Indemnités journalières de l’AI
6.6
2. Calcul de l’indemnité journalière de l’AI a) Principe L’indemnité journalière est calculée selon le revenu acquis par l’assuré pour la dernière activité exercée sans restriction due à des raisons de santé. Si, en raison de l’aggravation de la maladie, la personne assurée a dû renoncer à sa profession pour un emploi moins bien rétribué, l’indemnité est calculée selon le revenu acquis dans la profession acquise. Elle se calcule comme suit : ■ l’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu mentionné ci-dessus, le maximum étant fixé à 326 francs par jour. ■ À cette indemnité de base s’ajoute un supplément de 9 francs par jour pour chaque enfant. Additionnées, l’indemnité de base et les prestations pour enfant ne doivent toutefois pas dépasser 407 francs par jour. ■ Les assurés qui suivent une formation professionnelle initiale reçoivent une indemnité journalière, dont le montant correspond aux revenus de personnes valides suivant une formation similaire.
6 ➔ Art. 22 bis, art. 23 à 24 LAI ; art. 21 à 21octies RAI b) Réduction de l’indemnité Si l’assuré exerce une activité lucrative pendant sa réadaptation, l’indemnité journalière est réduite dans la mesure où, ajoutée au revenu de cette activité, elle dépasse le montant du dernier revenu. L’indemnité journalière n’est pas réduite dans la formation professionnelle initiale. Une réduction intervient également lorsque l’indemnité de base et les suppléments pour enfant dépassent ensemble le revenu perdu de l’activité lucrative.
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