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Numéro 01 – MARS 2016
No. 22 • JUILLET 2016
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DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS
À lire aussi .....
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PPCR et Pension de retraite
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La GIPA est paru PAGE 6
Premier bilan du CIGEM des Attachés
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Une avancée pour les contractuels : Enfin ! PAGE 9
L’abécédaire
Et vous le 23 juin, vous faisiez quoi ???
EDITO Le mois de juin est, pour les Personnels Administratifs, de coutume le mois celui de la mobilité qui prépare déjà la rentrée de septembre ! Ce mois de juin 2016 a mis en avant un point de limite puisque de nombreux collègues n’ont pu obtenir la possibilité de partir. La faute est largement imputable au manque toujours important de fonctionnaires au Ministère de la Justice. Cela permet aux DRH des branches de « bloquer » les fonctionnaires sur place. On dit d’ailleurs maintenant « Maintenir sur place »...C’est certainement plus chic, mais le résultat est le même : A revoir lors de la prochaine commission administrative paritaire… Outre des motifs économiques, les collègues évoquent largement le fait d’avoir fait « le tour de leur poste » comme un motif appuyant leur désir de travailler ailleurs. Oui, la conception du travail est désormais intimement liée à une notion d’enrichissement personnel. Dans les faits l’équilibre est monstrueusement compliqué. Il est en effet rare que l’employeur ait pour objectif de « faire plaisir ».
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D’ailleurs, exercer le métier de son choix mais dans de mauvaises conditions est un autre motif d’insatisfaction. Comment s’améliorer lorsque l’on ne pourvoie pas les postes vacants et que l’on doit absorber des nouvelles missions, subir les conséquences de logiciels qui dysfonctionnent, terminer de plus en plus tardivement, être contraint pour tenir les délais, de ne pas être trop regardant sur la qualité. La contradiction est intenable ! Pour autant, les revendications de l’UFAP UNSa Justice avancent : • Un point supplémentaire d’ISS avec rétroactivité au 1er Janvier pour 2016 ; • Un point supplémentaire en 2017 étalé sur deux années (des discussions sont encore en cours afin de le ramener sur une seule année) ; • L’ICP de base portée à 1000 € ; • La prime de 300 € pour les personnels des greffes ; • La fin du gel du point d’indice (+ 0,6 % au 1er juillet 2016 et + 0,6 % au 1er février 2017). Tout cela ne peut que participer à la juste reconnaissance des Personnels Administratifs de l’Administration Pénitentiaire.
Amitiés Syndicales FABRICE BEGON Secrétaire national UFAP UNSa Justice Pour les personnels administratifs
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Numéro 22 – JUILLET 2016
0 PPCR et Pension de retraite : Précision sur le mode de calcul C de la pension ! 3
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appel de la règle : Le fonctionnaire qui détient l’échelon de son grade depuis six mois à la date de sa radiation des cadres doit voir sa pension liquidée sur la base de l’indice afférent à cet échelon à cette date – quand bien même il ne bénéficiait effectivement d’un tel indice que depuis moins de 6 mois. On croit généralement que la pension de retraite d’un fonctionnaire est calculée sur la base de l’indice qu’il détient depuis 6 mois. Ce n’est pas tout à fait exact, car même si c’est la situation la plus courante, ce n’est pas toujours le cas. Rappelons tout d’abord la règle : l’article 13 du code des pensions civiles et militaires stipule que c’est « l’échelon détenu depuis six mois au moins par le fonctionnaire » qui sert de base au calcul à la pension de retraite. La base de calcul n’est donc pas l’indice mais l’échelon détenu depuis six mois, et cela change tout !!! En effet, l’indice afférent à un échelon donné peut bouger, soit parce qu’une augmentation salariale a pris la forme d’un octroi de points d’indices supplémentaires, soit parce qu’une mesure de transfert primes/ points a été décidée, soit encore du fait de mesures de reclassement.
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5 4 En vertu du code des9pensions civiles et militaires, dès 8 détenez un échelon depuis six mois lors que vous 7 à la date de votre radiation des cadres, vous révolus avez droit à une pension de retraite calculée sur la 0 correspondant à cet échelon à la date base de l’indice de votre départ, même si vous n’avez bénéficié d’une revalorisation de votre indice que moins de six mois. Un exemple : Un agent de catégorie C au premier grade est au 11e échelon depuis le 1er mai 2016 et part en retraite au 1er mars 2017. Il a donc 10 mois d’ancienneté dans son échelon au moment de son départ en retraite. L’indice majoré afférent à cet échelon est de 363 jusqu’à décembre 2016, et de 367 à partir du 1er janvier 2017 (du fait d’un ajout de 4 points d’indices correspondant à un transfert primes/points prévu dans le cadre de l’application des dispositions PPCR). Dans une telle situation, la pension de retraite de l’agent est calculée sur la base de l’indice 367, et non 363, puisque l’agent détient l’échelon depuis dix mois (donc depuis plus de six mois), et alors même qu’il ne détient l’indice 367 que depuis deux mois au moment de son départ.
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Le décret reconduisant la GIPA est paru Le JO du 28 juin publie le décret 2016-845 et l’arrêté reconduisant la Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) conformément à la demande de l’UNSa Fonction Publique. La GIPA compare le traitement perçu au 31/12/2015 à celui perçu 4 ans plus tôt. S’il est supérieur de 3.08 % ou plus, rien n’est perçu. Dans le cas contraire une indemnité différentielle est mise en place. La GIPA ne garantit que le pouvoir d’achat du traitement détenu en 2011.
Elle constitue une sorte de compensation de perte de pouvoir d’achat de certains agents dont la rémunération a peu augmenté ces dernières années. Il ne s’agit que d’un pis-aller, la seule manière de garantir le pouvoir d’achat consistant à relever régulièrement la valeur du point d’indice. Tout avancement vient en déduction et l’agent paie ainsi l’inflation par le déroulé de sa carrière.
Et vous le 23 juin, vous faisiez quoi ???
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rôle de question ou curiosité !?! Pour mon compte je siégeais en CAP avec l’équipe UNSa Justice pour la mobilité des Secrétaires Administratifs. Et je suppose que la majorité d’entre vous était au travail… Pourtant le 23 juin c’était notre fête : celle de la Fonction Publique organisée sous l’égide des Nations Unies. La Journée pour la Fonction Publique (résolution 57/277de l’Assemblée Générale des Nations Unies) célèbre la valeur et la vertu du service public pour la communauté et souligne sa contribution dans le processus de développement. Il reconnaît le travail des
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fonctionnaires et encourage les jeunes générations à poursuivre une carrière dans la fonction publique… En plein dans le mille de notre quotidien ! Le Secrétaire Général de l’ONU, M.Ban Ki-moon a ouvert cette journée par le message suivant : « Tous les pays et tous les peuples doivent pouvoir compter sur une Ponction Publique compétente, bien équipée et dotée de ressources suffisantes. La Fonction Publique doit être diverse et éthique. Elle doit être véritablement au service de la population, améliorant les vies des plus pauvres et des plus vulnérables. »
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Les personnels administratifs pénitentiaires réalisent un travail formidable pour permettre à l’institution de fonctionner le mieux possible. Nous sommes un rouage essentiel de l’institution : Gestion des Ressources Humaines, Gestion économique et financière, Budget, Paye, Greffe, Accueil, Secrétariat… nous sommes là ! Pourtant, malgré cette déclaration de bonne volonté, le 23 juin n’a certainement pas été bien différent du
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2016 Cat A
Cat C
Toutes Cat.
La grille de rémunération est un des moyens d’encourager les carrières, voici le calendrier des nouveautés pour les Administratifs de l’administration pénitentiaires :
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unér m é r e d e rill
Cat B
22 ou du 24. C’est notre fête tous les jours !!! Souvent peu considérés, malléables à merci, multifonctions et toujours dans l’urgence. Il reste du chemin à parcourir. Les difficultés sont bien réelles. C’est pour cela qu’il ne faut pas fermer les yeux.
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2018
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e de e de transformation 2 phase ase ph 2 la ns da nt tion risa alo Reclasseme rev Primes/Points nouvelle grille n 1ere phase de transformatio ere phase Primes/Points 1 de revalorisation
2020 Création d’un échelon doté d’un IB 1015 au sommet du 2e grade
2e phase de revalorisation Reclassement dans la nouvelle grille catégorie B e 1ere phase de revalorisation e ase de 3 phase de ere phase de revalorisation 2 ph 1 Reclassement dans la revalorisation revalorisation C cat de lle gri lle nouve en 3 grades Transformation Primes/ Points entation du point Augmentation du Augm d’indice en Février point d’indice en Revalorisation de l’ISS Juillet ssion en cours sur 1 point d’ISS avec (discu le calendrier de mise en rétroactivité au œuvre) 1er janvier 2016 ICP de base portée à 1000 €
Transformation Primes/Points
Voilà pourquoi, par son action syndicale, l’UFAP UNSa Justice ne fait pas du 23 juin l’unique journée d’attention aux fonctionnaires de l’année. Les Personnels Administratifs sont indispensables au quotidien !!!
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Premier bilan du CIGEM des Attachés Lors de la commission statutaire du Conseil Supérieur de la Fonction Publique d’Etat, la DGAFP a présenté le premier bilan du CIGEM (Corps Interministériel à Gestion Ministérielle) des Attachés. Il s’agit d’un bilan quantitatif et qualitatif sur la gestion de ce corps. L’UNSA-Fonction Publique estime que ce bilan est un point de départ utile pour améliorer le fonctionnement du CIGEM des attachés, en s’appuyant sur le dialogue social. L’objectif est d’obtenir une véritable équité de traitement des attachés quel que soit le ministère dans lequel ils exercent. L’égalité professionnelle dans le CIGEM des Attachés :
Mutations entre autorités de gestion : peu d’agents profitent de cette opportunité. Pourquoi ?
Le bilan chiffré met en évidence que l’égalité professionnelle est un véritable enjeu, notamment en sommet de grade. L’UNSa FP note, toutefois, une amélioration pour les plus jeunes générations.
Nous estimons indispensable de travailler à la convergence indemnitaire. L’UNSa FP est particulièrement attentive à ce qui se passe dans les services interministériels dans lesquels les agents des mêmes équipes ont parfois des rémunérations indemnitaires fort différentes !
La vision du CIGEM reste ministérielle. L’UNSa FP constate des pratiques différentes selon les autorités de gestion. Promotions : l’UNSa FP constate un ratio de promu/ promouvable autour de 6 %, inférieur à l’objectif de 7 %. Certains ministères n’essayent pas d’appliquer ce plafond de référence comme base pour les promotions. Un certain nombre d’agents, environ 150 en 2015, auraient donc pu bénéficier d’une promotion d’attaché principal ! L’UNSa FP exige que ce ratio de référence soit atteint dès 2016.
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Nous proposons que soit étudiée la moyenne indemnitaire versée, par groupe de fonctions et par grade dans chaque ministère et qu’une véritable photographie par autorité de gestion de la mise en œuvre du RIFSEEP soit faite. Transparence et harmonisation indispensables. L’UNSA-FP propose que, partout où cela est possible, des chantiers de convergences indemnitaires soient ouverts, par exemple en DDI. L’UNSa FP prône « l’égalité réelle » en la matière. Elle permettrait d’améliorer la mobilité qui est une préoccupation constante.
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L’accès au GRAF :
La BIEP :
L’UNSa FP a constaté des différences de règles entre les autorités de gestion pour l’accès au GRAF. Elle estime que l’équité doit être une garantie pour les agents, d’autant que les réorganisations de service conduisent à des mobilités fonctionnelles et géographiques pas toujours choisies.
Il est nécessaire d’harmoniser des règles qui conduisent un ministère à inscrire un poste vacant sur la BIEP. Les principes doivent être les mêmes et la règle du jeu réellement connue par les agents et respectée par les employeurs. L’UNSA souhaite qu’une meilleure publicité soit faite aux postes vacants.
Le droit d’option :
La « CV thèque » :
On constate que ce droit n’existe qu’en théorie car il est quasiment impossible de retourner dans son administration d’origine faute de poste... Ce n’est donc pas une garantie pour les agents.
C’est un outil créé, en dehors de tout dialogue social, ce qui interroge tout particulièrement l’UNSa FP. Une série de questions se posent, pour lesquelles il n’y a pas réponse : Qui peut déposer un CV en ligne ? Qui gère la CV thèque ? Qui y a accès ? Qui est informé de son existence ?
Prise en compte de l’expérience professionnelle :
L’UNSa FP se félicite de cette prise en compte lors de l’organisation des concours internes ou encore lors de l’organisation d’examens professionnels pour qu’un agent puisse passer de B et A. L’UNSa FP insiste sur la reconnaissance des acquis de l’expérience, la constitution d’un dossier en vue de la seule épreuve orale.
Le CIGEM, avenir de la Fonction Publique ?
L’UNSa FP rappelle que l’amélioration du fonctionnement du CIGEM des attachés participera à la mise en place d’une fonction publique moderne. Les CIGEM peuvent permettre de créer des opportunités tout en favorisant les mobilités.
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Une avancée pour les contractuels : Enfin ! Le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’état s’est réuni le 30 juin 2016. Le texte sur les Contractuels était très attendu. Dispositif « Sauvadet » prolongé avec le changement de la date d’éligibilité et de la date de titularisation, fixées respectivement en 2013 et en 2016 : Un mieux pour certains contractuels.
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lors, quel changement dans la loi pour être éligible?
• Être employé au 31/03/2013 sur un emploi dit permanent à 70 % au moins, • Totaliser 4 années d’équivalent temps plein à la proclamation des résultats de l’admissibilité (2 ans de ces 4 ans doivent avoir été accomplis entre le 31/03/2009 et le 31/03/2013). OU • Être employé au 31/03/2013 sur un emploi non permanent à 70 % au moins, • Totaliser 4 ans d’équivalent temps plein entre le 31/03/2008 et le 31/03/2013. Alors, ce qui ne change pas dans la Loi pour être éligible ? Le mode de calcul de l’ancienneté totale : • Tout contrat effectué à mi-temps (ou davantage) est considéré comme du temps plein. • Tout contrat effectué à moins de 50% est comptabilisé à 75 % d’un temps plein.
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Les anciens éligibles conservent leurs acquis ! La Loi déontologie dispose que ceux qui sont déjà sous la précédente version du texte conserveront leur éligibilité jusqu’au 12 mars 2018. Mémo des anciennes conditions : • Etre employé au 31/03/2011 sur un emploi permanent à au moins 70%, • Avoir 4 ans d’ancienneté de services à la date de l’admissibilité dont 2 ans entre le 31/03/2007 et le 31/03/2011. OU • Etre employé sur en emploi non permanent à au moins 70 %. • Avoir 4 ans d’ancienneté de services entre le 31/03/2006 et le 31/03/2011.
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LA CHRONIQUE DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS
L’Abécédaire des Personnels Administratifs…
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ccueil :
H
umeur :
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éorganisation :
S
olitude :
Nom Masculin, du latin acceptatio, signifiant cérémonie. C’est une des missions généralement dévolues aux personnels administratifs. Au-delà de la prestation de politesse et d’orientation réservée au nouvel arrivant dans les locaux, c’est souvent un moment de tension nerveuse sous-estimé. Les personnels administratifs notamment en SPIP se voient contraints d’assurer l’accueil en plus de leur travail dans des conditions matérielles qui n’assurent pas leur sécurité. Souvent minimisée par la hiérarchie locale, c’est pour l’UFAP UNSa Justice, une mission essentielle et prenante.
Nom féminin, du latin humor signifiant mouillé, trempé. L’humeur est un état persistant intense et bien établi. L’humeur peut avoir une connotation positive ou négative. Dans le langage courant on parle de « bonne » humeur ou de « mauvaise » humeur. Mais quand les postes administratifs restent vacants faute de recrutements suffisants l’humeur dans les bureaux devient vite pesante. Les relations humaines se dégradent, car engluées dans un quotidien insurmontable.
Non féminin, du latin organizare, signifiant répartir harmonieusement dans l’espace. Pourtant, l’harmonie est rarement au rendez-vous à la suite des réorganisations pour faire face à l’urgence. Le travail perd son sens, pour bon nombre d’Administratifs. La méconnaissance de l’investissement quotidien des fonctionnaires par les dirigeants des structures, ne font que dégrader le lien avec le supérieur hiérarchique.
Nom féminin, du latin solus signifiant seul, est l’état, ponctuel ou durable, d’un individu qui n’est engagé dans aucun rapport avec autrui. La solitude n’a pas le même sens selon qu’elle est choisie ou subie. Elle a parfois des bienfaits sur notre capacité à travailler notamment pour la concentration. Mais toutes les solitudes ne sont pas heureuses !!! Lors des déplacements de l’UFAP UNSa Justice, le constat et là : quand il manque du monde sur les postes de travail, point de salut pour les collègues qui restent seuls sur le pont. Alors on colmate, on pose des rustines, on veut faire croire que tout peut fonctionner malgré tout.
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