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ÉLÉMENTS À RETOURNER AVEC LE VÉHICULE
Le véhicule, les accessoires et autres équipements doivent être utilisés, entretenus et retournés comme ils ont été livrés, en état de marche et avec leur documentation.
Clé et commande à distance (avec clé principale et clés de rechange). Documents d'immatriculation du véhicule (conformité, CEMT, niveau sonore) ou leurs équivalences locales. Attestation de contrôle technique Valable pour la période indiquée dans le contrat. Certificat d'homologation (ou équivalent) Pour les véhicules de PTAC supérieur à 3,5 t (copies). - Certificat de calibrage de tachygraphe. Historique complet des entretiens - Préférablement en version papier. Un carnet d'entretien validé ou une copie papier du fichier d'un système d'entretien sous contrat sont acceptables. Documents relatifs à la carrosserie, aux équipements auxiliaires, hayons élévateurs, aux remorques réfrigérées et aux treuils. Doivent être présentés tous les documents relatifs à la maintenance et aux contrôles (attestation relative aux équipements de levage, contrôles de poids, ATP en cours de validité, etc.). Équipement audio Y compris les codes de sécurité, les cartes et la documentation. Ensemble d'informations relatives au véhicule et à la carrosserie. Notamment le manuel du propriétaire et toute documentation de garantie du fabricant en cours de validité.
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