LES MARQUES DÉPOSÉES

Nous sommes attentifs à la défense de nos marques, c’est pourquoi nous autorisons leur utilisation de manière spécifique sous les conditions ci-dessous. Lorsque nous tolérons qu’une marque soit utilisée, le symbole ® doit nécessairement apparaître. Le non-respect de cette règle va à l’encontre de la procédure de protection de nos droits.

Les marques Ultra-Trail® , UTMB® , CCC® , TDS® et PTL® de même que le “bonhomme du logo”sont des marques protégées par plusieurs enregistrements en vigueur et notamment les enregistrements français n°03 3 263 524 et n°04 3 268 329 et communautaires n°6811079 & n°6811137

La marque Ultra-Trail® est également protégée au Japon et en Chine sous les numéros respectifs 1132919 & 1135683 (17 sept 2012) et 1135683 & 1132919 (17 sept 2012 et 19 août 2013).

DÉPOSÉES LES MARQUES

La marque UTMB® est également déposée dans les classes 18, 25, 35 et 41, dans les pays suivants : USA • Canada • Brésil • Afrique du sud Oman • Russie • Australie • NouvelleZélande • Chine et Japon. L’utilisation de nos marques est réservée aux titulaires d’un contrat de partenariat ou d’un contrat de Licence, dans les termes décrits dans leur contrat et dans cette charte.

La marque Ultra-Trail® est tolérée sur autorisation spéciale hors licence ou partenariat. Elle doit alors être utilisée systématiquement telle qu’elle a été enregistrée et dans les conditions suivantes : • Aucun acronyme ne doit être créé à partir d’Ultra-Trail® . • Ultra-Trail® ne doit en aucun cas être utilisé de manière descriptive ou comme un nom commun. • L’orthographe ne doit jamais être modifié. • Le trait d’union ne doit pas être supprimé. • Les mots ne doivent pas être ni coupés ni regroupés. • La forme plurielle ne doit pas être employée. • Il ne doit pas être ajouté de mot ou élément entre la marque et le ® . • Ultra-Trail® ne doit jamais être associé à des marques commerciales tierces.