Kerviel risque de coûter encore 1,5 milliard àla Générale hu réclnmer l'impôt qu'elle au-
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viel. AprèfllelJ 4,9 milliardll que lui Il fuit. perdre 90n trader en 2008, la banque pourrait Ure condamnée à rembourser plus
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du
de malversations d'un de ses
juin
de 1,5 milliard d'euros au fisc. Soit plus de deux fois son hénéfiœ de l'annéedemière (680 millions). Le tribunal de Paria, qui depuis la semaine dernière juge Kerviel, liera conduit à examiner l'attItude et l'éventuelle l'éflpoD8ahilité de la banque. Or la juriiiprudence du Conseil d'Etat considère que la perte subie par une société à la suite
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employés n'cat déductible fiscalement qu'à la condition que celles-ci aient été oommi8ell ft a l'insu de l4 soci.iU •. Il faut surtout., précise la juridiction-adminiatrative, que j'entreprise n'ait pas concouru à ces pertes par une • cartnce manifeste dans l'orgonisation, notamment dans le domaIne du contrôle interne ". Que se passera-t-il si le tribunal relève une .. carence,. de la Sooété généra le? Le fisc ne va-t-il pns
rait. do. payer lanl le désastre Kerviel? • Non, nou, ouon, confiance ., affirme au • Canard. un dirigeant. de la banque qui a « consulté delU cabinets d'avocats _, Pourtant, Ics preuves de défaillance dans le contrôle ne manquent pas, Une enquête approfondie a été MaIillée par la Commillsion bancaire après le désastre, Ce document confidentiel de 222 pages, daté du 28 mars 2008 ct publié en Ion temps par .. Le Canard ., dénonce «de, carences grave, du ByBt~me de contrôle interne ., Le 16 juin, l'un des responlIableA de ce rapport, Jean-Laurent. Moiuon, est venu affirmer devant le tribunal que ICI cont"r6leun de la Générale
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A Soclété générale n'a peutL être pas fini de payer pour les espiègleries de Jérôme Ker-
roses db le moLlI lU manI • 2007 ,'il8 avaient pris le problème au sérieuI. A savoir Ics anomalies récapitulées danll un rapport de la propre inspection générale de la banque, publié le 22 février 2008. Ce document recense, entre janvier 2007 et janvier 2008, pas moins de 75 alertes trans· miMI aux autorités de controle de la Générale, mais en vain. Ainsi, en avnl 2007, deux comptes du trader se gonflent brusquement de 60 milliards d'euros. On ne va pas s'émouvoir pour si peu. Le 30 juin, le tro.der perd plus de 2 milliards, le tiers du bénéfice annuel de la banque: penonne ne remarque rien. Interrogé par. Le Canard., le ministère du Budget .. rn!' fait aucun commentaire ,. sur un éventuel redressement fiscal qui serait infligé à la Société générale ai le tribunal retenait la responsabilité dans la perte. Par les temps qui courent, le Trélor renoncerait l 1,5 mil· liard ?
_Martin