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PRINTEMPS 2017

LIGNE 15 EST Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique modificative

PIÈCE

LIGNE 15 : SAINT-DENIS PLEYEL < > CHAMPIGNY CENTRE (LIGNE ORANGE)

G4

Etude d’impact 4.1 - Annexes générales



Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

Sommaire 1

Avis d’Airparif relatif au volet de l’étude d’impact du réseau de transport public du Grand Paris (octobre 2012) ........................................................... 5

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Charte environnement des chantiers (mars 2015) ..................................... 11

Le présent dossier, et donc la présente pièce, modifie le projet déclaré d’utilité publique par l’arrêté interpréfectoral n°2017-0325 du 13 février 2017 (voir pièce J.13) en ce qu’il porte : - sur l’implantation du site de maintenance et de remisage du matériel roulant (SMR) et de maintenance des infrastructures (SMI), initialement prévu sur le site de la Garenne à Rosny-sous-Bois. La modification porte sur son déplacement vers le site de Montgolfier, sur la même commune, ainsi que sur le déplacement du tunnel d’accès à ce SMR/SMI depuis la gare de Rosny-Bois-Perrier et sur la création d’un ouvrage annexe au niveau de ce tunnel ; - sur l’élargissement d’une emprise de chantier au niveau de l’ouvrage annexe 671, sur la commune de Bobigny, entre le faisceau ferroviaire, la RN186 et l’avenue Henri Barbusse ; - sur l’élargissement de l’emprise chantier au sud de la gare de Bondy sur la commune de Bondy. Le contexte, la motivation de cette modification et la méthodologie de réalisation du présent dossier modificatif sont explicités dans la pièce A2. Par conséquent, la présente pièce correspond à la pièce G.4.1 soumise à enquête publique en mai et juin 2016, sous réserve des modifications rendues nécessaires par le déplacement du SMR/SMI et l’extension des emprises de chantier citées ci-dessus. En outre, elle est mise à jour à chaque fois que des évolutions de fait ou de droit le commandent (par exemple pour tenir compte des évolutions des documents d’urbanismes applicables au projet de ligne orange – 15 Est). Cette pièce n’a pas fait l’objet de recommandations ou de remarques dans l’avis n°201593 de l’autorité environnementale. Cette pièce n’a pas été modifiée par rapport à la version soumise à enquête publique en mai et juin 2016.

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


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Avis d’Airparif relatif au volet de l’étude d’impact du réseau de transport public du Grand Paris (octobre 2012)1

Cet avis s’applique en pratique au Grand Paris Express tel qu’il est présenté dans la présente étude d’impact, incluant la Ligne 15 Est.

Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


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Charte environnement des chantiers (mars 2015)

Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Etude d’impact / Pièce G.4.1 : Annexes générales

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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


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Grand Paris Express / Tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre (Ligne 15 Est)


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