CONVENTION NATIONALE UN NOUVEAU MODÈLE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ÉCOLOGIQUE Vote du 20 mai 2010 PROCÈS-VERBAL DE RECOLEMENT DES VOIX (à transmettre impérativement au Secrétariat national aux Fédérations par fax au 01 45 56 79 60 ou par mail (nabila. tache@parti-socialiste.fr), dès le soir du vote, après avoir entré les résultats dans Rosam)
Fédération : _________________________________ Inscrits :
________________
Votants :
________________
Blancs/nuls
Pour
Contre
Texte présenté par le Conseil national du 27 avril 2010
Signatures :
Premier Secrétaire Fédéral
Assesseurs (mentionner les noms et motions)
Abstention