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Département du Nord

La réalisa3on des droits culturels: des libertés et des responsabilités au cœur de la dynamique démocra3que Lille, 12 février 2015

Patrice.Meyer-­‐Bisch@unifr.ch www.droitsculturels.org www.unifr.ch/iiedh


0. Un peu de grammaire politique Les droits culturels dans le système des droits humains

réalisa;on des droits culturels

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Cherchez les leurres, les formules politiquement ou éthiquement correctes, celles des certitudes qui empêchent de penser…….

René Magritte L’invention collective. Avril 1940

Indicateurs des droits culturels

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Vous trouverez ce vide, cette banalité du mal, cette croyance que les lois sociales sont des lois naturelles, ce leurre qui cache tous les gaspillages humains,,, les « non-publics »

René Magritte L’invention collective. Avril 1940 Indicateurs des droits culturels

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Nous avons besoin de regénérer la « grammaire politique », une belle et forte culture politique, celle qui met en scène les personnes

Indicateurs des droits culturels

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ABDH

Approche Basée sur les Droits de l’Homme en développement

L’approche uniquement basée sur les besoins tend à supprimer des manques Celle qui est basée sur les droits humains renforce des capacités: droits, libertés et responsabilités Elle ;ent compte aussi de la complexité La durabilité est centrée sur les personnes et sur leurs « capitaux », sur leurs capacités à entretenir et développer l’équilibre dynamique des systèmes. réalisa;on des droits culturels

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Les personnes au centre d’une triangula:on d’acteurs

réalisa;on des droits culturels

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Le système des droits de l’homme Une grammaire des poli3ques démocra3ques

•  Droits civils •  Droits poli;ques

•  Droits économiques •  Droits sociaux •  … et culturels

Universalité - Indivisibilité – interdépendance

Tous sont des droits,

des libertés, des responsabilités réalisa;on des droits culturels

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Les droits culturels reconnus Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) DUDH Deux Pactes internationaux (1966) relatifs: 1.  d. économiques sociaux et culturels (PIDESC) 2.  d. civils et politiques (PIDCP)

Droit à l’éduca;on

D. de par;ciper à la vie culturelle

DUDH,26; PIDESC, 13-­‐14

DUDH, 27; PIDESC, 15

Huit Comités de surveillance des traités et autres organes réalisa;on des droits culturels

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Sécurité humaine

civile

Sécurité des libertés publiques judiciaire policière militaire

culturelle

Sécurité des libertés culturelles de l’information de l’accès à l’éducation de l’accès aux patrimoines

économique

Sécurité du travail et au travail de la propriété

sociale et écologique

Sécurité sanitaire alimentaire du logement de la vie dans un environnement sain

transversale

Sécurité des personnes, groupes et communautés en situation vulnérable

Respect et intelligence de la complexité

réalisa;on des droits culturels

Sécurité politique Fiabilisation des procédures de participation démocratique, garantissant l’équilibre des systèmes

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2001: un changement de paradigme 2001 Déclara'on universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle 2005, Conven'on sur la protec'on et la promo'on de la diversité des expressions culturelles. 2005. Conseil de l’Europe, Conven'on-­‐cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société

2007. Les droits culturels. Déclara'on de Fribourg (société civile): déploiement de huit droits culturels

NU: 2009 Observa;on Générale 21, Comité du PIDESC 2009 Créa;on d’un mandat d’expert indépendant dans le domaine des droits culturels réalisa;on des droits culturels

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1. Pauvreté et richesse culturelles

Ils révèlent:

l’écart entre pauvreté et richesse,

La dialectique entre diversité et universalité

réalisa;on des droits culturels

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Les références ne sont pas des racines « Ce qui sépare un ‘homme cul'vé’ d’un homme qui ne l’est pas, ce n’est pas seulement la possession d’un bien : c’est un chemin qui n’a pas été parcouru, un travail qui n’a pas été fait. Mieux : c’est un lien qui n’a pas été noué avec le monde. Car la culture n’est pas seulement un trésor de connaissances et de jouissances ; la culture est ouverture au monde, arrachement et construc'on de soi. Si donc la priva'on de culture sépare les hommes entre eux, si elle creuse entre eux un fossé, elle fait pire encore : elle les sépare et d’eux-­‐mêmes et du monde. » Danielle Sallenave, Le Don des morts, 1990, p.13


Est culturellement pauvre celui qui est: •  amputé de moyens d’accéder aux ressources culturelles…. •  désœuvré, considéré comme incapable de participer à une création commune •  sans référence identitaire digne

réalisa;on des droits culturels

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Pourquoi ne voit-­‐on pas la gravité de cede pauvreté? Pourquoi ne voit-­‐on pas non plus que les violences sont des défauts de culture? Culture au sens étroit: Les beaux arts et les patrimoines, la créa;on


Culture au sens large

« La culture doit être considérée comme l’ensemble des traits dis;nc;fs spirituels et matériels, intellectuels et affec;fs qui caractérisent une société ou un groupe social et qu’elle englobe, outre les arts et les ledres, les modes de vie, les façons de vivre ensemble, les systèmes de valeurs, les tradi;ons et les croyances » UNESCO, Mexico, 1982


Sens large, mais centré sur les personnes

Le terme «culture» recouvre les valeurs, les croyances, les convictions, les langues, les savoirs et les arts, les traditions, institutions et modes de vie… par lesquels une personne ou un groupe exprime son humanité et les significations qu'il donne à son existence et à son développement. Déclaration de Fribourg, art. 2

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Un sens large peut être opéra:onnel s’il est au niveau fondamental

Les libertés se cul:vent, se produisent, s’arrachent: C’est un travail culturel interac:f réalisa;on des droits culturels

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Droits culturels

1 principes fondamentaux 2 défini;ons 3 iden;té et patrimoine culturels 4 référence à des communautés culturelles 5 accès et par;cipa;on à la vie culturelle 6 éduca;on et forma;on 7 informa;on et communica;on 8 coopéra;on culturelle 9 principes de gouvernance démocra;que 10 inser;on dans l’économie 11 responsabilité des acteurs publics 12 responsabilité des Organisa;ons interna;onales

8 droits culturels

mise en œuvre


Une composi;on en huit droits Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

•  la liberté de choisir ses références culturelles, d’établir des priorités et de les changer, •  la liberté d’exercer des ac;vités culturelles, notamment linguis;ques, ar;s;ques, spor;ves, religieuses, sous réserve du respect des droits d’autrui, •  le droit de connaître les patrimoines •  la liberté d’appartenir, ou de ne pas appartenir à une communauté culturelle •  le droit de par;ciper à la vie culturelle •  le droit à une informa;on adéquate •  le droit à une éduca;on adéquate •  et de par;ciper aux poli;ques culturelles réalisa;on des droits culturels

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Un cheminement Un droit culturel implique un droit, une liberté et une responsabilité d’accéder et de par;ciper aux ressources culturelles qui sont nécessaires à son processus d’iden;fica;on. Cela nécessite un cheminement qui permet au sujet : 1.  de vivre librement une riche iden:té culturelle, ce qui implique : 2.  d’ accéder et de par;ciper à des œuvres culturelles, (encore faut-­‐il qu’elles existent) ce qui suppose : 3.  de choisir et d’acquérir la capacité personnelle d’approprier des références, c'est-­‐à-­‐dire les savoirs nécessaires à l’accès aux savoirs disponibles, … à toutes sortes de ressources 4.  de jouir d’une réciprocité, permedant d’interpréter, inventer, créer (encore faut-­‐il un espace de confiance).


2. L’identité

Non un refuge, mais un espace hospitalier. A quelles condi3ons pouvoir vivre librement une riche iden3té culturelle?

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UNIVERSEL

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UNIVERSEL

PARTICULIER

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Sing ulie r

UNIVERSEL

PARTICULIER

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UN

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MULTIPLE DIVERS PARTICULIER

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UN

MULTIPLE DIVERS PARTICULIER

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Sing ulie r

UNIVERSEL

UN

PERSONNE

MULTIPLE DIVERS PARTICULIER

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Sing ulie r

UNIVERSEL

AUTRES COMMUNAUTES

UN

PERSONNE

MULTIPLE DIVERS PARTICULIER

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UNIVERSEL

UN

Propre

AUTRES COMMUNATES

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MULTIPLE DIVERS PARTICULIER

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UNIVERSEL

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UNIVERSEL

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UNIVERSEL

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UNIVERSEL

Sing ulie r

TERRITOIRE

PASSE

UN

Propre

AUTRES COMMUNATES

MULTIPLE

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FUTUR

DIVERS PARTICULIER

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UNIVERSEL

Sing ulie r

TERRITOIRE

PASSE

UN

Propre

AUTRES COMMUNATES

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PERSONNE

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ESPACE

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UNIVERSEL

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TERRITOIRE

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UN

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AUTRES COMMUNATES

PERSONNE

Hos lie pita

MULTIPLE

FUTUR

r

DIVERS PARTICULIER

ESPACE

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L’entremêlement d’une quintuple dialectique,… UNIVERSEL

Sing ulie r

TERRITOIRE

PASSE

UN

Propre

AUTRES COMMUNATES

PERSONNE

Hos lie pita

MULTIPLE

FUTUR

r

DIVERS

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PARTICULIER

ESPACE

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L’entremêlement d’une quintuple dialectique,…

Sing ulie r

… d’un quintuple espace de droit, de liberté et de responsabilité. UNIVERSEL TERRITOIRE

PASSE ESPACE DE CONSCIENCE

UN

Propre

AUTRES COMMUNATES

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Hos lie pita

MULTIPLE

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r

DIVERS

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PARTICULIER

ESPACE

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Paul Klee (1879-1940) Polyphon gefasstes Weiss

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L'expression «identité culturelle» est comprise comme l'ensemble des références culturelles par lequel une personne, seule ou en commun, se définit, se constitue, communique et entend être reconnue dans sa dignité; Déclaration de Fribourg, art. 2.b réalisa;on des droits culturels

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3. Les œuvres entre les personnes

1. Vivre librement une iden3té riche implique 2. la par3cipa3on (pas seulement l’accès) à des œuvres Qu’est-­‐ce qu’une œuvre culturelle ? Un savoir en acte de partage

réalisa;on des droits culturels

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Ce qui est culturel est ce qui relie par le sens

Une œuvre culturelle:

Un savoir porté par des hommes, dans des choses, dans des institutions

L’œuvre, ou ouvrage, est intermédiaire entre l’ouvrier et l’utilisateur, nouvel ouvrier

sujet ac;vité Œuvre


Ce qui permet la circula;on du sens Une ac;vité est culturelle dès lors qu’elle ne se réduit pas à une produc;on mais contribue à la communica;on, en tant que « porteuse d’iden:tés, de valeurs et de sens ». Par exemple, la dimension culturelle du droit au travail désigne sa valeur de liberté et de créa;on, ce qui fait du travail une ac;vité authen;quement humaine.


Pas d’œuvre sans communauté épistémique L’espace de découverte et d’exercice des droits culturels est celui des réciprocités: les communautés culturelles

. par «communauté culturelle», on entend un groupe de personnes qui partagent des références cons;tu;ves d’une iden;té culturelle commune, qu'elles entendent préserver et développer Déclaration de Fribourg, art. 2.c. réalisa;on des droits culturels

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Un droit culturel implique un droit, une liberté et une responsabilité d’accéder et de par;ciper aux ressources culturelles qui sont nécessaires à son processus d’iden;fica;on: o  Accéder et par;ciper à une diversité de ressources de qualité, encore faut-­‐il qu’elles existent o  choisir, encore faut-­‐il avoir appris à connaître o  interpréter, inventer, encore faut-­‐il un espace de confiance.

réalisa;on des droits culturels

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Photo Rarindra Prakarsa réalisa;on des droits culturels

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L’inter -­‐ sujets Intersubjec:vité ac:ve Sujet

Œuvre

Sujet

Geste Choses Ins;tu;ons

L’intersubjec:vité média:sée par l’œuvre Référence: vecteur de communica:on L’œuvre: lieu de média:on, d’expérience de réciprocité


Les chemins de libération

Par la mise en évidence des liens entre les personnes et /par les œuvres, la réalisation des droits culturels, permet de comprendre les liens entre libération •  Physique •  spirituelle •  sociale, comme trois dimensions de la libération psychique, … et politique. réalisa;on des droits culturels

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Enjeu Dans tous les cas, il ne s’agit pas de défouler des pulsions et / ou de les contrôler, mais de parvenir à de la création: permettre au sens de circuler et de se faire reconnaître, entre l’intime et l’ « extime »: ce que l’on peut partager de son intimité en lui donnant une matière et une forme. La « santé mentale » passe par une « santé culturelle », lorsque les savoirs passent par les œuvres et par les hommes, lorsque le soin des personnes est lié au soin des œuvres.

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4. Les références

Des savoirs qui donnent accès à d’autres savoirs Des savoirs appropriés qui peuvent être incorporés

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Références Iden;té du sujet

Objet culturel: Œuvre

Iden;té d’un autre sujet

La communica:on média:sée par les œuvres Les mul;ples dimensions de l’iden;té demandent une mul;plicité et ußne variété d’œuvres


Les références conduisent le sens La connaissance d’une ressource culturelle est un savoir approprié permedant l’accès à des œuvres: •  savoirs proposés par des personnes •  savoirs déposés dans des œuvres: choses ou ins;tu;ons Les références culturelles ne sont pas des simples composantes qui s’ajouteraient à des besoins dits « primaires », elles sont porteuses du sens qui relie l’ensemble des ac;vités humaines. Les droits culturels peuvent être interprétés comme des « conducteurs de sens » ; ils renforcent et relient les autres droits par leur lien à leur fondement commun : la dignité. réalisa;on des droits culturels

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Une référence culturelle est un savoir incorporé Une référence culturelle est ainsi un savoir qui donne accès à des savoirs. Pour exercer le droit à l’éduca;on, il faut avoir accès à des personnes (éducateurs) et à des œuvres (des livres, une école), dont le but est d’enseigner un savoir : savoir lire, écrire, communiquer, parler, vivre ensemble…

Une référence culturelle peut alors être définie comme un savoir approprié, incorporé, qui permet d’avoir accès aux savoirs portés par des personnes et des œuvres.


du lien social au :ssage, Les liens sociaux sont des savoirs incorporés qui introduisent connexions, connec;vité… ave sens des biens communs: Libertés et responsabilités Les libertés réelles d’adhérer ou de ne pas adhérer, sont des libertés instruites. cul3vées

du :ssu à la qualité de son étoffe L’étoffe sociale se mesure à la qualité de ces inter-­‐liens, ou intercapacités


La libération d’une capacité de choix et d’admiration implique au moins une expérience de maîtrise d’une discipline culturelle. Une libération est fille d’admiration et sœur de discipline en responsabilité sociale réalisa;on des droits culturels

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L’effet de levier « L’ac'on culturelle est effec'vement primordiale. Elle permet de poser la ques'on de l’exclusion humaine d’une manière plus radicale que ne le fait l’accès au droit au logement, au travail, aux ressources ou à la santé. On pourrait penser que l’accès à ces autres droits devient inéluctable, lorsque le droit à la culture est reconnu. » Joseph Wresinski, Culture et grande pauvreté, Edi;ons Quart-­‐Monde, Paris, 2004, p. 40. réalisa;on des droits culturels

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L’enfant sujet et témoin Les droits culturels de l’enfant

Culture et enfance sont de même nature: c’est l’être humain qui advient réalisa;on des droits culturels 59


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