanté sur l’ensemble du territoire national, Nexity est également présent en Europe.

Pour tout renseignement : 0 811 65 55 35 Prix d'un appel local depuis un poste fixe

Tout Nexity sur mon iPhone

www.nexity-logement.com

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l’immobilier pour passion

habitez votre rêve !

P06

P36

investir

P68

tour d’horizon

P115

pour aujourd’hui et pour demain

Temps forts 2010 - Lancements 2011

08 Bien acheter avec Nexity 10 Avantages d’un logement neuf 12 Investissement / solution de financement / revente / location / syndic 14 Solutions Clés 16 Nexity Lamy 18 Le Club Nexity 20 Home designer

22 24 26 28 30 34

38 41 42 50

Bien déterminer mon budget Crédit immobilier Le Prêt à Taux Zéro+ Ai-je droit au prêt «accession» d’Action Logement ?

52 Taux fixe ou taux révisable 54 Auprès de qui puis-je emprunter ?

56 Prêt relais

58 Prêt Epargne Logement 60 En tant qu’emprunteur, suis-je protégé ?

62 Comment mon emprunt est-il assuré ?

64 Ai-je optimisé mon budget ?

66 Quel financement choisir ?

70 72 74 78 80 86 87 88

Le dispositif Scellier passe au vert Scellier, les conditions à respecter Scellier : investissement locatif Questions/Réponses Exemples Appartement ou maison individuelle ?

Comment optimiser mon crédit ?

Emprunter, combien, sur quelle durée, à quel taux ?

90 Crédit In Fine

91 Gérer ou faire gérer mon logement ?

92 Comment faire évoluer mon revenu locatif ?

96 LMP/LMNP 98 Scellier Meublé 100 Exemple en Résidence Services Seniors 102 Exemple en Résidence Etudiante 104 Les garanties de la VEFA 106 Garanties et assurances de Nexity 108 Lexique

118 119 120 122 124 126 128 129

130 132 134 136 138 140 142

Alpes Alsace Bretagne Bretagne-Atlantique Côte d’Azur Provence Ile-de-France Apollonia Ile-de-France Domaines

Itinéraire du projet à sa réalisation Espace privé client Parrainage client/prospect L’habitat vert Ywood Business R espect des normes pour les personnes à mobilité réduite

Ile-de-France Féréal Ile-de-France Seeri Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées Nord Rhône-Alpes Italie

5

l’immobi

marc, 35 ans, y conseiller nexit « Je suis conseiller Nexity depuis 8 ans et j’accompagne mes clients dans leurs projets immobiliers.

Présent partout en France mais également en Italie, Nexity répond à tous les besoins : de l’achat neuf à la revente, en passant par l’investissement et la gestion locative (P12).

lier pour passion

Nous développons des produits qui évoluent avec leur temps. Nous avons ainsi créé Ywood Business (P30), des bâtiments économiques, écologiques et ergonomiques pour les professionnels soucieux de préserver l’environnement.

D’ailleurs, toutes nos réalisations intégreront, dès cette année, les normes BBC en plus des normes pour personnes à mobilité réduite déjà adoptées.

Nous avons également mis en place un outil malin et personnalisé pour aménager son logement : Home Designer (P20). Nos clients ont aussi accès à des offres de parrainage (P26) et à tout un univers d’avantages chez nos partenaires (P12), au sein du Club et de l’Espace Privé Nexity (P18).

Chaque nouvel échange avec un client Nexity est une nouvelle aventure humaine. L’immobilier peut paraître complexe par son vocabulaire (P108) mais aussi par ses lois. J’aime l’idée que mon métier le rend plus accessible. »

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Pour bien acheter, avec

nexity

vous bénéficiez :

D’un choix inégalé . Des

adresses partout en France avec plus de 10 000 maisons et appartements à la vente chaque année.

De toutes les compétences de l’immobilier à vos côtés

. Des

types d’habitats adaptés à vos besoins et vos envies : maisons, maisons en village, appartements, duplex, lofts, villas-sur-le-toit, résidences avec services…

.A vec Solution Crédit : de l’accompagnement par nos conseillers en financement immobilier. .D es études de financement personnalisées et adaptées à chaque situation.

.D es solutions investisseurs (dispositifs Scellier, LMNP/Censi) adaptées, avec des garanties de premier ordre.

.D e la recherche des meilleures offres de crédit et d’assurances. .A vec Nexity Lamy : des spécialistes en gestion locative.

le saviezvou

Nexity, ce so

nt…

s?

> 6 361 colla borateurs par tout en France et en Europe >P lus de 202 op érations de logements la ncées en 2010

D’un site internet performant et facile à utiliser . Profitez de nombreux outils pour calculer, en fonction de votre projet, votre budget, vos remboursements d’emprunts, votre Prêt à Taux Zéro +, vos frais de notaire, ainsi que votre simulation du dispositif Scellier 2011. .D écouvrez l’ensemble de notre offre d’appartements, maisons et terrains à bâtir. Et grâce aux codes privilèges attribués à chaque opération présente dans le guide vous pourrez accéder en temps réel aux disponibilités et prix des biens.

D’un Espace Privé Client .C et espace est le vôtre dès votre réservation et vous accompagnera durant toutes les phases de votre projet jusqu’à la livraison de votre logement. .V ous y trouverez les informations liées à votre acquisition (votre résidence, votre nouveau quartier…) de nombreux dossiers et conseils, une messagerie pour échanger avec nos services.

. Enfin, n’hésitez pas à parcourir le site pour découvrir tous nos conseils et faciliter votre achat immobilier.

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Les avantages d’un logement

neuf

Une fois la décision prise d’acheter un bien immobilier, que ce soit pour habiter ou pour investir, il convient de définir vers quel type de bien se tourner.

Quels sont les avantages de l’achat d’un logement neuf ?

1. Le Prêt à Taux Zéro Plus, valorisé dans le neuf, pour permettre au plus grand nombre de devenir propriétaire de leur résidence principale 2. Le maintien du Dispositif Scellier qui reste très attractif pour les investisseurs 3. Les nombreux avantages fiscaux du statut Censi-Bouvard 4. Des frais de notaire réduits* 5. Le label BBC qui octroie de meilleurs avantages fiscaux et permet de faire des économies d’énergies 6. Le bénéfice d’une TVA à 5,5% au lieu de 19,6% en zone ANRU (zone d’aménagement et de rénovation urbaine) 7. Des prix de lancements attractifs 8. Un choix de matériaux et de techniques de construction des plus performants, qui permettent notamment un meilleur confort en matière d’isolation acoustique et thermique 9. Des logements pourvus de stationnement et un accès sécurisé à la résidence 10. Le neuf chez Nexity, c’est en plus la possibilité de bénéficier : . d’un financement simplifié grâce à Nexity Solutions clés et à ses partenaires bancaires . d’une gestion locative de votre bien grâce à Lamy . de la revente avec Century 21 et Guy Hoquet

Du côté des terrains à bâtir

Nexity Foncier Conseil, filiale de Nexity, propose des terrains à bâtir inscrits dans le cadre de projets d’urbanisme et d’espaces de vie harmonieux totalement aménagés pour répondre aux fonctionnalités nécessaires et à la gestion du quotidien.

L’achat d’un terrain à bâtir Nexity Foncier Conseil comprend les « Quatre Plus » exclusifs : > Extension du délai de rétractation > Remise d’une étude de sol > Une surface garantie au m2 près > Le rachat du terrain en cas de force majeure

* La vente d’un logement neuf n’étant pas soumise aux droits d’enregistrement mais à la TVA elle est dite à frais réduit environ 2.5% (au lieu de 7 à 8% dans l’ancien)

11

nexity

et le logement en France

La plus large gamme de solutions de logements proposées aux particuliers Maisons de ville, maisons individuelles, appartements, terrains à bâtir, résidences avec services pour les seniors, résidences gérées…

Nexity propose de nombreux produits immobiliers à ses clients mais également un accompagnement dans la gestion de leurs biens.

Solutions de financement Pour votre crédit immobilier, Nexity s’engage avec ses conseillers spécialisés à vous faire bénéficier des meilleures conditions de financement : montage de prêt, taux, assurances, durée, garantie, mensualités…

Evaluation et revente Nexity s’engage à vous mettre en relation avec des agences sélectionnées parmi plus de 1 500 agences immobilières performantes.

Gestion locative et syndicat de copropriété Notre partenaire Nexity Lamy s’engage à valoriser et à sécuriser votre investissement en couvrant notamment tous les risques liés à la location : loyers et charges impayés, frais de procédure, protection juridique et détériorations du bien…

Au total, ce sont 225 agences qui vous accompagnent tout au long de votre parcours d’investisseur.

Investissement Pour protéger sa famille, préparer sa retraite, défiscaliser et se constituer un patrimoine, Nexity propose également des produits performants.

Des services et avantages uniques Nexity s’engage à vous apporter un suivi personnalisé et des offres privilégiées. Cuisine, assurances, déménagement, équipements de la maison… Nexity vous accompagne au quotidien dès votre réservation.

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A vous les

solutions

clés • Faites les bons choix avec le guide « Mon habitat pas à pas » Il réunit les informations et conseils utiles à chaque étape de votre projet.

• N’oubliez rien dans vos démarches à l’aide du calendrier du déménagement Cet outil pratique vous accompagne dans l’organisation de votre déménagement.

• Faites vous plaisir grâce aux offres de remboursement valables sur des grandes marques Petit et gros électroménager, jardinage, bricolage, décoration, téléphonie…, des avantages exceptionnels ont été négociés pour vous, profitez-en !

• Bénéficiez d’encore plus d’offres et de conseils sur Conseils, fiches pratiques et offres supplémentaires dans tous les domaines concernant votre domicile vous y attendent.

Accédez également au , gratuit et sans engagement, pour obtenir des devis de déménageurs et de travaux de rénovation !

15

Nexity Lamy des compétences multiples dans chaque métier de l’immobilier Fort d’un réseau de 225 agences, Nexity Lamy est en mesure de vous apporter son expérience et son savoir-faire pour vous accompagner durablement tout au long de votre parcours résidentiel.

Faites confiance à nos experts en Vente, Location, Gestion locative et Copropriété pour valoriser votre patrimoine, sécuriser et optimiser vos projets immobiliers et ainsi simplifier vos démarches dans le respect des obligations légales et réglementaires.

Avec ses 3 095 collaborateurs, Nexity Lamy saura répondre à tous vos besoins.

Spécialiste de la Copropriété, nous sommes en mesure de vous accompagner dans tous les projets de votre copropriété. À chaque instant, nous nous engageons pour gérer et valoriser votre patrimoine.

Dans le cadre de notre activité de Transaction ou de Location, nous sélectionnons rigoureusement tous nos interlocuteurs pour vous apporter une totale satisfaction ainsi qu’un suivi personnalisé.

Nexity Lamy, un acteur incontournable de la gestion locative.

En prenant en charge la gestion complète de votre logement, Nexity Lamy s’engage avec vous dans une relation de confiance pour valoriser et sécuriser votre investissement locatif.

Tous les risques locatifs sont couverts par nos garanties : . Loyers et charges impayés . Frais de procédure . Protection juridique et détériorations du bien…

Nexity Lamy vous apporte son expertise et son savoir-faire pour vous offrir un service toujours plus adapté et performant en faisant bénéficier les clients Nexity de conditions de gestion à taux préférentiels.

NEXITY LAMY - Société par Actions Simplifiée au capital de 219 388 000 euros - Siège social : 10-12 rue Marc Bloch 92110 CLICHY - Siren : 487 530 099 R.C.S. Nanterre - Carte professionnelle : Transaction, Gestion et Prestations Touristiques N° 10.92.N983 délivrée par la Préfecture des Hauts de Seine Garanties financières : Compagnie Européenne de Garanties et Cautions «SOCAMAB» : 128 rue de la Boétie 75008 Paris - 02/2011.

17

Bienvenue au

club Entrez chez vous !

Le club Nexity vous ouvre un monde de privilèges…

En devenant propriétaire, vous entrez dans un univers de services et d’offres privilégiées : Le club Nexity En tant que membre, vous bénéficierez donc d’une information régulière, d’offres attractives, de réductions intéressantes et de chèques parrainages.

Vous pouvez compter sur nous pour vous accompagner tout au long de votre vie de Propriétaire chez Nexity.

Un suivi privilégié Emménager dans les meilleures conditions, éviter certaines formalités administratives, optimiser l’éclairage… Retrouvez régulièrement l’actualité et les dossiers clé de l’habitat dans votre lettre ”Itinéraire”.

Pour des conseils déco, pour découvrir les tendances, plongez dans votre magazine ”Carrément Propriétaire” et découvrez un nouvel art de vivre !

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home designer Aménagez votre intérieur en 3D !

Nexity innove et vous propose l’outil interactif Home Designer. Complet et simple d’utilisation, il vous permet de retrouver votre logement entièrement modélisé en 3D, de le décorer et de le meubler.

En quelques clics, choisissez vos revêtements muraux et de sols, changez de couleurs, placez et déplacez du mobilier et des objets de décoration. Home Designer vous offre une infinité de combinaisons pour un intérieur qui vous ressemble.

Et une fois votre aménagement 3D terminé, baladezvous dans votre futur logement et envoyez votre réalisation à vos amis.

A la signature de votre logement, vous pourrez bénéficier de cet outil, renseignez-vous auprès de votre conseiller Nexity pour obtenir toutes les informations !

21

itinéraire du projet à sa réalisation Devenir Propriétaire… voilà un projet tout aussi stimulant que chargé d’interrogations, surtout dans le cas d’une première acquisition.

Pour vous permettre de profiter pleinement de ce nouveau statut et de mener votre projet immobilier à terme de la meilleure manière qu’il soit, Nexity a développé un certain nombre de services.

Nexity vous accompagnera de la signature à la livraison de votre logement, avec des outils bien conçus pour rester à vos côtés dans toutes les étapes de votre achat !

Notre objectif ?

Assurer votre tranquillité, vous rendre la vie plus belle et plus facile, vous aider efficacement dans les domaines les plus divers : . recherche de financement . suivi de l’avancement des travaux .a ccompagnement jusqu’à la livraison du logement . gestion locative . parrainage de proches…

-------------i-Propr ĂŠtair-e --------- ----

23

Votre espace

privé

Demain, vous serez les heureux propriétaires d’un logement qui a bien souvent été réservé à partir de plans d’architectes.

sur internet : www.nexity-espaceclient.fr Vous y trouverez des informations sur votre logement (avancement des travaux, financements…), votre futur quartier, des bons plans, des conseils et un service messagerie pour échanger vos remarques. Il suffit d’un code personnel et confidentiel, qui vous sera communiqué par courrier après votre réservation.

l’astuce de marc r votre futur intérieur.

Un configurateur 3D pour visualise nez vos meubles, Appropriez-vous l’espace, position de votre moquette… ou s mur vos de eur choisissez la coul e guise et créez votre votr à Configurez votre futur intérieur d’info (P20) Plus ! rêve de l ambiance avec cet outi

25

Devenez

ambassadeur Nexity

Que vous soyez ou non client Nexity,

.C eux qui souhaitent investir dans des résidences avec services

faites découvrir nos adresses partout en France, nos milliers de résidences, de maisons et d’appartements neufs à : . Vos proches et amis .C eux qui rêvent de devenir propriétaires .C eux qui voudraient une résidence secondaire .C eux qui ont besoin d’une maison ou d’un appartement plus grand

Pour vous remercier de cette marque de confiance, nous vous offrons la possibilité de recevoir 800 €* en parrainant la personne de votre choix (jusqu’à 2 400 €*).

Une belle somme pour décorer votre intérieur, équiper votre logement ou vous offrir un moment d’évasion en famille.

Comment parrainer ?

Pour parrainer un membre de votre entourage, il vous suffit de retourner le coupon à : Nexity – Votre interlocuteur privilégié ou de le remettre à votre conseiller commercial sur son bureau de vente.

Dès que votre filleul aura signé son acte authentique de vente, vous recevrez un chèque de 800 €.

* Règlement disponible sur simple demande.

Le parrainage est limité à 3 filleuls par opération, soit 2 400 €.

De son côté, votre filleul recevra un coffret de champagne Veuve Clicquot pour fêter sa nouvelle acquisition.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

27

vert

l’avenir

Depuis 2010, tous les permis de construire du pôle logement font l’objet d’une demande de labellisation BBC (Bâtiment Basse Consommation) auprès d’un organisme de certification agréé.

Un bâtiment certifié BBC-effinergie®

est conçu pour ne consommer qu’un faible niveau d’énergie pour son chauffage et son rafraîchissement, son eau chaude sanitaire, sa ventilation, et son éclairage.

Le label fixe le seuil à 50kWh/m² SHON/an en énergie primaire(1), modulable selon les régions et l’altitude (de 40 à 65kWh/m² SHON /an, du sud au nord de la France).

Alors qu’un bâtiment répondant à la réglementation thermique actuelle consomme en moyenne 120kWh/m² SHON/an. Les calculs sont réalisés dans des conditions standards d’utilisation.

En plus d’être un véritable engagement pour le développement durable, l’achat en BBC vous permet également : . D’emprunter plus sans taux d’intérêts. (P42) . De réduire encore plus vos impôts qu’avec un investissement classique (P70) . D’économiser toute l’année sur vos factures d’énergie.

l’astuce de marc Bien sûr votre logement aux normes BBC vous permet de réduire vos factures et votre impact environnemental mais il est aussi nécessaire d’adopter des gestes simples au quotidien : bien choisir son électroménager, couper les appareils en veille, ne pas laisser couler l’eau, gérer son chauffage…

Les autres labels :

HPE

Haute Performance Énergétique

Le label HPE (Haute Performance Energétique) également appelé HPE 2005 qui correspond à une consomTrès Haute Performance Énergétique mation d’énergie inférieure d’au moins 10% à celle d’un bâtiment classique Haute Performance Énergétique de référence.

THPE

HPE BBC

Bâtiment de basse consommation énergétique

THPE

Très Haute Performance Énergétique

Le label THPE (Très Haute Performance Energétique) ou THPE 2005 qui lui, certifie constructions Bâtimentles de basse consommation énergétique d’énergie qui ont une consommation d’au moins 20% inférieure à celle d’un bâtiment classique de référence.

BBC

(1) L’énergie primaire est la somme de l’énergie finale disponible pour le consommateur et de l’énergie nécessaire pour sa fabrication et son transport, ainsi que toutes les pertes. L’énergie finale est ce que le consommateur lit sur sa facture. C’est-à-dire, l’énergie disponible au final pour son usage.

29

ywood business Une nouvelle génération de bureaux et commerces Economique, écologique et ergonomique, modulable, Ywood Business est la réponse de Nexity à tous les acteurs locaux élus et décideurs économiques qui se préoccupent de leur impact environnemental, souhaitent diversifier leur épargne et anticiper les réglementations à venir.

Une nouvelle génération de bâtiments tertiaires

. Des prix accessibles équivalents à ceux d’une construction traditionnelle, n’intégrant pas la démarche BBC(1). .U ne livraison rapide : 6 mois pour les immeubles 100% bureaux, 4 mois pour les immeubles mixtes bureaux et commerces, (hors permis de construire purgé). . Des charges réduites grâce à l’optimisation des surfaces, des matériaux, des aménagements extérieurs…

En conjuguant confort quotidien et économies d’énergie, les bureaux et commerces Ywood Business, entièrement conçus et réalisés par Nexity, s’inscrivent dans la démarche BBC(1) et garantissent :

(1) la démarche Bâtiment Basse Consommation permet une consommation énergétique maximale qui doit être améliorée de 50% par rapport à la RT2005.

Pourquoi le bois ?

Les bâtiments en bois sont construits depuis des milliers d’années pour leurs propriétés. Ils sont à la fois solides, durables et esthétiques et répondent par là à toutes les exigences de Nexity et de ses clients. Hormis pour les fondations, toute la structure du bâtiment est en panneau bois massif (essence épicéa).

Les qualités du bois : . Certaines essences, comme le mélèze, sont imputrescibles et ne nécessitent pas de traitement chimique. . Il est souple et résiste ainsi aux secousses sismiques. . Contrairement aux idées reçues, il a une meilleure stabilité au feu. . Issu de forêts gérées durablement (label PEFC), le bois est une ressource renouvelable. . Il isole plus que le béton et permet de réaliser des économies de chauffage d’au moins 30% par rapport à une structure équivalente en béton. . Bilan carbone excellent.

31

ywood business

Economies à l’achat et à l’usage Les prix de ces bâtiments tertiaires innovants sont équivalents à ceux d’une construction traditionnelle non-BBC. Non seulement le caractère écologique du bâtiment ne s’accompagne pas d’un coût d’achat, mais il lui confère la garantie d’économies de fonctionnement si son exploitation est responsable.

Les immeubles bénéficient d’une orientation étudiée (éclairage naturel, protection solaire…), les extérieurs sont aménagés de façon optimale et dans la mesure du possible, un système de gestion des eaux est mis en place.

La gestion des eaux et des apports solaires pourra être étudiée selon les régions.

16 modèles de bâtiments sont ainsi conçus pour s’adapter aux besoins des entreprises et à la configuration même des lieux d’implantation : divisibilité des plateaux, répartition réfléchie des espaces de travail, choix du type de finitions extérieures…

Immeubles 100% bureaux

Immeubles mixtes

. 14 modèles différents. . De 600 m2 à 2 900 m2. .S ur 2 ou 5 niveaux avec ascenseur. . Possibilité de terrasse selon modèle . Plateaux divisibles à partir de 100 m2. . Possibilité de classement en établissement recevant du public (ERP catégorie 5) en tout ou partie. . Parking en surface. . Création de parcs à vélos.

. 2 modèles. . D’environ 1 100 m2 SHON. . Sur 2 niveaux. . Possibilité de classement en établissement recevant du public (ERP catégorie 5) en tout ou partie. . 3,5 m de hauteur sous dalle pour les commerces. . Parking en surface. . Création de parcs à vélos.

(bureaux et commerces)

33

handicap et immobilier neuf L’arrêté du 30 novembre 2007 a permis l’application de nouvelles normes sur l’accessibilité des personnes handicapées pour les constructions neuves. Il concerne les immeubles d’habitation et les maisons individuelles dont le permis de construire a été déposé depuis le 1er janvier 2007. Ainsi, pour les logements neufs, c’est le promoteur immobilier qui doit respecter les normes et les intégrer dans son cahier des charges. Aperçu des normes existantes et à venir dans l’immobilier neuf…

miroir (permet notamment d’observer les obstacles pendant le mouvement de recul pour sortir), une main courante, une synthèse vocale (à l’arrêt de la cabine, pour l’indication de sa position), un éclairage minimum de 100 lux, une signalisation sonore sur le palier, etc.

Ascenseur

Terrasse, balcon et loggia

Un ascenseur est obligatoire dans les résidences comprenant plus de 3 étages et doit desservir tous les niveaux, notamment les caves et parkings. Les objectifs liés à la norme NF EN 81-70 sont que les personnes doivent pouvoir prendre appui et recevoir des informations liées aux mouvements de la cabine, aux étages desservis, au système d’alarme, quelque soit leur handicap.

Parmi les équipements de la cabine d’ascenseur, on doit retrouver : un

Un plan amovible doit être prévu dans les logements neufs pour accéder aux terrasses, balcons et loggias, pour les rendre accessibles.

a savoir Pour obtenir plus d’inform ations rendez-vous su r : www.legifranc e.gouv.fr

Parties communes L’espace doit être suffisamment large pour qu’un fauteuil roulant puisse faire demi-tour dans les parties communes.

Salle de bains Tous les logements neufs devront posséder une salle de bains pouvant être transformée en salle de douche accessible en fauteuil à compter du 1er janvier 2010.

35

habitez votre rĂŞve !

fred, 27 ans, re jeune propriétai « L’achat immobilier est un peu le rêve de toute une vie, non ? On y pense, on se demande comment y arriver (P38), on se pose mille et une questions.

Et puis on trouve l’appartement idéal et tout commence vraiment.

Avec ma femme, nous avons craqué pour un T2 à Toulouse. Il s’agit de notre premier achat alors, la question du Prêt Relais (P56) ne s’est pas posée pour nous.

Par contre nous en avions des dizaines d’autres : Comment allions-nous déterminer (P38) et optimiser notre budget ? (P64) Auprès de qui allions-nous emprunter, comment (P54) et à quel taux (P42) ? Serions-nous assurés ?

Nous avons un PEL (P58) depuis plusieurs années, alors avec les conseils de notre banquier et de notre conseiller Nexity, nous avons trouvé la solution qui nous correspond vraiment.

De plus, la fiscalité est avantageuse cette année pour l’accession à la propriété grâce au Prêt à Taux Zéro + (P42).

Je suis simplement heureux, notre rêve se réalise. Maintenant, il faut que ma femme choisisse une déco sympa.

Je lui fais confiance ! »

37

Bien déterminer mon

budget

Avant de vous intéresser au logement que vous souhaitez acheter, il convient d’apprécier le budget global dont vous disposez.

Celui-ci sera constitué d’une part, de l’apport personnel que vous envisagez de consacrer à l’opération et d’autre part, des différents emprunts bancaires auxquels vous pouvez prétendre.

De quoi est constitué mon apport personnel ?

l’astuce de marie Sachez que certains prêts réglementés auxquels vous avez droit sont assimilables à de l’apport personnel : Prêt à Taux 0+, prêt «accession» d’Action Logement, prêt fonctionnaire, prêt épargne logement...

Ceci vous permet d’obtenir auprès des banques des propositions de prêt à des taux plus intéressants.

Votre apport personnel représente les fonds propres que vous pouvez réunir et consacrer à votre opération.

Ce peut être des économies, des placements financiers disponibles, de l’épargne salariale, un plan d’épargne entreprise ou des aides familiales…

Combien suis-je en mesure de rembourser chaque mois ?

Il vous suffit de diviser par 3 votre revenu mensuel net pour obtenir votre capacité de remboursement mensuel.

En principe, la règle de base situe votre capacité de remboursement ou taux d’endettement maximum à 33%. C’est-à-dire que l’ensemble de vos charges d’emprunt ne doit pas dépasser le tiers de vos revenus.

Toutefois chaque situation fait l’objet d’une évaluation particulière et les notions de charges et de revenus peuvent s’apprécier selon des critères de durée, de variation, de risque…

39

Combien puis-je emprunter ?

Une fois déterminée votre capacité de remboursement, vous pouvez évaluer le montant du financement auquel vous pouvez prétendre et ce en fonction du taux d’intérêts et de la durée.

Évaluez votre budget à partir de votre capacité de remboursement Votre capacité de remboursement mensuelle

300 €

500 €

1000 €

Montant maximum de votre emprunt

T A U X

15 ans

18 ans

20 ans

23 ans

25 ans

30 ans

3,0%

43 442 €

50 023 €

54 093 €

59 759 €

63 263 €

71 157 €

3,5%

41 965 €

48 026 €

51 728 €

56 817 €

59 925 €

66 808 €

4,0%

40 558 €

46 140 €

49 507 €

54 078 €

56 836 €

62 838 €

4,5%

39 216 €

44 357 €

47 420 €

51 527 €

53 973 €

59 208 €

3,0%

72 403 €

83 372 €

90 155 €

99 598 €

105 438 €

118 595 €

3,5%

69 942 €

80 043 €

86 213 €

94 695 €

99 875 €

111 347 €

4,0%

67 596 €

76 900 €

82 511 €

90 131 €

94 726 €

104 731 €

4,5%

65 360 €

73 929 €

79 033 €

85 878 €

89 955 €

98 681 €

3,0%

144 805 €

166 744 €

180 311 €

199 197 €

210 876 €

237 189 €

3,5%

139 883 €

160 087 €

172 426 €

189 390 €

199 751 €

222 695 €

4,0%

135 192 €

153 799 €

165 022 €

180 261 €

189 452 €

209 461 €

4,5%

130 720 €

147 858 €

158 065 €

171 756 €

179 910 €

197 361 €

Pour calculer votre budget à partir de votre capacité de remboursement, il vous faut combiner en multipliant, divisant ou additionnant les données du tableau.

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le prêt Le Prêt à Zéro+ 2011 àTaux taux pour acheter en vert et zéro sans intérêt.

Le PTZ+ encourage l’acquisition en BBC L’année 2011 voit l’apparition du PTZ+, cette nouvelle appellation regroupe 3 anciens dispositifs : le Prêt 0% 2010 et ses majorations, le Pass Foncier et la déduction des intérêts d’emprunt.

Montant du PTZ + pour les logements neufs BBC en 2011 Composition du ménage

Zone A 40% Plafonds opération

1 2 3 4 5

156 000 e 218 000 e 265 000 e 312 000 e 359 000 e

Montant maxi PTZ+

Zone B1 35% Plafonds opération

62 400 e 117 000 e 87 200 e 164 000 e 106 000 e 42 900 e 124 800 e 47 700 e 143 600 e 52 650 e

Montant maxi PTZ+

40 950 e 57 400 e 69 650 e 81 900 e 94 150 e

Toujours dédié à l’acquisition d’une résidence principale, le calcul du Prêt à Taux Zéro+ n’est plus soumis à des conditions de ressources, il suffit de ne pas avoir été propriétaire de votre logement depuis 2 ans minimum.

Il dépend en 2011 de 3 critères : • la performance énergétique du logement, • la composition du foyer, • la situation géographique du logement.

La durée du remboursement dépend de vos ressources.

de prêt est la somme des revenus fiscaux (année n-2) des personnes destinées à occuper le logement.

Si le montant de l’opération divisé par dix est supérieur aux revenus n-2, c’est ce montant qui sera pris en compte pour la détermination du barème.

Ainsi, le Prêt à Taux Zéro+ BBC vous permet d’emprunter jusqu’à 143 600€ ou 40% du prix de votre bien, sans intérêts ni frais de dossier pour l’acquisition d’une résidence principale conforme aux normes BBC.

Le montant total des ressources pris en compte pour l’émission de l’offre

l’astuce de fred er du Prêt à Taux Zéro+ pour Vous pouvez également bénéfici , son montant sera simplement l’achat d’une résidence classique achat aux normes BBC. un inférieur à celui accordé pour

Montant du PTZ + pour les logements neufs BBC en 2011 Composition du ménage

1 2 3 4 5

Zone B2 30%

Zone C 25%

Plafonds opération

Montant maxi PTZ+

Plafonds opération

Montant maxi PTZ+

86 000 e 120 000 e 146 000 e 172 000 e 198 000 e

25 800 e 36 000 e 43 800 e 51 600 e 59 400 e

79 000 e 111 000e 134 000 e 158 000 e 182 000 e

19 750 e 27 750 e 33 500 e 39 500 e 45 500 e

43

prêt à taux zéro+ Crescendo

exemple 1 : cergy Investissement dans le programme «Crescendo» à CERGY, Appartement T2 - BBC - surface 43,20 m² + parking sous sol - Prix 177 000 €.

Zone A Pour 1 personne seule avec 1 enfant dont le revenu net mensuel s’élève à 2 250 €.

Ils contractent un financement de 177 000 € sur 30 ans.

Votre 2 pièces Revenu net annuel

27 000 e

Votre revenu fiscal de référence

24 300 e

Votre apport

10 000 e

(hors frais de notaire et de prêt)

Prêt à taux zéro+

70 800 e

Prêt principal

96 200 e

Mensualité*

714 e

(*) Exemple d’un financement réalisé grâce à un prêt amortissable à taux fixe d’un montant de 96 200 €, d’une durée de 30 ans, prêt amortissable à taux fixe pendant toute sa durée, mensualités de 525,70 € pendant 23 ans, puis 279,44 € pendant 5 ans, puis 713,68 € pendant 2 ans , TEG annuel (assurance (a) comprise) 4,87 %, coût total 82 788 € (intérêts, cotisations d’assurance compris) ; d’un PTZ+ d’un montant de 70 800 €, d’une durée de 28 ans, prêt amortissable à taux fixe, mensualités de 187,98 € pendant 23 ans, puis 434,24 € pendant 5ans, TEG annuel (assurance (a) comprise) 0,60 %, coût total 7 137 € (cotisations d’assurance uniquement) ; L’ensemble pour une mensualité globale lissée de 713,68 € pendant 30 ans. (a). Assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie et incapacité de travail. La cotisation d’assurance pour le prêt amortissable pour le PTZ+ de 0.36 % l’an, du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Simulations faites sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.

Ces simulations sont communiquées à titre informatif ; elles sont établies sur la base de taux moyens du marché constatés au 14/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

45

prêt à taux zéro+ Evolution

exemple 2 : lyon 7 Investissement dans le programme «Evolution» à Lyon, Appartement T3 Duplex - BBC - surface 63,70 m² + garage - Prix 243 000 €.

Zone B1 Pour 1 couple avec 1 enfant, primo accédants, dont le revenu net mensuel s’élève à 3 000 €.

Ils contractent un financement 243 000 € sur 23 ans.

Votre 3 pièces Revenu net annuel

36 000 e

Votre revenu fiscal de référence

32 400 e

Votre apport

30 000 e

(hors frais de notaire et de prêt)

Prêt à taux zéro+

69 650 e

Prêt principal

143 350 e

Mensualité*

994 e

(*) Exemple d’un financement réalisé grâce à un prêt amortissable à taux fixe d’un montant de 143 350 €, d’une durée de 30 ans, prêt amortissable à taux fixe pendant toute sa durée, mensualités de 720,39 € pendant 23 ans, puis 993,65 € pendant 7 ans, TEG annuel (assurance (a) comprise) 4,82 %, coût total 138 945 € (intérêts, cotisations d’assurance compris) ; d’un PTZ+ d’un montant de 69 650 €, d’une durée de 23 ans, prêt amortissable à taux fixe, mensualités de 273,26 € pendant 23 ans, TEG annuel (assurance (a) comprise) 0,70 %, coût total 5 769 € (cotisations d’assurance uniquement) ; L’ensemble pour une mensualité globale lissée de 993,65 € pendant 30 ans. (a). Assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie et incapacité de travail. La cotisation d’assurance pour le prêt amortissable pour le PTZ+ de 0.36 % l’an, du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Simulations faites sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.

Ces simulations sont communiquées à titre informatif ; elles sont établies sur la base de taux moyens du marché constatés au 14/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

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prêt à taux zéro+ Résidence Royallieu exemple 3 : compiègne Investissement dans le programme «Résidence Royallieu» à compiègne, Appartement T4 - BBC - surface 88,80 m² + balcon de 5,95 m² + double box - Prix 287 000 €.

Zone B2 Pour 1 couple avec 2 enfants, primo accédants, dont le revenu net mensuel s’élève à 3 700 €.

Ils contractent un financement 287 000 € sur 30 ans.

Votre 4 pièces Revenu net annuel

44 400 e

Votre revenu fiscal de référence

39 960 e

Votre apport

41 000 e

(hors frais de notaire et de prêt)

Prêt à taux zéro+

51 600 e

Prêt principal

194 400 e

Mensualité*

1 235 e

(*) Exemple d’un financement réalisé grâce à un prêt amortissable à taux fixe d’un montant de 194 400 €, d’une durée de 30 ans, prêt amortissable à taux fixe pendant toute sa durée, mensualités de 860,73 € pendant 12 ans, puis 1 234,54 € pendant 18 ans, TEG annuel (assurance (a) comprise) 4,80 %, coût total 196 206 € (intérêts, cotisations d’assurance compris) ; d’un PTZ+ d’un montant de 51 600 €, d’une durée de 12 ans, prêt amortissable à taux fixe, mensualités de 373,81 € pendant 12 ans, TEG annuel (assurance (a) comprise) 0,70 %, coût total 2 230 € (cotisations d’assurance uniquement) ; L’ensemble pour une mensualité globale lissée de 1 234,54 € pendant 30 ans. (a). Assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie et incapacité de travail. La cotisation d’assurance pour le prêt amortissable pour le PTZ+ de 0.36 % l’an, du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Simulations faites sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.

Ces simulations sont communiquées à titre informatif ; elles sont établies sur la base de taux moyens du marché constatés au 14/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

49

Ai-je droit au prêt

accession d’Action Logement ?

Si vous êtes salarié d’une entreprise qui cotise auprès d’action logement, vous avez peut-être droit dans le cadre de votre opération à un financement avantageux de la part de l’établissement collecteur.

Vérifiez ce point en interrogeant directement votre employeur ou l’organisme collecteur auprès duquel cotise celui-ci.

51

Pour 2011, les marchés financiers restent à des niveaux de taux très bas, ce qui devrait influer favorablement les barêmes des prêts immobiliers que ce soit en taux fixe ou en taux révisable.

Le choix relève avant tout de votre sensibilité personnelle par rapport aux fluctuations que les marchés financiers peuvent connaître.

fixe Le prêt à taux fixe Il vous offre la sécurité de proposer une échéance constante jusqu’au terme du remboursement mais ne vous permet pas de profiter d’une baisse des taux dans le temps.

Les taux proposés sont étagés en fonction de la durée initiale, plus celle-ci sera longue plus votre taux sera élevé.

En cas de remboursement anticipé, vous aurez en règle générale une indemnité supérieure à celle appliquée au taux révisable.

Le prêt à taux révisable Dans ce cas, le taux de votre prêt est indexé sur un indice financier (généralement EURIBOR 3 ou 12 mois) et vos conditions de remboursement sont susceptibles de varier, en fonction de l’évolution de cet indice : . s oit l’échéance diminuera ou augmentera. . soit

à échéance constante, c’est la durée résiduelle de votre emprunt qui se réduira ou s’allongera. Cette dernière technique est aujourd’hui la plus largement proposée.

ou revisable

Formules Mixtes Il existe aujourd’hui des formules mixtes qui offrent un réel intérêt, dans lesquelles votre taux est fixé par période de 3 ou 5 ans par exemple et quelle que soit la durée choisie tous les 3 ou 5 ans, l’établissement vous offre la possibilité d’aménager votre crédit : . soit

vous repartez sur une nouvelle période de 3 ou 5 ans, . s oit vous remboursez tout ou partie de votre crédit sans frais, . s oit vous choisissez un taux fixe pour une durée résiduelle à définir.

Taux révisables Afin de se prémunir d’une remontée importante et durable des taux, les établissements financiers offrent aujourd’hui des sécurités : L’option de passage à taux fixe Cette option permet, si besoin est, de fixer le taux pour la durée restant à courir.

Le CAP Dans ce cas, votre taux est dit “CAPÉ”, c’est à dire que le taux de votre prêt ne pourra pas varier à la hausse au-delà d’un certain plafond, par exemple 2% maximum par rapport à votre taux de départ.

L’avantage du prêt à taux révisable est que vous pouvez obtenir un taux de départ nettement inférieur au taux fixe et indépendant de la durée d’emprunt.

53

Qu’est-ce qu’un prêt à échéance modulable ?

Tous les établissements proposent aujourd’hui cette option qui vous donne la possibilité d’augmenter ou de diminuer le montant de votre échéance initiale en fonction de l’évolution de vos charges et de vos revenus; que votre prêt soit à taux fixe ou à taux révisable.

Généralement, les banques n’acceptent qu’une seule variation annuelle et dans la limite d’un plafond, par exemple 10%, 20%, voire 30% de l’échéance initiale ou de l’échéance précédente.

l’astuce de marie De nombreux événements peuvent justifier le recours à la modulation : promotion professionnelle, héritage, passage à la retraite, naissance d’un enfant, mariage, divorce…

Ne vous privez surtout pas de cette option qui vous permettra d’intervenir activement sur la gestion de votre crédit.

La modification à la hausse des échéances entraînera une réduction de la durée restant à courir et de ce fait une diminution sensible du coût de votre emprunt. A l’inverse une minoration de votre échéance entraînera un allongement de la durée.

crédit immobil

Aupres puis-je

Le marché du crédit immobilier est devenu très concurrentiel.

Aujourd’hui on peut distinguer trois grands types d’intervenants :

Les banques dites “de dépôt” Ces banques offrent généralement des conditions de prêt à taux fixe attractives se justifiant par un coût de ressources intéressant. Elles recherchent en contrepartie la domiciliation bancaire de leurs clients.

Les établissements spécialisés en crédit immobilier

lier

de qui emprunter ?

Ces établissements ont fait de leur offre à taux révisable une spécialité et proposent des solutions attractives et innovantes en ce domaine. Elles n’exigent pas d’ouverture de compte.

Les intermédiaires en opération de banque Ils proposent leur service de courtage pour la recherche d’un crédit immobilier, moyennant des frais de dossier.

Appelez dès aujourd’hui le

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55

Comment apprécier les meilleures conditions d’emprunt ?

La qualité de telle ou telle solution de financement ne s’apprécie pas seulement au regard du taux annoncé, mais aussi en tenant compte de bien d’autres paramètres : . Les conditions d’assurance. . L es différents frais liés à la mise en place du crédit : F rais de dossier, frais de garantie, commissions d’engagement… . L es différentes options possibles : F ranchise totale ou partielle des intérêts intercalaires, échéance m odulable, indemnités en cas de remboursement anticipé. . Pour les prêts à taux révisable : L es conditions de révision du taux et de révision des échéances, les conditions de passage à taux fixe.

Aussi, est-il parfois utile d’avoir un conseil avisé et neutre de manière à choisir la meilleure solution de financement adaptée à votre situation et à vos objectifs dans le temps.

a savoir Les ”Plus” So lutions Clés N exity : Nos conseille rs en financem ent immobilier vo us apportent leur expertise pour optimise r vos condition s d’emprunt.

l’astuce de marie Il faut éviter les coûts excessifs, sur une courte durée. Un taux d’intérêt très bas peut être vite annulé par des coûts annexes élevés (frais de dossier, frais de garantie, assurances…).

L’idéal est d’obtenir un crédit relais qui ne coûte que si l’on s’en sert !

Faire appel au

prêt relais Le prêt relais est nécessaire lorsque vous souhaitez acheter une nouvelle résidence tout en revendant votre logement actuel.

Dans ce cas le prêt relais vous permet de réserver tout de suite votre logement et préparer sans précipitation la revente de votre logement actuel.

Différentes formules sont possibles et chaque crédit relais doit faire l’objet d’une étude particulière pour déterminer la solution la mieux adaptée en fonction de votre situation et de vos objectifs :

> Quel est le planning des appels de fonds ? > Quelle sera la date de mise en vente par rapport à la livraison ? > Faut-il rembourser les crédits en cours ? > Faut-il payer les intérêts à la revente ? > Y-aura-t’il un financement associé ?

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le prêt épargne logement

Puis-je utiliser mes droits à Prêt Épargne Logement ?

Que vous achetiez votre résidence principale, votre résidence secondaire ou encore que vous réalisiez un investissement locatif, c’est peut-être le moment d’utiliser les droits à prêt que vous avez acquis sur un Plan Epargne Logement (PEL) ou un Compte Epargne Logement (CEL) et de bénéficier de cessions de droits complémentaires auprès de votre famille.

a savoir Vous pouvez cumuler PEL et CEL pour financer votre opératio n et obtenir en fo nction de vos droits aux prêts jusq ue 92 000 € de financement PEL et 23 000€ de financemen t CEL.

L’établissement bancaire détenteur de votre épargne doit pouvoir vous indiquer vos capacités d’emprunt sur différentes durées. Plus vous diminuez la durée de votre prêt, plus vos droits à prêt augmentent mais plus votre échéance augmente elle aussi.

L’optimum se situant souvent autour de 10-12 ans.

Il convient également de vérifier si le taux d’intérêt du prêt est compétitif par rapport aux conditions de marché au moment de la demande.

le ‘p.a.s.’ et le prêt conventionné Qu’est-ce que le PAS et le Prêt Conventionné ?

Le Prêt à l’Accession Sociale (PAS) et le Prêt Conventionné (PC) ont été conçus à l’origine pour favoriser l’accession sociale dans un cadre réglementé.

Aujourd’hui, les établissements financiers qui doivent vous informer de votre éligibilité au PAS, ne font plus de différence au niveau des conditions financières avec les prêts immobiliers classiques, leur faisant perdre ainsi une partie de leurs attraits.

Il reste les avantages que procure un financement PC ou PAS : . Bénéficier

d’un coût réduit sur les frais d’hypothèque. . Ouvrir

le droit à l’Aide Personnalisée au Logement (APL). . Limiter

les frais de dossiers bancaires. . Reporter

gratuitement vos échéances pendant un maximum de 24 mois.

59

En tant qu’emprunteur, suis-je

protégé ?

La loi vous protège en votre qualité d’emprunteur vis-à-vis de l’établissement prêteur et fixe les règles qui régissent les relations entre vous. (Loi SCRIVENER) Quand il a accepté votre dossier, l’établissement prêteur doit vous faire une offre préalable de crédit, obligatoirement par écrit qui l’engage vis-à-vis de vous.

Cette offre est gratuite.

L’établissement prêteur ne peut demander aucun frais quel qu’il soit pour l’examen du dossier, la rédaction de l’offre ou son envoi.

L’offre doit contenir un certain nombre de mentions obligatoires et notamment toutes les conditions de remboursement de votre prêt : · l’identité du prêteur, de l’emprunteur et éventuellement de la caution, · la nature du prêt, · l’objet du prêt, · les modalités du prêt notamment la date à laquelle le fonds est disponible, · le montant du crédit, son coût total, son taux effectif global et, éventuellement les modalités d’indexation, · les garanties exigées (assurance notamment) et leur coût, en mentionnant également la possibilité offerte à l’emprunteur de souscrire auprès de

l’assureur de son choix, une assurance équivalente à l’assurance de groupe proposée par l’établissement de crédit, · les conditions de transfert du prêt à une autre personne, · le montant des frais d’études à verser au prêteur en cas de non-conclusion du contrat de vente, · lorsque le taux d’intérêt est fixe, l’offre est accompagnée d’un échéancier des amortissements détaillant pour chaque échéance la répartition du remboursement entre le capital et les intérêts, · lorsque le taux est variable, l’offre est accompagnée d’une notice présentant les conditions et modalités de variation du taux d’intérêt et d’un document contenant une simulation de l’impact d’une variation de ce taux sur les mensualités, la durée du prêt et le coût total du crédit.

Quoiqu’il arrive, cette offre est valable 30 jours à compter de sa réception et ne peut être acceptée et signée par l’emprunteur qu’après un délai de réflexion obligatoire de 11 jours, la signature notariée doit intervenir dans les 4 mois qui suivent.

l’astuce de marie Vous n’êtes engagé d’aucune façon et ne devez rien payer tant que vous n’avez pas retourné auprès de l’établissement prêteur votre offre de financement acceptée et signée.

A l’inverse, ce dernier est totalement engagé dès qu’il vous a adressé son offre écrite.

61

Comment mon emprunt est-il assuré ?

Tout crédit immobilier doit faire l’objet d’une couverture d’assurance pour les risques : décès, invalidité et incapacité de travail (ADI).

Bien sûr cette assurance constitue une garantie pour la banque mais représente pour vous et votre famille une sécurité patrimoniale importante.

Il est important de vérifier le contenu des garanties qui peuvent varier fortement d’un établissement à l’autre.

L’établissement prêteur est tenu de vous remettre, au plus tard avec l’offre de prêt, une notice comportant les principales conditions du contrat d’assurance et notamment : . L es risques couverts et ceux qui en sont exclus. . L ’étendue des garanties et les modalités de mise en jeu de l’assurance.

Il est important de bien en appréhender le coût exprimé soit en % du capital emprunté, soit en % du capital restant dû.

Il vous faudra choisir les quotités d’assurance, c’est-à-dire le pourcentage du prêt qui sera assuré sur l’une ou l’autre “tête”, sachant que vous pouvez être assuré en qualité d’emprunteur et co-emprunteur, mais aussi de caution ou d’associé pour une SCI dans le cadre d’un prêt immobilier.

La règle d’usage est de répartir au minimum 100% de couverture en fonction des conséquences de la disparition ou diminution de la capacité de remboursement de chacun des contractants.

Généralement, l’assurance prend effet dès acceptation par l’assureur.

Dans ce cas, même si le prêt n’a pas été débloqué, le paiement des primes intervient dès votre acceptationde l’offre de prêt…

Attention cependant, la garantie ne joue pas immédiatement, mais prend le relais après expiration du délai de carence et de la période de franchise. Sachez également que le montant et la durée d’indemnisation ne sont pas infinis.

?

Sachez qu’au-delà du cadre standard, il est souvent possible d’apporter une solution à des situations particulières : . L orsque le terme du prêt est supérieur à l’âge limite de couverture de l’assurance, . L orsque vous présentez un risque de santé spécifique, . L orsque vous n’êtes pas ou plus assurable, . S achez enfin, que depuis le 1er septembre 2010, vous n’êtes pas tenu de souscrire à l’assurance groupe proposée par la banque, vous pouvez vous-même souscrire une assurance, peut-être plus intéressante. Dans ce cas la banque acceptera une délégation d’assurance (décret d’octobre 2010).

l’astuce de marie

e obligatoire, vous pouvez sousEn complément de cette assuranc . Facultative, mais ayant un coût ploi» d’em crire à l’assurance «perte face à vos remboursements additionnel, elle vous permet de faire un licenciement. à ive écut en période de chômage cons : e Elle prend la form . sualités sans supplément d’intérêts . soit d’un report à 100% des men des mensualités. . soit d’une prise en charge partielle

63

Avant de m’engager : ai-je optimisé au mieux mon

budget ?

Comme vous pouvez le constater, en fonction des conditions de financement, le budget maximum dans l’exemple ci-contre peut varier de 191 000 € à 217 000 € d’où l’importance d’une étude complète et sérieuse des possibilités de financement.

Ce pourrait être la question de synthèse ou de conclusion. Nous avons vu, en effet, au travers des différents points abordés précédemment que la situation des emprunteurs et les conditions de financement peuvent conduire à des différences importantes au niveau du plan de financement et donc du budget.

possibles selon les possibilités d’emprunt mais toujours pour un même couple d’emprunteurs, avec un enfant et disposant d’un revenu mensuel de 3 000 €, donc d’une capacité mensuelle de remboursement d’emprunt de 1 000 €.

Un bon exemple valant mieux qu’un long discours, nous vous présentons ci-après les budgets maximum

Exemple d’optimisation de votre Budget En zone B, (agglomérations de plus de 250 000 habitants) sur un logement répondant aux normes BBC.

Un apport de :

Budget Classique

avec PTZ +

avec PTZ + et prêt Action Logement

10 000 €

10 000 €

10 000 €

69 650 €

69 650 €

PTZ+ Prêt Action Logement

15 000 €

Sur une durée de :

25 ans

25 ans

25 ans

Financement Principal

181 000 €

134 350 €

122 350 €

Votre Budget

191 000 €

214 000 €

217 000 €

Le budget maximum dans cet exemple peut varier de 191 000 € à 217 000 €

65

Quel

fina

MONTANT Investissement Achat immobilier

+

Frais de Notaire

=

Total à Financer (A)

éventuellement si droit à prêt

Apport Personnel

+

PTZ+ Prêt Action Logement

Total Apport (B)

Reste à Emprunter (A - B)

a savoir Quel que soit votre projet immobilier, qu elle que soit votre expérience du crédit immob ilier, vous avez tout à gagner avec Solutions Clé s!

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ncement

choisir ?

Les Critères de Choix

Ets. Prêteur 1

Ets. Prêteur 2

Ets. Prêteur 3

Montant à Emprunter (A-B) ou

Taux Fixe Taux Révisable

Durée du Prêt Nature de la Garantie (hypothèque, caution,PPD) Taux d’intérêt et Frais annexes Taux d’Intérêt proposé Frais de Dossier Frais de Courtage Coût de la Garantie Coût de l’Assurance Décés-invalidité (ADI) Emprunteur 50%

Co-Emprunteur 50%

Emprunteur 100% Co-Emprunteur 100% Taux Effectif Global (TEG) en % Si Assurance perte d’emploi (Optionnelle) - Coût Modalité de la Couverture Montant des pénalités de remboursement anticipé en % du capital restant dû

Montant de Mensualités (Assurances comprises)

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67

investir pour aujourd’hui et pour demain

pierre, 52 ans, investisseur

« Se constituer un patrimoine et le transmettre à ses enfants.

Qui ne le voudrait pas ?

Le monde de l’immobilier m’est plutôt familier mais un investissement ne se fait jamais à la légère. Heureusement, Nexity répond aux questions, des plus courantes au plus pointues. Après avoir discuté de l’optimisation de mon crédit (P87) et fait le choix du crédit in fine, nous avons abordé les garanties et conditions particulières.

Je connais désormais tous les avantages de la Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (P104) et les assurances offertes par Nexity (P106).

2011 et sans conteste l’année parfaite pour réaliser un investissement, qu’il soit classique ou en résidence gérée.

Les avantages fiscaux des dispositifs Scellier et Bouvard (P71-98) sont très avantageux, sans compter qu’ils peuvent être optimisés grâce aux normes BBC. »

69

Le dispositif

scellier passe au vert !

Le principe Ce dispositif permet à chaque investisseur de se constituer un patrimoine, de préparer sa retraite et de rentabiliser ses investissements à terme.

Tout contribuable, quelque soit son niveau d’imposition, qui acquiert un logement neuf ou en l’état futur d’achèvement en 2011 bénéficie d’une réduction d’impôt de 22% à 32% (selon option et à condition de respecter les normes BBC*) du montant de son investissement (retenu jusqu’à 300 000 €) à condition qu’il s’engage à le louer à usage de résidence principale pendant une durée de 9 ans et jusqu’à 15 ans (selon option*).

Cette réduction d’impôt s’élevant au maximum à 66 000€ répartis sur 9 ans ou 96 000€ répartis sur 15 ans vient diminuer l’impôt dû par l’investisseur dès l’année d’achèvement de l’immeuble et sur les 8 ou 14 années suivantes avec report possible jusque 6 ans.

Ainsi avec 0€ d’apport et grâce à une épargne limitée et choisie par vous, vous pouvez vous constituer un patrimoine immobilier conséquent, librement transmissible à vos enfants et dont l’essentiel du coût est financé par votre locataire (loyers) et par l’état (réduction d’impôt).

l’astuce de pierre f Important ! L’option pour le dispositi Scellier est à prendre lors de l’établison sement de votre première déclarati nt suiva ée l’ann iers, fonc nus reve de un la livraison de votre logement sur vous que S) 4 (204 ial spéc imé impr devez retirer auprès des services des impôts. Les années suivantes cet imprimé vous sera adressé auto on arati décl votre avec ent matiquem de revenu. Une note annexe vous s explique précisément les obligation re déclaratives que vous devez joind et fournir à l’administration fiscale.

En bref : Le dispositif Scellier se décline dorénavant en 4 régimes, avec 2 régimes en faveur du BBC : • Scellier BBC : réduction d’impôt de 22% du prix du bien BBC sur 9 ans • Scellier intermédiaire BBC : réduction d’impôt de 32% du prix du bien BBC sur 15 ans • Scellier : réduction d’impôt de 13% du prix du bien BBC sur 9 ans • Scellier intermédiaire : réduction d’impôt de 23% du prix du bien BBC sur 15 ans

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. * Bâtiment Basse Consommation. Dans la cadre d’un immeuble non BBC, le taux de réduction d’impots est de 13 à 23%.

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scellier Les conditions à respecter L’investisseur s’engage à : . L ouer le logement nu à titre de résidence principale pour le locataire pendant 9 ans minimum en respectant un loyer plafond, selon la zone géographique où se situe le logement.

.O ption de location en secteur intermédiaire : le respect du plafond de loyer en secteur intermédiaire et d’un plafond de ressources pour le locataire (année n-2), selon la zone géographique donne droit à :

.N e bénéficier de la réduction d’impôt qu’à raison de l’acquisition d’un seul logement au titre d’une même année d’imposition.

.U n abattement de 30% sur les loyers encaissés

2 Options : (à prendre lors de la conclusion du Contrat de Bail)

. L a possibilité de proroger sur deux périodes successives de trois ans une réduction d’impôt de 5% du montant de l’investissement répartie sur les 3 ans.

.O ption de base : Le respect d’un plafond de loyer selon la zone géographique donne droit à : une réduction d’impôt de 22% (ou 13%) du montant de l’investissement répartie sur 9 ans à raison de 1/9 par an à compter de l’année d’achèvement du logement.

.U ne réduction d’impôt de 22% (ou 13%) du montant de l’investissement répartie sur 9 ans.

Soit au total, une réduction d’impôt de 32% (ou 23%) du montant de l’investissement repartie sur 15 ans.

Exemple de calcul de la réduction d’impôt Scellier pour un investissement de 207 000€ d’un bien livrable en 2011

Réduction 22%

(Conditions de location 9 ans)

207 000€ x 22% pendant 9 ans

= 5 060€ par an

pendant 9 ans dès imposition 2011

Soit une réduction totale

45 540€

Réduction 32%

(Conditions de location 15 ans)

5 060€ par an pendant 9 ans + 3 450€ par an pendant 3 ans + 3 450€ par an pendant 3 ans Soit une réduction totale

66 240€

l’astuce Il est recommandé d’avoir recours au crédit afin d’optimiser la défiscalisation, sur une durée suffisamment longue.

73

scellier Connaît-on parfaitement ce dispositif en matière d’investissement locatif ?

On constate que la rentabilité locative brute sur le marché immobilier neuf (rapport entre le revenu locatif annuel et le montant de l’investissement) se situe généralement autour de 4%.

L’investissement immobilier locatif consiste à acheter un ou plusieurs logements, pour les louer afin d’en retirer une rentabilité tout en se constituant un patrimoine qui se valorise dans le temps.

Avec 0€ d’apport et grâce à une épargne limitée et choisie par vous, vous pouvez vous constituer un patrimoine immobilier conséquent dont l’essentiel du coût est financé par votre locataire (loyers) et par l’état (réduction d’impôts).

Grâce aux avantages fiscaux du nouveau dispositif ScellierCarrez et à l’effet de levier du crédit, le rendement de vos capitaux investis dans l’opération pourra être doublé voire triplé.

75

Quelles sont les conditions à respecter ?

Pour bénéficier des avantages du dispositif Scellier vous devez respecter les conditions suivantes : . L ouer le logement nu (non-meublé) pendant neuf ans au moins au titre de la résidence principale du locataire.

. Le loyer de départ ne pourra excéder un plafond fixé chaque année et calculé en fonction de la surface habitable du logement augmentée de la moitié de la surface des annexes dans la limite de 8 m2.

Dans le cadre de l’option Scellier intermédiaire, le locataire devra respecter un plafond de ressources apprécié lors de la conclusion du contrat de bail, et en fonction du nombre de personnes destinées à occuper le logement.

Loyers plafonds mensuels par m² Dispositif Plafonds de loyers maximum

Scellier

option de base

Zone A bis = 21,70 € Zone A= 16,10 € Zone B1= 13,00 € Zone B2 = 10,60 €

Scellier

option secteur intermédiaire (social)

Zone A bis = 17,36 € Zone A= 12,88 € Zone B1= 10,40 € Zone B2 = 8,48 €

Les nouveaux plafonds s’appliquent aux logements acquis à compter du 1er janvier 2011

La zone A bis comprend : Paris et 68 communes autour de Paris (sur les départements 78 Yvelines , 92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis, 94 Val-de-Marne) La zone A comprend : le reste de l’agglomération parisienne, la Côte d’Azur (bande littorale Hyères-Menton), le Genevois français La zone B1 comprend : les agglomérations de plus de 250 000 habitants, la grande couronne autour de Paris, quelques agglomérations chères (Annecy, Bayonne, Chambéry, Cluses, La Rochelle, Saint Malo), le pourtour de la Côte d’Azur, les départements outre-mer et la Corse La zone B2 comprend : les autres agglomérations de plus de 50 000 habitants, les autres zones frontalières ou littorales chères ou à la limite de l’Ile de France La zone C comprend : le reste du territoire

Les conditions particulières En cas de non respect des obligations du dispositif Scellier dans le délai de 9 ans, les réductions d’impôt feront l’objet d’une réintégration fiscale.

L’investissement immobilier locatif dans le cadre du dispositif Scellier peut très bien être réalisé au travers d’une SCI, sous réserve d’un engagement, par les associés, de conservation de leurs parts jusqu’à l’expiration de la période couverte par l’engagement de location pris par la société.

L’investissement dans le cadre du dispositif Scellier ne peut s’effectuer en démembrement de propriété (nu-propriétaire - usufruitier).

l’astuce de pierre Ne pas oublier l’assurance PNO (Propriétaire Non-Occupant) : Cette assurance s’adresse aux propriétaires désireux de protéger leurs biens immobiliers destinés à la location contre une destruction totale ou partielle et contre les conséquences directes de cette perte.

77

Vos questions

scellier Nos réponses

Peut-on réaliser une opération “Dispositif Scellier” par une indivision ou une SCI ?

Oui, et dans ce cas chaque indivisaire ou associé bénéficie de la réduction d’impôt dans la limite de la quote-part du prix de revient correspondant à ses droits dans l’indivision ou la SCI.

Y -a-t’il un délai à respecter pour la location du bien acquis en “Dispositif Scellier” ?

Oui, l’engagement de location doit prendre effet dans les douze mois qui suivent la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure.

Que se passe-t-il si je suis amené à revendre le bien dans la période d’engagement de location de neuf ans ?

Dans ce cas il y a réintégration de l’avantage fiscal, excepté en cas de décès, d’invalidité ou de licenciement.

Tout investissement locatif en logement neuf est-il éligible au bénéfice de la réduction d’impôt ?

Non, la réduction n’est applicable d’une part qu’aux logements respectant la réglementation thermique en vigueur, ce qui constitue une garantie de qualité de l’investissement et d’autre part qu’aux zones géographiques A, B1 et B2 qui disposent d’un réel marché locatif.

Le régime d’imposition des revenus fonciers La réduction d’impôt vient s’imputer chaque année sur l’impôt normalement payé par l’investisseur mais toujours, après application du régime d’imposition des revenus fonciers :

Loyers (moins)

Frais de gestion - Assurances Intérêts et frais d’emprunt Taxe foncière Abattement 30%

=

RÉsultat Foncier

Pouvant générer des économies d’impôts supplémentaires par les déficits constatés.

l’astuce Lorsque pour une année, la réduction d’impôt excède l’impôt dû par le contribuable, le solde peut être imputé sur l’impôt sur le revenu des 6 années suivantes.

79

scellier Connexion

exemple 1 : BOISSY ST LEGER zone A Investissement dans le programme «Connexion» à BOISSY ST-LEGER, Appartement T3 - BBC - surface 54,16 m² + balcon 2 m² + parking sous sol - Prix 213 000 € - estimation frais de notaire 4 620 € Loyer garanti : 760 € - Loyer indexé 1% l’an - Frais de gestion, d’assurance loyers impayés et de vacance 10,70 % du montant des loyers, Taxe foncière équivalente à un mois de loyer.

Par un couple avec 2 enfants dont le revenu imposable s’élève à 80 000 € et payant un impôt annuel sur le revenu de 8 195 €.

Apport de 4 620 €, ils contractent un prêt de 182 000 € sur 21 ans.

Avec l’option Scellier, il bénéficie d’une réduction d’impôt s’élevant à 22% de son investissement répartie sur 9 ans.

bilan au terme des 9 premières années de location option 22% Vous réalisez une économie d'impôt totale de : dont réduction d’impôt Scellier

Moyenne des loyers encaissés Moyenne des économies d’impôt Moyenne des charges diverses locatives Mensualité fixe d’emprunt

*

Soit une épargne moyenne mensuelle investie dans l’opération

48 074 € 47 876 €

+ + -

1270€

=

193 €

791 € 445€ 159 €

Synthèse patrimoniale Avec une épargne mensuelle moyenne de Vous réalisez des économies d’impôt de : dont réduction d’impôt Scellier

Vous générez un complément de revenu annuel de revenu indexé, 100% réversible, librement transmissible

Vous protégez votre famille dès le premier jour par l’assurance décès invalidité de l’emprunt à hauteur de : par une rente mensuelle brute, 100% réversible (loyer) de :

Vous disposez d’un patrimoine d’une valeur de : le solde de votre emprunt s’élève à :

ce qui, en cas de revente, vous procure un gain net de :

193 €

48 074 € 47 876 €

9 876 € 213 000 € 760 €

232 955 € 141 336 €

66 197 €

(*) Simulation réalisée sur la base d’un prêt amortissable à taux fixe de 213 000 € sur 21 ans, remboursable en 252 mensualités de 1 270,20 € assurances incluses. TEG 4,17 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 107 091 €. Simulation faite sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.(a) La cotisation d’assurance est de 0,30 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 01/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

81

scellier Les Sensorielles

exemple 2 : TOULOUSE zone B1 Investissement dans le programme «Les Sensorielles» à TOULOUSE, Appartement T3 - BBC - surface 63 m² + balcon 14 m² - Prix 209 000 €. Estimation frais de notaire 4 560 € - Loyer garanti : 685 € - Loyer indexé 1% l’an.

Frais de gestion, d’assurance loyers impayés et de vacance 10,70 % du montant des loyers, Taxe foncière équivalente à un mois de loyer.

Par un couple dont le revenu imposable s’élève à 82 000 € dont 6 000 € de revenus nets fonciers et payant un impôt annuel sur le revenu de 11 600 € - Apport de 4 560 €, ils contractent un prêt de 209 000 €.

Avec l’option Scellier, il bénéficie d’une réduction d’impôt s’élevant à 32% de son investissement répartie sur 15 ans.

bilan au terme des 15 premières années de location option 32% Vous réalisez une économie d'impôt totale de : dont réduction d’impôt Scellier

Moyenne des loyers encaissés Moyenne des économies d’impôt Moyenne des charges diverses locatives Mensualité fixe d’emprunt

*

Soit une épargne moyenne mensuelle investie dans l’opération

79 232 € 68 339 €

+ + -

1 246 €

=

208 €

735 € 440 € 137 €

Synthèse patrimoniale Avec une épargne mensuelle moyenne de Vous réalisez des économies d’impôt de : dont réduction d’impôt Scellier

Vous générez un complément de revenu annuel de revenu indexé, 100% réversible, librement transmissible

Vous protégez votre famille dès le premier jour par l’assurance décès invalidité de l’emprunt à hauteur de : par une rente mensuelle brute, 100% réversible (loyer) de :

Vous disposez d’un patrimoine d’une valeur de : le solde de votre emprunt s’élève à :

ce qui, en cas de revente, vous procure un gain net de :

208 €

79 232 € 68 339 €

9 449 € 209 000 € 685 €

242 643 € 76 995 €

123 670 €

(*) Simulation réalisée sur la base d’un prêt amortissable à taux fixe de 209 000 € sur 21 ans, remboursable en 252 mensualités de 1 246,35 € assurances incluses. TEG 4,17 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 105 080 €. Simulation faite sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.(a) La cotisation d’assurance est de 0,30 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 01/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

83

scellier Résidence Royallieu

exemple 3 : COMPIEGNE zone B2 Investissement dans le programme «Résidence Royallieu» à COMPIEGNE, Appartement T3 - BBC surface 61,96 m² + balcon 18,27 m² + parking sous sol - Prix 204 000 € - estimation frais de notaire 4 500 € Financement total sur 21 ans - TEG 4,32% - Loyer garanti : 725 € Loyer indexé 1% l’an.

Frais de gestion, d’assurance loyers impayés et de vacance 10,70 % du montant des loyers, Taxe foncière équivalente à un mois de loyer

Par un couple avec 1 enfant dont le revenu imposable s’élève à 65 000 € et payant un impôt annuel sur le revenu de 6 000 € - apport de 4 500 €, ils contractent un prêt de 204 000 € sur 21 ans Avec l’option Scellier, il bénéficie d’une réduction d’impôt s’élevant à 22% de son investissement répartie sur 9 ans.

bilan au terme des 9 premières années de location option 22% Vous réalisez une économie d'impôt totale de : dont réduction d’impôt Scellier

46 139 € 45 870 €

Mensualité fixe d’emprunt*

+ + -

1 232 €

Soit une épargne moyenne mensuelle investie dans l’opération

=

190 €

Moyenne des loyers encaissés Moyenne des économies d’impôt Moyenne des charges diverses locatives

754 € 427 € 139 €

Synthèse patrimoniale Avec une épargne mensuelle moyenne de Vous réalisez des économies d’impôt de : dont réduction d’impôt Scellier

Vous générez un complément de revenu annuel de revenu indexé, 100% réversible, librement transmissible

Vous protégez votre famille dès le premier jour par l’assurance décès invalidité de l’emprunt à hauteur de : par une rente mensuelle brute, 100% réversible (loyer) de :

Vous disposez d’un patrimoine d’une valeur de : le solde de votre emprunt s’élève à :

ce qui, en cas de revente, vous procure un gain net de :

190 €

46 139 € 45 870 €

9 421 € 204 000 € 725 €

223 112 € 136 091 €

87 021 €

(*) Simulation réalisée sur la base d’un prêt amortissable à taux fixe de 204 000 € sur 21 ans, remboursable en 252 mensualités de 1 232,63 € assurances incluses. TEG 4,32 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 106 623 €. Simulation faite sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires.(a) La cotisation d’assurance est de 0,30 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.

Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 16/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

85

?

Appartement ou maison individuelle

L’appartement présente tous les avantages d’un investissement facile et sans problème, puisqu’en présence d’un syndic, les résidences sont gérées à la place des propriétaires et même les soucis de la copropriété sont effacés.

C’est pour cela qu’il reste le placement préféré des investisseurs immobiliers.

Il vous coûtera toujours plus cher d’acheter une maison plutôt qu’un appartement. Toutefois, à taille égale une maison se louera plus chère et ses locations seront plus stables. Elle reste donc le meilleur investissement.

Mieux vaut donc être largement imposé pour investir dans une maison, et pourtant elle semble être aujourd’hui la mieux placée pour garantir un bon investissement à long terme car le potentiel de plus-value ainsi que son utilisation (par définition familiale) la rendent de plus en plus attractive.

Comment procéder pour optimiser mon crédit ?

Trouver le financement personnalisé qui fera, à logement équivalent, la différence pour en faire le placement le plus rentable possible.

Il convient de prendre en compte que : . L’investissement immobilier locatif est le seul placement qui vous fait profiter de l’effet de levier* du crédit. . Les intérêts et frais d’emprunt constituent les deux principales déductions génératrices de déficit et donc d’économie d’impôt. . Il faut adapter votre financement à la fois à votre situation actuelle et future ainsi qu’à vos objectifs.

a savoir *On appelle “effet de levier” : eLa possibilité de réaliser un investiss e l’aid à ie part r pou ou lité tota ment en en ort l’app d’un crédit. Dans ce cas, limité fonds propres de l’investisseur est du et les charges du remboursement partie crédit sont couvertes en grande par le locataire.

87

emprunter Emprunter, mais combien ?

Plus vous emprunterez, plus vous déduirez d’intérêts et donc plus votre économie d’impôt sera importante, mais en contre partie plus votre échéance de remboursement sera élevée.

Si vous recherchez avant tout l’optimisation fiscale, vous pouvez tout à fait investir en empruntant 100% du coût de l’opération. Si vous recherchez plutôt une trésorerie équilibrée, vous devrez nécessairement mettre un apport personnel au départ afin de diminuer l’emprunt.

Toutefois, nous recommandons généralement de ne pas dépasser 20% afin de ne pas réduire trop fortement les avantages fiscaux.

Emprunter, mais sur quelle durée ?

Un des critères objectifs est celui de votre âge, difficile de mettre en place un financement dont le terme aille au-delà de 80 ans ! Pourtant, sur un plan purement financier, plus le financement sera long et plus l’opération sera rentable.

Il convient de trouver le meilleur équilibre entre l’optimisation de vos avantages fiscaux et le niveau d’épargne que vous souhaitez consacrer à votre investissement.

% %

%

En effet, les intérêts de remboursement toujours calculés sur les capitaux restants dus, diminueront moins vite dans le temps et donc favoriseront votre fiscalité. Votre charge de remboursement sera plus faible et donc le remboursement du capital s’effectuera plus lentement alors que vos revenus locatifs progresseront.

Les deux critères de montant et de durée d’emprunt sont étroitement liés. Toutefois aujourd’hui, avec des options de remboursement adaptées, vous pouvez très bien concevoir un financement “maximal” au départ et reconsidérer les modalités de votre emprunt en cours de route : . Après vos neuf premières années d’optimisation fiscale. . À l’occasion d’un arbitrage patrimonial. . Suite à un changement dans votre situation personnelle par exemple.

%

Emprunter, mais à quel taux ?

Comme évoqué précédemment (page 52), vous pouvez emprunter à taux fixe, dans ce cas pas de surprise, ou à taux variable, plus compétitif et assorti de sécurités pour que vos loyers et vos charges d’emprunt restent bien dans leur rapport initial quelle que soit l’évolution des taux.

Il existe aujourd’hui des formules “mixtes” qui offrent un taux fixe par paliers de 3, 5, 10 ans et réajustable avec la même périodicité.

Celles-ci offrent un réel intérêt pour l’investisseur qui devra probablement arbitrer ou ajuster les modalités de remboursement de son crédit dans le temps, à 9 ans, 10 ans ou 15 ans. (voir rubrique Solutions Clés Nexity p14).

89

Quel est l’intérêt d’emprunter en

crédit in fine Les crédits “classiques” sont dits “amortissables”, c’est-à-dire qu’à chaque échéance vous remboursez les intérêts “courus” sur le capital restant dû et une part de capital.

La part d’intérêt maximale en début de prêt diminue ainsi au fil du temps, à l’inverse de la part de capital.

Plus la durée sera longue, moins vite les intérêts diminueront et moins vite le capital sera remboursé.

La technique du Prêt dit “in fine” consiste à ne rembourser le capital qu’à la fin, en une seule fois, avec la dernière échéance.

Ainsi le montant des intérêts déductibles sera maximum tout au long du prêt, ce qui gonflera le déficit foncier et donc les économies d’impôt.

Pour garantir le remboursement du capital, l’établissement financier demandera “d’adosser” au crédit un

a savoir Le choix d’un tel montage do it être étudié av ec précision en tenant compt e de la situatio n présente et fu ture de l’inves tisseur ainsi que de se s objectifs patrimoniaux , ce que vous propose Solu tions Clés Nex ity.

contrat d’épargne ou un placement financier dont la valorisation à terme devra atteindre le capital emprunté.

Cette technique s’adresse à des investisseurs fortement fiscalisés qui sont certains de récupérer un profit supérieur au surcoût du crédit ou à des emprunteurs qui disposent de tout ou partie du financement momentanément bloqué ou bien qui espèrent réaliser sur leurs placements financiers un taux de rendement supérieur à celui du taux de l’emprunt.

Gérer ou faire gérer mon logement ?

On ne saurait trop vous conseiller de faire gérer votre bien par un professionnel ayant pignon sur rue en matière d’administration de biens et gestion locative, car le choix du locataire et la qualité du suivi sont essentiels.

Les frais de gestion locative sont déductibles de vos revenus fonciers.

91

Comment faire

évoluer

mon revenu locatif ?

Le loyer correspondant à un bail d’habitation est révisé chaque année dans la limite de la variation de la moyenne sur 4 trimestres de l’Indice de Référence des Loyers (IRL).

Cet indice est publié chaque trimestre et correspond à la moyenne, sur les douze derniers mois, de l’indice des prix à la consommation (IPC) hors tabac et hors loyers.

Le revenu locatif que je perçois est-il garanti ?

Il est possible de sécuriser votre revenu locatif à différents degrés : - d’une part en confiant l’administration et la gestion locative de celui-ci à un professionnel, qui vous assurera : . la recherche et la mise en place du locataire, . la conclusion du contrat de bail, . l a perception des loyers et charges locatives.

locative de votre bien, mais vous pouvez également les souscrire individuellement. Leur coût sera fonction des options que vous choisirez et des modalités de mise en œuvre (délais de carence, franchise, durée…), ils se situent entre 2% et 5% du revenu locatif.

Pour chaque programme commercialisé, Nexity sélectionne les meilleurs professionnels et vous propose les solutions les plus adaptées à votre projet et vos exigences.

Cette gestion locative s’effectuera moyennant une rémunération perçue sur les revenus locatifs encaissés à hauteur d’environ 7% TTC. - d’autre part en souscrivant diverses assurances pour couvrir : . les loyers impayés, . les détériorations immobilières, . l’absence de locataire.

Les garanties vous sont habituellement proposées par les professionnels si vous leur confiez la gestion

93

Le dispositif Scellier avec l’option de location secteur intermédiaire exigera de respecter également des plafonds de ressources par le locataire !

Plafonds de ressources SCELLIER

Catégorie de ménages

Location en secteur intermédiaire ZONE A

ZONE B1

ZONE B2

1

43 753 €

32 499 €

29 791 €

2

65 389 €

47 725 €

43 749 €

3

78 602 €

57 135 €

52 374 €

4

94 153 €

69 146 €

63 384 €

5

111 459 €

81 156 €

74 394 €

6

125 421 €

91 544 €

83 916 €

Par personne supplémentaire

13 979 €

10 398 €

9 531 €

Les plafonds de ressources sont basés sur les revenus fiscaux de référence (revenus de l’année N-2 ou N-1 si la situation est plus favorable) : pour les salariés il s’agit des revenus nets déclarés après abattement (10 % ou frais réels, pensions …) pour les professions Industrielles, Commerciales, Agricoles ou Libérales les revenus sont constitués par le bénéfice imposable.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

95

La Fiscalité Patrimoniale

lmp / lmnp

censi-bouvard/scellier meublé Le Loueur en Meublé Professionnel (LMP) Les investisseurs d’un certain niveau à la recherche d’une optimisation fiscale, patrimoniale et financière, peuvent tirer profit du statut du Loueur en Meublé Professionnel.

Celui-ci est reconnu aux personnes qui sont inscrites au registre du commerce, qui réalisent plus de 23 000 € de recettes annuelles brutes et qui retirent de cette activité un revenu supérieur à leurs autres revenus d’activité.

Ce cadre fiscal se veut avant tout un outil de constitution de patrimoine performant, générateur de revenus importants et défiscalisés après la période de financement. . I mputation de déficit sur le revenu global . Amortissement

du mobilier et de l’immobilier, réputé différé sans limite de temps .E xonération d’impôt sur la plus value au-delà de la cinquième année de détention du bien loué .E xonération de l’I.S.F sous certaines conditions

.R écupération de la TVA facturée s’il s’agit de résidences neuves offrant u ne gamme de services (Petit déjeuner, Nettoyage, Fourniture de linge et Réception de la clientèle) .P ossibilité pour le conjoint sans activité d’avoir une couverture sociale e t de se constituer un complément de droits à la retraite.

Le Régime Fiscal du Loueur en Meublé Non Professionnel (LMNP) L’investisseur qui n’entre pas dans le cadre du Loueur en Meublé Professionnel peut toutefois bénéficier du statut de Loueur en Meublé NonProfessionnel (LMNP).

Sur le plan fiscal, deux situations peuvent se présenter : 1er cas : Régime de la micro entreprise . L orsque le montant des recettes annuelles brutes n’excède pas 32 600 €. . L e chiffre d’affaires annuel, tiré de la location en meublé est porté directement sur la déclaration de revenus et bénéficie d’un abattement de 50%.

2ème cas : Régime réel d’imposition - BIC .O bligatoire lorsque les recettes annuelles dépassent 32 600 € ou en régime de TVA. . L e déficit fiscal n’est pas imputable sur le revenu global mais reportable sur les bénéfices de même nature les 10 années suivantes.

97

Dispositif Censi Bouvard

scellier meublé Statut loueur meublé + réduction d’impôt Le principe de la réduction d’impôt Scellier a été étendu à certains investissements en location meublée non professionnelle.

Le contribuable qui réalise un investissement en qualité de loueur meublé non professionnel dans : . une résidence de tourisme classée . une résidence pour étudiants . une résidence séniors agréée.

Peut opter pour le bénéfice d’une réduction d’impôt de 18 % du prix de revient de son investissement HT qui sera répartie sur 9 ans à compter de l’année d’achèvement.

a savoir Cette réductio n peut porter sur plusieurs inve stissements m ais pris en compt e au maximum à hauteur de 30 0 000€ par an . Elle peut se cumul er sur une mêm e année avec la réduction Scel lier location nue.

Avantages Scellier Meublé .R écupération de la TVA (19,6%) du montant de l’investissement. .R éduction d’impôt de 18% du prix de revient des investissements HT (dans la limite de 300 000 €) . Régime d’imposition BIC

99

scellier meublé exemple 1 : La Rose des Vents

st-gilles croix de vie

Appartement T2 46 m² + balcon 4 m² contribuable dont l’impôt sur le revenu annuel s’élève au minimum à 4 700 €

Pour le même appartement voici le comparatif option Scellier location nue et Scellier location meublée.

Scellier location meublee

Prix de l’appartement : 167 700 € TTC

Scellier Location nue

Mobilier

6 219 €

0€

Frais de notaire

3 670 €

3 670 €

-29 305 €

0€

Récupération de TVA (19,60%)

Bilan financier au terme de la 9ème année Scellier location meublee

Trésorerie moyenne mensuelle Moyenne des loyers encaissés

Scellier Location nue

(Loyer de départ 544 €, revalorisé 1% l’an)

+

540 €

566 €

Moyenne des économies d’impôt

+

247 €

379 €

Moyenne des charges diverses locatives

-

39 €

98 €

(assurance Décès invalidité comprise)

-

895 €(1)

1 030 €(2)

Soit une épargne moyenne mensuelle investie dans l’opération

=

147 €

(Frais de gestion, assurances, taxe foncière)

Mensualité fixe d’emprunt

Synthèse patrimoniale

Scellier location meublee

219 € Scellier Location nue

Avec une épargne mensuelle moyenne de

147 €

219 €

Vous réalisez des économies d’impôts de :

26 637€

40 976 €

6 744 €

6 614 €

Moyenne des charges diverses locatives (Frais de gestion, assurances, taxe foncière)

Vous protégez votre famille dès le premier jour par l’assurance décès invalidité de l’emprunt à hauteur de : par une rente mensuelle brute, 100% réversible (loyer) de :

Vous disposez d’un patrimoine d’une valeur de : le solde de votre emprunt s’élève à :

Gain net total en cas de revente : Soit un taux de rendement annuel des capitaux investis dans l’opération de :

153 184 €

519 €

172 600 €

176 270 €

509 €

172 600 €

105 375 €

121 256 €

51 285 €

27 659 €

22%

13%

Simulation réalisée dans le cadre du dispositif Bouvard en loueur meublé non professionnel, impliquant un engagement de location, en bail commercial, de 11 ans pour un investisseur dont l’impôt sur le revenu annuel s’élève au minimum à 4 900 €.

(1) Mensualité correspondant à un prêt amortissable à taux fixe de 153 184 € sur 22 ans, remboursable en 264 mensualités de 895,36 € assurances incluses. TEG 4,26 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 83 191 €.

(2) Mensualité correspondant à un prêt amortissable à taux fixe de 176 270 € sur 22 ans, remboursable en 264 mensualités de 1 030,29 € assurances incluses. TEG 4,26 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 95 727 €. Simulations faites sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires. (a) La cotisation d’assurance est de 0,30 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 02/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

101

scellier meublé exemple 2 : Lyon Exemple d’investissement dans une résidence étudiante à Lyon.

Appartement d’un montant de 100 343€ TTC + mobilier 4 150€ TTC, frais de notaire 2 730€, pour un contribuable dont l’impôt sur le revenu annuel s’élève au minimum à 1 800€.

bilan

financier au terme de la 9ème année.

Scellier location meublee

Prix de l’appartement : 100 343 € TTC

4 150 €

Mobilier

2 730 €

Frais de notaire

-17 124 €

Récupération de TVA (19,60%) Bilan financier au terme de la 9ème année

Scellier location meublee

Trésorerie moyenne mensuelle Moyenne des loyers encaissés (Loyer de départ 277 €, revalorisé 1% l’an)

+

288 €

Moyenne des économies d’impôt

+

144 €

Moyenne des charges diverses locatives

-

19 €

(assurance Décès invalidité comprise)

-

522 €(1)

Soit une épargne moyenne mensuelle investie dans l’opération

=

109 €

(Frais de gestion, assurances, taxe foncière)

Mensualité fixe d’emprunt

Vous disposez d’un patrimoine d’une valeur de : le solde de votre emprunt s’élève à :

Gain net total en cas de revente : Soit un taux de rendement annuel des capitaux investis dans l’opération de :

100 343 € 61 761 €

26 919 € 19%

Simulation réalisée dans le cadre du dispositif Bouvard en loueur meublé non professionnel, impliquant un engagement de location, en bail commercial, de 9 ans pour un investisseur dont l’impôt sur le revenu annuel s’élève au minimum à 1 800 €. (1) Mensualité correspondant à un prêt amortissable à taux fixe de 90 099 € sur 22 ans, remboursable en 264 mensualités de 521,84 € assurances incluses.

TEG 4,17 % (Assurance décès invalidité comprise (a)). Coût total, intérêts et assurances comprises 47 667 €.Simulation faite sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires. (a) La cotisation d’assurance est de 0,30 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %.Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 03/02/2011 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

103

Les

garanties de la Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA)

La Vente d’un logement neuf en État Futur d’Achèvement (VEFA) obéit à une législation particulièrement protectrice des Droits de l’Acquéreur (Loi du 3 janvier 1967).

1) L’avant Contrat . L’avant contrat est dénommé contrat préliminaire ou encore contrat de réservation. . L’acquéreur (le réservataire) verse un dépôt de garantie dont le montant est réglementé en fonction du délai devant s’écouler entre la signature du contrat de réservation et la signature de l’acte authentique. . Le contrat préliminaire obéit à une réglementation spécifique en ce qui concerne les caractéristiques prévisionnelles relatives à la consistance du bien réservé, sa localisation, son prix, ses prestations, son délai de livraison.

. Le réservataire a la faculté de se rétracter dans les conditions de l’article L 271-1 du Code de la construction et de l’habitation. . Si le réservataire recourt à un financement le contrat de réservation est régularisé sous la condition suspensive de l’obtention des prêts nécessaires à l’acquisition.

Nexity propose à l’acquéreur un contrat de réservation qui détermine clairement les droits et obligations de l’acquéreur et du vendeur.

2) L’acte Authentique . L ’acte authentique va conférer à l’acquéreur la plénitude de son droit de propriété au fur et à mesure de l’édification de l’immeuble. .E tabli par un notaire, il est conforme à toutes les conditions et garanties fixées par la législation sur la Vente en État Futur d’Achèvement. . I l fait référence à un prix ferme et définitif, à une description précise du logement et à sa superficie (sous réserve d’une tolérance de 5%). . I l comporte les garanties légales du vendeur en matière de vices apparents et de vices cachés. . I l fixe un calendrier d’appel de fonds en fonction de l’avancement du programme dont les plafonds légaux intermédiaires sont : . 35% à l’achèvement des fondations . 70% au hors d’eau . 95% à l’achèvement . 100% à la livraison.

L’Assurance Dommages-Ouvrage L’acte authentique ne peut être régularisé qu’après justification par le vendeur de la souscription d’une police d’Assurance DommagesOuvrage obligatoire couvrant les dommages relevant de la Garantie Décennale. Cette assurance est étendue aux dommages relevant des garanties de bon fonctionnement et des dommages immatériels consécutifs.

la garantie d’achèvemenT Le vendeur justifie dans l’acte authentique d’une Garantie d’Achèvement de l’immeuble dont dépendent les biens vendus. Le plus souvent, il s’agit d’une garantie financière dite extrinsèque délivrée par une banque de premier plan qui garantit avec certitude l’acquéreur du bon achèvement de son logement.

105

Les

garanties et les assurances que vous offre Nexity

Tous les logements Nexity bénéficient dès leur livraison de toutes les garanties légales qui assurent votre protection.

1) La garantie de parfait achèvement D’un an, dont seules sont débitrices les entreprises, elle couvre toutes les réserves émises sur le procèsverbal rédigé lors de la réception ainsi que les réclamations signalées par lettre recommandée avec avis de réception pendant l’année suivant la réception de votre logement.

2) La garantie biennale couverte par l’Assurance Dommages-Ouvrage De deux ans, elle s’applique aux désordres affectant le bon fonctionnement des éléments d’équipements dissociables de la construction (robinetterie, radiateurs, volets, portes, etc…)

3) La garantie décennale couverte par l’assurance Dommages-Ouvrage De 10 ans, elle couvre tous les désordres qui mettraient en cause la solidité de la structure de la construction (fondations, toiture, étanchéité,…) ou la rendraient impropre à sa destination. Grâce à la D.O, dans l’hypothèse où ses garanties s’appliquent, vous serez ainsi indemnisé. La compagnie exercera ensuite elle-même les recours contre les entreprises responsables.

4) Le service S.A.V. Les équipes de Nexity se tiennent à votre disposition pour définir avec vous la meilleure marche à suivre et connaissent parfaitement toutes les garanties d’assurances.

Vous êtes invités à saisir notre Service Après-Vente pour tous les désordres qui surviendraient durant les deux premières années qui suivent la réception des travaux.

107

lexique Acte notarié (Signature notariée)

C’est la signature de l’acte d’acquisition devant un notaire vous rendant définitivement et irrévocablement propriétaire de l’immeuble que vous avez réservé au travers du contrat de réservation, on parle également d’acte authentique.

ADI - Assurance Décès Invalidité C’est l’assurance obligatoire couvrant les risques de décès ou d’invalidité de l’emprunteur qu’exige tout établissement prêteur. Ces derniers disposent d’un contrat groupe adapté à leur offre de financement.

APL - Aide Personnalisée au Logement Il s’agit d’une allocation dont peut bénéficier tout emprunteur ayant recours à un prêt conventionné ou à un prêt à l’accession sociale, selon certaines conditions de ressources et destinée à couvrir une partie des charges de remboursement des emprunts.

Apport personnel C’est la part de disponibilité dont l’emprunteur dispose et qu’il va utiliser pour son projet immobilier. Plus l’apport est élevé, meilleures seront les conditions du prêt immobilier. L’apport personnel peut être constitué grâce à : l’épargne, le Plan Epargne Logement, le Plan Epargne Entreprises, la vente d’un bien, un Prêt Relais, un Prêt 0%, un Prêt 1%... Attention, les frais de notaire et de garantie ne sont pas financés par l’organisme prêteur. Généralement, dans le cadre de l’acquisition d’une première résidence principale, les banques

préfèrent que le client dispose donc d’au moins 10% d’apport personnel sur le prix d’acquisition en sus des frais de notaire et de garantie.

Bailleur privé

Se dit d’un particulier propriétaire d’un immeuble qui le loue au travers d’un contrat de location ou contrat de bail.

Bâtiment à énergie positive

Bâtiment dont la conception est telle qu’il produit plus d’énergie qu’il n’en consomme. Ces bâtiments, très fortement isolés thermiquement et pourvus des équipements les plus économes, fonctionnent sans système de chauffage ou sans système de chauffage utilisant des combustibles fossiles. Ils produisent de l’énergie, généralement au moyen d’équipements photovoltaïques raccordés au réseau électrique, en quantité supérieure à leurs besoins.

BBC - Bâtiment basse consommation

Il s’agit de bâtiments atteignant un niveau de performance énergétique très élevé et préfigurant la moyenne des constructions futures avec des index de performance énergétique autour de 50 kWh/m², les catégorisant en classe A de l’étiquette énergie du diagnostic de performance énergétique (DPE). Un label sanctionne les constructions neuves atteignant ces performances.

CAP ou prêt CAPÉ

C’est le terme technique utilisé pour une opération de couverture à la hausse. Un prêt capé à 2% signifie que le taux ne pourra monter au maximum que de 2% et restera bloqué à ce niveau en cas de dépassement.

Capacité de remboursement Montant maximum de mensualités que l’emprunteur est capable de rembourser, compte tenu de ses charges et de ses revenus actuels. C’est un élément clé de son dossier, qui va notamment servir à déterminer le niveau de ses mensualités et, par conséquent, la durée de son emprunt.

Dans le domaine bancaire, il est d’usage que les charges de remboursement des différents crédits ne dépassent pas 33% des revenus nets.

Contrat de réservation Contrat préliminaire par lequel un vendeur s’engage à réserver à un acheteur, un immeuble ou une partie d’immeuble, l’acheteur devant en contrepartie verser sur un compte spécial un dépôt de garantie.

Déficit foncier

Lors de la déclaration fiscale annuelle de revenus fonciers, le propriétaire qui loue un logement peut déduire de ses revenus locatifs (loyers) la quasi-totalité des charges relatives à l’immeuble loué : Intérêts d’emprunts, impôts, travaux, frais de gérance… Si les charges sont plus importantes que les revenus, le solde constitue un déficit foncier.

Délai de réflexion Scrivener

Délai légal de 10 jours dont dispose l’emprunteur pour marquer son acceptation sur l’offre de crédit. Ce délai doit obligatoirement être utilisé par l’emprunteur.

Pour protéger l’emprunteur, la loi Scrivener impose un délai de réflexion de dix jours révolus entre la date de réception de l’offre de prêt immobilier et la date de son acceptation. Ce n’est qu’au terme de ce délai que peut être signé le contrat définitif. Une offre reçue le 10 janvier ne peut être acceptée que le 21 janvier. Acceptée avant le 21 janvier, l’acceptation n’est pas légalement recevable et le prêt peut être annulé.

Demande de prêt

Document prouvant la volonté de l’acquéreur d’avoir recours à un prêt. Ce document doit être signé par le futur emprunteur, co-emprunteur ou gérant lorsqu’il s’agit d’une société.

Démembrement (Nue propriété Usufruit) Technique qui consiste à dissocier la propriété d’un bien (immeuble dissocié entre nue-propriété et usufruit). Cette technique est utilisée dans des montages patrimoniaux spécifiques.

Le Nu propriétaire dispose du droit de vendre l’immeuble, l’Us fruitier dispose lui des revenus et avantages fiscaux liés et acquitte l’impôt sur les revenus. Au décès de l’Usufruitier, le Nu propriétaire retrouve automatiquement la pleine propriété.

109

lexique DEPEB - Directive Européenne Pour la Performance Energétique des Bâtiments

Directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments.

DPE - Diagnostic de Performance Energétique

Obligatoire pour les ventes depuis novembre 2006 et pour les locations depuis le 1er juillet 2007, le DPE est un document réalisé par un professionnel et qui comporte des informations sur la consommation d’énergie du bâtiment (pour les usages de chauffage, rafraîchissement et service d’eau chaude sanitaire) et sur les émissions de gaz à effet de serre (CO2) ainsi que des recommandations et préconisations pour réduire cette consommation. Son but est d’informer les futurs propriétaires ou locataires. Les informations sont présentées en reprenant l’étiquette énergie déjà familière aux consommateurs pour l’électroménager.

Dépôt de garantie ou de réservation C’est le montant minimum exigé auprès de l’acheteur dans le cadre d’une Vente en l’État Futur d’Achevement. Le montant est fixé par le promoteur et ne peut dépasser 5% du prix d’acquisition.

Ce dépôt est versé sur un compte séquestre auprès d’une banque et ne pourra être affecté au prix de vente et versé au promoteur qu’après la signature définitive auprès du notaire.

Différé d’amortissement ou Période de différé

Période de remboursement du prêt durant laquelle l’emprunteur ne paye que les intérêts, sans rembourser le capital. Pendant cette période de différé d’amortissement du capital, seuls les intérêts sont facturés au taux du prêt sur les sommes débloquées, à ceux-ci s’ajoute éventuellement la commission d’engagement calculée sur les sommes non-débloquées. On appelle ces intérêts des «intérêts intercalaires». Chez les établissements prêteurs les plus souples, ce différé peut durer de 1 à 24 mois, et est réductible sur simple demande du client.

Ecoconstruction

Construction respectueuse de l’environnement.

Effet de levier Se dit de la possibilité de réaliser un investissement en totalité ou pour partie à l’aide d’un crédit.

Dans ce cas, l’apport en fonds propres de l’investisseur est limité et les charges de remboursement du crédit sont couvertes en grande partie par le locataire.

Euribor C’est l’indice de référence des marchés financiers sur la zone Euro, publié chaque jour et variant en fonction de l’offre et de la demande. Cet indice existe sur différentes périodes d’1 mois, 2 mois, 3 mois, 6 mois, 12 mois et sert d’index aux banques pour calculer les révisions de leurs barèmes à taux révisable.

Frais d’acquisition

Ensemble des frais et droits consécutifs à l’établissement d’une vente immobilière. Ils sont en principe à la charge de l’acquéreur du bien. Les frais d’acquisition sont en réalité constitués pour l’essentiel de différents droits, taxes, impôts et frais d’obtention de pièces administratives, et pour une part moins importante, par les honoraires du notaire. En France, les frais d’acquisition sont réduits lorsqu’il s’agit d’un bien à usage d’habitation (environ 9 à 13%), et pleins lorsqu’il s’agit d’immobilier à usage professionnel (environ 20% ou TVA). Lors de l’achat dans le neuf (immeuble de moins de 5 ans) la vente est soumise à la TVA immobilière et elle est dite « à frais réduit » , c’est à dire que les frais sont de l’ordre de 3%. Un régime spécial existe en Alsace Lorraine et dans certains DOM-TOM.

Frais de notaire Les frais de notaire sont répartis entre les émoluments du notaire (honoraires du notaire), les taxes, les frais de débours et les frais annexes. Lors de l’acquisition d’un bien, c’est souvent le notaire du vendeur qui est présent. Cependant, il vous est conseillé de faire intervenir également votre notaire. Ceci ne modifiera pas les frais de notaire, les émoluments du notaire seront divisés entre les 2 notaires intervenants. En fonction du type de votre acquisition les frais de notaire sont approximativement les suivants : Neuf environ 3% du prix d’acquisition, Ancien entre 6 et 8% du prix d’acquisition, Terrain environ 5% du prix d’acquisition. Il s’agit de chiffres approximatifs qui varient en fonction de plusieurs paramètres tels que le mo tant de l’acquisition, le type de l’acquisition, la situation…

Franchise Se dit dans le cas d’un emprunt quand tout ou partie du remboursement est différé dans le temps. Ce différé peut porter sur le remboursement du capital, des intérêts ou encore des deux à la fois. Cette technique s’utilise notamment dans le cadre d’une acquisition en VEFA, lorsque l’emprunteur ne souhaite pas rembourser de sommes durant le temps de la construction.

Haute Performance Energétique 2005 et Très Haute Performance Energétique 2005 (HPE 2005 et THPE 2005)

Mis en place par l’arrêté du 8 mai 2007, ils sont attribués par des organismes certificateurs à des projets de construction dont la consommation conventionnelle d’énergie est inférieure de 10 % (HPE) et de 20 % (THPE) à la valeur réglementaire exigée par la RT 2005.

HQE - Haute Qualité Environnementale

Cette démarche initiée en 1996, vise à limiter les impacts environnementaux d’une opération de construction ou de réhabilitation : consommation de ressources naturelles, gestion des déchets, nuisances sonores… Quatorze exigences environnementales définissent cette démarche. Elles portent sur le respect et la protection de l’environnement extérieur, la création d’un environnement intérieur satisfaisant.

Index de performance énergétique

Valeur calculée de la consommation unitaire par m² de surface d’un bâtiment, pour établissement de l’étiquette énergie dans le cadre du DPE.

111

lexique Indice IRL Indice de référence des loyers. Entré en vigueur le 01/01/06. Cet indice est calculé à partir de la somme pondérée d’indices représentatifs notamment de l’évolution des prix à la consommation.

Intérêts intercalaires Pendant la période de déblocage progressive des fonds ou la période de différé d’amortissement d’un crédit, des intérêts sont perçus jusqu’au déblocage total du crédit ou la date de départ en amortissement. Ils sont calculés prorata temporis sur les sommes débloquées. Leur prélèvement intervient selon une fréquence conforme au plan de remboursement choisi par l’emprunteur lors de la demande de prêt.

Isolation acoustique

Ensemble des procédés mis en œuvre pour empêcher le bruit de se propager d’un endroit à un autre.

L

MP – LMNP - Loueur meublé professionnel ou non professionnel Pour avoir la qualité de loueur en meublé professionnel il faut : . qu’un membre du foyer fiscal au moins soit inscrit au registre du commerce et des sociétés en qualité de loueur professionnel, . que les recettes annuelles retirées de cette activité par l’ensemble des membres du foyer fiscal excèdent 23 000 €, . que ces recettes excèdent les revenus du foyer fiscal soumis à l’impôt sur le revenu dans les catégories des traitements et salaires au sens de l’article 79 (code général des impôts), des bénéfices industriels et commerciaux autres que ceux tirés de l’activité de location meublée, des bénéfices agricoles, des bénéfices non commerciaux et des revenus des gérants et associés mentionnés à l’article 62 (code général des impôts).

Isolation thermique

NF MI - Norme Française Maison

Isolement acoustique

Marque créée en 1999 sur la base de critères de qualité liés à l’environnement (par exemple pour les solutions de chauffage ou l’isolation).

Ensemble des procédés mis en œuvre dans un bâtiment pour réduire les échanges de chaleur avec l’extérieur.

Valeur exprimée en décibel qui caractérise la réduction du bruit lors de sa propagation d’un endroit à un autre. L’isolement acoustique réglementaire est de 53 dB entre deux logements neufs.

individuelle

PC/PAS - Prêt Conventionné / Prêt à l’Accession Sociale

Ce sont deux types de prêts immobiliers réglementés par le gouvernement destinés à favoriser l’accession sociale. Ils ouvrent droit notamment au bénéfice de l’APL.

Performance énergétique d’un bâtiment

Il s’agit de la quantité d’énergie effectivement consommée ou estimée pour répondre aux différents besoins liés à une utilisation standardisée du bâtiment. Cela peut inclure, entre autres, le chauffage, l’eau chaude, le système de refroidissement, la ventilation…

PNO - Propriétaire Non-Occupant

Cette assurance s’adresse aux propriétaires désireux de protéger leurs biens immobiliers destinés à la location contre une destruction totale ou partielle et contre les conséquences directes de cette perte.

Prêt amortissable C’est le mode classique de remboursement d’un crédit, à chaque échéance vous remboursez des intérêts ainsi qu’une part de capital (amortissement), au contraire du crédit IN FINE ou vous remboursez le capital au terme du crédit.

Prêt in Fine Se dit d’un prêt dont le remboursement du capital s’effectue en une seule fois et de manière globale au terme du prêt, dans ce cas les échéances, tout au long du prêt ne sont constituées que des intérêts.

Q

ualité environnementale des bâtiments

Caractéristiques des bâtiments et de leurs équipements permettant de maîtriser les impacts de ces bâtiments sur l’environnement extérieur et de créer un environnement intérieur sain et confortable.

Revenu imposable

Il s’agit du revenu figurant sur votre avis d’imposition annuel calculé à partir de votre revenu global déclaré, après imputation des abattements et déductions autorisées.

RT 2005 - Réglementation Thermique 2005

Réglementation thermique relative aux bâtiments neufs, publiée le 24 mai 2006 et applicable au 1er septembre 2006. Elle reprend les principes de la RT 2000 en renforçant les exigences d’environ 15% et améliore la prise en compte des énergies renouvelables. Les exigences des Réglementations énergétiques applicables à la construction neuve sont renforcées à intervalle de 5 ans comme prévu dans le Plan Climat et en conformité avec la Directive Européenne pour la Performance Energétique des Bâtiments (DEPEB). En 2020, les renforcements successifs conduiront à une réduction de 40% par rapport aux exigences de 2000.

Source : Loi Programme fixant les Orientations de la Politique Energétique (POPE) loi n°2005-781 du 13 juillet 2005

SCI - Société Civile Immobilière

Comme son nom l’indique, il s’agit d’une société réunissant au moins deux associés dont l’activité est civile (non commerciale) et principalement axée sur la location d’immeubles. Ce montage immobilier s’avère utile en prévision d’une succession ou pour partager une opération immobilière.

113

lexique Taxe foncière

C’est un impôt perçu annuellement auprès de tout propriétaire d’un immeuble. Cet impôt est établi en fonction de la qualité de l’immeuble et du taux d’imposition de la commune où il est situé.

TEG - Taux effectif global C’est l’expression du taux d’un emprunt qui intègre les différents frais liés à cet emprunt (assurance, frais de dossier et de garantie, commissions…). Le TEG doit figurer obligatoirement sur l’offre de prêt.

TMI - Taux marginal d’imposition Pour chaque contribuable, l’impôt est calculé de façon progressive, par tranches de revenus. Le TMI est le taux correspondant à la tranche supérieure de revenus où se situe le contribuable.

V

EFA - Vente en l’Etat Futur d’achèvement C’est la forme de vente qui permet d’acquérir un logement avant sa construction.

L’acquéreur signe dans un premier temps un contrat de réservation avec le promoteur moyennant le versement d’un dépôt dit “de garantie”. Il dispose d’un délai de rétractation de 7 jours.

Dans un deuxième temps, généralement deux à trois mois, le promoteur et l’acheteur régulariseront la signature de l’acte de vente définitif devant notaire.

Le paiement sera échelonné au fur et à mesure de l’état d’avancement de la construction.

Alsace Aquitaine Auvergne Bourgogne Bretagne Centre Champagne Ardenne Franche-Comté Ile-de-France Languedoc-Roussillon

tour d’horizon l’actu immobilière 2010 et 2011

Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas de Calais Basse Normandie Haute Normandie Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence-Alpes-Côte d’Azur Rhône-Alpes

115

nexity en France...

Les programmes Nexity dans votre région.

Implantés dans des villes recherchées et des quartiers dynamiques, les programmes Nexity vous offrent un large choix de prestations et de logements, pour acheter ou investir.

…et en Italie !

117

alpes septembre 2010 Ouverture du bureau de vente « d’Inspiration » à Annemasse (74) Certains réservataires étaient arrivés la veille pour être sûrs d’être les premiers à choisir leur appartement (du 2 au 4 pièces) dans ce véritable écrin de verdure au cœur de la ville et à proximité de Genève. « Inspiration » conjugue écologie et nouveau mode de vie en adoptant des normes BBC*.

*

Programme en cours de labellisation.

alsace c’est annoncé pour 2011! janvier 2011: >D ébut des travaux d’aménagement aux Tanneries - Lingolsheim (67) Nexity Foncier Conseil va aménager ce terrain de 13 hectares pour y accueillir à terme 1 200 logements BBC* dont 200 seront réalisés par Nexity George V. Un groupe scolaire, des commerces, des services de proximité et une voie de bus en site propre y seront développés ainsi que 2 hectares de parc et de promenade.

Des équipements qui s’inscrivent dans une démarche environnementale avec notamment la mise en place d’un réseau de chaleur collectif qui permettra d’alimenter en chauffage et eau chaude sanitaire l’ensemble du quartier. > L es premiers logements seront livrés en 2013.

*

Programme en cours de labellisation.

Retrouvez l’ensemble de nos réalisations sur :

www.nexity-logement.com/guide2011

0 811 65 55 35 Prix d’un appel local depuis un poste fixe

119

bretagne juin 2010 Pose de la 1ère pierre de la Résidence Services Seniors « l’Arbre d’Or » à Laillé (35)

M. Didier Jaloux, Directeur Général du Groupe ægide en charge de la promotion, M. Frédéric Walther, Directeur Général du Groupe ægide en charge des exploitations et M. David Conas, Directeur d’Agence de Nexity George V Bretagne, ont posé la 1e pierre de la Résidence Services Seniors « l’Arbre d’Or » à Laillé en présence de M. Pascal Hervé, Maire de la ville.

Cette résidence Domitys sera la 17ème du genre en France et la 3e Résidence Services Seniors construite en co-promotion par les groupes ÆGIDE et Nexity. « L’Arbre d’Or » ouvrira ses portes fin 2011 et sera composée de 124 appartements déjà vendus (11 studios, 82 2 pièces et 31 3 pièces).

Elle permettra également la création d’une quinzaine d’emplois.

c’est annoncé pour 2011! avril 2011: > Lancement de la Résidence Services Seniors à Rennes, dans le quartier de La Courrouze (35) pour un total de 160 logements. > Lancement de 28 logements Access Design à Brest

juin 2011: > Livraison des 134 logements de la Résidence Services Seniors « La Marquise » à Vitré (35)

decembre 2011: > Livraison des 124 logements de la Résidence Services Seniors « L’Arbre d’Or » à Laillé (35)

Retrouvez l’ensemble de nos réalisations sur :

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121

bretagne

atlantique avril 2010 Lancement d’« Odyssée » à Arradon (56) « Odyssée » est la première résidence BBC* de la filiale Eprim Ouest. Avec son architecture moderne et ses façades aux lignes contemporaines, son exposition plein sud, son cadre exceptionnel et son emplacement à deux pas des commerces, le programme a tout de suite séduit.

> L es 28 appartements seront * Programme en cours de labellisation.

livrés le 1er trimestre 2012 (5 sont encore disponibles).

octobre 2010 Présentation VIP et lancement de « Cœur Campen » à Vannes (56) Le lancement de « Cœur Campen », première réalisation en co-promotion entre Nexity Eprim Ouest et le Crédit Agricole Immobilier Promotion Bretagne, a débuté le 28 octobre par une soirée VIP sur le port de Vannes et dans un restaurant dont la façade avait été relookée aux couleurs du programme pour l’occasion. Plus de 70 personnes étaient présentes autour de la direction Nexity Eprim Ouest, des commerciaux et des collaborateurs.

* Programme en cours de labellisation.

Le grand public a quant à lui pu découvrir le projet et réserver l’un des 64 appartements (sur 150 à terme), 9 maisons (sur 25) et 7 terrains (sur 34) les 2 jours suivants.

La livraison de la 1ère phase est prévue en 2013.

Situé entre Vannes et Arradon, « Cœur Campen » s’étend sur 41 000 m2 et contribue à la naissance d’un nouveau quartier tourné vers la mixité sociale, des biens et le respect de l’environnement via ses normes BBC.

Retrouvez l’ensemble de nos réalisations sur :

www.nexity-logement.com/guide2011

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123

côte d’azur 2010 Début des travaux de la résidence « Castel Riviera » à Nice (06) À deux pas du port, de la gare Riquier, de la faculté Saint-Jean et du futur tramway, « Castel Riviera » trouve sa place au sein d’un quartier à la fois traditionnel et tourné vers l’avenir.

Cette résidence sécurisée et de caractère, à l’architecture aux lignes fluides et élégantes, propose des appartements lumineux, du studio au 3 pièces et a été conçue pour être certifiée «Bâtiment Basse Consommation»*.

Elle disposera de panneaux photovoltaïques sur le toit, chaque appartement est pourvu de double vitrage, d’une isolation phonique et thermique BBC* et d’un ballon d’eau chaude thermodynamique.

> L a livraison aura lieu fin 2012.

* Programme en cours de labellisation.

mars 2011:

c’est annoncé pour 2011!

1er trimestre 2011: >D émarrage des travaux aux « Coteaux de L’Esterel » – Fréjus (83) Les « Coteaux de l’Esterel » proposent des appartements en Résidence Services Seniors BBC*, du studio au 3 pièces alliant confort, quiétude et bien-être grâce au soin porté à la fonctionnalité et à la qualité des prestations.

Le confort est particulièrement adapté aux attentes des seniors : volets roulants électriques, plaques de cuisson vitrocéramique, télévision par satellite, douches extra plates très accessibles, piscine, isolations thermiques renforcées.

La résidence est dotée d’un accueil 7j/7, d’un gardien 24h/24 et d’une surveillance des accès par caméras. > L ivraison en octobre 2012.

> L ancement à Roquebrune Cap Martin (06) Un beau programme à venir dans cette station balnéaire proche de Monaco, situé à 5 minutes de la gare, de la mer et du centre-ville avec des appartements du studio au 4 pièces avec magnifique terrasse.

juin 2011: > L ancement à Théoule-sur-Mer (06) L’été 2011 verra la naissance d’un programme à 13 km de Cannes et 25 km de Saint-Raphaël dans un cadre tout à fait exceptionnel : les paysages de la Côte d’Azur.

Un projet à l’architecture contemporaine et aux normes BBC* sublimé par des façades bois et pierres.

Les appartements du dernier étage jouiront de toitures terrasses aménagées en solariums privatifs tandis que tous les résidents accéderont à la piscine à filtration naturelle.

* Programme en cours de labellisation.

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125

provence 2010 Lancement des « Cigales du Lubéron » à Cavaillon (84) Cette Résidence Services Seniors est réalisée en co-promotion avec Aegide.

Les 124 appartements indépendants (du studio au 3 pièces) allient confort et fonctionnalité. Plusieurs espaces de détente et de convivialité (restaurant, bar, bibliothèque, espace beauté, salle de gym, bassin d’aquagym…) ainsi qu’un personnel assurant une veille constante garantissent le maximum de bien-être aux résidents. Son emplacement à proximité du centre-ville leur permet de profiter des animations et commerces en toute sérénité.

2010 Lancement d’une Résidence d’Affaires à Marseille À 5 minutes du Parc Chanot, au cœur du centre d’affaires du Prado, cette Résidaffaires aux prestations trois étoiles (Corner Business, Accueil, Petits Déjeuners, Blanchisserie…) permet la constitution d’un patrimoine grâce à l’investissement en qualité de Loueur en Meublé Professionnel (LMP).

c’est annoncé pour 2011! septembre 2011: > L ancement d’une nouvelle résidence à Aix-enProvence, dans l’éco-quartier de La Duranne.

Elle sera composée de plusieurs bâtiments proposant des appartements du studio au 4 pièces.

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ile-de-france apollonia juin 2010 Programme en cours de labellisation. *

Lancement de la résidence BBC* à Nanterre À proximité de La Défense, cette résidence aux normes BBC* intègre un nouvel éco-quartier.

Son architecture contemporaine, ses appartements prolongés par une terrasse ou un balcon, avec mezzanine ou en duplex en font un immeuble atypique.

> L a livraison est prévue à l’automne 2013

c’est annoncé pour 2011! >D eux nouveaux programmes verront le jour cette année, l’un à Pantin et l’autre à Ermont.

ile-de-france domaines oise novembre 2010 Test grandeur nature pour le programme de Cesson !

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En partenariat avec l’EPA Sénart et le promoteur social FSM, Nexity a réalisé sur le programme « Natura » à Cesson (77) des tests d’étanchéité à l’air labélisant l’opération BBC Effinergie*.

Le 25 novembre 2010, 150 personnes ont ainsi pu assister à cet événement et visiter le programme juste avant sa livraison, ayant reçu l’appui de Benoist Apparu, Secrétaire d’Etat au logement, et Alain Dinin, PDG de Nexity.

Programme en cours de labellisation.

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c’est annoncé pour 2011!

Programme en cours de labellisation.

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mars 2011: > Lancement d’un programme BBC* = « Uni-vert », à Méru, qui bénéficiera de la T.V.A à 5,5%** de par son emplacement en zone ANRU. Au programme, des appartements et des maisons pour un total de 203 logements.

** Programme situé dans une zone de rénovation urbaine qui bénéficie de la TVA à 5,5%. Le logement se situe dans une Zone ANRU ou dans la bande des 500 mètres, et est acquis à titre de résidence principale, par des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas les plafonds donnant droit d’accès aux logements financés à l’aide d’un prêt locatif social (PLS).

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ile-de-france fereal

avril 2010 Lancement de « Pop Up » à Genevilliers (92)

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Lors de ce week-end, 48 appartements ont trouvé acquéreur sur les 55 que compte cette première tranche.

A proximité du centre-ville, des transports et des commerces, « Pop Up » favorise l’accession à la propriété des gennevillois avec un prix remisé et la T.V.A. à 5,5%** en raison de son implantation dans une zone ANRU.

** Programme situé dans une zone de rénovation urbaine qui bénéficie de la TVA à 5,5%. Le logement se situe dans une Zone ANRU ou dans la bande des 500 mètres, et est acquis à titre de résidence principale, par des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas les plafonds donnant droit d’accès aux logements financés à l’aide d’un prêt locatif social (PLS).

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Programme en cours de labellisation.

septembre 2010 Programme en cours de labellisation. *

Ouverture à la vente de « Connexion » à Boissy-Saint-Léger (94) Cette opération d’envergure comprend un immeuble de bureau Ywood, une résidence avec services et deux immeubles aux normes BBC* !

novembre 2010 Week-end dédié à « Villanatura », Quartier Etoile à Ermont-Eaubonne (95) Après Villapollonia et Villanova, c’était au tour de Villanatura d’être lancée. Cette 3e résidence du Quartier Etoile a séduit une majorité d’investisseurs avec plus de 70 % des réservations.

c’est annoncé pour 2011! *

>C ommercialisation d’une opération dans le quartier des Docks à Saint-Ouen (93).

Elle comprendra plus de 200 logements et prendra place dans un nouvel écoquartier où à terme seront construits plus de 1000 logements, des bureaux, des commerces, un parc en bord de Seine, des écoles…

Programme en cours de labellisation.

>P remière opération au cœur du nouvel éco-quartier de Cergy (95).

Situé à côté de la mairie, de la gare RER à Cergy-Saint-Christophe, ce programme de 298 logements BBC* sera l’œuvre de l’architecte Roland CASTRO.

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ile-de-france seeri

janvier 2010 Lancement de « Quintessence » Paris 17 - Batignolles À emplacement exceptionnel, réalisation exceptionnelle à l’architecture singulière. Pour sa première résidence BBC*, Nexity proposait des appartements du studio au 5 pièces duplex, bien conçus, avec de belles vues et une démarche confort et bien-être au service du développement durable.

Une formule séduisante puisque les 115 lots proposés sont déjà tous réservés et que l’opération a été primée au concours des Sceptres d’Or.

*

Programme en cours de labellisation.

septembre 2010 Ouverture de « l’Espace Choix » Dans le souci constant d’amélioration de l’accueil et du conseil à ses clients, Nexity Seeri s’est associé à Nexity Féréal afin de créer un «Espace Choix» Clients.

Accueillis par une « conseillère-choix », les futurs propriétaires peuvent ainsi toucher, comparer et sélectionner les prestations qui leur ressemblent pour se constituer un intérieur unique.

Un espace à découvrir, sur rendezvous au 168, Rue Cardinet 75017 Paris.

c’est annoncé pour 2011! a la rentree 2011: > 3 lancements parisiens dans des arrondissements recherchés : - Quartier Grande Bibliothèque programme Emerod (Paris 13) - Charonne (Paris 11) - Champ de Mars (Paris 15) Retrouvez l’ensemble de nos réalisations sur :

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languedoc roussillon octobre 2010 Livraison des 293 terrains de « Las Closes » à Elne (66) La première tranche co-aménagée avec le groupe Icade a été livrée à l’automne dernier après un an de travaux. Située aux portes de Perpignan et à quelques minutes de la mer, cette réalisation accueillera à terme, en plus de terrains à bâtir, des logements sociaux, un groupement sportif et une nouvelle école primaire.

> L a commercialisation d’une nouvelle tranche est prévue pour 2012.

2010 Lancement de « Version Rubis », à Montpellier Ville ou campagne ?

Cette résidence de standing, intégrée au cœur du nouveau poumon vert de Montpellier, à proximité du Parc Marianne, satisfait toutes les envies en proposant des appartements du studio au 5 pièces.

Une architecture résolument contemporaine, large choix de prestations, qualité des matériaux, performance énergétique élevée garantissent un investissement pérenne.

* Programme en cours de labellisation.

c’est annoncé pour 2011!

« Version Rubis » joue sans nul doute possible la carte de l’élégance, du prestige et de la modernité.

> Lancement de « Néocity » à Montpellier. Cette nouvelle adresse BBC* signée Nexity prendra place en plein cœur d’Antigone, à deux pas de la Comédie. Une résidence desservie par 2 lignes de tramway, proche de la faculté Richter, avec accès rapide à l’A9 et aux plages qui proposera des appartements du studio au 5 pièces.

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Programme en cours de labellisation.

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midi-pyrénées octobre 2010 Week-end Portes Ouvertes à Toulouse - Pouvourville Résidence « Le Sémaphore » Située sur les hauteurs de la ville de Toulouse, dans un quartier résidentiel, cette opération BBC* se compose de 20 maisons de villes (4 et 5 pièces) avec jardin et de 67 appartements (du 2 au 5 pièces) répartis sur 3 petites résidences.

Proche du Campus Universitaire Paul Sabatier, de l’hôpital de Rangueil, des transports en commun, cette résidence connaît un grand succès avec déjà la moitié des logements réservés.

> Livraison prévue 4e trimestre 2012.

Bureau de vente sur place, Chemin de Pouvourville.

* Programme en cours de labellisation.

novembre 2010 Lancement des « Sensorielles » à Balma-Gramont !

Au cœur de l’éco-quartier de Vidailhan, cette opération aux normes BBC* a connu un vif succès dès son lancement avec 25 réservations sur 46 logements mis en vente (du 2 au 5 pièces duplex répartis en deux bâtiments). Les futurs propriétaires furent charmés par ses prestations et son emplacement de choix à proximité des crèches, écoles, centres commerciaux et à seulement 6 stations de la place du Capitole.

* Programme en cours de labellisation.

c’est annoncé pour 2011! fevrier - mars 2011: > Début mars : lancement des 42 logements de la 2e phase « Les Sensorielles » à Balma-Gramont *

avril 2011:

Programme en cours de labellisation.

> Lancement

d’une opération BBC* sur la Z.A.C. Andromède d’une centaine de logements (appartements et maisons).

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nord decembre 2010 Victoire d’Or du Paysage pour « Les Jardins de Flandres » à Merville (59) Nexity Foncier Conseil Lille a été récompensé pour la qualité de sa réalisation paysagère au sein du programme « Les Jardins de Flandres ». Cette réalisation d’aménagement de 30 hectares est composée de logements et de terrains à bâtir entourés de 6 hectares d’espaces publics, de 900 arbres et de 4 km de haies.

La volonté de Nexity Foncier Conseil a été de créer un quartier durable dans un environnement de haute qualité. Les derniers terrains ont été réservés fin 2010.

Travaux, livraison et nouvelle tranche en 2010 pour « La Marlière » à Courcelles-les-Lens (62)

La Marlière ? Une belle histoire qui a débuté en février 2009 avec la mise en vente des premiers terrains à bâtir et qui se poursuit avec les travaux et le lancement de la nouvelle tranche composée de 150 terrains.

Situé dans un éco-quartier, le programme s’inscrit dans une démarche globale de développement et de mixité sociale.

A terme, un béguinage, des petits collectifs, une nouvelle école primaire, un équipement de quartier, des zones de loisirs paysagées complèteront l’ensemble.

Vente de 130 appartements à « L’Hermine Blanche » Wasquehal (59) Le programme en co-promotion avec Nacarat et Aegide a connu un vif succès dès son lancement avec l’ensemble des appartements (du 2 au 3 pièces) réservés. « L’Hermine Blanche » propose une gamme de services complète dédiée au bien-être : espace beauté, salle de gym, bassin d’aquagym.

c’est annoncé pour 2011!

* Programme en cours de labellisation.

janvier 2011: > Lancement des « Jardins de Jade » à Roubaix (59).

Composés de 54 appartements BBC* (du 2 au 4 pièces) les « Jardins de Jade » se situent dans un secteur résidentiel près du Parc Barbieux.

fevrier 2011: > Lancement de la « Résidence Royallieu » à Compiègne (60).

Ici, les résidents ont le choix entre petits immeubles (53 appartements du 2 au 4 pièces) et pavillons (22 maisons de 3 et 4 chambres). Proche de tous les services, de l’université technologique et des commerces, cette réalisation BBC* offre un calme très prisé.

2eme trimestre 2011 !: > Lancement de la résidence étudiante à Roubaix (59).

Avec l’arrivée de l’EDHEC en 2010, Roubaix accueille plus de 8 500 étudiants. Cette résidence de 103 logements constitue par conséquent une réelle opportunité pour les investisseurs.

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Programme en cours de labellisation.

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rhône-alpes 2010 Lancement «Le Triangle de Revaison» à Saint-Priest (69) À proximité de Lyon, cette opération de 17 hectares est l’aboutissement d’un travail commun entre plusieurs filiales de Nexity : Foncier Conseil, Villes et Projets, George V et GFI. Elle proposera à terme des logements, tous répondant à la norme BBC*.

juin 2010 Découverte et lancement d’« Evolution » à Lyon Après une semaine de découverte du programme, les futurs propriétaires ont pu réserver leur appartement avec terrasse et balcon au cœur du Village Urbain.

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Programme en cours de labellisation.

octobre 2010 Inauguration de la résidence Etudiante STUDEA Porte des Alpes 2 à Bron

au fil des mois Au total, ce sont 1 300 logements qui ont été livrés entre autres sur les programmes de Vaulx-en-Velin, Villefranche-sur-Saône, Saint-Appolinaire, Lyon (2e, 7e, 8e et 9e arrondissements)…

c’est annoncé pour 2011! ete 2011: > Commercialisation d’une trentaine de terrains à bâtir !

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italie mars 2010 Lancement de la nouvelle ligne « Living Luxury

by Nexity » !

La ligne « Living Luxury by Nexity » a été lancée à l’occasion de la commercialisation de Palazzo San Carlo à Turin, véritable chef d’œuvre de l’architecture radicale situé via Roma. Le succès ne s’est pas fait attendre : les 80 appartements ont été vendus en un week-end.

juin 2010 Lancement de la Résidence «Solarys » à Moncalieri Située non loin de Turin, la résidence « Solarys » est le 1er immeuble Nexity construit en classe énergétique A. Elle respecte donc les critères environnementaux les plus exigeants.

La livraison des appartements est prévue pour le 3ème trimestre 2012.

juillet 2010 Lancement de « Pietra di Luna », sur la Riviera italienne Située à quelques kilomètres de San Remo dans l’adorable village de Bordighera, la résidence se compose de 35 appartements qui bénéficient tous d’une splendide vue sur la mer. Plus de la moitié des appartements ont trouvé acquéreur pendant le week-end du lancement.

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143

italie septembre 2010 Lancement de « Astorya » à Côme Un ancien cinéma historique est transformé en un complexe immobilier de bureaux et d’appartements de grand standing. Une architecture innovante, des prestations de qualité, et une attention particulière aux performances énergétiques en font une offre incontournable dans le paysage immobilier du lac de Côme.

novembre 2010 Nouveau projet à Florence !

Un nouveau projet de la ligne Living Luxury by Nexity voit le jour à Florence, capitale de l’art et de la Renaissance italienne. « Palazzo Foresi », situé dans le coeur historique de la ville, est commercialisé : la restauration de ce palais du XV° siècle en conserve les lignes originales tout en exaltant, grâce au traitement moderne des intérieurs, la magnificence de cette résidence prestigieuse.

c’est annoncé pour 2011! juillet 2011:

mars 2011: > L ancement de la résidence Il borgo dei lavandai à Turin

> L ancement d’une résidence pour les vacances près de Sanremo

octobre 2011:

mai 2011: > L ancement d’une résidence pour la filiale Piémont, aux portes de Turin.

> L ancement de la 2°tranche de Zodiaco à Rescaldina (province de Milan)

novembre 2011: > L ancement de la résidence Porta Volta à Milan

novembre 2011: > L ancement d’une résidence près de Turin

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- Siret 390 295 244 00011. Nexity Consulting RCS Nanterre 315 564 781. Les prix présents à l’intérieur du Guide sont donnés à titre indicatif au jour du 21/02/2011 dans la limite des stocks disponibles. Crédit photos : Corbis, Fotolia, Getty Images, GraphicObsession, Istockphoto, Masterfile, PhotoAlto, Typics, Wallis, C.Verecque. Illustrations X. Illustrations et photos non contractuelles, libre interprétation de l’artiste. Document non contractuel 03/2011.

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