CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018 Ordre du iour
1 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L.2122'22 etL. 212223 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de I'article L.2122-22 du même code.
2 - Désignation des délégués de la ville dans les commissions extra-municipales Dél
i
bération mod ificative.
3 - Commission départementale des transports publics particuliers de personnes. Désignation des délégués du Conseil municipal. 4 - Débat d'orientations budgétaires 2018. (Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018)
5-
Délégation au Maire au titre de I'article L2122.22 du code général des collectivités territoriales, dél bération mod ificative. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018) i
6 - Convention précaire d'habitation d'un appartement 68 rue du Régiment
de
Bigorre. Création d'un tarif. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018)
7 - Subventions aux divers groupements au titre de 2018. Versement d'acomptes dans I'attente du vote du budget primitif. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018) 8 - Rapport sur l'évolution de I'endettement. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018)
9 - Marchés de fourniture de tenues professionnelles de travail et de protection pour la ville de Tarbes. Autorisation au Maire de signer les marchés. (Cion d'Appel d'Offres du 1210112018 et Cion Finances Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018) 10 - Marchés de transport de personnes pour la ville de Tarbes. Autorisation au Maire de signer les avenants. (Cion d'Appel d'Offres du 1210112018 et Cion Finances Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/01/2018)
11
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Conventions entre la cuisine centrale de la ville de Tarbes et le Centre Communal d'Action Sociale. Année 2018. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018 et Cion Solidarité - Action sociale et Politique de la Ville du 1710112018) 12 - Tarifs dans les cimetières. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018)
13 - Tarifs des vacations pour la surveillance des opérations funéraires. Avis du Conseil municipal (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018)
14
- Convention cadre 2018-2020. < Culture et politique de la ville dans les
Hautes-Pyrénées >. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510112018) 15 - Mise à disposition du stand de tir municipal -25 m (Cion Sports - Equipements sportifs du 1610112018)
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Création de tarif.
16 - Aide à la pratique sportive : carte senior. (Cion Sports - Equipements sportifs du 1610112018) 17 - Collection Hussards : acquisition d'un tableau. (Cion Culture et musées du 13/1212017) 18 - Quartier de I'arsenal - dénomination de I'impasse de la cartoucherie.
(Cion Urbanisme 2111212017\
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Architecture
et
Infrastructures culturelles
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Logement du
19 - Acquisition d'un local et de I'aire de jeux à détacher de la parcelle BS n'231 et de la parcelle BS n' 19 situées cité Mouysset appartenant à I'OPH 65. (Cion Urbanisme Architecture et Infrastructures culturelles Logement du 2911112017)
-
-
20 - Acquisition de deux emprises foncières nécessaires à la réalisation travaux d'élargissement de la voie du chemin Clair.
(Cion Urbanisme 2111212017)
-
Architecture
et
Infrastructures culturelles
-
des
Logement du
21 - Quartier de I'Arsenal. Cession d'une emprise foncière de 17 933 m2, cadastrée AK n' 410 à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. (Cion Urbanisme Architecture et Infrastructures culturelles Logement du
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-
1510112018)
22 - Caisse d'Allocations Familiales et MDPH publics et territoires. (Cion Education Jeunesse 2611212017)
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-
Université
- Réponse à appel à projet Fonds
- Service public de la Restauration du
23 - Caisse
d'Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées Conventions d'objectifs et de financement 2o18t2021 entre la Ville èt la Cnf. prestation de service accueil de loisirs. (Cion Education - Jeunesse - Université - Service public de la Restauration du 26t12t2017) 24 - Rythmes scolaires. Avis de la commune de Tarbes sur la mise en æuvre des rythmes scolaires à la rentrée 2018. (Cion Education - Jeunesse Université Service public de la Restauration du 26112t2017)
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- Mise à disposition d'un bureau à la OARSAT Midi-pyrénées. (Cion Vie associative - Monde combattant du 1 1tO1l2}1g\ 2_5
26 - Attribution de l'étal n' 6 à la halle Brauhauban. (cion commerce - Artisanat - Marchés - Foires du 13/12t2012
27 - Attribution de l'étal n' 26 àla halle Brauhauban. (cion commerce - Artisanat Marchés - Foires du 13/1 2t2017) 28 - Cession de l'étal n' 21 à ]a halle Brauhauban. (Cion Commerce - Artisanat - Marchés - Foires du 13/1 212017
29 - Convention entre la ville de Tarbes et I'association Gespe
Animation
spectacle relative à la mise à disposition de deux agents municipaux. (Cion Administrative Paritaire du 1811212017 et Cion Personnel du 15/01/2018)
30 - Convention de mise à disposition à temps partiel d'agents municipaux de la Ville de Tarbes auprès d'associations sportives tarbaises. (Cion Administrative Paritaire du 1811212017 et Cion Personnel du 1510112018) 31 - Convention entre la ville de Tarbes et I'Office de tourisme relative à la mise à disposition d'agents municipaux. (Cion Administrative Paritaire du 1811212017 et Cion Personnel du 1510112018) 32 - Convention entre la Ville de Tarbes et Tarbes Animations relative à la mise à disposition d'agents municipaux. (Cion Administrative Paritaire du 18/122017 et Cion Personnel du 15101t2018) 33 - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs. (Cion Administrative Paritaire du 1811212017 et Cion Personnel du Éft112018)
34 - Dispositif du service civique Tarbes. (Cion Personnel du 1510112018)
: renouvellement de I'agrément pour la ville de
35 - Protection fonctionnelle d'un agent de police municipale. (Cion Personnel du 1510112018) 36 - Protection fonctionnelle d'un agent de police municipale. (Cion Personnel du 1510112018)