Préparé par Apogee Research pour les membres du Groupe de travail sur le développement durable des transports. tes opinions exprimées dans cette étude n’appartiennent qu’à leurs auteurs et ne représentent pas forcément /a position de la Table ronde nationale sur l’environnementet l’économie.
andat La Table ronde
nationale
sur l’environnement
pour jouer un rôle catalyseur dans la définition, les secteurs de la société canadienne les problèmes
économiques, permettront
qui
d’analyser
l’interprétation
(TRNEÉ)
a été créée
et la promotion,
pour tous
de même que pour toutes “les régions du pays, des
principes et de la pratique du développement de définir
et l’économie
ont
durable. Cet organisme
des implications
ces implications,
de trouver un juste équilibre
a pour rôle particulier
à la fois environnementales
et de tenter
de définir
entre la prospérité
et
des mesures
économique
qui
et la protection
l’environnement. Les travaux
de la TRNEÉ visent à améliorer
environnementales nécessaire
et économiques
en
fournissant
aux
pour faire des choix éclairés qui permettront
anada. La TRNEÉ tente de remplir indiquer
aux décideurs
considérations solliciter
l’opinion
et surmonter
analyser les faits et tendances définir les changements aux résultats
consultations
de la recherche
à l’échelle nationale,
où ils peuvent
qui entravent
et de l’économie
le développement
pour aboutir
qui pourraient sommaire
s’offrir au développement
l’ampleur
conséquences
du consensus
divers intervenants
peuvent
recourir
auprès
des parties
durable.
Ils présentent
et préconisent
pour promouvoir
par
durable;
au Canada; des quant
à l’état du
ébat, P’ ;enl :enl : une synthèse intéressées sur les débouchés
et les motifs de divergences.
de l’action ou de l’inaction,
durable
à une conclusion
série de la TRNEÉ, État du menées
touchés
dans le but de
et de l’analyse, en particulier
Les rapports
de la nouvelle
les
tenter de résoudre
le développement
et l’économie.
des consultations
d’intégrer
qui sont directement
neutre
débat sur l’environnement
des résultats
moyen
dans la prise de décisions;
de l’environnement
qui favoriseront
l’information
un avenir viable pour
suit :
le meilleur
des intervenants les obstacles
de politiques
décideurs
d’assurer
comme
et environnementales
et offrir un lieu de rencontre
les problèmes
recourir
son mandat
et aux leaders d’opinion
économiques
activement
un problème
_
la qualité de l’élaboration
également Ils étudient
des mesures
de manière en outre les
précises auxquelles
le développement
durable.
M embres
de la Table ronde nationale sur l’environnement et Véconomie
La TRNEÉ se compose nommés
d’un président
par le gouvernement
et d’au plus 24 autres
fédéral pour représenter
Canadiens
un vaste éventail de régions et de
secteurs, dont le monde des affaires, le milieu syndical, le milieu universitaire, de protection réunissent l’organisme,
de l’environnement
et les Premières
éminents
nations.
Les membres
les organismes de la TRNEÉ se
en table ronde quatre fois par an pour faire le point sur les travaux en cours de pour établir des priorités
et pour lancer de nouveaux
Dr Douglas Knott Professeur émérites Université de la Saskatchewan
Président
Dr Stuart Smith
Président Philip Utilities Management Corporation
Lise Lachapelle Présidente-directrice générale Association canadienne des producteurs papiers
Jean Bélanger Ottawa (Qntario) Allan D. Bruce Administrateur Union internationale des opérateurs de machines lourdes (section locale 115) Joint Apprenticeship and Training Plan Patrick Carson Vice-président Affaires environnementales, Compagnies Loblaw Ltée Elizabeth Jane Crocker Copropriétaire, P’lovers
Johanné Gélinas Commissaire Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
Elizabeth May Directrice générale Sierra Club du Canada Dr Harvey L. Mead ‘Président Union québécoise pour la conservation de la nature
H. Joseph O’Neill Vice-président, Bois et forêts Repap New Brunswick Inc.
Carol Phillips Directrice, Éducation et affaires internationales Travailleurs canadiens de l’automobile durable
Michael Harcourt Associé principal, Sustainable Development a/s Sustainable Development Research Institute
Cindy Kenny-Gilday Yellowknife (T.N-0)
Anne Letellier de St-Just Avocate ’
Edythe A. (Dee) Parkinson Présidente CS Resources Limited
Sam Hamad Directeur-associé Groupe-conseil Roche Ltée
Dr Leslie Harris Président émérite Université Memorial
de pâtes et
Karen A. Morgan -Présidente Woodnorth Holdings
G. Martin Eakins Associé KPMG Peat Marwick Thorne
Dr Arthur J. Hanson Président-directeur général Institut international du développement
programmes.
Angus Ross Président, SORÉMA Management Inc. Fondé de pouvoir, SORÉMA, direction canadienne Lori Williams Avocate Harper Grey Easton Directeur général et premier dirigeant
David McGuinty
Table dés matières Préface
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..vii
Sommaire
ix
. . . . . . . . . . . . . . .,............................................
Introduction
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..xi
La non-viabilité La non-viabilité
des transports des transports
Les effets environnementaux, Les effets de la pollution Le changement Les apports
au Canada : les tendances
économiqueset
et les causes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 sociaux
......................5
sur la santé
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6
planétaire
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9
climatique
relatifs des modes de transport
à la non-viabilité
. . . . . . . . . . . . . . . . 12
Les outils d’analyse et d’élaboration
des politiques et programmes
Les visions
des transports
du développement
Les définitions
du développement
Les principes
décisionnels
Les indicateurs Les objectifs
durable
en matière
quantifiables et les stratégies
Les rôles et les activités
durable
. . . . . .*. . . . . . . . . . . . . . . . 24
des transports
. . . . . . . . . . . . . . . . . . .27
de développement
durable
des transports
.3O
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3 1 de développement
des gouvernements
durable
des transports
. . . . . . . . 33
. . . . . . . . . . . . . . . . . . _ _ _ _ . . _ _ _ . . _ 36
Les options stratégiques et questions de compétence
et de synchronisation
connexes L’évolution
du développement
Les réussites
durable
des transports
au sein du plan stratégique
. 48
et les échecs . . . . . . . . . . _ . _ . . _ _ _ _ . _ _ _ . _ _ _ . . _ _ _ . _ _ . _ _ _ . . _ _ . .50
Les instruments
de politiques
axés sur un aménagement
durable
des transports
.59
Annexes Entrevues
- organismes
Bibliographie Principes
et personnes
....................................
....................................................
décisionnels
..............................................
77 ..7 9 .85
:e Le secteur des transports de vie de ses citoyens.
affecte profondément
et des marchandises.
développement
et d’utilisation
Si la tendance
publics
continue
grimpante
qu’ailleurs
climat de la planète,
de la demande.
des carburants
dans le monde, sans compter
de plus en plus nombreuses conjuguée
aptes à mitiger
fédéraux,
provinciaux
selon lesquelles
développement
durable
La Table ronde nationale cette fin, elle a entrepris durable
des transports,
Le présent
rapport
de développement menées
réflexion
et à alimenter
étapes du programme
transports,
qui comprendront du débat.
des transports.
du .secteur des n’est pas
aux recherches
De nombreux
à incorporer
de recherches
sur les
organismes
à leurs stratégies
concrètement
consacré canadien
aux stratégies
des transports
prochaines
présente
tient à contribuer
la documentation
la discussion
et le
fondé sur des recherches
a été consacrée
tant au Canada
auprès d’importants
tant
de
liés au secteur des transports.
s’intégrer
examine
écologiques
et des communications,
pour aider le gouvernement
durable
question
humain
sur (TRNEÉ)
gouvernementaux,
sociale se crée entre.
la santé des humains
international
commencent
un programme
œuvre une stratégie pouvant d’autres échelons
gravement
les effets nocifs des transports.
des éléments
pour
et celles qui n’ont pas ce choix.
l’orientation
abondante
et municipaux
à
nécessaire
Une polarisation
sont
fossiles dans le secteur des transports,
compromet
à celles de l’habitat
à
subir de
de plus en plus de difficultés
toùs les autres impacts
viable à long terme. Une litterature mesures
à la
de
la société pourrait
et des systèmes de transport
A l’heure actuelle, il se dégage un consensus
transports,
actuelle en matiere
libres dé choisir leur mode de transport
La consommation
grandement
de la planète.
se maintient,
éprouvent
des infrastructures
à la croissance
les personnes
contribuent
à d’autres gens et à d’autres domaines,
des transports
Les pouvoirs
l’expansion
des personnes
de plus en plus clair que les effets nocifs des transports
tous leurs bienfaits.
graves préjudices.
au Canada
de transport
de leur coin de pays aux confins
Malgré tout, il devient
répondre
qui assure le déplacement
et à élargir leur champ d’action
en voie d’annuler
et la qualité
du pays. Ils aident tous les secteurs de la société à répondre
sans égard aux distances,
financer
de transports
Les systèmes canadiens
économique
leurs besoins
du Canada
Ces effets s’avèrent à la fois positifs et négatifs. De fait, le Canada
possède un vaste réseau intégré
croissance
l’économie
au développement à élaborer
et aux mesures
canadienne
publics
parmi les intervenants
adoptées
par
et étrangère
en matière
d’entrevues
sur la
et privés. Il vise à stimuler canadiens,
de la TRNEÉ sur le développement
des colloques
et à mettre en
qu’à l’étranger.
et ajoute les résultats
organismes
À
au débat.
et la rédaction
la
tout au long des durable
d’un rapport
des
préliminaire
Les auteurs personnes
ont fait appel à une vaste littérature
en vue de rédiger ce rapport.
responsabilité
pas forcément entrevues.
la position
Ce rapport
ils assument
des ouvrages
au Canada.
Le contenu
consultés du présent
de la TRNEÉ ou des organismes
nombre
durable
de
l’entière et de la description rapport
ne représente
qui ont participé
a ‘été rédigé par Apogee Research sous la direction
travail de la TRNEÉ sur le développement Johanne
Néanmoins,
au niveau de l’interprétation
de l’état général de la situation
et ont interrogé
aux
du Groupe
de
des transports.
Gélinas
Présidente Groupe
de travail sur le développement
Table ronde nationale
sur l’environnement
durable
des transports
et l’économie
Groupe de travail sur le développement durable des transports de la Table ronde nationale surl’environnement et l’économie Présidente
Al Cormier
Johanne Gélmas
Vice-président
Commissaire
Association canadienne du transport urbain (ACTU)
exécutif
B
Bureau d’audiences publiques sur I’environnement
John Hartman
Membre de la TRNEÉ
Directeur, Tribunes des transports Association des transports du Canada
Edythe A. Parkinson Présideke
Wayne Kauk
CS Resources Ltd.
Gestionnairè
Membre de la TRNEÉ
Gérance de l’environnement Transports Canada
Lori Williams Avocate
Ken Ogilvie
Harper Grey Easton
Directeur
Membre de la TRNEÉ
Pollution Probe
David Bell
Viik Tom
Sous-ministre
adjoint
Transports Canada
Directeur, Gérance de l’environnement Transports Canada (AKPP)
I
3
ommaire La plupart
des indicateurs
des transports émissions
en place démontrent
au Canada est contraire
que l’o’iientation
aux principes
de gaz à effet de serre et les concentrations
sont en hausse, tandis que le transport l’environnement
- continue
en services de transport
pollution
atmosphérique
de certains polluants - un mode pourtant
aérien - le mode de transport
s’accroît le plus rapidement
des transports
Plusieurs
en commun
facteurs contribuent
Par ailleurs, la
d’augmenter,
vers la non-viabilité
dont la croissance démographique, du secteur des communications,
énergivores
et autres. Mais au-delà de ces facteurs immédiats
les habitats urbains la compétitivité
des transports
à faible densité,
des modes de transport il en existe d’autres, qui
l’essence même des valeurs et des modes de vie des Canadiens,
Cette situation
et leurs structures
que la pollution
de même que
,
politiques.
a déja des effets nocifs sur la santé des Canadiens.
médicales démontrent l’incidence
alors que
ne cesse de baisser.
à cette évolution
canadiens,
leurs système économique
atmosphériques
favorable à
dont l’apport à la
- continue
l’explosion touchent
durable. Les
de perdre du terrain face au camionnage.
demande l’utilisation
ferroviaire
actuelle du secteur
du développement
en basse atmosphère
Les recherches
contribue
à accroître
nombre
de maladies respiratoires et le nombre de visites chez le médecin ou aux salles d’urgence de des uersonnes atteintes de maladies cardiaaues ou nulmonaires.
Elle pourrait même avoir un effet sur le nombre de décès prématurés. Les problèmes associés au changement climatique planétaire s’avèrent plus graves encore. De fait, les concentrations combustion
de carburants
déséquilibres
climatiques
accrues de gaz à effet de serre découlant
fossiles contribuent à l’échelle régionale
au réchauffement
nombre
plus de 80 p. 100 du pétrole utilisé par
et aucun signe d’amélioration
de voitures et de camions
de l’écosphère et à des
et planétaire.
Au Canada, les véhicules routiers consomment le secteur des transports
de la
augmente-t-il,
choisir des véhicules plus gros contribue-t-elle
n’est en vue. Non seulement
mais la tendance
le
des consommateurs
à faire croître la consommation
à
moyenne
d’essence par véhicule. Malgré les investissements importants consacrés aux systèmes de commun, la part de ce secteur est en baisse depuis 10 ans dans diverses du Canada, aussi bien en termes absolus qu’en rapport La seule façon d’atteindre transports
Pour réduire la dépendance population
les objectifs du développement
consiste à modifier
les comportements
envers le transport
et intégrer les objectifs environnementaux
recours à des indicateurs
quantitatifs
et des pouvoirs
il faudra sensibiliser
aux dangers qu’il présente pour l’environnement,
non la mobilité
durable dans le secteur des
des particuliers motorisé,
avec les autres modes
publics.
davantage la
privilégier
l’accessibilité
et
aux politiques
de transport.
Le
pour mesurer les progrès accomplis dans la poursuite
des cibles et des objectifs est au cœur même de tous ces changements. Tous les paliers de gouvernement local/municipal)
ont un rôle important
durable des transports. notamment
(international,
provincial/territorial, du développement
S’il est vrai que certains signes s’avèrent positifs à cet égard,
au palier municipal,
les différents efforts consentis
n une seule stratégie nationale urbain viable.
national,
à jouer dans la réalisation
cohérente
au Canada n’ont pas
pour un environnement
Jusqu’à présent, la réaction développement concernant
les aspects techniques,
atmosphériques,
de carburants
Il est généralement technologie
publiques
a surtout
notamment
la mise au point de normes
et la promotion
face aux questions
de
porté sur les règlements le contrôle
et politiques
des émissions
de polluants
de qualité et d’efficacité pour les carburants
de rechange dans le secteur des transports.
admis que ces solutions
doivent s’appuyer sur l’adoption
faut substantiellement privilégier
des autorités
durable des transports
axées sur la réglementation
de nouvelles
priorités
réduire le recours à des modes de transport
des modes plus éconergétiques
ou non motorisés.
et la
à long terme. Ainsi, il énergivores
Peu de mesures ont été
adoptées jusqu’à présent pour mettre en place des stratégies plus vigoureuses inciter les consommateurs Pour parvenir politiques
et les entreprises
au développement
des incitatifs
économiques,
faudra aussi une approche de gouvernement respectent
prescriptive,
du public, une planification
et le développement
de technologies.
qui fait appel à la participation
et des autres intervenants,
11
de tous les échelons
de façon à ce que les mesures adoptées
respectives de chacun, évitent les chevauchements
les synergies présentes dans les mesures prises de part et d’autre.
Étant donné l’ampleur décennies
il faudra mettre en place des
dont une règlementation
et l’information
du territoire
coordonnée
les aires de compétence
inutiles et exploitent plusieurs
la sensibilisation
et de l’aménagement
propres à
à prendre les décisions qui s’imposent.
durable des transports,
intégrées fondées sur diverses approches,
des transports
et
et la complexité
des transformations
pour assurer la viabilité environnementale
au Canada. Toutefois, il est possible d’agir maintenant
nécessaires, il faudra
I
du système des transports
pour améliorer
la situation
actuelle
ou éviter qu’elle ne se détériore. En ce sens, il y aurait lieu, par exemple, de : renseigner
le public quant à la non-viabilité
des pratiques
actuelles dans le secteur des
transports
et des actions à prendre pour appuyer les objectifs du développement
,durable ; adopter des réformes dans les régions les plus touchées (celles qui n’atteignent
pas les
cibles relatives à la qualité de l’air, par exemple) ; incorporer
des cibles relatives au développement
concernant
l’investissement,
appliquer
des normes
l’aménagement
plus rigoureuses
l’efficacité des carburants
transports
plus respectueux
motorisés
;
Ces suggestions
de remplacement,
de l’environnement
de carburants
et ne constituent
la discussion
et
propres à accroître leur
l’adoption
de moyens de
axées sur la réduction
des recherches et des activités
pas un ensemble
dations. Toutefois, il est à espérer qu’elles susciteront stimuleront
des émissions
fossiles dans le secteur des transports.
reposent sur un examen préliminaire
dans ce domaine
;
et un recours plus faible aux véhicules
aux activités de recherche-développement
de la consommation
le contrôle
pour favoriser des améliorations
efficacité, la mise au point de carburants
courantes
en ce qui concerne
et les transports
;
hausser le prix des carburants
accorder la priorité
durable dans les décisions
du territoire
complet de recomman-
une réflexion fructueuse
sur l’avenir du développement
durable des transports
et au Canada.
traduction Ce rapport aux moyens mentale
vise à faire la synthèse
à prendre
des connaissances
pour assurer la viabilité
dans le secteur des transports,
Apogee Research pour le compte développement référence
durable
qui servirait
des transports de fondement
TRNEÉ sur le développement Cette analyse a permis émanant
d’examiner
que les actions
au Canada,
d’un document
du programme
de
de la
des transports. les buts, les stratégies et nonpas
et les interventions
seulement
durable
en cause s’appuient
obstacle aux conflits et aux chevauchements. particulière
L’étude menée en ce sens par
avait pour but la conception
du développement
de chaque instance
quant
sociale et environne-
aux étapes ultérieures
durable
l’objectif
échéance.
actuelles
de travail de la TRNEÉ sur le
de tous les paliers de gouvernement
fédéral. Pour atteindre
matière
économique,
à longue
du Groupe
canadiennes
des transports,
réciproquement
Cette approche
compte tenu de la dispersion
du gouvernement il importe
pour faire
revêt une importance
des centres décisionnels
en
de transports.
Le premier
chapitre
autres observateurs
à conclure
graves répercussions des transports, mondiale.
environnementale.
examine
les apports
et programmes
Il décrit certains
dans l’élaboration
transports.
Le chapitre
au Canada
ou à l’étranger.
n’étaient
qui s’avère contraire
dans ce secteur. Le chapitre des politiques
de compétence
que les transports
qui ont poussé les chercheurs
au développement
3 résume
durable
à l’échelle
relatifs de divers modes de transport d’analyse
et la
mis de l’avant dans la documentation plus généraux
employés
en faveur du développement
diverses solutions
précises considérées
Il aborde aussi des questions
et à la séquence
climatique
2 résume les éléments
instruments
de politiques
et
plus viables. Il décrit les plus
les effets sur la santé et le changement
Enfin, ce chapitre
’ formulation
diverses tendances
de cette tendance,
y compris
la non-viabilité
envisagés
résume
des interventions.
connexes
ou, du moins,
durable
des
ou appliquées
relatives aux champs
à
SigZes et abréviations AQMP
Air Quality Management
Plan (plan de gestion de la qualité de l’air, Vancouver)
ATC
Association
BTU
British thermal unit (unité de chaleur)
CAAA
Clean Air Act Amendments
CCME
Conseil canadien
CO,
dioxyde de carbone
COP3
Troisième conférence des Parties à la Convention
des transports
changements
du Canada
(États-Unis)
des ministres
de l’environnement
cadre des Nations Unies sur les
climatiques
cov
composés organiques
volatils
GICC
Groupe intergouvernemental
GTA
Greater Toronto Area (région du Grand Toronto)
GVRD
Greater Vancouver Regional District (district régional du Grand Vancouver)
I&M
inspection
ICLEI
International
Council for Local Environmental
des initiatives
écologiques communales
sur les changements
climatiques
et maintenance
MOEE
ministère
ontarien
MROC
Municipalité
l-%/m3
microgrammes
NOx
oxydes d’azote
OCDE
Organisation
PNGV
Partnership « génération
I.
de l’Environnement
Initiatives
- Conseil international
et de l’énergie
régionale d’Ottawa-Carleton
I
par mètre cube
de coopération
et de développement
for a New Generation
économiques
of Vehicles (partenariat
pour une nouvelle
» de véhicules, États-Unis)
PPM
parties par milliard
mm
parties par million
RNCan
Ressources naturelles
RNSPA
Réseau national
SANCC
Stratégie d’action nationale
TCC
taxe de conservation
TRNEE
Table ronde nationale
TTC
Toronto Transit Commission
VCR
Voluntary
Canada
de surveillance
de la pollution
sur le changement
atn nosphérique climatique
des carburants sur l’environnement (commission
et l’économie des transports
Challenge and Registry Program (programme
d’enregistrement)
de Toronto) volontaire
I
La non-viabilité les causes Au Canada, comme
des transports : les tendances et
les transports
en témoignent
semblent
les tendances
zvoir emprunté
évoquées
De tous les secteurs de l’économie, taux de croissance humaine.
d’émissions
produites
2020. Au Canada habitant
En dépit des règlements malgré les réductions
annuellement.
plus stricts quant en suspension
La conjonction
les concentrations
des émissions
de coopération
aux émissions
polluants
véhicules,
de carburants
le taux
de gaz à effet de serre par
de l’Organisation
et de
de véhicules
atmosphériques,
de tels facteurs a complètement
plus propres.
<
à la hausse du
et aux distances
de véhicules,
et
se sont accrues, dans
tient surtout
à la taille des véhicules
motorisés
les concentrations
en basse atmosphère
progrès réalisés au niveau des technologies d’emploi
(RNCan),
de 52 p. 100 entre 1991 et
le taux des émissions
entre 1981 et 1990. Cette situation
de nouveaux
de l’activité
Canada
(OCDE).
de certains
d’ozone et de particules
qui affiche le plus haut
trois fois plus élevée que le taux moyen
économiques
les zones urbaines,
naturelles
par ce secteur devrait augmenter
par les autres pàys membres
développement
nombre
de Ressources
et aux États-Unis,
s:avère environ
produites
c’est celui des transports
de gaz à effet de serre résultant
Selon les projections
démissions
la voie de la non-viabilité,
ci-dessous.
parcourues
neutralisé
les
de mise au point et
En outre, selon les études épidémiologiques,
d’ozone et les particules
en suspension
sembleraient
avoir des
effets de plus en plus négatifs sur la santé de la population. Il est peu probable maintenant
que les gestes déployés par les autorités
contribuent
à réduire
les émissions.
publiques
Le programme
jusqu’à
le plus ambitieux,
par exemple, soit le plan de gestion. de la qualité de l’air (Air Quality Plan, ou AQMP) Regional
régional
émissions
en basse atmosphère attribuable
de toutes provenances,
au fait que le nombre
Management
(Greater Vancouver aux niveaux
actuels les
en l’an 2020. Cette situation
de véhicules
motorisés
est sensé
d’ici là.
Un nombre
de plus en plus grand de personnes
une automobile
elles-mêmes.
réseau de transports
Puisqu’elles
en commun,
à leurs besoins
Face à la concurrence
du camionnage,
rationalisation poursuivent.
à l’extérieur les activités
des réseaux ferroviaires Ce sont les conditions
âgées ne peuvent
n’ont pas direct ement
elles sont souvent
autres pour répondre
évolution,
du Grand Vancouver
District, ‘ou GVRD), vise tout au plus à maintenir
est surtout doubler
du district
isolées et doivent
du marché
de compression
qui sont à l’origine d’énergie
et de
des marchandises
se
de cette
du camionnage
impacts environnementaux qui y sont associés sont maintes tonne-kilomètre que dans le cas du transport ferroviaire.
T&e mn& naf~ooalesui I’enwonnemeni et I’econme
dépendre
du foyer.
pour le transport
malgré le fait que la consommation
plus conduire accès à un bon
et les
fois plus élevés par
le déve,oppementdutcble des nansp~~ts ou Canada-Rapport de synthèse
des
De tous les modes de transport,
c’est le transport
croissance
rapide de la pollution
beaucoup
de difficultés
une demande accomplis
à financer
à un rythme
Tout indique
nécessaires de beaucoup
l’efficacité des carburants soutenus
leur popularité
aux autres modes de transport
Les pouvoirs au maintien
et à l’expansion
autoroutes,
moins enclins à financer si l’orientation
des additions
demande
de trouver
en infrastructures
l’expansion
de transport.
les ressources
de transport,
nécessaires
un observateur
ou l’accroissement
des ressources
quelconque
des progrès dans cette direction.
Quels facteurs tracent que la croissance développement
fulgurant
concurrentiels camion
de la demande
des communications
liés aux modes de transport
emprise
sociales et les styles de vie des Canadiens, et nos structures Beaucoup
politiques,
comme
de gens considèrent
des individus, proposées
souvent
aux libertés
Nombre
de Canadiens
prestige. Les voitures les voitures
par un
dévastatricesl.
urbains,
le
et les avantages y compris
des transports
comme
les exemples
l’automobile,
le
non viables.
non-viables suivants
un droit fondamental
les déplacements
à un seul occupant.
sur les valeurs
sont perçues
comme
:
la mobilité
illimitée
Les mesures des atteintes
fondamentales. considérent utilitaires
l’automobile
sportives,
comme l’une marque
les voitures
un mode de vie moderne
suprême
de
de sport à haute performance,
de luxe ou encore - dans le cas de nombreux
tout court, symbolisent
bien
de même que sur notre système économique
l’illustrent
dans des véhicules
pour réduire
extrêmes
mondiales
pour rendre les transports
la profonde
de
De prime abord, il semblerait
des habitats
énergivores,
que
Les plans et analyses
avec force et des répercussions
la faible densité
à la
pour
de sorte que les efforts se solderaient
et l’avion, se soient conjugués
Ces facteurs reflètent
pour répondre
future pourraient
la voie à cet avenir non-viable?
démographique,
qui s’imposeront,
aéroportuaires
une accélération
le plus souvent
aux
sont de moins en
a fait remarquer
à une projection
retour du problème,
consacrées
Selon lui, la construction
entraîner
peffet de boomerang,
de baisser.
se maintient.
répondre produiraient
urbains,
Des aéroports
les gouvernements
des systèmes aura un effet de boomerang.
réseaux d’autoroutes
continue
massives aux infrastructures
actuelle de la demande
Même slil était possible
en commun
des ressources financières
des infrastructures
en passant par les ports maritimes,
aérien continuera les progrès
au niveau des transports
publics font face à une diminution
à
aéronautiques.
Malgré des investissements par rapport
pour répondre
que le transport
accéléré qui surpassera
en vue d’améliorer
le plus à la
Les secteurs privé et public ont
les infrastructures
sans cesse croissante.
d’augmenter
aérien qui contribue
atmosphérique.
adolescents
et prospère.
- une voiture
Le rêve canadien Confrontés
est encore centré sur l’achat d’une « maison
à des projets d’habitat
les propriétaires
protestent
territoire.
entraîne
le développement
banlieues.
prennent
Les consommateurs tomates
puis laissent
de routes additionnelles
qui veulent
internationaux
à répondre
La libéralisation des marchandises.
Il n’y a pas si longtemps
à les y conduire
qu’il n’existe pas de solutions
bien l’aptitude
12 fois plus de carburant
en voiture de rechange
sociales et
à accroître
le commerce
que les enfants
par mesure
prennent
de sécurité, parce que les
l’école ou le centre récréatif,
l’avion pour se rendre à l’étranger.
que si elle effectuait
Une
au moins
le même trajet en auto. Le transport
à Paris entraîne
annuel
ou parce
accessibles.
qui s’envole pour Disney World consomme
au volume
du
de les
ou au cours de ballet. De nos jours, les parents
d’un passager par avion de Toronto équivalente
démontrent
contribue
entre la maison,
de vacanciers
famille de quatre personnes
carburant
ou par camion.
encore, c’est à pied, en vélo ou en autobus
sont trop grandes
ou des
qui ont les moyens
environnementales,
des échanges
à l’école, à la patinoire
Un grand nombre
de fer, tandis que
par avion, par bateau
alimentaires
les conséquences
économiques.
distances
provinciales
de ces mêmes
soient achetés au Chili, au Maroc ou
au Canada
de denrées
international
ont tendance
émanant
des fraises, des tangerines
aux désirs des’consommateurs
satisfaire, peu importe
se rendaient
aux autorités
fédéral régit les chemins
se procurer
et soient transportés
Les échanges
du
les municipalités
en charge le camionnage.
hors saison exigent que ces produits
au Mexique
de la
de l’aménagement
sur la planification,
des banlieues,
à la demande
décisionnel
Au chapitre
les transports
D’autre part, le gouvernement
les provinces
un processus
et du développement.
Dans le sillage des lois provinciales
le soin de répondre
marché
politiques
ce partage tend à dissocier
approuvent
de rejet, qu’on
fondées sur des
environnementales.
sur le plan des transports
planification,
ces réactions
« pas dans ma cour », semblent
Le partage actuel des pouvoirs morcelé
».
élevée ou à des projets de remplissage,
à haute voix. Ironiquement,
associe parfois au syndrome considérations
à densité
de banlieu
de carburant
une consommation consommé
de
par une voiture
ordinaire. Il arrive souvent financé
à même les recettes fiscales générales
demande. comme
que le coût élevé des infrastructures
L’accès aux infrastructures un droit, alors que l’imposition
« rapacité
financées
plutôt
desservant
les banlieues
que par les instigateurs
par les deniers publics
d’un ticket modérateur
soit de la
est perçu
témoigne
de la
» du fisc.
Dans les conditions social des transports. sont donc sur-utilisés
actuelles
du marché, les usagers n’assument
Du point de vue de l’efficacité économique, .
pas le plein coût les transports
les effets environnementaux, sociaux Plusieurs l’insatiable
effets nocifs associés aux transports
quête de mobilité
Leseffets
de la pollution
Les changements
climatiques de carburants
L’utilisation
ou domiciliaires
L’inefficacité unique,
et le manque
qui résulte de la dépendance social des personnes
et des terrains
;
de transport,
qui se
voués à des fins agricoles,
de compétitivité
régionale
et suburbaines
;
qui n’ont pas directement
accès à une automobile
des transports
Les autres répercussions
environnementales
l’abandon
ainsi qu’aux infrastructures
causées par
à faible densité et à fonction
envers l’automobile
associés à l’infrastructure
des véhicules,
atmosphérique
ou à d’autres usages collectifs ;
économique
en raison d’obstacles
;
de gaz à effet de serre liées à
des infrastructures
naturels
effrénée des zones urbaines
L’isolement
à
fossiles ;
des espaces pour aménager
l’expansion
en basse atmosphère
causés par les émissions
par une perte des. habitats
récréatives
pas nécessairement
causés aux récoltes et aux forêts par la pollution
la consommation
traduit
ne tiennent
de la société, mais à d’autres facteurs, dont les suivants
sur la santé humaine
Les dommages
économiques et
;
liées à la production,
à l’emploi
de transport
et à
; ,
Les déces et blessures.causés Les conséquences
par les accidents
de la congestion
temps, les coûts, les inconvénients Le temps et les distances La réduction
;
des voies de circulation, et les dommages
suppléméntaires
à savoir les pertes de
à l’environnement
;
requis pour effectuer les déplacements
des services de transports
en commun
et du taux d’utilisation
;
de
tels services ; La pollution infrastructures
des eaux causée par le ruissellement
des routes et autres
;
Les bruits et vibrations. Il existe de nombreuses viabilité
des transports.
estimations
quant aux coûts externes des effets de la non-
Il est peu probable
que des données
précises puissent
être
établies à cet égard, mais il est acquis que ces coûts externes sont considérables. estime qu’ils représentent
environ
5 p. 100 du produit
intérieur
L’OCDE
brut de ses pays
membres. L’étude la plus complète des coûts des transports Collectif
sur les transports
présente
les conclusions
sur les coûts externes
au Canada
et les changements suivantes
et sur la comptabilisation
intégrale
a été menée par le groupe IBI, à la demande :
climatiques
de l’Ontario2.
du
Ce rapport
Parmi les divers modes de transport
des voyageurs,
seuls les autobus
semblent
sur
le point de s’autofinancer. Les voyageurs n’assument
qui se déplacent
d’une ville à l’autre en voiture
pas le coût intégral
Le transport
ferroviaire
subventionné
des voyageurs
en matière
Les subventions
par rapport
tonne-kilomètre,
des camions
et du coût des permis)
soit un montant
ferroviaire
ce qui témoigne,
de son
au services offerts.
totales pour l’exploitation
des taxes sur les carburants au transport
est, de loin, le mode le plus fortement
de dollars par voyageur-kilomètre,
faible taux d’utilisation
ou en avion
de leur mode de transport.
de beaucoup
des marchandises,
inter-villes
(à l’exclusion
s’élèvent à 2,19 cents par
supérieur
à la subvention
accordée
qui se chiffre à 0,40 cents par
tonne-kilomètre. Les subventions urbains
totales des provinces
et du transport
kilomètre.
Toutefois,
par automobile
publics,
Au Canada,
des particules
qui se situent
le plus d’inquiétudes
en suspension
gouvernement d’aménagement nouvelles formule matière
suscitent
également
du développement
durable
de l’ozone troposphérique, (CO,) sont tout
forcent les autorités
de développement
des moyens
du territoire
à tous les paliers de à revoir les pratiques
plus économiques
considéré
plus compact,
dans les principaux
imposées
et régionales
L’un des moyens
d’instaurer
envisagés pour résoudre comme
des transports
de ce
tel, est le recours à une
à usage polyvalent.
qui existe entre la non-viabilité d’aménagement
notamment
budgétaires
municipales
spatial et à chercher urbaines.
et sociales de la faible densité de
l’attention,
bien qu’il ne soit pas toujours
le rapport
grandissante
économiques
du pays. Les contraintes
infrastructures
problème,
dans le contexte
et des gaz à effet
dérangeants.
humain,
centres urbains
plus élevés que ceux des
en basse atmosphère
et du dioxyde de carbone
D’autre part, les conséquences l’habitat
de 12 cents le voyageur-
à l,4 cents environ.
Les effets de la concentration
particulièrement
autour
sont beaucoup
ce sont les effets de la pollution
de serre qui soulèvent des transports.
se situent
au niveau des transports
les coûts externes associés à l’usage de l’auto en milieu urbain,
soit 10 cents le voyageur-kilomètre, transports
et des municipalités
Jusqu’à tout récemment,
et l’orientation
actuelle
en
n’a pas soulevé un grand intérêt.
Les effets de la pollution sur la santé Lors d’une récente étude visant à évaluer les effets de la pollution sur la santé au Canada,
deux groupes
d’ozone en basse atmosphère, pulmonaires,
d’experts
provoquaient,
une perte de fonction
ont convenu
que les concentrations
entre autres, des inflammations.
des poumons,
l’hyperactivité
des passages
respiratoires, les symptômes respiratoires. Les chercheurs remarquaient accru aux médicaments, un plus grand nombre de visites aux cabinets
Tobie ronde nomnale SUI l’e”Y,ronnem”t e’ I’écmom.e
atmosphérique
Ledéveloppementdurable des mnsprrh ou Canado - Rappar,de synthèse
aussi un recours de médecins ou
aux cliniques poumons,
d’urgence
dans le cas de personnes
une baisse des capacités physiques,
un accroissement
possible
sur les transports,
de l’Université
honoraire
en suspension
polluants.
Le professeur
routiers
Bates citait les travaux
d’un an atteints
observées
d’une infection
au cours de l’été. Ce résultat,
institutions
ontariennes,
est corroboré
régions du au pays ou à l’étranger. d’affirmer
que les asthmatiques
allergènes
par la suite. Des données
pollution
des particules
entre l’hospitalisation
d’enfants
et les concentrations
exposés à l’ozone deviennent indépendantes
fines en suspension
plus sensibles
(PMlO), d’une part, et l’accroissement
d’autre part4. (PM10 et PM2,5 se rapportent
et le nombre
d’hospitalisations
Health),
Cancer Society et la Harvard
autres particules
fines en suspension
résultent,
*
élevées de sulfates
cardio-pulmonaires. notamment,
sur une période
School of Public
entre des concentrations
et les décès liés aux maladies
qui mesurent
relatives à un grand
dans le cadre d’études longitudinales
il existe une étroite association
dans l’atmosphère
des
pour cause de
à des particules
moins de 10 microns et de 23 microns, respectivement.) Selon des études indépendantes portant sur des données de 17 ans effectuées par 1’American
aux
font état du lien entre l’ozone et la
chez les asthmatiques
(recueillies
dans 168
effectuées dans d’autres
Il existe, par ailleurs, des indices sûrs qui permettent
symptômes
d’Américains
âgés de
d’ozone
tiré d’une étude des hospitalisations
pneumonie,
nombre
source de ces du ministère
par des recherches
et
les risques les plus graves
la principale
du Dr Rick Burnett,
quelconque
qui se
York, le Dr
que l’ozone de la troposphère
qui présentent
constituent
fédéral de la Santé, qui a établi une corrélation moins
et
de soins de santé et d’épidémiologie
soulignait
sont les polluants
pour la santé. Or, les transports
Probe et de l’Université
au département
de la Colombie-Britannique,
les particules
du cœur ou des
la qualité de l’air et la santé humaine
en avril 1996 sous l’égide de Pollution
David Bates, professeur
de maladies
du taux de mortalité3.
Lors de la conférence déroulait
atteintes
une hausse du taux d’hospitalisation
Les sulfates et
de l’emploi
de carburants
diesel. Un rapport
préparé
par le ministère
de la Colombie-Britannique particules
de l’environnement,
des terrains
estime que chaque fois que la concentration
fines en suspension
PM10 augmente
de 10 microgrammes
et des parcs des
le mètre cube, la
santé est affectée5 : Augmentation
du taux d’hospitalisation
de 0,8 p. 100 ;
Augmentation
de 1,O p. 100 du nombre
de visites aux salles d’urgence
en raison de
de jours d’activités
en raison de
maladies
respiratoires
Augmentation symptômes
;
de 9,5 p. 100 du,nombre respiratoires
Augmentation
de 4,l p. 100 du taux d’absentéisme
Augmentation
de 1,2 p. 100 des incidents
établi un objectif
et le Greater Vancouver
de 50 microgrammes
scolaire ;
de toux.
Dans le but de situer ces effets dans leur contexte, de la Colombie-Britannique
restreintes
;
le ministère Regional
de l’environnement
District
le mètre cube, en moyenne,
(GVRD) ont
sur une période
de
24 heures. Des indices préliminaires récemment
amélioré
de zones urbaines
des particules
en chef de la province
peuvent
se manifester.à
particules
fines en suspension
affirmait
a entrepris
récemment
la plupart
qu’un grand nombre
pas à respecter
que les problèmes
d’établir
sur les objectifs un objectif
PMlO. Ce groupe a également
les particules
indiquent
n’arrivent
un niveau aussi faible que 20 microgrammes
de travail canadien
l’atmosphère
à l’aide d’un régime de surveillance
de la Colombie-Britannique
médecin
Le Groupe
obtenus
PM2,5 puisqu’il
et directives
national
proposé
par mètre cube6.
en matière
de qualité de
de qualité de l’air pour les
de mettre
semble que les particules
des effets sur la santé, dans la catégorie
cet objectif. Le de santé
au point un objectif pour
plus fines sont responsables
des particules
de
en suspension
respirables. Des études effectuées atmosphérique
aux États-Unis
engendrée
par les véhicules
sur la santé (en chiffres annuels)
De 50 à 70 millions
Environ
de journées
environ
routiers
respiratoires
chroniques
à activités restreintes
des routes; il faut toutefois
Quelque
852 millions
l’utilisation Environ
(Il est intéressant
liés à
que l’estimation
des risques de
lié à
au nombre
aux particules
en
de décès causés par les accidents
de noter que ces chiffres sont comparables
au nombre
tués au cours de la guerre du Viêt-nam.)
En outre, des recherches
effectuées au ministère
des liens étroits entre les niveaux
Ontario.
Par ailleurs, certains de plusieurs
travaux polluants
visites aux salles d’urgence. Il est plus facile de définir être quantifiés.
des politiques
souligner
dont 33 000 sont attribuables
d’établir
concentrations
atmosphériques
;
soit un chiffre comparable
d’Américains
en raison de problèmes
de maux de tête causés par l’oxyde de carbone
40 000 décès prématurés,
routiers7.
;
;
des voitures
suspension,
environ
;
cancer est très incertaine
en cours montrent atmosphériques
une politique
sur la santé ou l’environnement,
de la fonction
de dommages
fonction
d’un scénario
de base, enl’occurrence
de la non-réduction préparé
une corrélation
qui permet
en
entre les
et les taux d’hospitalisation
lorsque les effets des mesures
Pour établir la valeur monétaire
publiques
Selon un rapport
fédéral de la Santé ont permis
de sulfate et les taux d’hospitalisation
formule
l’hypothèse
aurait pu avoir les effets suivants
530 cas de cancers causés par les toxiques
l’utilisation
peuvent
à croire qu’en 1991, la pollution
:
De 20 000 à 46 000 cas de maladies
respiratoires
portent
approximative les chercheurs
de déterminer un scénario
envisagées
des avantages font appel à la
les avantages
prévisionnel
et de
en
fondé sur
des émissions. à l’intention
du Conseil
canadien
des ministres
de
l’environnement, les bienfaits non actualisés pour la santé résultant de l’application deux scénarios différents de règlements pour réduire les émissions de smog et les particules
en suspension
qui les précèdent,
totaliseraient
de 10,8 à 38,2 milliards
de
de
’
dollars entre 1997 et 20208. Au plan régional, seraient
réalisés dans le corridor
réduction
des particules
Le ministère présentement
de l’Environnement
une cible de réduction
annuelle
organiques
volatils.,En
concentrations
enregistrées
en 1990. Cet objectif
provincial
Cette stratégie
sur les questions à atteindre
avantages Ontario
l’estimation
atmosphériques,
d’oxydes d’azote
45 p. 100 des
coordonnée
nationale
de lutte contre
par le Comité
en guise de prolongement organiques
les catégories
de
au plan de actualisée
d’atteindre
des
en
de dollars9. Le MOEE admet que
pour mesurer d’avantages
national
volatils. Si l’Ontario
de cet objectif permettrait
entre 320 et 476 milhons
puisque
envisage
cet objectif, le MOEE estime que la valeur annuelle
de valeurs monétaires
incertaine
reliés à la
dans le cadre du plan
à la stratégie
est elle-même
pour la santé que la réalisation s’établirait
des émissions
est proposé
1990 sur la gestion des oxydes d’azote et des composés réussissait
(MOEE)
2015, cette cible atteindrait
de gestion du smog qui sera incorporé
coordination
99 p. 100 seraient
et de l’énergie
et de composés
le smog au Canada.
73 p. 100 de ces avantages
Environ
en suspension.
ontarien
d’établir
environ
Québec-Windsor.
les impacts
sur la santé s’avère
sont des biens publics
qui n’ont aucune
valeur sur le marché. En Colombie-Britannique, ministère
provincial
une étude coûts/bénéfices
de l’environnement
en œuvre du plan de gestion Vancouver
permettrait
d’urgence
des hôpitaux,
symptômes
personnels
des avantages milliard
13 millions comme
de jours d’activités
les douleurs
Canada
restreintes
de poitrine.
3,s milliards
évalués à 5,4 milliards
révèle que la mise
régional
du Grand
33 000 visites aux salles et 5 millions
de
Ce plan aurait également
aux récoltes, aux matériaux
du plan coûtera
et aux propriétés.
de dollars. Elle engendrera
de dollars, ainsi qu’une économie
pour
De 1985 à toutefois
nette de 1,6
de dollars’O.
David Bates conclut santé en affirmant plus urgente
cet examen
des effets de la pollution
que, parmi les tâches qui commandent
que l’édification
à tout le moins, nuisent
et Environnement
de la qualité de l’air du district
d’éviter 2 800 décès prématurés,
effet de réduire les dommages 2020, la réalisation
effectuée pour le GVRD, le
présenter
atmosphérique
l’attention,
aucune
sur la ne semble
d’une société viable pour l’avenir. Une telle société devra,
des niveaux
de pollution
atmosphérique
inférieurs
à ceux qui
à ses membresll.
Le changement climatique planétaire Le changement l’espèce humaine intergouvernemental
climatique
planétaire
que la pollution
évoque une menace
atmosphérique.
sur le changement représentant
climatique,
et climatologues
éminents
atmosphériques
de gaz à effet de serre résultant
fossiles semble causer un réchauffement les régions,
encore plus grave pour
Selon le Groupe qui regroupe
de travail plus de 2 500 savants
plus de 100 pays, la hausse des concentrations de la consommation
de l’écosphère
de même qu’à l’échelle mondiale.
et déstabiliser
de carburants les climats dans
Par ailleurs, les mesures
en place pour régler le problème
climatique
offrent aussi la solution
mondiaux
et locaux. Ainsi, les mesures
à toute une gamme
les mesures
à abaisser les émissions
secteur des transports voies publiques
l’utilisation habitant
des véhicules des carburants
Cependant,
d’énergie
des transports
les comportements
urbaines
majeure
pourrait
des concentrations
accrue des problèmes
s’accroître
naturels
plus graves 13. D’autres
Collectif
ontarien
cherchent
à encourager
Excluant
l’hypothèse
consomme environ
climatiques14,
les forêts
ambiantes
d’une réorientation
consommation
d’énergie
indiquent
par
plus
de vastes ressources,
des
désastreuses. ce sont les
À l’échelle
le plus d’inquiétudes.
plus de 60 p. 100 des produits 98 p. 100 des ressources s’établissait
majeure
du
énergétiques
à 92 p. 100 en 1960. Cette gouvernements
renouvelables des politiques
des forces du marché,
du secteur des transports
que,
le doublement
avoir des conséquences
le recours à d’autres carburants,
en raison de l’évolution no 1.1).
températures
malgré les efforts de nombreux
consommation, (Illustration
pourrait
engloutissent
Cette proportion
s’est produite
modifier
aussi les ‘risques de désastres
le pétrole, qui suscitént
eux-mêmes
utilisées par les transports.
il faudrait
(les récifs coralliens,
liés à ce phénomène,
de CO, dans l’atmosphère
pétrole, qui représentent
la
des effets sur la santé provoqués
et les changements
spécifiquesment
fossiles, notamment
publiques,
études, dont une analyse effectuée pour le compte du
le secteur des transports
augmentation
par
de gaz à effet de serre dans la stratosphère
d’ozone associés‘aux
Même si les systèmes de transport mondiale,
social
à réduire
de 40 à 100 p. 100 d’ici
ce scénario,
non protégés
(augmentation
sur les transports
parmi les effets régionaux
carburants
des
et collectifs à l’échelle mondiale.
élevées) et sur le niveau des océans. Elle augmentera
concentrations
conception
pourraient
et de l’isolement
des autorités
Pour bloquer
individuels
etc.), sur la santé humaine
la fréquence
en commun
et, du même coup, la consommation
d’une intervention
aura des effets nocifs sur les écosystèmes boréales,
par le
et sociaux. En ce sens,
En même temps, elles contribueraient
à un seul occupant
en
aussi que
fossiles.
à moins
La hausse continue
la qualité
vrai. Il semblerait
et une meilleure
et aux transports
2025 et même à 400 p. 100, d’ici 2100? radicalement
économiques
des coûts des infrastructures
sans automobile.
consommation
aussi aider à améliorer
plus compactes
réservées aux piétons
une réduction
des personnes
urbaines
écologiques les émissions
de gaz à effet de serre produites
offrent des avantages
de configurations
entraîner
pourraient
considérablement
bien que l’inverse ne soit pas forcément
propres
l’adoption
d’autres problèmes
aptes à réduire
de gaz à effet de serre liés aux transports basse atmosphère,
du changement
continuera
qui
ou non. ou de la
tout.porte
à croire que la
de s’accroître
Proiecliions de la consommation d’énergie du secteur des transports
Sources : a = Organisation de coopération et de développement économiques, La Pollution des véhicules à moteur : Stratégies de réduction au-delà de 2010, Paris, 1995; b = Organisation de coopération et de développement économiques, Environmental Criteriafor Sustainable Transportation, Paris, 1996, p. 22, tableau 2; c = Ressources naturelles Canada, Perspectives énergétiques du Canada, 1992 à 2020, Ottawa, septembre 1993, modifié pour tenir compte des prévisions
révisées dans RNCan,
Mise à jour 1994, Ottawa,
p. 9, tableau
3.1; d = Colombie-
Britannique, Ministry of Environment, Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels for British Columbia; Victoria, avril 1995 e = Apogee Research, A Policy Instruments Working Paper on Reducing CO, Emissionsfiom
the Transportation
du Collectif
et les changements
sur les transports
Smith, Notesfrom
Sector in Ontario, climatiques,
the U.S..Car Talk Group, General
Motors
rapport
novembre Canada,
préparé
à l’intention
1995, p. 21; f = Brian
juin 1995.
&@f; l:_- _ *~;
Suivant demande
les projections
établies par Ressources
globale du secteur des transports
Cette projection l’adoption
de carburants
En fait, la consommation taux d’utilisation
augmentera
de fonde sur les tendances
facteurs tels que la croissance
l’utilisation
de remplacement,
des transports
en commun
actuelles
pourrait
continue
quant
en commun
aux effets de
et le télétravail15.
de baisser ou si les prévisions
afférent à l’accroissement
réalisent
des détails sur,ces projections.
no 1.2’ fournit
la
être encore plus élevée si le
quant au recours réduit aux automobiles pas. L’Illustration
(RNCan),
plus efficace des carburants,
les transports
des transports
Canada
de 51 p. 100 entre 1991 et 2020.
et hypothèses
économique,
d’énergie
naturelles
du télétravail
ne se
Demande
en énergie du secteur des transports,
79916 2020 Petajoules 3 000
c
2 500
Y’:“$
2 646
Essence à moteur Essence diesel
2 338
Carburants pour avion œ
Autres 1 962
2 000
1 500
-
6%
1 737
6% 8%
-
9% 25 %
24 %
”
Source : Ressources septembre
naturelles
Canada,
1993, p. 25, modifié
jour 1994, octobre
Perspectives énergétiques
pour tenir compte
1994, p. 9, tableau
Même si ces prévisions actuelles
2010
2000
1991
ne servent qu’à préciser l’orientation
dans le secteur des transports
au Canada,
du développement
de siècle, puisque
des carburants
Une bonne
l’utilisation
part du débat sur la viabilité
de la dépendance
communautaire,
la réduction
consommation
d’importantes
stationnement,
l’intrusion
les banlieues
que la production prochain
mondiale
des tendances
il est clair que le Canada dùrable
écologique
quart
de s’accroître.
du secteur des transports
qui englobe
de la qualité de l’air, le changement quantités
n’arriver?
au cours du prochain
fossiles continuera
envers l’automobile,
est lié
la perte de l’esprit climatique,
la
d’espace pour les routes et les aires de
des automobiles
et, dans certains
1992 à 2020, Ottawa,
révisées dans KNCan, Mise à
3.1
pas à satisfaire aux conditions
au problème
du Canada,
des prévisions
dans les quartiers
pays, les collectivités de pétrole atteindra
fortifiées.
résidentiels,
l’ennui
À l’échelle mondiale,
son point culminant
dans le fait
au siècle
soulève aussi des inquiétudes16.
Les apports relatifs des modes de transport à la non-viabilité En 1994,31,4
p. 100 des émissions étaient
attribuables
de CO, engendrées par toutes les sources d’émissions aux transports l7 . Les pourcentages
d’activités
humaines
provenant
des divers modes, par type de carburant,
sont résumés
à l’Illustration
1.3.
Au Canada,
les véhicules
dans les transports. et constitue émissions
routiers
l’essence occupent
à cet égard la première les autobus.
interurbain
au Canada
légers ont connu
consommation
moyenne
à acheter des véhicules
Demande
rang
sont demeurées
de véhicules
de carburant
et les à
et autres véhicules
lourds, la majeure
stables ou ont diminué
des véhicules
motorisés
par véhicule
d’énergie alimentés
des marchandises.
une forte augmentationls>
total d’enregistrements
Les véhicules
place, suivis des camions
années, tandis que celles des fourgonnettes,
des camions nombre
la consommation
Dans le cas des camions
sert au mouvement
Les ventes d’automobiles dernières
donc nettement
au secteur des transports.
au diesel, comme
partie du carburant
8 p. 100, vient au deuxième
le plus rapidement.
dominent
de CO, attribuables
plus de 80 p. 100 de tout le pétrole utilisé
aérien, qui représente
la source qui augmente
Les transports
alimentés
consomment
Le transport
utilitaires
ces
sportifs et
r9. En outre, non seulement s’accroît-il,
augmente
en raison de la tendance
plus gros.
énergétique du secteur des transports, 199 I Carburant
Mode
Essence 62.0
%
Transport
.:.*,:.1-=::-,
routier
’ Carburant7 aéronautiques 8,0 %
Transport maritime 6,O %
Carburant chauffage
Transport aérien
de
8,0 %
4,0 %
1 737 petajoules Source : Ressources naturelles septembre 1993, p. 25.
Canada,
Perspectives énergétiques
le
mais la
du Canada,
1992 à 2020, Ottawa,
Selon les prévisions, devrait
s’accroître.
la demande
Les projections
sur l’accroissement
de RNCan
reposent
de l’efficacité des carburants
mode. Les taux de croissance YIllustration
en énergie pour tous les modes de transport
annuels
sur diverses hypothèses
et la demande
projetés jusqu’en
portant
prévue pour chaque
2020 sont indiqués
à
1.4.
Tuux ahuels moyens de croissance proietés pour le secteur des transports, 7997 6 2020
source
: Ressources
septembre
Ces projections naturelles nouveau
naturelles
Perspectives énergétiques
Canada,
Canada
et les hypothèses
afférentes
ont été révisées par Ressources
que la conclusion,générale,
demande
en énergie de tous les modes~de transport
l’aviation
croîtra le plus rapidement,
des consommateurs
d’équivalents Illustrations voyageurs
des gouvernements
sa façon définir le développement
la viabilité
des émissions
par tonne-kilomètre
1.5 et 1.6 présentent et des marchandises.
de
et que celle de que les comportements
ne soient pas sensiblement durable
des transports,
il est
voie.
des différents
modes consiste à envisager
de gaz à effet de serre, exprimées
CO,, par unité de transport
ou grammes
modifiées
à l’effet que la
des modes favorisant l’efficacité
utile de considérer
le cycle de vie intégral
augmentera
vraie, à condition
s’est engagé dans la mauvaise
L’abandon graduel énergétique Un moyen
demeure
ou que la politique
Peu importe
clair que le Canada
kilomètre
1992 à 2024 Omw
dans la Mise à jour de 1994. Sans doute seront-elles
à l’avenir. Il n’en reste pas moins
modifiés.
du Canadu,
1993, p. 25.
livrée à destination
sous forme
(grammes
dans le cas des marchandises).
des comparaisons
intermodales
par voyageurLes
du transport
des
Émissions de gaz ci-effef de serre selon le mode de frunsporf des vo ageurs En grommes,équivo rent de dioxyde de carbone ~
Source : David Martin Environmental
et Laurie Michaelis,
Problems in Reiation
Research and Technology Strategy to Help Overcome
to Transport, U.K. Atomic
Energy Authority,
mars 1992.
Émissions de gaz ci effet de serre selon le mode de transport des marchandises En grammes, équivalent de dioxyde de carbone
I
I
Source : David Martin Environmental
et Laurie Michael&
Les chiffres présentés moyenne,
les voitures
voyageur-kilomètre,
nord-américaines
autokéhicule
comparaison
présente
de l’avantage
engendré
comptabilité
intégrale
U.K. Atomic
dans ces deux illustrations
ce qui se traduit
un rapport
d’énergie,
Research and Technology Strategy
Problems in Relation to Transport,
de transport évidemment
émettent
concernent environ
par un rapport en commun
to Help Overcome
Energy Authority,
mars 1992.
le Royaume-Uni.
50 p. 100 de plus de CO, par
avion/automobile d’environ
d’environ
d’un mode plus énergivore.
se traduiront
de l’utilité
En l’absence
des coûts ou de cibles établies pour la consommation
les forces du marché
3 et
5. Ce type de
des limites car il ne tient pas compte
par l’utilisation
En
ou
d’une
globale
par des choix qui ne seront peut-être
pas
optimaux,
tenant
facilitent
compte
de leurs effets sur l’environnement.
pas moins la recherche
développement
durable
pour trouver
Ces comparaisons
des moyens
de s’attaquer
n’en
au problème
du
des transports.
Les cféplucemenfs urbains : l’automobile et /es trunsports en commun Malgré les investissements utilisation
continus
dans le secteur des transports
est en déclin dans les plus grandes villes du Canada,
qu’au niveau
des proportions
que le taux de population Toronto
métropolitain
attribuable,
du centre-ville
en commun,
du moins
de collectivités
l’expansion
environ
de passagers
de la croissance
du réseau routier
viable. La population de personnes
et du
depuis
et à l’augmentation Ce dernier
son
Cette baisse est
liées à la récession,
économique
dans la grande région de Toronto,
des 4,5 millions
par hectare)
a diminué.
par hectare, ce qui s’avère insuffisant
en commun
la moitié
le nombre
à faible densité de population.
n’est que de 5 personnes de transports
(43 personnes
bien
soit assez élevé pour soutenir
en partie, aux pertes d’emploi
même qu’au ralentissement nombre
de Toronto par hectare)
leur
tant en chiffres absolus
de chaque mode, depuis dix ans20. Par conséquent,
(35,7 personnes
réseau de transports
en commun,
I988, de du
facteur résulte de où la densité moyenne
pour soutenir
un réseau
du Toronto
métropolitain
qui habitent
la grande région
représente
torontoise. ‘Les transports voyageur-kilomètre
publics
urbains
sont beaucoup
que l’automobile.
et englobent
une clientèle
automobile.
C’est dire qu’en augmentant
commun
plus large, puisqu’ils
dans les zones urbaines,
plus considérables actuelles
plus économes
En outre, ils prennent
sont accessibles
substantiellement
il serait possible
vers une infrastructure qui réclament
de transports
un financement
Dans la grande région de Toronto, réseau GO Transit) p. 100 en 1991, période,
dans l’ensemble
la part des transports durable.
la part des transports
des déplacements
passait à 77 p. 100, soit une augmentation Pour ce qui est des déplacements
no l), les parts respectives
se chiffraient
baisse comparable des transports tendance
à celle des déplacements
de Toronto)
a diminué
d’environ
étant donné
transports
en commun
au cours des dernières
décennies,
continue
de s’accroître
dans la vallée inférieure
nombre
de déplacements
en voiture,
en
ayant subi une
du réseau de la TTC (commission
considérables
a augmenté
(le
et des transports
16 p. 100. Il est peu probable
des services que la TTC a dû imposer
absolu de voyageurs
de 10 p. 100
au sein de la grande région.
recettes. De même, malgré les investissements
le nombre
le
de 3 p. 10021. En
vers le centre-ville
de l’automobile
absolu de voyageurs
se renverse dans un avenir immédiat,
et la restructuration
augmentait
à 41 et 45 p. 100 en 1991, la part de ces derniers
De 1988 à 1994, le nombre
(y compris
se chiffrait à 14
à 1986. Au cours de cette
pour passer à 4,57 millions. d’aménagement
des particuliers
en commun
‘quotidiens
de la grande région de Toronto
commun
en
Mais les tendances
interventions
même temps, la population district
sans
accru pour ce mode de transport.
soit une baisse de 3 p. 100 par rapport
la part des voitures
moins d’espace
aux personnes
de réaliser des progrès beaucoup
vont dans le sens opposé, malgré les nombreuses
et des organismes
en énergie par
beaucoup
que cette
la hausse du prix des billets pour compenser
la perte de
effectués dans les l’emploi
de l’automobile
du Fraser, en Colombie-Britannique.
d’environ
lui, a grimpé
22 p. 100 de 1985 à 1992, le
de 43 p. 100 au cours de la même
Si
période.
Par conséquent,
même moment,
la part des transports
la vitesse moyenne
en commun
des déplacements
a baissé de 11 p. 100. Au
au sein du GVRD a diminué
de
8 p. 10022. Selon Transport
2021, un projet conjoint
Colombie-Britannique, inférieure tenant
il est à prévoir
du Fraser, présentement
compte
projections
indiquent
la puissance
du marché
du transport
des transports
du plan AQMP, les au-delà
de l’an
la qualité de l’air local. La
de CO, produites
par le secteur des
routier
pour protéger
et le désir de mobilité
que procure
part de l’action politique
passées, ce n’est qu’aujourd’hui soutenue
dans la vallée
de 12 p. 100, de 1900 à 2000, et de 21 p. 100, de 1990 à 2010.
pour élargir les zones urbaines
Si les avantages
de la
d’ici 202 1. Même en
de s’accroître
ont tenté d’agir de façon rationnelle
profité de la liberté de mouvement
une bonne
continueront
prévoit que les émissions
augmenteront
disponibles,
doublera
utilisés dans ce plan privilégient
Même si les citoyens propres. intérêts,
de véhicules
actuels et de la pleine application
que les émissions
Colombie-Britannique transports
que le nombre
évalué à un million,
des programmes
, 200023. Les indicateurs
du GVRD et du gouvernement
l’automobile
et accroître
ont alimenté
leurs
sont tels qu’ils ont et la hausse des revenus
les distances
la psychologie
entre les activités.
de masse et motivé
en faveur de ce secteur au cours des générations
que le public
constate
les désavantages
et de la faible densité d’utilisation
d’une croissance
du territoire.
f’ufilisation de l’énergie fossile et le transport des marchandises (cumions, chemins de fer et buteuux) Au Canada,
c’est le transport
soit 479 millions camionnage
occupe la première
position de tonnes,
(100 millions
La tendance
ferroviaire, période.
la plus notable
(Illustration
chemins 1.7).
canadien
par bateau
aérien (250 000 tonnes,
total a relativement du transport
de fer/camions
(57 millions
de
ou 0,l p. 100). 1 décennies
: de 1980 à 1990, le tonnage
de 56 p. 100. Ce progrès semble s’être produit dont le tonnage
L’Institut
ventilation
soit 40,l p. 100), puis les chemins
au cours des deux dernières
relative du camionnage
a augmenté
de tonnes,
ou 37 p. lOO), le transport
ou 23 p. 100) et le transport
croissance
qui accapare la plus grande part du fret,
ou 54,3 p. 100 en 1992, suivi du transport maritime, du et du transport aérien 24. En Ontario, par contre, c’est le camionnage qui
de fer (92 millions tonnes,
ferroviaire
de tonnes
tient à la
transporté
au détriment
par camion du transport
peu changé au cours de cette même
terrestre
guidé présente
des données
pour 1989 à l’aide de trois indicateurs
sur la
différents
Trunsport de murchundises pur truin et pur camion uu Cunudu, ï 989 Ventilation en pourcentages
Source : Institut
canadien
Shares, 1989, rapport
du transport
préparé
La consommation
’
terrestre
à l’intention
d’énergie
guidé, Estimation
du transport
sur de longues
distances,
(U.S. Office of Technology transport
ferroviaire
américain
d’évaluation
varie de 150 à 310 BTU (British Thermal se situent
est de
Dans le cas du fret mixte des technologies
estime que la consommation
(soit entre 220 et 450 BTU la tonne-kilomètre), pour le camionnage
Freight Market 1993, p. 3.
par tonne-kilomètre
ferroviaire2j.
le bureau
Assessment)
février
par camion
1,3 à 5,l fois plus élevée que celle du transport transporté
ofRaihay
de CN Rail Intermodal,
d’énergie
du
Units) la tonne-mille
tandis que les chiffres correspondants
entre 770 et 980 BTU la tonne-mille
(entre 1 120 et 1
430 BTU la tonne-kilomètre). Ces chiffres indiquent marchandises souligner
qu’il serait possible
en donnant
plus d’importance
que pour la majeure
train ne se concurrencent camionnage
(Ontario
lorsque les distances
partie du transport
pas directement.
Trucking excèdent
s’effectue sur des distances
d’accroître
la viabilité
au mode ferroviaire. de marchandises,
Selon l’association
du transport le camion
ontarienne
Dans les marchés importance
du
ils ne se concurrencent vraiment que 500 kilomètres 26. Or, 90 p. 100 du transport par camion
de moins
de 600 km et 95 p. 100 sur moins
accrue, grâce aux activités
où le camionnage
de 700 km. C’est
aux délais de réponse, touchant
réseau routier
les expéditeurs
à la souplesse
et à la fiabilité.
entreprises
l’érection
Les résultats subventions
accordées
ont contribué favorisent
de certains
décennies
y compris
attachent
Ils sont m,ême disposés au transport l’expansion
et le choix d’emplacement
ont été fortement
motivées
à l’industrie
par rail. massive du
des
par les conditions
de recherche du camionnage
et à sa croissance
portent
à croire que les niveaux
au cours des dernières au détriment
du
l’étalement
urbain.
de
décennies
de l’industrie
les faibles prix de l’essence et la disponibilité
depuis longtemps
une grande
canadiennes.
travaux
à sa compétitivité
tout comme
par rapport
des infrastructures,
quant à leurs opérations,
marché dans les zones urbaines
ferroviaire,
à ces attributs,
au cours des dernières
directe des deux
intermodales.
domine,
à verser les tarifs supérieursrattachés Les décisions
et le
Association),
dire que la part du transport des marchandises qui alimente la concurrence entre les camions et les chemins de fer est relativement faible. La rencontre favorise une collaboration
des
Il faut toutefois
des terrains
Il s’agit là d’une question
controversée
et complexe,
non seulement
pas de consensus aux influences camionnage.
au Canada,
mais dans bon nombre
quant aux effets relatifs de la fiscalité et des subventions
du marché
qui ont fortement
contribué
intermodale
d’expéditeurs
train/route
de marchandises
peine27.
ou de l’incitation
intégrale
possible
du
des coûts sur la
d’un plus grand nombre
à faire appel aux services intermodaux
s’entame
à
,
Compte transports
tenu de l’apport
du camionnage
au Canada, l’industrie
au point de politiques économiques,
et de programmes
en vue d’encourager
Comment
amener
gouvernements fournisseurs
le nombre
transportées Comment
à la mise
intermodales
aux questions
leurs fournisseurs
de livraison
à long
suivantes
:
et les
pour inciter les
près des clients, de façon à
ponctuelle
de pièces, par camion,
aux
?
les techniques
avancées
de gestion logistique
pour abaisser leurs coûts logistiques
de déplacements
de véhicules
en vigueur
cumulatifs,
par tonne
dans
de façon à
de marchandises
? harmoniser
progrès technique
La voie maritime maritime
l’urbanisme
(aménagement
de façon à valoriser
fer dans le transport
du transport
de réponse
des
collaborer
des instruments
à la mise au point de mesures
des voitures
les grandes ‘entreprises réduire
y compris
leurs usines de fabrication
généraliser
à la non-viabilité pourraient
vers des activités
de voitures,
des parcours
usines d’assemblage Comment
des éléments
à collaborer
réduire la distance
novateurs,
la transition
les fabricants
à installer
interurbain
et les gouvernements
terme. Il y aura liéu de trouver
des marchandises
du Saint-Laurent la possibilité
et conception),
les services intermodaux
le moins
d’énergie.
recours à ce mode et prendre marché lorsque
est le principal de concurrencer
11faut examiner des mesures
les considérations
la fiscalité et le camion/chemins
de
? corridor
qui offre à l’industrie
les industries
du rail au niveau du fret. Parmi ces trois modes de transport, consomme
par rapport
à accélérer la croissance
L’étude des effets à long terme de la comptabilité
répartition
d’autres pays. 11n’existe
du camionnage
c’èst maintenant
tous les facteurs qui découragent
pour favoriser une augmentation
économiques
et
celui qui le
de part du
le justifient.
Le transport aérien Tel qu’indiqué
précédemment, la croissance
c’est le mode de transport
prévisions,
connaîtra
également
du mode le plus énergivore
dans le cas des marchandises. avions continuent aérien pourrait transport
par voyageur-kilomètre
Si les taux de croissance
d’être alimentés finir par contribuer
par des carburants autant
Il s’agit
ou par tonne-kilomètre
actuels se maintiennent
et si les
tirés du pétrole, le transport
aux émissions
de gaz à effet de serre que le
routier.
Le transport
aérien pourrait
aussi jouer un rôle clé par rapport
de gaz à effet de serre. Les oxydes d’azote produits d’avion en haute altitudes atteint
aérien qui, selon les
la plus rapide dans un avenir prévisible.
son maximum
peuvent
d’efficacité
contribuer comme
par la combustion
à la formation
aux des émissions de carburants
d’ozone. Or, ce dernier
gaz à effet de serre à des altitudes
d’environ
8 000 mètres au-dessus dire dans le corridor découlant
des pôles et de 17 000 mètres au-dessus
où circulent
de la production
approximativement
les avions commerciaux.
d’oxydes d’azote en haute altitude
égal à celui des émissions
viabilité
du transport
Canada
qu’à l’échelle mondiale.
de CO, produits
aérien a, jusqu’à maintenant,
de l’équateur,
c’est-à-
L’effet de serre indirect pourrait
être
par les avions28. La
fait l’objet de peu d’études, tant au
Notes J. Whitelegg,
The Information
Society and Sustainable
Development,
Transport Policy & Practice, vol. 2, 1996, p. 4 (traduction IBI Group, Full Cost Transportation les transports Pollution
et les changements
préparé
novembre
de Santé Canada, mars 1996. Implications
prononcée
lors de la conférence
Université
York, le 25 avril 1996.
of Current Data on Air Pollution, allocution
sur les transports,
la qualité de l’air et la santé humaine,
Probe, Transportation, Air Quality and Hum&
Pollution document
préparé
à l’intention
Colombie-Britannique,
sur
1995.
Air Quality and Human Health: Issues and Perspectives,
à l’intention
David Bates, The Inconvenient
and Cost-Based Pricing Strategies, Toronto, Collectif
climatiques,
Probe, Transportation,
document
Journal of World
libre).
Health: Issues and Perspectives,
de Santé Canada, mars 1996.
Ministry
Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels
of Environment,
for British Columbia: A Policy Paper, Victoria, avril 1995, p. 11. D. McCubbin
et M. Delucchi,
Health Effects of ‘Motor Vkhicle Air Pollution in the U.S., cité
dans Apogee Research, Indicators of the Environmental préparé
à l’intention
Environmental
de l’agence américaine
Protection
Hagler Bailly, ENVIRON Fuels, rapport
de protection
préparé
de l’environnement
document
(U.S.
Agency), juin 1996. Int., Environnement
Canada, ministère
et de l’énergie, Environmental
l’Environnement
Impacts of Transportation,
ontarien
and Health Benefts
pour le Conseil canadien
des ministres
de
of Cleaner Vehicles and
de l’environnement,
octobre
1995. Ministère
ontarien
de l’Environnement
et de l’énergie,
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Discussion Paper, and Supporting
Document, Toronto, juin 1996.
Colombie-Britannique,
of Environment,
Ministry
A
Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels
for British Columbia, A Policy Paper, Victoria, avril 1995, p. 12. David Bates, The Inconvenient Implications prononcée Université
lors de la conférence
of Current Data on Air Pollution, allocution
sur les transports,
York, le 25 avril 1996, p. 3 (traduction
James P. Bruce, Drivers for Change, allocution développement
durable des transports,
la qualité de l’air et la santé humaine, libre).
prononcée
\ à la conférence
de l’OCDE sur le
Vancouver, mars 1996.
Ibidem Environnement
Canada, Smith and Lavender et Sustainable
Impacts: An Ontario Perspective, document
préparé
transports
août 1995.
et les changements
climatiques,
Futures,
à l’intention
Climate Change
du Collectif sur les
Canada, Perspectives énergétiques du Canada, 1992 à 2020, Ottawa,
Ressources
naturelles
septembre
1993, p. 25, modifié
pour refléter les prévisions
NRCan, Mise à jour 1994, octobre
1994&. 9, tableau 3.1.
révisées de la demande
dans
Jeffrey Kenworthy,
Automobile
transports,
Vancouver,
Environnement
prononcée
octobre
lors de la conférence
1995 (traduction
nationale
tableau S.2, mis à jour à l’aide de données
par Environnement
Collectif sur les transports
et les changements
R. M. Soberman,
inédites pour
Une stratégie de développement
climatiques,
novembre
1995, p. 19.
Canada, Revue statistique sur l’industrie canadienne
Ottawa; juillet 1996, tableau
EPS
Canada.
durable des transports en Ontario, Toronto, Industrie
sur la viabilité des
libre).
Canada’s Greenhouse Emissions: Estimates for 1990, rapport
Canada,
5/AP/4, Ottawa, décembre‘I992, 1994 fournies
in a Global Sample of Cities: Learning from the
Dependence
Best and the Worst, allocution
de l’automobile,
édition
1996,
1.1.
Rethinking Urban Transportations:
prononcée
au Centre for Transportation
University
of Toronto
Joint Program
Lessons from Toronto, allocution
Studies, Université
in Transportation,
du Minnesota,
The Transportation
février 1995. Tomorrow
Survey, 1991 & 1986 Travel Survey Summaries for the Greater Toronto Area, Toronto, juin 1994, Colombie-Brita.nnique,
Ministry
of Environment,
for British C 0 1um b’za, a Policy Paper, Victoria,
Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels
avril 1995, p. 11.
Ibidem, p. 13 (traduction
libre).
Transmode
Ontario Freight Movement.Study,
Consultants,
sur les transports
’
et les changements
US. Office of Technology
Assessment,
climatiques,
rapport
juin 1995, p. 5.
préparé ’
pour le Collectif
Policy Options for Energy Conservation, juillet 1994,
p. 249. Ontario
Trucking Association,
Government décembre
Submission of the Ontario Trucking Association to the Federal
Task Force on the Commercialization
IBI Group, Full Cost Transportation transports
of the Canadian National Railway,
1995, p. 5.
et les changements
Pays-Bas, ministère
and Cost-Based Pricing Strategies, Collectif
climatiques,
de l’aménagement
Government Policy of the Netherlands
Toronto, novembre
spatial, du logement
sur les
1995.
et de l’environnement,
on Air Pollution and Aviation, 1995, p. 28-30. &.qQgj t<-i 1 suiiil.-” _“.
Tablemde monale sur Ilenvimnemenfet I'économie
Le développemintdurabledes trarsports auConado -Roppr:desynthèse
Les visions du développement transports
durable des
L’ énoncé d’une « vision d’avenir » fait référence à l’avenir souhaitable -d’extrapoler
les tendances
actuelles ou le statu quo. Quoique
elle se fonde sur des hypothèses Même si la littérature relatifs au développement
implicites
plupart
se concentrent
privilégié),
des retombées
(notamment
pas forcément
toute la
rattachés à ce concept. La (le transport
les déplacements
dans l’atmosphtre
à un aspect particulier
en zone urbaine)
(surtout
une contrainte
routier étant ou
le smog et les gaz à
majeure puisque les
de la viabilité de l’environnement
ont souvent
positives sur d’autres aspects de la situation.
Les diverses visions du développement qui s’élabore présentement peuvent
l’avenir,
énoncés de vision
peu d’entre eux englobent
sociaux et économiques
spécifique démissions
applicables
de nombreux
plutôt sur un seul mode de transport
effet de serre). Cela ne représente solutions
contient
durable des transports,
sur une région particulière
sur un ensemble
cette vision concerne
quant aux effets possibles de l’inaction.
environnementale
gamme des enjeux environnementaux,
au lieu
durable des transports
à l’échelle canadienne
et planétaire,
reflètent le consensus
et dont les prémisses
s’énoncer ainsi :
Le secteur des transports
a atteint un stadenon
viable sur les plans environnemental,
social et économique. La dégradation
de la qualité de vie, y compris les effets nocifs sur la santé, l’isolement
social, le stress psychologique, croissance économique,
la hausse des coûts d’énergie et la diminution
se poursuivront
si les tendances
actuelles se maintiennent.
L’usage sans cesse croissant des voitures dans les zones urbaines, marchandises
à distance par camion et le transport
obstacles au développement
des habitats, prépondérance
politiques
aérien constituent
des
les plus sérieux
augmentation
lié aux tendances de l’automobile
passées : faible densité
à un seul occupant
du revenu disponible
dans
des consommateurs
des véhicules. et les systèmes de transport
ont évolué sous l’influence
de
qui n’exigent pas des acteurs sur le marché, y compris les consommateurs,
qu’ils assument d’utilisation
urbain
est fortement
de l’utilisation
les grandes zones urbaines,
L’aménagement
le transport
durable des transports.
Le recours accru à l’automobile
progrès de la technologie
de la
le coût intégral de leurs décisions en matière de transport
des espaces, tant du point de vue environnemental,
ou
social et économique
qu’au niveau de la santé et de la sécurité. Des changements
s’imposent
au cours des 25 prochaines
l’adoption
immédiate
s’imposent
en matière de comportements,
années et au-delà, malgré
de mesures aptes à favoriser les transformations
réaliser un développement
véritablement
de technologies
radicales qui
et d’infrastructures,
durable des transports.
pour
et
Il n’est pas sûr qu’on puisse mettre au point un ensemble l’heure actuelle, de gagner l’adhésion véritablement
de politiques
susceptibles,
à
générale et de mener au développement
durable des transports.
L’Illustration
2.1 offre un apreçu des éléments les plus souvent cités dans les énoncés
de vision d’avenir.
Éléments typiques des énoncés de vision du développeinent duruble des transports Évolution
des valeurs de la société fondée sur la perception
l’inaction
et des bienfaits du développement
transports
de la gravité de
durable, y compris dans le secteur des
;
Engagement
plus soutenu
du développement
des citoyens et des pouvoirs publics envers la réalisation
durable des transports
Passage du développement
;
urbain, suburbain
et rural dispersé et à fonction
vers des habitats plus compacts, plus polyvalents à réduire les déplacements nombreux
problèmes
et l’expédition
et plus conviviaux
de marchandises,
sociaux, environnementaux
telles la marche et le ~$10, les transports
aux technologies
de l’information
Utilisation
accrue d’options
ainsi qu’une diminution Développement
viables de transport
de l’expédition
de réseaux ferroviaires
Mise en place d’infrastructures économiques
et rentables ;
Élimination
des subventions
Intégration
fondamentaux motorisé
Source : Association des transports actes, Ottawa, février 1996.
de marchandises
en milieu urbain,
à distance ;
et interurbains
viables ; plus
déguisées ;
de technologies
sans recours à l’automobile
particulièrement
et le recours
urbaines et de transport et autres infrastructures
des décisions relatives aux transports
Mise au point et utilisation
de
en commun
la nécessité de se déplacer ;
de marchandises urbains
;
;
Possibilité accrue de faire appel à des options plus respectueuses l’environnement,
qui réduisent
qui contribuent
et à résoudre de
et économiques
Politiques axées sur l’accessibilité plutôt que sur la mobilité
unique
et à l’aménagement
spatial ;
propres à faciliter l’accès aux besoins ou à d’autres modes de transport
énergivores. du Canada,
La vision des transports urbains : de la parole aux
Deux énoncés
de vision distincts,
(ATC) et l’autre de l’Institut transport
possibles.
urbain
l’un de l’Association du Canada,
illustrent
L’énoncé de vision peut-être
la gamme
le plus influent
nouvelle vision des transports urbains au Canada, publié transports
urbains
d’organisations canadienne
de 1’ATC. Ce document
telles que la Fédération
du transport
urbain
des transports
des systèmes de
au Canada
est Une
en 1993 par le Conseil des
a été endossé par un large éventail
canadienne
et leCollectif
des municipalités,
ontarien
l’Association
sur les transports
changements
climatiques,
ainsi que certaines
des plus grandes
L’Illustration
2.2 présente
la vision générique
de 1’ATC quant
urbains
du Canada
et les
municipalités
au Canada.
à l’état des transports
en 2023.
Une vision générique des transports urbains en 2023 selon /‘Association des trbnsports du Canada Un plan d’aménagement les centres-villes
le long des corridors d’exploitation
urbain
à fonctions
à long terme a été approuvé.
multiples
qui les relient. Les priorités
vont aux transports
Des plans de collectivités approuvés.
Ils mettent
polyvalent
où dominent
transports
publics.
publics
et de quartiers
de financement
stationnement
et les voies de camion
et
à court et à moyen termes ont été compactes
la marche, le vélo et l’aménagement
en commun,
à haute densité
dans ces corridors.
l’accent sur des collectivités
Les transports
Il met l’accent sur
et sur un usage polyvalent
les routes, les grandes
et à usage axé sur les
voies de communication,
sont aménagés
et coordonnés
le
à l’étendue
de la zone urbaine. Le pourcentage en commun
de déplacements et dans les voitures
celui des déplacements En moyenne, pointe
à pied, en vélo, dans les véhicules à plusieurs
dans les voitures
la distance
occupants
de transports
augmente,
à un seul occupant
tandis que
diminue.
et le temps requis pour les déplacements
aux heures de
diminuent.
Une stratégie strictement
de stationnement
à l’échelle de la zone urbaine
est en place et
appliquée.
Peu d’endroits
nécessitent
Les personnes
handicapées
toujours
le transfert
de marchandises
ont un accès universel
dans la rue.
aux transports
services publics.
et aux
I
Les routes et les ponts sont en bon état. La pollution
atmosphérique
engendrée
par les véhicules
motorisés
est à la baisse.
L’infrastructure adéquat
et les services de transport
grâce à des sources de revenus
Les autorités
politiques
lorsqu’elles
prennent
jouissent
un financement
stables et durables.
relatives à l’aménagement
qui desservent
Source : Association des transports actes, Ottawa, février 1996.
reçoivent
de l’appui d’un public bien informé
des décisions
services de transport
urbain
la population
et aux
d’une région.
La vision des transports
du Canada,
urbain
urbains : de la parole aux
#>~~~~@pgI
Dans Cities Without Cars, une étude qu’il publiait Canada
présente
transports.
une approche
Posant l’hypothèse
sensiblement
différente
que le développement
voitures
dans les villes, deux équipes d’experts
Toronto
et de Vancouver
respectives,
advenant
intéressés
auraient
sceptiques,
Puisqu’il avantage
et en transports
de quoi auraient
l’air leurs régions
n’est pas facile de résumer
ces visions,
l’étude pour se renseigner
très utile pour les personnes prospective
qui œuvrent
est un outil puissant
conventionnelles,
et favoriser l’élaboration
à l’égard du transport
s’avère essentiel
que le scénario durable
avec les formules
de nouveaux
étant profondément
de créer de nouvelles
d’ici 2032 et
qui posait D’abord
des villes sans
Il s’agit d’une perspective
au développement
pour rompre
de
les lecteurs
d’éclairer le présent.
réaliste et même nécessaire.
des des
davantage.
un essai de prospective
les équipes en sont venues à la conclusion était souhaitable,
durable
en aménagement
qui permettrait
du
exige l’élimination
particulières
à consulter
urbain
du développement durable
des voitures
d’un futur parmi plusieurs,
automobiles
actuelles
graduelle
Cities Without Cars se voulait
Au départ, l’hypothèse
ont tenté d’imaginer
la disparition
2021, respectivement.
en 1994, l’Institut
des transports.
La
et les méthodes
modèles29. Les attitudes
ancrées dans les styles de vie, il
perspectives
pour bâtir un système de transport
viable. Aucune été adoptée
vision à long terme du développement par le gouvernement
durable
fédéral ou les gouvernements
Les définitions du développement transports Bien qu’il y ait une abondante transports,
va de soi que les définitions développement Commission répond
durable Brundtland
aux besoins
répondre définition
de la viabilité
en général. Suivant
en matière
formelles
la définition
en 1983, le développement
du présent
sans compromettre
durable des
de développement
de cette expression.
des transports
n’a encore
provinciaux.
s’inspirent
l’aptitude
Des idées analogues 2.3.
sont présentes
il
la
est le développement des générations
dans les définitions
des
de celle du
que lui a donnée
durable
durable Cependant,
de
qui
futures à
à leurs propres besoins . D’autres ont par la suite raffiné et élargi cette pour y intégrer diverses considérations environnementales, sociales et
économiques. l’Illustration
littérature
il existe très peu de définitions
des transports
Définitions du développement Un système de transports compromettre
respectueux
pas la santé publique
en mobilité,
à condition
de l’environnement
a pour objet de ne pas
ou les écosystèmes,, et de répondre
des ressources
renouvelables
soit inférieur
des ressources
mise en place de ressources
non renouvelables
renouvelables
soit inférieur
Sur le plan de l’économie,
un système de transport
la main-d’œuvre,
coûts de logistique
Ezvironmentaal Criteria
y compris
éliminer
la pollution
réduction, domaine
du transport urbains
des transporteurs
qui offriront
de marchandises
aux collectivités
Source : D. Bell, R. Delaney Transports
Canada,
de fournir
Renouvelable,
Propre,
de
les déchets. Dans le
d’usage mixte, d’utilisation optimal
ainsi
causés,
il devra réduire ou les stratégies
et de zonage permettront
un équiIibre
des
l’établissement
entre les besoins
et R. Lewis, Proposition
de
des gens et
quant à l’accès à des services de transport
en santé et aux services de transport
et à la
plus durables.
de transport durable : cadre national, Ottawa,
viable est un système qui est :
la capacité et les résultats
c’est-à-dire
éventuellement
défaut, une source d’énergie,relativement Compatible
les
1996.
Un système de transports Capable
des politiques
de densité supérieure
systèmes de transport mobilité,
Sur le plan de l’environnement,
et de recyclage afin de diminuer
urbain,
de transport,
qui en découlent
de l’air, du sol et de l’eau, et appliquer
de réutilisation
territoires
des accidents
et le stress et la frustration
par exemple, par la congestion.
devra optimiser
les frais d’exploitation,
Sur le plan social, il devra réduire le bruit, les
les effets environnementaux
que le temps de déplacement
durable
les immobilisations,
et les avantages.
au taux de
aptes à les remplacer.
Source : Organisation de coopération et de développement économiques, for Sustainable Transportation, Paris, 1996 (traduction libre).
accidents,
à leur taux de
et que
Le taux d’utilisation
l’infrastructure,
aux besoins
que :
Le taux d’utilisation renouvellement;
durable des transports
avec les genres d’habitat
attendus
;
capable d’utiliser l’énergie solaire ou, à inépuisable,
qui conviennent
afin que la qualité de l’environnement
Abordable au niveau des coûts d’immobilisation, Source : IBI Group, FUI/ Cost Transportation +nd Cost-Based sur les transports et les changements climatiques, novembre
comme la fusion nucléaire à la population
soit maintenue
;
ou accrue ;
de l’exploitation et de la maintenance. Pricing Strategies, Toronto, 1995 (traduction libre).
Collectif
;
Les autorités matière
provinciàles
de transports.
d’immobilisations transports
jouent
et d’entretien
durable
en commun,
l’enregistrement
provinces
Les exemples
La Colombie-Britannique produire,
propres
qui suivent
ce programme
certificats
des niveaux
de conformité
Programme
d’inspection
Programme
volontaire
de l’industrie
des assurances.
axés sur le développement
illustrent
l’éventail
des responsabilités
sur les véhicules
du Fraser, des niveaux Plusieurs
et les
Elle espère qu’il pourra de qualité de l’air qui seront
même si l’utilisation
initiatives
de vérification aux normes
des véhicules
sont a l’étude dans le cadre de
propane
en vigueur
des véhicules
provinciales en Californie)
nulles et l’usage de véhicules appel à des combustibles
des parcs de véhicules
Étiquetage
et au
relatives aux
relatives aux faibles émissions
(semblables
les émissions
de combustible
faibles ou
ou faisant
; d’équipement
de rechange,
à construire
en particulier
des véhicules
ceux qui sont destinés
à
ou à un usage lourd ;
au parc de véhicules
du gouvernement
et programmes
de
;
des nouveaux
véhicules
d’un combustible
la mise au point de normes
en fonction
du gouvernement
des émissions
diesel plus propre, y compris de combustible
canadien
méthylcyclopentadiényle
;
un rendement
diesel pour les marchés
d’une essence plus propre, y compris
de manganèse
à des normes
;
;
au gaz naturel
en vue d’encourager
les fabricants
faisant appel à des ,combustibles
démonstration
reconvertis
et les camions
très polluants
des véhicules
à faible consommation
de rechange
Mesures visant à encourager
Modifications
des véhicules
la reconversion
de
;
Mise au point de normes aux normes
et octroi aux fabricants
;
lourds pour les autobus
de mise au rancart
et assujettissement
faibles émissions
des émissions
démissions
des véhicules
Mesures visant à encourager
Adoption
et des réseaux de
:
Amélioration
Adoption
en
et l’octroi de permis, les taxes sur
a créé un programme
dans l’intervalle.
décisions
les coûts
provinciaux.
en 2020 à ce qu’ils sont présentement,
devrait s’accroître
normes
des véhicules
(Clean Vehicles and Fuels Program).
dans la vallée inférieure
semblables
routières
et la réglementation
des gouvernements
dansles
comprennent
ont mis en œuvre des programmes
des transports.
et des rôles possibles combustibles
un rôle important
des infrastructures
l’essence, la sécurité, la surveillance Certaines
également
Leurs champs de responsabilités
la norme ;
non routiers
de la Commission
pour l’essence, et l’élimination (TMM)
amélioré
des
du tricarbone
et ;
Contrôle
de la pression
pression
permise
la pression
des vapeurs
de l’essence, y compris
à des régions autres que la vallée inférieure
Essence reformulée Carburants
de rechange
renouvelables,
fiscales pour l’utilisation
que le gaz naturel, Récupération
le propane
des vapeurs
En plus de participer composés
organiques
émissions
produites
l’évaluation
tels l’éthanol,
dessence
des carburants
poursuit
métropolitain
GTA), en plus de réduire de dioxyde de carbone
des initiatives
obligatoire
les polluants
et les particules
avec les municipalités
et l’économie.
11touchera
à la demande
durable
que le modèle
de dominer
de conservation
dynamique
de la population
dans ces régions.
se traduira
urbains
de réaction
et de l’emploi
d’agrandir
le réseau de
et aux nouveaux plus compacts. à la demande
objectifs
L’extrait qui de transports
Table rondemt,on$eSUI l'enYilo""em"t e,l'économie
dans les régions
par une augmentation
Leurs centres-villes
et
d’optimiser
pas de façon détaillée
de transports
et d’habitats
traditionnel
Toronto.
dans le
:
Halton, Peel, York et Durham
déplacements
en matière
en outre la possibilité
plan GTA n’expliquent
de développement
Plan) en
pour la population,
ainsi qu’à la possibilité
comment
suit semble indiquer
de signaler
une grande importance
dans l’Est du Canada
optimaux
aux besoins
actuelles
11analysera
de répondre
Il convient
revêtent
au sein de la région du Grand
transports de façon sélective38. Les descriptions du nouveau il propose
1 p. 100 des émissions
relatives aux investissements
des résultats
des infrastructures
Area, ou
les émissions
au point un plan (GTA Transportation régionales
produiront
des installations.
en suspension.
dans ce domaine
de mettre
de réhabilitation
abaisserait
du smog qui vise à réduire
50 p. 100 de ces émissions
l’environnement
(Greater Toronto
par année, soit environ
un plan de gestion
effectués à l’étranger
a entrepris
a récemment
I&M en Ontario,
en Ontario.
élabore actuellement
La croissance
les
estime que la mise en
de la basse atmosphère,
de 400 kilotonnes
par les transports
secteur des transports
continue
en vue de réduire
du programme
Le gouvernement
Le plan vise à faire en sorte que les décisions
en matière
des oxydes d’azote et des
dans la région du Grand Toronto
pour le Canada puisqu’environ proviennent des États-Unis.
l’utilisation
tels
du Fraser (stade 1 et II).
depuis un an. Le gouvernement
l’application
l’ozone de la basse atmosphère
collaboration
de rechange,
37. Parmi les plus récentes figure pilote d’inspection et de maintenance (I&M)
du programme
œuvre d’un tel programme
La province
de transport
;
de gestion
mais les détails ne sont pas encore connus.
que les travaux
additifs à l’essence ;
dans la vallée inférieure
au plan national
un plan touchant
L’Ontario
l’éther butyle éthyl-tertiaire
(EBMT) comme
et le méthanol
volatils, l’Ontario
des résultats
totales produites
de
du Fraser ;
par le secteur des transports
en place dans le Toronto annoncé
de la
de la réduction
;
(EBET) et l’éthyle butyle méthyle-tertiaire Exemptions
la réduction
dans l’essence au cours de l’été et l’application
sensible
et leurs nœuds
Ledéveloppement dura& destronsporis ou Canada - Rapmtde synthèse
de
de des
développement industriels
attireront
de nombreux
trajets additionnels.
et les centres de développement
constitueront
de nouvelles
destinations
feront la navette depuis Toronto grandissant
de la démande
formeront
régionales
l’intégration
des décisions
également
renferme
et provinciales
qui comprend
des transports
l’aménagement
publics
et des transports En apparence,
durable
des transports,
portant
suivante
faveur du développement Pour l’instant,
en réduisant
il est impossible
durable
mis en œuvre intégralement.
Au Québec,
des routes. Depuis
appliquer
cette disposition,
Le ministère
en
.42. éventuel
puisque
du plan GTA au
le projet n’a pas encore été de l’Ontario
de celui-ci et les
et la mise en’œuvre
pour la zone GTA pourraient
à long terme, sur la viabilité
multimodal
est présentement
et pour dix régions;
des
en voie
un réseau de routes destinées
la congestion
1993, une loi provinciale
le ministère
des zones urbaines
aux et la
exige des municipalités
à la planification
régionale.
des Affaires municipales
Pour les aider à
a créé un guide de
à leur intention.
des Transports
du Québec
a entrepris
à long terme pour la région métropolitaine
135 municipalités. La priorité transports et à la reconversion de régulation
nocives grâce à la
ainsi que des pressions
au Canada.
les transports
des transports
sensible la
pour la zone GTA » : « Le
le gouvernement
considérables,
un plan de transport
pour la province
qu’èlles intègrent
planification
comprend
des plans à long terme de l’envergure
a déjà été établi en vue de minimiser
dégradation
l’apport
au Canada,
des espaces et de transports
régionales
mesures
sites commerciaux
dans la plus grande ville-région
d’élaboration
une réduction
les effets des émissions
que prennent
avoir des répercussions
transports
envers le
à l’heure actuelle dans le développement
de plans d’aménagement
transports
Comme
rares, l’orientation régionales
un engagement
à un seul occupant
de mesurer
des transports
des questions
))41.
sur une « vision des transports
de nouveaux
du plan
des zones urbaines
équilibrée
qui exige à tout le moins
des trajets dans les voitures
néanmoins
durable
dans ce secteur. Le même document
plan respecte l’environnement
que ce dernier
L’un des cinq objectifs
du développement
et environnementales
déclaration
municipalités
d’une structure axés sur l’utilisation
le plan GTA, n’indique
cela ne semble pas représenter d’énergie
sont plutôt
désignés,
particuliers.
les objectifs
de la consommation
développement
des espaces et les transports
dans la zone GTA au moyen d’une approche
sociales, économiques
camions
décrivant
environnementaux
ainsi : « Appuyer
diminution
progrès pour favoriser
la conception
des centres et des corridors
:
en commun40.
repose sur des objectifs
développement
et
tels que le suivant
ont fait dimportants
concernant
Rien, dans les documents s’exprime
qui
un facteur important
aussi des énoncés
dans le cadre du Plan officiel. Elles ont approuvé urbaine
à faible densité Par suite, les travailleurs
future de déplacements39.
Par contre, ce même document Les autorités
commercial
importantes.
Les grands parcs
un plan de
de Montréal,
va à l’optimisation des infrastructures en faveur des transports en commun
de la demande.
qualité de l’air et la circulation
d’élaborer
Les principaux
des véhicules
Table mnde nm.molesur l’e”Yilo”“em”: e,l’èco-orne
objectifs
qui comprend actuelles des au moyen de
consistent
dans la région. Si la priorité
Ledéveloppenont duroblî des~aniprti ou Corda - Rapport de syntnèse
à améliorer en faveur de
la
l’automobile
est maintenue,
il faudrait
construire
plusieurs
coût très élevé pour faciliter l’accès à l’île de Montréal. important
dans la décision
de privilégier
davantage
ponts additionnels
à un
Ce facteur a joué un rôle
la reconversion
aux transports
en
commun. Vers la fin de 1995, le gouvernement transport,
soit l’Agence métropolitaine
aux besoins
de la métropolitaine
en commun
et d’autres questions
que ceux de
iaCommission
elle cherchera
à élaborer
Elle aura l’autorité transports
qui a pour mission
de s’attaquer les transports
apparentées.
urbaine
globale des transports les infrastructures
une aide financière
en commun.
plus étendus
de Montréal,
et
dans toute la région.
des systèmes routiers
et des
qui lui sont propres,
aux services offerts par le réseau
Les trois grands systèmes de transports
continueront
de fonctionner
en collaboration
en commun
avec cette
agence.
Le plan de transport les principes
établies supposent il devrait
de la région montréalaise
du développement
les nouvelles
durable
néanmoins
modalités
en découler
une orientation
canadienne
dont les 130 membres climatique.
de déplacement,
des municipalités
municipalités
de la récupération
aux chapitres
du méthane
et
le Club des 20 p. 100, du changement
ont choisi d’abaisser
aux niveaux
régionales
de cet objectif. C’est le
dans le domaine
des transports,
dans les décharges,
des transports
et les autorités
coparraine
canadiennes
gaz à effet de serre de 20 p. 100 par rapport s’effectueront
des transports
durable
à jouer dans la réalisation
se sont engagés à intervenir
Six grandes
Si le plan et avec succès,
et municipales
que le développement
des habitudes
un rôle important
cas de la Fédération
financière.
sont appliqués durable
sur
qui y ont eté
de Montréal.
de plus en plus évident auront
vers la viabilité
décrites ci-haut
régionarles
exigera une transformation municipales
Les priorités
des progrès vers le développement
Les udministrafions Il devient
ne repose pas explicitement
des transports.
institutionnelles
en dans la Région métropolitaine
réductions
L’Agence aura des pouvoirs
de la Communauté
En outre, elle aura des sources de revenus
de transports
de
en ce qui concerne
des transports
de fournir
organisme
de transports
voulue pour planifier
de la région de Montréal nouvelle
a créé un nouvel
région de Montréal
une conception
en commun.
ce qui lui permettra régional
du Québec
les émissions
de
de 1990 d’ici 200543. Ces de la consommation
du boisement
urbain
d’énergie, et d’autres
activités. L’aménagement
du territoire
jouer un rôle important
constitue
en vue d’encourager
élevée et à usage polyvalent. En février 1996, l’Association
un domaine
éventail
durable
de stratégies
environnementaux,
des transports
services de transports
des transports.
et de mesures
à densité plus
du Canada
portent en commun,
d’autres fonctions
à assumer.
a publié une brochure
intitulée
de huit municipalités
Ces démarches
ou plans particuliers
sociaux et économiques
efforts des municipalités
peuvent
de collectivités
Mais elles ont aussi beaucoup
La vision des transports urbains qui décrit les démarches du développement
où les municipalités
la formation
des transports
un large
pour améliorer
les effets
locaux. Le plus souvent,
sur la gestion de la demande les infrastructures
en faveur
comprennent
de déplacements,
les
les
pour les vélos et les piétons,
les
politiques
de stationnement
Montréal,
par exemple, un plan officiel et une politique
été adoptés
et l’écologisation
et comprennent
les éléments
des parcs de véhicules
suivants
au centre-ville
piétonnière
Le stationnement Une politique
qui comprend
ainsi que la signalisation intermodal de stationnement
terme au centre-ville,
des réseaux de passages souterrains aux piétons
;
de métro44 ;
privé qui vise à décourager
qui prévoit
le stationnement
des aires de stationnement
et qui à recours à des mesures
fiscales pour décourager
reconversion
de terrains
de stationnement
Un programme au programme
d’écologisation du-Conseil
des véhicules
international
pour réduire la consommation L’approche initiatives
adoptée
régional
du profil urbain
vélo, aux transports
repose sur trois
des collectivités
et un choix plus grand en matière
de transport
en commun,
à long et à moyen termes conçus
au transport
des marchandises
visant de nombreuses
puis à l’automobile
Management
La Municipalité
régionale
son système de transports45
Plan), fondé sur
sources de pollution
d’Ottawa-Carleton
(MROC)
pour la prise de décisions
de l’air, y
a adopté deux énoncés
d’Ottawa-Carleton
: une région composée
saines, sécuritaires,
attentives,
La Vision des transports
urbains
de l’Association
La MROC a adopté la vision générale consultations
publiques
et besoins
titre d’exemple
:
particulière
prospères
des transports
et les principes
spécifiques
décisionnels
de collectivités
et diversifiées
;
du Canada. de l’ATC pour
de la région d’Ottawa-Carleton.
ont permis de déterminer
ayant une pertinence À
de
:
Vision communautaire
aux problèmes
de
relatives au développement
environnementalement
importants
;
les transports.
vision qui servent de référence
transports.
;
souhaité et dont les priorités vont d’abord à la marche, au
la mise en place dè contrôles
s’attaquer
communales
urbains.
comprenant
Un plan de gestion de la qualité de l’an (Air Quality compris
la participation
(Liveable Region Strategic Plan) qui
du territoire
2021, qui repose sur des plans de transport
en fonction
incluent
du Grand Vancouver
pour une région habitable
à usage polyvalent
Transport
;
écologiques
des transports
la
:
repose sur un plan d’aménagement compactes
municipaux
des initiatives
d’énergie
par le district
complémentaires
Le plan stratégique
en terrains
à long
dans la rue réservées
aux résidents
vacants
ont
;
de priorité
aux stations
urbains
:
Un réseau de pistes cyclables de 130 kilomètres Une infrastructure
À
municipaux.
sur les transports
Des
les sujets de préoccupation
sur le plan du développement
durable
des
Les intervenants
ont exprimé
le désir de pouvoir
se déplacer davantage
à pied et
en vélo ; De nombreux l’automobile
résidents
Les intervenants
ont souhaité
Malgré la conjoncture premier
qu’il fallait réduire
actuelle, l’environnement
de définition
adoptés
de la vision des transports
pour la région ont été englobés
: « Ottawa-Carleton
d’un système des transports respectueux
adopté un énoncé
dans un énoncé
en commun
l’environnement
une collectivité transports principes
régionale
et le vélo ».
de Hamilton-Wentworth
a
Vision 2020: The
de mise en œuvre intitulé
de considérer
général
dans la
prises par la région.
les liens plus généraux
entre
.
et les facteurs liés à la santé et à la société si Yon veut créer
viable. L’élaboration
et d’aménagement adoptés
de la
et à d’autres modes de
Sustainable Region, devant servir de base à toutes les décisions Vision 2020 repose sur la nécessité
;
et accessible qui met l’accent
tels que la marche
de vision et un rapport
aux sondages
sera une région modèle
efficace, abordable
de l’environnement
en commun
de la vision communautaire.
En février 1993, le conseil de la municipalité
l’économie,
envers
a été classé au
qui ont participé
sur un recours accru aux services de transports transport
la dépendance
des services de transports
par les personnes
le processus
Tous les principes
l’amélioration
économique
rang des priorités
MROC durant
promotion
ont indiqué
;
de plans et de programmes
du territoire
se poursuit
en matière
à la lumière
de
des objectifs
et
par Vision 2020.
La région de Hamilton-Wentworth
a été choisie pour participer
collectivités
modèles
programme
d’une durée de trois ans comporte
et de développement
locales des Nations
Unies dans le cadre d’Agenda
pour la planification
y occupent
nouvelles
politiques
commun,
une dépendance
à travers le monde,
du développement
une place de premier
d’aménagement moindre
du territoire,
C’est le Conseil international des initiatives bonne coordination du plan.
de recherche
en vue d’élaborer
durable
à l’échelle
plan, l’accent étant mis sur de
la marche, le vélo, les transports
envers l’automobile écologiques
des
2 1. Ce
des activités coopératives
menées par 14 municipalités
des outils et des modèles locale. Les transports
au programme
et l’intégration communales
intermodale. qui assure la
en
Notes Institut
Cities Without Cars, Toronto
urbain canadien,
consacrée
au GVRD (traduction
Les coûts externes
des décisions
& Vancouver,
1994, p. 3, section
libre). relatives au transport
assumés par les usagers. Ils comprennent
sont des coûts sociaux qui ne sont pas
notamment
les coûts de la congestion,
blessures
et des décès causés par les accidents,
pollution
de l’air et de l’eau, les déchets solides et les gaz à effet de serre.
D. Bell, R. Delaney et R. Lewis, Proposition
l’isolement
des
social des non-usagers,
de transport durable
la
: cadre national, Transports
Canada, Ottawa, 1996. Apogee Research, Indicators préparé
à l’intention
Environmental
of the
Environmental
de l’agence américaine
Protection
Organisation
d’hypothèques
de coopération
Sustainable
of
Transportation,
document
de l’environnement
(US.
Agency), juin 1996.
Lura Group, Measuring Urban Sustainability: Société canadienne
Impacts
de protection
Transportation,
Canadian
et de logement
et de développement
Indicators Workshop Proceedings,
et Environnement économiques,
Canada, Ottawa,
Environmental
1996.
Criteria
for
Paris, 1996, p. 62.
Ibidem., p. 59. Ibidem., p. 14. Ontario,
ministère
de YEnvironnement
et de l’énergie,
Meeting the Challenge
of Climate
Change: A Status Report on Initiatives in Ontario to Reduce Greenhouse Gas Emissions, Toronto,
1995.
Ibidem. Ontario,
ministère
des Transports,
Challenges (brochure),
Toronto,
Ibidem, p. 8 (traduction
libre).
Towards a Greater Toronto Area Transportation 1995, p. 4 (traduction
Ibidem.
I
Ibidem, p. 7 (traduction Fédération
canadienne
libre). des municipalités,
Addressing Climate Change (brochure), Le stationnement automobilistes Municipalité
intermodal
régionale 1995.
The 20% Solution: A Municipal Approach to Ottawa, s.d., p. 6.
est situé aux stations
à se servir des transports
en commun
d’Ottawa-Carleton,
Vision, Principles and Issues, approuvé 25 octobre
Plan: The
libre).
de transports
en commun
pour aider les
pour une partie de leur trajet.
Transportation
Master Plan - Transportation
par le conseil régional, lors de sa session du
l’évolution du développement durable des transports au sein du plan stratégique L’élaboration
d’une politique
l’état embryonnaire. Britannique,
William
ainsi dans un exposé présenté
des transports,
qui se déroulait
Il semble que l’humanité, une voie intenable aboutir
à la destruction
d’une minorité politique
et économique
entreprises
par le Groupe
pour le développement
coordonnée
l’économie
des gouvernements de certains
ont engendré
des programmes
gamme. de décisions
publics, d’action
les décisions
de la demande
et provincial,
poursuivre
sans débattre
coût-efficacité. les moins
coûteuses au Canada,
plans d’expansion d’aménagement
certains
élaborés par l’Association constituent
capables
de transports,
les consommateurs
et les entreprises.
La Fédération
urbain
décisionnels. à revoir leurs
de nouvelles
des municipalités
en matière
durable,
stratégies
et certaines
de transport
Si 1’ATC reconnaît vraiment
bilan
plus efficaces et
des,externalités.
à la lumière
direction.
de
un méilleur
commencent
du Canada.
un pas dans la bonne
offrant
dans les processus
et les principes
d’un développement
Sur le plan
de l’Ontario
les solutions
compte
canadienne
plus
en invoquant
dans la région métropolitaine
de rechange
métropolitaines
la vaste
ne peuvent
en infrastructure
tenant
Peu d’initiatives
d’influencer
les gouvernements
signes de changement
des transports
ne sont pas garantes pas moins
du Nord, demeurent
pour chaque mode de transport.
des systèmes de transport du territoire.
qui
le niveau
technologiques.
les efforts en vue d’évaluer
villes ont adopté la vision générique solutions
dynamiques,
financières,
les administrations
décennies
liés au smog, aux
en Amérique
et de stratégies
à fond des solutions
en matière
Il existe pourtant Partout
du moins
de la ligne de métro Sheppard
Il faut décupler
des
dans l’air persistent.
un exemple actuel touche la décision
la construction
de Toronto,
les problèmes
relatives aux investissements
d’abord la croissance municipal
des deux dernières
présents
que sont appelés à prendre
Aux prises avec des contraintes
sur
Unies
Institute46.
a permis ‘de réduire
atmosphériques,
de réglements
d’experts
des Nations
et le World Resources
et de l’industrie
aux sulfates et aux agents toxiques des pouvoirs
scientifique,
ce secteur semble avoir de plus en plus
observable
sur un ensemble
.. . n’est pas celle
le consensus
et la société. Même si l’intervention
particules,
Les initiatives
polluants
qui pourrait
l’a signalé l’économiste
de Rio de Janeiro, le Conseil
durable
tous les modes de transport,
se soit engagée sur
naturel
la Conférence
percées technologiques
d’effets sur l’environnement
sur l’aménagement
intergouvernemental
Brundtland,
11
1995.
inquiétante
« verts ». Elle représente
et le développement
En dépit des importantes ont influencé
de la terre. Comme
le rapport
des transports.
coupée de la nature, du milieu
est encore à
de la Colombie-
nationale
(1994), cette conclusion
exprimé
climatique,
sur l’environnement
justifier
des transports
en novembre
progressive
écologique
d’extrémistes
le changement
à la conférence à Vancouver
profondément
de dégradation
Terry Barker, de Cambridge
centrées
durable
Rees, de l’Université
a saisi l’essence du défi qui se pose dans le domaine
l’exprimait durable
de développement
Le professeur
urbain
que ses elles n’en
Les efforts canadiens articulée
pas convergé vers une stratégie nationale
et n’ont pas établi un large consensus
un milieu
urbain
équipements intérêt
n’ont cependant
durable.
servant
au transport
et peu de mesures
sur des initiatives
Jusqu’à maintenant,
la question
interurbain
ont été adoptées
intégrées
de la viabilité
des marchandises
pour créer des
n’a pas soulevé grand
à l’égard des modes de transport
aérien et
maritime. L’élaboration à ses premiers stabilisation
de stratégies
politique
objectif. Pourtant,
pour aider le secteur des transports
touchant
conférence
des parties
changements
de gaz à effet de serre à leurs niveaux
tout indique
exécutoires
climatique
(COP3)
après l’an 2000 seront négociées
en décembre
avec le même sérieux que les autres pays de la communauté mettre le Canada
dans une position
l’attention
internationale
des Nations
y compris
Nations
Unies sur le développement
récentes
démarches
premier
organisations,
communales environ
est signataire
II et la Conférence
en faveur de politiques
telles que le Conseil international du développement
200 municipalités
ont centré
qui se tenait Rio constituent
mondial
municipales
des
les plus axées sur la
pour les initiatives
des intervenants durable.
à travers le monde
action47. En 1995, qumze administrations
internationale
pour assurer un développement
Habitat
(ICLEI) créé en 1990, deviennent
plan au sein du mouvement
conseil regroupe
à prendre
durable
vers un engagement
à cette
au plan économique.
Unies dont le Canada
dans le secteur des transports.
viabilité. De nouvelles écologiques
vulnérable
sur les orientations
durable,
Unies sur les
1997. Le fait de ne pas s’attaquer
pourrait
Les récents protocoles
et légalement
à la troisième
des Nations
question
n’a
ce modeste
plus ambitieuses
lors de la Convention-cadre
outre la
de 1990. Le Canada
à atteindre
que des cibles beaucoup
les émissions
climatiques,
en est encore
Des cibles précises n’ont pas encore été adoptées,
des émissions
f=é aucune
dans le dossier du changement
balbutiements.
locaux de
Établi à Toronto,
et continue
canadiennes
ce
d’élargir son
avaient déjà joint
les rangs de 1’ICLEI. Tel qu’indiqué la recherche transports. dernière
au chapitre
2,l’OCDE
et de l’élaboration L’organisme
a joué un rôle dynamique
de politiques
a parrainé
se tenait à Vancouver,
dans le domaine
axées sur le développement
des conférences
internationales
durable
de
des
sur ce thème, dont la
én mars 1996, sous les auspices du gouvernement
du
Canada. En 1994,l’OCDE
et la Conférence
avalisé une démarche urbains.
stratégique
Ce cadre stratégique
gouvernements
européens
aussi servir de modèle
des ministres
est l’un des plus ambitieux
dans l’élaboration
de référence
relever les défis du transport
européenne
des transports
globale pour le développement
urbain
au Canada.
décrite plus en détail à la section intitulée
ont
des transports
jusqu’à ce jour. Il guidera
de leurs politiques
pour l’élaboration
durable
respectives.
d’une stratégie
Cette démarche
« Une politique
II pourrait
générale
stratégique
intégrée
les
pour
intégrée
: le cheminement
suivi en Europe. » Aux États-Unis, transports
les progrès
sont à l’origine
de 1990 et de l’lntermodal américains
ont fait observer
dans les CAAA influencent
accomplis
vers un développement
des cadres législatifs Surface Transportation
Act de 1991. Mais certains
que les cibles explicites sur le processus
durable
des
du Clean Air Act Amendments
(CAAA) analystes
de qualité de l’air au sol énoncées
décisionnel
dans le secteur américain
des
est
transports
et que l’évaluation
n’intègre
pas d’objectifs
le défi du changement En conclusion, des transports élaborés
des projets ou des programmes
sociétaux
ou d’objectifs
aucune
initiatives
stratégie
Les réussites f es réussites
concentrations monoxyde
a permis
du plomb
des émissions
annuelles
d’améliorer moyennes
viable.
polluants
la qualité de l’air urbain acides des polluants
d’anhydride
et de composés
est en baisse,de
organiques
96 p. 100 depuis
dans l’essence. Les particules
s’il est aujourd’hui
durable
ciblé n’ont encore été
du coefficient
de certains
au niveau des retombées
de carbone
particulaire
au développement
programme
de transport
de l’ozone en basse atmosphère,
années
pour relever
et les échecs
l’oxyde d’azote, la réduction ont été accomplis
contribuent
ou aucun
en vue de bâtir une infrastructure
dernières
à ces lois
durable
climatique.
même si certaines
au Canada,
À l’exception
afférents
de développement
sulfureux,
sur la santé ou des sources de pollution.
au Canada.
et de
Des progrès
atmosphériques.
Les
de dioxyde d’azote, de
volatils ont toutes diminué.
1974 en raison de l’interdiction
en suspension
admis que cette mesure
de transmission au cours des 25
Le plomb de l’usage
totales ont aussi diminué,
même
pas un bon indicateur
des effets
ne constitue
De fait, les particules
demeurent
une source de
préoccupations4*. Les résultats atmosphérique
du suivi régulier
du Réseau national
(RNSPA) pour la période
Le RNSPA comprend
des stations
de surveillance
canadiennes
de plus de 100 000 habitants.
de pollution
observés
nécessairement
à chacun
de surveillance
1970- 1994 sont indiqués installées
Les données
des sites d’échantillonnage
la qualité de l’air dans l’ensemble
de la pollution à l’Illustration
dans la plupart
du RNSPA calculent et ne représentent
de la localité.
, 3.1.
des villes les niveaux pas
,
~~~~~~fQ”1è-:.~~. li?8~&i:f~i: fE$%qfg*~ -uiE~.-.I... ___, ^. .~.
&a; / ‘Xî
:a: :,:
Apergu de sept polluants afmoqhériques Rh/SPA
~&&y&&&+e~~
”
~$G&+Xe..
-.’
6 @PM;
” - ;.
_” 121 ppv
_.
0 -/ 2. :
mesurés par
-21 ;
>-
CI 53 ;L6
-fl’ \. :.8- _
‘.
MO~~$&& de &bone *a .-O,$ ppm j<: ‘._> b. -45, j m. ,- _ 67 \;_ *. ‘$?artic@s-& sr ; I -’ -! &q$m3 o. .I-’ .~ C’ 34: .‘,L_ ‘- 1 51 -s~spen+n +taJes ‘- -’ _ i .-^ ;& ‘_ ; , .. <I -: I _ .Pl*~~,p&i+i~e .T - -@gW &ms, .. , \ 93 .~_ 95 _ .; fg,>?& ’; -_ I.2” .* ,24 ~~t&%cië~t : &UC& ~.~~~-t~~~~~io~~-~ - ’ !‘,+ ! I“__.’ &Ange&+ Yr j .+Drie::
,:
_ -y&
;: ‘,< ”.->18 pi@ _
rj
ppM = parties par milliard; ppm = parties coh = coefficient de transmission.
par million
‘. y
I^
; pgim3 = microgrammes
Source : Pollution Probe, Transportation, Air Quality and Human document produit à la demande de Santé Canada, mars 1996.
le
..
I
S.O.
par mètre cube ;
Health, Issues and Perspectives,
g*~g&gii:=*
Ces gains proviennent aux carburants aux États-Unis aux émissions
améliorés
et au Canada. continuent
Le gouvernement financièrement mettre
des changements
apportés
mis au point en réaction Des règlements
d’être appliqués
visant à resserrer
ont appuyé
atmosphériques.
il pourrait
contribuer
pourra
prématuré
les répercussions
développement
durable
pénétrer
à réduire
les émissions
impossible
de prédire
des transports.
Si ce
du secteur
de pblluants dans quelle
Il serait donc
à long terme de cette technologie
a inauguré
un programme
appelé AirCare, pour le million
opération
dans la vallée inférieure
émissions
d’oxyde d’azote ont été réduites de carbone
majeures
sur le
des transports.
En 1992, la Colombie-Britannique obligatoire,
le marché
de la technologie
et de la démonstration.
avec succès dans des applications
grandement
pour
au ‘secteur des
dans le développement
À l’heure actuelle, il est cependant
de déterminer
applicables
qui en est à l’étape du prototype
mestire cette technologie
monoxydes
électrique
Ballard est un chef de file mondial
des transports,
d’entretien
applicables
les efforts de la société Ballard Power Systems, de Vancouver,
peut être commercialisé
et
imposées
les normes
fédéral et celui de la Colombie-Britannique
des piles à combustible, produit
des véhicules
d’émissions
dans les deux pays.
au point des systèmes de propulsion
transports.
aux technologies
atix normes
d’inspection-et
de véhicules
utilitaires
du Fraser. Dans le cadre de ce programme,
de 3 p. 100, les COV de 18 p. 100 et les
de 24 p. 100. La Colombie-Britannique
Tcble ronde natronole sur ,‘e”“,ro”neme”t e- l’économ,e
légers en les
songe à apporter
Le dé~&ppement oiiroble des mnsp~ii ou Canada ~ Rapport de svn:hèse
des
. améliorations
à ce programme
programme
d’inspection
population
progressive
activités de transport et des provinces constructeurs
dans le domaine de véhicules
regoupements
de l’énergie
fortement
cette initiative.
coordonnée
des carburants.
des ministres
et le Comité
provenant
du gouvernement
des
fédéral
et des accords avec les
de la distribution
Des
de l’environnement,
de coordination
ont assuré la bonne
un
lourds. La
atmosphériques
de la réglementation
et l’industrie
atmosphériques
pour les véhicules
de polluants
à l’initiative
tels que le Conseil canadien
canadiens
problèmes
appuie
des émissions
est attribuable
l’efficacité et prévoit instaurer
obligatoire
de la Colombie-Britannique
La réduction
ministres
pour en accroître
et d’entretien
national
coordination
les
sur les
de ces efforts.
Les échecs Au niveau national En dépit des activités de coordination aucune
intégration
gouvernements.
mentionnées
des prises de décisions Les aspects économiques
du gouvernement suffisamment
dominent
fédéral dans ce domaine.
d’importance
aux politiques
économiques,
et les programmes
environnementaux
d’urgence
très aigu à l’égard du développement
dernières
données
l’indique
l’Illustration
depuis
des décisions
visant à engendrer
révélant
les
n’ont pas témoigné
d’un sentiment
durable
dans les transports).
(y compris
inhalables
des préoccupations,
3.1, la concentration
des
et respirables, notamment
.
de même que à la lumière
des
leurs effets négatifs sur la sante. Comme d’ozone a augmenté
d’environ
20 p. 100
1981. _
Presque toutes les tendances fréquente moins
les particules
épidémiologiques
la plupart
parmi tous les
et sociaux. Jusqu’à maintenant,
du gouvernement
toujours
il n’y a eu
n’ont pas accordé
et aux programmes
avantages
L’ozone en basse atmosphère,
toujours
Les autorités
politiques
le dioxyde d’azote soulèvent
précédemment,
dans le dossier des transports,
des véhicules
de la croissance
utilitaires
font ressortir
une utilisation
élevées. Il faudra donc faire d’autres gains en vue de réduire
véhicules
automobiles
de façon à maintenir
actuels. (Nota : Stabiliser restreint véhicules
à long terme de la politique
Puisque recherches particules suspension
le niveau
simplement
actuelle
à leurs niveaux
actuels semble être l’objectif
de la Colombie-Britannique
d’ozone en basse atmosphère suscitent
à l’égard des
d’un développement
semble en hausse, et puisque
des préoccupations
totales au cours des dernières indiquent
des
propres.)
épidémiologiques
travaux publiés
les émissions
les émissions
à leurs niveaux
sur la santé (en dépit des réductions
la santé, l’objectif d’aboutir
les émissions
et des carburants
plus
légers, pour de plus longs trajets et à des vitesses
obtenues
décennies), durable
à un développement
En 1994, le gouvernement
durable
accrues quant aux effets des dans les particules
il faut conclure
des transports
par ailleurs que les politiques
les
en
que, sur le plan de
n’a pas été atteint.
Les
actuelles ont peu de chances
des transports.
fédéral annonçait
une hausse ponctuelle
de la taxe
d’accise sur l’essence de 1,s cent le litre. Cette taxe était justifiée, du moins en partie, en raison de ses effets sur la consommation d’essence des voitures. Compte tenu de l’élasticité
de la demande
pour les carburants,
il était clair, au départ,
taxe fédérale aurait peu d’effets sur la consommation En théorie, la taxe aurait pu réduire
la demande
que la nouvelle
globale de carburant
d’environ
au Canada.
1 p. 100. Mais la hausse
appliquée
se situait manifestement
dans la gamme
des fluctuations
à court terme du
prix de l’essence sur le marché.
À l’opposé, parmi un ensemble de contrer
le changement
de mesures
climatique,
pour l’aider à respecter
le gouvernement
une politique
de relèvement
annuellement
en termes réels, pour une période
britannique
des taxes sur les carburants
d’au moins
à réajuster
toute une gamme
comportements
en fonction
continue
d’autres mesures, changement
pour atteindre
climatique
(GICC),
années,
l’objectif
et les
et de
de 7 p. 100 annuellement
accompagnée
du Groupe
se voulait
du prix des carburants.
Selon l’OCDE, une hausse du prix réel des carburants serait requise au cours des 20 prochaines
l’industrie
de critères décisionnels
d’une augmentation
d’un ensemble
intergouvernemental
soit une diminution
en 1993
5 p. 100
indéfinie 49. Cette initiative
un message clair pour inciter, à long terme, les consommateurs, gouvernements
son engagement
a instaurait
intégré
sur le
de 60 à 80 p. 100 des émissions
de
gaz à effet de serre50. Le programme
volontaire
est l’une des principales nationale
initiatives
sur le changement
sur la demande
d’enregistrement
d’énergie
(VCR) du Canada,
décrit au chapitre
lancées dans le cadre de la Stratégie
climatique
(SANCC).
dans les transports
L’incidence
au Canada
2,
d’action
future de cette initiative
est incertaine
parce qu’elle ne
touche pas encore un pourcentage élevé d’usagers des divers modes de transport. Dans la mesure où les secteurs pétrolier et gazifere participent à l’initiative, le programme
VCR pourrait
émissions consacrées
à cette initiative
émissions naturel
entraîner
n’indiquent
des réductions
pas clairement-qu’il
de gaz à effet de serre provenant
servant
à produire
En s’appuyant canadien,
théoriquement
de gaz à effet de serre dans le secteur des transports.
le cabinet
la production
de l’extraction
des carburants
conseil SGA Consulting en amont
y aura réduction
du pétrole brut et du gaz
Oil, le plus important
est arrivé à la conclusion
aura un coefficient
énergétique
gaz à effet de serre plus élevés à l’avenir en raison de l’épuisement classiques
de pétrole et de sables bitumineux,
extraire des ressources traitement
de volumes
une consommation
L’Illustration
3.2, tirée de la présentation
VCR, traduit
ces tendances.
croissants
progressif
pétrolière
d’eau produite
accrue d’énergie d’Imperia1
que le secteur de de
des
les réserves
de plus en plus d’énergie
en déclin. Dans le cas de la production
et la réinjection
pétrole nécessitent
on consacre
producteur
et un coefficient
fossile dans l’Ouest. À mesure que diminuent
réserves de combustible
des
les transports51> 52.
sur les plans de la société Imperial
pétrolière
viagères des
Mais les études
à
classique, le
parallèlement
au
par baril de pétrole produit53.
Oil dans le cadre de l’initiative
Éln;ssi*ns* uivalentes en provenant 7 es opérations
CO2 par unité cfe production en amont de la société Im erial Oil pétrolière équiva Pente)
(tonnes par millier cie barils de producti&
Dans le cadre de la présente d’Imperia1
étude, il n’a pas été poss’ible d’établir
Oil sont représentatives
de l’industrie.
une extraction
plus efficace que celle décrite dans
technologies
pourraient
l’illustration,
dans l’un ou l’autre des trois segments.
progressivement carbone
permettre
du pétrole classique
par unité de consommation
augmenter.
d’énergie
à la croissance
une plus grande c,onsommation
De nouvelles
Mais si la production
au sables pétrolifères,
Il semble donc que l’intensité
risque de contribuer
si les projections
des tendances
les émissions
dans les transports
énergétique
pourraient
àccrue de l’extraction
future des émissions
de carburants.
passe de dioxyde de pétrolière
de dioxyde de carbone
Cette question
mériterait
likes à
un examen
plus attentif.
Aux paliers provincial et municipal En 1990, le gouvernement redevances/remises,
de l’Ontario
a instauré
appelé taxe de conservation
des carburants
au moment
carburant.
Elle varie de 75 dollars à 7 000 dollars pour les véhicules de carburant
est supérieure
ayant une consommation
à 9 litres/100
aussi une remise de 100 dollars pour les véhicules carburant
est inférieure
véhicules
qui se situent
75 dollars. d’environ
à 6 litres/100
10 p. 100 des nouveaux
Les ventes de nouveaux
de carburant
d’une année. Aucun mécanisme intitulé l’énergie
d’environ
qui vise à influencer
représentent
Par conséquent, de moins
ne permet
de l’Ontario.
Cependant,
prévoit
a indiqué
de
90 p. 100 des
les décisions
de
d’achat
qui entrent
sur le marché annuellement.
environ
8 p. 100 du parc automobile
la TCC détermine
l’efflcience
l’incidence
dans son rapport
Change, le ministère
que ce programmé
au cours
de la taxe de conservation
d’étape de novembre
pourrait
au
de la
de 1 p. 100 du parc total de v$hicules
de mesurer
Meeting the Challenge ofclimate de l’Ontario
dont la cote de
km. Le programme
dont la cote de consommation
km. Les acheteurs
véhicules
véhicules
cours d’une année donnée.
carburants
élevée de
entre ces deux seuils doiveht verser une taxe forfaitaire
Ainsi, la TCC est un stimulant
consommation
de
(TCC). La taxe
s’applique
consommation
de l’achat des véhicules
un régime progressif
des
1995,
de l’Environnement réduire les émissions
et de de
dioxyde de carbone
de 200 kilotonnes
une réduction
de la consommation
correspondant
à environ
secteur des transports rapporter
génie civil de 1’Universite métropolitaine s’appliquer
de Toronto,
Les contrôles croissance
en matière
démographique
Toronto.
A l’extérieur
qui sont apparus
désignés
urbain
importantes
pourraient
: périodes
de rapide du territoire
dans la région métropolitaine
de
résidentielle
de critères de planification
du gouvernement
transports
et. une moins bonne
La notion
d’un système de transport
et
rigoureux
ont
de l’Ontario
en 1971, Toronto
aurait
de voies rapides, un moins bon système de
réputation
le choix entre le transport pas, (Cela suppose
et
captif de l’automobile.
un plus grand nombre
totaux de l’utilisation
sur les réussites
de
dans la région
de zonage durant’les
en l’absence
N’eut été de l’intervention
survivra
remarques
de cette région, les profils d’implantation
lieu à un étalement
vraiment
urbaines
du
du Département
ont favorisé une densité élevée d’utilisation
de transport
d’emploi
aujourd’hui
Studies de l’Université
urbain
de ses observations
agglomérations
centralisés
le long de corridors
du transport
Certaines
à de nombreuses
dans le
la TCC devrait
alors président
a fait d’importantes
de développement
de Toronto.
d’énergie
de dollars annuellement55.
au Centre for Transportation
en février 1995, le Dr Richard Soberman,
les échecs en matière
projetée
de l’Ontario
en l’an 2000. Selon les estimations,
entre 32 et 55 millions
donné
d’ici l’an 200054. Cela représente du parc de véhicules
0,5 p. 100 de la consommation
en Ontario
Dans un exposé présenté Minnesota
annuellement de carburant
sur le plan de la qualité de vie.
équilibré
n’est pas réaliste. Si un plan offre
en commun
et l’automobile,
que les usagers de l’automobile
qu’ils font du territoire
urbain,
le premier
ne
ne paient pas les coûts
des routes et de la pollution
atmosphérique.) Les premiers
succès enregistrés
dans des corridors entravent lourdes
de transport
aujourd’hui en matière
pourraient
Les politiques
avec la construction
à forte densité ont engendré
toute prise en considération
de transports
convenir
d’investissements
à Toronto
davantage
en commun.
des attitudes
sérieuse de solutions
Pourtant,
aux profils spatiaux
de rames de métro
certaines
émergents
qui moins
de ces solutions
et demander
moins
en capital. de subvention
les secteurs des transports
axées sur les coûts favorisent en commun,
c’est-à-dire
l’inefficience
la construction,
dans tous
l’exploitation
et
les achats. Même si le cas de Toronto transports à proximité
en commun de la région
sur les modèles
illustre bien les effets de l’investissement
sur l’aménagement métropolitaine
d’aménagement.
du territoire,
dans les
les voies rapides au sein et
ont aussi exercé une influence
considérable
Les possibilités et les obstacles Les efforts internationaux d’aménagement
durable
et les solutions conférences
pour à mettre
des transports
technologiques.
des transports
ont surtout
besoins
en transports
actuelles
vers des approches
valeurs et les comportements Amérique normes
de lutte contre la pollution
de consommation
mesure,
années
milieu
d’essence et de carburant véhicules
des nouvelles
dimension
d’augmenter
conduits
raisons
hors des centres urbains motorisés
à l’exception,
de la consommation cette situation
privilégient
les maisons
et de parcourk
des distances
Amérique
bas en Amérique
urbaine
du
que les
des véhicules.
est habituellement
Le prix des
de deux à trois fois plus élevé de carburant
s’avèrent beaucoup
plus développés
élevés en Amérique urbain
et une large utilisation
le tiers de celle observée en Amérique
aussi répandue
de carburants
du Nord, il y aurait lieu d’examiner
Table ronde nat,on& sur “e”“ironneme”f et ?economle
du Nord. et de terrains
à
de plusieurs
de l’automobile
de faible densité. Pour atteindre
par habitant du Nord.
plus élevées et les systèmes
en Europe qu’en Amérique
du Nord qui, sur une période
a favorisé une utilisation
aménagement
construites
de plus en plus grandes. Il existe un rapport
opposé affirme que c’est la disponibilité
prix moins décennies,
environ
de population
L’argument
de
Voici un
leur ont permis d’acheter de nouveaux
du Nord, tandis que la consommation
publics
unifamiliales
fixe du revenu disponible
aux transports
dans les pays européens
Les densités
possiblement,
de carburant.
sur des lots de grande dimension,
bien établi entre le prix de l’essence et l’utilisation
de transports
de
privés.
consacrent
qu’en Amérique
du nombre
:
a atteint des niveaux historiquement
dans la CE représente
la
en raison de la hausse du
relativement
carburants
au cours des
ont aidé à limiter
et de l’accroissement
Le prix des carburants
véhicules
ont
voitures
la consommation
Nord. Le pourcentage consommateurs
des nouvelles
en
et de
sur de plus longs trajets.
qui expliquent
au Canada
et l’adoption,
utilitaires,
sur le continent,
très peu de pays industrialisés,
Les valeurs culturelles des véhicules
de les
dans le secteur des entreprises
des carburants
ont réussi à freiner la croissance
aperçu des nombreuses
maintenant
atmosphérique
camionnettes
diesel a continué
de plus grande
des installations
pour les parcs de véhicules
80. Même si ces normes
de carburant
du prix modique
Jusqu’à maintenant, Singapour,
moyenne
de carburant
des années
de la consommation
revenu disponible,
les
de façon à modifier
au niveau de l’efficacité énergétique
et, dans une moindre croissance
d’effcience
moyenne
des améliorations 70 et jusqu’au
plus éfficiente
L’occasion se présente
plus holistiques,
et plus
visant à réduire
dans tous les secteurs de la société canadienne.
législatives
du Nord, de normes
entraîné
plus propres
En même temps, les politiques
attiré l’attention.
négatives
et le recours à la réglementation
les véhicules
ou à favoriser une utilisation
les politiques
Les mesures
rendant
la réglementation
si les premières
les vastes répercussions
porté sur la technologie
n’ont pas vraiement
réorienter
pour examiner
de technologies
efficaces sur le plan énergétique.
efficaces
ont ciblé jusqu’à maintenant,
Ce n’est pas une coïncidence
de l’OCDE convoquées
pour forcer l’adoption
au point des stratégies
des objectifs
et un de viabilité
en
à fond les proffis de développement
Le d&&ppement durable des traoipoik au Conada - Rappori de synthêse
urbain
dans d’autres parties du monde,
aménager
des villes dynamiques
dépendance
de terrains
gouvernements
au cours des dernières
technologies
à coût abordable,
du transport
formes d’aménagement
Historiquement, conjuguées
les politiques
décennies
ont suscité des investissements les infrastructures
publics
routières
ont subventionné
densité par des politiques développement qui favorisent
soient maintenant
du territoire
compacte
de l’espace urbain.
L’un des obstacles
majeurs
nécessaire
en fonction
protection
de l’environnement.
de politiques
n’ont pas réussi à s’entendre
Si des cibles étaient adoptées, de diverses mesures
au Canada
de se rapprocher
changement
garantirait
au Canada
des
d’environnement,
que la collectivité
nationale
adoptées
une base qui la lutte à la
fédéral et les provinces
internationale comme
tentera
d’établir
des
celui du
de futurs accords des émissions
fédéral élabore une position
avec les provinces. tienne
des mesures
y compris
la négociation
donc que le gouvernement
permettre
d’effkacité56, 57158,59.
telles que les cibles de réduction
en collaboration
relatives
pouvant
fournissent
entre le gouvernement
Avant d’entreprendre
que la position
les contributions
de mesures
dans les dossiers environnementaux
sur des questions nationale
de réduction
réels en vue d’un
aux diverses mesures
en matière
2). Il est probable
à effet de serre, il importe négociation
d’évaluer
intégrés
des transports
est partagée
climatique.
internationaux
de la
fédéral et les provinces
de ces objectifs. Des analyses récentes
la compétence
cibles plus ambitieuses
durable
à faire le
ou autres, au détriment
des progrès
il serait possible
les répercussions
atmosphérique,
(voir le chapitre
consisté
sur des cibles quantitatives
ou d’ensembles
de relier les cibles envisagées
Au Canada, pollution
pourrait
des transports.
et absolues
en vue d’atténuer
et
mixte et plus
de développement
Jusqu’ici, le gouvernement
de gaz à effet de serre qui garantiraient
le
en commun
budgétaires
surtout
économiques
de faible
Le fait que les
à des contraintes
à l’élaboration
des circonstances
durable
qui entravent
un virage vers des formes d’utilisation
tient à ce que les efforts déployés jusqu’à maintenant,ont
Les
et suburbain
viables de transports
soumis
se sont
des routes et du
soit le rail, la
urbain
à l’égard de l’automobile.
d’effectuer
et du
en région urbaine.
un développement
d’aménagement
la dépendance
gouvernements
permettrait
urbaines
à tous les niveaux,
en commun
de systèmes financièrement
permettre
aménagement
massifs dans les
par rail.
des gouvernements,
et les transports
dans les
ont pris le dessus sur les
aérien aux dépens des autres modes de transport, intérieure
des
et les parcs de véhicules
au niveau des agglomérations
des marchandises
les politiques
gouvernements
émissions
économiques
aux forces du marché pour favoriser le développement
navigation
canadiennes
la
et les progrès enregistrés
à usage exclusif. Ces derniers
systèmes de transports interurbain
routier urbain,
privés et commerciaux
transport
en Europe, pour voir comment
envers l’automobile.
La disponibilité
transport
notamment
où il fait bon vivre, tout en réduisant
Cette approche
compte des intérêts
de gaz de
préventive
des provinces
en
rapport
avec leurs compétences.
atmosphériques position
constitue
nationale
l’aménagement d’accorder
un mécanisme
commune
Un commentateur
éminent
durable
de coordination
parmi
sur les questions
servir à élaborer
une
climatiqùe.
à la conférence
des transports
national
d’autres pouvant
sur le changement
les pondérations
d’instruments
Le Comité
de l’OCDE de 1996 portant
affirmait
relatives suivantes
que les décideurs
sur
devraient
envisager
à l’efficacité des diverses catégories
de politique@O :
technologie
permettant
d’apporter
des améliorations
aux véhicules
: (pondération
relative de 1) ; passage de voitures
à un seul occupant
passage à des modes de transports élimination
des déplacements
Tel qu’indiqué dominée,
non motorisés
« inutiles
précédemment,
importants
en commun
dans les régions
urbaines
limitées,
investissements
encore plus modestes,
où les possibilités
semblent
évidemment
exagérés -
mais ils indiquent
développement
où la priorité présents
durable
des citoyens
des transports
engendrer
certains
3 et 4,
diraient
le
de véritables
ont étudié la nécessité
d’intervention réussissent en n’adoptant
: à atteindre
Par conséquent,
changements.
de modifier
sur la participation
il revient
éclairée de la
contribuent
(qui
à des
aux gouvernements
observateurs
et
intégrées
et des entreprises
leurs comportements
De nombreux
d’un
politiques,
des stratégies
d’offrir des biens et des services-qui à l’urgence
l’objectif
que initiatives
poursuivant
Il faudra aussi compter
viables).
la population
de
pour
ont souligné
les efforts déployés jusqu’à maintenant sont demeurés essentiellement marginaux et qu’il est peu probable qu’ils se traduisent par des progrès réels vers un aménagement
ne
qu’ils sont
aller pour garantir
(dans leurs choix de consommations)
l’avantage
systèmes de transport sensibiliser
-
à cette conférence
que les gouvernements
leurs actions.
comprendront
et des
aux catégories
Les chiffres avancés. par M. Britton
ce, même si tous les paliers de gouvernement majorité
par tous les secteurs de la
devrait peut-être
un virage au niveau des stratégies
coordonnent
Des
du secteur des transports.
D’autres commentateurs
développement
catégorie.
mais ces investissements
ont été consacrés
que de larges approximations
durable
Il est peu probable
routier
a été
et les services de
ainsi que des analyses de politiques
les plus prometteuses.
constituent
sur le transport
à la première
au Canada,
au transport
société. Des recherches publics
des politiques
appartenant
relative de 100) ;
relative de 1 000)‘;
ont été faits dans l’infrastructure
ont été surclassés par ceux consacrés
d’amorcer
« efficace » :
: (pondération
» : (pondération
l’élaboration
dans le passé, par des initiatives
investissements transports
à un mode de transport
relative de 10) ;
(pondération
durable
des transports.
que
Des mesures
visant à promouvoir
une utilisation transport,
pourraient
vue de l’isolement
contribuer
Dans son rapport ministre
l’investissement d’aqueducs
de janvier
1996 (rapport
advenant
plus dense axé sur une utilisation capital, des coûts d’exploitation urbain
annuelles
atteindraient
environ
au sein des marchés
mondiaux.
d’un modèle Tenant
que
de dollars au
de développement
compte
des coûts en
de confinement
de dollars, ce qui réduirait la compétitivité
collatéraux
de l’étalement le fardeau financier
économique
de la région-ville
des recommandations
le débat voulu sur les avantages des voitures
estimait
et des coûts externes, le groupe jugeait
Le débat public qui a suivi la publicàtion de l’utilisation
de Toronto
réseaux de routes, d’égouts et
d’une stratégie
un milliard
tout en améliorant
réduction
le groupe de travail du
mixte du territoire61.
découlant
de la santé
de la société.
de dollars à 42,s milliards
l’adoption
et d’entretien
des gouvernements,
n’a pas engendré
Golden),
économique
de
du point de
de la sécurité publique,
pour de nouvéaux
années,
plus denses et à
des transports
l’effïcience
être abaissé de 55 milliards
cours des 25 prochaines
que les économies
l’incidence
sur la région métropolitaine
en capital-requis
pourrait
à réduire
tout en accroissant
de l’Ontario
urbains
ainsi qu’à des formes non motorisées
social, des effets de barrière,
et de i’environnement,
premier
le recours à des modèles
mixte du territoire,
du rapport
pouvant
Golden
découler
grâce à des profils d’aménagement
d’une
mixtes de plus
grande densité. Des conclusions adopter stratégie
un modèle
discussion
ont poussé le Greater Vancouver
d’aménagement
de planification
La conférence
urbain
consacrée
Parlement
durable
en décembre
plus compact
comme
Regional
District
élément
de sa
à
à long‘terme. à l’aménagement
parmi les professionnels
développement
’
semblables
durable
du secteur. L’élaboration
pans les ministères
fédéraux,
1997, et les nombreuses autant
des transports
et municipal
constituent
d’occasions
les décideurs
et le public à ces questions.
de stratégies
qui doivent
activités
de sensibiliser
a enrichi
la
de
être déposées
au
en cours aux paliers provincial davantage
les planificateurs,
Les instruments de politiques axés sur un aménagement durable des transports Les instruments pouvoirs’publics
de politiques
un système de transport
Les principaux Des solutions
durable. politiques
en Amérique
Cependant,
et la technologie
du Nord pour tenter d’abaisser
par unité de consommation et influer
sur de nombreux
des preuves accablantes
axés sur la réglementation
pas, à compenser
ont recours les
requis en vue d’instaurer
objectifs des instruments de politiques
atmosphériques
l’efficacité énergétiquè
les leviers auxquels
les changements
viable.
axées sur la réglementation
jusqu’à maintenant polluants
constituent
pour susciter ou imposer
Tcble ronde ~h711onole su. l’enwo”“em”1 et I’eco”om,e
les émissions
de carburant,
de
améliorer
autres aspects bu développement
indiquent
et la technologie
les effets de l’augmentation
ont été appliquées
que les instruments
de
n’ont pas réussi, et n’arriveront
des déplacements,
mesurés
Le d&eloppement ourable des tconspirh ou Canada - Roppirf de si/n.h&e
en kilomètres-
véhicules
ou en kilomètres-tonnes
état d’un large consensus comportements
de marchandises
sur la nécessité
des consommateurs
système de transports
déplacées.
de modifier
Les travaux
en profondeur
et des entreprises
publiés
font ’
les valeurs et les
pour réalisér l’objectif
d’un
durable.
Les politiques uxées sur lu réglementation et lu technologie : priorités pussées et actuelles Les politiques
axées sur la réglementation
ment dans les catégories
suivantes
et la technologie
Contrôles sur les émissions atmosphériques réglementaires
sur les émissions
traditionnelle
Les contrôles
ne réduisent nombre
pas les émissions
de véhicules
Amélioration peuvent
modifier
niveaux
de plomb,
à l’échappement.
En outre,
les émissions
une gamme
plus lourds sur de plus longs
de cétane des carburants
de nombreux
polluants.
de carburants Les reformulations
des carburants, et de composés
en souffre et en aromatiques,
diesel. Dans certains
au bon fonctionnement
par
grâce à la réglementation.
d’aromatiques
l’essence, ainsi que le contenu
du
les gains réalisés au niveau des émissions
de caractéristiques
de benzène,
Ils
l’accroissement
de la qualité des carburants : L’utilisation
peut réduire
la plus
dans le secteur des
les émissions
de véhicules
ou par kilomètre-tonne
obligatoire
reformulés
atmosphériques
de dioxyde de carbone.
et l’utilisation
kilomètre-véhicule
habituelle-
de contrôles
s’est avérée l’approche
visent habituellement
trajets ont eu pour effet de neutraliser
essentiels
: L’imposition
des véhicules
pour réduire les émissions
transports.
s’inscrivent
:
la volatilité
cas, les carburants
des technologies
par exemple les
oxygénés
de pointe
dans et l’indice
reformulés
servant
sont
à contrôler
les
émissions. ‘À l’instar des contrôles permettre,
applicables
à court ou moyen terme, de réduire
plus long terme, le nombre nécessitera émissions
aux émissions,
accru de véhicules
d’autres initiatives,
si les autorités
la qualité des carburants
les émissions
des véhicules.
et de véhicules-kilomètres veulent
peut
réellement
réduire
Mais à parcourus
les
totales.
Accroissement obligatoire de l’ejjfïcacité des carburants : La ,diminution de la quantité de carburant consommée par kilomètre-véhicule contribue à réduire l’utilisation des carburants véhicules,
fossiles et les émissions.
au coefficient
transmissions,
aux systèmes d’allumage
d’autres composants L’expérience d’efficacité
Les modifications
d’aérodynamisme,
des véhicules
acquise durant des carburants
à la résistance
et de gestion du carburant,
peuvent
les années
apportées
améliorer
ainsi qu’à
du Nord a démontré
de normes
que même si ces
mesures se traduisaientpar des gains au niveau de l’effrcience énergétique des parcs de véhicules, la consommation totale de carburant continuait d’augmenter. distances
Cette situation
parcourues
tient à l’augmentation
par chaque véhicule
aux
l’efficacité des carburants.
70 et 80 avec l’imposition
en Amérique
au poids des
au roulement,
du nombre
et à la croissance
moyenne
de véhicules,
aux
plus forte des ventes de
fourgonnettes
et de camions
les chercheurs,
l’utilisation
d’exploitation
moins
Le gouvernement
des États-Unis
une voiture
supérieure canadienne
et l’industrie
automobile
for a New Generation
fédéral et des provinces
Selon
aux coûts énergétique.
américaine
coopèrent,
Vehicle (PNGV) visant à mettre au
ayant une efficacité énergétique
nord-américains
de modèle
en vue d’obtenir
courant.
trois fois
Les efforts du
une participation
au PNGV n’ont pas porté fruit jusqu’à maintenant.
Promotion
de carburants de remplacement
l’application
de critères rigoureux
d’émissions,
les véhicules
une importante de réduire
faible contenu
pour les transports : En dépit de
en matière
qui consomment
source d’émissions
davantage
l’hydrogène l’énergie
aux voitures.
serait attribuable
d’une plus grande effkacité
de taille intermédiaire
à celle des véhicules
gouvernement
légers, comparativement
élevés découlant
dans le cadre du Program point
utilitaires
accrue des véhicules
atmosphériques.
les émissions
en carbone, et l’électricité
d’effkacité
en utilisant
pétroliers
renouvelables
globaux
de la production,
il serait possible
de remplacement
à
le propane, comme la biomasse
de remplacement
des analyses sur le cycle de vie des effets économiques,
et demeureront
Néanmoins,
des carburants
tels que les alcools, le gaz naturel, tirée de ressources
solaire. Le choix des carburants
environnementaux
énergétique
des produits
et
devrait être dicté par
sociaux et
du transport
et de la consommation
de chaque carburant. Le taux et le potentiel
de pénétration
du marché
sont limités par l’état de la technologie, carburants
classiques
et l’investissement
considérable
systèmes axés sur l’essence et le carburant de remplacement transport
n’ont représenté
des carburants
les aspects opérationnels,
de remplacement les prix des
de la société dans des
diesel. Jusqu’à maintenant,
qu’environ
1 p. 100 du marché
les carburants
des carburants
de
au Canada.
Les instruments de politiques pour réduire et déplacer ICI
demande uu niveau des transports L’instauration sans réduction coefficient
d’un système de transports
importante,
énergétique
non motorisés
et sans déplacement
ou moins
énergivores.
qui ont déjà été appliqués, secteur des transports disponible
par habitant
coût des déplacements Les mesures .
vraiment
à long terme, de l’utilisation
s’imposent
durable
de la demande
face à la croissance
de politiques,
la consommation
démographique,
et aux progrès de la technologie
peu probable à haut
vers les modes de transports
D’autres instruments pour réduire
demeure
de modes de transports
à l’augmentation qui réduisent
outre ceux
d’énergie
dans le
du revenu
constamment
sur de longs trajets.
suivantes
pourraient
viable au niveau des transports
grandement
contribuer
à bâtir une infrastructure
:
M&ures responsables de la rkpartition constitutionnelle
des pouvoirs en matière de
transports : Le partage actuel des pouvoirs entre le gouvernement fédéral, les provinces et les municipalités donne lieu à un système très fragmenté de
le
planification
et de financement
en matière
de transports
et d’utilisation
au Canada. Les mesures prises dans une sphère de compétence conflit avec les politiques
d’entreprises d’abonnement
aux transports
aux efforts des provinces
qui permet
d’employés, -
en commun
entrer en
la déduction
des dépenses II
par l’employeur,
visant à encourager
public. Cette question
:
mais non pour les cartes
subventionnées
et des municipalités
des systèmes de transport ministère
sur le revenu,
pour les stationnements
peuvent
des autres. À titre d’exemple
ou les programmes
Le régime fédéral d’impôt
du territoire
nuit
l’utilisation
serait actuellement
à l’étude au
fédéral des Finances.
Un recours efficace aux taxes sur les carburants économique
apte à susciter des changements
comportements provincial,
du marché nécessiterait
puisque
Les politiques appuyer
fiscales du gouvernement
en matière
fédéral et les provinces
intégrées
Les modifications
la
menaçant
routier
rend extrêmement
à la méthode
pourraient
fardeau déjà lourd des impôts de la province,
de transport
et ferroviaire
entre
difficile l’élaboration
accrue du rail pour le
et des voyageurs.
proposées
en Ontario
transport
peuvent
visant à réduire
visant à susciter une utilisation
des marchandises
fonciers
fédéral et des provinces
de carburant.
le gouvernement transport
des paliers fédéral et
de taxer les carburants.
les efforts des municipalités
Le partage des responsabilités de stratégies
une coordination
l’un et l’autre ont le pouvoir
ou neutraliser
consommation
à titre cl’ instrument à long terme dans les
tripler
actuelle d’établissement
(de 20 millions
municipaux
encore davantage
des impôts
à 60 millions
de dollars)
perçus sur les propriétés
ferroviaires
la viabilité
financière
le
de ce mode de
dans l’Est du Canada62.
Il incombe
au gouvernement
internationales négocier
portant
les engagements
Des conflits peuvent négociations
fédéral de participer
aux délibérations
sur des dossiers d’envergure du Canadà
survenir
mondiale
et régionale
et de
dans le cadre des accords internationaux.
si le gouvernement
sans l’appui des provinces,
fédéral entame
de telles
dans les secteurs de compétence
provinciale. Les gouvernements compromette
doiventrégler
les progrès
la question
accomplis
des compétences
de manière
à ne pas
pour doter le pays d’un système de transport
Utilisation des instruments éconotiiquespour influencer les comportements sur le marché : Nombre de travaux de recherche et d’analyse, de par le monde, étudient le recours à des instruments
économiques,
notamment
pour inciter, à long terme, les consommateurs fabricants
a vendre
des véhicules
à moins
les impôts
et les redevances,
utiliser l’automobile,
ayant une plus grande efficacité énergétique.
et les Pour
1
sa part, l’Amérique
du Nord continue
taxes sur les carburants, enracinées
de ces instruments
divers pays européens, carburant
de
semble gagner la faveur politique
dont le Royaume-Uni, importants
réalisés à la suite d’initiatives automobile
d’Amory
politiques
dans
en dépit du fait que le prix du
en matière
semblables
telles que les mesures
dans divers pays. Des mesures
d’assurance
économiques
ont été proposées, consommation
routière
être
il faudra recourir
annuelle
à des
de
personnels. ou mis en œuvre
d’une taxe sur les carburants
d’usagers des services de transports
comme
offrant le meilleur
rapport
des véhicules
des véhicules
instruments
ou l’imposition
commercial
ont été proposés
dont les frais d’enregistrement
ainsi que certains
liée à la congestion
possible
liées à l’utilisation
du
peuvent
accrue des véhicules
comme l’imposition
par leurs promoteurs
efficacité. D’autres solutions,
Institute,
et/ou l’échange
l’utilisation
sur la gamme la plus étendue
énergétique
au PNGV ou au projet d’hyper-
économiques
pour limiter
Une grande variété d’instruments
et sont considérées
d’efficacité
Lovins du Rocky Mountain
permis d’émissions,
primes
à l’application
et des croyances
en Europe soit déjà de deux à trois fois plus élevé qu’en Amérique
Nord. Si des progrès
influent
fortement
dans l’esprit des gens.
Par contre, l’utilisation
,.
de s’opposer
en raison des valeurs culturelles
coût-
ou les
ou des combustibles,
plus ciblés comme
la tarification
de taxes sur les véhicules
à forte
de carburant.
Changements
touchant l’utilisation des terres, l’aménagement
on des transports : Les lois provinciales planification
du territoire
et les règlements
bâtiment
peuvent
formules
mixtes et plus denses d’utilisation
effet de réduire déplacement
influencer
la demande
non motorisés,
un déplacement
consacrés
du territoire.
vers les systèmes de transports
qui pourraient
particulière
de la planification
des transports
La modification la sélection
du processus
des solutions
l’intégration
décisionnel
modales
Ces mesures
des
auront
pour
des modes de
et le vélo, en plus de susciter Voici certains
aspects
: et de l’aménagement
en matière
représentant
des systèmes de transports
de
en favorisant
l’utilisation
en commun.
exiger une attention
L’intégration
urbain
et d’accroître
par exemple la marche
en matière
au zonage et aux codes du
les profils d’établissement de transport
urbain et la
et municipales
de transports
le moindre
en commun
du territoire. pour garantir
coût sociétal et
entre les différentes
sphères
de compétence. L’engagement transport appliquées
à long terme à offrir des solutions
pour garantir des politiques
consommation
des transports
changements
de rechange
accès à tous les citoyens,
visant à limiter
en matière à mesure
les modes de transport
de que sont
à forte
d’énergie.
Les activités de planification durable
un meilleur
et de mise en œuvre de modèles
au palier municipal
s’effectuent
canadien
au moins à deux niveaux.
Table rorde noi~onale sui I ennronnenînl et I économie
d’aménagement
vont bon train. Les Sur le plan régional,
Le déveloîpenerl dsrabe des trowxr~~ CI" Conaoo -Ropportde@&e
la
planification
des réseaux de transports
destination
pour minimiser
l’aide de modes de transports des services de transports d’assurer compte
à consommation
élevée de carburant.
vers des solutions
entre les différents
architecturales
des activités,
aménagement
urbain
Les interventions
canadiennes,
l’Institut
urbain
Sustainable
du Canada,
Transportation,
Sustainability
en commun
du Canada, canadienne
de l’Institute
for Sustainable
de la Fédération du transport
parmi les cléments
seule intervention
des gouvernements
Il faudra public convaincre
durable
Les travaux
publiés
des transports,
donnent
le public
ses valeurs,
à penser que la
plus facile à
sur les plans économique,
des habitudes
Il existe de nombreux
un changement
à
de la société d’agir pour
les avantages durables
social et de la qualité de vie, de la modification
industrielles
d’un
ne suffira pas à la tâche.
le qu’il est dans l’intérêt
qu’il est aisé de prouver
et d’associations
de
de tels changements,
son mode de vie à long terme. Le message sera d’autant
réglementation
catalyseurs
du statu quo et être prêt à modifier
et ses croyances.
de l’assainissement
des
urbain,
Cities, du Centre for
accrues du public : Pour instaurer
des dangers
dans les transports.
écologiques
Probe et du Centre for Applied
York figurent
ses comportements
passé en vue d’instaurer
aussi un.
de qualité.
pour les initiatives
des transports
le
et qui favorisent
au niveau local.
et sensibilisation
doit être bien informé
qui assurent
Elles préconisent
l’échelle requise et pour assurer un développement
partisans
sans tenir
de la durabilité
aux piétons
de l’Association de Pollution
de l’Université
virage vers la durabilité Éducation
à des transports
du Conseil international
de l’Association
à l’objectif
la priorité
non motorisés.
propice
municipalités
d’énergie
L’intégration
modes de transports,
ou conceptuelles
qui accordent
communales,
transmettre
à-
dans une région, par exemple, permet
ou de la rue, les contributions
d’autres modes de déplacement
modifier
de déplacement
des limites des municipalités.
rapprochement
1
des profils origine-
de kilomètres-passagers
en commun
des services optimaux
Au niveau du quartier tendent
vise la modification
le nombre
exemples
de consommation de luttes menées
d’ordre environnemental.
des procédés
industriels
Certains
sont des dirigeants
qui, au départ, s’opposaient
dans le
grands
d’entreprises
à cette forme de
mais qui, par la suite, ont réalisé des gains sur le plan de la rentabilité,
en raison des efforts déployés pour réduire
le gaspillage.
Un inventarire des insfrumenfs de politiques Les travaux publiés sur la question décrivent
des centaines
du développement
de mesures ponctuelles
durable des transports
qui ont été proposées,
mises en œuvre pour favoriser le développement
durable
analysées et/ou
des transports.
De fréquents
appels sont lancés pour promouvoir l’application des instruments de politiques dans le cadre d’approches particulières qui sont « intégrées », « coordonnées » ou « séquencées » . Ces éléments
sont décrits plus en détail ci-dessous.
I I
Une approche intégrée : le montage des instruments de politiques Pour atteindre recourir
à des ensembles
complexe
et comporte
ou de quelques instruments,
intégrés
durable
dans le domaine
d’instruments
chacun
de politiques.
ayant ses propres
acceptable
et intégré,
des transports,
de politiques.
Le problème
trop de facettes pour qu’il soit possible
instruments
politiquement niveaux
un développement
Il sera nécessaire
s’avère trop
de le régler à l’aide d’un
de combiner
atouts, faiblesses et objectifs,
tout en assurant
il faudra
différents
dans un tout
la coordination
entre tous les
de gouvernement.
Des ensembles proposés, NoxlCOV transport
intégrés
d’instruments
de politiques
entre autres le plan de gestion du district durable
changements
régional
climatiques.
climatique
(SANCC)
transport.
du Canada
d’exploiter
Une solution politiques
proposée
intégrée
complet
complète
efficace comportera
économiques,
l’information,
une planification
développement approches
des initiatives
intégrée
en matière
de réduction
vraisemblablement
des émissions.
des instruments
dont une réglementation et de l’aménagement de bien comprendre
de
prescriptive,
sur les plans de l’éducation
de mesures
de
de politiques
Il est essentiel
un ensemblé
et les
sur le changement
d’instruments
des transports
de technologies.
pour concevoir
nationale
des possibilités
faisant appel à ,diverses approches,
instruments
d’action
des
pour un
sur les transports
n’offre pas de solution
pas un ensemble
la gamme
déjà ou ont déjà été
de même que la stratégie
par le Collectif
D’un côté, la Stratégie
Elle ne présente
permettant
de Vancouver,
en Ontario
existent
de la qualité de l’air et le plan de gestion
des
et de du territoire, l’interaction
et le de ces
efficaces.
les instruments réglementaires Les instruments mandent
réglementaires
sont des instruments
aux gens et aux entreprises
façons ; 2) précisent titre d’exemple, carburants,
les pénalités
il y a les normes
la conversion
de modifier
de politiques
qui seront appliquées applicables
obligatoire
qui 1) com-
leurs comportements
de diverses
À
en cas de non conformité.
aux émissions
des véhicules
des parcs de véhicules
à certains
et aux
carburants
et les
limites de vitesse. Les instruments réglementation entreprises
réglementaires
touche un certain nombre
de raffinage
comportement des solutions
donnent
de millions
de personnes
technologiques.
devient
Les normes d’efficacité
changements
technologiques
Les normes atmosphériques recommandations
Lorsque le
doit être modifié,
l’application
vise l’imposition
aux émissions des carburants
des véhicules
de changements et aux carburants
sont des exemples
connus
de
réglementés.
jouent
qui s’appliquent
aux émissions
un rôle déterminant
à moyen terme, Cependant, du groupe
dans le cas des
d’automobiles.
et d’entreprises
réglementaires
applicables
énergétique
plus rigoureuses
l’efficacité des carburants
comme
lorsque la
plus difficile.
des instruments
et les normes
résultats
d’intervenants,
du pétrole et des constructeurs
prescriptives
Un rôle possible
de meilleurs
des véhicules
et à
en vue de réduire les émissions
malgré l’instauration
de travail du Conseil canadien
des
des ministres
de
l’environnement véhicules
sur les véhicules
augmenteront
routes et du nombre D’autres obligatoire
et les carburants
éventuellement
de kilomètres-véhicules
exemples
de réglementation
totale ou partielle
plus propres,.les
en raison du nombre
émissions
des
accru de véhicules
sur les
parcourus. technologique,
de parcs de véhicules
comprennent
à des carburants
la conversion de remplacement
ou à l’électricité.
Les instruments économiques Les instruments comptent
économiques,
parmi les mesures
’ en manipulant
employées
développement
durable
de transports,
importés,
Les changements
d’acheter
de prendre
’
de comportement
prescriptives
de décisions
la question
du développement ne susciteront
sensibiliseront
programmes
d’éducation
l’efficacité des instruments
durable
du système plutôt
plutôt
de chez-soi plutôt
d’urgence
que des
que de se
utilitaire
sportif.
donne
à l’heure actuelle sur
à penser que les solutions
pas le nombre
populaire.
les consommateurs
Les programmes
économiques
de changements instruments peuvent
peuvent
la demande peuvent
sur la viabilité
de consommation
aux modes à forte consommation
grâce à ces instruments
du
économiques.
avoir une double incidence
directement
le faire les
aussi améliorer
le niveau de sensibilisation
des instruments
peuvent
réduire
requis.
ils servent à
comme
éducatifs
en accroissant
pas aux
économiques.
observée
d’achat. Ainsi; certains
davantage
imputable
Les recettes recueillies
localement
qu’un véhicule
des transports
des décisions
économiques
Ils peuvent
dans les transports
produits
le recours à des instruments
d’un sentiment
aux objectifs visés par l’intermédiaire
Les-instruments
sur la viabilité
sont visibles aux yeux des consommateurs,
les conséquences
chaque
à un niveau aussi désagrégé ne conviennent
vraisemblablement
économiques
des transports.
influent
plutôt
un
d’un système de transport
pour se rendre au magasin
à proximité
une voiture
mais justifient l’absence
Lorsque les instruments
une façon idéale de favoriser
deux façons. Premièrement,
de marcher
des légumes
de comportement
volontaires
public
d’au moins
ses vacances
ou de conduire
Deuxièmement,
constitue
à faire pour réaliser l’objectif des millions
la voiture,
rendre à l’étranger
rappeler
économiques
par exemple la décision
que de prendre
solutions
axés sur le marché,
pour susciter un changement
des transports
a une contribution
viable. Quotidiennement,
légumes
les stimulants
les prix.
Le recours aux instruments personne
c’est-à-dire
d’énergie
de carburants
être réinvesties
fossiles..
dans d’autres
mesures pour amener une diminution de la consommation de ces sources d’énergie. Le recours aux instruments économiques à une échelle suffisante pour permettre l’atteinte
des cibles de durabilité
structure
fiscale, en raison des recettes importantes
chaque instrument compte
ou d’ensemble
économiques
virage important relâchement
entraîner
d’instruments
d’aspects tels que la neutralité
répercussions
donnent
pourrait
d’importantes engendrées. économiques
de l’incidence
des modes d’imposition
plus lourde
pourrait
de la consommation,
du revenu. Les travaux
à penser qu’en plus d’être réalisables,
au Canada
fiscale par rapport
et l’équité sociale. Cette démarche
vers une imposition
modifications La conception
publiés
de tels changements
à la de
devrait tenir
au revenu, les entraîner
un
et un dans ce domaine
pourraient
aussi
s’avérer équitables instruments
et rentables.
économiques
États-Unis.
Le Canada
devra veiller à ce que le recours aux
ne compromette
pas sa compétitivité
économique
avec les
C’est un dur défi qu’il lui faut relever.
L’éducation populaire Les programmes
d’éducation
ciblées pour promouvoir La pollution,
populaire
volontairement
constituent
le recyclage, le port de la ceinture
et de nombreuses
autres questions
axées sur le changement Le « marketing et avantages
planifiées
et
social, grâce à la persuasion.
de sécurité, la conduite
en état d’ébriété
ont toutes fait l’objet de campagnes
d’éducation
social.
social » peut influencer
de sensibilisation
des solutions
un changement
à un problème,
de ces mesures.
les comportements
aux mesures
La persuasion
correctives
morale
en augmentant
qui s’imposent,
s’avère également
le niveau
et aux coûts
efficace pour
susciter le changement. Si nous voulons faudra recourir plusieurs
atteindre
régulièrement
l’objectif
d’un aménagement
à des programmes
durable
d’éducation
des transports,
populaire
il
et ce, pour
raisons.
La non-viabilité comprise. l’importance décisions
des tendances
L’éducation
actuelles
populaire
et l’ampleur
en matière
pourrait
des répercussions
en matière
d’infrastructure
habitudes
actuelles
de transport
aider la population
demeure
environnementales
de transports
mal
à mieux saisir et des coûts des
et de comportements
individuels. Certaines
en matière
de transports,
notamment
la dépendance
à
l’égard de l’automobile, sont fortementenracinées. Un changement comportemental ne surviendra pas sans modifications profondes aux perceptions. Le soutien
populaire
s’avère insuffisant. rigoureuses
permet
L’éducation
englobe
divers changements énergétique
de soutenir
rigoureuses des mesures
politique.
d’instruments
les codes de pratiques la formation
particulièrement
de politiques
entre autres l’étiquetage
sur les modes de transport
médiatiques,
mesures
le public sur les avantages
l’initiative
une vaste gamme
de comportement,
des véhicules,
renseignements campagnes
accordé à certaines Le fait de renseigner
aptes à susciter
sur l’efficacité
environnementales,
l’intégration
viables dans les programmes
des conducteurs
de
scolaires, les
et la signalisation
routière.
La planification des transports et de l’utilisation du territoire Toute mesure pour modifier ajustement peuvent
majeur
survenir
sur l’utilisation l’utilisation
la demande
en services de transports
des modes de vie et des activités commerciales. que dans le cadre d’une nouvelle
du territoire.
du territoire
système de transports
Les méthodes
infrastructure
de planification
ont donc un rôle important
Table ronde nuiiono’e sur l’en”~ro”nernenfc I’éGmom~e
sur les transports
des transports
à jouer dans l’objectif
viable à long terme. Les décisions
\
nécessitera
portant
un
Ces changements et de d’un
sur des investisse-
le d&eloppement durable des ,ranspark uu Canado - Rappor, de synthèse
ne et
ments
dans les infrastructures
urbain,
le contrôle
publiques,
de la circulation
l’approbation
des projets de développement
et les autres aspects de la planification
seront
aussi
touchés.
Le développement
technologique
En ce qui a trait au rôle du gouvernement technologique, publics normes
de développement
il existe deux écoles de pensée. La première
mettent
à mettre
en matière
l’accent sur les instruments
au point
de nouvelles
technologies
de plus en plus rigoureuses.
pour favoriser l’émergence
que les pouvoirs
pour obliger le secteur privé
qui permettraient
La seconde
de nouvelles
préconise
réglementaires
de se conformer
incite le gouvernement
technologies.
à des
à agir davantage
L’État peut atteindre
ces objectifs
de diverses façons : Offrir au secteur privé des stimulants stimulants
financiers
Participer
à des programmes
programme
consacré
conjoints
de l’électricité,
des États-Unis,
de recherche
à la pile à combustible
au point un système de propulsion qui produit
fiscaux, des subventions
et de démonstration
à l’aide d’une cellule à hydrogène
ou encore Ie Program
de carburant
Réaliser des travaux
atteindrait
de recherche
comme le
de la société Ballard, qui vise à mettre
des véhicules
for a New Generation
qui porte sur la mise au point d’une voiture
la consommation
ou d’autres
à la recherche.
of Vehicles
de taille moyenne
dont
80 milles au gallon.
au sein même des ôrganismes
et des instituts
gouvernementaux. Puisque déterminer
les gouvernements
dont fait état le Groupe
pour amorcer
une réduction
absolue
reste à
à la survie de l’espèce humaine
sur les changements
aurait grand avantage
et de développement
R-D aptes à entraîner
De fait, si les menaces
intergouvernemental
prises au sérieux, le Canada recherche
ont déjà recours à ces trois formes de politiques,
s’il faut les consolider.
climatiques
à revoir ses priorités
un important
sont
en matière
de
virage vers des activités
de la consommation
de carburants
de
fossiles
pour les transports.
Une politique intégrée : l’approche L’étude de l’OCDE intitulée bon exemple d’une approche Cette étude conclut compenseront Conférence
Transport urbain et développement
intégrée
que des stratégies
mais que les avantages
économiques,
grandement européenne
européene
en matière intégrées
d’intervention
(Illustration
s’avèrent non seulement
environnementaux
leurs coûts. L’approche des ministres
durable constitue
des transports.
et sociaux
intégrée
3.3)63.
nécessaires,
qui en découlent
a été approuvée
par la
un
Des approches inté rées au développement durable des transports : exemp 4e de /‘OCDE en matiére de’ dépkacements urbains L’approche
intégrée
de 1’OCDE comporte
trois grands volets :
Meilleures pratiques : accroître l’efficacité des mesures planification
de l’utilisation
du territoire
pour qu’elles correspondent
voiture
un certain
équilibre
durable : appliquer
sur les carburants
de véhicules
plus économiques, diminution
politiques
en
de déplacements
des déplacements
déplacements
à moteur
en
en voiture
urbaines.
en voiture
sont nécessaires
du produit
Ces trois volets devraient
réduire
intérieur
actuelles,
sensiblement
équivaudraient
dans à
être mis en œuvre sans délai. L’application majeure
volets se manifesteraient
trop lentement
consommation
dans les transports
des
sur la période jusqu’à l’an
d’ici l’an 2015. Les effets découlant
d’énergie
des les
brut.
Les innovations sur le plan des politiques devraient des résultats
durable
et sociaux liés aux déplacements
meilleures pratiques aurait une incidence et donner
pour les
à un développement
les pays de I’,OCDE qui, selon les estimations 5 p. 100 environ
les
l’accès aux transports
pourraient
environnementaux
une
et un recours accru à
si l’on veut réduire
et parvenir
ces mesures
des véhicules fréquents,
de l’environnement.
de façon à améliorer
Ensemble,
coûts économiques,
afin de promouvoir
individuels
qui n’ont pas de voiture
répétées des taxes
plus courts et moins
plus respectueux
Ces trois volets de la stratégie personnes
des hausses annuelles
des déplacements
des modes de transport
2000.
de nouvelles
entre la demande
et la capacité du réseau routier.
Développement
régions
de
mieux à celles des villes les mieux gérées.
Innovations sur le plan des politiques : élaborer vue d’atteindre
actuelles
et de la gestion de la circulation
être mises en place des deux premiers
pour freiner la croissance
de la
et les autres répercussions
de ce
secteur. Seul le volet développement durable, conjugé à d’autres politiques, d’abaisser le niveau des déplacements en voiture en région urbaine générale
et de réduire
globalement
la valeur cible du GICC (Groupe climatiques)
en matière
les déplacements intergouvernemental
d’émissions
60 à 80 p. 100 des niveaux
en voiture,
de CO,] d’ici environ
Source : Organisation de coopération et de développement développement durable, Paris, 1995, chapitre 8.
économiques,
à une réduction 2030. Transport urbain et
-#f#&$~:gfge; ;:-/i
Table ronde nomno/e sur l’awro”nement e, ,‘Bcono-ne
pour atteindre
sur les changements
de CO, [correspondant
d’émissions
permettrait de façon
Le développenent dwablo des iransports auCanoda -Rapp,desyî~h&se
de
Une approche coordonnée Tous les niveaux
de gouvernement
vraisemblablement approche
: un rôle pour chacun
à l’élaboration
coordonnée
, Premièrement,
participeront
et à la mise en œuvre des mesures
en matière
en œuvre de ces mesures
et les autres intervenants
d’évaluation,
est essentielle
une coordination
qui-correspondent
aux compétences
possède différents
instruments
de sélection,
pour plusieurs
de politiques
Une
et de mise
raisons.
s’impose pour concevoir de chacun.
envisagées.
de conception
Chaque
des stratégies
efficaces
palier de gouvernement
et fait face à diverses contraintes
sur le
plan de l’application. Deuxièmement, de politiques.
la coordination
permet
Il sera particulièrement
une stratégie
axée sur l’ensemble
d’éviter le chevauchement
important
d’éviter le double.emploi
des coûts des diverses mesures.
coûts totaux assumés par les usagers des modes de transport d’enregistrement
des véhicules,
et d’autres déboursés Troisièmement, synergies
de redevances
devraient
équivaloir
les ensembles
d’utilisation,
coordonnés
de mesures
qui existent entre les divers instruments pourrait
transports
que leurs propres
en commun
d’une augmentation
plutôt
inciter
en commun
publics,
privés et externes.
permettront
d’exploiter
à utiliser les
Cependant,
la juxtaposition
et des investissements
plus attrayants
les
À titre d’exemple, une
personnes
véhicules.
des taxes sur les carburants
les systèmes de transports
de taxes sur les carburants
de politiques.
certaines
advenant
Dans un tel régime, les
sous forme de frais
aux coûts globaux,
hausse du prix des carburants
des instruments
pourrait
visant à rendre
avoir un effet encore
plus considérable. Enfin, des ensembles indésirables importe
coordonnés
liés à des instruments
de considérer
de politiques
pour les carburants pourraient
auront
qui imposent Cependant,
dans ce domaine
sur les carburants carburant
davantage,
pourraient
de manière
la consommation
les coûts moins
associés à l’efficacité énergétique
rigoureuses
certains
à maintenir
compensant
constant
Les instruments En haussant
de politiques
qui réduisent
le prix du stationnement
de neutraliser
toute tendance
routier
congestionné.
moins
plusieurs
ainsi certains
Des normes
par des
plus
à un relèvement
des taxes
ou à hausser le coût du
incitant
la congestion
diminueront
tenu de la complexité
et/ou la tarification
à une augmentation
routière,
des déplacements
et de l’ordre de grandeur
la mise en place d’un système de transport décennies,
et inême
davantage.
aussi le
ainsi les gens à se déplacer
Une approche par étape : qgissons maintenant avenir viable c Compte
de carburant
élevés en carburant
des carburants. être conjuguées
énergétique
par kilomètre-véhicule,
temps et le coût des déplacements,
nécessaires,
effets
À titre d’exemple, il
des hausses d’efficacité
pour effet de réduire
parcouru.
inciter les gens à se déplacer
avantages
atténueront particuliers.
ce qui suit.:
Des instruments kilomètre-véhicule
de mesures
de politiques
il serait possible sur un réseau
pour assurer un
des changements
durable
Les changements
davantage.
pourrait
s’étaler sur
aux formes d’aménagement
urbain
et aux modes de vie ne surviendront
pointent
à l’horizon
technologiques améliorer
n’évolueront
applicables.
la situation
ne surviendront
que lentement.
que lentement
Néanmoins,
certaines
ou éviter la détérioration.
que s’ils sont appuyés
Certaines
vers de nouvelles réformes
technologies
immédiates
pourraient
En outre, les changements
par des instruments
qui
normes
de politiques
à long terme mis en œuvre
à court terme. Voici un point de départ logique pour certaines Sensibiliser
les gens au caractère
transport,
aux conséquences
le caractère I
mesures.
durable
non durable
de l’inaction,
initiatives
des pratiques
aux mesures
actuelles
à prendre
fossiles grâce à des mesures
qui incitent
en matière de ces
de la consommation
le public
de
pour promouvoir
de ce secteur ainsi qu’aux coûts et aux avantages
Pour ce faire, mettre l’accent sur la réduction
carburants
à court terme :
à modifier
des
ses valeurs
et ses comportements. / Mettre en œuvre des réfqpes transport
non durable
dans les régions les plus touchées
(%kes où les objectifs
en matière
par les modes de
de qualité de l’air n’ont
pas été atteints). Intégrer
des objectifs
aux décisions territoire I
de durabilité
en matière
qui détermineront
venir. Les gouvernements soient accessibles de la demande
actuels en infrastructure,
des transports
les profils de transport doivent
à mesure
forte consommation
aux investissements
de planification
et d’utilisation
pour de nombreuses
aussi veiller à ce que des solutions
qu’évoluent
du années à
de rechange
les valeurs et que les modes de transport
d’énergie occupent
une place moins prépondérante
au niveau
de services de transports.
Appliquer
des normes
possibilités
actuelles
plus rigoureuses des mesures
de manière
de contrôle
à exploiter
des émissions
pleinement
les
et de l’efficacité
énergétique. Relever le prix des carburants l’efficacité
énergétique
déplacement véhicules,
pour encourager
entre les modes de transport un instrument
à réduire
nationale
qui conféreront
la consommation
sur le plan de
de remplacement,
et une réduction
de l’utilisation
un des
qui s’est révélé efficace dans les années 70.
Accorder le statut de priorité développement
des améliorations
et du recours à des technologies
aux travaux
au Canada
de carburants
de recherche
des atouts particuliers
à
et de et qui l’aideront
fossiles dans le secteur des transports.
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Le développenen: dumble des transports ou Canada - Rappor, de syrthèse
r
d $L
A nnexe
C
Principes décisionnels Cette annexe comprend des transports
Table ronde nationale Association Transports Conseil
Canada
du Canada
du développement
durable
:
et l’économie
;
;
;
d’action
urbain
des principes suivants
sur l’environnement
des transports
international
Programme Institut
une description
suggérés par les organismes
des initiatives national
écologiques
du Canada
communales
sur le changement
; climatique
;
du Canada.
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie La Table ronde nationale demande
du ministre
mettre au point un ensemble durable
des transports.
qui se déroulait
sur l’environnement
fédéral de l’Environnement, Ces principes
à Vancouver,
durables
». Les principes,
résument
de la manière
préliminaire
et l’économie
a entrepris,
à la
une série de consultations
de principes
ont été présentés
en vue de
relatifs au développement lors de la conférence
de 1’OCDE
en mars 1996, sous le thème « Vers des transports
révisés au cours des délibérations suivante.
des participants
se
Association
du Canada
des transpbrts
Principes décisionnels Prévoir des densités Promouvoir Accroître
accrues et un usage plus polyvalent
la marche comme les possibilités
mode, de transport
de recourir
des espaces.
privilégié
au vélo comme
mode de transport.
Offrir des services de transports en commun de meilleure leur attrait par rapport aux voitures particulières. Favoriser
un ‘environnement
au sein duquel
pour les particuliers.
l’automobile
qualité afin d’accroître
joue un rôle plus
équilibré. Établir l’offre et le prix du stationnement de façon à donner _ marche, au vélo et aux transports en commun. Améliorer
les systèmes de distribution
Encourager
les interconnections
Promouvoir à protéger
les nouvelles
des marchandises
la même priorité
dans les centres urbains.
entre les modes et les compagnies
technologies
à la
qui aident à accroître
de transport.
la mobilité
urbaine
Favoriser un usage optimal des systèmes de transport des personnes et des marchandises. Mettre au point et exploiter handicapées.
des systèmes de transport
Veiller à ce que les décisions l’environnement.
relatives aux transports
Élaborer
de meilleures
façons de financer
existants
pour le déplacement
accessibles
protègent
aux personnes
et favorisent
les systèmes de transport
de l’avenir.
Souro : Association des transports du Canada, A New Vision for Urban Transportation, mars 1993.
Transports
Canada
Un document l’intégration
et
l’environnement.
de travail de Transports
des considérations
de départ des efforts servant
écologiques
Canada
propose
des principes
dans les prises de décisions
à réaliser le développement
durable
pour comme
des transports.
Principes décisionnels Respecter
l’intégrité
Faire un emploi Promouvoir
de l’environnement.
efficace du capital naturel,
l’équité en matière
S’engager envers des formules
fabriqué
et social.
d’accès aux services, aujourd’hui favorisant
et à l’avenir
la participation
Assurer une gestion fondée sur le respect de l’environnement. Source : D. Bell, R. Delaney et R. Lewis, Proposition de transport durable - Cadre national, Ottawa, Transports Canada, 1966.
Table ronde cmonale sur l'en"ironnement et l'éconorme
le développement durable des tronsparb ou Canada ~ Rapport de synfhèse
point
Conseil international communales Dans son manuel
des initiatives
préparé
à l’intention
des autorités
Climate, Saving the Cities, le Conseil international communales
(ICLEI) suggère six principes
durable
des transports.
adoptés
par les gestionnaires
politiques
Ces principes
de transport
‘écologiques
pouvant
les guider vers le développement
dans leurs efforts pour élaborer
Intégrité de l’environnement. l’activité économique
Pour réaliser le développement
favorise la viabilité
actuelle envers l’automobile,
le transport
.
long terme, cela aura certainement
Priorité à la prévention.
au Canada
urbaine,
incidences
les transports,
répondre
par des pouvoirs principe,
quelconques
actuels sans compromettre
l’aptitude
besoins.
économique
Les autorités
de façon à minimiser
appliquer
la quantité
d’énergie
tout au cours du cycle de vie.
Approche prudente.
Il ne faudrait
l’environnement
Responsabilité contribuent assumer
de tous échelons des polluéurs. à la pollution Les autorités
Source : Conseil international the Cities, Toronto, 1995.
répondre
aux besoins
à répondre
à leurs
en gérant la croissance
consommée
par habitant
de certitude
les dommages
scientifique
à la société, à
la gravité des dangers
en cause et le les
agir.
Ceux dont, les décisions et à la dégradation
en matière
de l’environnement
de transport devraient
de vue social aussi bien ‘qu’environnemental,
peuvent
que les taxes et les prélèvements
ce
au sujet des effets nocifs de l’orientation
doivent
du point
il
faussé.
sur la société, la santé, le climat et l’économie,
le coût intégral,
ces décisions.
l’absence
à prévenir
Étant donné
s’est développé
actuelle des transports gouvernements
destinées
et à l’économie.
fait qu’un consensus
pas invoquer
futures
ce principe
pour les transports,
pour différer des interventions
de façon à respecter
Il faudrait
des générations
peuvent
des transports,
Lorsque la richesse créée
est fondamentalement
et les groupes sociaux.
propres
durable
n’est pas distribuée
Équité entre les générations
Ce
et les déchets.
de toute la population.
du développement
et prévenir.
en vue de mieux gérer la
Pour réaliser le développement
publics
le processus
À
sur la structure
les systèmes énergétiques
aux besoins
par camion
à la non-viabilité.
Plutôt que de réagir et guérir, il faut prévoir
Réduction de lu pauvreté. faut pouvoir
La dépendance
et à l’échelle mondiale.
de base doit guider l’action des gouvernements
croissance
il faut que
des marchandises
aérien mènent
de profondes
secteurs industriels,
durable,
de l’environnemènt. interurbain
et les effets de plus en plus pervers du transport
précepte
des
viable dans leur aire de compétence.
Principes décisionnels applicables à l’échelon local
d’importants
the
Swing
écologiques
mutatis mutandis, être adaptés et
pourraient,
de tous niveaux
municipales,
des initiatives
faire appel à des mesures
pour appliquer
économiques
de telles
ce principe.
des initiatives écologiques communales, Swing the C/imate, Swing
Programme dlaction nationul du Cunadu sur le changemenf climufique La Stratégie
d’action
établit les principes pour remplir
nationale
auxquels
les engagements
Unies sur le changement d’action
nationale
écologiques
.
ne coïncident
d’action
sur le changement
climatique
canadien
pris aux termes de la Convention
climatique.
communales)
’ la Stratégie
du Canada
doit faire appel le gouvernement Il est à signaler
cadre des Nations
que les principes
avec ceux de I’ICEEI (Conseil
de la Stratégie
national
que sur un point, soit celui de l’approche
ne fait pas mention
de la nécessité
(1995)
dans ses efforts
de modifier
des initiatives
prudente.
En outre,
les comportements.
Principes décisionnels Approche prudente. pour justifier
L’absence de certitude
le report
d’interventions
scientifique
rentables
ne devrait pas être invoquée
ou qui se justifient
pour d’autres
considérations. Partage des reponsabilités Ejjkxité
: mesures
entre tous les secteurs de la société.
qui contribuent
nettement
à réduire
les émissions
de gaz à effet
de serre. Compétitivité les marchés
: mesures
qui ne compromettent
pas la compétitivité
du Canada
sur
mondiaux.
Transparence
: déterminer
qui est responsable.
Souplesse : être prêt à évoluer au gré de l’expérience Coopération
internationale
acquise et de la technologie.
: dans le cadre des démarches
entreprises
à l’échelle
planétaire. Orientation
stratégique : viser à réduire
de serre du Canada
Institut
Cars, l’étude de l’Institut
ensembles
de principes
(Toronto
et Vancouver).
principes
décisionnels,
intéressantes.
- confort,
commodité
3 et 11 de celle de Vancouver. se concentrent
davantage
ceux de l’équipe de Vancouver transports.
émanant
urbain
du Canada,
de chacune
Les deux séries se chevauchent
aussi des différences
par l’équipe de Toronto Toronto
net des émissions
de gaz à effet
urbain du Cunucfu
Cities Without
présentent
le volume
d’ici l’an 2000 et au-delà.
et effkacité
De façon génerale, davantage
deux
de ses équipes
de recherche
pour une bonne
Ainsi, les trois premiers
sur les caractéristiques
portent
présente
part, mais
principes
- correspondent les principes
de l’équipe de
des déplacements
sur le caractère
dégagés
aux
équitable
alors que et juste des
,.
Principes décisionnels Principes
établis pour la région du Grand Toronto (GTA)
Les déplacements
sans voiture dans la zone GTA devraient
être au moins aussi
confortabks qu’aujourd’hui. Ces déplacements
devraient
être au moins aussi commodes qu’aujourd’hui.
Ces déplacements
devraient
être au moins aussi eficaces qu’aujourd’hui.
Ces déplacements
devraient
avoir un impact moindre sur l’environnement
déplacements
que les
en voiture.
Ces déplacements
devraient
être au moins aussi sûrs et sécuritaires qu’aujourd’hui.
de la zone GTA doit se faire de façon graduelle et renforcer lafibre
La reconfiguration sociale de la région.
Les résidents de la zone GTA auront un accès aux espaces verts au moins aussi facile que celui des résidents d’aujourd’hui. Principes
établis pour Vancouver
Mode de vie Minimiser
les répercussions
lorsqu’on
sur les usagers et les services qui dépendent
passera d’un état de dépendance
Faire connaître
et comprendre
les avantages
d’une ville sans voiture,
dont le mode de vie sera touché par ce changement Faire en sorte que le confort, semblables
ou supérieurs
la commodité
aux niveaux
de l’auto
envers l’auto à une société sans voiture. afin que ceux
soient prêts à l’appuyer.
et l’efficacité des déplacements
soient
actuels.
Principes économiques Comptabiliser comparer Prendre
pleinement
les coûts véritables
aux coûts de construction les moyens
l’exploitation
nécessaires
de l’emploi
pour que le coût intégral
d’une ville sans voitùre
associé à une ville où les voitures
des voitures
et les
d’une ville sans voiture.
soit sensiblement
de la construction inférieur
et de
à celui qui est
sont permises.
incipés écologiques Réorienter ordonnée Minimiser
les industries
primaires
qui dépendent
de l’automobile
les effets préjudiciables
sur les activités liées à l’automobile.
Veiller à ce que la ville sans auto affiche une meilleure avantages
de façon
et équitable.
qualité de l’air et d’autres
écologiques.
Table,ronde notion& smd, re”“iro”neme”t et “éconcme
Led&oppemen: dumble des ~ronsporh ou Conodo - Raîport de rynitése
Veiller à ce que tout développement de l’environnement.
associé à l’option
sans voiture
soit respectueux
_
Principes sociaux Promouvoir
un système équitable
déplacement
des gens dans la ville sans voiture.
Veiller à ce que le confort, supérieurs,
pour le transport
la commodité
des marchandises
et le
et l’efficacité soient au moins
égaux, sinon
à ce qu’ils sont présentement.
Reconnaître
que la sécurité
important
découlant
des particuliers
et de la société constitue
un avantage
de l’absence d’autos dans la ville sans voiture.
Principes politiques Nécessité
d’une volonté
transition
vers une ville sans voiture.
politique
et d’un appui massif du public pour effectuer la
Nécessité
de considérer
tous les aspects régionaux
de la transition
vers une ville
sans voiture. Nécessité de changements répondre
structurels
et autres à l’échelle municipale
à tous les besoins.
Source : Institut
urbain
du Canada,
Chies Without
Cars, Toronto,
1994.
pour