Procès-verbal Municipalité Saint-

Province de Québec

M.R.C. d’Arthabaska

Municipalité de Saint-Albert

Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Albert tenue le 13 février 2023 à 19h00, au 1245, rue Principale à Saint-Albert.

Sont présents :

François Gosselin, conseiller

Diane Kirouac, conseillère

Jean-Philippe Bibeau, conseiller

Nicolas Labbé, conseiller

Francis Lacharité, conseiller

Dominique Poulin, conseiller

Tous formant le quorum sous la présidence de Monsieur Claude Thibodeau, maire. Madame Suzanne Crête, directrice générale et greffière-trésorière, est également présente.

Mot du maire

Le maire, Monsieur Claude Thibodeau, souhaite la bienvenue à tous. 2023-02-18 Point 1. Dépôt et adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour de la présente séance ordinaire a été transmis à chacun des conseillers municipaux de la Municipalité de Saint-Albert par courriel le 9 février 2023;

Sur une proposition du conseiller monsieur Francis Lacharité, il est résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour en laissant ouvert l’item

Albert Février 2023

varia. Adoptée 2023-02-19 Point 2. Dépôt et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2023 Il est proposé par le conseiller monsieur Jean-Philippe Bibeau et résolu par les conseillers : QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2023 soit adopté, le tout tel que rédigé et déposé.

Adoptée 2023-02-20 Point 3. Approbation des comptes pour la période du 1er au 31 janvier 2023 ainsi que le journal des salaires pour le mois de janvier 2023

Attendu que le journal des salaires ainsi que le registre des déboursés de janvier 2023 ont été remis à chacun des membres du conseil par envoi électronique;

Proposé par monsieur François Gosselin, Et, il est résolu à l’unanimité des conseillers, d’adopter les comptes à payer, le tout tel que présenté au journal des déboursés, d’autoriser la directricegénérale et greffière-trésorière à payer lesdits comptes :

Registre des chèques #3807 à #3844 au montant de 143 320.70$ et des prélèvements # 559 à # 570 au montant de 7 055.50$ totalisant 150 376.20$.

Adoptée à l’unanimité par les conseillers.

2023-02-21 Point 4. Affaires nouvelles de l’assistance

La parole a été accordé aux gens présents dans la salle.

2023-02-22 Point 5. Addenda résolution 2022-12-211 - remplacer le nom de la ministre

Attendu que la résolution 2022-11-211 est abrogée et remplacée par celle-ci; Autorisation de signature de la convention dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale

Attendu que le 16 novembre dernier la ministre des Transports et de la Mobilité durable, Madame Geneviève Guilbeault, a accordé une aide financière maximale de 1 889 959$ pour la réfection de la rue Principale dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale, Volet : Redressement;

Attendu que la municipalité doit respecter la convention d’aide financière déterminant les modalités de versement de l’aide financière en vertu du programme d’aide à la voirie locale et définissant les obligations de chacune des parties; Par conséquent, il est proposé par madame Diane Kirouac, Que le maire Claude Thibodeau et Suzanne Crête directrice-générale et gref- fière-trésorière soient autorisés à signer ladite convention pour et au nom de la Municipalité de Saint-Albert et de procéder à l’appel d’offre en janvier 2023 pour ce projet. Adoptée

2023-02-23Point6. Adjudication de contrat – rue Principale programmation PIIRL

Attendu que la municipalité de SaintAlbert a demandé des soumissions pour la réfection de voirie et d’un ponceau sur la rue Principale sur appel d’offre par le service électronique SEAO ; Attendu que nous avons reçu trois soumissions et que le résultat est le suivant incluant les taxes : Sintra Inc.

2 655 405.11$

Pavage Centre Sud du Québec Inc.

3 000 588.81$

Construction et Pavage Portneuf Inc. 3 117 597.16$

Attendu que suite à l’analyse des soumissions, la soumission la plus basse est conforme.

Il est proposé par Monsieur Nicolas Labbé

D’accorder le contrat à l’entrepreneur Sintra Inc. au coût de 2 655 405.11$.

Adoptée à l’unanimité

2023-02-24 Point 7. Avis de motion