NOUVEAUTES JUIN 2017 & MARS 2017
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Flipettes à détacher (plaque de 10)
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NOUVEAUTES MARS 2017
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PRIX Les prix des articles contenus dans ce catalogue s’entendent nets et HT (hors taxes), marchandises au départ de notre entrepôt. Nos ventes se font au tarif et conditions de livraison du jour. En raison de fluctuations sur le marché, ils peuvent faire l’objet de variations. MINIMUM DE COMMANDES Pas de minimum de commande. Le franco de port est de 100 € HT hors présentoir. LIVRAISON ET DELAI D’EXPEDITION Nous garantissons un délai d'expédition de deux semaines pour les marchandises en stock. Nous nous efforçons de respecter nos délais d’expédition. Cependant d’éventuelles grèves, des cas de force majeure, ou de non disponibilité momentanée des marchandises, nous déchargent de l’obligation de livrer. Un retard dans la livraison ne saurait justifier une résiliation du contrat ni une demande d’indemnisation. Les livraisons échelonnées sont acceptées par l’acquéreur et constituent un échange commercial à part entière. Toute demande de livraison express sera à la charge de l’acquéreur. TRANSPORT/RECEPTION Les marchandises seront livrées soit par la poste via colissimo, soit par un transporteur sélectionné par nos soins. Dès réception de la marchandise nous vous invitons à vérifier la marchandise même si le colis ne présente aucune avarie, et en cas d'avarie nous vous invitons à veiller à émettre des réserves précises sur le document du transporteur. Des légères nuances dans la couleur ou les dimensions ne peuvent constituer un motif de réclamation. RECLAMATIONS Vous disposerez d'un délai de 15 jours après réception de la marchandise pour nous notifier par écrit toute réclamation (détérioration, fausse livraison ou incomplète). Cela ne désengage pas l'acheteur du paiement des factures dans les délais fixés. Lorsque la réclamation sera justifiée, la réparation se fera par un échange de marchandises ou par un avoir. Le renvoi de marchandise se fera après information et accord préalable de notre part, en port payé. Les retours en port dû ne sont pas acceptés. PORT FRANCO DE PORT A PARTIR DE 100 € HT. Les frais de retour et d'expédition sont à la charge de l'acquéreur sauf en cas d'erreur de notre part REGLEMENT DES FACTURES Le règlement de votre commande pourra se faire soit par carte bancaire, soit par chèque, soit par virement. Le délai de règlement est de 30 jours à compter de la date de facture (30 jours nets).
RESERVE DE PROPRIETE Nous rappelons que selon la loi 335-80 du 12 mai 1980, l'ensemble des marchandises indiquées sur nos bons de livraison et nos factures restent la propriété de TERRE ET BOIS CREATIONS jusqu'à leur parfait et intégral règlement. A défaut de paiement de tout ou partie du prix à l’échéance, pour quelque motif que ce soit, nous pourrons exiger de plein et sans formalité la restitution de nos marchandises aux frais , risques et périls de l’acheteur. En cas de retard de paiement, des pénalités seront appliquées au taux légal multiplié par 3. Une pénalité forfaitaire de 40 euros sera due pour tout paiement intervenu après la date d’échéance.
CONFORMITE DES ARTICLES Les photographies, illustrations, et les descriptifs de produits contenus dans ce catalogue ne sont pas contractuels. Les articles issus de bois de couleurs naturelles présenteront naturellement des différences de teintes d’un article à l’autre. Ces différences de teintes ou d’aspect ne sauraient constituer un motif de réclamation ou de refus.
LE MOULIN DE CELLE 72510 PONTVALLAIN Tel : 02 43 46 82 66 Fax : 09 70 62 30 66 Mobile : 06 88 71 37 43 info@tbcreation.com S.A.R.L. au capital de 20 000€ - Siret : 509 736 450 00024 – APE : 1629Z – Code TVA : FR94 509 736 450