Le virage écologique : produits et services plus écologiques par l'approvisionnement fédéral

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Préparé pour la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie par TerraChoice Environmental Services Inc. tes opinions exprimées dans cette étude n’appartiennent qu’à leurs auteurs et ne représentent pas forcément la position de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie.


,andat La Table ronde

nationale

pour jouer ün rôle catalyseur

sur l’environnement dans la définition,

les secteurs de la société canadienne principes

et de la pratique

de définir économiques,

qui

d’analyser

permettront

l’interprétation

de même que pour

du développement

les problèmes

et l’économie

ont

(TRNEE)

et la promotion,

ces implications,

de trouver un juste équilibre

pour tous

toutes les régions du pays, des

durable. Cet organisme

des implications

a été créée

a pour rôle particulier

à la fois environnementales

et de tenter

de définir

entre la prospérité

et

des mesures

économique

qui

et la protection

de l’environnement. Les travaux

de la TRNEE visent à améliorer

environnementales

et économiques

la qualité

en fournissant

pour faire des choix éclairés qui permettront

aux décideurs

d’assurer

La TRNEE tente de remplir

son mandat

)

et aux leaders d’opinion

indiquer

aux décideurs

considérations )

solliciter

activement

problème

l’opinion

et surmonter

analyser les faits et tendances définir les changements

)

recourir

à l’échelle nationale, l’environnement Les rapports

pour aboutir

de la nouvelle

pourraient

s’offrir

sommaire

l’ampleur

les

dans la prise de décisions;

où ils peuvent

qui entravent

touchés par un

tenter de résoudre

le développement et de l’économie

le développement

quant

les

durable; dans le but de

durable

au Canada;

et de l’analyse, en particulier

à une conclusion

des consultations

à l’état du débat sur

série de la TRNEE, État du débat, présentent menées auprès des parties intéressées

au développement du consensus

de l’action

divers intervenants

moyen d’intégrer

et l’économie.

des consultations

conséquences

nécessaire

un avenir viable pour le Canada.

le meilleur

de l’environnement

de la recherche

l’information

qui sont directement

neutre

qui favoriseront

aux résultats

des résultats

des intervenants

les obstacles

de politiques

suit :

et environnementales

et offrir un lieu de rencontre

problèmes )

économiques

comme

de l’élaboration

durable.

recourir

sur les débouchés

Ils présentent

également

et les motifs de divergences.

Ils étudient

ou de l’inaction,

peuvent

une synthèse

et préconisent

pour promouvoir

des mesures

qui

de manière en outre les

précises auxquelles

le développement

durable.


M embres

de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économ.ie

La TRNEE se compose nommés

d’un président

par le gouvernement

et d’au plus 24 autres. Canadiens

fédéral pour représenter

un vaste éventail de régions

secteurs, dont le monde des affaires, le milieu syndical, le milieu universitaire, de protection réunissent l’organisme,

de l’environnement

et les Premières

éminents

nations.

Les membres

et de

les organismes de la TRNEE se

en table ronde quatre fois par an pour faire le point sur les travaux en cours de pour établir des priorités

et pour lancer de nouveaux

programmes.

Président Dr Stuart Smith Président Philip Utilities Management Corporation

Dr Douglas Knott Professeur émérites Université de la Saskatchewan

Jean Bélanger Ottawa (Ontario)

Lise Lachapelle Présidente-directrice générale Association canadienne des producteurs de pâtes et papiers

Allan D. Bruce Administrateur Union internationale des opérateurs de machines lourdes (section locale 115) Joint Apprenticeship and Training Plan Patrick Carson Conseiller en planification stratégique Les compagnies Loblaw - Weston

H. Joseph O’Neill Vice-président, Bois et forêts Repap New Brunswick Inc.

G. Martin Eakins Associé KPMG Peat Marwick Thorne Johanne Gélinas Commissaire Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Angus Ross Président, SOREMA Management Inc. Fondé de pouvoir, SOREMA, direction canadienne durable

Michael Harcourt Associé principal, Sustainable Development Sustainable Development Research Institute

Cmdy Kenny-Gilday Yellowknife (T.N-0)

Edythe A. (Dee) Parkinson Présidente CS Resources Limited Car01 Phillips Directrice, Éducation et affaires internationales Travailleurs canadiens de l’automobile

Sam Hamad Directeur-associé Groupe-conseil Roche Ltée

Dr Leslie Harris Président émérite Université Memorial

Elizabeth May Directrice générale Sierra Club du Canada Dr Harvey L. Mead Président Union québécoise pour la conservation de la nature

Elizabeth Jane Crocker Copropriétaire, P’lovers

Dr Arthur J. Hanson Président-directeur général Institut international du développement

Anne Letellier de St-Just Avocate

Lori Williams Avocate Harper Grey Easton Directeur général et premier dirigeant David McGuinty


Tablë des matières Préface...............................................................vii Sommaire................;............................................” Introduction

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..l

La Table ronde nationale et l’approvisionnement

sur l’environnement écologique

Les achats du Gouvernement À propos

et l’économie

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2

dans le contexte

du Rapport de synthèse.

écologique

mondial

. . . . . . . . . . . .2

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3

Conclusions........................................................5 Demande étrangère de produits et services plus écologiques . . . . . . . . . . . . . . . 11 Contexte

mondial

L’importance

et les tendances

de la mondialisation

et les industries Définition

: le commerce

du Canada

de la demande

Exploration

écologiques.

pour les gouvernements

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 de produits

et services plus écologiques

de la demande dans certains marchés

Les États-Unis

d’Amérique

. . . . . . . . . . . . . . . 12

. . . . . . . . . . . . 15

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

LeJapon..........................................................20 LesPays-Bas....................................................,..22 La République

populaire

de Chine

Profils de trois secteurs d’activités Les télécommunications L’industrie

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26

des services environnementaux.

La conception

et la gestion écologiques

Perspectives d’approvisionnement L’étendue, les méthodes Les tendances

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 des bâtiments.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

fédéral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45

et les tendances

de l’approvisionnement

de l’approvisionnement écologique.

fédéral . . . . . . . 46

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47

Enjeuxàexaminer......................................,...........49 AnnexeA..............................................................55 Les États-Unis

d’Amérique

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .55

LeJapon...........................................................58 LesPays-Bas.......................................................61 La République

populaire

de Chine

. . . . . . . . . . . .‘. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .63

Table ronde mtionale sui I'e"YirO"nernenf ei I'économie

Le virageécologiqueRapportde synthèse


Annexe B ........... Taiwan

..........

Le Mexique. Annexe C ........... AnnexeD

......

.......................................

........

67

.......................................

........

67

.......................................

........

68

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ........

71

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * . . . . . . . . . . . *......*.......

75


2face La demande

mondiale

une hausse spectaculaire l’environnement,

et de services plus écologiques

au cours de la dernière

décennie.

l’intérêt accru des consommateurs

procédés industriels normes

en faveur de produits

sur l’environnement,

environnementales

façons plus écologiques

d’exploiter

En raison de leur énorme

L’état général de

quant aux effets des pratiques

et le recours à des réglementations

plus globales ont alimenté

capacité d’achat de produits

ont un rôle crucial à jouer en vue d’orienter

des entreprises.

En plus de stimuler

le gouvernement

favoriser la modernisation l’établissement écologique

notre qualité de vie.

les pratiques

pour des produits

de standards

de production

dans plusieurs

commerciales

et des services plus

fédéral peut, par ses approvisionnements des procédés

des

et de services, les

gouvernements

écologiques,

et des

et à des

les efforts pour déterminer

nos ressources et de rehausser

la demande

a connu

écologiques,

secteurs industriels

plus rigoureux,

en intégrant

et des normes

à ses offres d’achat.

Jusqu’à maintenant,

les efforts engagés par le gouvernement

faciliter le recours aux approvisionnements environnementales

jmpte des grandes Soucieuse

ont connu

un certain

publics

du Canada

pour atteindre

succès. Néanmoins,

en vue de

des cibles

il est clair que le système

préoccup bation: i école bgiqules.

de faire sa part pour enrid lir la dis<aussi

Le VIT,

ROPP(

la Table r(mde nationale

sur


En guise de suivi au rapport, écologiques

les responsables

du gouvernement

du Programme

sur les approvisionnements

fédéral de la TRNEE organiseront

parties intéressées et rédigeront

un document

Ce Rapport de synthèse a été préparé

un atelier à l’intention

par TerraChoice

Environmental

Services Inc.,

sous l’égide du Programme

sur les approvisionnements écologiques du gouvernement -, fédéral de la TRNEE. Les auteurs sont entièrement responsables de l’interprétation donnée

aux résultats

de la recherche.

reflète pas nécessairement

Elizabeth

la position

En outre, le contenu

du document

de travail ne

de la TRNEE.

Crocker

(CO-présidente) Groupe

de travail sur les approvisionnements

Table ronde nationale

sur l’environnement

écologiques

du gouvernement

fédéral

et l’économie

Table ronde nationale sur l’environnement

et l’économie

Groupe de travail sur les approvisionnements du gouvernement

écologiques

fédéral

Elizabeth Crocker (co-présidente)

Sheldon Levitt

CO-propriétaire

Quadrangle Architects Ltd.

P’lovers Bob Slattery Marty Eakins (CO-président)

Conseiller en approvisionnements

Associé

Slattery Purchasing Consultants

KPMG Inc. Lama Talbot-Allan David Anderson

Sous-ministre

Directeur général

Services ministériels

Alberta School Boards Association

Environnement

adjointe

Canada

Robert Bickerdike

Personnel :

Directeur adjoint

Gene Nyberg

Division de l’environnement

Secrétaire général et

Bell Canada

directeur des opérations TRNEE

Patrick Carson Conseiller en planification Les compagnies

stratégique

Loblaw-Weston

David Morgan Consultant

en politiques

TRNEE

Table ronde nchmole sur I’e”“tronnement et l’économie

des

qui prendra la forme d’un État du débat.

Le virageécologiqueRoppod de rynthère

_


Au Canada, les efforts déployés pour effectuer des achats écologiques P ” *

public en vue d’atteindre pourtant,

l’impulsion

production

des objectifs

et la demande

plus écologiques

ont été hésitants

internationales

devraient

à faire des achats plus écologiques.

pousser

Compte

de produits,

(TRNEE)

les rapports

canadiens

et les méthodes

Ce document

auxquelles

d’approvisionnement

sont confrontés

services plus écologiques trois industries influent

sur leurs approches

résumé des méthodes Les conclusions N

soulignant

courantes

écologique

suivantes

la demande

ressortent

de produits

étrangère

de produits

du gouvernement

et présente des arguments

économique de produits

et

concurrentielles

de

environnementales

On y présente également

écologique

du gouvernement

de la recherche et de l’analyse effectuées

et services plus écologiques

et

Il donne un aperçu

de la demande

et leur compétitivité.

fédéral.

(conclusions

écologique.

marchés et des positions

d’approvisionnement

de

et l’économie

de quelle façon les considérations

commerciales

du Canada

dans divers secteurs d’activités

et les gouvernements,

dans les principaux

de

le présent Rapport

du milieu et de la conjoncture

l’industrie

canadiennes,

et l’industrie

entre la demande

reliés au débat sur l’approvisionnement

complexe des conditions

Et

et méthodes

sur l’environnement

concurrentielles

se penche sur ces rapports

recommandations) de l’ensemble

qui existent

les positions

procédés

tenu des circonstances,

par la Table ronde nationale

afin d’explorer

et restreints.

les gouvernements

synthèse a été commandé

et services plus écologiques,

J B

écologiques

dans le secteur

un

fédéral.

:

se fait à l’échelle mondiale

et ne

cesse d’augmenter; N

dans certains

secteurs d’activités,

d’offre de produits N

W

secteurs d’activités,

un élément

important

N

de la conception

N

un bon rendement

de stratégie

d’exportation

une meilleure écologique

les méthodes

internationale

application

des évaluations

et d’autres initiatives

d’approvisionnement

prendre

en considération

propres

ou d’autres procédés

et reconnaître

intérieurs

constitue

fructueuse;

et nè suffit pas à stimuler

pourraient

répondre

Le dernier

chapitre

jouer le gouvernement

écologique

plus écologiques;

du document et qui méritent

écologique

reconnue

dans

du gouvernement

fabriqués

devraient

à l’aide de technologies

du gouvernement

fédéral est

et services canadiens

dans certains

soulève des problèmes réflexion.

écologique

et

l’offre de produits

à une demande

du cycle de vie des produits,

à caractère

les produits

la portée des efforts d’approvisionnement minime

sur les marchés

de l’entreprise;

en préconisant

l’industrie,

un moteur

les efforts de marketing des sociétés ne comprennent pas la . ou la divulgation générale des caractéristiques et des méthodes

communication écologiques

fédéral peut devenir

et services plus écologiques;

ans certains

habituellement,

l’approvisionnement

marchés

qui

étrangers.

reliés au rôle que devrait


:

><<<

,:

;:


La Table ronde nationale sur I’environnement I’économie et l’approvisionnement écologique La Table ronde nationale tant qu’organisme fournir

indépendant

des opinions

rapports

sur l’environnement du gouvernement

et de l’information

entre l’environnement

et l’économie”,

et les méthodes

d’approvisionnement

établissent

une préférence

pour l’environnement,

qui pousserait

à la conservation

politiques

“écologiques”, pouvaient

rapport

-gouvernement

d’approvisionnement

écologique

approvisionnements.

les obstacles

Pour compléter

synthèse afin de présenter d’élargir les données

étrangère

et services plus écologiques,

gouvernement

étudie les rapports

au Canada

environnementales

des contrôles

cours des dernières

et de l’industrie

années, la dynamique

précédent

depuis que les considérations

constante

de la prise de décisions

d’augmenter.

produits

du

des ce Rapport

de

écologique

et

fédérales en matière

la position

entre la demande

concurrentielle

adoptée

d’approvisionnement

du

fédéral.

Les conditions

La demande

des

fédéral

et les vendeurs

qui existent

et les méthodes

Les achats du gouvernement écologique mondial instaurent

d’adopter

d’approvisionnement

les décisions

Ce document

par trois secteurs d’activités

économique

le travail du gouvernement

perspectives

s’appuient

moteur

a été mis sur pied

dans leur mandat

à l’écologisation

d’approvisionnement. de produits

écologique

ce travail, la TRNEE a commandé

de nouvelles

sur lesquelles

celles qui

devenir l’élément

en aidant les acheteurs

fédéral à surmonter

c’est-à-dire

que les

plus écologiques.

publié en 1996 a renforcé

sur l’approvisionnement

a reconnu

et au développement

fédéraux

“de

l’état du débat sur les

En 1994,la’TRNEE

de l’environnement

et les organismes

et des méthodes

Un premier

de normes

touchant

Un groupe de travail sur l’approvisionnement

afin d’aider les ministères

a été créée en 1988 en

fédéral qui a pour mandat

objectives

politiques

au Canada.

et l’économie

et

de produits Le jugement détaillées

dan? le contexte

dans le monde qu’elle modifie du marché

a connu

des consommateurs

et le monde

s’est mondialisée

et l’émergence

contribuent

et services et, ce faisant, à encourager

un changement sont devenues

institutionnel

et services plus écologiques

qu’ils

sa façon de faire des affaires. Au

environnementales

dans le milieu

de l’environnement

exigent des gouvernements

largement

l’innovation.

sans

une des affaires.

et ne cesse

d’une réglementation à stimuler

et

l’offre de tels


Bien que les gouvernements

aient toujours

de la société en faveur de l’environnement désormais

sur un ensemble

initiatives

volontaires,

instruments commencé

influencé

en imposant

plus large de moyens

les programmes

les valeurs et le comportement des règlements,

comme

de financement

l’éducation

l’environnement. écologiques

communautaires

leurs produits

La sensibilisation

améliorés

et leurs procédés

accrue ainsi que le rendement

et les

consommateurs

et s’efforcent

environnementales

donc davantage

aux décisions

L’approvisionnement marchés

qui touchent

gouvernemental

représente de produits

et de la crédibilité

égard, l’approvisionnement

écologique

à devenir

le chef de

sont eux-mêmes

des

les considérations

une influence

importante

dans de

et services acquis, des normes

qu’il peut procurer

devrait stimuler

et aider les gouvernements

les effets sur

leur fonctionnement.

en raison du volume

par ses exigences

plus écologiques

d’intégrer

ont

et la responsabilité

du secteur privé forcent les gouvernements

de l’ordre dans leurs affaires”. Les gouvernements

les

entreprises

afin de minimiser

file et à “mettre

instaure

populaire,

du marché direct. Du côté du secteur privé, de nombreuses à reformuler

nombreux

ils comptent

à atteindre

À cet

aux fournisseurs.

l’offre de produits leurs objectifs

qu’il

et services

de développement

durable. Au Canada, les efforts visant à utiliser les approvisionnements pour atteindre nombreuses

des objectifs conjonctures

écologiques

particuliers

institutionnelles

du secteur public

ont été minces et restreints.

et économiques

sont venues ralentir

l’adoption

de méthodes

d’approvisionnement

nombreux

engagements

de haut niveau à cet égard. Malgré tout, l’élan actuel et la

demande

internationale

écologiques tourner

écologique

De

de produits,

de procédés

d’inciter

les gouvernements

continueront

vers un approvisionnement

à grande

et de méthodes

échelle malgré de

de production

et les industries

plus

canadiennes

à se

plus écologique.

À propos du Rapport de synthèse Plusieurs

publications

l’approvisionnement

et des documents

du gouvernement

capable de façonner

ou d’influencer

et Energy Pathways Inc.1994). important

acheteur

au Canada,

titre du plus grand locateur

maintenant, connu

canadien

Le gouvernement

quelque

d’approvisionnement économique

à l’autre car l’attention

canadiennes

se tourne

de quelque

(Price Waterhouse

l’offre de produits

du gouvernement

dans le marché,

et services (Delphi

Group

1996

le plus

11,6 milliards

il possède ou loue 25 millions

et installations

succès mais demeurent

que

fédéral est sans contredit

avec des achats annuels

les efforts pour stimuler

affirment

est une force majeure

l’offre de produits

au Canada,

dans plus de 64 000 immeubles

de recherche

$. À

de mètres carrés

1996). Jusqu’à

et services plus ecologiques

très limités. De plus, l’influencé

des méthodes

fédéral varie considérablement

d’un secteur

d’un grand,nombre

de plus en plus vers les marchés

Table ronde notionoIesur I'environnement et I'éconamie

d’industries internationaux.

Le vimge écolaglq"eRapport de synthèse

et d’entreprises

ont


Le gouvernement économiques.

Bien que plusieurs

l’environnement industries

se doit de poursuivre rapports

sur le commerce

des objectifs et documents

et la compétitivité

de l’environnement

l’innovation canadien

des ministres

Congrès

obligatoires

et à une performance

laissent entendre

américain

ont.également

environnementale

de l’environnement

explorer

de l’industrie.

et à tenter de comprendre

écologique

du gouvernement

Ce document

l’industrie

de nouveaux

et de la conjoncture

de l’économie

canadienne

sur leurs approches

chapitre

du rapport

présente

commerciales un résumé

de ce

rapports

à

aux échanges

des conclusions

clés.

des conditions

auxquelles

sont confrontés

de produits

4) et la position

et comment

fédéral. Enfin, plusieurs chapitre.

complexe

3), la demande

(Chapitre

arguments

qui suit présente

économique

(Chapitre

marchés

influent

dans le dernier

Le chapitre

en relief l’ensemble

des

d’approvisionnement

et fournit

dans certains

du gouvernement

afin que les activités

écologique.

appuyant

il y a de nombreux

étudie ces rapports

et les gouvernements

écologiques

Cependant,

1995;

dans le marché

et l’innovation,

ce rôle.

mettent

de

à

Canada

gouvernementale

à remplir

sur l’approvisionnement

environnementales

servi d’incitatifs

arrivent

Trois autres chapitres

que certaines

que les mesures

1993; Environnement

1994). De même, l’intervention

concurrentiel

de

accrue (Porter et al. 1995; Conseil

achats du secteur public peut favoriser l’amélioration fait l’avantage

et

sur les effets de la législation

y ont gagné et que d’autres y ont perdu, il est évident

protection

industries

environnementaux

et services plus

concurrentielle

de trois

les facteurs environnementaux

et leur compétitivité des méthodes problèmes

(Chapitre

d’approvisionnement demandant

réflexion

5). Le sixième écologique sont abordés



La recherche

menée aux tins de ce Rapport de synthèse confirme

pour des produits

et services plus écologiques

dans les marchés

quelques

possibles

et l’approvisionnement

rapports

entre ces marchés

fédéral. Voici les principales

conclusions

tirées des résultats

certaines

étrangers

tendances

et fait ressortir

du gouvernement

obtenus

:

1. La demande de produits et services plus écologiques s’est mondialisée et ne cesse d’augmenter. Comme

il est mentionné

part de marché monde

à plusieurs

de ces produits

et services s’élargissent

grâce à des influences

moteurs

de la demande

reprises dans ce document,

tant intérieures

nationale,

qu’internationales.

du secteur public et du service privé, les initiatives de la performance

consommateurs

et les défis de croissance

présentent

des débouchés

marché intérieur priorités

sur les conditions

sociales propres

de l’industrie,

particuliers.

du

Parmi les éléments

visant la prévention

et d’ordre écologique

et la

régions

d’approvisionnement

environnementale

commerciaux

reposent

dans de nombreuses

il y a les politiques

et l’anticipation

les marchés

écologique de la pollution

la demande

des

du marché intérieur

Les caractéristiques

du milieu, la situation

qui

de chaque

économique

et les

au pays.

2. L’approvisionnement du gouvernement fédéral s’avère, dans certains secteurs d’activités, un moteur d’offre de produits et services plus écologiques. Lorsque l’approvisionnement .importante produits

de la demande et la prestation

du gouvernement

du marché, il peut avoir une influence des services. En tant que moteur

secteurs, les méthodes

d’approvisionnement

exigences

correspondant

écologiques

supérieures.

Les évaluations

aux Pays-Bas, au chapitre plus de stimuler

leurs procédés, prestation

l’environnement

nous le verrons

des facteurs de conception plus écologiques

appropriés

donner

lieu à des

étrangers

ou au Japon et

plusieurs

exemples. En

fédéral peut inciter, de facon plus secteurs d’activités

de production

peuvent

plus propres

à moderniser

et à modifier

plus loin au paragraphe imposer

écologiques,

des exigences l’adoption

l’indique

l’évaluation

de la situation

5 des

écologiques

de procédés

catégories

d’activités.

et de

Bien que le

secteur privé semble plus évolué à cet égard, on assiste à des efforts semblables

comme

la

et la mise en place de systèmes de gestion de

dans de nombreuses

secteur public en Europe et aux États-Unis.

des

et services particuliers,

de nombreux

nationaux

sur la fabrication

du marché aux États-Unis,

du gouvernement

des techniques

les gouvernements

de production

peuvent

des marchés

des produits

et les fournisseurs

à implanter

plus larges comme méthodes

en achetant

de leurs services. Comme

conclusions,

aux exigences

de la dynamique

écologique

générale, les fabricants

écologique

une part

d’offre directe dans certains

3 et à l’annexe A, nous en fournissent

la demande

l’approvisionnement

fédéral représente

dans le

Les Pays-Bas ont fait preuve de leadership dans ce pays, au chapitre

3.


En intégrant

‘des exigences écologiques

gouvernement produits

fédéral peut également

pour de telles commandes intéressantes

combustible

les achats faits par les hôpitaux,

environnementales

de

de faire une offre

présentent

l’industrie

partie de l’aide directe chinoise

le

la demande

désireuses

Les Japonais

sur le même thème : ils appuient

la majeure

technologies

auprès des entreprises

d’approvisionnement.

en subventionnant

ils consacrent

“indirectement”

promouvoir

et services plus écologiques

variations

dans les devis d’approvisionnement,

deux

japonaise

des piles à

les hôtels et les écoles et

du Japon à l’instauration

de

japonaises.

3. Dans certains secteurs d’activités, un rendement solide sur les marchés intérieurs s’avère un ingrédient important de stratégie d’exportation internationale fructueuse. C’est le cas du Japon et des États-Unis sociétés canadiennes produits,

utilisent

de la République

secteur de la conception conséquent, compte

elles aussi leur expérience

leurs services et leur expertise

dans l’évaluation

permettant

à l’étranger.

populaire

d’approvisionnement

les marchés

tirer des leçons des expériences

japonais

et hollandais

(Vous en trouverez

des bâtiments

des exemples

au chapitre

du Canada

jouir d’une position

écologiques

peuvent

3); des

locale pour faire valoir leurs

écologique

des secteurs qui pourraient

de pénétrer

des pays au chapitre

de Chine à l’annexe A et dans le profil du

et de la gestion écologiques

les stratégies

des besoins

(voir l’évaluation

internationaux.

5). Par

devraient favorable

leur

Les dirigeants

et des actions des gouvernements

tenir

fédéraux

américain,

qui ont déjà mis en place de telles stratégies.

4. Les efforts de marketing des sociétés ne comprennent pas la communication ou la divulgation générale des caractéristiques et des méthodes écologiques de l’entreprise. Comme

le prix et le rendement

prédominantes, leurs produits marketing.

les entreprises

environnementale

Telecom est une exception

qu’elle manifeste

dans le domaine,

générale

au chapitre

Cependant,

gouvernementales

celles qui touchent caractéristiques

le stade de la fabrication,

écologiques

Un phénomène écologique

des réalisations

propres

(les programmes

faisant exception)

mais de faibles taux de participation,

environnemental

du Canada

5 et à l’annexe

en raison

C s’y rapportant.)

générales,

des programmes

allemand

“Ecorna&”

est qu’ils soulèvent

à de telles initiatives.

approches

en particulier

que les

à un produit.

l’industrie opposition,

comme

de

vous le verrez plus loin dans le

semble plus courante

qu’on trouve dans la plupart

dans le monde

écologiques

qui mérite d’être soulignée comme

profil du secteur des télécommunications la promotion

commerciales

ne se servent pas des caractéristiques

ou de la performance

(Northern

du leadership

restent les caractéristiques

d’étiquetage’

“Ange bleu” et japonais

un grand intérêt indiquant

de la part de

une réticence,

En fait, pour ce qui est du Programme

(PCE), peu d’entreprises

voire une de choix

ayant mérité l’homologation


Éco-Logo (éco-étiquette) marketing.

l’utilisent

vraiment

Fait à noter, de nombreuses

entreprises

actuelle au PCE est un “investissement répondre

à toute demande

Néanmoins, reconnaît

par un accroissement

en plus écologique

entreprises

à la production

du rendement

étiquetés

et un intérêt

indiquent utiliseront

partagé

et à la fabrication,

important

et suscitent

des affaires, on,

favorisent

la compétitivité

des coûts. d’approvisionnement

de plus

sur la scène

du marché qui fera que les

de plus en plus leurs réalisations innovatrices

d’avoir à

comme les

pour l’éco-étiquetage

un changement

craindre

écologiques.

des entreprises,

et une réduction

de

que la participation

par le milieu

ISO 14000, des méthodes

atouts de vente. Les initiatives exemples

de produits

environnementales

L’arrivée de la certification

internationale

considèrent

selon un point de vue largement

apportées

campagnes

pour l’avenir” et semblent

éventuelle

que les réalisations

améliorations

dans leurs grandes

environnementales

de Northern

comme

Telecom s’avèrent de bons

de ce qui s’annonce.

5. En préconisant une meilleure application industrielle des évaluations du cycle de vie des produits, de la conception écologique et d’autres initiatives à caractère écologique, les méthodes d’approvisionnement écologique du gouvernement devraienf prendre en considération et reconnaître les produits fabriqués à l’aide de technologiques propres ou d’autres procédés plus écologiques. Normalement, propres

les processus

écologique,

la reconnaissance

environnementaux

d’un produit.

de la prévention

de fournir d’exemples,

moins polluantes

des produits

de Northern

étiquetage

et les sous-comités

évolutive,

l’environnement” qui s’y rapportent.

des fervents les normes

donnent

de l’approvisionnement

élargie et plus recherchée

et de “plus écologique”

sur les

de l’éco-

internationales

les développements

une bonne écologique de “souhaitable

et l’appliquer

du

et les

idée de l’orientation devraient

de

plus large.

de ce que signifie “souhaitable

ou “plus écologique”,

et scientifiques

suivre. Les responsables

concluante

afin

de vue plus global (à titre

ont accepté et ont adopté cette perspective

point de vue de l’environnement”

définition

plus éconergétiques,

3 et la partie portant

5). La plupart

À

dans le secteur

environnementales,

d’un point

14000 qui élaborent

Bien qu’il n’existe pas de définition

industrielles

et d’autres efforts

d’environnement

des Pays-Bas, au chapitre

d’IS0

sur des critères

ne fait que commencer.

et d’autres caractéristiques

Telecom, au chapitre

gestion de l’environnement

surtout

la mise en place de procédés

qui sont plus écologiques

voir l’évaluation

initiatives

méthodes

de la pollution

les chefs de file en matière

et le secteur privé encouragent

des technologies

portent

Dans le cas de l’approvisionnement

tout au long du cycle de vie d’un produit

l’échelle internationale, public

d’approvisionnement

à l’usage et à l’élimination

à

reconnaître

du point de vue de

aux devis d’approvisionnement

cette


6. La portée des efforts d’approvisionnement écologique du gouvernement fédéral est minime et ne suffit.pas à stimuler l’offre de produits et services canadiens qui répondront à la demande sur certains marchés étrangers. À certains canadien

égards, les méthodes

d’approvisionnement

sont en retard sur les initiatives

Premièrement, portant

comme

l’explique

d’emballage

le chapitre

d’approvisionnement

plus novatrices

de se conformer

d’approvisionnement

est évidente

en vigueur

(voir la description

télécommunications,

au chapitre

dans une telle direction,

les critères environnementaux

les politiques

dans le plus grand nombre

et services et, en particulier, internationaux.

établis qui tiennent

en préparation

les produits,

d’offrir des subventions

leadership produits, reconnues

des politiques

d’options

environnemental;

services et technologies (ou par d’autres).

à

originales.

Le

des technologies

fédéral continueront

de

et les autres initiatives

fédéral

Un changement

et connaissances

en matière

touchés par ces initiatives

de

à la recherche, .au

plus écologiques.

coordonnée

sur

ce faisant, il

de vérification

afin de récompenser

reconnaissance

de

des devis se concentre

qui exigera ce qui suit : sensibilisation

et des processus

le

où il existe des marchés

technique

des devis et des décideurs

doivent

de catégories

En même temps, le gouvernement et un soutien

et à la démonstration

de la part des concepteurs

écologique

de l’industrie;

et le Programme

les services, les technologies

qui sont plus écologiques.

révision

fédéral peuvent

et récompense

de rechange

du gouvernement

continuera

s’imposera

des normes

et le recours à des solutions

de choix environnemental

développement

et

et tirer des leçons du

possible

actuel d’élaboration

compte

l’industrie

important

dans les domaines

Le processus

l’innovation

déterminer

de ces

des produits

du gouvernement

plus souple qui encourage

produits

environnementales

tient compte

de ses critères d’homologation

et les devis d’approvisionnement

créneaux

Programme

à s’engager

des critères du Programme.

environnemental

décourage

canadien

actuels du Programme

tendre vers un système décisionnel

des processus

afin

dans le profd du secteur des

de choix environnemental

de l’approvisionnement

leadership

dans le cas des diverses initiatives

qui s’y rapporte

services. Les responsables

Deuxièmement,

de telles méthodes

5). Pour aider le gouvernement

le Programme

d’élaboration

des déchets, les

ou à venir et aux devis

d’élaboration

processus

et les questions

Telecom en Europe et aux États-Unis

facteurs dans le processus

adopter

de réduction

L’influence

par Northern

aux règlements

3, la comptabilisation

les stratégies

d’autres territoires.

entreprises

et du secteur privé.

et d’autres facteurs font partie des méthodes

d’approvisionnement

environnementales

du gouvernement

de l’Europe, des États-Unis

sur le cycle de vie des produits,

exigences en matière

écologique

accrues

d’approvisionnement;

plutôt

que de pénaliser

et traitement

privilégié

gouvernementales

des

le


Troisièmement,

afin d’aborder

d’approvisionnement

la décentralisation

écologique,

les responsables

de la prise de décision fédéraux

doivent

faire connaître

des outils d’orientation

utiles et efficaces et partager

Deux exemples

mentionnés

sont le Guide pour une construction

rénovation

respectueuses

écologiser

la planification,

des bâtiments entreprises

fédéraux

au rapport

de l’environnement la construction

qui établit des ententes

énergétique

tripartites

reconnues

d’accroître

le rendement

également

la tenue d’ateliers sur l’approvisionnement

tels ateliers. Ces initiatives

doivent

au point et

l’expertise

se poursuivre,

fédéral à

et le programme

Initiative

entre les services publics, les

et des organismes

des installations

acquise. et une

afin d’aider le gouvernement et la rénovation

de gestion de l’environnement

en matière

mettre

fédéraux

afin

fédérales. On encourage écologique

et la participation

à de

être reprises dans d’autres secteurs et

être enrichies. Quatrièmement,

les responsables

même augmenter

actuellement envisager

évolution

nationaux

semblable.

et multinationaux canadienne.

d’approvisionnement

environnementales qui approvisionnent exemples

d’avis d’intention

proposées

auxquelles

le gouvernement

à l>étranger, mentionnons

le “Plan national

1991-1997”de

Taiwan qui a accordé 31 milliards l’environnement

de la pollution

à l’avance la demande

les entreprises

apportent

des produits, peuvent

évaluer la

et étrangères

et apporter

et avantageux.

se soumettre

à l’avenir les entreprises.

mérite notre attention. quinquennal

de la protection

Parmi les

pour la construction

de base pour l’investissement

l’administration

public” du Japon et de l’environnement

$ CAN à des projets de protection municipale

de

’ des déchets

être un incitatif

ou des innovations

suffisant

pour que

du point de vue

écologique.

formulées

et sont présentées

de

des cours d’eau et autres, etc. S’il y avait moyen de à venir, ce pourrait

des améliorations

À partir de ces conclusions,

des

avec les normes

dont des systèmes d’égouts, l’incinération

solides, le contrôle déterminer

devront

le “Programme

d’un réseau d’égouts et le Programme

approprié

en rapport

canadien

canadiens

canadiennes

s’ils le jugent

du Canada

ou autres en pleine

En plus de promouvoir

compatibilité

Enfin, Ia disposition

à faire

aux réseaux

américains

du Canada, les responsables

aux devis canadiens

de

3)

De plus, les responsables

services et des technologies des exigences

canadiennes

et

au sein de ces réseaux. De

d’accéder ét de participer

au nom de l’industrie

des modifications

poursuivre

le Japon et les Pays-Bas (voir le chapitre

une stratégie

des moyens

d’approvisionnement

et d’aider les entreprises

et services plus écologiques

pays dont les États-Unis,

poursuivent devraient

au Canada,

leurs produits

nombreux

fédéral doivent

leurs efforts en vue de favoriser la mise sur pied et la croissance

réseaux d’approvisionnement reconnaître

du gouvernement

plusieurs

au chapitre

questions 7.

demandant

réflexion

ont été


-..-.. --..- .-. .-.-.-..----...---.-.---__ _


Contexte moridial écologiques Le nombre

: le commerce et les,tendances

de pays qui se préoccupent

d’environnement

a considérablement

nombre

de nations

croissant

libéralisation

Un grand nombre

L’industrialisation

mondiale

économique

naturelles

a connu

Cette croissance

particulier

les économies

enregistré

un taux de croissance

moteur

qui connaissent

supérieur

1996 : 74). La croissance

de cette croissance

de la production

de groupes

et les économies

.naissantes,

plusieurs

à venir (Brown

L’élan économique

mondial

protection

dè l’environnement.

économies

naissantes

gouvernements mesures

rapide. La Chine a

qui a commencé

mondiale

régionaux,

(8,4 %)

et atteint

en 1995. Le régionaux.

On

conjointement

avec la

dans les pays en développement de l’économie

mondiale

pour

1990 trouve maintenant

à façonner

Les états du monde

la façon d’exploiter,

entier s’affairent

1) et à mettre en place des mesures

La participation

de l’environnement revient

année

au premier

nationales

des pays en développement

mis les conséquences

financières

à de

et des

et économiques

de

plan des débats. Plus que jamais, le sujet

sans cesse dans les débats économiques, de plus en plus sur le marché

et les

pour mettre en place des

de correction.

L’opinion

publique

affligent la planète (Environnement initiatives

(Figure

a également

comptent

économique

qui s’est établi dans les années

et de vendre les ressources.

des traités mondiaux

en

(9,0 %) et la Thaïlande

une caractéristique

de transformer

de l’environnement

la plus importante

1996 : 76).

dans l’élan écologique

la protection

expansion

est encore plus remarquable

commerciaux

son équivalent

conclure

de plus en plus grande

une croissance

des investissements

devienne

la

sans

à 10 avec 10,2 % pour une quatrième

du commerce

baisse des tarifs et l’augmentation

années

une croissance

est la mise en place de blocs commerciaux

s’attend que la prolifération

comme

solide est venue des pays en développement,

asiatiques

deux fois le taux de croissance

un rôle important

. En 1995, on estime que l’économie

de suite, suivie de près par la Corée (9,7 %), le Viêt-nam (Brown

de la

très populeux,

et exercent une pression

une hausse de 3,7 %, soit la deuxième

de tous les.temps.

Le

de l’environnement.

de l’Est, provoquent

et les écosystèmes

décennie.

et

dans les pays en

actuellement

et la protection

de nombreux’pays

et l’Europe

international

est le résultat

des investissements

de ces pays tiennent

et la modernisation

de la production

sur les ressources

l’action mondiale

sur le commerce

Chine, le Brésil, l’Inde, l’Indonésie

de commerce

au cours de la dernière

et de l’augmentation

dans les débats internationaux

précédent

augmenté

qui influencent

du commerce

développement.

des questions

et la sensibilisation

ont connu Canada

une évolution

consommateurs

constante

et à la gravité des problèmes depuis les années

1995; Brown 1996). Avec les pressions

du secteur privé comme

sur l’environnement,

à l’étendue

1960

qu’exerce le public, les

l’IS0 14000, les lois gouvernementales

créent des conditions

et les entreprises

favorables

qui encouragent

à opter pour la voie la moins

Table ronde nationale I”i l’environnement etl’économie

Levirage écologlq”e Ropportde synfhbe

qui

et les taxes les

polluante.


Exemples

de traités

internationaux

sur /‘environnement

signés au cours de /a dernière décennie


Cette voie est irréversible économies

et d’aider les gouvernements

imminentes tendances )

et continuera

en matière naissantes

le marché

d’appuyer

à s’occuper

d’environnement.

des pressions

des entreprises

et services écologiques,

croissante

des

mondiales

On sent déjà l’influence

sur la façon d’exploiter

des produits

l’interconnectivité

importante

des

:

poussés par les pressions

du public

et autres va s’élargir; )

les considérations restreindra

environnementales

l’importation

pays où les normes )

environnementales

avec le temps, l’industrie coûts environnementaux, intégrés

au processus

technologies

de produits,

manifestées

par la législation

de procédés

ou d’industries

semblent

moins

exigera la reconnaissance la gestion

plutôt

de la pollution

nationale provenant

rigoureuses;

des

et

et l’internationalisation

des

à la source, des changements

que des ajouts en aval, et la mise au point de

visant le rejet-zéro

(Industrie

Canada

(1) 1994 : 2).

L’importance de la mondialisation pour les gouvernements et les industries du Canada Le Canada l’un des niveaux

tire environ

35 % de son produit

les plus élevés du monde

doit son emploi au succès du Canada Canada

la majeure

internationaux,

découleront nouveaux

industrialisé.

brut (PIB) des exportations,

En fait, un Canadien

dans le marché mondial

sur quatre

(Gouvernement

du

1996 : 3).

Comme marchés

intérieur

partie de notre prospérité le Canada

d’une plus grande libéralisation marchés

partout

et de nos emplois

a tout à gagner en recherchant

dans le monde.

du commerce

est liée aux des débouchés

et de l’émergence

des

qui


Pour les gouvernements mondiales

comme

ainsi que les actions

l’environnement

constituent

généralisées

de nouveaux

industries

font face à une concurrence

et doivent

innover

conserver

et d’améliorer

tendances

environnementales

naissants

environnementale

international

du Canada

pour obtenir

avertis. Étant donné connaissance

peut orienter

l’action

compétitivité

par l’entremise

décennie

des besoins

du gouvernement

prospérité

évidente

et la législation

l’industrie, d’utiliser

de l’impact

sert d’assise sur laquelle

et des demandes

des gouvernements,

nos ressources

et d’améliorer

Tout en étant mondiale, sensibilisation

la demande

du public, des priorités

gouvernements.

Des méthodes

manifestations

de cette demande

extérieurs

pour le

des marchés

étrangers

et à la

de façon efficace les graves problèmes vient du fait que les pays

dégradé

sur leurs chances de

et motivent les initiatives

etc. Tous ces facteurs intensifient

sur les

au cours de la dernière

de cette demande

publique

peuvent

nationaux.

d’un écosystème

sur l’opinion

avantageuse

des marchés

et sur leur qualité de vie. De nos jours, les questions

une influence l’action

pour établir un régime

et services a augmenté

L’une des moteurs

conscience

aux

de produits et services

parce qu’il fallait à tout prix aborder

prennent

conforme

vers un soutien a l’innovation

de ses programmes

de tels produits

environnementaux.

à faire

fédéral se doit de

sur les questions

une position

l’importance

Définition de la demande plus écologiques La demande

canadienne

intérieure

crédible. Une telle situation

canadiennes

Canada, une meilleure

traditionnels

mondiales.

intérieur

les industries

défis. Les

Dans ses efforts pour établir

qui aidera l’industrie

et l’on respecte le travail accompli

environnemental

marchés

naissants.

de

établis et s’assurer de

et à la contrer, le gouvernement

une structure

le leadership

environnementales

s’appuyer

et politique

internationale

et la restauration

et de nouveaux

sur les marchés

les marchés

fiscale, économique

On reconnaît

débouchés

économiques

de plus en plus vive sur les marchés

que représentent

face à la concurrence

les tendances

visant la protection

pour rester concurrentielles

saisir les occasions une structure

pour les industries,

la demande

environnementales

les engagements

et les investissements de moyens

ont

politiques, de

plus durables

notre qualité de vie. varie d’un pays à l’autre en fonction du pays et de la volonté

d’approvisionnement

écologique

mais il y en a bien d’autres.

Table ronde nc,fiomlesur I’e”“ironnem.?nt et I’éconamie

Le virageécologiquebpporl de synthèse

de la

d’agir des constituent

l’une des


L’intervention

gouvernementale

facteurs les plus courants visant la prévention l’environnement importantes

de la pollution,

force de la demande. balbutiements

de programmes

Les méthodes

confirmés

dans les marchés

étrangers,

plus durables.

écologique,

d’approvisionnement pays mais s’intègrent

ces façons L’apparition

au cours de la dernière du public et de la

écologique. en sont à leurs peu à peu aux mandats

et des spécifications

qui s’offrent aux produits

d’achats particulières.

d’indicateurs

de la

Les voici :

politiques

du gouvernement

l

initiatives

visant la prévention

environnementale la demande

en matière

d’approvisionnement

de la pollution

de la part de l’industrie

des consommateurs

et l’espérance

écologique; d’une performance

au pays;

et les modes de diffusion

de l’information

et l

des

et services plus écologiques

il a fallu passer en revue une gamme

l

l

de

des influences

du niveau de conscientisation

par des politiques

Afin de décrire les débouchés

compte

Des initiatives

et du gouvernement;

de consommation

d’étiquetage

un indicateur

dans de nombreux

gouvernements,

demande.

de l’industrie

à des choix et à des habitudes

est également

tenant

du cycle de vie ont également

décisionnel

est l’un des

sur la demande.

un aménagement

et des évaluations

à l’échelle mondiale décennie,

et les plus directs d’influer

sur le processus

conduisent

au moyen d’une réglementation

les vrais défis reliés à l’environnement présentent

des débouchés

ou au développement

dans les marchés

spéciaux.

au pays et qui

au pays;


<:_ >,.,

><

<>><

_” ,.


Comme

nous l’avons déjà mentionné,

la croissance

rapide des économies

canadiennes.

Cependant,

naissantes

les revenus

avec les États-Unis,

les conditions

du marché, les priorités

varient

évaluation

sensiblement

populaire

entreprises

qui pourraient

mondial

gouvern,ementales

d’un pays àl’autre,

et

aux entreprises

actuels du Canada

viennent

et les indicateurs

surtout Comme

de la

nous avons effectué une brève

le Japon, les Pays-Bas, le Mexique, Taiwan et la

de Chine, afin de déterminer

canadiennes,

du marché

le Japon, et les pays de l’Europe occidentale.

de six pays, les États-Unis,

République

expansion

offrent des débouchés

d’exportation

du commerce

demande

l’immense

un échantillon

lesquels constituent,

représentatif

offrir des leçons intéressantes

des débouchés

au chapitre

pour les

commerciaux

et

de l’approvisionnement

écologique. De la liste de départ, nous avons retenu les États-Unis, République

populaire

de produits

et services plus écologiques.

apparaissent l’annexe

ci-dessous.

B présente

(Taiwan)

écologiques

figurent

de brèves analyses des caractéristiques Parmi les critères de sélection,

commerciaux

et la correspondance

adopté qui pourrait

internationale

de l’évaluation

à l’annexe A alors que

du marché

chinois

de Taipei

il y avait la taille du marché, le entre les secteurs clés et les

fédéral, le type de leadership

façonner

la demande

dans une région ou dans le monde,

stratégie commerciale

de leurs marchés

les plus importants

plus détaillées

et services offerts par le gouvernement

gouvernemental

plus approfondie

Les résultats

(Des évaluations

et du Mexique.

type de débouchés produits

de Chine pour une évaluation

le- Japon, les Pays-Bas et la

de produits

et l’importance

et services

du pays par rapport

à la

du Canada.

Les États-Unis d’Amérique Contexte économique et commercial Les États-Unis

sont le principal

% des ventes à l’exportation L’association

qui génèrent

créé un grand nombre

de l’environnement,

(ALENA) et du précédent

libéralisé

débouchés

dans la Stratégie

commerciale

(Gouvernement

du Canada

télécommunications profils au chapitre

le commerce

pour les industries

de l’information,

de santé ainsi que la biotechnologie.

la technologie

du Canada

1996), nous en avons retenu

entre les deux pays et canadiennes,

de l’environnement,

médicale

prioritaires

reconnus

deux, soit les dont nous présentons

Le virageécologiqueRapportde rynthère

les

et des soins

pour 1996-1997

5 de ce document.

Toble ronde notion& sur I’en”,ron”eme”+ e, I’économie

brut du Canada.

et à forte valeur ajoutée comme

Des six secteurs d’exportation

internationale

et les industries

avec plus de 80

nord-américain

dans les secteurs de la haute technologie

technologies

du Canada, intérieur

(ALE) a fortement de nouveaux

commercial

25 %- du produit

de YAccord de libre-échange

accord de libre-échange

notamment

partenaire

les


Le Japon constitue Unis (et le Canada). des stratégies

un autre lien commercial

Comme

les secteurs industriels

de responsabilité

sur le Japon), les industries à la performance

bilatéral

et de performance

américaines

environnementale

très important

japonais

sont en train d’implanter

environnementales

commencent

à consacrer

afin de pouvoir

pour les États-

(voir la section davantage

concurrencer

d’attention

les marchés

qu’ils ont

en commun.

Demande de produits et services plus écologiques Au palier fédéral, on tente de s’assurer que les méthodes d’approvisionnement d’achat d’environ politiques

200 milliards

et des objectifs

produits

environnemen

aux organismes

prévention

de la pollution

gouvernement. américains,

des mesures 1995,20

rigoureuse

et la réduction

organismes

et des procédés

et une gamme

plusieurs

publications

produits

et services plus écologiques.

dans de nombreux

à caractère

de ’

entreprises

et mettent

gouvernementaux

dans les

sont appuyés par

d’initiatives

et organismes Toxicology

visant la

écologique

sans but lucratif

and Chemistry

modes d’évaluation

du

au point des technologies

Les programmes

à reconnaître

établis d’étiquetage

les produits

plus écologiques;

se font le porte-parole

Toutes ces initiatives

secteurs d’activités,

de leurs

des déchets à tous les paliers de

propres.

aident les consommateurs

l’impact

écologique

(SETAC), se sont révélés des chefs de file dans l’élaboration’de

écologique

les marchés

de plus en plus populaires

le Society for Environmental

cycle de vie, alors que d’autres financent environnementales

des

positif”. Les réseaux et les initiatives

sont également

En même temps, plusieurs

notamment

et confirment

pour réduire

Les efforts d’approvisionnement

environnementale

à un pouvoir

de tek objectifs. Trois décrets en particulier

En décembre

écologique

états et les municipalités. une législation

reconnaissent

des “Plans d’approvisionnement

d’approvisionnement

(qui correspondent

taux et qu’elles stimulent

de prendre

sur l’environnement.

avaient préparé

américain

$ annuellement)

et services qui respectent

commandent activités

du gouvernement

d’achat et

de la promotion

ont abouti

d’un climat de concurrence

de

à l’émergence,

des produits

et

services plus écologiques.

Conclusions Il existe, aux États-Unis,

une bonne

sensibilisation

écologiques

et une base solide pour la demande

s’intensifier

considérablement

d’approvisionnement générations

de produits

à mesure

du gouvernement moins

nuisibles

aux produits

de tels produits.

et services plus

Cette demande

que s’implanteront

des programmes

et que l’innovation

stimulée

à l’environnement.

apportera

devrait

des


Ces développements qui leur permettront écologiques

devraient

d’accroître

vers les États-Unis.

pas suivre ou ne suivent concurrence

avantageux

aux entreprises

leurs exportations

pas les développements

(y compris

mondiaux

le marché

pour le Canada

canadiennes

de produits

Par contre, les entreprises

dans les marchés

nord-américain

fournir

d’aligner

pour ce qui est des initiatives

des débouchés

et services plus

canadiennes

qui ne peuvent

pourraient

souffrir de la

escomptés

et, plus particulièrement,

dans le marché

À cet égard, il pourrait

canadien).

s’avérer

ses efforts sur ceux des États-Unis,

d’approvisionnement

en particulier

écologique.

Le Japon Contexte économique Le Japon constitue 20 % du produit

la deuxième

intérieur

commerciale

internationale intérieure

ressources

naturelles,

Plan d’action

du Canada

les biens manufacturés

du Canada

soit les télécommunications

chapitre

5.

canadiennes.

Selon la en flèche

et relancent

les importations

1996). À cet égard, bien que la

encore à des produits

provenant

ou à valeur ajoutée comptent

prioritaires

reconnus

pour le Japon (Gouvernement

retenus,

soit

avec le Canada,

1996-1997, “...la montée

de base à s’expatrier

se rapportent

40 %. Des huit secteurs d’exportation

au monde,

et les goûts de plus en plus raffinés des

forcent la production

des ventes canadiennes

nationale

des exportations

du Canada pour

de biens à valeur ajoutée” (Gouvernement majorité

économie

Pour ce qui est du commerce

rang au chapitre

du yen, la déréglementation consommateurs

plus grande

brut mondial.

le Japon arrive au deuxième Stratégie

et commercial

et la construction

pour plus de

dans l’édition

du Canada (écologique)

de

de 1995 du

1995), deux ont été et figurent

au

Demande de produits et services plus écologiques Un plan environnemental environnementales reconnaît

de base, amorcé en 1994, établit les objectifs des politiques

à long terme, intègre des principes

une série de programmes

du gouvernement

du développement central et les actions

de tous les secteurs de la société pour ce qui est des méthodes l’environnement. une diminution gouvernement

Un plan d’action des impacts central.

chapeauté

environnementaux

durable

résultant

qu’on attend

de protection

par le plan environnemental des opérations

et

de de base exige

du


Le gouvernement afin de stimuler

et l’industrie

la sensibilité

l’échelle nationale

du Japon ont formé des alliances

à l’environnement

et internationale).

Dans sa contribution

l’élaboration

et à la commercialisation

innovatrices

plus écologiques,

les exemptions financement

temps, et avec le soutien

le gouvernement

(correspondant

étrangères,

marché intérieur (comme

énergétiques

propres

gouvernement force industrielle l’instauration

les autres pays). En même

japonaise

plus important

au

a converti

de l’air, les technologies

éconergétiques

de recyclage). Fait intéressant

la plupart

et

à noter, le

et en récompensant

de son aide étrangère

environnementales

sa force sur le

dans divers secteurs d’activités

va plus loin en faisant la promotion

de technologies

(entreprises,

etc.)

de chef de file mondial

de la pollution

en consacrant

dont

au

et par des efforts pour égaler les meilleures

et les technologies

japonais

consacrées

de croître, appuyé par des normes

dans d’autres. L’industrie

en une position

dans le contrôle

divers moyens

au Japon est le deuxième

Il continue

domaines

à

on a mis sur pied un réseau d’achats

de l’environnement

dans certains

performances

a employé

très importantes

non gouvernementaux,

après celui des États-Unis.

et de technologies

d’un an, compte déjà plus de 450 organisations

locaux, organismes

Le marché national

rigoureuses

de produits

japonais

des industries

à la promotion,

à ce qu’offrent

du gouvernement,

qui, en moins

gouvernements

monde

de matériel,

et les crédits fiscaux et des sommes de la recherche

écologiques

et la compétitivité

de coopération

sa

directe à la Chine à

(japonaises).

\ Conclusions Le gouvernement entreprises

d’innover

internationale. stratégie l’étranger.

japonais

et de contrer

cherche à donner Les normes

aux entreprises

que les Japonais

Pour les entreprises

canadiennes,

non seulement

(notamment

services japonais

et doivent

gouvernement

canadien

des technologies,

établiront

asiatiques)

rapidement

une position

où les caractéristiques qui prévaudront

Les responsables

d’intensifier

le marché

qu’ils ont en des produits

et

dans l’industrie

et

des secteurs public et

du Japon; le défaut du

ses efforts en vue de stimuler

et des services canadiens

à

très élevées.

donc plus difficile de pénétrer

tirer des leçons de la stratégie

des produits

concurrentielle

seront vraisemblablement

les normes

on jugera les compétiteurs.

privé peuvent

à celle de tous les autres pays), cette

japonaises

il devient

aux

sur la scène environnementale

au Japon, mais aussi dans les marchés

les marchés

deviennent

à partir desquelles

nuisible.

la concurrence

Grâce à son audace (supérieure

et d’y participer commun

est à créer des assises solides pour permettre

comparables

et de promouvoir pourrait

se révéler


Les Pays-Bas Contexte économique Après les États-Unis, commercial

l’Union

du Canada.

entreprises

canadiennes

européenne.

et commercial européenne

débouchés

un marché

ainsi qu’un point

pour les marchés

commerciaux

technologies

d’entrée de l’Union

pour les produits

et des domaines

environnementales

reconnus

environnemental

des objectifs

pollution

industrielle.

générales

sur les évaluations

rigoureux

au chapitre

5).

de produits

de politiques

environnementales précis en rapport

du cycle de vie, l’aménagement

de prévention

de la pollution.

visant une réduction

Un Plan complémentaire

De plus, le plan

considérable

sur la technologie

entre le gouvernement

fortement

et des incitatifs

sur des subventions

les

de leurs initiatives

et des engagements

exige une étroite collaboration

atteindre

de

pour ce qui est des politiques

Leur Plan national

et des méthodes

comporte

offrent de bons

le matériel

pour un grand nombre

des lignes directrices

avec un travail innovateur

de l’Union

ef services plus écologiques

innovatrices.

(PNPE) renferme

pour les

et dans divers secteurs comme

Les Pays-Bas sont le chef de file européen

environnementales

européenne)

finis comme

connexes

attrayant

(voir les profils des secteurs mentionnés

Demande de produits et sont mondialement

partenaire

Les Pays-Bas représentent

Les Pays-Bas (et l’ensemble

télécommunications

est le plus important

des émissions et l’environnement

et les secteurs d’activités

significatifs

de

et mise

pour aider l’industrie

à

les buts fixés par le Plan national.

Tous les ministères

hollandais

dont l’une des composantes participent

activement

l’Environnement stimuler

possèdent

un système de gestion

est l’approvisionnement

à l’approvisionnement

écologique.

écologique

d’approvisionnement au sein de l’Union

écologique.

écologique

national

On assiste également

à l’échelon

municipal

Trois ministères

et le ministère

envisage la mise sur pied d’un programme

l’approvisionnement

de l’environnement

de

centralisé

afin de

à des initiatives

aux Pays-Bas et un peu partout

européenne.

Conclusions Les Pays-Bas affichent et d’investissements fabrication

mutation

gouvernementaux

plus écologiques,

dem-ande croissante

un niveau

européenne). à la plupart

l’Union

Tout comme

de conscientisation

de produits des débouchés

dans ce pays (et ultérieurement

de l’Union

environnementales

en matière

ce qui laisse prévoir

gardistes par rapport européenne).

élevé d’engagement,

et de procédés

à suivre sùr le marché

asiatique,

une

du marché en

À cet effet, les Pays-Bas sont considérés

le Japon détermine

de

afin de combler

dans Pensemble

des autres pays (en particulier

du public

avant-

les pays membres

et impose les normes

les Pays-Bas (avec l’Allemagne)

de


en font autant

avec le marché

canadiennes

qui désirent

européenne

en s’appuyant

d’une Union

commercialiser

canadien

peuvent

écologique

ou services dans l’Union

doivent

être conscients

aux Pays-Bas. Les rèsponsables

apprendre

à partir des stratégies

mises de l’avant et tenir compte

des normes

exigences de l’approvisionnement

La République

unifiée. Les entreprises

leurs produits

sur l’avantage

qu’on est en train d’instaurer

européenne

écologique

populaire

du gouvernement

de promotion

hollandaises

des normes

et de stimulation

dans l’élaboration

du gouvernement

des

fédéral canadien.

de Chine

Contexte économique et commercial Le but économique,

stratégique

et social du passage en douceur

de marché socialiste” du gouvernement

chinois

modernisation

de l’infrastructure,

production puissance

industrielle,

l’expansion

et du rendement

de l’industrie,

installée

et, enfin, la réforme

cours des dernières

années, l’économie

a pour buts la création-d’emplois,

les relations

commerciales au cinquième

Bien que les exportations

aient toujours

biens manufacturés

ont considérablement

la Chine en matière

d’infrastructure

forces d’exportation

du Canada,

télécommunications

et les technologies

au Programme international

de coopération

a connu

qui participent

avec des partenaires

Demande

d’érosion.

pouvoir

environnements venant

du Canada.

de base, les ventes de des exigences de

correspondent

aux principales

et les services environnementaux. de l’Agence canadienne financières

5, soit les De plus, grâce

de développement

sont versées aux entreprises durable

en. collaboration

et services plus écologiques de l’environnement

économique.

internationaux

la priorité

de pollution

national

environnementale,

limités à l’échelon

de l’étranger.

de la Chine a été conçue

En accordant

de l’organisme

et d’une législation

et d’une influence

technologie

d’exportation

à des projets de développement

de protection

Malgré l’existence

engagements

de la réforme

évolué et la

dont les deux secteurs abordés au chapitre

rapide, on a créé de graves problèmes

l’environnement

exponentielle.

ont rapidement

des produits

Au

locaux chinois.

ne pas nuire à la croissance industrielle

une croissance

grimpé. Un grand nombre

industrielle

de produits

La politique

compté

de la

du gouvernement.

rang des marchés

la

de la

de la porte ouverte

Canada-Chine

et d’importations

(ACDI), des contributions

canadiennes

disponibilité

et la décentralisation chinoise

Chine arrive actuellement

un accroissement

une plus grande

Depuis que la Chine s’est lancée dans sa politique économique,

vers une “économie

national

de façon à

à une croissance

de l’air, de l’eau et

de la protection cet organisme et municipal.

de la Chine dépendent

de a fait preuve d’un La plupart

des

de l’aide et de la


Le gouvernement

chinois

a énoncé

du développement”

qui établissent

environnementale‘et

de produits

entre Environnement l’environnement offrant

Canada

ses “Dix points

comme

priorité

des débouchés

technologie le transfert

de la protection

a servi à traiter des préoccupations

commerciaux

des ressources de technologie

canadiens

et de l’environnement

d’entente

de

environnementales

de l’environnement pertinents.

communes,

en

et en faisant la Un centre de haute

sino-canadien

vers la Chine, d’élargir les débouchés

deux pays et d’offrir des ateliers et des séminaires

et

de l’industrie

En 1993, un protocole

national

à la Chine une aide pour la protection

promotion

le développement

plus écologiques.

et l’organisme

en faveur de l’environnement

permet

de promouvoir

commerciaux

entre les

appropriés.

Conclusions Avec les relations

politiques,

économiques

entre la Chine et le Canada, l’importante grand besoin

de développer

l’environnement produits

devraient

une infrastructure

de l’économie

qui existent

qui ne soit pas trop nuisible

être de bon augure pour les exportations

déjà

chinoise ainsi que le à

canadiennes

de

et services plus écologiques.

Cependant,

comme

Japon et les États-Unis, japonaises, exportations américaines asiatiques.

et environnementales

croissance

nous l’avons déjà fait remarquer les exportateurs

qui établissent

des normes

canadiens

environnementales

vers la Chine (et l’ensemble qui prennent

des mesures

doivent

des marchés pour accroître

dans les sections concurrencer

portant

sur le

les entreprises

élevées chez eux et dans leurs de l’Asie), et les entreprises leur compétitivité

sur les marchés



Après avoir établi les conditions commerciales marchés

à l’égard des produits

d’exportation

du Canada,

lesquels nous pencher. remarqué

potentiel

également

retenu

appuyant

un troisième

sur la demande

technologique

malgré diverses initiatives

de l’équipement

qui possèdent

avons abandonné compétitivité la nouvelle

canadien

concurrentiel

environnementale. industrie

compétitivité

particuliers

possédait

une expertise

la recherche

a révélé que la

dans le secteur,

et des services publics

pour encourager

dans ce secteur d’activité.

evident

provient

En fait, la

de fabricants

américains,

sur ce marché. C’est pourquoi

un profil du secteur exploitant

Nous avons plutôt

de la conception

en nous

étaient limitées

à haut rendement

l’idée de présenter

L’évaluation

Canada

et environnementale

un avantage

d’exportation

dans le secteur. Cependant, canadiennes

pourraient

conduire

opté pour une brève évaluation

et de la gestion

à la compétitivité

écologique

les moyens

de pénétrer

les marchés

des produits

ou l’appuyer

de

des bâtiments.

d’approvisionnement

canadienne

nous

les aspects de la

des trois secteurs choisis porte sur les exigences générales

et sur la façon dont les initiatives

sur

offrent un

et le refroidissement,

dans des marchés

du gouvernement

technologique

secteurs d’activités

plus haut, nous avons

et pour plus tard. Nous avons

pour acquis que le Canada

et un leadership

l’innovation

en ce moment

et

dans les grands

et les services environnementaux

éventuelle

et les exportations

environnementales

quelques

des pays mentionnés

secteur, le chauffage

la Chine et en prenant

fabrication

plupart

nous avons retenu

Pour la majorité

d’exportation

et les tendances

et services plus écologiques

que les télécommunications

important

comme

générales

de la

écologique

et donner

à l’industrie

et services plus écologiques.

Les télécommunicatjons L’industrie canadienne L’industrie canadienne

canadienne

qui connaissent

des télécommunications la croissance

de l’économie

dans les années

cette industrie

était plus importante

10 fois la taille de l’industrie

est l’un des secteurs de l’économie

la plus rapide, surpassant

1990. Selon les données que l’industrie

forestière,

la croissance

de 1991 de Statistique

de l’énergie

avec des revenus

électrique

16 milliards

habitant,

possède le plus vaste système de télécommunications

le Canada

effet, 98 % des foyers canadiens document,

pour les services (Statistique

possède un appareil

l’analyse porte sur, l’industrie

du matériel

Canada

téléphonique.

Canada,

et elle avait

de 23 à 27 milliards

pour le matériel-et

globale

de dollars

1996). Par au monde;

Pour les fins de ce

de télécommunications.

en


L’industrie grande

canadienne

entreprise

Northern

à intégration

Telecom (Nortel),

Alcatel et Motorola comme’Eicon, Ontario

verticale

Mitel, Newbridge

Ses principaux

l’industrie

commerciaux

qui désirent

par année, ce qui montre

croissance.

et soutenu

marché intérieur

une certaine

transmission d’installations technologies

publics

terminal

du marché

des exportations, étrangers

mondial

et multimédia,

de communications

par satellite. Les principaux

l’infrastructure cumulatif

mondial

marchés

de 100 miliiards

des télécommunications

partout

d’une valeur de 1 074 milliards

des transmissions

technologies

touchant

de données

un

cette 25 % du

et l’application

et de multiplexage, personnelles

d’exportation

et de

et de comprennent

les

autres pays, en

canadienne de télécommunications $ US en 1990); l’industrie

dans le monde

a connu

les services de communications

une croissance

augmentent importante

mobiles

personnelles

Le virageécologiqueRappod de rynthère

en 1994 dessert

avec un investissement

$ US et dont les revenus

et des communications

Table ronde nationalesur l’environnement et I’économie

de de

(Walsh 1996).

de matériel

par année (Walsh 1996). Depuis, le marché domaine

peu ralenti

(lp %), la Chine et plusieurs

du Pacifique

$ US (passant

d’atteindre

par fibre optique

Contexte infernationcd et compéfifivifé était de 149 milliards

et une concurrence

dans le marché du matériel

d’abonnés

La valeur estimée du marché

se situe à 4,9 %

de l’accès au marché

dans le développement de réseautique

ceux de la bordure

et

est passée d’environ

d’équipement

particulier

de

1980 à plus de 50 % en 1994 (Walsh 1996).

intervenant

européenne

canadien

a quelque

de données,

(60 %), l’Union

pour

et des réseaux privés.

mais la difficulté

des importations

chef de file mondial

États-Unis

en

des biens

le matériel

de biens fabriqués

sans fil, et de systèmes de transmission

communications

qui utilisent

Une amélioration

sur les marchés

est un important

et expédiait

La vaste déréglementation

maturité

étrangers.

au début des années

télécommunications,

principalement

de dollars, en 1994 (Walsh 1996).

des expéditions

Par contre, la croissance

Le Canada

39 838 personnes

leur propre équipement moyenne

a suscité une croissance

succès constant

spécialisées

à un marché ferme de clients résidentiels

accrue de la part des fournisseurs américain

de petites entreprises

de service de communications.

1988, la croissance

et le développement, dont Ericsson,

clients sont les transporteurs

des services a conduit

d’une

multinationales

et SR Telecom. Concentrée

employait

d’une valeur de 6,8 milliards

se compose

axée sur la recherche

and Harris et d’un nombre

Gandalf,

offrir un éventail

de telécommunications

de filiales de plusieurs

et au Québec, l’industrie

fabriqués

Depuis

du matériel

de 8 % dans le

(ex. produits

sans fil et Internet).

et


Grâce aux développements commerce

(OMC)

commerciaux,

constants

et les négociations

bilatérales

et vit actuellement

grand nombre

d’autres partenaires des tarifs douaniers

commerciaux

du gouvernement

commerciale

au commerce

les méthodes inutiles

ou inopportuns

l’assurance produits

de l’élimination

des privilèges

a pour but de fournir

gouvernementale.

et les procédures

d’approvisionnement et mesures

une discipline

Enfin, l’Accord relatif aux obstacles

d’homologation

techniques,

les normes,

ne créent pas d’obstacles

au commerce.

Du point de vue du Canada, l’accès aux marchés

et un

tarifs, baisses de 33 à 60 %

est là pour s’assurer que les règlements

d’évaluation

sur la

années. En même temps, des négociations

un accord international, sur l’assistance

techniques

de certains

dans le secteur; l’Accord relatif aux subventions

compensatoires,

attention

À titre d’exemple,

ont accepté des réductions

(ex. élimination

sont en cours à propos

profondes.

des services (GATS) de l’OMC, le Canada

des autres tarifs) pour les cinq prochaines importantes

du

entre les partenaires

a profité d’une grande

des modifications

selon l’Accord général sur le commerce

mondiale

et multilatérales

le secteur des télécommunications

scène internationale

importantes

au sein de l’Organisation

étrangers,

ces développements

internationaux

créer un environnement

commercial

techniques

et les normes

n’interdisent

des technologies

fondamentales

que les règlements

devraient

favoriser

plus juste et offrir pas l’accès aux

canadiens.

Partageant

plusieurs

entreprises

de télécommunications

en passant

de la technologie

toutes les capacités

modernisent

analogique

charge les offres de service amélioré. d’abonnés

interactives

(ex. terminaux

de réseau perfectionnée.

Les fabricants

produits

se démarquent

puisque

les composantes

Marchés

numérique

par les services de soutien matérielles

s’uniformisent

et en déployant

à large bande pour prendre

Les usagers finals acquièrent

de plus en plus puissantes

connectivité

les

leurs réseaux de télécommunications

à la technologie

des communications

de l’informatique,

en

des installations

et réseaux privés) qui exigent une de matériel

font en sorte que leurs

et d’assistance-logiciel

qu’ils offrent

de plus en plus.

étrangers

Le marché

américain

valeur approximative

des télécommunications

de 55 milliards

US d’ici l’an 2000 (Technomic

est le plus grand au monde

$ US en 1995 qui devrait

Consultants

International

atteindre

avec une

85 milliards

1992 : iii). C’est également

marché le plus ouvert depuis le morcellement

d’AT&T. Avec plus de 20 % du marché

reposant

sur les importations,

entre les fournisseurs

étrangers

est vive. Avec des exportations

dollars (Industrie les fabricants

Canada

canadiens

la concurrence

et américains

en Amérique

de

féroce que se livrent

se poursuive.

tendances

qui touchent

l’industrie

du Nord (et même l’industrie

le

et

de l’ordre de 1,3 milliard

(2) 1994), on s’attend que la concurrence

À ce sujet, voici les principales télécommunications

canadiennes

nationaux

$

des

en général)

:


)

la convergence

des télécommunications

l’intégration )

la libéralisation

rapide et continue une expansion

la réforme

des marchés

du commerce

rapide de l’économie

de l’informatique

mexicaine

au Mexique;

la consolidation coentreprises,

Au chapitre

stratégiques

canadiennes

1’ALENA. Alors que les directives

permis

ne s’appliquaient

d’en étendre

les montants

américains

en matière

favorise également

l’utilisation

compatibles;

de normes,

deux pays le fardeau que constitue

canadiennes d’alliances

stratégiques

l’attribution

commun,

de téléphone

transporteurs

régionaux

marché

termine de Nippon

des discussions

éventuellement

qui devraient

(MAECI(1)

1995).

éliminer

pour les

aux entreprises

(et ailleurs)

étrangers

la numérisation Telephone des marchés

est l’établissement

peuvent

comporter

des accords de

permet

s’intensifie

de marketing

and Telegraph

augmenter

de

étrangers.

À la

le Japon a mis sur

de télécommunications

étrangers

sur le marché japonais.

En même

canadiennes

d’établir

leurs chances de participer

Table ronde nationales,r j>e""iron"eme"f et i'économ,e

que la

en cinq

aux fournisseurs

des systèmes dans le cas de produits aux entreprises

pendant

de ses dispositifs

entre le Japon et les États-Unis,

la vente de ces produits

à l’intégration

stratégiques

et de méthodes

différentes.

du pays. Ces alliances

afin de faciliter l’accès aux produits

nord-américain

On

(2) 1994). L’ALENA

l’octroi de droits de fabrication,

ouvre également

et d’intensifier

temps, le soutien

d’abaisser

et d’organismes

techniques

qu’on recommande

des transporteurs

nationale

La fragmentation

concurrentiels

l’ALENA a

le nombre

des droits de mise en marché, des programmes

commutation.

pied des mesures

de

de distribution.

Au Japon, la participation

suite principalement

devraient

avec les entreprises

et ,des contrats

compagnie

de règlements

faire des affaires aux États-Unis

de licence technologique,

développement

Canada

de

accord de

et l’Army Corps of Engineers.

le respect de normes

cas, la méthode

qui veulent

de ministères

$ (Industrie

ces dispositions

Dans de nombreux

et d’augmenter

un plus grand nombre

à plus de 12 milliards

ministères,

les services et la construction,

dont ceux de YÉnergie et du Transport

d’évaluation

de l’ancien

qu’aux biens achetés par certains

afin d’y inclure

les possibilités

depuis l’entrée en vigueur

d’approvisionnement

la portée afin d’y inclure

de

de recherche.

aux États-Unis,

ont augmenté

évalue ces marchés

commun

et de consortiums

de seuil pour les mises en concurrence

d’intervenants

de l’infrastructure

au moyen de fusions, d’acquisitions,

de l’approvisionnementécologique

ventes pour les entreprises

libre-échange

(et des autres pays en développement) et la modernisation

et

de l’industrie d’alliances

des services de télécommunications,

du matériel;

qui a suscité une mise à niveau importante

l

qui mène à

de la voix, de la vidéo et des données;

qui entraîne )

et de l’informatique

Le virageécolog,q"eRoppartde syn,hèse

japonais

visant le

des alliances

au marché japonais


Le secteur des télécommunications transition.

L’exploitation

présentement

commerciale

sous le contrôle

gouvernement

aux Pays-Bas est actuellement

(à laquelle

participe

devrait être en place d’ici l’échéance libéralisation

comme

du marché

d’entreprises

hollandaises

télécommunications

Bas, Nortel est un participant existe un grand nombre hollandais

. .. [et] concurrentiel

à l’étranger” important

comme

internationale canadiennes

débouchés,

mentionnons

dans trois domaines

numérique

urbain,

de téléphone

mobile

En plus d’offrir des possibilités un bon moyen

d’accéder

il

de systèmes

actives ont recours à la

national

et du

comme

une

qui offrent de bons

les télécommunications

par fibres

mobiles.

de six ans de Taiwan, on a attribué

dans le secteur des télécommunications

importants,

soit un système de commutation

élevé (Chambre de marché

rapide,

pour les entreprises

est considéré

rural et les communications

à l’immense

comme

de la technologie

Parmi les champs

un système decommutation à rendement

dé aux Pays-

Selon la Stratégie commerciale

de données,

Aux termes du Plan de développement _ une somme de 4 114 milliards $ à investir intérieures

de matériel

et économique

sur l’importation

de pointe.

la transmission

par satellite, en milieu

industrielle

parce que le Canada

et de technologie

on le décrit

Cependant,

canadiennes

1996-1997, les perspectives

en Chine sont bonnes

source de matériel

optiques,

pour

de 1,6

du commerce.

de télécommunications.

du Canada

pour la

1994). Sans fabriquer

et d’intégrateurs

des entreprises

la Chine et Taiwan, ont mis la priorité en matière

européenne

nationaux,

toute une gamme

(MAECI(4)

Les pays aux prises avec une transformation

savoir-faire

à titre de partenaire)

Bien que le marché

du marché hollandais.

locale pour l’exploitation

fixe des

grâce à une hausse stable du nombre

d’importateurs/distributeurs

dans le secteur, la plupart

représentation

par l’Union

grands fournisseurs

qui commercialisent

fabriqué

nationale

des télécommunications.

est

privée dérivée du

Bell South des États-Unis

par quelques

étant “... en croissance

infrastructure

de 1998 imposée

européen

$ US soit dominé

des télécommunications

de PTT Telecom (une entreprise

en 1989), mais une deuxième

télécommunications

milliard

de l’infrastructure

en pleine

numérique

interurbain,

de commerce

sur son territoire,

marché chinois.

et un système

du Canada

1991 : 24).

Taiwan s’avère également


Le rô/e des considérations et des mesures environnementales dans un contexfe de, compétiiivité Les principaux rendement

paramètres

de la demande

et la qualité. Des entrevues

ou de la concurrence

avec des dirigeants

secteur ont réitéré ces “arguments

de concurrence”

considérations

ne sont pas vraiment

environnementales

sont le prix, le

de l’industrie

canadienne

et ont laissé entendre

du

que les

commercialement

utilisables

ou significatives. Cependant, intéressant

un dirigeant

et qui se retrouve

dont son Énoncé provisoire

de position

systèmes de gestion

d’aménagement entièrement

doivent

populations

britannique

et de vérification

des coûts qui résulteront

intervenants

environnementale

satisfaire aux exigences

environnementale)

d’une utilisation

et Communications

ISO 14001 et ISO

et qui devrait être met en valeur

plus efficace des ressources solidifier

les relations

ses fournisseurs

Le directeur

à Nortel puisqu’elle

et les

du service de de la

lui a permis

plus écologiques,

de

environnementaux

à trouver

Nortel a mis sur pied, en 1992,

pour l’entreprise à chacun

des stades du cycle de

visant principalement

(et les coûts afférents) des moyens

qui engage la

la réduction

utilisation,

de réduire les conséquences

postconsommation)

des

au stade de la fabrication.

au cours des autres stades du cycle de vie (c.-à-d. conception,

distribution,

et

avec les

a déclare que l’application

de l’efficacité des ressources

non efficientes

a commencé

l’environnement

a déjà rapporté

de produits

Ses objectifs

déchets et les pratiques la compagnie

peuvent

de cycle de vie environnemental

à tenir compte

vie du produit.

EMS des

de British Telecom.

à la fabrication

un programme

matériaux,

la norme

7750 et du Plan européen

où sont situées ses installations.

EMS dans ses installations

compagnie

de 1995, l’entreprise

s’engager à respecter

de Nortel dont ses clients, ses employés,

des endroits

Performance

Quant

C). Dans son rapport

Progress Report)

(qui repose sur les normes

que des activités environnementales

principaux

par l’entreprise

mis en œuvre d’ici la fin de 1996. L’analyse de rentabilisation

les réductions soutient

écologique

fort

à cinq volets de son plan selon lequel toutes ses

de recherche

de la norme

publiés

(voir l’annexe

(Environmental

de l’environnement

9000 et tient compte

des documents

sur l’environnement

une analyse de rentabilisation

usines et ses laboratoirés

un point de vue différent

dans quelques-uns

sur l’environnement

présente

norme

de Nortel a présenté

et d’en faire profiter

sur type de les clients,


)

Voici un aperçu des initiatives

entreprises

:

la mise en oeuvre de solutions

d’emballage

innovatrices

l’environnement

qui ont permis

à l’entreprise

et plus favorables

d’économiser

7 millions

à

de dollars

en 1995; )

à la suite de l’intérêt “retour

des produits”

substances points )

toxiques

croissant

manifesté

en rapport (notamment

de retour au Canada,

à partir d’une évaluation

par les clients et les législateurs

avec l’élimination

des déchets et le traitement

dans le matériel

désuet), Nortel a ouvert des

éconergétique profiter

du cycle de vie du circuit imprimé du produit

à la conception

afin de diminuer

on a établi, en 1996, les “profils écologiques”

l

l’usine de l’entreprise

produits,

Telecom

commerciales

l’environnement,

le retour des produits les emballages

telles mesures

une reconnaissance leadershiu

I

industriel.

chez BT et

manifesté

dans ses

environnementales

prendront

avantage

internationale

de gestion

des mesures

environnementales

et insérer dans ses spécifications écologique.

commercial,

aux chapitres

La

de

en vue d’éviter les déchets et la pollution

considérer

d’approvisionnement

n’assure aucun

et de plastique

des

en général est relativement

des systèmes

sont des exemples

fédéral pourrait

en matière

(BT)

dans ce secteur (et dans d’autres secteurs d’activités).

du cycle de vie, l’application

directrices

et

qu’elle utilise pour les boîtiers

les déchets de carton

comptabilisation

gouvernement

d’autres produits;

que Les considérations

de l’importance

souci de réduire

et de faire

1995).

et ses méthodes

mais elle indique

probablement

de facon

sur l’environnement

de Nortel pour le respect de l’environnement

ses procédés

innovatrice,

réutilisable

et qui a permis de réduire

L’insistance

une plus grande

au pays de Galles a reçu un prix de British Telecom

de polystyrène

Nortel (Northern

demandait

mobile

des coûts;

)

appareils

d’un téléphone

d’un circuit qui fonctionnera

les répercussions

le client d’une réduction

pour l’emballage

des

aux É.-U. et au Royaume-Uni;

fure qui a révélé que le stade d’utilisation énergie, Nortel travaille

pour le

et le que le

et ses lignes

Même si la mise en œuvre de

elle semble tout de même conférer

de l’éthique

commerciale

et du


L’industrie des services environnementaux L’industrie canadienne L’industrie

des services environnementaux

l’environnement, Canada

l’un des marchés

de l’environnement

important

de l’économie

gouvernementales d’activités

International

N

et ont fait l’objet de plusieurs la croissance

en évolution.

Le rapport

saisissent

Le secteur des industries

comporte

4 500 entreprises de 11 milliards

et représentent

N

de l’environnement

qui emploient

150 000 personnes

des ventes annuelles

(Environnement

Canada

écologiques

le secteur

et affiche des ventes sont des fabricants

totalisent

5 milliards

1995 : 63).

On estime que l’industrie

besoins

et ne cesse

alors que les deux autres tiers sont

de services dont les ventes annuelles

connaît

un taux de croissance

canadienne.

l’expertise,

est important

fédéral de l’Industrie,

des fournisseurs

qui fournit

(1994) d’Industrie

:

au Canada

du ministère

Technology,

(1995) et le Canada’s

de dollars. Le tiers de ces entreprises

6 milliards

fois celui de l’économie

initiatives

Canada

Industires

de ce secteur au Canada

de croître. D’après les estimations

un secteur

du secteur. Il s’agit d’un champ

de l’environnement

annuelles

études-et

d’Environnement

Plan - Industries

bien la nature

devenues

Les

qui s’élargit sans cesse et qui est motivé par

and Canada’s Environmental Trade Business

de

la plus rapide au

croît tout aussi rapidement.

sont récemment

qui est en pleine effervescence,

Competitiveness

ayant la croissance

internationale

au Canada

en vue d’appuyer

les technologies

Canada

naissants

et un secteur où la demande

industries

fait partie du secteur des industries

annuel

de 6 %, soit trois

C’est en grande partie un secteur compétent

les technologies

et les services qu’il faut pour satisfaire les

des secteurs industriels

ordinaires

(Environnement

Canada

1995 : 63). l

Le secteur des industries

de l’environnement

et moyennes

La taille de ces entreprises

entreprises.

d’un seul consultant

N

alors que d’autres

comporte

emploient

principalement

varie, certaines

Canada

Les exportations

globales du secteur sont de l’ordre de 1 milliard

1995 : 63).

année dont près de 80 % sont destinées années, le nombre

compte actuellement (Industrie

Canada

étant constitué

plus de 1 000 personnes

(Environnement

dernières

des petites

au marché

des exportateurs

américain.

canadiens

de dollars par

Au cours des cinq

actifs a doublé

et on en

plus de 600 alors que 1 200 sont prêts à l’exportation 1994 : 3).


l

Les entreprises techniques,

de services environnementaux

scientifiques,

conservation

de consultation

et protection

des ressources,

traitement

des eaux usées, élimination

industriels,

contrôle

de la pollution

d’ingénieurs-conseils,

groupe du secteur )

Au total, environ fournissent Canada

approvisionnement

d’entreprises

Canada

333 entreprises

du Canada

indiquent

qui comptent

afin d’éliminer commercial,

la pollution

Canada

qui désirent

ou un problème

afin d’accroître

environnementaux

et apporter

également

de prévention

américain

l’incitatif

dans de nombreux

1994,

aux

des modifications à caractère

promouvoir

de la pollution

et d’augmenter

demeurent

par les

répondent

existant. Les instruments semblent

de

influencée

environnementaux

la rentabilité

rigoureux

de services environnementaux

Marchés

la soient de

la compétitivité, le plus important

des à la

secteurs de l’économie.

étrangers

Le secteur des industries les plus prometteurs pour l’ensemble

de l’environnement

de la prochaine

décennie.

du secteur des industries

1992 à 1997 (Industrie coopération

Canada

Les prévisions

de croissance

annuel

économiques

1990 des services environnementaux de la pollution

pour atteindre

l’un des marchés

du marché

sont impressionnantés;

moyen de 9 % pour la période

(OCDE)

et du matériel

300 milliards

en l’an 2000” (Congrès

ne tiennent

même pas compte

commerciaux,

en particulier

dans le domaine

de traitement

de la prévention

(3,5 %) du marché mondial

Canada

Table ronde notionaieSUT Vennronnemenf ei i’économie

des eaux

1994 : 8). Et

des débouchés de la pollution

plus écologique.

pour les produits

en

de dollars et le

américain

de toute l’étendue

et des services en vue d’une production

(Environnement

classique

de

de la

a estimé que le marché

avait une valeur de 200 milliards

ces projections

devrait augmenter

mondiaux

1994). “Une étude effectuée par l’Organisation

et du développement

usées et de contrôle

constitue

de l’environnement

en effet, on s’attend à un taux de croissance

du Canada

(Environnement

1995; Congrès

se moderniser

de tels services. Bien que les mesures

technologies

et internationaux

et d’autres pays dans le secteur des industries

même s’ils ne sont pas répandus,

plus en plus utilisées

potentiel

un sous-

entre 8 000 et 14 000 employés

interieur

(Environnement

des secteurs classiques

demande

forment

1994).

Asia Telecom Strategies, Ltd. 1994). Les.services

règlements

des effluents

de gestion des déchets solides et

que la force du secteur est directement

environnementaux

demande

:

1995 : 73).

Les expériences

besoins

suivants

de l’énergie. Les firmes

privés et les centres de recherche

(Industrie

des services

en eau, collecte et

de l’air et conservation

des services aux marchés

l’environnement règlements

généralement

dans les domaines

des déchets solides, traitement

les exploitants

de recyclage, les laboratoires

fournissent

et d’ingénierie

et des

La part acmelle

et services environnementaux

1995; Industrie

Le vtrogeécologiq”eRappotidesynthèse

Canada

1994).


Dépenses du secteur public américain en f 99 I (Congrès américain 1994)

.~*,.&“*s<~,

En 1990, les marchés industrialisés mondiaux. (Congrès connaissent

membres

partenaires

environnementaux

les plus importants

reconnaît

commerciaux

environ

24 % étaient consacrés

1994 : 90,97).

une croissance

pour 1996-1997

-.< -,i

de l’OCDE, qui représentaient

De ce pourcentage, américain

en environnement

Cependant,

que l’industrie

Corée, les Pays-Bas et l’Inde (Gouvernement Qn estime que les exportations dollars, dont 80 % sont destinés

des économies

commerciale

internationale

est un secteur prioritaire

dont les États-Unis,

du Canada

aux États-Unis

actuellement

(Environnement

Canada

et le plus grand marché

services environnementaux.

de la taille du marché varient

$ US en 1990 (OCDE)

Business Journal) étrangères dépenses différence

et du Commerce environnementales

Canada

international provenaient

de quelques-uns

un milliard

entre 78

des Affaires

a fait savoir que 40 % des

des fonds publics

des plus grands acheteurs

de

1995 : 42). Les

$ US en 1992 (Environmental

1995 : 42). Le ministère du Canada

latine, la

des biens et

en 1993 alors que la

venait du secteur privé (MAECI sans date). La figure 2 montre

type de dépenses États-Unis.

(Environnement

et 133,7 milliards

du Canada

1996).

atteignent

É.-U. sont à la fois le plus grand’producteur milliards

naissantes

pour de nombreux

la Chine, Taiwan, l’Amérique

canadiennes

Les estimations

ceux des pays

aux services environnementaux

les marchés

rapide. La Stratégie

étaient

80 % des marchés

la part et le

du secteur public aux


Parmi les questions

environnementales

mentionnons

le contrôle

contaminés,

en particulier

traitement

à cause des activités militaires

gouvernementales

gouvernements

la croissance

réglementations

commerciaux

une croissance

que le marché japonais

dans certains

39 milliards

Les marchés

de la qualité

à apporter

programmes

quinquennal

par les

facteurs qui motivent

prévoit consacrer

la demande

d’incitation

de l’épuration

public

du traitement

écologique

et les fournisseurs

de pluies acides qui s’abattent

et de services d’analyse

partie de la technologie

et du savoir-faire

entreprises

du secteur à “trouver

s’avère relativement

rentable...,

de coentreprises

commercialisation, toutes des stratégies

viennent

techniquement

de production,

l’élaboration

de matériel.

exercée par

publique,

des ressource

de protection

suffisante

pour les

d’émissions

pour les fournisseurs

et facilement

à des partenaires

les

desservie.

privative La

de

de services municipauxkégionaux

Le virageécologiqueRapport de synthèse

de

Bien que la majeure

où leur technologie

Ltd. 1994 : 33).

de

Les quantités

de faire son entrée sur le‘marché”

Table ronde nationaleWC I’e”“ironnemen‘ et I’économie

surtout

du Japon, on encourage

des créneaux

l’association

de possibilités

qui permettent

1995 : 44).

des déchets solides

de débouchés

des émissions.

du

environnementaux.

de protection

débouchés

et de contrôle

et le

sont les principaux

sur l’île exigent des normes

plus sévères et créent de nombreux

canadiennes

Canada

et la pression

des projets publics

pour offrir une gamme

1994 :

que 70 % des habitants

$ US à des projets environnementaux,

Ltd 1994 : 2). Les projets publics

services d’aménagement

américain

d’un réseau d’égouts

prévoient

de l’île qui se détériore

importante

_

des eaux usées, de la gestion et

des eaux usées et de l’elimination

et sont reconnus

de la

au Japon et les

créé en 1987, pour faire taire la pression

une proportion

rigoureuses

à la prévention

de services et de technologies

nouveau,

(Asia Telecom Strategies

atmosphériques

ainsi, 1’OCDE estime

par une série de normes

de l’environnement

l’environnement

plus de 38 milliards

d’eau représentent

importantes

nationaux;

pour la construction

de protection

relativement

l’environnement

connaissent

des services d’égouts d’ici l’an 2000 (Environnement

le public pour protéger

dans le domaine

canadiennes

de l’air sont déjà très développés

à l’infrastructure

À Taiwan, l’organisme

Strategies

par

$ US d’ici l’an 2000 (Environnement

est stimulé

de base pour l’investissement

Japon profiteront

création

à venir sera déterminée

des déchets se font de plus en plus sentir (Congrès

105). Le Programme

L’organisme

de l’environnement

des anciennes

rapide dans d’autres marchés atteindra

et plusieurs

de la récupération

technologies

de la demande

pour les entreprises

domaines

améliorations

Programme

et la gestion et le

Même si le niveau des

et le remaniement

1995 : 43). Le marché japonais

pollution.

des sites

fédéral et des états.

Les débouchés également

la dépollution

pour les biens et services de protection

restera le plus élevé au monde, l’arrivée de nouvelles

aux États-Unis,

américaines,

des eaux usées dans les grands centres urbains.

dépenses

Canada

les plus urgentes

du smog dans le sud de la Californie,

sont

(Asia Telecom

i


Les économies débouchés

naissantes

commerciaux.

de l’Amérique

Les dépenses

Mexique, au Chili et en Argentine nationaux,

internationales.

En 1992, on évaluait

mesure

des institutions

Jusqu’à maintenant,

prend maintenant

la catastrophe

accord avec le Mexique l’eau et la pollution

les efforts reprennent

lui prêtant

progressent

de contrôle

et d’une gamme

le Mexique

touchés par les lois, la prospérité

en particulier de la pollution,

conception

de systèmes de production

Compéfifivifé Les entreprises

de

des déchets et du

mais on s’attend que

et les priorités

de se modifier

domaines

comme

publiques

au cours des années les technologies

de l’environnement,

plus écologiques

à des technologies

à travers le

de

les services de

et qu’il aide les économies

plus écologiques.

canadienne canadiennes

internationaux

très forte, surtout

continue

les logiciels d’analyse

à passer rapidement

la pollution

difficiles à prévoir parce qu’ils

économique

dans les nouveaux

prévention

a signé un

et des services environnementaux

mais sont extrêmement

qui viennent,

et de la

(2) 1993, MAECI (3) 1995).

des technologies

rapidement

des

1994 à 1996. La dévaluation

peu ralenti les activités dans le domaine

On s’attend que ce marché

jouissent

qui connaissent

d’un énorme

potentiel

une croissance

de s’approprier

américaines,

japonaises

contre, il y a de la place pour les entreprises

canadiennes

très compétentes,

“si vous vous spécialisez

dans un domaine

et allemandes. en

précis et que vous offrez un

excellent service” (MAECI sans date).

Table rondenation& sur I'en"iro""em"fet I'économie

les

rapide. Mais la .concurrence

de la part des entreprises

particulier

d’autres

de l’environnement

un système d’élimination

au cours des années

et de

frôle actuellement

$ US en vue d’éliminer

et d’implanter

et politiques.

marchés

dans l’équipement

mais ce rôle

En 1993, la Banque mondiale

1,s million

en 1996 (MAECI

Enfin, les marchés

naissantes

$ US le marché de l’environnement

de la conservation

sont importants.

des déchets toxiques

sont largement

en particulier

des _

et des agences de développement

le Canada y a joué un rôle secondaire

dans les domaines

industrielle

peso en 1994 a quelque

monde

financières

(MAECI (2) 1993). Comme

de la pollution

d’évacuation

au Brésil, au

pour ce qui est de la qualité de l’air et de l’eau et de la gestion

déchets, les débouchés réduction

s’accentuent

des eaux usées, des études techniques

services environnementaux

d’importants

par des investissements

à 614 millions

de l’importance,

du traitement

environnementales

et sont appuyées

gouvernements

au Mexique.

latine offrent également

Le wrage écologiqueRoppotidespthèse

est Par


En ce moment, quelques

grandes

le secteur des industries entreprises

n’offre pas toute la gamme internationaux

de l’environnement

canadiennes

et la plus importante,

Canada

ont choisi de percer le marché par l’intermédiaire

quelconque.

Ces entreprises

offrent des avantages l’échange

des dirigeants

(Gouvernement

d’avoir une éthique

de l’environnement

de programmes

(Environnement

gouvernementaux

simplifient

l’accès aux technologies,

entreprises

de services environnementaux

extra-côtiers

et ont remporté

institutions

financières

aux marchés

Canada

(Industrie

effectuée pour Environnement

Canada

industries

font face à de nombreuses

de l’environnement

un accès limité aux fonds, courant

fédéral

a la réputation

1995) et un réseau

de nombreux

Canada

au Canada

et incitatifs

et au financement.

Une analyse des forces, des faiblesses, des possibilités

N

Le Canada

du succès dans diverses activités

internationales

atteste la

les gouvernements

offre soutien

ont obtenu

et

technologique

les universités,

et les services de R&D dans les entreprises.

impressionnant

l’accès

de son expansion

et en soutien

comme, par exemple, les centres de recherche,

comme de produits

1996, MAECI sans date).

forces et la rapidité

solidité de sa base en science environnementale

certains

le développement

du Canada

d’entreprises

d’un partenariat

concurrentiels

de technologies,

Ce secteur a prouvé ses nombreuses

et provinciaux,

Philip Environmental,

1995 : 63-64). Un grand nombre

canadiennes

les compétences

seulement

des services offerts par les grands concurrents

(Environnement

à un capital de croissance,

compte

qui

Plusieurs projets techniques

et projets appuyés par les

1994). et des menaces

a révélé que les entreprises

du secteur des

difficultés,

chez de nombreuses

(FFPM)

en particulier

:

PME (petites et moyennes

entreprises); N

une pénurie scientifiques

N

de gestionnaires et des techniciens

formation

et de l’expérience

marketing

et communication;

un secteur extrêmement l’innovation

un grand nombre développer marchés

des

des affaires, planification

étant donné

stratégique

qu’il est alimenté

et motivé par les règlements

une ou

par

et l’application

de la loi par

et n’ont pas les compétences

de nouvelles

intérieurs

en raison de la dominante

dans ce secteur dont peu d’entre eux possèdent en gestion

imprévisible

technologique

les gouvernements; N

compétents

technologies

et internationaux

et les moyens

qui leur permettraient en pleine croissance

1995).

Table ronde notion& sur I’e”“iron”emen+ et I’écon’omie

Le uirogeécologiqueRa,,pot,derynthése

de se moderniser de profiter (Environnement

ou de

des Canada


L’industrie

des services environnementaux

dominante

sur le marché intérieur

importants

(Environnement

entreprises

ne sont pas assez importantes

écologiques

d’environ

et s’approprier

Canada

du Canada. Le Canada

environnementales.

Comme

doit stratégiquement

1995). Mais cependant,

à la demande

présenteront

à l’étranger.

annuelle

du Canada

ef!cïcace et la force du marché

l’environnement,

les activités

d’approvisionnement en exigeant

plus importante

nombreux

écologique;

des règlements

encourager

la croissance

fédéral peuvent

soutenir

directement

pour la mise en application exercer une influence

le secteur

de son mandat indirecte

encore

de biens et services environnementaux

et services incitera

et la compétitivité

à instaurer

la prestation

du gouvernement

par

écologiques

et les fournisseurs

leurs procédés,

et à modifier

et des instruments

d’exigences

les fabricants

à moderniser

plus écologiques

de

dans le secteur. Les activités

La mise en application

les activités d’approvisionnement

d’un cadre de gestion

fédéral peuvent

la, demande

secteurs d’activités

important

afin

qui se

du gouvernement

mais elles peuvent

en motivant

de produits

de production

canadien

dans le secteur des industries

de la compétitivité

du gouvernement

d’autres secteurs de l’économie. large éventail

du marché

et saisir les occasions

d’approvisionnement

au soutien

des services environnementaux

de gouvernement

de technologies

environnemental

activement

des

années, le secteur devra se développer

Vu le lien direct entre la mise en place et l’application

contribuer

un grand nombre

un importateur

l’on prédit une croissance

anticipée

internationaux

pour arriver à satisfaire les exigences

reste nettement

10 % au cours des cinq prochaines

de répondre

les marchés

établir sa

pour un de

des techniques

de leurs services.

À cet égard,

fédéral sont un complément

économiques,

des éléments

du secteur des industries

essentiels

pour

de-

l’environnement.

La conception et la gestion écologiques bâtiments L’intention

de départ

était d’examiner

le secteur des produits

de chauffage

refroidissement

et de déterminer

lesquels sont les plus écologiques.

de la recherche

et des rencontres

avec des experts en la matière,

l’analyse à l’expertise qui préconise

canadienne

des stratégies

exportable

écologiques

en conception

dont les mesures

Cependant,

et de à partir

on a décidé d’étendre

et gestion des immeubles du chauffage

refroidissement.

Table ronde no1~onalesur I'environnement et l'économie

des

Le virageécologiqueRapport desynth&se

et du


le décrit un article du 21 août 1996 paru dans CanadExport

Comme bâtimentes

“écologiques”

réagissent

sont conçus et construits

bien au microclimat

choix des matériaux

et économisent

qualité de la productivité que les constructions Il est évident continuons travaux

l’énergie. Ils favorisent

(MAECI

de nous perfectionner

de services qui demande

conception

d’immeubles

construction

et construction,

des travaux

et de refroidissement). sont l’amélioration

demande

et une utilisation d’énergie

le développement en la matière d’activités.

architecture,

(ex. conception

et divers programmes le travail similaire

le développement

de Ressources

de recherche

en matière

comme

l’ancien

de

a fait des recherches

du Canada

et de

les programmes Canada

dans l’industrie

et d’Industrie

Canada

à la réduction

des déchets et de son Bureau

et a favorisé la prise en visant à réduire

Les gouvernements et appuyé des travaux

provinciaux, importants.

et

secteurs reliés à

Canada, par l’entremise

et la mise en oeuvre d’autres mesures

la recherche,

Énerdémo

énergétiques

énergétique,

de gérance de l’environnement,

dans ce domaine.

de

des

d’hypothèques

dans tous les principaux

et du rendement

ont aussi commandé

de systèmes

et l’essor de ce secteur

Canada

de la recherche

Environnement

considération

gestion

des systèmes et des méthodes

performante,

à la qualité de l’air à l’intérieur.

l’environnement

:

de

des intervenants

notamment

et de développement

du Conseil national

de l’utilisation

naturelles

de la maison

ont favorisé et appuyé le travail innovateur l’amélioration

de contrats

planification,

objectifs

Les projets et les études de la Société canadienne divers programmes

dans cette

qui ont guidé et commandité

des technologies,

stimulé

C-2000, le Programme

et les

des déchets.

et la démonstration

R-2000et

de bâtiments

et installation

Les deux principaux

gouvernementales

logement,

municipaux

conclusion

plus efficace des ressources,

ont ,grandement

et que nous

de la qualité globale et environnementale

et de réduction

Les diverses .initiatives

de la conception

devis techniques,

spécialisés

de ventilation

et de l’expérience

et de l’expertise multidisciplinaires

science du bâtiment,

cette industrie immeubles

(5) 1996).

des compétences

et divers commerces

la

pas plus cher

On en est encore à établir le domaine

et de matériel,

qui

par le

la santé des occupants,

et, en général, ne coûtent

dans le domaines

au Canada.

des travaux

les effets sur l’environnement

et de la construction

habituelles

de façon à permettre

que nous avons acquis des compétences

de construction

industrie

local, réduisent

On-Zinc : Les

les effets sur régionaux

et


Parmi les forces importantes des services publics améliorer

canadiens

le rendement

canadienne

chauffage

de l’électricité

d’idées, les services publics

canadiens

C.-B., ont intégré la promotion

de gaz naturel,

du rendement

sous le thème “Energy

Les services d’électricité

d’incitatifs

et de documentation

immeubles

d’énergie

incitatifs

en recourant

dont

activités et dépenses

de Consumer’s

offrent également

promotionnelle

a mis de

Gas Compagny

un ensemble

afin d’encourager

au réaménagement

des mesures

une diminution

de

et en construisant

des

on partage et intègre les résultats

et les

plus éconergétiques.

conclusions

de la recherche

perfectionnement, associations

et du développement

dans les cours de formation

les ateliers et les séminaires.

et des organismes

l’information

comme

moyen

On continue

développements

environnementales

ou du moins

des activités et des initiatives

jusqu’à maintenant

sur le marché

et des technologies

s’intensifient

du Canada

canadien,

dans le domaine

Le succès des entreprises

des

canadiennes

étrangers.

Salon de l’habitation

des industries

et des rencontres

de chef de file

résidentielle

et de la technologie

Plus de 80 exposants

plus de 20 entreprises du logement

qui porteront

de l’expertise

et respectée.

canadiens

du Japon de 1996, à Tokyo, et l’Organisation

du Japon présentera

quotidiens

se sont concentrées

à l’exportation

dans la construction

aux marchés

d’exportation

commerciales

réussies

réussi des compétences

d’éventuels

de rester au courant

De plus, la réputation

est reconnue

est un exemple du transfert

séminaires

sur pied des

et d’échanger

une plus grande importance

les débouchés

considérablement.

Exemples d’exiorfafions

L’Organisation

et de

dans le domaine.

Bien que la plupart

extérieur

de mettre

de faire circuler

entre les parties qui ont décidé d’accorder

aux considérations

produits

grâce à différents

et en

de gestion

en Ontario,

soit 120 000 clients, profiteraient

Au sein des divers secteurs du bâtiment,

mondial

en Ontario

aux initiatives

pour certaines

canadiens

et

des systèmes de

en particulier

Saver”. Les dirigeants

annoncées.

l’Association

si possible. Dans le même ordre

Gas Company,

résidentiel

et à

adressé aux consommateurs

énergétique

à taux concurrentiel

ont prédit que 10 % de leur clientèle,

la consommation

au mazout

dele réaménagement

l’offre d’un financement

les initiatives d’énergie

mentionnons

du réaménagement

déjà en place. Consumer’s

l’avant des mesures

il faut souligner

qui, par un bulletin

a fait la promotion

et la conversion

regroupées

À titre d’exemple,

au mazout

d’information,

axée sur la demande

cette industrie,

qui ont incité à réduire la consommation

énergétique.

du chauffage

des dépliants

derrière

importé

canadiennes

participeront

entre des exportateurs

Le virageécologiqueRapport de synfhère

au

du commerce

offrira au même moment

clients japonais.

Table ronde nationalesur I'environnemenf ei i'écomme

canadiennes

à son stand.

sur une série de démonstrations,

d’affaires individuelles

au Japon

des

d’installation canadiens

de et


Selon un article paru le 27 septembre depuis quelques

années, à un marché prospère

raison de la déréglementation Canada,

cette situation

préfabriquées tendance

a entraîné

une hausse de 139 % des exportations

lorsque

de ce type de construction, d’autres industries

de construction

des constructeurs

tant que système”.

canadienne

pertinente

écologique

également

de pointe

durable

L’équipe a été choisie parmi ainsi que le dossier imposant du développement

1996). Comme

il s’agit des premières

naissant

en matière en Amérique

Plusieurs des politiques importants. constructeur

de construction,

pour une ville durable

législation

aspects de la construction

au Mexique

de construction.sans Trade Strategies

en

d’un et rénovations

et son expérience

dans le domaine

écologique

un précédent

(et éventuellement

de la recherche

municipales

et (5)

à-être

dans un marché ailleurs).

et San José, ont élaboré

des objectifs

New York et Los Angeles étudient

ordre d’idées, une nouvelle

(Townsend

municipales

dont Seattle, Portland

sur les politiques

en

ont été des facteurs décisifs (MAECI

qui établissent

R-

par la ville de Santa Monica,

Austin, au Texas, a mis au point des programmes “écologique”.

des

canadien

les lignes directrices

lignes directrices

du Nord et en Europe

ordre du jour écologique”

technologies

du Canada

en

en particulier,

des compétences

30 autres concurrents

elles créeront

autres villes américaines,

produits

au Programme

constructions

durable

de la “maison

des pays nordiques,

canadienne

visant à élaborer

pour toutes nouvelles

1980 et au

du logement.

est l’octroi d’un contrat

de l’implantation

élaborées

à quelques

du Royaume-Uni,

à une équipe canadienne

importantes.

et le concept

et les gouvernements

s’intéressent

et les responsables

par la science du

globale du logement.

Un autre exemple de réussite de l’exportation de logement

en 2 x 4 était déjà assuré

à la technologique

et aux technologies

supérieure

et les dirigeants

à la fin des années

canadienne

tout en s’intéressant

de la Russie et d’ailleurs

2000 et aux stratégies

d’habitations

avaient été impressionnés

la construction

Les Japonais,

davantage

développement

les fenêtres

de bois de style nord-américain

R-2000 et autres programmes

reposait

Des organisations

Californie,

comme

eu lieu entre les délégués japonais

1990. Les Japonais

sur laquelle

à ossature

pour la construction

qui avaient

du Programme

début des années

matière

de maisons

le séisme de Kobé a prouvé la résistance

l’intérêt

japonaises

grâce aux rencontres

États-Unis,

Pour le

en 1996 (MABCI (6) 1996). La même

d’éléments

de la construction

ait fait un bond l’an dernier

s’intéressent

au Japon en

de chaleur.

Bien que la popularité

bâtiment

importé

on assiste,

des goûts des consommateurs.

en 1995 et on s’attend au double

et les échangeurs

On-Line,

dans le logement

et de l’évolution

se voit pour un large éventail

canadiens

1996 dans CanadExport

environnementaux

de remise de certificat les répercussions

de

d“‘uri

de la ville (MAECI (5) 1996). Dans le même

environnementale

a des répercussions

et les systèmes de contrôle

danger pour l’environnement

Inc. 1994 : 32)

Tobie ronde nationale sur ,‘environnemen+ etI’économie

Levirage &ologique Ropportde synthèse

sur tous les

de la pollution sont très courus

et les


La promotion du gouvernement l’approvisionnement Reconnaissant par l’industrie

qu’environ

Canada

et des matériaux revient

40 % des dépenses

de la construction

gouvernementaux

fédéral

de ressources

(Environnement

Canada

1995 : 7), et que le principal

de construction

fédéral a mis sur pied plusieurs

initiatives

la prise en considération

annuelles

sont effectuées

et Travaux publics

critère de sélection

par le gouvernement

de base (pas les coûts d’exploitation,

d’encourager

au moyen de

du matériel

fédéral a toujours

d’élimination

et Services

été le coût de

et autres), le gouvernement

au cours des dernières

armées afin

et la mise en œuvre de facteurs

environnementaux. Le Guide pour une construction

et une rénovation

respectueuses

‘un effort concerté du Bureau de gérance de l’environnement, de la Direction

générale des services immobiliers

gouvernementaux installations

travaux de construction

disponibles

questions

dune

importantes

d’allier des décisions

environnementales

de construction

pratiques

Initiative

Canada, entraîne

fédérales en établissant entreprises

des partenariats

de gestion de l’énergie

Fondamèntalement,

le Programme

meilleur

énergétique

rendement

qualifiées permet

qui participent

naturelles

Canada, Travaux publics

Environnement

Canada, Agriculture

manque

Canada

les rénovations d’énergie

au Programme

Canada,

Canada, Affaires indiennes

et Défense nationale.

économies

et le réaménagement

de coûts réalisées pendant

dans le cadre du Programme,

Le Programme

recours à la cogénération de moindre

importance

d’éclairage

ainsi que les travaux

une durée donnée.

et la mise sur pied de mesures comme l’installation

à rendement

internationale.

Table ronde natronalesur I’enaronnementet l’économie

le capital

à partir des entrepris

d’immeubles,

à temps contrôlé

de finàncement

exécutés dans le cadre de ce programme

Le virageécolagiq”eRapport de synthèse

le

de gestion

efficaces par rapport

de thermostats

plus élevé. La méthode

fournit

Parmi les travaux

en profondeur

et

compense

les contrats

et est remboursé

il y a le réaménagement

Les

sont Ressources

et Services gouvernementaux et Agro-alimentaire

visant un

qui en résulteront.

avec le secteur privé aux termes desquels l’entrepreneur

initial pour les rénovations

l’attention

de financer

des

fédérales.

de capital pour les projets du secteur public en facilitant

de l’énergie

matériel

dans les installations

et des organisations

de façon significative

du Nord Canada, Transport

géré par Ressources

entre les services publics,

à même les économies

ministères

Canada

1995 : 5).

énergétique

tripartites

11

et les considérations

fédéraux,

rendement

des

possibilités

au coût.” (Environnement

Canada

pour les immeubles un meilleur

des

de l’environnement.

et présente les nombreuses

tout en restant efficaces par rapport

Le programme

Canada et

et à entreprendre

façon respectueuse

et Travaux publics et Services gouvernementaux

naturelles

des administrateurs

fédéraux afin de les aider à planifier

et de rénovation

traite de nombreuses

d’Environnement

de Travaux publics et Services

Canada, a été prépàré “à l’intention

et des imméubles

de l’environnement,

le

aux coûts et de

innovatrice

ont énormément

attiré


Les initiatives leadership

multisectorielles

du Canada.

gouvernement

Cependant,

canadiennes la concurrence

fédéral, par son Initiative

initiatives

en matière

d’approvisionnement,

l’industrie

canadienne

pour des raisons

économies

et évitement

actuelles

internationale

sur les immeubles peut profiter environnementales,

des coûts) et de compétitivité.

passer 1”‘avantage” canadien.

stimulent

et favorisent est inévitable.

fédéraux

le Le

et d’autres

de l’essor que connaît économiques

Sinon, on pourrait

(c.-à-d. bien laisser



L’étendue, les méthodes et les tendances de l’approvisionnement fédéral Un rapport

récent de Price Waterhouse

révèle que le gouvernement et services, soit environ gouvernement

La tendance

(Price Waterhouse

des cinq dernières

comme

(aujourd’hui redéfinir

leur rôle en matière

de la majorité

d’entretien

pouvoir

en matière

d’établir aux

de gestion de matériel

du

1994). (TPSGC)

continue

d’être le

d’achats importants,

les équipements

d’ordinateurs

et de

l’ingénierie,

la

et aux installations

les activités

immobilières

et les

Au total, les achats de TPSGC s’élèvent à près de la fédéral. Cependant,

d’organismes

la tendance

de service spécial va continuer

vers la

de répartir

le

d’achat fédéral entre des mains de plus en plus nombreuses.

Bien que le Conseil lignes aux responsables différentes

du Trésor et les politiques

façons. Les achats peuvent peuvent

ministère.

Les responsables

$. Plusieurs

aussi regrouper

décisions

fédéral et sont renouvelables

des conditions

techniques

les besoins

de

central mais les

d’affres permanentes

se négocient

par

de la clientèle

et le

les devis supposent

de la mise en oeuvre de nouvelles

notamment

de celles qui relèvent

un

pas remis à jour avant un certain et les modifications

des politiques,

ou de marché. Ce sont tout de même deux étapes

importantes

pas 5 000

ou des devis du

entre les fournisseurs

annuellement;

plus élaboré et ne sont souvent suivant

leurs fonctions

à effectuer des achats ne dépassant

sont effectuées en fonction

gouvernement

d’années,

les grandes

leurs achats ou passer leurs commandes

sont autorisés

Les offres permanentes

beaucoup

accomplir

donnent

être effectués par un organisme

gouvernement.

processus

des ministères

des achats, ceux-ci peuvent

acheteurs

nombre

et

de la garde côtière. Le TPSGC assume également

d’approvisionnement

et la création

et Services

maintenant

des activités reliées à l’infrastructure

et de location.

moitié des dépenses

incombe

Canada

les véhicules,

et les-vaisseaux

Des

fédéral. La responsabilité

(Energy Pathways

surtout

militaire,

le plus

ont dû modifier

à cet égard de la politique

fédérales, entres autres, la construction,

privatisation

immobilier

vers la décentralisation,

d’approvisionnement

du gouvernement,

télécommunications

contrats

se tourne

et Services gouvernementaux

l’équipement

responsabilité

et de gestionnaire

d’approvisionnement

qui s’inspirent

Travaux publics

notamment

$ en produits

$ en services. De plus, le

64 000 édifices dans tout le pays. ce

et Services gouvernementaux)

Conseil du Trésor et de ses directives

acheteur

11,6 milliards

1996).

années

précises en matière

ministères

principal

Canada

le Conseil du Trésor et le défunt Approvisionnement

Travaux publics

des politiques différents

annuellement

$ en biens et 5,6 milliards

lui confère le titre d’acheteur

du Canada

organismes

fédéral dépense

6 milliards

fédéral possède et gère quelque

degré d’activité important

effectué pour Environnement

politiques

de l’approvisionnement

gouvernementales, écologique.


Les tendances de l’approvisionnement Dans le cadre de la décentralisation mentionnée

ci-haut,

politiques années

l’approvisionnement

et les pratiques

1990, plusieurs

servi à examiner

Un rapport

des activités

écologiques

commandé

produits

(The Delphi Group

politique

et qui sont formulés

prévoient

de

des achats mise en oeuvre de de critères définis de la clientèle

signale que certaines

d’approvisionnement

d’approvisionnement

écologique

fédéral pose de

de l’approvisionnement

D’abord, le

du gouvernement

d’intervenants

que les ministères

consacrent

l’information

lieu, la décentralisation

fédéral sur certains

tenu du présent

pour établir sa propre

mais aussi pour fournir

En deuxième

peut maintenant

compte

écologique.

sur chaque ministère

écologique

à ses acheteurs.

exprimer

marchés

ses préférences

climat de restrictions de fortes ressources

grand

en matière

financières,

à l’information

des

recherche

sur l’intégration

et services sont maintenus

En dépit des tendances une influence

même stimuler

le gouvernement

secteurs du marché

les critères environnementaux

prescrits

dans la détermination

sont compatibles

dans l’amélioration

appuyer

et où

à ceux ‘des autres clients du l’innovation

du rendement

fournisseurs.

Table ronde noiionaiesur I'en"iionneme"f et i'économ,e

fédéral peut exercer

où sa part d’achat est importante

fédéral peut également

l’investissement

en

au minimum.

à la décentralisation,

sur plusieurs

secteur. Le gouvernement

environnementales

d’achats.

il est peu

sur les progrès du secteur; pour les mêmes raisons, les investissements de considérations

et les

des achats a

puisqu’un

acheteurs

des produits

ou

offres

des achats au sein du gouvernement

fédéral doit compter

réduit l’influence

probable

fédéral

1996).

défis à l’implantation

Troisièmement,

de

et que les critères

dans les commandes

Le rapport

à

complet

que l’étendue

restreinte

La véritable

des conditions

outils appropriés

nombre

un examen

du gouvernement

indiquent

relativement

obstacles

1995.

semble reposer sur l’application

En outre, la décentralisation

gouvernement

certains

à la mise en oeuvre du vaste

qu’à une très faible proportion

ministérielles.

seulement

nombreux

du rapport

demeure

écologique

de directives

permanentes

Depuis le début des

présente

écologique

des biens pour la plupart.

l’approvisionnement

vaincre

collectivement

d’approvisionnement

ne s’appliquent

pour certains

peuvent

par la TRkEE

1996). Les résultats

dans les

de travail ont été formés et des études ont

et travailler

écologique

gouvernementaux,

fédéraux.

défini au Guide de l’écogouvernement

récemment

l’approvisionnement

d’approvisionnement

s’installe lentement

des ministères

comités et groupes

écologique

(The Delphi Group

résultent

de la plupart

gouvernemental

l’étendue

écologique

la façon dont les ministères

l’approvisionnement mandat

des responsabilités

écologique

Le nrage ecalogiqueRapport de rynfhère

et peut-être

écologique

chez ses



Ce Rupport de synthèse jetait un premier entre la demande

étrangère

d’approvisionnement

de produits

coup d’oeil sur les relations

et services plus écologiques

fédéral. Ainsi, il a traité de plusieurs

l’attention

des parties intéressées

compléter

le document,

lecteur à formuler

et peut-être

nous aimerions

ses propres

nous pencher

conclusions

points

même un examen

potentielles

et les méthodes qui méritent

plus approfondi.

sur ses questions

sur le rôle approprié

Pour

en invitant

le

du gouvernement

dans

ce domaine. L’approvisionnement objectifs,

notamment

fédéral est soumis de rendement,

à plusieurs

règles et doit atteindre

de prix et, depuis peu, de nature

plusieurs

écologique.

II nous faut définir le rôle de /‘approvisionnement tenant compte du fait -que :

fédéral

N

commencent

les gouvernements

des marchés

utiliser leur pouvoir N

)

canadiens

d’achat pour réaliser des objectifs

l’approvisionnement concurrentiel

commerciaux

fédéral peut renforcer

où les entreprises

pourront

développer

et le scepticisme

se maintient

environnementales

(réglementations

ou approches

de la compétitivité

Dans un contexte

en place, surtout

les transactions

l’application

de règlements

d’intervenants. matière

des pratiques

d’exportation;

axées sur le marché)

et normes

tout en mettant

,

dans

doivent

que les incitatifs

travaillent

se conformer

au leadership

de

des initiatives

Les efforts d’harmonisation,

régions du monde,

auxquels

ne se situent

les gouvernements

et des normes

entre les différentes

Il arrive souvent

environnementale

des créneaux

sur le rôle des mesures

commerciale,

dans le secteur de l’environnement.

en facilitant

et établir un milieu

des entreprises.

de mondialisation

tous côtés à l’harmonisation

à

écologiques;

le marché intérieur

le débat se poursuit

l’amélioration

importants

en

tout

produisent un grand nombre

et à l’innovation

en

pas dans les règles de base.

Comment ie gouvernement peut-il parvenir à I’harmonisat~on des normés touf en établissant un système d’upprovisionneinent qui appuiera et même stimulera /‘innovation de la part des entreprises? Dans plusieurs forte responsabilité démontrer

pays, l’approvisionnement provenant

ses prétentions

Royaume-Uni),

de l’entreprise

écologiques.

l’approvisionnement

du secteur privé a mis l’accent sur une et a imposé

Dans certains

aux fournisseurs

la tâche de

pays (Pays-Bas, Allemagne,

public a adopté la même tendance.


Une accentuation différente entre les acheteurs des secteurs public et privé, et sur les plans intérieur et international, imposera-t-elle un fardeau lourd et/ou inapproprié aux sociétés canadiennes. De quelle façon les responsables du secteur public pourront-ils et devront-ils résoudre cette question et venir en aide aux sociétés cunudiennes d’exportation? Enfin, la recherche produits

moins

écologiques

nocifs, de matériel

de pointe.

nécessairement

Toutefois,

en concurrence

sont avant tout centrées Néanmoins,

certains

faudra les examiner l’importance W

examiner

)

et les caractéristiques

facteurs reliés à l’approvisionnement plus en profondeur

écologique;

de

et de services

dans les secteurs étudiés, les entreprises

n’entrent

pas

les considérations du produit.

fédéral restent à découvrir.

Il

à l’échelle du pays pour en déterminer

auprès du gouvernement

et des gouvernements

les investissements

d’exportation;

fédéral à celles du secteur privé

étrangers;

en matière écologiques

leur capacité d’implanter

étrangers.

se servent de leur expérience

sur les marchés

les exigences d’approvisionnement

d’augmenter marchés

du marché mondial

moins polluants

sur le plan du rendement

sur le prix, le rendement

voir s’il existe des incitatifs stimuler

et de technologies

la façon dont, le cas échéant, les entreprises

comparer intérieur

la force et la croissance

:

de fournisseurs >

a confirmé

d’approvisionnement provenant leurs produits

fédéral permettant

des industries

de

en vue

et services écologiques

sur les



A nnexe

A

Pays analysés en détail Les États-Unis d’Amérique Confexfe économique Les États-Unis

ef commercial

dominent

sans équivoque

82 % des ventes à l’exportation deux pays appuient intérieur

plus de 1,5 millions

brut du Canada

échange

(ALE) a fortement

nombre

de nouveaux

libéralisé

débouchés

d’exportation de produits

et génèrent

du Canadà

nord-américain

25 % du produit

1996 : 13). De plus, l’association

le commerce

la technologie

accord de libre-

entre les deux pays et créé un grand canadiennes,

et à forte valeur ajoutée comme

de l’information,

du Canada, avec

et services entre les

(ALENA) et du précédent

pour les industries

secteurs de la haute technologie l’environnement,

d’emplois

(Gouvernement

de l’Accord de libre-échange

le marché

en 1994. Les échanges

médicale

notamment

dans les

les technologies

de

et des soins de santé ainsi

que la biotechnologie. On peut s’attendre Canada

à d’autres changements

et les États-Unis

d’exportation

puisque

vise à concentrer l’étranger

constitueront

les ressources

(Garten

les États-Unis,

latine représente

avec une croissance

l’attention

de la croissance

sur le commerce

américaine

le marché

commerciale

nationale

qui repose sur le nationale

américain

et qui

à

qui croît le plus rapidement

moyenne

une relation

des secteurs public

ont déjà adopté des stratégies

L’intérêt que porte les États-Unis l’industrie

C’est une stratégie

un des moteurs

du gouvernement

années, le Japon a développé

qui attire fortement japonaises

étrangers.

entre le

1994).

Alors que l’Amérique

dernières

commerciales

ceux-ci ont lancé, en 1993, une stratégie

visant à percer les marchés

fait que les exportations

des relations

de 16 % au cours des cinq

très intéressante et privé. Plusieurs

de responsabilité

pour

avec les États-Unis industries

et de rendement

envers le marché japonais

à suivre aussi la voie de la performance

conduira

écologiques.

très certainement

écologique.


La Stratégie commerciale priorité

internationale

du Canada

sur six secteurs d’exportation.vers

les industries

les États-Unis

et services environnementaux,

et les industries

culturelles.

du secteur des produits actuellement

ici l’importance

et services environnementaux

d’ici la fin de la décennie.

: la technologie

la biotechnologie,

Il faut souligner

évalué à 135 milliards

1996/1997 se concentre

informatique,

les télécommunications et le potentiel

américains.

pourrait

La demande

et services plus écologiques

initiatives

services plus écologiques.

les politiques

produits

et services appropriés. de réduction

Water Efficiency et Compliance (12856)

et les objectifs

With Right-to-Know

premier

quart)

produits”

écoénergiques

efficaces que ceux de niveau minimal Management

Program

recommandation bureautique, commerciaux,

équipement technologies

d’adopter : Energy and

Prevention

(12873)

Requirements

fédéraux

s’approvisionnent

en

d’eau, appelés

figurer en tête de la liste (dans le

comparables.ou

être au moins

10 % plus

prévus aux exigences fédérales. Le Federal Energy

produits

résidentiel,

de 1’Énergie est responsable

de certaines

appareils

d’éclairage,

industrielles,

technologies

technologies

de transport

et de construction

Government

Purchasing

renouvelables,

1996 : 10).

catégories

(Center

favorisant

de la

: produits

de

appareils

ménagers

l’économie

d’eau,

électrbménagers,

technologies

technologies

Project

vers des

and Waste Prevention

et à faible consommation doivent

(FEMP) du ministère

des meilleurs

aux organismes

et

Agency (1) 19951.

à énergie renouvelable

des produits

Recycling

que les organismes

Les “meilleurs

les marchés

et

pour

reconnaissent

sur l’environnement

Laws and Pollution

Protection

écoénergiques, produits”.

et pressent

Trois décrets commandent

(12902), Federal Acquisition,

[Environmental

“meilleurs

écologiques

des effets de leurs activités

Le décret 12902 commande produits

et d’acquisition

de

de produits

fédéral fait des efforts importants

d’approvisionnement

appuient

des mesures

fédérales ont pavé la voie à la demande

Le gouvernement

s’assurer que les processus

de 4 %

augmenter

années.

Dès 1990, plusieurs

est

annuelle

20 % au cours des deux prochaines

de produits

de croissance

Le marché

$ US et on prévoit une croissance

On estime que la part canadienne

en

équipement

commercial,

for the Study of Responsive

Law’s


Le décret 12873 exige de l’Environmental de produire

des directives

l’approvisionnement

à l’intention

en produits

est d’aider le gouvernement estime à 200 milliards services permettant auxquels

gouvernementaux

fédéraux

fédéral à utiliser son immense

de dollars par année, pour stimuler certains

des problèmes

sur

L’objectif des directives

pouvoir

d’achat, qu’on

l’innovation

des produits

d’environnement

20 organismes

ont préparé

positif”

des “plans d’approvisionnement

contenant

de la matière

récupérée

(EPA(l)

et on a établi

1995). L’EPA a

mis sur pied une série de projets pilotes d’étude de faisabilité

biodégradables

et d’équipement

informatique

dont les attributs

et

pressants

fait face (EPA(1) 1995). Jusqu’à maintenant,

une liste de 24 produits également

des organismes

Agency (EPA) des États-Unis

et services plus écologiques.

de résoudre

la nation

Protection

de nettoyants

dépasseraient

la norme

Energy Star. Les réseaux et les initiatives plus en plus populaires Effcient

Procurement

Collaborative,

publics pour aider les responsables

les meilleurs

produits

dans l’approvisionnement d’étiquetage

écologiques.

L’état de Washington

écologique

pollution

rigoureuse

de l’approvisionnement

à

s’est engagée

à long terme, a adhéré à Green Seal, un américain

et a établi des spécifications

et la réduction

1’EPA et le National l’établissement

plus

à déterminer

les

d’initiatives

du ministère

six secteurs industriels, Pollution

visant la prévention

Prevention

Des organismes

Toxicology

and Chemistry

de l’Énergie, le Common

le Design for the Environment Round

d’un climat environnemental

d’évaluation

sont appuyés par une législation

des déchets à tous les paliers de gouvernement.

industriels.

Table contribuent

concurrentiel

sans but lucratif, notamment

de la

Des initiatives Sense Initiative Program

de

toutes à

dans plusieurs

secteurs

le Society for Environmental

(SETAC) se sont révélés chefs de file dans l’établissement

de cycles de vie de produits.

Res,earch Foundation,

et le Bureau of Mines financent environnementales

écologique

et une gamme

le Green Lights Program

de l’EPA touchant

National

le Energy

écologiques.

environnementale

méthodes

de

de responsables

a voté une loi qui aide les acheteurs

Les efforts d’approvisionnement

comme

On a constitué

et services; La ville de Santa Monica

écologique

programme

produits

un regroupement

sont également

de chefs d’états et du palier fédéral, de sociétés de services

et de groupes

reconnaître

écologique

dans les états et les municipalités.

d’approvisionnement, publics

d’approvisionnement

plusieurs et mettent

et des méthodes

D’autres organismes,

centres de recherches

propres.

entre autres le

affiliés à des universités

au point des technologies

de


Il existe plusieurs destinés

modes d’information

aux consommateurs

écologique

permettent

et aux entreprises.

aux consommateurs

Star, Green Seal, Scientific Saver. Plusieurs

Comme souvent

Certification

publications,

public des produits

d’exigences

de repérer les produits

d’étiquetage

écologiques

: Energy

étiquette,

par exemple In Business, font la promotion

autres endroits,

de rendement.

et des occasions

l’importance

programmes

Energy

auprès du

et services plus écologiques.

en plusieurs

perspectives

Quelques

et services écologiques

System, ainsi qu’une nouvelle

en retard sur le développement

approches

sur les produits

les exigences d’approvisionnement des nouvelles

Néanmoins,

à plusieurs

de créer une demande

technologies

on constate

et des nouvelles

un élargissement

paliers du gouvernement

de produits

sont

des

et on reconnaît

et services plus écologiques.

Le Japon Confexfe économique et commercial Avec sa croissance industrialisés billions

économique

dans les années

économique

20 % du produit

total de la bordure

introduction).

et offrant

des occasions

(Gouvernement

intérieur

brut mondial

internationale

et rentables

1996 : 30). Le Plan d’action

la Commission aux Nations

quadrilatérale

des marchés

notamment

d’exportation

9,5 milliards

du Canada

1995 : de 1996/1997,

étrangers”

du Canada

de consommation devraient

pour le Japon

en pleine expansion

du Canada

1995 : introduction).

et le Japon se font dans le cadre de leur participation

(Canada,

Union

européenne,

Japon et États-Unis),

à des regroupements

du Canada

de pays de

(Gouvernement

canadiennes

du Canada

rang

et nos exportations

dans ce pays sont passées de

1995 : 38) à 12 milliards

$ en 1995 (Gouvernement

1996 : 30). Pour mieux illustrer, disons que les chiffres de 1995 dépassent

total des exportations

à

au G7,

à l’APEC et à l’ANASE. Le Japon se situe au deuxième

$ en 1995 (MAECI(1)

dicter les exigences

Unies et à l’OCDE ainsi qu’à leur adhésion

l’Asie-Pacifique,

du Canada

démographiques

entre le Canada

du Canada

aux fournisseurs

dans une vaste mesure” (Gouvernement

Les relations

de 5

au monde,

et étendu, de plus en plus assoiffé d’importation

dans le même sens : “... une économie

d’importation

en importance

pays

et 70 % du rendement

commerciale

uniques

le style de vie et les besoins

1990 et son économie

économie

(Gouvernement

dynamique

du Canada

la deuxième

du Pacifique

Selon la Stratégie

le Japon est “... un marché

la plus élevée parmi les principaux

1980 et au début des années

$ en 1995, le Japon est devenu

ce qui représente

abonde

moyenne

de 1994 dans les 15 pays de l’Union

1995 : introduction).

européenne

le


À cet égard, bien que la majorité produits

provenant

comptent pour

de ressources

des ventes canadiennes

naturelles,

les biens manufacturés

pour plus de 40 %. Selon la Stratégie

1996-1997, “...la montée

commerciale

d’action

et relancent

les importations

encore à des

ou à valeur ajoutée

internationale

en flèche du yen, la déréglementation

goûts de plus en plus raffinés des consommateurs s’expatrier

se rapportent

du Canada

intérieure

forcent la production

et les

de base à

de biens à valeur ajoutée” (p.30). Le Plan

du Canada pour le Japon est une entreprise

conjointe

des gouvernements

fédéral et provinciaux

et du secteur privé. Mis sur pied en 1993, le plan vise à informer

l’industrie

des modifications

canadienne

favoriser l’adaptation

des produits

se penche plus particulièrement produits

aux conditions

et leur promotion. sur certains

des forêts et de la construction,

télécommunication,

tourisme,

Dans son édition

secteurs prioritaires

ahments

produits

du marché au Japon, à

transformés,

de 1996, le plan

: produits

du poisson,

logiciels,

de soins de santé et meubles.

Lu demande de produits et services plus écologiques Une loi environnementale environnemental

de base a été votée en novembre

de base amorcé

environnementales

en 1994. En plus d’établir

à long terme et d’intégrer

le plan reconnaît

une série de programmes

1993 et un plan

des objectifs

des principes

de politiques

de développement

du gouvernement

central

et les actions

qu’on attend de tous les secteurs de la société pour ce qui est des méthodes protection

de l’environnement.

établi un plan d’action

En matière

pour réduire

facon générale, le gouvernement sensibilité

à l’environnement

Environmental

et les fabricants

international

forment

des alliances

(Environnement

et.de l’Industrie

on a De

pour stimuler

Canada

la

et The

et sur l’énergie. En plus de coordonner

et d’équipement pour l’équipement

Un deuxième

à moins

forte consommation

de nouvelles

prône

échelle de

axées sur l’environnement

la recherche,

la création

le ministère

d’installations,.de

d’énergie

a établi produits

(10 % en 1992) et qui permet

de

de YÉnergie et al. 1993 : 7)

exemple est le Research Institute

Earth (RITE), le principal

institut

environnemental

technologies

globe. Entre 1990 et 1993, 128 millions développement

et de financer

à grande

Il prévoit entre autres un crédit d’impôt

écologique,

le travail (ministère

en 1990. Le programme

de technologies

fiscales favorisant

écologiques.

par le ministère

de l’énergie, l’introduction

propres, le développement

des crédits et des exonérations

développer

centrales,

les effets sur l’environnement.

“New Earth 2 1” inauguré

efficace et la conservation

sources d’énergie

réduire

gouvernementales

de

Agency of Japan 1996 : 7-S).

du Commerce

l’utilisation

abondamment

et la concurrence

i Citons à cet égard le programme japonais

d’activités

durable,

de technologies

pour contrer

of Innovative

Technology

of the

du Japon formé en 1990 en vue de les problèmes

environnementaux

$ ont été accordés au RITE pour le

de pointe

(ministère

de YÉnergie et al. 1993 : 9).

te virageécologiqueRopporide synthèse

du


En troisième

lieu, il faut mentionner

le réseau d’approvisionnement

lancé en février 1996 grâce à l’appui de l’Agence environnementale dans un premier membres

temps de 73 membres

formé de représentants

consommateurs

central

consommateurs;

l’information

il vise également écologique

(Japan Environmental

Unis, avec un total approximatif qui continue

domaines

Association

et Hashizume

1970, l’industrie

1996 : 1). à la suite des États-

rigoureuses

dans certains

performances

étrangères,

un chef de file sur le marché

technologies

à la suite de la diminution

a franchi

écoeffïcientes.

de longues

enjambées

Le pays vise la première

dynamiques

des réserves d’énergie dans l’adoption

place dans certains

secteurs

industrie

des piles à combustible

hôpitaux,

les hôtels et les écoles. De plus, le Japon est actif dans le secteur des de recyclage et mène le monde

Le gouvernement qui souhaitent

supérieur

bien situer les entreprises normes

et devenir

sur certains

concurrentielles

marchés

établies par les Japonais

sur le marché

sur le marché

étranger.

seront très élevées.

Toble ronde nolion& sur I’en”iro”neme”t et I’économie

son

Le virageécologiqueRopporfdesynthère

de la qualité de l’air.

solide pour les entreprises

à celui des autres pays, la stratégie

japonaises

a maintenu

les achats effectués par les

du Japon est à établir une fondation

innover

Par son dynamisme

japonais

dans les

de

propre. Depuis le début de 1992, le gouvernement en subventionnant

dans

de la lutte contre la

d’énergie

technologies

et de

$ en 1990 selon l’OCDE. C’est un

à croître, appuyé par des normes

par le gouvernement

sur

des expériences

À cause des hausses du prix de l’énergie et des politiques

adoptées

du

et des

environnemental

et par des efforts pour égaler les meilleures

pollution.

à l’échelon

pratique

et à échanger

rang du marché

en juin 1996,

écologique

de l’information

de 24 milliards

d’autres. Le Japon est également

années

à répandre

de

non gouvernementaux.

locaux, des entreprises

chez les membres

Le Japon occupe le deuxième

marché

l’approvisionnement

de 24

de groupes

locaux et 50 organismes

et des gouvernements

l’approvisionnement

du gouvernement,

le réseau était passé à 450 organismes

70 gouvernements

Le but du réseau est de faire connaître gouvernement

du Japon. Composé

agréés et d’un comité de direction

d’entreprises,

et d’universités,

soit 330 entreprises,

écologique

de l’environnement. mise en place vise à

Il y a gros à parier que les


les Pays-Bas, et commercial

Contexte économique

L’Europe de l’Ouest est le chef de file mondial services et vient au deuxième États-Unis.

Tout,comme

en importation

rang des partenaires

commerciaux

avec le Japon, les relations

Pays-Bas se font par l’intermédiaire européenne,

Japon et États-Unis),

le G7, les Nations

représentent

un marché

pour les entreprises

d’entrée pour les marchés pays atteignent

de l’Union

1,23 milliard

européenne.

$ et consistent

papier, les metaux, les produits

chimiques

1996 : 20). Il existe de bons débouchés comme

les produits

le matériel sécurité

Union

ainsi qu’un point

Les exportations

en produits

fabriqués

actuelles vers ce, comme

et les textiles (Gouvernement pour certains

et le matériel

connexe, la machinerie

civile, les technologies

(Canada,

canadiennes

commerciaux

et de bureau.

avec les

Unies et l’OCDE. Les Pays-Bas

et l’équipement

de transport

du Canada

quadrilatérale

pharmaceutiques

télécommunications

et

du Canada, après les

commerciales

de la Commission

attrayant

de produits

du Canada

produits

médical, le matériel

finis de

et les instruments

D’autres secteurs intéressants

environnementales,

le bois, le

industriels,

sont la défense, la

les logiciels grand public et les

services commerciaux.

La demande

de produits

Les Pays-Bas s’imposent politiques nombre

de produits

nettement

notamment

environnementale. hollandais

en matière

sont considérées

réduction niveaux

des émissions

de pollution

de 1985. Pour atteindre

de l’Environnement

l’étroite collaboration

intensément

sur les incitatifs

hollandais

européenne.

sur les produits

de Le

et d’approches

européenne.

a établi des objectifs

ces objectifs ambitieux,

entre le gouvernement

et les subventions

les ministères

rigoureux

de

(US Congress

et l’industrie

375 millions

ayant été attribuées 1994 : 3 18).

Table ronde nofionalesur l’environnement et I’économie

Le virageécolaglqueRapportde synthèse

de l’Économie

et environnemental

aidant l’industrie

a consacré

la moitié des dépenses

de la pollution

de prévention

pour l’an 2010, visant entre 10 et 30 % des

En 1992, on estime que le gouvernement environnementales,

de politiques

de l’Union

ont mis au point un plan technologique

encourage

prévention

stricts et ses méthodes

tous les pays de 1’OCDE et de l’Union

En vertu du PNPE, le gouvernement

de

et ses

de cycles de vie et de conception

les plus innovatrices

rôle de chef de file des Pays-Bas en matière du cycle de vie domine

Le Plan national

a été désigné par le gouvernement

écologiques

comme

pour ce qui est des

pour un grand

sa ligne de conduite

d’évaluation

Le secteur de l’industrie

européenne

innovatrices.

du pays détermine

pour viser des objectifs

la pollution

chef de file européen

dans l’Union

environnementales

environnementales

engagements,

comme

et sont reconnus

de leurs initiatives

politiques

et services plus écologiques

et

qui

et se concentre

à réaliser les objectifs. $ US aux technologies aux technologies

de


Le PNPE fournit l’approvisionnement gouvernement. de gestion

également

un cadre de travail

écologique

dans les Pays-Bas, y compris

Par conséquent,

de l’environnement

décentralisées l’écologisation ses priorités

et sa structure

pourraient

qui se poursuivent

Le ministère

un programme

se pourrait

non tarifaires

national

d’approvisionnement

spécifications

pour favoriser l’approvisionnement

écologique.

soit freiné par les autres membres

ces mesures

comme

un établissement

environnementales

et gestion de l’eau et, Logement,

également

des directives

de produits

de nettoyage,

agents nettoyants

de l’espace et de l’environnement des édifices publics,

et en construction

le personnel

notamment

d’édifices, les objectifs visés incluent

de ‘ressources rares et de matériaux

l’environnement,

l’augmentation

des matériaux,

de l’utilisation

la réduction

d’eau et d’énergie

nuisibles

sur la gestion

1996).

du

de

de construction.

de stationnement en commun.

notamment aux humains

de ressources

Le

a ajouté des directives

La

ont été

En rénovation

: la réduction

de

et à

renouvelables

des déchets, de la pollution

(Boschloo

revêtement

Enfin, le ministère

des édifices et les matériaux

à utiliser le transport

écologique

forts et lubrifiants.

.des produits.

Le

sur leur choix et des

extérieure,

des édifices sont situés près d’une gare et les terrains

réduits pour encourager

à l’environnement.

générales

: peinture

une liste d’évaluation

de gestion

de

de la Défense a établi un protocole

et des déchets, l’emplacement

consommation

de barrières

aménagement

et de la gestion de l’eau a rédigé un manuel

de l’aménagement

réutilisation

Or, il

de l’Union

engagés dans l’approvisionnement

qui contient

sur cinq catégories

l’utilisation

des produits la possibilité

public qui accorde une place importante

d’entretien

contient

l’énergie

sur la

actuellement

Le ministère

de bois, produits

Logement,

du rôle du gouvernement

examine

sont particulièrement

des Travaux publics

sur les produits

protecteur

à sa mission,

et l’économie

et, plus encore, sur le marché

d’interpréter

l’espace et environnement.

plupart

durable

: Défense, Travaux publics

ministère

inclut

au commerce.

Trois ministères écologique

organisme

aux Pays-Bas sur l’environnement

de l’environnement

qui risquent

en fait partie à

dans un mode correspondant

que l’élan dans cette direction

européenne

d’un système

sont fortement

autres pays, chaque

en un renforcement

du développement

écologiques.

écologique

du

organisationnelle.

fort bien résulter

stimulation

disposent

écologique

dansé plusieurs

à son approvisionnement

Les échanges

manuel

d’approvisionnement

et, tout comme

à

aux activités

hollandais

et l’approvisionnement

divers degrés. Les initiatives

d’établir

tous les ministères

et de direction

et la

ainsi que de la


Les initiatives

gouvernementales

également

à l’échelon

organisme

établi pour appuyer

d’approvisionnement

local aux Pays-Bas et dans toute l’Union le mouvement

visent à réaliser des améliorations l’établissement écologique.

de mesures

L’initiative

l’approvisionnement

tangibles

des pays de l’Union écologique

en organisant

de l’environnement

européenne

en publiant

des séminaires

locaux qui

mondial

par

d’approvisionnement

responsables

de

ont déjà adopté des mesures

un guide d’approvisionnement

de formation,

et en effectuant

organiser

Forum” (édition

“Procura

L’ICLEI,

et vise entre autres à établir un réseau de responsables

pilotes dans les municipalités le premier

de dirigeants

du fait que plusieurs

de l’approvisionnement

écologique,

international

se manifestent

européenne.

locales, a mis sur pied une initiative

tient compte

d’approvisionnement municipaux

écologique

en mettant

sur pied des projets

des études de cas. On est également 97) qui aura lieu en Allemagne

à

(UCLEI,

sans date).

La République

populaire

de Chine

Contexte économique et commercial Le but économique, de marché

stratégique

et social du passage en douceur

socialiste” du gouvernement

modernisation production

industrielle,

l’expansion

et du rendement

puissance

installée

chinois

et, enfin, la réforme

du monde

international.

vastes marchés

même base industrielle : 33). La Chine’est position

distincts

du Canada

Les relations et reposent

Bien

(OMC)

à l’étranger,

comme

en 1994,

avec l’appui

un ensemble

mondial

(Gouvernement

a subi une croissance s’est améliorée

de

du Canada

exponentielle

la 1996

et sa

en 1994 à cause d’une

de 32 % faisant suite à son déficit commercial

de 1993

1996 : 32).

entre le Canada

et la Chine ont étk mises en place il y a plus de 25 ans

en grande partie sur quatre secteurs importants

économique,

de la

mais reliés par les mêmes limites géographiques,

et les mêmes facteurs culturels

de ses exportations

(Gouvernement

la Chine se présente

un pays dont l’économie

sur le plan commercial

croissance

du commerce

la

de la

du gouvernement.

de son régime de commerce

Aujourd’hui,

régionaux

disponibilité

et la décentralisation mondiale

d’emplois,

un accroissement

une plus grande

que la Chine n’ait pas adhéré à l’Organisation elle a fait des efforts d’unification

a pour but la création

de l’infrastructure,

de l’industrie,

vers une “économie

développement

durable,

droits de la personne,

et reliés : partenariat saine gestion publique

et

primauté

de la loi, et enfin, paix et sécurité. Depuis que la Chine s’est lancée dans sa

politique

de la porte ouverte

Canada-Chine

ont rapidement

efforts chinois

pertinents,

appuyé publiquement

de la réforme évolué.

économique,

commerciales

À cet égard, le Canada a toujours

lui a accordé le privilège

sa candidature

les relations

à 1’OMC.

de “nation

appuyé les

la plus favorisée” et a


La Chine est maintenant échanges bilatéraux atteignant

presque

2,2 milliards

1993). Les exportations

produits

presque

sur les denrées

manufacturés

ont atteint

d’exportation

du Canada, les

$ et les exportations

1,4 milliard

de base (blé, fertilisants, électrique,

de

$ au cours des six premiers se sont toujours

pâte de bois) mais les ventes de

mécanique

Alors que les biens manufacturés

de 1988, cette proportion

canadiennes

de 40 % sur les exportations

le total de 1993. Les exportations

(équipement

ont gagné du terrain. exportations

marché

$ (une amélioration

canadiennes

mois de 1995, atteignant concentrees

le cinquième

de 1994 ayant dépassé 6 milliards

et de télécommunication)

représentaient

4 % des

s’est élevée à 32 % des exportations

de 1993 et à

34,3 % de celles de 1994 (MAECI( 1) 1995 : 29 ). Plusieurs

des besoins

aux forces d’exportation du pétrole

d’importation

du Canada, surtout

et du gaz, de la production

environnementaux, technologie

du transport,

et des produits

entreprises

canadiennes

Depuis

d’énergie,

198 1, le Canada

de l’industrie

$ en Chine

a un programme

annuelles

canadiennes

qui collaborent

de développement

durable

La demande

de\produits

En accordant

Policy Framework

(1)

for China

sur les quatre enjeux

industrielle

à titre de contribution

de la

1990 (MAECI

de 1’ACDI a financière

locaux chinois

aux

à des projets

et services plus écologiques

à une croissance

d’érosion.

Ainsi, l’utilisation

de charbon

plus de 75 % de l’énergie

la Chine pouvait

$ depuis

(MAECI( 1) 1995 : 30-31).

la priorité

industrielle

1995 : 29).

avec des partenaires

années, on a créé de graves problèmes

pour produire

(MAECI(1)

de coopération

dernières

pollution

que plus de 100

officiel d’aide au développement

$ en 1994-1995

de la

en Chine et que les sociétés du Canada

de 1’ACDI se concentrent

plus haut. Ainsi, le Programme

permi l’octroi de 8,3 millions entreprises

de 1995 indiquent

Development

en 1994, tous les programmes

et services

des mines et de la pétrochimie,

ont dépassé 30 millions

1995 : 28). En vertu du New Country

mentionnés

des technologies

avaient établi un bureau

Chine; les subventions

de la Chine correspondent

dans le secteur des télécommunications,

agricoles. Les données

avaient investi plus de 1,s milliard

inauguré

et d’infrastructure

industrielle

rapide au cours des 40

de pollution

à forte teneur

de l’air, de l’eau et

en soufre et de piètre qualité

de la Chine a produit.de

hauts niveaux

de

de l’air et de pluies acides. On a même avancé que la situation

être considérée

de la planète”. 11convient pluies acides engendrées

comme “... la menace

de souligner

la plus sérieuse à l’environnement

ici que le Japon, qui reçoit une grande partie des

par la Chine, consacre

la mise en place de technologies

de

environnementales

la plupart

de son aide envers la Chine a

(Shirk 1994 : 81-82).


Bien que la Chine ait mis sur pied un organisme l’environnement

et une réglementation

possède que des pouvoirs Protocole

de Montréal

par la Chine dépend

de protection

ne pas ralentir national

la croissance

de protection

l’environnement

points priorité

suppose

économique.

(Chine)

aux Nations

une protection

environnementales

économique

et du développement” environnementale

d’entente

de la protection communes,

entre Environnement

de l’environnement notamment

: “Parler

et du progrès

sàns lien matériel” chinois

(Shirk

a établi ses “Dix

qui établissent et de produits

comme plus

des débouchés

commerciaux

dans le secteur de la technologie l’ozone stratosphérique Plusieurs

canadiennes

Canpolar

et en faisant la plus particulierement

et de la protection

de

(entre autres, AGRA Earth and Environmental,

East and Seaborne

et de l’environnement le transfert

pertinents,

de lutte contre la pollution

associées à des firmes

des ressources

de gaz à effet de serre, en

de l’environnement

canadiens

et l’organisme

(Lepage et Yang 1996).

entreprises

BLF Consultants,

Canada

a servi à traiter des préoccupations

les émissions

offrant à la Chine une aide pour la protection

promouvoir

Unies en 1992 (UNCED)

sur

(Yang 1996).

chinois

récemment

de l’organisme

a déclaré lors d’une conférence

de’l’environnement

de l’industrie

En 1993, un protocole

promotion

de la Chine a été concue de façon à

À la suite de cette conférence, le gouvernement

écologiques

de l’étranger.

$ du Fonds pour

M. Song Jian, président

de l’environnement

le développement

ne

et locale. De plus, le respect du

200 millions

de l’environnement

en faveur de l’environnement

national

en 1989, l’organisme

sans tenir compte du développement

technologique

de

Unies (Shirk 1994 : 82).

et le développement

d’environnement

1994 : 83).

des Nations

de protection

de l’aide et de la technologie

à une aide d’environ

mondial

La politique

correspondante

limités à l’échelle nationale

La Chine est admissible l’environnement

national

chinoises

Information

se sont

pour créer un centre de haute technologie

sino-canadien

de technologies

Technologies)

à Beijing. Le centre aidera à

en Chine et élargira les occasions

entre les deux pays. Le centre devait commencer

d’affaires

à tenir des ateliers et des séminaires

en


L

A nnexe

B

s Pays partiellement

analysés

Taiwan Contexte économique Officiellement,

le Canada

alors que les relations

ef commercial a observé une politique

diplomatiques

Chine. Toutefois, il s’était constitué secteur commercial, Chambre

non officielles, notamment

du Canada, la Société pour l’expansion

commerciale

du Canada

des relations

canadienne

heures de loisir, les citoyens

qualité de vie, ce qui se traduit

l’infrastructure,

ce secteur offre d’immenses

construction, taiwanaise

construction,

ingénierie

vise la rationalisation

perfectionné,

de produits

Canada

1993). Les principales minéraux, aliments

1,2 milliard

èxportations

l’environnement, électronique 1995 : 57).

et la

de bord, produits

de de

(matériaux

de

De plus, l’industrie automatisée

et de la

technologique

et de services de consultation

en

1996 :36). marché

d’exportation

$ (une augmentation

canadiennes

de transport,

du Canada, le total des de 20 % par rapport

se composaient électrique,

services de lutte contre la pollution équipement

de la demande

commerciales

d’équipement

plus

à une

de développement

de la production

pâte de bois, papier, carton, équipement préparés,

de Taiwan aspirent

et services de consultation).

et services écologiques

(Gouvernement‘du

ayant atteint

possibilités

important

En 1994, Taiwan était le neuvième

Grâce à leurs revenus

plan national

et l’amélioration

qualité, ce qui résulte en un potentiel

exportations

dans le

des exportations

par une augmentation

et services. En vertu d’un important

ingénierie

de

1996 : 37).

élevés et leurs plus grandes meilleure

1970

sont toutes très actives à Taiwan (Gouvernement

À Taiwan, on estime qu’il s’est établi une économie.

produits

depuis populaire

ce qui a établi des liens solides entre les deux pays. Ainsi, la

de commerce

Corporation

de “Chine unique”

ont été établies avec la République

de haute technologie

de combustibles produits

et d’ingénierie

télécommunication,

à

agricoles, de

équipement

et services d’ingénierie

(MAECI

(1)


La demande de produits et services plus écologiques Parmi les principaux

problèmes

d’environnement,

citons la contamination

terres agricoles, des eaux de pêche et des rivières, la dégradation l’importante

pollution

d’énormes

quantités

créée par l’industrialisation annuelles

pas de lieux d’élimination

et l’urbanisation.

de déchets domestiques

des déchets dangereux

des

des forêts et De plus, malgré

et industriels,

Taiwan ne dispose

ni de réglementation

sur l’évacuation

sécuritaire. On a établi un régime de protection national

du gouvernement

environnementaux, municipaux

de 1991-1997

notamment

d’établissement

appropriées

et à l’expertise

de déchets

des rivières, etc. En vertu du plan de

3 1 milliards

$ CAN ont été accordés à l’égard de

des secteurs privé et public. On poursuit

de partenariat

bilatéral

aux besoins

canadienne

de technologie

les efforts

de l’environnement

de Taiwan aux technologies

en matière

en 1987. Le plan

de projets

de systèmes d’égout, d’incinération

de l’infrastructure,

projets environnementaux

taiwanais

prévoit le financement

solides, de lutte contre la pollution

développement

solutions

de l’environnement

de réglementation

reliant les

canadiennes

pertinentes

et de développement.

Le Mexique Contexte économique et commercial IYAccord de libre-échange Unis et le Mexique

dans un marché

vaste que la population nord américaine

nord américain

(ALENA) a réuni le Canada,

de 360 millions

de personnes,

des 12 pays de la Communauté

de plus de 7 billions commerciaux

$ (MAECI(2) du Canada

en Amérique

l’Argentine

et le Chili. Le total des investissements

du Canada

maintenant

à 1,3 milliard

du Canada

1996 (MAECI(2)

des produits

l’infrastructure

l’égard de la pollution et la protection dispositions

et services écologiques

publique industrielle

environnementale

peso en 1994 et les taux d’intérêts

mexicaines

au Mexique

s’élève

$ en 1992 (Gouvernement

entreprises.

à la forte concurrence

du Mexique

la réglementation

et répondre (MAECI(3)

repose en grande

partie

environnementale,

aux préoccupations

de la population

1995). Une loi sur l’équilibre

à

écologique

a été votée en 1988 et affermie par de nouvelles

en 1992 mais le resserrement

petites et moyennes

latine, avec le Brésil,

et services plus écologiques

sur les récents efforts du pays pour raffermir améliorer

580 millions

est l’un des

1993).

La demande de produits Le marché

ayant une puissance

1993). Le Mexique

partenaires

$ alors qu’il atteignait

“un marché plus

européenne

principaux

les États-

de la politique

élevés rendent

profit.

Table ronde nationalesur l'environneme"+ et I'économle

la dévaluation

difficile la conformité

De plus, la libéralisation étrangère,

monétaire,

diminuant

a soumis

du

à la loi par les

plusieurs

entreprises

du même coup leurs marges de


La dévaluation plusieurs

du peso en 1994 a ralenti

projets d’infrastructure

municipales

et industrielles,

Malgré tout, la demande Les dépenses millions

publiques

nord-américain dispositions

d’équipement du Mexique

plusieurs

le traitement

en matière

de coopération

d’environnement

est également

dans-le domaine

mexicaine

problèmes domaine

à l’égard de l’application

environnementaux (MAECI(3)

américaine

de renforcer

d’information écologiques tourneront infrastructure

du Mexique

1995; MAECI(2)

Le nouvel

devraient

mener

sont évidents.

Il est probable de la pollution

d’assainissement

vie saines pour les citoyens

envisagent

mexicains.

des

à une amélioration

dans ce

et la Banque

l’écoétiquetage

mexicaines.

inter-

comme

Le manque

que les efforts immédiats

de l’environnement

du

et l’ampleur

d’autres types de produits

industrielle

à

du Mexique.

également

des exportations

du public et de demande

vers le contrôle

réglementation.

engagement

1993). La Banque mondiale

gouvernementaux la concurrence

et par certaines

leur propre

des règlements

ont assigné des fonds aux projets écologiques

Les responsables

favorisée par l’Accord

est stricte et reflète les exigences américaines

égards, on signale qu’elle est mal appliquée. mexicain

a augmenté.

1995.

de l’environnement

les parties à appliquer

etc.

sont passées de 95

$ US en 1993 (MAECI(3)

de 1’ALENA qui obligent

gouvernement

des eaux usées

et de services environnementaux

du secteur environnemental

Même si la réglementation

moyen

visant à améliorer

à

la gestion des déchets, la lutte contre la pollution,

$ US en 1988 à 2,5 milliards

La croissance

ou même mis fin temporairement

et services du Mexique

et l’établissement et de restauration

se

d’une des conditions

de


h

A nnexe

C

Prise de position de Northern Telcom sur l’environnement NORTEL a pris la tête du secteur des télécommunications et d’amélioration

de l’environnement.

continuellement écologique

Pour se conformer

mettre au point des. approches

de ses produits,

jusqu’à leur utilisation

avantages

En visant à la fois l’efficacité économique

l’entreprise

a réduit ses coûts et assume ses responsabilités

générations

à venir.

Le système de gestion de l’environnement méthodes

de gestion de la qualité comme

protection

de l’environnement

directeurs

de NO,RTEL du monde

dossiers environnementaux

fabrication

dans le monde

(PNUE)

ses technologies

Dans plusieurs

qui détruisent

reposant

sur l’innovation, de Northern

de recherches.

à éliminer

ses

l’utilisation

Ce genre d’accomplissement

des Nations

Protection

en matière

Unies pour

Agency des États-Unis.

de protection

de collaborer

sa mission

de nouveaux la détermination

Telecom)

à

de l’environnement. au Brésil et au

avec les gouvernements,

au profit de l’environnement

établissant

et à

ses objectifs

de soumettre

en Chine, en Inde, au Vietman,

Telecom a proposé

de la

l’ozone (CFC- 113) de ses activités de

du Programme

et son expertise

NORTEL compte poursuivre

web Habitat

à innover

de succès de la société NORTEL est son consentement

et même ses compétiteurs

l’environnement,

Les 57 000 employés

de télécommunication

et de l’Environmental

pays, notamment

Mexique, Northern

et aide les

public.

prestigieuse

Un facteur important

de

toutes les activités

et ils sont tous encouragés

et de ses travaux

lui a valu la reconnaissance

partager

continue

et de pertes inutiles.

entreprise

au chlorofluorocarbure

l’environnement

le vaste programme

année, la société accepte volontiers

NORTEL a été la première des solvants

de la société NORTEL utilise les

entier à scruter systématiquement

à l’examen

des

et écologique,

de la société de sorte que celle-ci puisse atteindre

Chaque

de

sociales à l’égard des

modèle. Il oriente

le coeur du programme

les activités

environnementaux.

peut engendrer

de la société sur l’amélioration

pour y déceler toute trace d’inefficacité

influencer

finale.

est un critère de réussite en affaires. L’expérience

qu’une gestion saine de l’environnement

société constituent

doit

de gestion de l’effet

NORTEL démontre financiers.

de protection

à son but, l’entreprise

innovatrices

depuis leur conception

L’excellence environnementale

en matière

les clients

de la planète.

de chef de file et de gérance de

objectifs

et relevant

et la conscience

de nouveaux

professionnelle.

défis (Du site


A nnexe

&

%

D

Le secteur canadien des produits de chauffage et de refroidissement - PYfncipaux résultük L’étude des produits suivants )

de chauffage

le secteur est essentiellement

nord-américain

Unis d’où il est principalement N

Lennox Industries

sont installées la plupart

Canada

demeure

aux États-Unis

d’importants de l’équipement

fabricants

N

de façon générale, les produits

important

fabriqué

les autres sociétés canadiennes

et de refroidissement

plus élevées, des coûts d’énergie

grandement

efficaces de toute façon (p. ex. : les chaudières

les sociétés canadiennes de chaleur

canadien;

étranger

(échangeur

thermique)

toutefois,

résidentielle

qui sont

au gaz - 97 %)

en marché

des ventilateurs-

et sont encore présentes s’installent

au Canada

sur le

et/ou

c’est un secteur relativement

et offrant un certain potentiel

peu national

à créneaux;

il pourrait

y avoir un marché éventuel

importance

dans le secteur résidentiel

mais ceux-ci ne sont pas supérieurs simplement

à mettre

mais les sociétés américaines

à prédominance de marché

sont des produits

ont été les premières

des sociétés canadiennes;

important,

et d’autres

à ces régions;

à “haute efficacité” sur le marché

achètent

modéré;

et du Québec à cause des exigences de

les produits

marché

du genre se

de haute efficacité ne sont économiquement

chauffage

récupérateurs

de

sont des filiales et/ou des

et acheté est de rendement

que dans le centre de l’Ontario

propres

de produits

américains;

attrayants

éléments

situé aux États-

et/ou ont été rachetées;

la plupart

N

le seul fabricant

au Canada;

)

N

les résultats

et est majoritairement

des sociétés exerçant leurs activités au Canada

distributeurs

N

a donné

dirigé;

chauffage et de climatisation

N

et de refroidissement

:

des options

comparables;

pour deux petits créneaux pour des produits

de faible

développés

sur le plan environnemental;

au Canada;

ce sont

et


N

+

les radiateurs

+

les systèmes de chauffage

les activités plupart

)

à eau; installés

sur le toit;

du secteur de la construction

des travaux

de modernisation

neuve ont passablement se concentrent

délais de récupération

d’investissement

protection

fenêtre, et délaissent

thermique,

le prix de l’énergie appareils

N

indépendants

conception

et la gestion

dispositifs

de régulation

la modernisation

se fait plus important

des édifices (enveloppe,

d’équipement; la conversion

et exportable

vitrage, orientation,

des systèmes de chauffage

en particulier.

dont les

sont courts : éclairage, commandes,

pas attrayante avant longtemps \ en équipement de haute efficacité;

le rôle de chef de file du Canada

des produits

sur des mesures

ne rendra

de chauffage

ralenti et la

des

dans la dimension

et de refroidissement)

et

que dans


iblic -raphie

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