LANGUE MAGIQUE ...17 PROCÈS-VERBAL ...18/19 AGENDA 3 MOIS

Considérant que le maire suppléant ou tout autre conseiller peut représenter la Municipalité lors des assemblées régulières ou spéciales du conseil de la MRC d’Arthabaska en cas d’absence du maire; Considérant qu’il est nécessaire de nommer un substitut au maire lorsque celui-ci ne peut assister aux séances du conseil de la MRC d’Arthabaska; En conséquence il est proposé par monsieur Francis Lacharité et résolu à l’unanimité des conseillers Que le conseiller monsieur Dominique Poulin soit nommé maire suppléant pour l’année 2022.

2021-15 Renouvellement Assurance responsabilité –auto – cadre 2021-2022 –MMQ

Considérant le document de renouvellement des assurances municipales présenté par la MMQ (Mutuelle des Municipalités du Québec) pour la période d’assurance du 29 décembre 2021 au 29 décembre 2022; Considérant que le coût de la prime pour l’année 2022 est de 24 972.99 $ comparativement à 24 027.00$ pour l’année 2020, taxes incluses; SUR PROPOSITION de Monsieur Jean-Philippe Bibeau Que la Municipalité accepte le renouvellement de la police d’assurance avec la MMQ aux conditions citées au contrat; Que le conseil autorise le paiement du renouvellement des assurances municipales de la MMQ, pour la période d’assurances du 29 décembre 2021 au 29 décembre 2022. Adoptée à l’unanimité des conseillers

2021-152 Acquisition d’une Zamboni

Attendu que pour l’entretien de la patinoire la municipalité a convenu d’acquérir une zamboni; Attendu que des recherches ont été effectuées en ce sens et que nous avons trouvés une zamboni au coût de 4000$; Attendu que celle-ci aura besoin d’une maintenance à faible coût; Il est proposé par Monsieur Nicolas Labbé, conseiller De profiter de l’offre qui nous est offerte et d’acquérir la zamboni au coût de 4000$. Adoptée à l’unanimité des conseillers

2021-153 Dossier Ghyslain Parent – SPAA – Renouvellement d’entente

ATTENDU QUE la Municipalité a reçu, en 2017, une demande de Monsieur Ghyslain Parent, habitant au 2043 route 122, afin de bénéficier du droit de garder cinq (5) chihuahuas dans sa propriété; ATTENDU QUE le règlement municipal no 2012-05 concernant les animaux stipule que nul ne peut garder un total de chiens ou de chats supérieur à quatre (4), dont un maximum de deux (2) chiens; ATTENDU QUE par la résolution numéro 2017-090, Monsieur Parent détient l’autorisation de conserver ses cinq (5) chiens, ce qui signifie 3 chiens en surplus du maximum autorisé; ATTENDU QUE la présente entente n’est valide que pour les cinq (5) chiens actuels, soit Amy, Léo, Mia, Myrianne et Yannick; ATTENDU QUE la demande est renouvelable à chaque année, au conseil municipal du mois de novembre, et est valable du 01/12/2021 au 30/11/2022; ATTENDU QUE pour maintenir son droit de conserver ses 3 chiens en surplus du maximum autorisé, Monsieur Parent doit fournir à la Municipalité : • La preuve fournie par la Société Protectrice des Animaux d’Arthabaska, que les cinq (5) chiens possèdent leur médaille, • La preuve de vaccination annuelle de chacun des chiens; ATTENDU QUE cette entente est conditionnelle aux éléments suivants : • qu’il n’y ait désormais aucune plainte reçue par la SPAA concernant la propreté et les nuisances, • Que la propriété soit inspectée annuellement et que son état de salubrité général respecte les normes municipales, • que la garde des autres animaux (chats, oiseaux, etc.) sur la propriété du 2043 route 122 soit conforme en tout temps aux règlements municipaux en vigueur. Il est proposé Monsieur Francis Lacharité, conseiller De soumettre cette entente à M. Ghyslain Parent. Adoptée à l’unanimité des conseillers

2021-154 Subvention Arbres Canada;

Attendu que la Municipalité de Saint-Albert désire déposer une demande d’aide financière dans le cadre du programme Arbres Canada; Attendu que le projet consiste à valoriser et au verdissement du terrain du Pavillon du Général Maurice Baril et du parc Desjardins. Il est proposé par Monsieur Jean -Philippe Bibeau, conseiller Que la Municipalité demande une aide financière de 10 000$ dans le cadre du programme arbres Canada, que Monsieur JeanPhilippe Bibeau soit autorisé à transmettre le formulaire pour et au nom de la municipalité de Saint-Albert. Adoptée à l’unanimité des conseillers

2021-155 Planification Stratégique

Attendu que le Conseil veut se donner une vision et un plan d’action pour les prochaines années; Attendu que dans cette démarche, il faudra analyser les forces, faiblesses, opportunités et menaces de la municipalité. Attendu qu’il faudra établir un plan d’orientation et les objectifs de celui-ci; Attendu qu’il faudra adopter un plan d’action et un échéancier; Par conséquent, il est proposé par Monsieur Nicolas Labbé, conseiller De faire une demande à la MRC à Madame Marie-Pier Boucher de nous fournir une ressource afin de planifier et mettre en place la planification stratégique dès 2022. Adoptée à l’unanimité des conseillers

2021-156 Activités de Noël

Attendu que le Conseil veut organiser une activité de Noël pour les enfants cette année; Attendu que le conseil aimerait que lui soit présentées trois options pour cette activité; Il est résolu unanimement de confier ce projet à Madame Mélissa Laurendeau, agente de développement de la Municipalité.

2021-157 Engagement d’une agente de développement et adjointe administrative

Attendu que la Municipalité a besoin d’une agente de développement et adjointe administrative pour le bon fonctionnement de celle-ci; Attendu que la Municipalité s’est entretenue lors d’une entrevue avec Madame Mélissa Laurendeau pour le poste d’agente de développement et adjointe administrative et des conditions salariales; Par conséquent, il est proposé par Monsieur Nicolas Labbé, conseiller : Que le conseil accepte les conditions d’embauche de Madame Mélissa Laurendeau comme agent de développement et adjointe administrative tel que décrit dans le document de condition d’embauche. Adoptée à l’unanimité des conseillers.

2021-158 Fondation CLSC Suzor-Coté

Attendu que la Fondation du CLSC Suzor-Coté est à sa 20e campagne de Poinsettia afin de ramasser des fonds; Attendu qu’à chaque année la Municipalité encourage la fondation pour la bonne cause; Il est proposé par Monsieur Francis Lacharité, conseiller De faire l’achat de 2 poinsettias de 6’’ afin d’encourager la Fondation du CLSC Suzor-Coté. Adoptée à l’unanimité des conseillers.

2021-159 Levée de la séance du 15 novembre 2021

Il est proposé par Monsieur François Gosselin que la séance du 15 novembre 2021 est levée à 21h07. Adoptée à l’unanimité des conseillers. Claude Thibodeau, maire Suzanne Crête, Directrice-générale/greffière et trésorière

Agenda Trois Mois

JANVIER

01 Bonne année 12 Atelier Fermières 17 Séance conseil 2 et 16 Messes 9h45

FÉVRIER

07 Séance Conseil 09 Fermières 06 et 20 Messes 9h45 14 St-Valentin

MARS

07 Séance Conseil 09 Fermières 06 et 20 Messes 9h45