! "#$
%
Présents : M. CORTADE Alain Maire, MM. LECOQ Béatrice, TOUTAIN Claude, QUIOT Guy, BRUN J. Pierre, BERANGER François, ACHARD Philippe, BALLET Christine, VAISSEAU Evelyne, MIRALLES Dominique, GUSTIN Daniel, MOINE Maryse, CHAUVET Hélène, LUTZ Christian, MOUCHON Bernard, GOMEZ Danielle, DEROUDILHE Chantal, CHAREYRE Gérard, SALVAGNO Martine, DAGOUMEL Mireille, SANTONI Michel, FOUCOT Danièle, RIBEIRO Jérôme, QUET Alexandre, CONSTANT Alix, DONNADIEU Jean Pierre, MARIE Patrick, PAPE Jean Marie, FERRANTE Laurence, ROUMEGOUX Sandrine, CAVALLI Christine, BOUYOL Henri, MAKHECHOUCHE Miliani.
DÉLIBÉRATION N°16 : Détermination du nombre d’Adjoints Rapporteur : Monsieur le Maire Le Conseil, Après en avoir délibéré, DÉCIDE de fixer à neuf (9) le nombre des Adjoints indemnisés. VOTE DU CONSEIL :
POUR : 33 CONTRE : / ABSTENTION : /
Acte publié le 27 Mars 2008
Alain CORTADE Maire du PONTET