PREFACE En. tant que concept, le développemwt
les
durable reconnaît. que la protection de
questions
de
l’environnement .& de I’integrité a long
échange
préluderait
tout
terme de notre biosphére est liée de
additionnel.
Lorsque
I’Anib&sade
façon
Japon m’a proposé
inextricable
a des facteurs
difficultés
l’environnement.
Cet travail du
cet atelier, je me
processus industriel, soit la croissance,
savoir oc1 en étaient les Japonais, ainsi
la santé et I’édkation
que connaître
de là population;
compte
qu’il nous fallait
la situation canadienne.
technologique, l’évaluation et la gestion
Toutefois, le scénario environnemental. au plan mondial auquel nous faisions
des risques, la prise de décision et la
face évoluait rapidement & mesure que
et & base
qu’u-ne ainsi approfondie des
compréhension
ies
pays
et
préparaient
les
pour
organismes
se
la Conférence
des
coutumes et des normes sociales et .du
Nations Unies sur l’environnement et le
comportement humain en général: C’est
développement (la CNUED) au Brésil en.
pl@t
au plan d’action, car les questions sont
1992. L’atelier sur la situation au Japon fut prévu d’abord pour juin 1991 avec
complexes tant au niveau émqtif que
une session de suivi qui
technique, tandis que les solutions sont
Japon quelque temps aprés la CNUED.
aussi politiques que techniques quant a leur réalisation.
II est opportun de se concentrer sur les
intimidant de passer du concept
Suite
c1 I’ach&ein&t
,. SUC&S) de complémentarité
(courronné
: complémentaiitk
de
I’Etude de. ta &re le Canada et le
-Japon (en 1989), commanditée
aurait lieu au
créées
occasions
par
la
entre le Canada et le
Japon, tandis que nous identifions les queStions mutuelles qui nous
par les
préoccupent
pour
et
dans un contexte de dév+oppement durable etait un des six domaines de
domaines oti il nous faut faire plus de recherche parce que la concurrence
recherche
internationale
et
de
développement
fui-ent identifiés
pour
immédiate
qu’une
se
ainsi
la ,coopéraiion coll&orati,on
clairemefit
d’information
pour a
la
un page
concernant le progrés, les innovatioiis et
et
et
reconnaissons
les
questions
les
de
développement relient de plus en-plus la technologie & l’aide, :au commerce, et a I’environnement. Ce fut le théme pour
Toutefois, un besoin opportun
manifestait
échange
qui
bilatéraux,
les .projets CNiJED
deux Premiers Ministres, l’environnement
accrue.
..
.aux
suis rendue
gouvernan,ce;’
‘.
conn&es
sont bien au-de& de.la production et du
les innovations scientitques
-
qui
autres
’
de nombreux orateurs &I l’Atelier 1991, dont le compte-rendu
suivra.
premiére
apercevons
fois,
nous
Pour la les
diiérences
importantes
décénnie,
par exemple .au niveau des d’énergie,
comparer
entre le Japon et la. Canada.
demiére
ou
-pollution
consommation pouvons
la
sont
au de
de
se
produites contretes
cours
qui
de et
les
la
nous options
’ stratégiques a notre disposition pour les
En tant que co-présidents du Comité de la
politique.
Johnson
étrangare,
Pierre-Marc
et moi tenons. a remercier
I’Ambassadeur
Mizoguchi
personnel- de I’Ambassade
et
le
pour l’aide
qu’ils nous ont fournie tout au long de
années 1990.
ce projet at au cours de la publication En mai .1991, on annonça la formation
de
du groupe Canada-Japon
Ministére
Ce groupe
a reçu
Forum 2000.
un vaste mandat.
culturel et économique
ce
volume,
Japon.
avec
le soutien
du
des Affaires extérieures
du
Nous.
remercions
aussi
le
misant sur le
Département des Affaires extérieures et
plan international, et doit remettre un.
du Commerce extérieur du Canada pour
rapport aux deux Premiers Ministres en .1992. ” Ces directions décembre
avoir reçu l’Atelier a Ottawa.
environnementales fort importantes se poursuivent a l’intérieur de cette tache.
Agnes Pust, la coordonatrice de l’Atelier, a .fait la liaison entre. les .intéressés. La
Nous y allons étape par étape afin de
responsabilité
poser une partie des fondations d’une
rédaction
société durable de bout en’ bout et a
document était entre les mains capables
long terme.
de Sarah Kimball et du Professeur John
et
particuliere la
production
pour
la
de
ce
Drake de I’Universit6 MeMaster, qui ont Lors
de
son
discours
a
l’Atelier,
aussi fourni le matériel
ci-présent
a
I’Ambassadeur Michio Mitoguchi a aussi
partir des présentations. orales et des
parlé
données, ainsi que des discussions qui
de
comme
la
complémentarité.
le. développement
complémentarité simpljcité
Tout
durable,
la
est un concept d’une
puissante
qui
révele
s’.ensuivirent. Le programme complet se trouve en annexe.
une
certaine complexité lorsqu’on l’analyse pour pouvoir passer .a l’action. Les deux idbes sont épousées
par la qu&e
de
‘Geraldine A. Kenney-Wallace
l’équilibre et l’harmonie entre la nature
Présidente et Vice-chanceliére,
et les gens,
Université McMaster
dont ,la poursuite de la
sécuriié,
la prospérité
et le bien-&re
CO-présidente, Comité de la politique
‘propulse
notre
a, tous. ‘J’ose
étrangere,
espérer
que’
avenir ‘ce
compte-rendu
de
Table
nationale
l’environnement et l’économie
l’Atelier contribuera d’une .façon positive a cet objectif et a une- meilleure entente
ronde
Printemps 1992
sur :
TABLE DES MATtkRES
Préface Introduction . ... .... ... ....... ... ............. .. . .......... ... ... ... ........ .. ... ....... ..*................~....... .l : 1. Les défis a relever .... ... ... ...... ....... ... ... ..... ..... ... ... ...~...................................... 3La pollution atmospherique ... ... ........... .. .... ... ....... .... .. ..... ... .... ... La gestion des resscurces naturelles ...... ... ..rL....................... : Modifier les attitudes et les processus ‘. actuels .. ........ ... ..~.......................~................................................. La technologie: disponibilité et tout . ... ... ..m............................ 4. Les réglements environnementaux .... ....‘.....i............i............. 5. 6. ‘. Le commerce global et les questions connexes .. ....... y... .. ...
1. 2.. ‘3.
II. Les solutions: L’expérience japonaise ... ... ... ... ....... ... .... ... ..... .. .... ... .... .... .
3 3 5 5 5 6 7
1,
Les innovations technologiques et l’investissement dans le contr8le des émissions ...... ... .....*............m.......*.........m8
2.
La prise de décision et la coopération .. ....‘...........................
3.
Les reglements .pour l’environnement: les alternatives aux lois ........... ... ... ... .....~...............*..................*....... 16
4.
La gestion des ressources .....L................................................
5.
Le partage de la technologie ‘....................~.....................~...-.. 1.9
6.
La coopération globale .....~““..................................................
21
7.
La CNUkD .... ... .......... ... ... ... ............. ... ... ....--.................-......-......
23
Conclusion .. ....‘...........................................................~....................................
25
Annexes
,.
14
17.
.’
INTRODUCTION
La détér/oration perte
~.
de la couche. d’ozone, la
de -biodiversité,
le
réchauffement
Même s’il est évident que les solutions aux. environnementaux
problémes
doivent
global et la. pollution, des océans; la litanie
incorporer l’innovation technologique, il est
de. la dégradation
également évident que la technologie a elie
environnementale
peut
parfois nous décourager profondément. Afin
seule
,d’amorcer
problémes. Des politiques économiques et
efficacement
le
processus
est insuffisante pour
d’aborder les problémes environnementaux,
politiques
il nous faut franchir certaines. étapes
apportés
qui
entre
sensées,
des
aborder
ces
changements
au style de vie, la coopération
l’industrie
et
la
science
et
un
peuvent aussi. s’avérer fort intimidantes. En développement même temps, le
engagement
économique global, c’est-a-dire le progres
sont tous nécéssaires.
de l’industrialisation dans le monde en voie
façon .ad$quate les questions reliées a la
de développement
fois a’ la protection et a la remise en état
et les caractéristiques
de la part du gouvernement
des économies B base industrielle dans le
de l’environnement
monde en voie de développement,
économique,
un engagement
indique
continu à la croissance
partir
de
Afin’ d’aborder de
et du développement
on doit absolument la
discussion
agir a
informée,
la
économique. ‘. Le défi a relever, donc, se
recherche, la planification et la coopération
trouve a être l’équilibre entre les politiques
a travers tous les ,secteurs de la société.
environnementales
Cela demandera
économiques générations
saines et les politiques
qui
permettront
aux
futures de. jouir d’une bonne
une nouvelle évaluation
de la façon dont nous, au Canada, et bien. sOr globalement,
menons
nos affaires et
économie’ globale.. dans un environnement
formons notre- politique publique. Ce serait
global qui est sain.
un pas positif a franchir. s’il s’opérait, mesure
qu’on
évaluait
décisionnels
.tels que la pollution de l’air et de l’eau, la
conscience a travers tous les secteurs de
réduction des déchets;
la société de l’importance du consensus en
d’énergie-
et
l’élimination. des
déchets
‘une
processus
,Manifestement, les solutions ,aux problémes la knsommation
actuels,
les
a
prise
de
abordant -les questions.
toxiques
demandent d,es innovations La coopération globale technologiques.
On ne peut guere aborder les questions de
entre la science et l’industrie s’impose afin
l’environnement
de.
questions économiques. De plus,+ masure
réndre
possible
l’environnement.
la
protection
de
sans
considérer
que la. .pottée des problémes
les
environnementaux devient de plus en plus globale,
aucun
pays
ne
peut
niveau de l’environnement.
-espérer
pouvoir agir efficacement a lui seul. On ‘se
En vue de cet objectif, la Conférence
rend compte de plus en plus qu’il’ n’est pas
Nations Unies ‘sur l’environnement
raisonnable pour aucun pays de présumer
développement (la CNUED) fut organisée et
que ses politiques environnementales aient
réunira tous les ‘leaders du monde au Brésil
un impact moindre que tout a fait global.
en 1992. _ Une partie des -préparatifs au
De
mQme, il n’est pas raisonnable de présuimer qu’aucun pays puisse aborder de
Canada
façon
d’8tre un dialogue stimulé de part et d’autre dans la société canadienne. Les
. significative
les
problémes
pour
cette
conférence
des et le
se
doit
environnementaux sans la coopération de que d’autres pays - une coopération
scientifiques, les. leaders en commerce, les décideurs du gouvernement et les
pourraient
environnementalistes
entraver
les
doivent Qtre rassemblés afin de discuter des questions
considérations
économiques. Les solutions aux problémes environnementaux doivent comprendre la niveau des coopQration .globafe au
qui sont de
questions
dialogue global, le Comité de la politique
de
l’environnement
et
globale.
dé
nature
a la fois locale et
En guise de contribution
a ce
étrangere de la Table ronde nationale sur
l’économie.
l’environnement
et I’économia
a
Cela ressort d’autant. plus au cours des
organisé,
discussions au sujet des écarts entre les
gouvernement japonais, un atelier’ qui a eu
pays ‘développés
développement. Les formules et restrictions
lieu a Ottawa le 26 juin 1991. Les .pr&entations .et les commentaires de trois
commerciales, le co0t et la’ ,disponibilité de
orateurs. japonais
la technologie. ainsi que les besoins réels
Shuzo Nishioka; et I’Ambassadeur
du développement
Chiba) ont fourni aux participants canadiens
et
ceux
en
voie
de
d’une bonne partie du
réagissant
(TRNEE)
aux propositions du
(Dr.
Jiro
Kondo,
Dr.
Kazuo
monde sont au moins aussi importants a la ., questipns.compréhension des
un aperbu précieux des technologies, des processus
décisionnels,
environnementales
solutions
environnementaux,
que
discussions
techniques
d’émissions
et
des
le des
sont
perspectives
contreles
mécanismes
nettoyage. La coopération,
les
Japonais.
de
sur
Avec
la
des
CNUED.
défis et
et des
,chez
les
un peu- de chance,
les
discussions provenant de l’Atelier formeront
non seulement
entre les pays développés mais aussi entre
une base pour une’compréhension
le monde développé
coopération accrues entre le Canada et le
dévebppement,
ot celui en voie de
sera nécéssaire
et une
Japon sur le plan de. l’environnement. Ce
si nous
devons réaliser l’objectif du développement
qui suit est un résumé
des discussions
économique global qui est durable au
ayant eu lieu au cours de l’Atelier.
2
.
1. LES DEFIS A RELEVER
Les participants canadiens et japonais ont
bien des, pays en voie de développement
tous
comme base une activité industrielle qui,
clairement
identifié
six
domaines
a
importants qui, d’apres eux, devraient faire
elle, nécéssie
de l’équipement produisant
partie
des
élevés
intégrale
formuler
une
de
toute
stratégie
tentative
de
niveaux
de
C02.
(voir
le
graphique a-la page suivante)
environnementale
compkte
et globale. Dans les quelques pages suivantes, ces domaines seront . identifiés et décrits briévement.
2. LA GESTION Dl3 NATURELLES
RESSOURCES
Le déboisement, la perte de biodiversité et
1. iA POLLUT!ON ATMOSPHERIQUE
les
ressources
marines
menacées
sont
perçus, de plus en plus et, en particulier A cause d’une prise de &science
de plus
dans le monde en voie de développement,
en plus répan.due de la. dégradation de la couche d’ozone, du rkchauffement global et
comme étant des questions auxquelles il faut porter une attention sérieuse.’ Afin de
de la pluie acide,- les niveaux d’émissions
s’occuper de ces. questions, un niveau de
du
oxides
coopération internationale des plus élevés
sulfuriques
sera primordial. Les participants a l’atelier
gaz
carbonique
nitreux (NOx)
et des
(CO2),
des
oxides
@0x). sont maintenant un grand sujet de :.
ont conclu qu’il serait peut-8tre nécéssaire
débat, a la fois au Canada et partout .au
d’examiner
de
monde.
croissance
économique
Afin
d’aborder
les
questions
prés
la
façon est
dont. la favorisée,
associées a ces émissions, on doit: évaluer
possiblement par l’entremise des politiques
les critéres qui détermineront
de la Banque mondiale et du FMI. De leur
les niveaux
acceptables d’émission; créer de’ nouveaux
côté,
mécanismes
développement
de
contrele
d.‘émission, et
plusieurs
‘pays
en
voie
de
ont commencé a examiner
réviser la disponibilité et le cor3 de ces
des solutions politiques innovatrices‘ aux
processus.
problémes,
II semblerait
que
le monde
développé, s’il espére avoir un impact réel :-sur
des
questions
telles
que
telles que des échanges
de
détte contre nature, des prêts verts et le
le
transfe.rt
de
technologie
afin
.de
réchauffement global, ne peut le faire qu’en
complémenter la recherche sur l’innovation
coopération
purement technique. Entre -paranthéses, les
avec le monde
en voie ‘de.
développement.
Japonais
ont
identifié
la
gestion
des
ressources comme étant ‘un domaine ou ils Toutefois, la croissance économique
dans
profiteraient de l’expertise des Canadiens.
3
.,
ESTIMATION
DES ÉMISSiONS GLOBALES DE CO2 PAR REGIOF [l,St -.c/par personne]18.5 billion de tonnes
[l,â - &Par personne] 9,9 billion de tonnes
1
I
I
I
58(43%)
[1,2t - c/par personne] I 6,0 billion de tonnes
clpar personne
12( 20%) 7
i cIpar personne 6
/lu/ 1(35%)
J
1987 ’ 5,0 BILUONS DE PERSONNES
2050
2020 7,7 BILLIONS DE PERSONNES
9,5 BILLIONS DE PERSONNES
.2100
L’AN
10,4 BILLIONS DE PERSONNES
(source), = estimations basées sur des données obtenuesà .la Banque mondiale et ailleurs -1n.b. 1) =, “Les économies dirigées:’ comprennent la Chine (n.b. 2) ti Les hypothèses concernant les émissions futures de CO2 par. personne supposent que : . Les niveaux actuels dans les pays développés demeureront stables . Les niveaux actuels dans les pays en voie de développement auront .doublé d’ici l’an 2050 . Les niveaux actuels dans les économies diregées auront ..augmenté de 50%..d’ici l’an 2050 4
/
3. MODIFIER LES AlTITUDES ET LES PROCESSUS ACTUELS
4. LA TECHNOLOGIE: DISPONIBILITE ET COUT
Tel que, nous l’avons noté ci-haut, il nous
Le Japon
faut sérieusement réévaluer les processus décisionnels dans notre ‘société afin.
technologies
d’atteindre un équilibre entre la protection
environnementaux..
de l’environnement. et le développement
examinerons ces technologies. Même si la
économique.
technologie
C’est
le
seul
moyen
a d&eloppé
une variété
environnementales
afin
de de
venir a bout de leurs propres problémes
de
favoriser une coopération accrue entre des
peut
innovatrices environnementaux,
intérêts qui .sont souvent en concurrence.
Plus fournir 8
loin, des
nos
nous
solutions problémes
certaines questions se
présentent au sujet de son développe.ment. Les participants canadiens ont clairement identifié les processus décisionnels actuels,
Sa disponibilité, son CO& et le tranfert aux pays en voie de développement posent des
qui sont caractérisés
défis qui demanderont
coopération :
par un, manque de
une coopération
globale et beaucoup d’innovation.
entre secteurs, comme étant
un domaine qui les préoccupait tous. On a conclu que ,le Canada pourrait possiblement
5. LES REGLEMENT, EWIRONNEMENTAUX
apprendre a partir du modele décisionnel japonais,
qui
accorde
une
importance
particuliére ci la coopération et au dialogue II existe plusieurs mécanismes
entre des groupes disparates.
régulateurs
que peuvent employer les gouvernements Par ailleurs, les participants canadiens étaient
japonais
d’accord
qu’il
afin
et
d’encourager
un
comportement
responsable au niveau de l’environnement.
est
une réévaluation
On a déja souligné le besoin de modifier
les pays des styles .de vie dans industrialisés et d’encourager le choix de
les processus et les attitudes décisionnels. il faut considérer certaines Toutefois,
pratiques faisant environnementale.
approches plus directes. et discuter d’elles.
nécéssaire
conflit se
d’encourager
preuve Encore
manifestait- entre
environnementales
et
de durabilité une fois, un
En tant que moyen pour régler la pollution, la législation
les priorités économiques.
elles.
est la plus évidente d’entre
Introduire
a
l’industrie
des
Toutefois, les Japonais semblent faire des
mécanismes du marché en est une autre.
progrés remarquables
en ce domaine, tel
Par exemple, une taxe flottante basée sur
qu’indiqué, par exemple, par la réussite de
le niveau des émissions polluantes pourrait
leurs
programmes
domestiques
fournir une alternative viable ou compléter
de
recylage.
la législation.
5
potentielles actions Certaines gui ramificati-ons présenteraient des
économie de plus en plus globale. L’écart
-internationales ont aussi été identifiées. Par
modéles
.exemple, on a déterminé$ue
commerciale, les transferts technologiques
économique
l’utilisation dé
entre le Nord et le Sud? les
de
commerce
et la législation
Comm& critéfe
et l’argent doivent tous être abordés. Si le
pour ouvrir la possibilité &. des restrictions
processus CNUED, doit nouS inciter $ agir,
normes environnementales
il devra commencer
: commerciales serait 61discuter. .De plus,, la question du -compotiement industriel 3
questions.
par’ répondre
Toutefois,
il n’est pas certain
l’étranger, en particulier chez les pays ayant une l&gislation minimale concernant la.
combien
protection
entre les pays dé6eloppés
de
l’environnement,
identifibe comme
a
été
Gtant un- domaine
qu’il
pourra
coopération
être
réelle
$ ces
et
accompli
sans
la
l’entente
mutuelle
et ceux en voie’
de développement.
faud@: examiner. Ces questions représentent les plus grands défis au puisqu’elles
.6. &&MMERCE GLOBAL ET LES QUIISTIONS CONNEXES m
II *, flti .Y.
mmstatb --..--L--
pratiques
et
internationales
&une -l- -_.-
réévaluahi ---
institutions
économiques
et
politiques.
duiabie, politiques Par
conséquent, il est vi!al que des pays tels sue le Japon et __ le Canada relévent __..___ -.- ._. ’
des
I
efficacement ces défis, en se servant des
économiques
est nécéssaire
-développement comprennent les
organismes
& mesure,
internationaux
commerciaux,
monétaires et politiques actuels.
que nous nous rapprochons’ d’une
I
I
n
1
I
6
I
II. ‘LES SOLUTIONS: L’EXPERIkNCE JAPONAISE
Trouver des solutions aux problemes de
en 1974). Grâce a cet investissement et cet
l’environnement demande une coordination
.engagement
entre des secteurs de. la société qui sont
.relativement t8t, l’industrie .japonaise a pu
souvent en concurrence.
faire des progres de grande- portée dans
engagement l’industrie
financier et
II doit y avoir un de
la
part
du. gouvernement, l’industrie entre
coopération gouvernement,
le
de
de et
technologique
de- la.
des. années 1970, le contr6le des émissions de polluants atmosphériques
était devenu
une des priorités principales du Japon. On
Cela vaut la,
peine de constater que le Japon .s’est engagé initialement 8 protéger et a
créa le. Conseil central du contrôle de la. pollution de l’environnement et on élabora
renouveler l’environnement ‘alors qu’il était
des lois. telles que le Clean Air Act. Encore
en
une fois, ce geste fut accompagné
d’un
expansion sans précédent au Japon. Cela
engagement
Pour
semblerait
commencer, la protection de I’atmosphére
pleine
expansion indiquer
économique, qu’a
l’aide
une d’un
financier
d’envergure.
engagement., suffisamment important de la
attira les plus grosses dépenses,. ce qui
‘part
mena
du
-gouvernement
industriel,
il
est
l’environnement
et
possible
du de
secteur protéger
en même temps que de’
h
des
technologie
de
désulfurisation.
développements dénitrification
en
et
Rendu aux années
. par contre, on se préoccupait
croître au plan économique - des .objectifs
..
développement
survenant
protection de l’environnement. Vers le milieu
la le
et, enfin, il doit y avoir de
l’innovation. technologique.
gouvernemental,
de 1980,
davantage
qui peuvent sembler contradictoires.
des programmes de traitement d’eau.
C’est
Au cours des deux dernieres décénnies, le
au cours des années
1970 que le
Japon s’est .sérieusement engagé pour la
Japon
Premiere fois a effectuer des recherches et
(E-U-) par, annke
a légiférer au niveau de l’environnement.
technologie
Deux
exemples
des
réponses
aux
de
$5 billions
sur la recherche la
et la
protection
de
l’environnement. C’est l’équivalent d’environ
environnementales
préoccupations
a investi en moyenne
0,35%
de son P.N.B.. Certains domaines
croissantes, -sont le Japanese ‘Environmental
particuliers sur lesquels cet investissement,
Agency
accompagné
(fondé
en
1971)
et le National
Institute for Environmental Studies (fondé
d’autres
efforts,
a
concentré; font l’objet. de cette section.
7
,
été
1) L’INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET WESTISSEMENT DANS LE ÇONTROLE DES EMISSIONS
venant
.I’industrie
l’objectif
japonais
financement a coOt faible.
d’installations
bon
consacrkes
environnementale. dernieres
un
Au
décénnies,
sont concentrées
nombre
et
par
la
l’efficacité
de
disponibilité
du
a la recherche
cours ces
des
deux
Les émissions SO%
institutions se
a localiser les gaz de
serre, a fournir aux chercheurs I’accés aux
Si le Japon. a .pu réduire a ce point .les
‘super-ordinateurs
niveaux d’émissions de SOx, c!est surtout
pour
des
fins
de
grke
a. une
combinaison
d’innovation
recherche globale, et a développer des mécanismes innovateurs pour contr6ler la
technologique
pollution. L’Institut de recherche pour. une
politique d’énergie. Par exemple, puisque le
technologie
innovative. de
Japon
l’Institut
national
la
des
Terre
et
études
et
importe
ressources
une
presque
national
des
études
de
l’utilisation, du
l’environnement, créé- en 1974, est, équipé pour évaluer plantes
animaux.
les ils
particuliérement,
effectuent
moment des recherches
toutes,
saine ses
gaz
soufre (S). De même, ~ naturel,
ayant
‘été
fortement encouragée, a contribué a une réduction en émissions de S.
l’effet des polluants sur les
et
et
naturelles, il a pu, et a bien
contenaient peu de -L’Institut
bonne
voulu, choisir de I’huile et du charbon qui
environnementales sont deux tels centres. _’
qui ont facilité
d’accroître
production’
financé
Les
ces réductions ont en partie été stimulées
Depuis les. années 1970, le gouvernement a
d’acier.
innovations technologiques par
”
de
Plus en
ce
Par ailleurs, la politique d’importation .et l’innovation
qui contr6lent et
technologique
ont
été
tentent d’améliorer la capacité des plantes
complétées. par des stimulants. du marché
d’absorber,
visant. l’industrie. Les taxes de pollution, en
et
donc
de
contribuer
diminuer, les émissions des gai
a
proportion directe aux émissions de S02,
NOx et
ont été créées durant les années 1970. A
sox.
cause de cela, l’industrie: était stimulée a En plus des progrés faits en termes de la
installer de l’équipement de désulfurisation.
réduction des émissions de NOx et SOx, le
Comme résultat, les émissions de SO2 sont
Japon a. pu faire des progres de grande
en baisse
portée en ce qui concerne la réduction des
grande mesure furent contr0lées
émissions de’ C02,
1975.
des concentrations de
plomb dans l’essence et de la pollution
8
réguliére
depuis
1970,
et en par l’an
:
Les émissiok Ainsi
que
Nox
pour
les. SOx,
des
étaient
réduire
les
conçues
émissions
problémes,
d’abord
pour
provenant
des
qui
causaient
surtout
dans
automobiles,
normes
environnementales sévéres (0,25g/kg) ont été créées a l’égard des émissions de NOx durant les années 1970.
normes
de les
gros. régions
urbaines. Ces normes séveres menérent a technologiques innovations des
Cinvention
Recycling (EGR) Gas Exhaust du (Recyclage du gaz d’échappement). vint
considérables, y compris le développement
compléter
pour les moteurs d’automobiles. Des la fin
moyen
du convertisseur catalytique
cette .mesure, fournissant un contf6ler technologique. de
des années 1970, le probléme @ait corrigé en grande
davantage l’émission du NOx.
partie, et rendu a la fin des
années, 1980, D’autre moyens de diminuer les niveaux
CO2
d’émission
favorablement
qu’utilisent
présentement
les
au
industries japonaises sont le recyclage des systémes de inertes comme g=
développés
refroidissement,
En
la
combustion
a
dimensionne1
deux
1990,
les niveaux d’émission se
Japon
du
comparaient
avec ceux des autres pays
(voir page suivante). -le gouvernement
japonais
a
étapes et l’introduction des installations de
décidé de s’engager &r réduire davantage
“dénoxification” catalytique.
les émissions.
II a établi comme objectif la
stabilisation et la réduction des émissions Toutefois, le probléme du NO2 n’a pas été
de C02, par personne et nets. A cette fin,
résolu, surtout dans les régions urbaines. A
les
cause de la pollution urbaine et automobile, le Japon se retrouve avec des ‘niveaux
établis comme objectif pour les émissions
d’émission
une croissance annuelle moyenne de
qui sont le double
niveaux
d’émission
de
CO2
furent
maximales de CO2 pour l’an 2000. Avec
de ceux
souhaités. En ce moment, les. Japonais se
4% , cela représenterait
dévouent, a la t8che. de développer
50% en vrais termes.
des
une réduction ‘de
méthodes d’alléger ce probleme: En
général,
d’atteindre être
Les émissiorp COx
il
existe
cinq
moyens
cet objectif. Ils peuvent aussi
utilisés pour tenter
de
réduire
les
émissions de d’autres polluants. Ils sont: Des progres considérables ont été faits en ce qui concerne
le développement
1.
de la
modification _de
la
structure
urbaine;
technologie afin de réduire les émissions du CO2 et du CO. Le Japon a imposé des
2.
normes séveres concernant l’émission des
Des
modifications
apportés
au
sytéme de transport;
CO2 dés le début des années 1970. Ces -.
La
3. 9
La
production
de
systemes
produisant des niveaux peu élevés de
for
co2;
(RITE) expérimente présentemen~l’utilisatioti d’un
4. Des changements apportés au systéme d’alimentation 5.
pour
d’énergie; et Des ihangements
la
Innovative processus
absorber
production
Technology
le
of the
de. photosynthése
CO2
directement
Earth pour de
cheminée .d’usine. ‘En utilisant des fibres optiques pour canaliser les rayons dè soleil
au niveau du style de
durant le jour, et de la lumikre électrique le
vie.
soir, il est possible de stimuler chez A
la
pattiir
d’une
technologique,
perspective il . y a eu
innovations concernant
plkcton. une photosynthése a grande échelle. Le plancton, & son .tour,. Convertit
,purement plusieurs
la réduction
des
étiissions’ de CO2 qui pourraient offrir une application globale. Par. exemple, on a, I’hydrogéne catalyseur,
(H2) on
le CO2 en gaz non t6xiques. Gr%é
a’ces
technologies
a pu
et d’autres,
le Japon
réduire énormément ses niveaux d’émission CO2 NOx et du du. SOx, du
découvert qu’en condensant le CO2 et en y ajoutant de l’entremise d’un
le
comparativement a ceux des autres pays du G7. Les graphiques ci-bas illustrent ,ce
par
pouvait
point..
produire du méthanol, qui peut s&vir de combustible. De plus, le Research Institute
Les émissio.ng de gaz (fin des années 1980) É-U ~ .~: cAN ~~~~~~~~~~~~~~~~~~ CAN .S-" :~ JAP ~~~~~ ,::$.::z&$z~;~ ..:::lq;;gg$@ JAP ~~~~~ b::;?G .:::~,~,:~~:<~$,J ~,~~~:::-:~?~:~,~~:~~~~~~ ........ ..* . . . . . . . . . . \ ~~..:...:...x:~~&~ ,_ FR* '~~~~~ OECD
CAN É-u ;-~;it~.~.~~~~~~~:~ ./~.. .:.::::::::y<~,::::i.:.:.:::*j y.@s~ JAP~~~~~~~~ .. ......>..*.:.:.::.:.:.**: ...:.&&: <:~:::):y**.:... .+:z.z:;.;i; '.~,:,~~~ :::::::. FR*
~~~~~~
ALL ,,-A
*i-L
~~ .~::~s&:, .:.:x.:.:.:.:...:.,<.:.:..~js~~ ~~~~~~ ..: ~,_ .,..._ >y .,..... :.:.: :.:.:p:.: ” !‘$.. :i ::.... .,.... ..~..:...y** ..:.! ;........A yv.wy . :. ,... :.I.. 3... i- . ......:.
~~:~?~:‘:‘~~~~~~~~.~..~:~ 1.:: :::...:.:.::::.:... i:.: ..>..:.:.:.: <... ..:. .,..:.-.:+: ,~~~~~~~~~~~~ “‘~~-~ i :~~-~:~~~~~~~~~~~~~~~ G-B ~~.:.~:,:~~~~~~ ....~ 0
1
2
3
4
6
tonneslpar personnes
Émissions de CO2
6
FR* ALi
ITA G-B
~~~~~ OECD ~~~~ ~~~~~~.:i~ mfj!j$ ~~~:~~~~~~:~~ _..... .....i...‘LI ....’ m:.< ...r .h>...<. . .:: ......_.. .$,‘.<..-;
0 20 40 6060100120140160 kg/pir pewonnes
1 Émissions-de SO,
10
ITA G-B
OECD
0102630406060706090 kg/par personnes
Émissions de NO,
Au Japon, le niveau. admissible maximal de
-par le plomb causées
plomb dans l’essence est considérablement plus bas’ qu’au .Canada et dans d’autres
d’automobiles. Par la suite, le Mhistére du
pays. Ces normes ont étk imposées en
interdit toutes IeS sortes de plomb, ce qui
,197O suite a la pressiori publique stimulée
mena ah développement. du convertisseur
par
catalytique pouf le moteur de l’automobile.
commerce
extérieur
par les et
de
QlJANnrr DE PLOMB DANS L’ESSENCE CHEZ QUELQUES PAYS NjEMBBES -
Quantité maximale
Quantité maximale
Pays
de plomb a présent
de plomb a I’averiir g/t (en vigueur) -
CEE Australie
0,15 - 0.4 .
0,4 - 0,8
O,O13(facultatif 1986 obligatoire 1/10/89) 0,013 (1985)
Autriche Canada Sans plomb Avec ,plomb 0,7i
0,013.
Finlande .,
034
Japon
0;29 0,15 :
0,004
Espagne
0,48-0,65
0,4 (1986)
Suede
0,15
0,O (1987)
Suisse
0,15
0,013 (1986)’
Etats-Unis Sans plomb 0,013 Avec plomb 0,13
0,026 (1986)
émissions
l’industrie
6
L’efficacité ïndhtrielle
produire
ces
voitures
économiques
niveau des combustibles, A date, nous avons fait dans cette section
aussi
un survol de la façon
d’échappement.
dont l’innovation
des
au
qui produisent
niveaux.
élevés Peu NOx. Puisqu’il est
de
technologique a contribué a la réduction de
impossible de réfuter le SUC~~Sfinancier de
I’.émission de plusieurs polluants. Toutefois,
Honda, il semblerait qu’il soit possible de
on a également
développer
partie,
grke
pu réduire l’émission, en a
l’efficacité
accrue
technologie environnementalement saine par l’entremise
de
l’industrie en général. Les .Japonais ont découvert que l’amélioration de I’efficacité industrielle
menait
programmes
a
l’amélioration
de développement
une
de
l’efficacité
accrue
sans
pour
autant
sacrifier la croissance économique.
des
durable,
La, production
de
fournit un
l’acier carbonique autre. exemple
au.
puis-qu’une efficacité accrue réduit la quantité de déchets produits. On estime,
Japon
de ce
exemple, qu’environ 20% des Par réductions d’émissions décrites ci-haut peuvent &re attribuées directement a la
processus carbonique
conservation d’huile.
des niveaux de pollution considérablement
principe en pratique. Une comparaison du utilisé ‘pour produire l’acier au Japon avec ceux d’autres
pays a démontré .qu’au Japon on produit plus faibles. C’est grke
a la rationalisation
Le Tokyo Electric Power Company, (TEPCO)
du processus de production, l’utilisation des
a pu augmenter la température d’admission
gaz émis par les hauts. fourneaux
pour.
alimenter
tour
de leurs turbines a l’aide de ventilateurs a réaction, développés
.
les turbines
qui’ a -le&
par l’industrie lourde
génerent de l’électricité, l’utilisation de gaz
Mitsubishi. Cela leur a permis d’atteindre un
inertes, pour le refroidissement, et en faisant
niveau d’efficacité de combustible de 43%.
de la production un processus continu.
tandis ,gue la moyenne
de l’industrie au
Japon .est de 40%. Cependant, même si la consommation
d’huile
est
réduite,
Le cas de la production d’acier carbonique fait valoir le fait que l’on porte plus
les
d’attention
sur l’économie
8 des émissions accrues de NOx, qu’on
rapport
é
doit éviter en récurant les turbines.
l’environnement.. L’économie d’énergie fait
températures
plus élevées peuvent mener
la
d’énergie
préservation
partie d’une tendance
par .de
actuelle vers une
II ,se peut que la compagnie Honda nous
efficacité accrue; Le graphique .cI la page
fournisse l’illustration la plus graphique de
suivante illustre cette ,tendance.
ce priincipe. En 1976, ils se sont rendus compte que les fabricants de moteurs plus petits et plus efficaces pourraient profiter énorcément de la technologie pour
II est impossibiede surestimer l’importance de la relation entre les processus industriels Mficaces et un environnement 12
.
plus sain. Si l’on appliquait au niveau global
électriques et de production d’automobiles,
les processus améliorés décrii
lés émis&ons de CO2 B travers le monde
ci-haut aux
industries d’acier, chimiques, de ciment,
pourraient être réduites de 20%.
L’hivestissement des fabricants d’acier. en ,vu.kdes bénéfices environnementaux et énergétiqu’es
1. /
Millicons de Yen $
1971 72 73 74 Contrôle environneinental
75 76 77 78 79 80 81 a2
a3 84
a5 .gs a7
88 a9
Financer l’innovation
Au
Canada
suivante; Le
d&eloppement
et
l’adoption
de
on
un
considéré
se
tel
pose
la
question
financement
serait-il
comme.
une subvention les conditions de.
technologies innovatives, celles dont le but.
inéquitable
est de. protéger l’environnement ainsi que
l’Accord du libre-échange de. 1989 entre le
celles conçues
Canada
pour améliorer
industrielle, dépendent
I’efficacité
énormément
de la
telle
d’aprés
et les Etats-Unis? Toutefois, une
aide
financiére
serait
acceptable
disponibilité des ressources financiéres. Les
pourvu qu’elle Soit accessible sur une base
modéles japonais de financement pourraient servir comme exemples pour le
compétitive,
gouvernement et l’industrie. canadiens.
développement..
crédits d’imp6ts pense
Au Japon, le gouvernement
ainsi que dans
le cas des
pour la recherche
et le
Le .gouvernement fédérai
présentement
‘é
créer.
des
ne verse pas
corporations de financement, .une façon de
d’argent directement aux entreprises pour
faciliter I’accés aux capitaux a des COI&
qu’elles
améliorent
environnementale. jnstitutions
II
dotées
leur
performance
crée
plut8t des fonds privés,
de
peu élevés.
améliorer
a l’industrie a .des taux bas, afin qu’ils puissent
l’équipement
.
2) LA PRISE DE DECISION ET LA COOPERATION
fonctionnant a bout de bras, qui fournissent des capitaux d’intérêlt trés
I
Les institutions
et rationaliser les.
processus de production. Par ailleurs, c’est plus économe
a long terme dlinstaller de
Une, bonne partie du succés qu’a connu le
l’équipement, a cause de l’introduction des
Japon dans. le domaine de la protection de
stimulants au marché, qui accordent a ce
l’environnement
moment-la une réduction d’imp8ts. En effet,
coopération
la taxe sert a stimuler l’investissement a long’ terme en protection environnementale:
l’industrie. En partie,. cette coopération est le fruit de la nécéssité; la réaction publique
.peut &re
entre
les
attribué
a
législateurs
la et
aux problémes graves de l’environnement Au
cours
des
années
1970,
le
au
Japon
,l’a
poussé
a
.adopter
une
gouvernement japonais a joué un r8le plus
approche proactive envers l’assainissement
direct E:ntre 1972 et 1978, il prêta 1 trillion
de l’environnement. Pourtant, ce n’était pas
de yen par année a des taux d’inté&
évident de créer des liens coopératifs
tres
a
bas. Cet argent, dont un tiers devait servir
travers divers secteurs de ta société.
Le
a installer. des mécanismes de contrele de
Japon,
comme
le Canada,
subissait
un
pollution,
débat
intense
entre
intérêts
qui
fut
investi
pour
équiper
des
centrales d’energie.
les
représentaient l’industrie et ceux qui
14.
.
representaient
le lobby environnemental.,
sont éclipsés par une nouvelle préférence
Toutefois,+ suite a l’expérience des maladies
de
Minimata,
voitures
mercure
causées élevés
par
des
niveaux
de
le
poisson,
le
dans
la part du consommateur de
lesquelles
luxe,
plus
grosses,
le kilométrage
n!est
pas
de
Premiere
s’encombrer d’une approche d’adversaires
.général du nombre de voitures sur la route
la
formulation
environnementales,
de
politiques
Un
dans
gouvernement japonais réussit 61éviter de envers
im.portance.
pour des
accroissement
contribue aussi a ce probléme.
qui exige des preuves
irréfutables avant de procéder a créer des
II est donc nécéssaire
lois.
jeunes, par le biais de l’éducation; l’attitude qu’un
La coopération
entre
les institutions de
recherche et le gouvernement a permis à, d’établir dernier des normes ce environnementales rigoureuses pour que
style
d’inculquer chez les
de vie qui
environnement
sain
Evidemment,
promouvoie
est
a
cela s’applique
en
rechercher. autant B la
jeunesse du Canada qu’a celle du Japon.
suffisamment l’industrie se voit
Récemment,
des sondages
au Japon ont
initiatives
révélé que leurs tentatives en ce domaine
En m&ne temps, l’industrie
ont réussi jusqu’a un certain point. Soixante
a pu, g&ce aux méthodes de. financement
pour cent des gens interrogés ont répondu
et la collaboration entre I’indüstrie et les
que
institutions de
l’environnement devraient recevoir l’attention
obligée
de
prendre
considérables.
même,
des’
recherche,
souvent,
rencontrer
dépasser.
les
et
normes
les
questions’
prioritaire de
globales
la part du gouvernement.
Cinquante-huit pour cent étaient. d’avis que
,gouvernementales.
les démarches environnementales, y
Les styles de vie
avait
même
lieu, faute
irréfutables. Malheureusement, environnementales régional
n’ont
de
le succés des politiques japonaises pas
tout
au a
niveau
fait
été
d’avis
devraient de
preuves
Trente-six
‘que
être
la ou il
entreprises scientifiques
pour cent étaient
l’environnement
devrait
le
remporter sur l.es intér&s concurrents en économie, tandis que vingt-trois pour cent
reproduites au niveau de l’individu. Le -fait
ont dit les priorités devraient être établies
que ses eaux se nettoient rapidement vers
selon le cas individuel, et vingt pour cent
des
&aient
océans
contingents,
l’illusion que
le Japon
diminue
stimulation.
la
soigneusement
ce
est
qui
peu
de
crée
pollué, protéger
les provisions d’eau.
d’avis
que
les
&onomiques
et
devraient
compatibles.
être
de
préoccupations l’environnement Parmi
ceux
De
&gés de 20 a ‘50 ans, qui forment la base
plus, certains progrés qui ont été faits dans
de l’économie japona/se, soixante-trois pour
.. Ilamélioration de l’économie des carburants
cent
étaient
d'avis que les questions
d’ordre
toutefois, ‘les syndicats en auraient déja entendu parler, et les membres subalternes de I’hiirarchie syndicale seraient en train de parler aux ieunes cadres du ministere de la -m&d’oeuvre.~. ces entretiens ‘feront le tour... et rejoindront aussi les cadres supérieurs. Rendu la, tous les capitaines d’industrie en auront entendu parier, mais ils feront mine d’être étonnés lorsque les ministres les .interrogeront et leur répondront “nous devons y réfléchir”... une bonne journée il y aura une fuite dans les journaux. II arrive parfois que cette fuite soit préméditée, et parfois elle ne l’est pas, mais elle sera toujours sur la bonne voie et non une idée farfelue. Le temps que vous la lisiez... les initiés sauront que les gens s’en parlent déjh depuis deux ou trois ans... au fond, si nous faisons les choses avec soin et..: parlons de façon tres discrete et aux niveaux appropriés, je crois que nous arriverons au consensus.
environnemental
sont les plus font auxquelles face
importantes
actuellement le gouvernement.
La planification ir long terme Malgré les problémes qu’on associe a des int@ts
en concurrence
environnementale
et
dans. la politique le
économique, le ‘Japon considérables progres
développement a pu faire concernant
des sa.
planification a iong terme. Son’ plan de cent ans, “Action Terre Nouvelle 21” (ci-joint en annexe), tente de développer une stratégie
le développement de nouvelles technologies
3. LES REGLEMENTS POUR : L’ENVIRONNEMENT: LES ALTERNATIVES AUX LOIS
mesures environnementales les et recupératives telles. que le reboisement.
Aux-
cohésive
a long terme
qui faciliiera
protection de la plan&.
la
Le plan combine
fins
de
l’environnement, .C’est -gr&e
protection
de le Japon combine d’une
façon interéssante les mesures Ikgislatives
au processus décisionnel lui-
même que ce genre de planification a long
la
._ et
non-législatives.
Dans
cette
dernier-e
Au cours d’un
catégorie,
les stimulants financiers et la
discours de colloque, dont un extrait ci-bas,
possibilité
(facultative) de
l’ambassadeur
propres
terme a pu être réalisé.
participants
Chiba .a pu renseigner les
canadiens
au
sujet
de
réglements
s’imposer
représentent
ses une
bonne partie de l’élan japonais vers une
ce
nouvelle technologie et une façon d’agir .qui
processus:
est trés respectueuse de l’environnement. ...au Japon, nous avons un processus consensuel qui varie d’une fois g l’autre et de question en question... .Toutefois, il existe un facteur commun... nous ne nous prononçons pas avant d’avoir discuté avec divers partis. Mais le processus lui-même change beaucoup d’une fois a l’autre... (par exemple) les jeunes bureaucrates provenant de différents ministéres se parleront beaucoup... et pareillement, les jeunes gens représentant diverses organisations intéressées a la décision. ...Ces discussions s’infiltrent graduellement vers les cadres supérieurs de- ces organisations et parviennent éventuellement aux ministres. A ce moment-&,
Les taxes de pollution Tel qu’illustré par la réduction de SO2 au Japon
suite
a
l’application
des
taxes
d’émission, c’est évident que ce genre de
‘16
. les compagnies japonaises doivent respecter lesnormes locales en général et les. normes japonaises concernant la gestion de substances nocives;
mécanisme peut &re. efficace pour protéger D’autres’
l’environnement. ontégalement pollution.
expérimenté
Aux
pays
les taxes
Etat-Unis,
l’échange
de des
- la compagnie doit établir un systéme de gestion environnementale, y compris du personnel qui serait responsable pour le contrôle environnemental; et
crédits d’émission .contribua CI réduire la quantité de plomb dans l’essence. De plus,
- les habitants locaux doivent &re impliqués dans les discussions concernant les questions reliées 21 l’environnement a mesure qu’elles se présentent.
“L’Acte pour l’air propre” des E.-U. emploie les permis d’échange en tentant de réduire les émissions formant -de l’acide de 50%. On estime que les épargnes
résultantes
La Chambre
seraient d’environ un billion de dollars par année. Au Canada, la province d’Alberta
de commerce
du Canada
a
publié une charte semblable et demande a kes compagnies membres de l’approuver.
songe a contr8ler les émissions de SO2 au moyen
d’une
combinaison
pollution et -.de crédits.
de taxes. de
91 y .a eu. des
discussions au niveau global au cours des
Les cerc+ qualité
préparatifs pour la CNUED quant a la création possible. d’une taxe d’émissions,
Pendant qu’il est important pour la gérance
reliée a la production de C02,
de s’impliquer dans
entre pays.
protection également
Les réglements auto-imposés
soient
concernant le contr6le de
de
le .processus de la’
l’environnement,
il
est
important que les ouvriers le
aussi.
L’industrie
japonaise,
en
particulier lors des discussions concernant Les réglements auto4mposés de l’industrie ont
japonaise
mené
,environnementales comportement
et
,a
des
des
des
normes
codes
(Fédération
pour
améliorer
de qualité qui favorisent la contribution de
qui peuvent être utiles a la
KEIDANREN
a prendre
l’efficacité, a établi des cycles de contrele
de.
la part des ouvriers aux développements
fois ci l’intérieur du Japon et a l’étranger. La Charte
mesures
‘technologiques.
Cles
organisations économiques japonaises) (voir Annexe
4)
établit
des
lignes directrices
4. LA GESTION DES RESSOURCES
pour l’entreprise japonaise qui fait affaire a l’étranger. kS
Compagnies
h
membres SOI%
tenus de respecter ces reglements,
dont
technologie
industrielle
et
l’action
Iégistative sont d’importants aspects des
quelques exemples sont: : : - la protection de l’environnement doit devenir une priorjjé sur les sites a l’étranger et, au minimum, 17
problémes
environnementaux.
La gestion
croissant
illustrent a
nouveau
le besoin
des ressources, naturelles est également
d’équilibrer la protection de l’environnement
importante.
et le. développement économique. Le International Tropical Timber Organization (ITTO) tente d’atteindre un tel équilibre en
Le recyclage
.promouvant le développement durable et la préservation
de
la
Le recyclage est un des moyens les plus
mondiale
et
d’autres
évidents de réduire les déchets.
internationales
50%
des
déchets
présentement .entendu,
au
incinérés,
Puisque
for&.
tentent
Banque agences
d’aborder
Japon-
sont
probléme du déboisement
s’agit,
bien
mesures financiéres.
il
La
le
a travers des
.d’un domaine ou les japonais
estiment
avoir
consid&ables.
fait
des
progrés
Le concept d’une convention de la forêt,
La participation des groupes
dont le mandat serait de protéger les for&s
de citoyens au processus
et tempérées, tropicales fut d’abord approuvé lors du sommet G-7 a Houston
de séparation
des matériaux a contribué a. accroître
les
taux de recyclage. En ce moment, 50% du
en 1990. Toutefois, le processus’ difficile de la négociation internationale et la résistance
fer, 40% des cannettes en aluminium, 59% du cullet, -et 50% du papier est recyclé. Ces chiffres se comparent trés favorablement a
des pays dont le développement dépend de l’industrie des forêts, ont fait ressortir les
ceux des autres nations du, G7.
difficultés inhérentes. a la création
d”une
charte acceptable et légalement exécutoire.
Les fOP&s
Face a cette réalité, le Japon a proposé
Les
que l’idée, d’une charte internationale nonexécutoire qùi aurait en vue la protection
forêts
constituent
une
des
plus
importantes des ressources renouvelables
des for&
et diverses. Elles agissent comme bassins
cours du processus de ia CNUED. D’aprés
de CO?,< comme habitats pour la diversité
le. Japon;
biologique, et protégent la ligne de partage des eaux ainsi que la couverture
.. .premiére
du monde
une telle entente étape
développement
du soi.
soit entretenu .au
en
durable
servirait de
assurant des
le
ressources
Elles sont aussi une source importante’ de
forestiéres mondiales. En m&ne temps, elle
nombre de matieres premiéres. Voila ce qui
respecterait les droits souverains des pays
les
en voie de développement
rend
une
ressource
économique
importante, particuliérement d.ans les pays
dépendre énormément
en voie de développement.
des ressources forestier-es.
Les problémes associés
au déboisement 18
/
qui peuvent
du développement
La diversité biologique
coopération considérable
entre le Canada’
et le’ Japon. Les participants japonais ont indiqué qu’il leur fallait y augmenter
Malgré les négociations en cours, les pays développés
et
ceux
voie
en
investissement,
de
demeurent,
développement considérablement
divisés
questions
au
reliées
au
et
particulier
dans
le
domaine des installations de traitement des
sujet
maintien
en
leur
déchets.
des a
la.
protection de la diversité biologique. II y .a,
5. LE PARTAGE DE LA TECHNOLOGIE
toutefois, quelqu’espoir qu’en se penchant sur les questions sur lesquelles on pourrait arriver a une entente durant le processus
Le débat au sujet de la gestion globale des
de la CNUED, telles que l’établissement de
ressources naturelles est directement relié
les
négociateurs
protégées, zones arriveraient peut-&re
a
mécanismes
a .aborder
servant
développer
a la question, d’une plus grande envergure, du transfert de technologie aux pays en
des
d’autres
‘.voie de développement.
II existe’ plusieurs
obstacles au transfert de technologie. Par
problémes aussi.
afin
exemple,
que
‘Pendant qu’on négocie les conventions de
technologie
diversité biologique en s’apprtiant
résoudre pour environnementaux,
pour la
CNUED, les négociateurs s’emperent dans des débats concernant le transfert de
le
puisse &re
transfert
de
un outil efficace
les problemes il faut développer un
processus de sélection afin d’assurer que
et
la technologie appropriée soit offerte. De. la
Encore.
même ,façon, afin que les transferts soient
une fois, on se rend compte a quel point il
efficaces, il est nécéssaire de transférer les
est
habiletés
technologie entre les pays développés ceux en voie de développement. difficile
&onomiques
de
séparer.
les
questions
du processus de fa protection
l’environnement. Egalement, de difficultés illustrent. la maniére dont questions
globales
de
et la formation
technologie
de base.
en plus de. la
Un autre obstacle
les
provient de tels organisations que le WIPO
les
(World Intellectual Property Organization),
l’environnement
qui sont peu disposés a inclure la propriété
prennent rapidement leur place au premier
intellectuelle
rang des questions Nord-Sud 21régler dans
commerciaux, peu importe leur forme.
les. quelques prochaines années.
Afin d’aborder certains de ces problémes,
dans
les
-entretiens
le Japon a créé le Centre international pour le transfert
L’eau. et les ressources marines
de technologie
de
la Terre
(ICETT). ICElT
fut crée afin de collaborer
avec d’autres
pays industriels quant au
Voila un domaine qu’on a identifié comme
transfert de technologjes environnementales,
celui 00 il existait un potentiel pour une
dont certaines ont ét6 développées a RITE, 19
9 des. pays en voie de développement.
Une partie de la stratégie d’industrialisation de
Lescoots Avec le coOt élevé de la technologie,
le
la
Chine
consiste de
nombreuses
alimentées
par
le
perspective
environnementale,
pour usines
charbon.
D’une il
serait
préférable qu’ils installent des usines avec de
compliquié
Malheureusement,
Les
plans
construire
probléme du transfert de technologie est davantage.
de
participants
l’équipement
de
désulphurisation.
elles cootent beaucoup
canadiens a l’atelier ont conclu qu’il fallait
plus cher que les usines qui ne sont pas
soit trouver
ainsi
un
moyen
d’augmenter
la
équipées.
Etant
donné
leur
but
concurrence afin que les prix baissent, ou une développer façon de bien
principal,
c’est-a-dire
économique,
la Chine se soucie d’abord
subventionner le coOt d’achat de la technologie environnementale disponible. A
d’accroître le nombre total d’usines. En conséquence, ils préférent utiliser une
cause d’un manque d’alternatives a prix modiques, et, ce qui est plus grave, étant
technologie moins dispendieuse, et donc moins saine pour l’environnement.
donné le CO& élevë du capital au Canada, l’industrie canadienne cherchant a utiliser la
Le choix entre un grand nombre d’usines et
technologie
une
affronte
protégeant
l’environnement
économique
accélérée
comparé moins d’usines protégeant mieux
d’énormes obstacles. Tandis que
cela pose des problémes au Canada,
croissance
l’expansion
l’environnement. illustre une des questions
les
problémes sont d’autant plus- graves’ pour
Nord-Sud
les
plus
urgentes
qu’affronte
les pays en voie de développement.
présentement le monde. Les pays en voie de développement cherchent présentement
Cela nous méne 2r la question d’associer
& maximiser
l’aide
tandis que le monde développé a tendance
de
développement
environnementales
aux
pratiques
de plus
des pays qui reçoivent
potentiel
économique
en plus a associer l’aide pour le
l’aide. Cette question fait ressortir un nouvel
développement
aspect
l’environnement. Cette question fut discutée
(souvent constaté)
du probléme:
celui d’accepter les objectifs potentiellement
par
contrkdictoires associés au développement protection a la économique. et
développement
environnementale.
conclurent
Le
Japon
a
les
a
représentants
la
protection de
41
pays
de en
a une réunion préliminaire
du CNUED ayant lieu a Beijing en 1990. Ils
une
que
les
pays
développés
expérience considérable avec ce probléme,
devraient tenter de fournir de l’aide aux
surtout
pays en voie de développement
l’aide
avec
ses
accordée
politiques a
la
Chine
concernant pour
qui leur
permettrait de développer des mesures
le
développement.
..
leur
20
,.’
protégeant
!‘environnement
sans
pour’
de pollution domestiques, il faut aborder le
autant sacrifier la croissance économique.
probléme potentiel des corporations quittant les
pays
ayant
de
strictes
normes
environnementales pour aller s’installer dans
6. LA COOPERATION GLOBALE
des pays 06 les normes sont plus flexibles. D’autres questions de ce genre que nous
Etant. donné interreliée
l’importance
des
questions
gestion des ressources, technologie
et
économique,
il
coopération
globale
telles
soutenir
nature
devons examiner comprennent la possibilité
que. la
d’utiliser les tarifs basés sur les politiques environnementales,
évident sera
que
critique
qu’afin
de
et l’utilisation des pays
en voie de développement
d&veloppement
protection de l’environnement. pourrait
la
le transfert de la
le est
et
la
comme lieux de
production et/ou d’entreposage de déchets nocifs.
21. la
De fait, on En bref, la question qu’il faudra aborder est
protéger
l’environnement, il vaudrait mieux passer 2r
.la
l’action plut8t que
internationales
de faire encore
des
suivante:
lois
les
commerciales
permettront-elles
aux
Dans le cas du Japon, la recherches. Charte KEIDANREN et les initiatives de
entreprises de “magasiner” pour des sites industriels ayant des réglements
I’ICt représentent un point de départ positif de ce côté-la. Toutefois, le Japon
environnementaux
pourrait. entreprendre
‘certaines
leur permettant de réduire leurs CO~~S d’opération? II existe
un r8le encore plus
preuves
qui
suggérent
qu’a
actif comme catalyseur dans lè transfert de
l’intérieur du GAlT et d’autres négociations
technologie, étant donné l’envergure de sa
commerciales,
puissance économique et le SUC&S de ses
performance
pratiques gestionnelles établies.
discussions
on songe déja a inclure la environnementele concernant
compensatoires. Toutefois ce genre -d’initiative ne peut &re
lors les
II est également
des
droits possible
vu d’une façon isolée. Les pratiques et les
que cette question puisse être abordée par l’entremise .du Conseil commercial.
lois commerciales,
international de la Chambre
les
politiques
d’aide
financiére, et les institutions internationales.
de commerce,
actuelles doivent être identifiées et utilisées
Programme
la 06 c’est possible.
l’environnement. un
Les pratiques commerciales
pas
Nations
Unies
A cet égard,
pour
la Charte
(voir la page 17) représente
vers
compagnies
des Nations Unies,, ou du des
KEIDANREN
internationale
l’avant,
japonaises
car
elle
prie
les
de “respecter les
normes japonaises quant a la gestion des Bien que la légifération se soit avérée un
substances nocives.”
outil efficace pour contr8ler les problémes 21
l
bu v
Les échanges nature”
de
“dettes contre
la
sans doute un niveau élevé d’engagement non seulement politique mais aussi financier de la part du monde. développé
II existe présentement bancaires
dans
les cercles
pouvoir évaluer ces valeurs et de les régler.
du monde une discussion qui
associerait
“l’échange”
de
la
forêt
de
l’Amazone, c’est-h-dire le, développement grande
afin de
échelle
dans
cette
région,
Les institutions internationales
a
aux
dettes du Brésil. Les banques japonaises,
Bien
entre
consensus
autres,- poursuivent
‘vivement
des
qu’il
soit
important
international
d’établir
au
sujet
discussions de ce genre avec la
questions
environnementale-s
Banque mondiale. Toutefois, il s’agit d’une
économiques,.
il est également
question particulierement délicate parmi. les
d’établir un mécanisme
.pays en voie de développement.
programmes et le développement.
Nous
un des et
important
pour réaliser les
avons fait allusion ci-haut au fait que toute
espérer
tentative
nations
pour discuter de comment les organisations
souveraines lti façon dont elles peuvent ou
actuelles, telles que I’UNEP, pourraient être
non
utilisées plus efficacement, et de comment
de
utiliser
lorsque
ces
prescrire leurs
21 des
ressources,
ressources
surtout
représentent
on
le
pourrait
servira de forum
développer
des
nouveaux
mécanismes pour la coopération.
principal
lequel le Par développement économique peut être réalisé, peut facilement être interprétée
moyen
que la CNUED
C’est a
A cette fin, le Secrétaire
Général
étant arrogante. Cela est comme patticuliérement vrai étant donné le fait que
CNUED,
a demandé
l’industrialisation du monde développé; ainsi
recherche
que’les styles de vie qu’elle comprend, sont
monde. La création, par le biais de I’UNEP,
d’un
responsables problémes
-bon
nombre
environnementaux
Maurice
Strong,
de la la
création des liens entre les installations de’
des
environnementale
a travers
le
du Centre international de la technologie de l’environnement
auxquels
au Japon,
un bon début. ‘Ce
nous faisons face aujourd’hui.
représente
centre -examinera
la
gestion durable des grandes villes et des A un niveau plus pratique, il est difficile
lacs et réservoirs d’eau douce, et a comme
(quoiqu”un
mandat
déterminer.
certain la
progrés
valeur
se
fait)
monétaire
de
fournir
des
services
de,
formation et de consultation et d’établir une
des
ressources naturelles, 21 la fois en termes
banque
de calculer une valeur immédiate
des
marché
de
sur le
de données
sources
pertinentes
appropriées
.a
ci l’aide
travers
monde. Cette agence a, énormément
et en termes. d’estimer la valeur
le de
des coOts d’occasion associés a la. perte
potentiel quant a la coordination
de quelque ressource que ce soit. II-faudra
recherche avec d’autres centres. tels que le 22
de sa
:
Centre canadien pour les eaux intérieures.
développement
d’une Charte de la Terre
qui s’appliquerait 6 travers De mf%ne, le Global- Environment Facility
faisant,
il se
(GEF) et le fonds multilatéral -du protocol de
acquise
.lors de
Montréal pour la protection de la couche
propres
d’ozone
environnementaux.
pourraient
servir a favoriser
coopération
globale.
représentent
des tentatives
mécanisme
Les
financier
deux
la
profitera
pleinement des organisations actuelles telles -.
que la Banque UNDP.
mondiale,
la
sur
l’expérience
résolution
gravés
de
ses
problémes
fonds.
6 établir un
qui
baserait
le monde. Ce
I’UNEP
et le
La
CNUED
représente
une
occasion
précieuse de s’occuper des aspects institutionaux du probléme environnemental global. Toutefois, au cours du processus, le défi
sera
d’éviter
de
créer
d’énormes,
nouvelles bureaucraties en restructurant et coordinant des institutions actuelles.
.7. La CNUED La CNUED représente aussi une occasion Au Japon, la CNUED
est vue de plus en
de
régler
des
questions
plus comme étant le point central ‘d’une
transfert
variété de questions spécifiques d’ordre environnemental et économique. Des gens
fincanciéres,
dans les cercles -politiques, académiques,
ressources marines.
commerciaux
et syndicaux,
de technologie,
telles
le
les ressources
le changement
déboisement,
que
de climat, le
la diversité biologique et les
ainsi que les
ONG environnementales, font partie du processus préparatoire. Cela s’applique
Toutefois,- la conférence doit également &re perçue comme étant une occasion
également au Canada.
d’améliorer les relations entre le Nord et le Sud.
Le
Programme
21
(Annexe
5)
identifie
plusieurs questions spécifiques et domaines généraux seront
qui nous préoccupent.
tous
préparatives
examinés
au
Ceux-ci
cours
des
Le
mouvement
canadien
pour
On espére
l’environnement, ainsi que les ONG, travaille
servira de forum pour la
étroitement avec le gouvernement canadien
pour la CNUED.
que la CNUED
La CNUED de la -perspective canadienne
<signature de plusieurs ententes concernant
au
cours
du
processus
ces questions.
Toutefois, on se demande
préparatoire. si les progres
sont trop lents pour certaines questions.
LA CNUED de là perspective japonaise Les Le
Japon
espére
contribuer
’ au
attentes
canadiennes
ressemblent
beaucoup B celles des japonais concernant
les items de I’Agenda 21. des participants canadiens, les négociations beaucoup
de
Ce fut l’opinion toutefois, que
ralentissent parce que comprénnent gens
CNUED.
processus
Les
questions
complexes. Nord-Sud,. telles que le transfert de la technologie et. le financement, deviennent les questions réelles a discuter...
difficilement la relation entre les questions du développement économique et
-En fait, ces questions, plutôt que les discussions concernant le réchauffement
technologique et‘ les initiatives pour protéger
global,
l’environnement. Cette relation est critique a
déboisement,
toutes les questions
détermineront le SUC&S ou la faillite ultime
qui seront, et sont
courramment, soulevées a travers le
la
diversité
de la CNUED.
biologique
ou
le
seront les facteurs clés. qui
]
CONCLUSION options ne s’excluent pas forcément.
L’innovation technologique ne suffira .pas kr résoudre
les défis. environnementaux.
II
nous faudra restructurer fondamentalement
Evidemment, il ne suffit ‘pas de se lamenter
la façon dont nous vivons et pensons. De
de la perte des foras
plus
en
il est
plus,
problémes
de
évident
que
l’environnement,
les
1
tels que
tropicales Comme
bassins de CO2 et de préconiser immédiate
sans compenser
l’action
d’une façon
ceux articulés dans le rapport Bruntland de
quelconque les pays dont le développement
1987, doivent &re abordés comme faisant
économique
partie
développement
de
la. question
développement.
plus
économique
vaste
du
global.
Les
. forestiéres.
Plusieurs
manifestérent,
tendances
se
Il n’est
développement
tendances
des
de
ces
du
ressources
raisonnable
pas
de
s’attendre a ce que les pays en voie de
discussions de .cet atelier. renforcérent ce sentiment.
immédiat peut dépendre
croissance
sacrifient leur potentiel de
économique
qui
pourrait
qu’identifiérent a la fois les participants canadiens et japonais. L’importance de
respecter les normes établies par le monde
l’innovation technologique, .’ par
développé,
particuliérement
développés
ne sont pas pr&s a faire des
semble être éclipsée
amëliorer les vies de leurs citoyens afin de
exemple,
par la nécéssité
de
s’assurer que la technologie soit disponible et abordable
pour le monde en voie de
développement.
En
mQme
temps,
coopération .globale nécéssaire conjuguée.
sur
l’environnement
les
est entravée,
même
pays
sacrifices semblables. -
la
Bien que l’ampleur du probléme puisse être
$i l’action
questions
si les
trés
différente,
les débats
de
actuels au Canada
au.
points
de
vue,
économiques
reflétent, a bien des -le
processus
se
passe
sein du processus CNUED, par les réalités
‘développement
économiques et politiques.
monde en voie de développement.
qui
dans
de le
L’accés
au capital pour la technologie protégeant Les pays, en particulier ceux du monde en
l’environnement,
voie de développement,
croissante
sont -obligés de
une prise de conscience
du besoin de la concurrence
choisir entre le besoin de développement
internationale, et les défis que soulevent les
économique, compliqué par une croissance
discussions
démographique importante, et la protection
Etats-Unis et le Mexique sont des questions
de l’environnement. Pourtant; ironiquement,
que
l’expérience
aborder.
assez
de
du Japon démontre ressources
financiéres
qu’avec et de
les
du
libre-échange
industries II s’agit
entre
canadiennes du
même
les
doivent
genre
de
questions que. doivent aborder les pays en
volonté politique et industrielle,. ces deux
voie de développement.
25
Les qüestions processus
Nord-Sud
de.
la
feront
CNUED,les
correspondantes
part du
seront utiles, tout au moins a court terme.
solutions
préoccupations
aux
Le Japon a, déja fourni de tels efforts dans
économiques devront être abordées avant
: la région du Pacifique asiatique. Toutefois,
qu’il ne puisse .y avoir aucun prog!es questions c-oncernant les
.il s’agit la d’un domaine ou le Japon et le
l’environnement.
Le Canada,
réel de
Canada‘pourraient augmenter leur degré de
étant donné
que plusieurs de ses préoccupations
coopération.
sont
Le Canada
plus d’expertise
dans
a manifestement
le. domaine
de la
semblablles a celles des pays du monde en voie de développement tandis qu’en même
gestion des ressources puisque’une bonne
temps,’ il est industrialisé et posséde des
toujours basée
capacités de recherche bien développées,
connaissances
pourrait peut-tire fournir un lien. qui raménerait les questions Nord-Sud plus
-possiblement ,en coopération avec I’UNEP ou par l’entremise de ICETT, afin de
prés les unes des autres,
complémenter
De la rnême façon,
partie
de
l’économie
canadienne
sur ses ressources.
est Ces
pourraient être transférées,
la technologie
industrielle
japonaise.
a .cause
des liens
serrés qui existent déja entre le ,Canada et
L’industrie japonaise a choisi d’appliquer la
le Japon,
il. existe
charte
seulement
pour
une
que
possibilité les
deux
non
Commerce
pays
s’engagent a la recherche coopérative sur
KEIDANBAN;
‘.
les
internationale
Chambres et
.de
canadienne.
adoptent de leur c6té des déclarations de
l’environnement. a un niveau plus élevé,
principes semblables. Bien que cette auto-
mais aussi pour qu’ils se servent de leurs
imposition de réglements est
intérêts
politiques
communs
et
louable, elle
.. - n’est pas, d’elle-même,. suffisante. La réalité
économiques afin de faire des contributions
des
compkrnentaires
dictent que sans un engagement concentré
au processus CNUED.
‘politiques
et
économies
globales
de la part des gouvernements, ainsi que de En taht que membres du G-7 et. participants
l’industrie, 1s possibilité de changements.
au GATT, le Canada et le Japon peuvent
r6els sera limitée.
.aussi
introduire
environnementales
les aux
qu.estions négociations
Un autre théme qui surgissait a nouveau ‘était celui du défi d’intégrer les processus
commerciales et aux politiques. Les nations. G-7
devront sérieusement
évaluer
leurs
décisionnels.
Même
si
les
formes
de
priorités vis-a-vis l’aide de développement,
modéles financiers et législatifs varient d’un
-le pardon des dettes et IesXchanges
pays a l’autre, c’est le processus par lequel
verts”.
Bien que .la Banque mondiale et les Nations
les modéles sont développés
Unies discutent ce genre de questions, il
Manifestement,
devient apparent que les .efforts bilatéraux
japonais encourage un degré supérieur de 26
le processus
qui importe. décisionnel
..
consensus
et d’intégration
a travers
les
plus
interrelihes,
secteurs que les processus canadiens. Bien
c’est évident que lessolutions aux problemes qui existent ne
que le Canada ne pourrait pas simplement
seront
adopter
processus
les
modéles
japonais
(les
découvertes
qu’a
‘long
travers
un
et
ardueux. le monde n’a pa 2r sa
différences culturelles’ ne le permettraient
Malheureusement,
sgrement
disposition le luxe d’un lapse de temps
pas)
il y
a
sans
tlo’ute
la
possibilité d’améliorer les processus actuels
infini pour
en examinant soigneusement ces m,odéles.
l’action conjointe. Au niveau national,
D’une
est
dialogue accru offre la meilleure possibilité d’arriver a quelque forme. de consensus
nécéssaire d’évaluer les méthodes d’établir
que’ ce soit.. Au niveau international, -les
et
deux pays, et d’autres, pourront peut-are
perspective,
d’appliquer
canadienne,
les
lois
il
protégeant
l’environnement. II n’y a aucun doute que les mécanismes de financement. utilisés au
.chose durant
de
décisi0.n
gouvernement,
l’intégration dans la prise. entre
l’industrie,
un consensus
sur le
le processus
CNUED.
De
toute façon, une réévaluation sobre de nos priorités, politiques et styles de vie est
Un des défis pour le Canada’
sera d’accroître
a
oeuvrer ensemble afin d’accomplir quelque
Japon s’avéreraient avantageux a l’industrie canadienne.
arriver
impérative, en particulier dans le monde
le
développé.
et les environnementalistes
espére
que
‘La
Table
le,s activités
afin qu’un équilibre entre les intér&s de la
atelier Canada-Japon
croissance économique et la protection de
f3rocessus continu.
l’environnement puisse être réalisé $3’la fois aux niveaux local et global. A mesure que les questions économiques et environnementales deviennent de plus en
27
ronde
nationale
telles que
contribueront
cet
a ce
‘Annexe 1
.’
ORDREDUJOUR -rATELIER’CANADAdU’ON SUR CENWRONNEUENT CENWRONNEUENT DEPARTEMENT DU COMMERCE EXTERIEUR .ET INTERNATIONAL SALLE DE CONFERENCE %RUSH (RQ-DE=CHAUSSEE) LE 26 JUIN, 1991
8h30 - 9hOO
INSCRIPTION
9h96 - 9h15
DISCOURS DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE L’ATELIER Dr. G. Kennev-Wallace et Dr. P;M. PM. Johnson
9hl5 - lOh30
LE CONTROLE DES EMISSIONS AU JAPON .Dr. J. Kondo Dr. H. Wynne-Edwards (président de la session)
Café. et jus seront .servis dans le vestibule.
Dr. R. Peltier (partenaire de dialogue)
!Oh39 - lOh45
PAUSE-CAFE Café et jus seront servis dans le vestibule.
10h45 - I?l100
LA TECHNOLOGIE JAPONAISE PROTEGEA’NT L’ENVIRONNEMENT Dr. S. Nishioka M., R. Franklin (président de la session) M. P. Vivian (partenaire de dialogue)
‘12hl5 - 13h30
13h30 - 14h45
DEJEUNER Cffert par son ticellence, M. NI. M. Mizoguchi, dans le vestibule. “L’environnement, une nouvelle dimension des relations entre le Canada et la Japon”
.
LES ATTENTES DU JAPON CONCERNANT ECO ‘92 M. K. Chiba Dr. J. Kit-ton (président de la session) Me-E. May (partenaire de dialogue)
14h45 - 15h98
PAUSE-CAFE
15hOO - 16hOO
RESUME- DE L’ATELIER ET DISCUSSION
Café et jus seront setvis dans le vestibule.
Dr. H. Wynne-Edwards Dr. R. Page M. H Brehaut
16hOO
DISCOURS DE CLOTURE
(président du groupe)
Annexe 2
Ms. Mary Alex Director, Business Framework Policies Industry, Science and Technology Canada
Mr. Angus Archer Executive Director U.N. Associaion in Canada
Mr. C. Henery B-haut Senior Vice-President, Environment Inc.
Dr. Angus A. Bruneau ,Chairman, President and CE0 Fortis Inc.
M. Alain Caillé Vice-recteur a la recherche Université de Sherbrooke
Mr. Kazuo Chiba Ambassador Ministry of For. Affairs, Japan
Dr. Howard ClarkPresident and Vice-Chancellor Dalhousie .Universlty
The Hon. Gilbert Ctements Minister of the Environment, PEI and Chair, PEI Round Table on the Environment and the Economy
Mr. John Cox Research Associate Institute for Research in Public Policy
Mr. Tom d’Aquino President Business Council on National Issues
‘_ Dr. John J. Drake Ass’t V.P. Computing Information Services McMaster University Dr. Dennis P. Forcese V.P (Academic) Carelton University
Mr. J. E. (Jed) Drew Ass’t V.P. Safety, Environment and Regulatory Affairs Canadian National Railways
,
Dr. William Fyfe Professor, Dept: of Geology Universfty of Western Ontatio
Placer.
Mr. Robert Franklin Ontario Hydro
.
Mr. Douglas Galbraith V.P. Marketing and Product Development Atara Corporation
Dr. James Gilmour Director of Policy Analysis Science Council of Canada
Dr. Len Good Deputy Minister ~ Environment Canada
Dr. Shaukat Hassan .. .Research Fellow Canadian Institute for International Peace and Security
Ms. Doreen Henley (Observer) Director, Environmental Affairs Canadian Manufacturers’ Ass.
Dr. Jiro Kondo .President Science Council of Japan
Dr. Ataka Kudo. Environmental Measurement Service National. Research Council
,
Dome
Ms. Annie Labaj National Representative, Education Department Canadian Auto Workers
Mr. Paul. Labbé President Investment Canada.
M. Pierre Lacroix Présidlent Roch llntemationaf
Mr. Kelly Lamrock National Chairperson Canadian Federation of Students
Mrs. ‘Lucy Lapointe-Shaw Secretary General National Research Council
Mr. Hartland .M. MacDougall Chainnan Royal Trust
Mr. Ken Mackay Director; Government Relations SPAR Aerospace Ltd.
Mr. Richard Martin Executlve V-P. Canadian Labour Congress
Ms. Elizabeth May Executive Director Cultural Survival (Canada)
Mr. John T. Mayberry President Dofasco Steel
M. Gabriel Meunier President John Meunier Inc.
Dr. Shuzo Nishioka Director Centre for Global Environmental Research
Mr. Ken Omotani T=hnical Director . --.. E.B. Elddv Forest Products Ltd.
Mr. Bernard Ostry Chairman and CE0 TV Ontario
1
Dr. W. Richard Peltier .. Profesor, Dept. of Physics University of Toronto
Dr. Robert Page Chairman .Canadian Environmental Advisory Council
. Dr. Francis Rolleston Director, Scientific Evaluation Medical .Research Council
Mr. Klaus Pringsheim President CanadaJapan Trade Council Mi Soulard .-.. .lean~Guy V-P.. Principal Environnement SNb llnc. ..
Mr. Robert Sopuck Executive Dlrector Sustainable Development Coordination Unit Manitoba Round Table on the Environment and the Economy
Mr. Peter Summers Chair, Environmental Quality Committee Canadian Manufacturers’ Association
Mr. John D. Tennant Director General, Asia and Pacifie No& Bureau Dept. of External Affairs
Dr. William Tupper Department of Earth Sciences Carleton Universfty
Dr. Robert A. Ulmer Senior Manager, Corporate Banking - Japan Desk Bank of Nova Scotia
Mr. Peter Underwood Director of Policy and Planning Dept. of the Environment, Nova Scotia
Mr. Peter E. Viin Corporate V-P. (Environmental Law) Bell Canada International lnc.
Mr. Walfy M. Vrooman V.P. Environment C.P. Forest Products Ltd.
Dr. Jan W. .Walls Director, David Lam Centre for International Communication -Simon Fraser Unlversfty
-Mr. Bernard Wood CE0 Canadian Institute for International Peace and Security
Dr. Hugh Wynne-Edwards President Terracy Inc.
Embassv of
&Dan
Mr. Michio Mizoguchi Ambassador
Mr. Satoshi Hara Counsellor
Mr. Toru Takahashi.’ First Secretaty
Mr. Masataka Ishida Second Secretary
National Round Table on the Environment and the Economv Dr. Pierre Marc Johnson Coprésident, Comité de la politique étrangere, et Directeur, Centre de médecine, d’ethique et de droit de l’Université McGill
TDr. Geraldine Kenney-Wallace CO-chair, Foreign Policy Committee, and President and Vice-Chancellor McMaster University
Mr. Timothy Egan Member, Foreign Policy Committee
Dr. John Kirton Member, Foreign. Policy Committee, and Co-Director .of Research, Centre for International Studies
Miss Sarah Kimball Resource Person. Foreign Policy Committee
Ms. .Agnes Pust Coordinator, CanadaJapan Workshop on the ,Environment
Ms. Sarah Richardson Resource Person, Foreign Poficy Committee
Mr. Harold. Corrigan Member, Waste Reduction Committee
Annexe 3
Une illustration du CADRE CONCEPTUEL DE “LA TERRE NOUVELLE 21”
Le changement climatique global. la.température moyenne globale s’élève (d’environ 3 degrés awdessus du niveau actuel) le niveau de mer moyen s’élève (d’environ 65 cm-au-dessus du niveau actuel) l
l
Le. rehaussement des bassins de COp
de Mnergie de l’avenir
-
f
l
--------
PROGRAMMES
z
r %
,
Annexe 4
LA CHARTE GLOBALE DE L’ENVIROFfFiEMENT DE KEIDANREN Keidanren Le 23 avril, 1992
‘Introduction Depuis que la pollution est devenue problématique durant la croissance rapide des années 1960 et surtout depuis les deux crises d’huile durant les années- .1970,. le gouvernement. et l’industrie japonais s’efforcent vivement l’environnement, k~ &I protéger promouvoir la santé et’ la S&urit$, et a utiliser l’énergie et les ressources d’une façon plus. efficace. Les technologies et systémes que posséde maintenant -le Japon et qui servent a réduire la pollution, accroître la sécurité et I’hygiéne et a conserver l’énergie et d’autres ressources, sont parmi les plus développés au monde.
des problémes 8 l’échelle mondiale tels que le réchauffement global, l’élimination des forêts tropicales humides, la désertification, la pluie acide et la pollution des o-céans. La réaction de la communauté internationale face au probiéme du réchauffement global en particulier aura- des répercussions profondes auprés de nos modes. de vie et notre monde d’affaires. Naturellememt, nous devons prendre des mesures d’envergure, mais ,les découvertes technologiques seront également nécéssaires. Les problémes sont tels qu’aucun pays ne pourra a lui seul trouver toutes les solutions.
Pourtant,. les problémes environnementaux d’aujourd’hui sont trop. critiques pour ,qu’on y voie uniquement par des mesures qui préviennent la pollution industrielle. Si nous d.evons minimiser le fardeau qui écrase l’environnement, par exemple l’élimination’ des déchets et la pollution de l’eau générée par les ~/Iles,. la société elle-m&ne doit changer fondamentalement. Nous devons réviser radicalement divers systémes économiques et sociaux, tels que la disposition des villes et l’aménagement. des réseaux de transport, et nous devons aussi améliorer l’infrastructure sociale et, de fait, sensibiliser les citoyens!
La tache que nous affrontons n’est pas seulement de repenser les problémes causés par la poursuite de l’affluence dans une culture qui encourage la consommation en masse; nous devons aussi aborder les ‘problemes globaux de la pauvreté et de la croissance démographique, en vue de livrer aux générations a venir un environnement sain qui permettra le développement durable a l’échelle globale. Les gouvernements, les entreprises, et les peuples de chaque nation doivent prendre conscience de leurs, rôles dans cet effort. Les gens a travers le monde doivent se joindre les mains afin de créer des nouveaux systémes sociaux et économiques qui permettront le progrés du bien-être. de tous les êtres humains et .la conservation de
Au programme international, on retrouve
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l’environnement du monde entier.’
Philosophie de base
Le ‘Japon ne doit pas se contenter de ses succés en contrôlant la pollution jusqua date. Le monde des affaires, les cercles académiques, le gouvernement doivent faire une mise en commun de leurs ressources pour créer des innovatives technologies qui I’envjronnement, priiserveront conserveront l’énergie, et recouperont la consommation d’énergie. Il ne suffit pas de résoudre. les problémes du Japon; tout en faisant appel a l’expérience réconciliant. le japonaise en développement économique et la protection de l’environnement, nous devons participer activement aux environnementales entreprises internationales. Quant aux problémes tels que le réchauffement global, nous. devrions appuyer les efforts concernant la recherche scientifique %Jr leurs causes et effets et aussi, commencer des maintentant a oeuvrer afin de trouver des contre-mesures réakables.
i’existence d’une entreprise est liée de prés a l’environnement globale, ainsi qu’a la communauté de son centre d’opérations. En dirigeant ses affaires, chaque entreprise doit’ faire preuve de respect pour la dignité humaine, et faire tous les efforts. possibles de son ~8th pour contribuer a la création ’ d’une future société. ou l’environnement ‘globale est protégée.
En montrant qu’il prend les problemes de l’environnement bien au sérieux,, le s’attirer’ la monde des affaires peut .confiance èt la sympathie du public. De ce fait, une relation mutuellement avantageuse entre les fabricants et les consommateurs sera favorisée, ce qui stimulera le développement d’une économie robuste. Avec ce scénario en @te, Keidanren .propose a ses membres lignes directrices les passées briévement en revue ci-bas. On espére membre, toujours en qu8 chaque recherchant la en consultant et compréhension et la coop+-ati0.n des consommateurs, des fonctionnaires et dirigera d’autres, ses affaires conformément a ces lignes directrices
Notre but doit être de. construire une société dont les membres coopérent ensemble en s’attaquant aux problémes environnementaux, une société ou -le développement durable a l’échelle globale est possible, ou les entreprises jouissent d’une relation de confiance avec les citoyens’ locaux et les consommateurs; et ou ils développement vigoureusement et librement leurs opérations tout, en oeuvrant préservation de 21 la l’environnement.. Chaque entreprise doit s’efforcer a se comporter en bon citoyen global corporatif, reconnaissant qu’une partie essentielle de sa propre existence et de ses activité.s consiste a contre les.- problémes de lutter l’environnement. :.
Lbs lignes directrices concernant les activités d’entreprise Les ,entreprises doivent continuer a diriger leurs affaires afin de contribuer 21 ’ la création d’un nouveau systeme économique et social en vue de créer. société protectrice une dé l’environnement ou le développement est possible.
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1. Les Dolitiaues aestionn;elles concernant les DrOblérTWS de I’environnement ..
’ (2) Aux stages de recherche,’ de conception, et de développement d’un produit, il faut prendre le soin d’alléger le fardeau potentiel sur l’environnement a chaque étape de sa production, distribution, usage approprié, et de son élimination.
Les entreprises devraient toujours tenir compte des lignes directrices ci-bas lors de leurs activités. Elles doivent (1) protection de . oeuvrer pour la l’environnement globale et l’amélioration de l’environnement local, (2) s’efforcer a protéger. les écosystémes eC la conservation des ressources, (3) s:assurer que les produits soient sains pour l’environnement et (4) protéger la santé et la sécurité des employés et citoyens.
2.
(3) Les .entreprises établiront des normes internes en plus de celles t qui existent au I. niveau des lois nationales et locales et des réglements pour la protection de l’environnement, lorsqu’elles jugeront c’est que nécéssaire. (4) En se procurant les matériaux, y compris les matériaux de production, .les entreprises s’efforceront d’acheter ceux .qui sont supérieurs a .des points de vue .. tels que la conservation des ressources, la préservation de l’environnement et le recyclage.
Les entrerwise
(1) Les entreprises créeront un systéme questions interne les pour d’environnement en nommant un. .directeur et créant un. département responsables d’aborder les problemes environnementaux.
(5) Les entreprises- utiliseront les technologies qui permettent l’utilisation efficace de l’énergie et la préservation de l’environnement. Les entreprises s’efforceront de recycler les sousproduits, d’utiliser les ressources de façon efficace, et de réduire les produits SI jeter, et s’occuperont des polluants et des produits a jeter.
(2) Des réglements environnementaux seront. cr6és pour les activités de l’entreprise, et seront respectés. De tels reglements devraient comprendre des objectifs pour alléger le fardeau pesant sur l’environnement. Une inspection interne déterminant & quel point les réglements environnementaux sont respectés sera faite au moins une fois par année.
. .3. Le souci de l’environnement (1) Toutes les activités de l’entreprise, en ,commençant par le choix de site pour les jnstallations, seront évaluées scientifiquement pour détermjner leur impact sur l’environnement, et pour appliquer des contre-mesures la ou il y aura lieu.
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4. Le développèment technoloaie
de
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Afin de contribuer, a la résolution des problémes globaux. de l’environnement, les entreprises s’efforceront a développer et fournir des technologies innovatives qui économisent l’énergie et les ressources, et des produits qui permettent la préservation de l’environnement.
5. Le transfert de la technoloaie (1) Iles entreprises chercheront les ‘moyens appropriés pour le transfert de leurs technologies Q l’intérieur et b I’exErieur du- pays, et l’expertise pour problkmes de abordei les l’environnement et pour conserver l’énergie et les autres yessources. (2) L.ors cl’une Participation aux projets officiels d’assistance au développement, devront considérer les entreprises les mesures soigneusement enviroiinementales et anti-pollution.
‘santé et. la sécurité au cours de leurs opérations. (2). Les employés seront éduqués pour qu’ils comprennent I’impocance d’une gestion quotidienne minutieuse afin d’assurer ta prévention de la pollution et efficace de? krtilisation .la plus .ressources et de j’énergie. (3) Les ektreptises fourniront 3 leur clientéle de l’information concernant l’emploi et l’élimination, y compris le recyclage, de leurs produits.
8. LeS retations communautaires 6. Les mesui&
d’uraence
(1). Si jamais deâ problémes résultent d’un environnementaux cou% des activités accident au d’entreprise ou d’un défaut chez . un produit, les entreprises expliqueront adéquatement la situation & tous. les intéressés et prendront des mesures appropriées, utilisant leurs technologies et leurs ressources humaines et autres, afin de minimiser l’impact du probléme sur l’environnement. (2) hAf?melorsqu’un désastre majeur ou un accident environnemental ne retombe pas sous la-responsabilité directe d’une entreprise, elle fournira quand même., de. de. l’assistance façon active, technologique et autre selon le besoin.
7. Les relations oubliaues et -ducation (1) Les entreprises publieront activement ’ de l’information et tâcheront d’éduquer le .publiC au sujet des mesures qu’elles prennent pour protéger l’environnement, maintenir les écosystkmk et assurer la . .
(1) En. ‘tant que membres d6 la communauté-, les. entreprises participeront. vigoureusement aux activités dont, le but est de préserver l’environnement communautaire, et appuyeront les employés qui s’engageront de leur. propre gré dans de telles activités.. (2) Les entreprises devront promouvoir un dialogue entre ‘les gens de tous les secteurs de la société au sujet des opérationnelles questions et des ,problémek, ,èn tentade développer une entente mutuelle et de renforcir les relations coopératives.
9. Le dévelooiement .des oeérations a‘ I’étranaei développatit des Les entreprises opératioris a l’étranger .devront les Dix paramétres respecter environnementaux pour les entreprises opérant 8 l’étranger extrait du document Keidanren Vue d’ensemble des
problbmes environnementauxglobaux (avrii 1990). (voir annexe).
10. La oarticipation a la création des oolitiaues concernant l’environnement (1) Les entreprises s’efforceront g partager l’information acquise a partir de leurs expériences avec les autorités administratives, les organisations internationales, et d’autres organismes formulent qui des politiques environnementales. Les entreprises participeront également -aux dialogues avec tous cas organismes, afin que des politiques plus rationnelles et plus efficaces puissent être formulées. (2) Les entreprises offriront, a partir de leurs expériences, des suggestions rationnelles aux organismes formulant des politiques environnementales et. les conseilleront en matiére des styles de vie des consommateurs.
11. Réaair aux oroblémes tels. aue le réchauffement alobal (1) Les entreprises devront effectuer coopérativement des recherches scientifiques sur la cause et l’effet de
...
tels problémes que le réchauffement global, et l’analyse économique des mesures préventives possibles contre ces problémes. (2) En répondant ‘a de tels problémes environnementaux, les entreprises oeuvreront vigoureusement a la formulation de politiques rationelles et efficaces en vue de réd.uire la consommation d’énergie et d’autres ressources. (3) Les entreprises auront un r8le actif a jouer lorsqu’on demande au secteur privé d’aider. a appliquer les mesures environnementales internationales, y compris les tentatives de’ résoudre les problémes de la pauvreté et de la surpopulation dans les pays en voie de développement.
Dix oarambtres environnemeritaux I)our les entrecwises IaDodses 0Dérht L I’étranaer -1. Faire. régner ,une attitude constructive envers la protection de l’environnement et tenter d’effectuer parmi les intéresses une prise de conscience comptete. 2. Donner la priorité a la protection de l’environnement aux -sites a l’étranger, et au minimum, respecter les normes environnementales du .pays d’accueil. Appliquer. les nornnes japonaises quant a la gestion des substances nocives. 3. Mener une enqu6te environnementale compléte avant d’entreprendre des opérations a l’étranger. Apres l’amorce des activités, tenter de recueillir des données, et; s’il y a lieu, mener une enqu&e.
‘.
4. A tous les points de vue, consulter les intéressés au site des opérations coopérer avec, eux ‘quant au transfert et a l’application locale des technologies savoir-faire japonais environnementaux.
et et
5. Créer un systéme de gestion de l’environnement, y compris la nomination .d’un personnel qui serait responsable de contrôler les questions d’environnement.. De plus, tenter d’améliorer les qualifications .du personnel nécessaire. 6. Partager régulierement‘avec mesures environnementales.
la communauté locale toute information concernant les
7; Lorsque des questions liées a l’environnement se posent, s’efforcer de ,prévenir qu’elles ne causent des frictions sociales et culturelles. Les aborder par le biais de% discussions scientifiques et rationelles. 8, Coopérer en vue de promouvoir les mesures scientifiques et rationelles pour l’environnement du pays d’accueil. 9. Annoncer vigoureusement, chez nous et a l’étranger, les activités des entreprises a l’etranger qui reflétent notre. souci des considérations de l’environnement. I’O. S’assurer que les siéges centraux des entreprises dirigeant des affaires a l’étranger l’importance des mesures concernant les questions comprennent bien environnementales, puisqu’elles affectent les entreprises liées qui opérent a l’étranger. Le siége central doit tenter de’ créer un systéme d’appui qui pourra, par exemple, .envoyer des spécialistes a l’étranger la 06 if y a lieu.
Annexe
LE PROGRAMME 21
1. Le changement climatique 2. La détérioration de la couche d’ozone 3. La pollution de l’air traversant les frontieres 4. Le déboisement 5. La désertification 6. La biodiversité 7. La biotechnologie 8. La pollution marine par des sources terrestres, 9. Les ressources marines vivantes 10. L’eau douce 11. L’éliminatïon des déchets toxiques et dangereux 12.’ La pauvreté et la dégradation de l’environnement 13. L’environnement urbain 14. L’environnement et la santé’ 15. Les sources nouvelles et renouvelables d’énergie 16. Les ressources financiéres pour la protection de l’environnement 17. Le tr&-Wert de’ technologie pour la protection de l’environnement 18. L’aspect Egal&a loi internationale de l’environnement 19. Les ententes internationales entre institutions 20. Les instruments économiques 21. L’information et l’éducation concernant l’environnement ;
NOTES
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