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Conseil Départemental des Yvelines départementyvelines

BAILLEAU
Vendredi 29 septembre 2023 Amélie

SOMMAIRE

RÉNOVATION SUITE AUX VIOLENCES URBAINES

• Le Département accorde une subvention exceptionnelle à l’opération de construction de la cité éducative Simone Veil de Chanteloup-les-Vignes

• Le Département approuve les réparations du SAS de Chanteloup-les-Vignes et du collège de Montesson

• Le Département accompagne La Verrière pour la reconstruction de deux écoles incendiées

ENVIRONNEMENT

• Le Département déploie des panneaux photovoltaïques sur les toitures des collèges départementaux

JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

• Le Département valorise 5 projets favorisant le rayonnement olympique des Yvelines

• Le Département aide à la rénovation du Cercle de la voile de Paris aux Mureaux

SOLIDARITÉ TERRITORIALE

• Le Département soutient 5 communes dans leurs opérations d’équipement et d’aménagement d’espaces publics

• Le Département s’associe au centre hospitalier de Versailles pour l’acquisition d’une unité mobile de coordination médicale

ÉDUCATION

• Dispositif e-SY : le Département adopte 7 conventions tripartites

CULTURE

• Le Département poursuit son soutien auprès de festivals et évènements culturels yvelinois

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 2

RÉNOVATION SUITE AUX VIOLENCES URBAINES

Le Département accorde une subvention exceptionnelle à l’opération de construction de la cité éducative Simone Veil de Chanteloup-les-Vignes

Les violences urbaines de juin 2023 ont entrainé de lourdes dégradations dans les quartiers, impactant les équipements publics et contraignant plus lourdement les capacités financières des municipalités. Alors que le projet de cité éducative Simone Veil (intégrant le collège René Cassin) de Chanteloup-les-Vignes était déjà programmé avant ces évènements, sa concrétisation doit constituer un message fort aux habitants. En effet, en dépit de ces actes criminels, la rénovation urbaine des quartiers se poursuit, plaçant l’éducation des enfants au cœur des priorités des collectivités.

En 2019, le Département actait une subvention au titre du programme Prior’Yvelines Rénovation urbaine pour la cité éducative Simone Veil de Chanteloup-les-Vignes. Cependant, entre cette délibération et aujourd’hui, le coût de la cité éducative de Chanteloup-les-Vignes est passé de 14,9 M€ HT à 19,6 M€ HT. Cette hausse est due à l’augmentation de l’ambition du projet et à l’amélioration de l’ambition environnementale du bâtiment. Aussi, la subvention départementale, d’un montant de 1,76 M€ HT, permettra de compléter le plan de financement de cette opération, pour laquelle d’autres financeurs (Région Île-de-France et ANRU) ont également été sollicités.

En parallèle, l’Assemblée départementale a acté l’augmentation de sa participation pour le réaménagement du collège René Cassin à hauteur de 800 000 € HT. Cette somme, incluant la prise en compte du contexte inflationniste de la construction et des travaux d’adaptation technique, complète le montant de 2,9 M€ HT délibéré en 2019 par le Département.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 3

Le Département approuve les réparations du SAS de Chanteloup-les-Vignes et du collège de Montesson

Lors des violences urbaines de juin 2023, le Secteur d’action sociale (SAS) de Chanteloup-les-Vignes, bâtiment de 2 étages d’environ 3 000 m², a été pillé et incendié. Par ailleurs, le collège Pablo Picasso, situé à Montesson, a également été dégradé.

Suite à ces événements, une déclaration des sinistres a été faite par le Département auprès de l’assurance dans le cadre du contrat « dommages aux biens ».

En parallèle, afin de faire face à cette situation, l’État a créé un fond dédié pour contribuer au financement de la réparation des dégâts. Le Département y étant éligible, une demande de subvention a d’ores et déjà été déposée.

L’Assemblée départementale a par conséquent acté :

• le montant prévisionnel de 500 000€ HT pour les opérations de remise en état des deux bâtiments endommagés (50 000 € HT pour le collège Pablo Picasso et 450 000 € HT minimum pour le SAS),

• son engagement à préfinancer ces opérations sur les fonds propres du Département, à l’exclusion de la somme de 100 000 € correspondant à une avance versée par l’assureur du Département,

• le financement sur fonds propres du montant des franchises d’assurance relatif à ces sinistres (30 000 € par sinistre),

• la présentation d’un dossier de demande de subvention par sinistre auprès du Préfet des Yvelines et la sollicitation d’une autorisation de commencement anticipé des travaux.

Le Département accompagne La Verrière pour la reconstruction de deux écoles incendiées

Dans la nuit du 28 au 29 juin 2023, lors des émeutes urbaines, l’école élémentaire du Bois de l’Etang et l’école maternelle des Etangs-des-Noés de la commune de La Verrière ont été brûlées et sont devenues totalement inutilisables. Face au caractère exceptionnel de la situation et eu égard à la situation de la commune de La Verrière, le Département des Yvelines se mobilise et mettra en œuvre la reconstruction des établissements.

Le nouveau groupe scolaire regroupera les deux écoles incendiées ainsi que l’école maternelle du Bois de l’Etang, non impactée par les événements. Un accueil de loisirs ainsi qu’une restauration viendront compléter l’ensemble. Ce nouvel équipement sera implanté dans le quartier du Bois de l’Etang, sur des parcelles appartenant à la commune, et s’inscrit dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier.

À ce titre, ce projet bénéficie d’une convention PRIOR conclue en octobre 2021 pour un montant total de 22 024 652€. Un budget de 16,12 M€ HT était prévu pour cette opération incluant une participation du Département à hauteur de 7,965 M€ HT.

L’achèvement des travaux de construction du groupe scolaire est prévu pour septembre 2026.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 4

ENVIRONNEMENT

Le Département déploie des panneaux photovoltaïques sur les toitures des collèges départementaux

Dans un contexte où le coût de l’énergie est un enjeu majeur, le Département des Yvelines souhaite développer sa capacité de production d’énergies renouvelables. Suite à des études menées par la direction des bâtiments du Département, il s’avère qu’une grande partie des collèges actuels du territoire est compatible avec la pose d’installations solaires en toiture. Aussi, ce projet, qui s’intègre dans la stratégie énergétique globale du Département, pourrait couvrir 35 à 40 % des consommations d’un collège sur l’année, et ainsi réduire de manière conséquente les factures d’électricité.

Le déploiement est prévu en plusieurs étapes. Tout d’abord, un premier groupe de 10 collèges, dont l’état des couvertures et étanchéités permet une installation rapide de panneaux photovoltaïques sans travaux de rénovation préalables, sera équipé en 2024 pour un montant d’investissement prévisionnel de 2,5 M€.

Par la suite, le déploiement s’organisera par paquets successifs via des marchés de conception-réalisation associant des travaux de réfection des toitures. Les travaux s’échelonneront entre 2024 et 2026, et la mise en œuvre sera cadencée pour prioriser le déploiement sur les toitures nécessitant le moins d'interventions préalables.

10 M€ seront alloués à l’opération pour équiper 40 collèges, en fonction des études de faisabilité en cours et des surfaces possibles à déployer. En fonction des résultats définitifs de ces études, le nombre d’établissements concernés par le projet pourra être adapté à la hausse ou à la baisse, dans le respect de l’enveloppe globale de 10 M€.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 5

JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

Le Département valorise 5 projets favorisant le rayonnement olympique des Yvelines

En 2022, l’Assemblée départementale des Yvelines a approuvé le dispositif « Rayonnement Olympique des Yvelines 2022-2023 » (ROY) visant à soutenir des projets de construction, de rénovation ou d’amélioration de la qualité d’accueil et de performance de grands équipements sportifs et leurs annexes. Dédié aux personnes morales de droit public et de droit privé propriétaires d’un Centre de préparation aux jeux (CPJ) ainsi qu’aux fédérations sportives délégataires agréées par le ministère des Sports, le dispositif ROY est doté d’une enveloppe de 9 M€.

Le stade des Merlettes du Vésinet

L'état de vétusté du terrain rend nécessaire une rénovation majeure afin de le remettre aux normes fédérales et de le rendre accessible à la pratique du tir à l’arc, puis de pouvoir accueillir des athlètes et équipes.

Coût global des travaux : 140 719 € HT

Subvention départementale : 56 288 € soit 40 % du montant HT des travaux éligibles

Le centre équestre de l’île de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines

Malgré une remise en état majeure des installations depuis 2017, certains équipements présentent un état de vétusté qui compromet la sécurité à la fois des équidés et du public accueilli. Les travaux concernent la grande écurie, l’écurie poney, les boxes extérieurs et le manège.

Coût global des travaux : 519 892 € HT

Subvention départementale : 363 924 € soit 70 % du montant HT des travaux éligibles

Le stade nautique international Didier-Simond de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

Afin de pouvoir accueillir les délégations étrangères dans de meilleures conditions et d’assurer la pérennité du site après les JOP, le stade nautique international DidierSimond doit être réhabilité.

Coût global des travaux : 4 191 695 € HT

Subvention départementale : 2 095 847 € soit 50 % du montant HT des travaux éligibles

Les Carrières Molières de Maisons-Laffitte

La rénovation des Carrières Molières, situées sur le site de l’hippodrome et labellisées CPJ, a pour objectif d’offrir au public et aux cavaliers des infrastructures polyvalentes et sécurisées.

Coût global des travaux : 1 057 835 € HT

Subvention départementale : 528 917 € soit 50 % du montant HT des travaux éligibles

Le parc des sports de Feucherolles

Dans le cadre de la désignation du Comité des Yvelines de Tennis comme CPJ, une réflexion globale a été engagée sur le réaménagement du centre d’entraînement de Feucherolles, notamment pour en faire un centre de performance pour le paratennis.

Coût global des travaux : 276 800 € HT

Subvention départementale : 110 720 € soit 40 % du montant HT des travaux éligibles

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C’est le nombre de dossiers soutenusau titre du dispositif ROY

30 à 60 % du montant HT des travaux

Part de l’aide départementale accordée aux projets ROY éligibles, avec un bonus de 10 % pour les CPJ situés dans une commune dont au moins un des quartiers est classé dans la géographie prioritaire de la politique de la ville départementale.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 6

Le Département aide à la rénovation du Cercle de la voile de Paris aux Mureaux

Créée en 1858, l’association Cercle de la voile de Paris (CVP) est un des plus anciens yachts clubs français. Installé à l’origine au Petit Gennevilliers, le CPV déménage aux Mureaux en 1894 et accueille de nombreux évènements internationaux, tels que les régates de l’exposition universelle de 1900 et les Jeux Olympiques de voile en solitaire en 1924. Le CVP s’étend sur un ensemble immobilier construit, entre 1894 et 1939, sur pilotis et sur des terrains inondables de bord de Seine. Aujourd’hui, le site, en mauvais état, nécessite un important programme de travaux.

Une fois rénové, le CPV accueillera notamment le site d’expérimentation des activités nautiques de l’Institut de Sante Parasport Connecté Synergies (ISPC Synergies), héritage majeur des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 pour le Département.

Concrètement, le programme de rénovation consistera à : renouveler les structures pilotis en béton armé et la toiture, ravaler des façades, rénover le poste de pointage, une cabine témoin, et aménager deux salles de douches.

Le montant total des travaux s’élève à 750 000 € TTC et débuteront en novembre 2023 pour une livraison prévue au printemps 2024 afin d’accueillir, en juin, les cérémonies du centenaire des Jeux de Paris 1924.

Focus sur l’ISPC Synergie

Futur pôle d’excellence international autour du sport et du handicap, l’ISPC Synergies aura pour objectifs de favoriser et améliorer la pratique de l’activité physique des personnes en situation de handicap, la connaissance de cette activité et à en favoriser l’enseignement. Soutenue par le Département des Yvelines à hauteur de 23 800 000 €, son installation est prévue à partir de 2026 sur le plateau de Becheville aux Mureaux.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 7

Contrat départemental Yvelines +

Contrat rural Yvelines +

Contrat rural

RAMBOUILLET

• Rénovation et modernisation du réseau d’éclairage public

• Rénovation énergétique et restauration patrimoniale du clos couvert de l’école élémentaire Gambetta

• Rénovation de la toiture et aménagement d’une minicentrale pour l’école Saint-Hubert

3 M€ de contrat départemental Yvelines + montant total des opérations : 10 M€ HT

BLARU

• Création de trois cabinets médicaux et de deux logements

150 000 € de contrat rural

70 000 € de contrat rural Yvelines +

Montant total des opérations : 669 894 € HT

CRESPIÈRES

• Aménagement d'un parc paysager

150 000 € de contrat rural

70 000 € de contrat rural Yvelines +

Montant total de l'opération 825 582 € HT

GUITRANCOURT

• Construction d'un nouvel ALSH

150 000 € de contrat rural

70 000 € de contrat rural Yvelines +

Montant total de l'opération 958 078 € HT

TESSANCOURT-SUR-AUBETTE

• Aménagement d’un centre d’activités communal

150 000 € de contrat rural

70 000 € de contrat rural Yvelines +

Montant total de l'opération 604 547 € HT

SOLIDARITÉ TERRITORIALE

GUITRANCOURT

TESSANCOURT-SUR-AUBETTE

CRESPIÈRES

Le Département des Yvelines, 1er partenaire des communes avec un budget 2023 de 87 millions d’euros

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 8
Le Département soutient 5 communes dans leurs opérations d’équipement et d’aménagement d’espaces publics
RAMBOUILLET BLARU

FOCUS SUR LE CONTRAT DÉPARTEMENTAL YVELINES +

Le Contrat départemental Yvelines + vise à financer les investissements relatifs aux équipements publics et aménagements d’espaces publics des communes yvelinoises de 2 000 habitants et plus et de leurs groupements de 3 000 habitants et plus.

FOCUS SUR LE CONTRAT RURAL

Le Contrat rural est un dispositif de soutien à l’équipement local proposé par le Département et la Région Ile-de-France aux communes de moins de 2 000 habitants ou aux syndicats de communes de moins de 3 000 habitants. Ce financement concoure à développer l’offre d’équipements, de services et d’espaces publics, et à valoriser le cadre de vie dans les Yvelines. Le règlement des Contrats ruraux fixe le taux d’intervention à 30 % pour le Département et à 40 % pour la Région Ile-de-France dans la limite d’un plafond subventionnable de 370 000 € HT.

FOCUS SUR LE CONTRAT RURAL YVELINES + Désireux de soutenir davantage les territoires ruraux, le Département a créé en juin 2019, et pour une durée de 6 ans (2020-2025), le Contrat Rural Yvelines+ (CRY+) proposant un financement complémentaire qui facilite la réalisation des projets. Le plafond des dépenses subventionnables est de 230 000 € financé à 70 %, soit un financement départemental de 161 000 € au maximum pour toutes les communes rurales.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 9

Le Département s’associe au centre hospitalier de Versailles pour l’acquisition d’une unité mobile de coordination médicale

Dans ses missions d’aide médicale aux situations d’urgence, le SAMU est amené à mettre en œuvre les moyens médicaux adaptés, conjointement avec le Service départemental d’Incendie et de Secours SDIS 78, ou les autres SAMU d’Ile de France. Ces dernières années, dans les Yvelines, les attentats et accidents causant de nombreuses victimes, traumatisées physiques et psychologiques rappellent la nécessité de renforcer les organisations et les logiques de coordination.

Dans ce contexte, le centre hospitalier de Versailles, établissement siège du SAMU 78, souhaite s’équiper d’une unité mobile de coordination médicales (UMCM) i.e une structure mobile de régulation médicale. À date, le SAMU 78 est le seul SAMU d’Ile-de-France à ne pas disposer de ce type de structure mobile.

Le déploiement de l’UMCM peut être activé aussi bien pour les évènements de type attentats, que pour les besoins de coordinations de moyens en couverture médicale à l’occasion des manifestations publiques sportives ou culturelles et des évènements officiels.

C’est pourquoi, l’Assemblée départementale acte aujourd’hui l’attribution d’une subvention départementale d’investissement de 164 965 € au centre hospitalier de Versailles pour l’acquisition d’une unité mobile de coordination médicale, soit 41% du montant total TTC du projet.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 10

ÉDUCATION

Dispositif e-SY : le Département adopte 7 conventions tripartites

Le Département des Yvelines a adopté en janvier 2022, le dispositif « e-SY » de généralisation des Équipements individuels mobiles (EIM), visant à équiper en cartables numériques d’ici 2026 tous les élèves du CM1 à la 3e ainsi que leurs enseignants. La mise en œuvre de ce dispositif est confiée à Seine-et-Yvelines Numérique (SYN).

Le déploiement EIM auprès des élèves et enseignants du CM1 et CM2 répond à quatre objectifs :

• contribuer au développement citoyen et à la réussite scolaire des enfants en favorisant l’acquisition de compétences numériques et transversales,

• agir en matière d’inclusion numérique et d’égalité des chances auprès des élèves et de leur famille,

• garantir la cohérence et la continuité pédagogique en toutes circonstances,

• accroître la solidarité territoriale en accompagnant le bloc communal dans la mise en œuvre de sa politique en matière de numérique éducatif.

Pour le volet « Collèges », trois vagues de déploiement, chacune composée de deux phases, sont prévues. La première phase de la vague 1, débutée fin août 2022 et achevée en décembre 2022, a permis de déployer 9 040 tablettes. À terme, cette vague permettra d’équiper 25 collèges dont 3 collèges privés soit un total de 18 714 tablettes. Pour le volet « Ecoles », douze communes se sont engagées dans le dispositif à ce jour. Ce déploiement a permis d’équiper quatre écoles et de mettre à disposition 194 tablettes.

Aujourd’hui, l’Assemblée départementale a adopté sept nouvelles conventions tripartites « e-SY » avec les communes de Bazemont, Chaufour-Lès-Bonnières, Clairefontaine-en-Yvelines, La Boissière-École, Orvilliers, Rosny-sur-Seine et Tacoignières représentant un montant total de subvention de 34 254 € et la mise à disposition de 340 tablettes pour un montant total de 194 480 € la première année.

En concertation avec Seine-et-Yvelines Numérique, le déploiement des cartables numériques pourrait avoir lieu dans le courant de l’année scolaire 2023/2024.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 11

CULTURE

Le Département poursuit son soutien auprès de festivals et évènements culturels yvelinois

Le Département des Yvelines, déjà fortement impliqué dans la démocratisation des pratiques culturelles à destination des jeunes et des publics fragilisés, renforce son intervention en s’engageant de manière significative aux cotés des acteurs locaux. Pour preuve, l’Assemblée départementale a voté, aujourd’hui, l’attribution d’une aide aux communes d’Andrésy et Freneuse mais aussi au centre culturel Le Chaplin à Mantes-la-Jolie pour soutenir trois manifestations culturelles grand public à hauteur de 30 000 € au total.

« Sculptures en l’île : retour aux sources » à Andrésy

Pour sa 26ème édition, Sculptures en l'île propose des œuvres créées à partir des ressources locales avec des artistes sélectionnés pour leur engagement écologique, leurs savoirfaire artisanaux et leur capacite à générer du commun. Un parcours artistique jalonné d’œuvres se découvrira depuis la gare ParisSaint-Lazare jusqu’aux confins de l’île Nancy. Cet évènement, programmé sur quatre mois, attire 40 000 visiteurs provenant de toute l’Île-de-France.

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Le centre culturel Le Chaplin est un acteur majeur de la vie culturelle au sein du quartier du Val Fourré à Mantes-la-Jolie. Récemment, le lieu a redéfini son projet d’établissement dans le but de développer l’accueil des publics à commencer par les jeunes.

À cette fin, Le Chaplin organise un festival jeune public gratuit basé sur une programmation contemporaine de danse et théâtre accessible de la petite enfance à l’adolescence.

C’est le nombre de festivals et évènements culturels yvelinois qui bénéficieront, au titre de 2023, du soutien du Département des Yvelines pour un montant total en fonctionnement de 708 200 €.

Deux cents familles sont attendues à la première édition de cet évènement dédié aux pratiquants de jeux vidéo de tous horizons. La commune de Freneuse souhaite faire de ce temps fort une manifestation familiale mêlant e-sport, rencontres inédites et prévention.

SÉANCE DÉPARTEMENTALE DU 29 SEPTEMBRE 2023 I DOSSIER DE PRESSE 12
« Freneuse Gaming Show 2023 » « Festival Jeune Public » à Mantes-la-Jolie

Amélie BAILLEAU

Attachée de presse

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