Programme des Rencontres Territoires à énergie positive 2013

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3 s

ème

Rencontres nationales

Énergie&territoires ruraux

Vers des territoires à énergie positive

CLUNY

en Pays Sud Bourgogne

5, 6 et 7 juin 2013

Organisé par

En collaboration avec

Programme En partenariat avec


LES RENCONTRES

Rendez-vous en terres bourguignonnes

En 2013,

les Rencontres nationales sont organisées par le Pays Sud Bourgogne, l’ADEME et la Région Bourgogne, en collaboration avec le CLER. Elles sont d’autant plus stratégiques pour la Bourgogne qu’elles clôtureront le débat territorial sur la transition énergétique, lancé le 7 mars dernier. Labellisées au plan régional et national, elles alimenteront le futur projet de loi sur la transition énergétique. Depuis 2011, ces Rencontres annuelles réunissent plus de 300 personnes. Au travers de débats, de retours d’expériences français et européens, d’ateliers et de visites, l’objectif est de développer les réflexions déjà menées depuis plusieurs années. Elles devront permettre d’identifier les actions, les leviers et les moyens, nécessaires à la construction de Territoires à énergie positive en France.

Fortement engagée dans la transition énergétique, la Bourgogne se réjouit d’accueillir ces 3èmes Rencontres nationales au cœur du Pays Sud Bourgogne.

En juin 2011, les 1

Rencontres ont été organisées sur le territoire de la Communauté de Communes du Mené dans les Côtes d’Armor. Retrouvez les présentations et le rapport des travaux menés dans les ateliers sur le site de la Communauté de Communes du Mené. ères

En septembre 2012, Biovallée a accueilli les 2

Rencontres dans la Drôme sur un site où l’autonomie énergétique est une volonté affirmée. Retrouvez toutes les présentations, les synthèses et la vidéo sur le site de Biovallée. èmes

Les cibles

Élus des collectivités locales et territoriales, directeurs et chargés de mission des territoires ruraux, représentants de structures de développement local ou spécialisées sur l’énergie, chefs d’entreprises, membres de coopératives agricoles et citoyennes, vous êtes tous attendus à Cluny, les 5, 6 et 7 juin prochains, pour engager vos territoires dans la transition énergétique.

La transition énergétique L’énergie est une question centrale au cœur du fonctionnement de nos sociétés (nous chauffer, nous éclairer, nous déplacer…) mais notre modèle énergétique n’est plus adapté. Face à l’urgence, le gouvernement a lancé en septembre 2012 le débat national sur la Transition énergétique. Les débats s’organisent en Région pour alimenter un livre blanc. Objectif : présenter un projet de loi au Parlement à l’automne.

La transition énergétique est le

passage d’une société fondée sur la consommation abondante d’énergies fossiles, à une société plus sobre et plus écologique.

Les débats en Bourgogne :

Pour attirer un public nombreux et divers, la dynamique du débat va s'appuyer sur de nombreuses manifestations organisées en Région, et dont les synthèses viendront alimenter le débat national. Le secrétariat régional composé en Bourgogne des représentants de l'Etat, la Région, et l'ADEME, a reçu la délégation de labellisation pour les évènements qui se dérouleront sur son territoire et qui souhaiteront s'engager dans cette démarche participative. Chaque citoyen peut contribuer en ligne sur l'espace dédié : www.region-bourgogne.fr/Transition-energetique


L’ÉNERGIE EN PAYS SUD BOURGOGNE Le fil conducteur d’une vision partagée du territoire Le Pays Sud Bourgogne est un Pays jeune, riche de ses identités clunisoises, mâconnaises et tournugeoises. Créé en 2009, il rassemble aujourd’hui 92 communes et près de 100 000 habitants. À la fois urbain (30 000 habitants à Mâcon), périurbain et rural, il n’échappe pas aux tendances lourdes qui s’expriment aussi ailleurs : le transport, le logement et les activités tertiaires représentent 80% de ses consommations énergétiques et de ses émissions de gaz à effet de serre. Le territoire ne produit grâce aux énergies renouvelables que 6 % de l’énergie qu’il consomme. Dès sa création, le Pays Sud Bourgogne a décidé de mettre les enjeux climatiques et énergétiques au centre de sa stratégie de développement du territoire en s’engageant dans une démarche volontaire d’élaboration d’un Plan Climat Énergie Territorial. À ce titre, il a été retenu dans le cadre de l'appel à candidature lancé par l’ADEME et la Région Bourgogne; il bénéficie ainsi de leur soutien méthodologique et financier. L'objectif est de faire du Pays Sud Bourgogne un territoire sobre en carbone, tendant vers l’autonomie énergétique et vers l’adaptation au changement climatique et d'atteindre, d’ici 2020, les objectifs européens des 3 x 20 : baisse de 20% des consommations énergétiques - baisse de 20% des émissions de GES - au moins 20% d’énergies renouvelables.

Quelques exemples d’actions en cours Extinction nocturne de l’éclairage public pour 60% des communes Partenariat avec l’Agence Technique Départementale 71 pour permettre aux petites communes (60% d’entre elles ont moins de 500 habitants) de mettre en place une stratégie patrimoniale énergétiquement efficace Circuits courts en lien avec les « Cantines en mouvement » Charte forestière structurée autour du développement d’une filière bois énergie locale Écoquartiers en construction à Tournus et Tramayes (commune pionnière des Territoires à énergie positive) PLUI (Plan Local d’Urbanisme Inter-communal) pour la Communauté de communes de Matour et sa région (retenu dans le cadre de l’appel à projets du Ministère chargé de l’environnement) Schéma de mobilité en cours d’élaboration


LE RÉSEAU TEPOS

Association d’énergies rurales

Les territoires ruraux souhaitent prendre toute leur place dans la réflexion et l’action pour une transition énergétique. Ils tiennent ainsi compte de leur vulnérabilité aux hausses de coûts de l’énergie et de l’importance de leurs ressources énergétiques renouvelables. Ils ont constitué, en juin 2011, le Réseau national Territoires à Énergie POSitive (TEPOS).

Territoires à énergie positive : de la théorie à la pratique

Un Territoire à énergie positive (TEPos) est un territoire dont les besoins énergétiques ont été réduits au maximum et sont couverts par les énergies renouvelables locales, selon les trois principes de la démarche négaWatt : sobriété énergétique, efficacité énergétique et énergies renouvelables. Les Territoires à énergie positive inscrivent la question de l’énergie au cœur d’un engagement politique, stratégique et systémique en faveur du développement durable du territoire. De fait, ils prônent la réappropriation des questions d’énergies par l’ensemble des citoyens. Ils partagent une même vision d’un système énergétique décentralisé et démocratisé qui, comme on a pu le constater dans d’autres pays européens, permet d’obtenir des résultats positifs. En France, un mouvement est en marche. De nombreux territoires, collectivités et autres acteurs ont engagé une démarche allant dans ce sens.

Un réseau pour échanger les savoir-faire et promouvoir des objectifs ambitieux

Le réseau TEPos, associé au réseau européen RURENER, a vu le jour le 16 juin 2011, à l’occasion des 1ères Rencontres nationales « Énergies et Territoires ruraux », organisées dans le Mené, en Bretagne. Il est composé de 3 collèges : collectivités locales, porteurs de projets et structures de soutien. Ses objectifs sont : – La capitalisation des expériences menées au sein des territoires – La mise à disposition d’outils opérationnels et d’espaces d’échanges – La promotion de modèles d’organisation territoriale de l’énergie auprès des institutions et pouvoirs publics

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Il faut que les gens comprennent la démarche territoriale que l’on veut instituer dans notre territoire. Nous sommes tous des consommateurs, mais nous avons aussi besoin d’être des acteurs, des acteurs de notre propre vie et de notre propre développement.

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Jacky Aignel, vice-Président de la Communauté de Communes du Mené et Président du réseau européen Rurener

Site Web : www.territoires-energie-positive.fr Dans le cadre du projet européen « 100% RES Communities » Avec le soutien de


PROGRAMME Mercredi 5 juin

Animation des plénières : Philippe ROCHER – Cabinet METROL

À partir de 13h / Accueil 13h45 – 17h / Plénière d’ouverture Salle Justice de Paix (place du 11 août)

13h45 — 14h30

Au théâtre (place du Marché)

Accueil

– Jean-Luc DELPEUCH, Maire de Cluny, élu du Pays Sud Bourgogne – Laurent ARNAUD, Directeur du centre des Arts et Métiers de Cluny – Rémi CHAINTRON, Président du conseil général de Saône-et-Loire – Dominique LAPÔTRE, Vice-présidente du conseil régional de Bourgogne en charge de l'Environnement et du Développement Durable

14h30 — 15h00

Ouverture par Madame Delphine BATHO, Ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

15h00 — 16h30

Table ronde // Retours d’expériences français et européens : – Gianfranco LAZZERONI, Maire de Bagnone (Italie) – Catherine LOUIS, Présidente de la Communauté de communes du Pays de Saint-Seine (Bourgogne / France) – Christian ROGER, Vice-Président en charge de la politique énergétique de la Communauté de communes du Val d’Ille (Bretagne / France) – Eva STEGEN, Directrice de la communication de EWS Schönau, coopérative d’énergies citoyenne à Schönau (Allemagne)

16h30 — 16h45

Présentation du réseau TEPos par Yannick REGNIER du CLER

16h45 — 17h00 Conclusion

17h30 – 20h30 / Visites au choix Cluny

Maison Communautaire (rénovation thermique d'un bâtiment à forte valeur patrimoniale) École Danièle GOUZE-MITTERRAND (contruction BBC et test d'étanchéité à l'air) Bâtiment du SIRTOM (bâtiment BBC et politique de gestion des déchets de proximité)

Tramayes et Saint-Point

CLER

Assemblée générale pour ses adhérents (salle du Théâtre)

Visite de la chaufferie bois (1,2 MW) de Tramayes, membre fondateur du réseau TEPos

Pour les plus motivés, le trajet Cluny-Tramayes pourra s’effectuer à vélo à assistance électrique (sous réserve)

Visite de la chaufferie bois (100 kW) du château de Lamartine à Saint-Point

Dompierre-les-Ormes

Galerie Européenne de la Forêt et du Bois : équipement du Conseil général dédié à la filière bois, à la fois espace d'exposition, centre de ressources, lieu d'échanges et d'expérimentation

Tournus

Lycée de l’horticulture et du paysage : labellisé par la Région Bourgogne « Lycée Éco-responsable Éco-citoyen » pour sa démarche d'Agenda 21 : bilan carbone de l’établissement, plateforme de compostage, petit éolien, récupération des eaux pluviales, intégration de la notion de biodiversité...

20h45 / Diner

Au restaurant universitaire de l'ENSAM


PROGRAMME Jeudi 6 juin

À partir de 8h30 / Accueil et bagagerie Salle Justice de Paix (entrée par la rue Municipale)

9h - 12h et 14h – 17h / Les ateliers (2 sessions)

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Les participants choisissent deux ateliers. Les ateliers sont les mêmes le matin et l'après midi. Pour chaque atelier, les réflexions et les échanges s’appuieront sur deux ou trois retours d’expérience.

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Financement du développement : développer une ingénierie de financement au service du projet de territoire

Au même titre que son mix énergétique, le territoire à énergie positive doit diversifier ses sources de financement pour atteindre ses objectifs de sobriété, d’efficacité énergétique et d’utilisation de ses énergies renouvelables. Il s’agit donc d’inventer et de mettre en œuvre des formules alliant aides publiques, fonds et instruments financiers, mobilisation des ressources locales et recours aux partenariats sous toutes ses formes.

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Réseaux d’énergies : adapter les réseaux de distribution à une politique énergétique ambitieuse

Les réseaux de distribution d’énergies sont un outil essentiel au service d’une politique locale de transition énergétique ambitieuse. Ils accueillent déjà des productions d’énergies renouvelables, et intégreront demain les compteurs communicants et les infrastructures associées à la mobilité électrique ou au biométhane carburant. Malgré les freins existants à l’exercice de leur compétence de distribution, certaines collectivités parviennent à mener des actions innovantes sur leurs réseaux.

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Animé par Pascaline FISCH, Responsable Cellule Énergie au SICECO Intervenants : – Marie-Capucine BARRACHIN, Animatrice Énergie Climat du Pays Seine-et-Tilles – Thierry BESANÇON, Président du Conseil de Développement du Pays Seine-et-Tilles – Patrice COTON, Directeur Général Adjoint du SIEEEN – Jean-Luc FRANÇOIS, Vice-président de la Communauté de Communes du Val d'Ile

Activité économique : renforcer le partenariat entre le territoire et les entreprises pour générer du développement économique Animé par Cécile COLSON, Chargée de mission Entreprises à l'ADEME

L'impact économique des stratégies TEPos est l'objet de nombreuses attentes. Mais sous quelles conditions ces stratégies peuvent elles apporter de l’activité et de l’emploi sur le territoire ? Cette réflexion est abordée selon deux approches différentes nécessitant des réponses adaptées : le développement des énergies renouvelables et les opérations de maîtrise de l’énergie notamment au travers de la rénovation thermique du bâti.

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Animé par Raphaël CLAUSTRE, Directeur du CLER, Réseau pour la transition énergétique Intervenants : – Michel MAYA, Maire de Tramayes – Bruno NOURY, Maire de l'Ile d'Yeu – Catherine QUIGNON, Maire de Montdidier

Planification énergétique : organiser la desserte énergétique des territoires pour répondre aux besoins en valorisant les ressources locales

Afin de structurer les filières, de définir des niveaux de mutualisations efficients et d’organiser l’accompagnement technique et financier des différents acteurs, une planification énergétique des territoires s’impose. Les collectivités ont un rôle essentiel à confirmer dans cette évolution des modes de production et de consommation de l’énergie.

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Animé par Patrick de RUGERIIS, Directeur Général délégué au Développement d'Exterimmo à la Caisse des dépôts Intervenants : – Bruno KABLITZ, Responsable des services techniques du SICECO – Marie PONS, Cofondatrice et directrice des opérations de LUMO – Dominique ROCABOY, Président de Géotexia *

Bourgogne et Joseph COMPERAT, Chargé de mission Environnement Direction de l'Économie du Conseil régional de Bourgogne Intervenants : – Philippe GONDRY, Responsable d'HARGASSNER France – Jean Charles LORIOUX, Président du Conseil de développement du Pays de Puisaye Forterre – Daniel MÉDARD, Président de l'Entreprise MASSEY – Une entreprise du Groupement de professionnels du bâtiment ARTHEMA

Formation (R&D) : diffuser la connaissance au profit des acteurs territoriaux

La transition énergétique passe probablement par la transition professionnelle. La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences pose la question de l’émergence de nouveaux métiers, de l’adaptation de certains, et donc de la formation des acteurs. La connaissance est parfois concentrée au sein de cercles d’experts. Comment la partager et la diffuser au profit des acteurs du territoire ? Comment promouvoir les technologies, les retours d’expérience, les réussites ? Comment lever les freins aux changements ?

Animé par Denis GABORIAU, Directeur du Centre de Formation et de Promotion La Futaie de Port Brillet Intervenants : – Bruno ACH, Directeur de la Maison de l’Emploi et de la Formation d’Ardèche Méridionale – Claire DUROX, Chargée de mission au Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Forêt – Pierre Olivier LAFFAY, Enseignant du centre des Arts et Métiers de Cluny


PROGRAMME Jeudi 6 juin

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Aménagement du territoire : dynamiser le territoire tout en réduisant nos déplacements et la consommation d’espaces

Les transports contribuent à environ 30% des consommations énergétiques moyennes, dont près de la moitié provenant des déplacements de personnes. L'augmentation des émissions de gaz à effet de serre rend nécessaire une réflexion approfondie en matière d'aménagement du territoire, afin d'optimiser l'armature territoriale et l'urbanisme et rendre plus durable la mobilité de ses habitants.

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Projets citoyens : créer une dynamique territoriale par la participation de tous

La participation des acteurs locaux, publics, associatifs ou citoyens, apparaît essentielle pour permettre la nécessaire réappropriation territoriale d’une approche énergétique historiquement centralisée. Comment susciter la motivation de s’impliquer dans ces démarches participatives ? Quel est le rôle des collectivités locales dans leur mise en œuvre ? Comment ces projets publics et/ou citoyens interagissent sur les dynamiques territoriales en matière énergétique ?

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Animé par Renaud DURAND, Chef du groupe Stratégie, Pilotage, Études à la DREAL Bourgogne Intervenants : – Lionel COURDAVAULT, Président du SCOT du Grand Douaisis – Patricia LECOEUVRE, Directrice du Syndicat mixte SCOT du Grand Douaisis – Béatrice MINOIS, Directrice du Pays de Puisaye Forterre

Animé par Jacques QUANTIN, Vice-président d'Énergie Partagée Intervenants : – Michel CHARLES, Maire de Langecourt-les-Culètres – Pierre DANIERE, Maire de Jalogny – Isabelle GARDERES, Présidente fondatrice de la SCIC Combrailles Durables

Agriculture et énergie : accompagner le monde agricole en tant qu’acteur des territoires à énergie positive

Le monde agricole est un acteur majeur des territoires ruraux tant au niveau de l’emprise foncière, des ressources que de l’activité économique et sociale qu’il génère. Les agriculteurs consomment de l’énergie mais en produisent également sous différentes formes. Comment les agriculteurs participent-ils aux politiques énergétiques de leur territoire ? Quels sont les freins, les interactions et les synergies entre le monde agricole et les territoires à énergie positive ?

Animé par Bertrand AUCORDONNIER, Chargé de mission Agriculture à l'ADEME Bourgogne Intervenants : – Maxime MONCAMP, Ingénieur agriculture à l'ADEME Basse-Normandie – Christophe MONNOT, Agriculteur en Côte-d'or – Loic DUQUY NICOUD, Chargé de mission Énergie au Conseil régional PACA – Régis VECRIN, Conseiller agricole au Parc Naturel Régional Normandie-Maine

Les autres temps de la journée 12h15 – 13h45 / Déjeuner au restaurant universitaire de l'ENSAM

17h00 – 17h45 / Collation dans le cloître de l'Abbaye 17h45 – 18h45 / Activités de détente À choisir lors de l'inscription : – Visite de la Tour des Fromages de Cluny – Visite du Haras national de Cluny – Visite de l’Abbaye de Cluny

SOIRÉE DE GALA 19h : spectacle équestre au Haras national de Cluny – 20h : apéritif au Haras national de Cluny – 21h : buffet dinatoire au Cellier de l'Abbaye de Cluny avec orchestre bourguignon


PROGRAMME Vendredi 7 juin

À partir de 8h / Accueil et bagagerie Salle Justice de Paix (place du 11 août)

8h30 - 12h30 / Clôture Au théâtre (place du Marché)

8h30 — 10h00 Restitution des ateliers du jeudi

par les animateurs

10h00 — 10h30 Premier bilan du débat territorial sur la transition énergétique en Bourgogne

10h30 — 12h15 Table ronde // Les territoires, acteurs de la transition énergétique – Jacques BUCKI, Maire de Lambesc, Vice-président de la Communauté d’Aix, membre du comité de liaison du débat sur la transition – Madeleine CHARRU, Présidente du CLER, Réseau pour la transition énergétique – Catherine HALBWACHS, Directrice du Pôle Affaires Institutionnelles d’ERDF – Corinne LEPAGE, Députée européenne – François PATRIAT, Président du Conseil régional de Bourgogne – Catherine QUIGNON, Maire de Montdidier – Jacques RAVAILLAULT, Directeur exécutif de l'Action Territoriale de l'ADEME

12h15 — 12h30 Clôture par Madame Cécile DUFLOT, Ministre de l’Égalité des territoires et du Logement

À partir de 12h45 / Buffet déjeunatoire offert par la Région Bourgogne dans le cadre de la clôture du débat territorial sur la transition énergétique


INFOS PRATIQUES

Création : Le Cargo jaune - Illustrations : JD Salvèque

Plan des sites à Cluny

Venir à Cluny En train

Gare de Mâcon Ville ou Mâcon Loché TGV ou Le Creusot/Montchanin TGV

Navettes (depuis Mâcon ou Le Creusot)

Les navettes seront mises à disposition gratuitement (uniquement le jeudi matin pour la gare le Creusot/Montchanin TGV). Tous les jours, possibilité d'emprunter la ligne de bus départementale : Buscéphale ligne n°7 (voir les horaires indicatifs ici). Montant du transport à régler auprès du conducteur : 1,50 € (coût du transport à la charge des participants). Mercredi 5 juin – Venir à Cluny : départ de Mâcon Loché à 11h35 / départ de Mâcon Ville à 12h20 – Réservé aux adhérents du CLER : départ de Mâcon Loché à 10h10 / départ de Mâcon Ville à 10h30 Jeudi 6 juin – Venir à Cluny : départ de Mâcon Loché à 7h25 / Départ de Mâcon Ville à 8h10 / Départ du Creusot/Montchanin à 7h30 (correspondance avec le TGV en provenance de Paris) – Partir de Cluny : départ pour Mâcon Loché ou Mâcon Ville à 17h45 Pensez au Vendredi 7 juin covoiturage – Pour partir de Cluny : départ pour Mâcon Loché ou Mâcon Ville à 13h45 RDV sur la page dédiée aux Rencontres !

En voiture

– Paris/ Lyon : A6  sortie 29 Mâcon Sud / Moulins  suivre la N79 direction Cluny/Moulins  sortie direction Cluny/Montceau-les-Mines  suivre la D980 – Genève/ Bourg-en-Bresse : A40  sortie A406 direction Mâcon Sud/Lyon/Montceau-les-Mines  continuer sur la N79  sortie direction Cluny/Montceau-les-Mines  suivre la D980 – Moulins : RN 79  sortie Sainte Cécile/Cluny/Saint-Point/Tramayes  suivre la D17 direction Cluny  D22 direction Cluny  D980


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Rencontres nationales

Énergie&territoires ruraux HÉBERGEMENT N’hésitez pas à réserver votre hébergement dès maintenant en contactant l’Office de Tourisme de Cluny !

Date limite d'inscription :

Contact hébergement

Tél. : 03 85 59 05 34 Courriel : contact@cluny-tourisme.com

VENDREDI 17 MAI

(en précisant TEPos)

Attention : capacité d'hébergement limitée

TARIFS hors hébergement Jeudi : 60 € (déjeuner du jeudi compris) Mercredi & jeudi : 90 € (dîner du mercredi et déjeuner du jeudi compris) Animations et soirée du jeudi : 25 € Vendredi matin : offert par la Région Bourgogne dans le cadre du débat sur la transition énergétique Visite de l'Abbaye de Cluny au tarif spécial : 7,50 €

Crédit : Yves Travert copyright CMN, Paris

Mercredi après-midi : 30 € (dîner non compris)

INSCRIPTION,

informations et contact En ligne : accéder au bulletin d’inscription Par courrier : sur demande

Tél. : 06 95 70 01 42 Courriel : rencontres2013@tepos.fr Web : www.tepos2013.fr


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